Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance responsabilite civile
→ 2602 articles
Voir également 35 Vidéos pour ce thème
Assurance incendie | ABCassurance.be
Brochure
Assurance incendie
L'assurance incendie est également appelée l'assurance habitation dans la mesure où elle englobe beaucoup plus qu'une simple couverture contre l'incendie.
L'assurance habitation permet de faire face aux conséquences d'un sinistre frappant votre logement et son contenu. Bien que la couverture incendie occupe une place centrale dans l'assurance habitation, elle intervient également pour d'autres dommages à votre logement et son contenu.
En outre, cette assurance couvre également votre responsabilité civile si votre habitation et son contenu devaient causer des dommages à...
Date: 2017-01-14 02:59:31
Site :
abcassurance.be
Thèmes liés : devis d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / comparatif assurance habitation locataire / assurance habitation devis comparatif / devis assurance habitation
Assurance habitation : nos formules – Direct Assurance
CONFORT PLUS
Responsabilité civile
Cette garantie vous protège, vous et vos proches (conjoint, enfants mineurs ou majeur, baby-sitter occasionnelle et même chien et chat) contre tous les événements de la vie quotidienne dont vous pourriez être responsable vis-à-vis d'autrui. Et cela, que vous soyez propriétaire ou locataire.
Défense pénale et recours suite à accident
Vos intérêts...
Site :
direct-assurance.fr
Thèmes liés : devis d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / vente appartement assurance habitation / assurance habitation appartement / assurance d appartement
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
14-04-2015
REVENUS IMPOSABLES
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme...
Site :
http://www.leguideducontribuable.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d'epargne complementaire retraite / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie
Quatre contrats d'assurance assistance - L'Echo Touristique
Jan 17, 2018
Lea Tous risques, Formule 3, option Plénitude.www.leassur.com
Prix : 6 % du prix du forfait (minimum 43 E), ou 22 E pour un voyage dans l'Union européenne de moins de 400 E.
Durée de la couverture : 90 jours.
Annulation : franchise de 3 % (minimum 15 E), ou de 10 E pour un voyage dans l'UE de moins de 400 E.
Bagages : 3 500 E et 40 % des objets de valeur (franchise : 50 E).
Retard...
Site :
lechotouristique.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / formation courtier d assurance / courtier d'assurance / courtier d assurance / contrat assurance responsabilite civile
Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...
Chapitre 1 - Généralités
En cas de requalification des contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée, le salarié est réputé avoir occupé un emploi à durée indéterminée depuis le jour de sa première embauche au sein de la société et il est en droit d'obtenir la reconstitution de sa carrière ainsi que la régularisation de sa rémunération (Cass soc. 24...
Site :
http://www.francois-taquet.com
Thèmes liés : demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante
Assurance scooter 50 Comparateur adhésion 50cc en ligne
Avoir une assurance scooter 50cc adaptée à ses besoins est essentiel.
Garantie d'assurance corporelle pour conducteur 50 cc
Malgré les nombreuses sensibilisations dispensées pour pouvoir conduire un scooter 50 cc, le danger est permanent et les assureurs ne délivrent pas, ou souvent en option, d'assurance individuelle pour couvrir les dommages corporels du conducteur en cas d'accident....
Site :
https://www.assurance-cyclo-scooter.com
Thèmes liés : comparateur d assurance scooter / devis d assurance scooter / devis gratuit assurance scooter 50 / devis assurance scooter 50 / devis ligne assurance scooter
Montesquieu avocats - Accueil
Famille | Responsabilité Médicale | Saisies Immobilières | Successions
Marie-Noëlle SCHINDLER
Elle est avocat depuis 1981 et associée du cabinet depuis sa création.
Spécialiste en Droit des Personnes, elle consacre son activité au Droit de la Famille (séparation et divorce ; autorité parentale et filiation ; tutelle ; adoption ; droit des successions et du patrimoine ; droit des...
