Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
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Responsabilité civile professionnelle | Escap Assurances
Responsabilité civile professionnelle
Votre entreprise est exposée à de nombreux risques de responsabilité civile, Escap vous assure
La responsabilité civile entreprise vous garantit en cas de...
Site :
http://www.escap-assurances.com
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prix d'une assurance garantie responsabilité civile ...
prix d'une assurance garantie responsabilité civile organisation
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Exemple de demande de devis
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Site :
devis.companeo.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile association / contrat assurance responsabilite civile
Assurance RC décennale, Assurance Responsabilité Civile ...
Audit et conseil
APSILON, courtier en assurances, est spécialisée dans les risques de la construction (Dommage Ouvrage, Tout Risque Chantier, RC Décennale).
L'assurance RC Décennale garantit la responsabilité des constructeurs au titre de leur responsabilité décennale pour les opérations de constructions. Les...
Site :
apsilon.fr
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Assurance responsabilité civile — Wikipédia
L'assurance de responsabilité civile est une assurance de principe indemnitaire. c'est-à-dire que la victime a une indemnité...
Date: 2017-11-22 07:04:32
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Assurance responsabilité civile — Wikipédia
L'assurance de responsabilité civile est une assurance de principe indemnitaire. c'est-à-dire que la victime a une indemnité...
Date: 2017-01-10 22:02:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Formation: Responsabilité civile et contrats d'assurance ...
Une approche pratique: chaque concept est illustré de cas concrets.
Programme détaillé
Présentation des régimes de responsabilité civile
Les principes généraux de la responsabilité civile
Les différents dommages
Le rôle de l'assurance : les personnes assurées et les dommages couverts
Les limites de l'assurance responsabilité civile : les dommages intentionnels, les activités professionnelles ...
L'architecture des...
Site :
https://www.comundi.fr
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Assurance Responsabilité Civile Professionnellle
Assurance Responsabilité Civile Professionnellle
Assurance Responsabilité Civile Professionnellle
Dans le cadre de votre activité professionnelle de coach, ICF Suisse vous propose de souscrire à des conditions particulièrement favorables votre assurance responsabilité civile professionnelle (RCProf), afin de couvrir vos risques d'exploitation et installations ainsi qu'une défense juridique contre les prétentions injustifiées.
ICF Suisse se félicite d'avoir créé un partenariat durable avec la grande...
Site :
coachfederation.ch
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile
Agences assurance Versailles - 78000 | Allianz
95 VAL-D'OISE
A propos d'Allianz à Versailles dans le département des Yvelines
4 agences d'assurance vous accueillent à Versailles pour tous vos besoins d'assurance. Toujours à votre écoute, votre Agent d'assurance vous conseille pour...
Site :
https://agences.allianz.fr
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Agences assurance les Mureaux - 78130 | Allianz
95 VAL-D'OISE
A propos d'Allianz à les Mureaux dans le département des Yvelines
5 agences d'assurance vous accueillent à les Mureaux pour tous vos besoins d'assurance. Toujours à votre écoute, votre Agent d'assurance vous conseille...
Site :
https://agences.allianz.fr
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Agences assurance Paris 15ème - 75015 | Allianz
94 VAL-DE-MARNE
A propos d'Allianz à Paris 15ème dans le département de Paris
4 agences d'assurance vous accueillent à Paris 15ème pour tous vos besoins d'assurance. Toujours à votre écoute, votre Agent d'assurance vous conseille...
Site :
https://agences.allianz.fr
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Agences assurance Clermont Ferrand - 63000 | Allianz
43 HAUTE-LOIRE
A propos d'Allianz à Clermont Ferrand dans le département du Puy-de-Dôme
8 agences d'assurance vous accueillent à Clermont Ferrand pour tous vos besoins d'assurance. Toujours à votre écoute, votre Agent d'assurance vous...
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https://agences.allianz.fr
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Agences assurance Rillieux la Pape - 69140 | Allianz
71 SAÔNE-ET-LOIRE
A propos d'Allianz à Rillieux la Pape dans le département du Rhône
5 agences d'assurance vous accueillent à Rillieux la Pape pour tous vos besoins d'assurance. Toujours à votre écoute, votre Agent d'assurance vous...
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https://agences.allianz.fr
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Agences assurance Nouméa - 98800 | Allianz
Les Agences Allianz dans les villes à proximité :
A propos d'Allianz à Nouméa dans le département de la Nouvelle-Calédonie
5 agences d'assurance vous accueillent à Nouméa pour tous vos besoins d'assurance. Toujours à votre écoute, votre Agent...