Site :
http://montesquieu-avocats.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / avocat assurance responsabilite civile professionnelle site / assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / devis d assurance
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart [Thelius]
Mardi 00.00.00
1. Les dépenses qu'une victime directe ou indirecte effectue, volontairement ou non, à la suite de la réalisation du dommage, a donné lieu à des discussions particulièrement obscures, mieux connues sous le nom de « interruption du lien de causalité ». La doctrine a échafaudé diverses théories pour expliquer les mécanismes complexes de la...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture pas cher / droit a l assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / comparateur d'assurance accident de la vie / cours sur l assurance maladie
Assurance Auto | CIC
En détails
Choisissez vos garanties et modulez vos franchises
Les garanties Responsabilité Civile, Défense Pénale et Recours suite à un accident et Dommages Corporels du Conducteur sont incluses systématiquement dans tous nos contrats. Avec la garantie Dommages Corporels, vous et les conducteurs désignés, êtes couverts jusqu'à 1 million d'euros, même pour les trajets domicile/travail...
Site :
https://www.cic.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance auto en cas d accident / contrats d assurance auto / contrat d assurance moto / contrat d assurance voiture
Expert immobilier - Fnaim.fr
Expert immobilier
Gestion des cookies
En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de cookies, vous acceptez l'utilisation des cookies pour accéder aux offres correspondantes à votre recherche.
Vente, location, donation, partage, succession, apport à l'actif d'une société, plus-value, impôt de solidarité sur la fortune, arbitrage... sont autant d'actes pour lesquels...
Site :
fnaim.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / attestation assurance responsabilite civile
RC Pro garage, métier de l'auto - MMA - Assurances pros ...
Questions sur les assurances des Métiers de l'Automobile
Métiers de l'Auto : RC Pro indispensable
Professionnel de l'Automobile, vous exercez un métier impactant la sécurité des véhicules. A toute erreur ou oubli est associé un risque d'accident et donc de dommages matériels ou corporels.
En outre, vous travaillez dans des locaux qui peuvent s'avérer dangereux en raison du matériel...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance auto pro / assurance rc auto / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance auto mma / assurance auto responsabilite civile
Chiens dangereux : prévenir les accidents - MAIF
production des certificats de vaccination et d'une assurance-responsabilité civile
obligation de muselière et de laisse pendant les phases de circulation
Entre huit et douze mois, le chien doit être soumis à évaluation comportementale chez un vétérinaire (article L. 211-13-1) .
Certaines personnes ne peuvent détenir ce type de chiens :
les personnes de moins de dix-huit ans
les majeurs...
Site :
https://www.maif.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / contrat assurance responsabilite civile
Hygiène et sécurité : obligations et responsabilités de l ...
OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DE L'EMPLOYEUR ET DU SALARIÉ /
Obligations et responsabilités de l'employeur et du salarié
Les règles d'hygiène et de sécurité regroupent l'ensemble des lois, règlements, dispositions générales et prescriptions ayant pour objectif la prévention des risques professionnelles et l'amélioration des conditions de travail des salariés.
Le respect des règles...
Site :
http://www.infotravail.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse regional d assurance maladie / caisse d assurance maladie reunion / caisse d assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile
Les protections additionnelles (avenants) - Assurance ...
D'autres protections intéressantes
Protégez votre investissement
Deux catégories de protections sont susceptibles de protéger votre investissement lorsque vous achetez un véhicule neuf ou usagé.
La protection Valeur à neuf (F.A.Q. No. 43 A à E)
Cet avenant protège votre véhicule neuf pour la période indiquée à votre contrat. Lors d'un vol ou d'une perte totale, le véhicule sera...
Site :
http://www.intergroupe.ca
Thèmes liés : courtier d assurance automobile / comparateur d assurance automobile / courtier d assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d'assurance
Assurance Automobile en Voyage à l'Étranger | Europ Auto
À propos d'assistance
Assurance automobile en voyage à l'étranger
Lors de la livraison de votre véhicule de location, les conditions et limitations des assurances, des garanties contractuelles vous sont exposées dans la plaquette mise à votre disposition sur place. Elles varient suivant la réglementation en vigueur dans chaque pays. Tous les véhicules sont couverts par une responsabilité...
Site :
europauto.ca
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d accident de voiture / contrats d assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance voiture
Responsabilité Civile Professionnelle pour les Garagistes
Espace client
Mon Assurance Garage
Bessé Motors via +Simple, expert en assurance pour les garagistes, vous permet de souscrire à une assurance garage optimale et sur mesure. Créée pour vous avec Groupama, elle protège vos activités, vos locaux et votre matériel contre les aléas.