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https://agences.allianz.fr
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Agences assurance Estrées Saint Denis - 60190 | Allianz
95 VAL-D'OISE
A propos d'Allianz à Estrées Saint Denis dans le département de l' Oise
5 agences d'assurance vous accueillent à Estrées Saint Denis pour tous vos besoins d'assurance. Toujours à votre écoute, votre Agent d'assurance vous...
Site :
https://agences.allianz.fr
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responsabilité civile aéronautique | Assurance pour les ...
Accueil > Assurance > Responsabilité civile aéronautique
Responsabilité civile aéronautique
Votre entreprise de sécurité peut exercer une activité de sûreté aéroportuaire.
Pourquoi vous assurer ?
Vous exercez une activité de sûreté aéroportuaire . Cette activité à part entière dans les métiers de la sécurité possède des spécificités tant au niveau des responsabilités qu'au...
Site :
assurance-pro-securite.com
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Responsabilité civile aéronautique
Votre entreprise de sécurité peut exercer une activité de sûreté aéroportuaire.
Pourquoi vous assurer ?
Vous exercez une activité de sûreté aéroportuaire . Cette activité à part entière dans les métiers de la sécurité possède des spécificités tant au niveau des responsabilités qu'au...
Site :
assurance-pro-securite.com
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Agences assurance Neuilly sur Seine - 92200 | Allianz
95 VAL-D'OISE
A propos d'Allianz à Neuilly sur Seine dans le département des Hauts-de-Seine
5 agences d'assurance vous accueillent à Neuilly sur Seine pour tous vos besoins d'assurance. Toujours à votre écoute, votre Agent d'assurance vous...
Site :
https://agences.allianz.fr
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Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Comparer les assurances responsabilité civile professionnelle
Protégez votre activité et préservez
les relations commerciales avec vos clients.
Les entreprises sont confrontées à des mises en cause de plus en plus nombreuses, à des évolutions juridiques et jurisprudentielles constantes et par là même à des aggravations de leur Responsabilité Civile. Parce qu'aucune entreprise ne peut aujourd'hui conclure de contrat sans présenter de garanties de Responsabilité Civile à ses clients, votre entreprise a une obligation de fait de s'assurer.
Chaque métier ou profession comporte des risques...
Site :
rcpro-assurance.com
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Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (La RC PRO)
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC PRO)
Assurance responsabilité civile professionnelle ou RC PRO ? Donc, vous recherchez une couverture pour votre activité ? Sachez qu'une assurance responsabilité civile professionnelle vous assure contre les éventuelles mises en cause qui pourraient mettre en péril votre activité. Autrement dit, une assurance responsabilité civile...
Site :
https://rc-pro-france.fr
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Assurance responsabilité civile villégiature - Comprendre ...
L'assurance responsabilite civile villégiature
La responsabilité civile villegiature
Vous ne savez pas ce qu'est une garantie responsabilité civile villégiature ? C'est bête parce qu ça se trouve comme beaucoup de français vous en avez-vous déjà une dans votre contrat habitation !
Le principe de l'assurance responsabilite civile villegiature
La rc villégiature fait parti des garanties que vous avez très certainement dans votre contrat multirisque habitation, au même titre que la rc vie...
Site :
assuranceresponsabilitecivile.com
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Assurance Responsabilite Civile Professionnelle pour les ...
Les courtiers doivent souscrire un contrat d'assurance de responsabilité civile professionnelle.
Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile des mandataires exclusifs, des mandataires non exclusifs ou des mandataires d'intermédiaires, sont couvertes par la personne pour le compte de laquelle ils agissent ou par laquelle ils sont mandatés.
Les intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement doivent à tout moment justifier de leur situation au regard de cette obligation.
Pour le contrat d'assurance de...
Site :
http://www.iobdroit.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile
Assurance responsabilite civile informatique
Assurance rc informatique
L'assurance rc et l'informatique qu'est ce que c'est ?
Le contrat assurance responsabilité civile informatique a pour objet de garantir les conséquences financières dont les frais de défense de la responsabilité civile professionnelles encourue par l'entreprise d'informatique à raison des dommages ou des préjudices causés à ses clients, dans l'exercice de ses...
Site :
https://www.assurance-professionnelle-informatiqu ...
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La responsabilité civile - Studylease logements étudiants
L'assurance responsabilité civile
L'assurance responsabilité civile
L'assurance responsabilité civile est la plupart du temps incluse dans la multirisque habitation. Ainsi une bonne assurance étudiant est celle-là qui prend en compte les spécificités de vos déplacements à l'étranger dans le cadre de vos études. Elle vous couvre pour les dommages que vous causez à autrui dans votre vie privée et dans...