Responsabilité Civile Professionnelle pour les Garagistes
Qu'est ce que l'Assurance Garage Pro ?
Que vous...
Site :
https://besse.plussimple.fr
Thèmes liés : assurance garage moto professionnelle / assurance voiture garage / assurance auto garage / assurance en cas d accident de voiture / assurance auto pro
Location château pour un mariage, une réception, louer une ...
A l'occasion de vos événements privés ou professionnels
d'une durée allant jusqu'à 72 heures, notre contrat
« Responsabilité civile des locataires d'un jour »
vous couvre pour l'ensemble des dommages qui pourraient survenir
lors de la location du lieu de votre choix.
LE CONTRAT GARANTIT NOTAMMENT :
Les dommages corporels,...
Site :
http://www.chateaux-story.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
hootantrade.com | Simulation D Assurance Auto
October 20, 2015
by admin under Uncategorized
Pour souscrire votre contrat dassurance auto en ligne, vous devrez toutefois. Axa simulation Vous souhaitez faire un devis ou une simulation dassurance auto Votre devis dassurance auto eGan en ligne: un tarif personnalisé en quelques clics, un devis gratuit et valable 30 jours, une gestion simplifiée de vos contrats Réalisez vos simulations sur...
Site :
http://hootantrade.com
Jazz Société Générale – Détails et tarifs du pack bancaire
Assurance location de voiture : dommages accidentels ou vol du véhicule.
Cordialement, l'équipe Capitaine Banque.
par Dominique - 31 mai 2018 Répondre
Bonjour,
Est que les frais de tenu de compte sont exonérés aussi pour les prêts immobilier
Merci de votre réponse
par Capitaine Banque - 1 juin 2018 Répondre
Bonjour,
Toute négociation des frais de tenue de compte se gère directement...
Site :
capitaine-banque.com
Frequence Expat | Voyagez assuré en toute liberté
Partir 2 ans ou 3 mois, pensez à vous protéger en vous assurant
Primordial afin d'étudier et visiter en toute sérénité
Parce que les couvertures sociales diffèrent, pensez à garantir votre famille
Remutualisez-vous !
Assurez vos collaborateurs sur-mesure et gérez vos contrats en ligne
Qui sommes nous ?
Depuis près de 20 ans, le cabinet JP Labalette assure les expatriés des plus grandes ONG et organismes d'Etat français
Notre expertise, nos conseils et nos solutions d'assurances sont à ce jour, des couvertures de référence pour voyager ou vivre à l'étranger.
Notre métier
Notre panel de solutions, vous permet d'être couvert en toutes...
Date: 2017-01-13 22:27:55
Site :
http://www.frequence-expat.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante
ASSERIS - RCP-RCE Agent Commercial
Exercer son activité professionnelle en toute sérénité
La Loi ALUR dite loi DUFLOT introduira dans la loi HOGUET, en 2014, de nouvelles dispositions concernant la formation obligatoire des collaborateurs ainsi que l'obligation de souscrire une assurance...
Site :
https://asseris.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile formation
ASSERIS - RCP-RCE Agent Commercial
Exercer son activité professionnelle en toute sérénité
La Loi ALUR dite loi DUFLOT introduira dans la loi HOGUET, en 2014, de nouvelles dispositions concernant la formation obligatoire des collaborateurs ainsi que l'obligation de souscrire une assurance...
Site :
http://www.asseris.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile formation
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : lettre resiliation d'assurance auto loi chatel / lettre de resiliation de contrat d'assurance auto pour vente / exemple lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante
Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ...
Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ?
Reponse:
Si vous voyagez à l'étranger avec votre voiture, pensez à bien vérifier que le contrat que vous avez souscrit suffit dans votre pays de destination !
Assurance auto : dans quel pays me couvre t-elle ?
Pour des séjours à l'étranger courts, de moins de 3 mois consécutifs, votre assurance auto vous couvre dans les pays indiqués et non rayés sur le recto de votre attestation d'assurance (ou carte verte), ainsi qu'à Andorre, Gibraltar, Monaco, Liechtenstein, Saint-Marin et Vatican. Si vous séjournez plus de 3 mois dans l'un des pays couverts, seule la...