Site :
http://www.studylease.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurance responsabilité civile vie privé - Comprendre l ...
Accueil > L'assurance responsabilite civile vie privée
La responsabilité civile vie privée
On vous l'accorde à toutes les sauces mais sachez que l'assurance responsabilité civile vie privée est souvent comrpise dans votre assurance multirisques habitation.
Le principe de l'assurance responsabilite civile vie privée
Vous pensez que lorsque vous cassez quelque chose ou que vous blessez quelqu'un vous êtes forcément dans le cadre de votre rc et du contrat des responsabilités en rapport. Mon site internet vous permet de comprendre le principe de l'assurance rc...
Site :
http://www.assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance de la responsabilite civile
Assurance responsabilite civile professionnelle ...
Assurance responsabilite civile professionnelle AssureurRCPRO.com Assurance RC Pro couvre votre responsabilite civile professionnelle
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Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Agences assurance Saint-Denis - 97400 | Allianz
Tél. : 02 62 73 13 30
7
90 BIS AV LECONTE DELISLE LOCAL N°5
97490 SAINTE CLOTILDE
Tél. : 02 62 73 18 30
Les Agences Allianz dans les villes à proximité :
A propos d'Allianz à Saint-Denis dans le département de la Réunion
7 agences d'assurance vous accueillent à Saint-Denis pour...
Site :
https://agences.allianz.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance sante scolaire
Assurances responsabilité civile et ménage - Division de ...
Assurances responsabilité civile et ménage
Soyez protégé pour étudier en toute tranquillité
1
A quoi sert l'assurance responsabilité civile?
J'ai une chambre d'étudiant, est-ce que je dois souscrire une assurance ménage?
Assurance responsabilité civile (RC)
Cette assurance n'est pas obligatoire, mais fortement recommandée. Elle rembourse les dommages causés à une autre personne. En tant qu'étudiant, si vous habitez chez vos parents et que vous avez moins de 21 ans, l'assurance familiale vous couvre également. Vous devez contracter une nouvelle assurance responsabilité...
Site :
https://www.unige.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / assurance responsabilite civile familiale / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle
Des offres spécifiques adaptées à votre activité
Demander un devis
�? quoi sert une assurance RC Pro ?
Obligatoire ou facultative, l'assurance Responsabilité Civile (RC) professionnelle est indispensable pour couvrir les dommages liés à l'exercice de votre activité. L'assurance RC Pro vous permet d'exercer sereinement votre activité, tout en étant protégé.
L'assurance Responsabilité civile professionnelle vous protège contre :
les dommages causés par vous-même, vos salariés, vos locaux ou votre matériel professionnel,
les préjudices pouvant survenir après la livraison de produits, comme par exemple un défaut...
Date: 2017-01-13 17:19:36
Site :
pro.axa.fr
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance responsabilité civile vie privée : l’assurance ...
Assurance responsabilité civile vie privée
AXA Assurance Montpellier Jeu de Paume répond à vos questions concernant l'assurance responsabilité civile privée
Parce que le monde de l'assurance peut paraître complexe, notre équipe est à vos côtés pour vous accompagner. La disponibilité de nos conseillers est appréciable pour trouver des réponses à toutes les questions que vous pouvez...
Date: 2017-11-29 18:51:45
Site :
http://www.assurancemontpellier.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile animal
Assurance Direct Assurance Corse, contrats d'assurance ...
Assurance, assistance, mutuelle Corse avec Direct Assurance
Les possibilités d'assurance Direct Assurance dans la région Corse, retrouvez les possibilités d'assurance maison, assurance auto, mutuelle, responsabilité civile personnelle ou professionnelle, assistance. Rechercher une formule d'assurance chez Direct Assurance depuis la région Corse avec Banque Assurance France, c'est simplifier...
Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Des offres spécifiques adaptées à votre activité
Obtenir un tarif en ligne
À quoi sert une assurance RC Pro ?
Obligatoire ou facultative, l'assurance Responsabilité Civile (RC) professionnelle est indispensable pour couvrir les dommages liés à l'exercice de votre activité. L'assurance RC Pro vous permet d'exercer sereinement votre activité, tout en étant protégé.
L'assurance...
Date: 2017-09-14 03:12:25
Site :
pro.axa.fr
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro ...
L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle doit être souscrite dès le début de l'activité.
Que couvre la(les) garantie(s) ?
Quelles peuvent être les garanties ?
Les dommages matériels, corporels et immatériels causés à autrui, à l'ouvrage, à...
Site :
http://www.sfs-france.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Responsabilité civile pour entreprise | Desjardins Assurances
Quelle responsabilité civile choisir pour votre entreprise?
12 septembre 2017
La responsabilité civile couvre les dommages corporels ou matériels accidentellement causés aux autres. Cette protection est obligatoire en assurance auto et est généralement incluse dans les contrats d'assurance habitation et d'assurance entreprise. Plusieurs types d'assurance responsabilité civile s'offrent...
Site :
https://www.desjardinsassurancesgenerales.com
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Responsabilité civile professionnelle négociant automobile ...
En savoir plus
Un contrat d'assurance responsabilité civile professionnelle négociant automobile se compose de plusieurs parties ayant chacune d'elle leur intérêt pour garantir votre activité professionnelle. Nous avons essayé de synthétiser en deux grandes parties les contrats de responsabilité civile professionnelle négociant automobile afin que vous puissiez mieux comprendre les...
Site :
http://www.responsabilite-civile-professionnelle. ...
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance automobile responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
AXA Assurances Luxembourg (Siège) - Investissement et ...
AXA Assurances Luxembourg (Siège)
AXA, votre partenaire de confiance.
AXA accompagne Particuliers et Entreprises dans leurs besoins en assurance dommages, assurance vie et gestion d'actifs :
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Site :
https://www.editus.lu
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Assurance responsabilité civile entreprise ...
Responsabilité civile Assurance responsabilité civile entreprise
Assurance responsabilité civile entreprise
Votre activité peut causer des dommages à vos clients, à vos partenaires ou à des tiers. AXA vous propose une offre complète d'assurance responsabilité civile, tenant compte des spécificités de votre entreprise.
Une couverture de l'ensemble des risques liés à votre...
Date: 2017-01-13 23:13:12
Site :
https://entreprise.axa.fr
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Assurance responsabilité civile association
L'assurance responsabilite civile association
Faut-il assurer une association ?
Toute association doit s'assurer en responsabilité civile afin de se couvrir en cas de mise en cause auprès d'un membre, un adhérant ou encore un tiers. Il s'agit d'un contrat similaire à un contrat entreprise, afin de dédommager les personnes lésées par l'activité de l'association.
Coment se calcul la prime d'une Rc association
La rc association est basé sur le risque lié à l'activité propre de l'association : les associations à caractère sportives sont plus...
Site :
assuranceresponsabilitecivile.com
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Assurance CIC Bourgogne-Franche-Comté, contrats d ...
validation, finalisation
Souscrire un nouveau contrat bancaire ou d'assurance
Tout particulier, toute entreprise ou association souhaite optimiser ses coûts, ses finances en fonction de ses besoins. Banque Assurance France vous permet via ses partenaires de répondre à votre demande, que ce soit en services bancaires, prêts, crédits à la consommation, bourse, assurances, assistance. Il...
Assurance responsabilité civile entreprise - Comprendre l ...
Contrat multirisque professionnelle...etc...
Le principe de l'assurance responsabilite civile entreprise
Vous l'aurez compris la rc entreprise compte de nombreuses appelations qui ne veulent pas dire la même chose du tout ! Tout d'abor il faut savoir que la rc entreprise englobe l'assurance rc exploitation d'un coté, et l'assurance rc professionnelle de...
Site :
http://www.assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Assurance Direct Assurance Seine-Maritime, contrats d ...
Assurance, assistance, mutuelle Seine-Maritime avec Direct Assurance
Les possibilités d'assurance Direct Assurance dans le département Seine-Maritime, retrouvez les possibilités de assurance maison, assurance auto, mutuelle, responsabilité civile personnelle ou professionnelle, assistanceDirect Assurance dans le 76. Rechercher une formule d'assurance chez Direct Assurance du département 76 avec Banque Assurance France, c'est simplifier votre recherche. Que vous soyez un particulier, une entreprise, une TPE, une PME, une association ou si vous êtes en profession libérale, nos partenaires assureurs du département...
Assurance Direct Assurance Corse-du-Sud, contrats d ...
Assurance, assistance, mutuelle Corse-du-Sud avec Direct Assurance
Les possibilités d'assurance Direct Assurance dans le département Corse-du-Sud, retrouvez les possibilités de assurance maison, assurance auto, mutuelle, responsabilité civile personnelle ou professionnelle, assistanceDirect Assurance dans le 2A. Rechercher une formule d'assurance chez Direct Assurance du département 2A avec Banque Assurance France, c'est simplifier votre recherche. Que vous soyez un particulier, une entreprise, une TPE, une PME, une association ou si vous êtes en profession libérale, nos partenaires assureurs du département...