Site :
https://aide.direct-assurance.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance auto vehicule etranger / contrats d assurance auto / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Assurance auto jeune conducteur pas cher - Blog des ...
Assurance auto jeune conducteur pas cher
Assurance auto jeune conducteur pas cher
Trouver son assurance automobile jeune conducteur peut être difficile, de nombreux éléments sont à vérifier à commencer par le prix, les différentes formules et couvertures.
Même s'il n'est pas utilisé un véhicule doit impérativement être assuré. Les dangers encourus sont une contravention de 3750EUR,...
Date: 2019-04-06 06:05:26
Site :
http://mes-assurances-auto.com
État-providence — Wikipédia
Rome[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'�?tat aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...
Date: 2017-01-13 11:25:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire
Cour de cassation
TRAVAIL RÉGLEMENTATION, RÉMUNÉRATION
Salaire. - Primes et gratifications. - Prime de vacances. - Paiement. - Paiement prorata temporis. - Conditions. - Détermination. - Portée.
Une prime de vacances payable annuellement ne pouvant donner lieu à un versement prorata temporis à un salarié ayant quitté l'entreprise avant la date normale de son paiement que si ce prorata résulte...
Site :
courdecassation.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante
Aide LCL - professionnels. lcl . fr
Afin de vous faciliter l'accès à vos attestations, LCL Access vous offre la possibilité d'éditer :
Attestations Responsabilité Civile Vie privée des contrats Multirisque habitation,
Attestation Habitation,
Attestation Assurance Scolaire (Multirisque Habitation et Assurance Scolaire),
Attestation Garantie des Accidents de la Vie,
Attestation Responsabilité Civile d'assurance...
Date: 2013-07-03 12:04:24
Site :
professionnels.lcl.fr
Thèmes liés : lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile / attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile
Trampoline Park
© 2018 Fourmizz Communication. Tous droits réservés. CGV Mentions légales
Conditions Générales de Vente NY'S JUMP
SAS NY'S JUMP
SAS au capital de 13 318 euros
Siège social situé au 49 rue Pierre Baour 33300 Bordeaux,
n° Siren 802134783 au Rcs Bordeaux
Téléphone : 05 56 51 08 41
N°TVA FR 37 802134783
Adresse mail de contact : contact@trampolinepark.fr
SAS NY'S JUMP est spécialisée...
Site :
http://www.trampolinepark.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / contrat d assurance responsabilite civile / consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Contrat de transport — Wikipédia
Le contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.
Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...
Date: 2017-09-13 04:25:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance voiture / lettre d'annulation d'assurance voiture / prix d'assurance voiture france
Assurance Engin Agricole ou Viticole - COVASSUR
Produit non disponible entre le 08/08 et le 03/09, pour cause de congés
Pour quels engins agricoles ?
Pout tout véhicule à usage agricole ou viticole.
Covassur assureur spécialiste agricole, couvre la plupart des engins, comme : tracteur, moissonneuse batteuse, ensileuse. Mais aussi les faucheuses, les outils de travail au sol, de semis ou de pulverisation.
Nous nous adressons principalement aux professionnels du monde agricole, mais aussi aux particuliers.
Pour quelles garanties ?
Les tracteurs ou les engins automoteurs agricoles sont soumis à l'assurance obligatoire (responsabilité civile). Pour les...
Site :
http://www.covassur.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance de la responsabilite civile
Assurance Voyage Étudiant
Assurance Voyage Étudiant
Globe Partner, une assurance pour faire ses études dans le monde entier
Vous êtes étudiant et partez bientôt à l'étranger ? Que ce soit pour un échange universitaire, un stage ou de simples vacances, pensez à l'assurance voyage. C'est la garantie de profiter au maximum de son expérience l'esprit léger.
Globe Partner, l'assurance voyage pour les étudiants dans...
Site :
https://www.assurancevoyage.fr
Thèmes liés : assurance etudiant voyage / assurance sante voyage etranger / assurance voyage et sante / tarif assurance voyage / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance responsabilité civile en Chine | Forum Bonjour Chine
Il y a 3 ans j'avais une RC pour toute la famille, mais plus depuis.
Je me suis un petit peu renseigne suite a l'"Accident a Vélo" de notre confrère.
Déjà, il faut trouver un assureur qui accepte de vous assurer: de plus en plus, ils n'acceptent que si vous êtes déjà assure "Sante" chez eux.
Deuxièmement, souvent les conjoints et ayant-droits de la nationalité du pays de résidence sont...
Date: 2017-09-25 22:14:55
Site :
https://www.bonjourchine.com
Thèmes liés : assurance accident auto / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance accident moto / assurance auto moto habitation
Cyber-risques & cyber- assurances - Revue Banque
Cet article est extrait de
Banque & Stratégie n°336
ENASS Papers 9
De fin février à début mars 2014, le site d'enchères e-Bay fait l'objet d'une cyber-attaque : 145 millions d'utilisateurs sont ainsi potentiellement exposés au vol de leurs données personnelles. La cybercriminalité et les questions relatives à la sécurité des données et aux atteintes à la réputation sont désormais...
Date: 2018-06-23 01:40:21
Site :
http://www.revue-banque.fr
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / l'assurance complementaire sante en france / devis d assurance en ligne / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance complementaire sante
Convention collective, Congés : Institutions de retraite ...
Convention collective nationale du travail du personnel des institutions de retraites complémentaires du 9 décembre 1993
Institutions de retraite complémentaire (personnel)
Brochure n° 3276
Convention collective nationale du 9 décembre 1993
Chapitre VI : Congés payés, congés exceptionnels
En vigueur étendu
1. La durée du congé est de vingt-cinq jours ouvrés, *calculée...
Site :
http://maconvention.fr
Mutuelle Macif, la technologie au service des clients ...
Contact
Comparaison gratuite
Ne perdez pas de temps! Remplissez un seul formulaire pour contacter l'ensemble des mutuelles répondants à vos attentes. Vous recevrez ainsi sans perdre de temps des propositions adaptées à vos besoins.
Votre navigateur n'est pas à jour
Mutuelle MACIF
La mutuelle MACIF fait partie des grands noms de la mutualité, si bien qu'elle est citée comme mutuelle...
Les tarifs de l’assurance auto par département - msn.com
Vous utilisez une ancienne version de votre navigateur. Veuillez utiliser une version prise en charge pour bénéficier d'une meilleure expérience MSN.
Les tarifs de l'assurance auto par département
Auto Moto 26/06/2018 La Rédaction
© Fournis par Media 365 Car insurance concept
Les prix de l'assurance auto varient parfois considérablement d'un département à l'autre. Qu'est-ce qui peut...
Site :
msn.com
Assurance habitations : Contrat, devis assurance ...
Attentats et actes de terrorisme
Bris de glace...
Il faut savoir qu'un incendie domestique a lieu toutes les 2 minutes, et qu'un sur 4 est dû à un accident électrique: cela représente 263 000 incendies domestiques chaque année. Vous pouvez retrouvez tous les contacts nécessaires pour souscrire à une assurance habitation sur ce site.
Ce genre d'événements peut s'avérer très lourd à...
Site :
https://www.assurance-habitations.com
Thèmes liés : devis d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance
Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail ...
La faute inexcusable de l'employeur correspond au manquement de ce dernier à son obligation de sécurité de résultat, notamment révélé par un accident du travail ou une maladie professionnelle. L'employeur aurait dû avoir conscience d'un danger et n'a pas pris les mesures nécessaires pour le prévenir. La reconnaissance de la faute inexcusable résulte d'un accord amiable entre la victime...
Site :
editions-tissot.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse d assurance maladie des non salarie / assurance maladie securite sociale / caisse primaire d'assurance maladie de paris 15 / caisse primaire d assurance maladie paris 12
Assurances & services - BMW PAYS DE LOIRE AUTOMOBILES
ASSURANCES & SERVICES.
VOTRE SÉRÉNITÉ EST NOTRE UNIQUE LIGNE DE CONDUITE.
Vous qui aimez les finitions parfaites, vous apprécierez nos services pensés pour vous. Bien plus qu'une formalité, c'est une question de confiance. Avec BMW Financial Services et son financement de voiture vous trouverez les solutions qui vous faciliteront la vie pour partir au volant de votre BMW en toute...