Obligation de l'assurance responsabilité civile - Les ...
Accueil > Les obligations en responsabilite civile
Obligations de la Responsabilité civile
Sachez que vous n'etes pas obligé de souscrire une assurance responsabilité civile pour votre vie privée. cette garantie est quasiement automatiquement intégrée dans votre assurance multirisque habitation (à vérifier tout de même !). Il s'agit de la garantie intitulée : assurance...
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http://www.assuranceresponsabilitecivile.com
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RCPro.immo : l'assurance responsabilité civile ...
Agents commerciaux immobilier
Assurez votre responsabilite civile professionnelle
Courtier d'assurances indépendant, nous offrons aux agents commerciaux immobilier des protections qui respectent les obligations de la loi ALUR et qui optimisent les couvertures de leur assurance RC Professionnelle.
Responsabilité Civile Professionnelle de l'agent commercial immobilier
Une obligation...
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http://www.rcpro.immo
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RCPro.immo : l'assurance responsabilité civile ...
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Assurance Responsabilité Civile - Fransylva - Fédération ...
Une assurance responsabilité civile peut être très coûteuse si elle est prise individuellement. Par contre le propriétaire forestier peut s'assurer à un tarif avantageux s'il adhère au contrat de groupe d'un syndicat de propriétaires forestiers.
L'adhésion à...
Site :
https://www.fransylva.fr
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BELGIQUE ASSURANCE
BELGIQUE ASSURANCE COMPARATEUR ASSURANCES EN BELGIQUE
ASSURANCE BELGIQUE AUTOMOBILE HABITATION RESPONSABILITE CIVILE ASSURANCE-VIE
Belgique Assurance vous permet de trouver en Belgique l'assurance adaptée à vos réels besoins. Grâce à Belgiqueassurance.com optimisez la couverture de vos risques en choisissant une assurance personnalisée.
En Belgique l'assurance est un produit financier qui...
Date: 2017-04-09 10:03:36
Site :
http://belgiqueassurance.com
RESPONSABILITE CIVILE GÉNÉRALE - Courtier en assurance ...
RESPONSABILITE CIVILE GÉNÉRALE
L'intérêt de cette couverture
L'exploitation et les activités de votre entreprise peuvent vous amener à causer des dommages à des tiers. Afin de vous prémunir contre les conséquences de la mise en cause de votre responsabilité, il est essentiel de souscrire un contrat d'assurance Responsabilité Civile Générale ou appelé aussi Responsabilité Civile...
Site :
https://ccal.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile et professionnelle
Que couvre la Responsabilité Civile ... - Direct Assurance
Que couvre la Responsabilité Civile Habitation ?
Reponse:
Qu'est ce que la Responsabilité civile ?
La Responsabilité Civile, c'est l'obligation de réparer les dommages que l'on cause à autrui.
Qu'est ce que la Garantie Responsabilité civile ?
La Garantie Responsabilité Civile vous protège, vous et vos proches, conjoint, enfants mineurs ou majeurs, et même chien et chat contre les événements de la vie quotidienne dont vous pourriez être responsable vis-à-vis d'autrui. Et cela, que vous soyez propriétaire ou locataire.
Par exemple :
votre enfant, en...
Site :
https://aide.direct-assurance.fr
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Assurance location meublée et responsabilité civile
Assurance location meublée et responsabilité civile
Assurance location meublée et responsabilité civile
Si pour une location vide une assurance habitation est obligatoire, il n'en est pas de même pour une location meublée. Dans tous les cas, en cas de dommages causés au logement, la responsabilité du locataire est engagée. Pour cette raison, il est conseillé au locataire de souscrire à une assurance habitation multirisque.
Le propriétaire peut souscrire à une assurance habitation appelée garantie contre les risques locatifs, cette dernière couvrira le bailleur et le locateur en cas de dégradation du bien loué. Le contrat d'assurance...
Site :
https://www.cohebergement.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Responsabilité civile et individuelle accident : quelles ...
Responsabilité civile et individuelle accident : quelles différences ?
Publiée le 03/02/2016
La responsabilité civile garantit les dommages causés par l'assuré à un tiers alors que les garanties de "dommages corporels" comme l'individuelle accident et l'assurance des accidents de la vie réparent le préjudice corporel de l'assuré sans notion de responsabilité.
Garantie responsabilité...
Date: 2017-10-29 02:09:34
Site :
https://www.smacl.fr
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