Site :
http://www.pays-de-loire-automobiles.com
confort auto omnium assurance auto omnium pour ... - axa.be
Transport du véhicule y compris son chargement et déchargement
Force de la nature
Détérioration suite à un vol ou une tentative de vol
Vandalisme ou malveillance
les franchises
La franchise est la partie du montant des dommages qui reste éventuellement à votre charge après un sinistre. AXA propose 2 types de franchise :
des franchises fixes en montants. Vous connaissez ainsi...
Site :
axa.be
Association loi de 1901 — Wikipédia
14 juin 1791
), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.
L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...
Date: 2018-06-11 18:15:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile federation professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Sigles et définitions - Vie publique
Centre d'animation de ressources et d'information sur les formations
Observatoire régional emploi formation
Observatoire régional des métiers
Organismes présents dans chaque région, ils constituent un réseau d'opérateurs auprès des professionnels de la formation. Ils sont financés par l'État et les régions et sont en relation avec les acteurs sociaux...
Date: 2018-08-24 22:23:32
Site :
vie-publique.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / contrat d assurance responsabilite civile
Fédération française des art-thérapeutes
La FFAT souhaite développer la recherche sur l'art-thérapie, au sein et au-delà de la fédération.
Le Conseil d'administration a initié des partenariats nationaux et internationaux, spécifiques et transdisciplinaires.
Les art-thérapeutes souhaitant proposer un thème de recherche ou intégrer un groupe existant sont invités à adresser un mail à
afin que la fédération puisse...
Site :
http://www.ffat-federation.org
Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / regime general de l assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie
Assurance organisateur de chasse - Valassur
*Responsabilité Civile Territoire de chasse
Nos garanties
La formule RCT* couvre les dirigeants de votre ACCA, AICA, Société de chasse, chasse privée, AIC, SIS, GIC, les piégeurs et gardes particuliers, les chefs de battues, chefs de ligne et de traque, les traqueurs et tous accompagnants ainsi que vos bénévoles. Le contrat porte sur les activités suivantes :
la responsabilité civile...
Site :
http://www.valassur.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile pour chien
Présentation du droit du travail de la République ...
Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne ...
Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne
par Liliane Jung.
Dernière mise à jour : avril 2001.
Cadre juridique général
La Constitution allemande, ou Loi fondamentale, a été adoptée le 23 mai 1949. Avec les amendements apportés par le Traité d'unification du 31 août 1990 et le...
Date: 2017-01-10 13:36:47
Site :
http://www.ilo.org
Thèmes liés : convention collective mutuelle et telle obligatoire entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / convention collective assurance maladie
Les assurances des équidés - cheval-assur.com
Sinistre prévoyance du cavalier
Depuis 30 ans, l'équitation s'est développée d'une façon considérable en France et de plus en plus de passionnés accèdent à leur rêve de posséder leur propre cheval.
Plus d'un million de chevaux ont été recensés en France pour 2,2 millions de cavaliers pratiquant régulièrement et environ 650 000 licenciés, la Fédération Française d'Equitation...
Site :
https://cheval-assur.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne / prix assurance responsabilite civile / devis d assurance
Conditions Particulières de Vente - Randonnée, trekking ...
Conditions Particulières de Vente
Inscriptions et modalités de paiement
L'inscription à nos voyages, séjours ou activités se fait en agence, par téléphone ou via notre site Internet www.huwans-clubaventure.fr. L'inscription est définitive à compter de la signature du Bulletin d'Inscription (BI) (contrat de voyage) complété, daté et signé dans nos bureaux, ou de la validation du BI...
Date: 2014-01-06 13:34:37
Site :
huwans-clubaventure.fr
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante annulation voyage sejour / definition de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / droit a l assurance maladie
Assurance responsabilité civile - axa.ch
Exemples de sinistres
Piéton renversé
Pascal est pressé et renverse un piéton alors qu'il circule à vélo. La personne tombe et se blesse à la jambe.
Décompte des frais
Recours de l'assureur-accidents au titre des frais médicaux CHF 2500
Remplacement des vêtements / du sac du piéton CHF 700
Montant total du sinistre CHF 3200
Franchise à la charge de Pascal CHF 200
Indemnisation par AXA...
Site :
https://www.axa.ch
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance voiture / assurance automobile responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile