Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile et professionnelle
→ 1401 articles
Voir également 84 Vidéos pour ce thème
Assurance décennale pas cher : devis - BTP - auto ...
Métiers du Bâtiment - Métiers des Travaux Publics
Devis assurance décennale Pro-BTP
Devis décennale Pro-BTP
Assurance décennale pas cher en ligne
À l'aide de panda assurances, le comparatif d'assurance décennale est plus facile, que vous soyez artisan plombier, électricien, carreleur, maçon, échafaudeur, charpentier, couvreur, picciniste ou menuisier, exerçant en auto entrepreneur ou...
Date: 2018-01-18 20:27:49
Site :
panda-assurances.fr
L’assurance auto d’Allianz: individuelle et sur mesure ...
La vie vous réserve de belles surprises. Prenez la route!
Nous vous accompagnons. Avec l'assurance auto d'Allianz.
L'assurance auto d'Allianz
La vie vous réserve plein de belles surprises. Et c'est tant mieux!
Avec Allianz, vous avez à vos côtés un partenaire solide, qui s'occupe de tout en cas de problème.
Protection complète pour vous et votre voiture
Aide immédiate en cas de panne...
Date: 2017-01-14 02:20:02
Site :
https://www.allianz.ch
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / prime d assurance auto / assurance en cas d accident de voiture / assurance d auto / assurance auto responsabilite civile
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante
Assurances santé et mutuelles pour ... - mutuelle-animal.com
Contact
Equitanet : assurances équidés, cavaliers et professionnels
Nombreux sont ceux qui sont passionnés des chevaux. Faire de l'équitation est une activité qui procure plus de plaisir pour les adeptes de ces animaux. Cependant, comme toute activité, elle n'est pas sans danger, ni pour les chevaux, ni pour les cavaliers, ni pour autrui. Equitanet est une entreprise d'assurances et...
Site :
mutuelle-animal.com
Inscriptions - Métier:Marin - la formation maritime
Page 3 sur 5
S'inscrire à l'école nationale supérieure maritime (ENSM)
L'�?cole Nationale Supérieure Maritime (ENSM) forme les officiers de la Marine marchande et prépare à des carrières dans le domaine para-maritime.
L'admission se fait sur concours, sur dossier ou sur titre en fonction du diplôme préparé.
Pour en savoir plus : www.supmaritime.fr
Les frais de scolarité et la...
Date: 2017-01-14 01:01:32
Site :
http://www.formation-maritime.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile etudiant / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante
Auto Entrepreneur dans le bâtiment - Plombier, électricien ...
Déjà plus de 83 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Comment devenir auto entrepreneur et micro entrepreneur dans le bâtiment ?
Pour lancer votre activité d'auto entrepreneur et micro entrepreneur dans le bâtiment ou BTP (Bâtiment et Travaux Publics), il y a une réglementation spécifique. En effet,...
Site :
myae.fr
Thèmes liés : attestation assurance auto entrepreneur / obligation assurance auto entrepreneur / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit / rompre un contrat d assurance auto
Devis Assurance montpellier pas cher courtier en ligne
Date Permis *
S'il vous plaît corriger les erreurs dans le formulaire
Votre demande a bien été envoyée. Vous serez contacté par un de nos agents dans les plus brefs délais
DEMANDER VOTRE DEVIS
En matière d'assurance auto
Nous vous proposons plusieurs niveaux de couverture de risque. Il faut les adapter à vos besoins. Car chaque personne est unique et ses attentes sont...
Site :
http://www.assurance-auto-montpellier.fr
Adhésions - Assurances — UNSA 3S
Adhérer
Vous êtes sous statut de salarié - Vous êtes sous statut de Travailleur Indépendant - Vous êtes sous statut mixte (salarié et TI ou professeur d'EPS) la Fédération UNSA 3S et ses syndicats vous proposent un ensemble de services adossés à votre adhésion syndicale Pour adhérer ou renouveler votre adhésion à l'une des organisations de l'UNSA 3S soit vous êtes rattaché, par votre activité...
Site :
unsa3s.org
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile federation professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance diagnostiqueur immobilier - assur-diag.fr ...
Recevoir mon devis
Les obligations légales des diagnostiqueurs techniques immobiliers :
La profession réglementée de Diagnostiqueur technique immobilier est soumise depuis novembre 2007 à une obligation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.
Pour toutes questions, réclamations ou suggestions, adressez vous à notre agence : 99 cour du Général De Gaulle 33170 GRADIGNAN. Vous...
Site :
http://www.assur-diag.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / assurance de la responsabilite civile
Conditions de vente Cap'Vacances - Village Vacances Cap ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 07-06-2017
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
Site :
http://www.capvacances.fr
Marchand de biens - Comparateur assurance dommage ouvrage
Marchand de biens
Qu'est-ce qu'un marchand de biens ?
Dans le domaine de l'immobilier, l'activité de marchand de biens consiste à acheter des biens immobiliers, puis à les revendre aussi vite que possible après les avoir réhabilités ou restructurés pour les adapter à la demande du marché. Son objectif est de générer une importante plus-value en valorisant les biens acquis. Afin...
Site :
http://www.assur-dommage-ouvrage.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Programmes d'assurance spéciaux | Programmes d'assurances ...
ATLANTIS
ASSURÉ CONTRE VENTS ET MARÉES
Ce produit d'assurance exclusif est conçu pour une clientèle de choix amatrice de nautisme. ATLANTIS comporte une foule d'avantages dont profiteront les plaisanciers soucieux de protéger adéquatement leur investissement. GARDEZ LE CAP ET CONSTATEZ PAR VOUS-MÊME !
PARTICULARITÉS ET AVANTAGES
Aucune expertise maritime pour les voiliers de moins de 20...
Date: 2016-03-07 16:55:13
Site :
http://www.rpbassurances.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / courtier d'assurance / courtier d assurance / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance Evenementiel et RC ... - addvalue-assurance.fr
Assurances Organisme / prof soutien scolaire
Organisateur événementiel : RC Professionnelle, Annulation et solutions d'assurances adaptées
En tant que professionnel de l'événementiel, votre client attend de vous un succès total de l'événement qu'il vous confie. Pourtant, la multiplication des enjeux autour de chaque événement "unique" démultiplie les risques pour l'organisateur : accueil du public, sécurité, conditions de travail des techniciens et intervenants, location du site, intempéries, etc.
Analyse des risques du métier d'organisateur événementiel et des solutions d'assurances...
Site :
https://www.addvalue-assurance.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile et professionnelle
Comparatif d'Assurances pour Auto-Entrepreneurs
Vous êtes auto-entrepreneur ?
Comparez les assurances
L'auto-entrepreneur est un statut juridique de micro entreprise. Il bénéficie notamment d'une fiscalité avantageuse, et de formalités administratives simplifiées.
En cas de problème causé à un tiers, vous risquez sans cette assurance de devoir verser des indemnités financières très élevées à ce dernier. Anticipez d'éventuels désagréments ! Comparez nos assurances pour auto-entrepreneur.
Les spécificités du statut d'auto-entrepreneur
Bien souvent, un auto-entrepreneur investit beaucoup d'argent dans son projet. Un sinistre étant vite...
Site :
http://www.lassurancepro.com
Thèmes liés : comparateur d assurance auto / assurance d auto / comparateur assurance auto / assurance auto responsabilite civile / comparateur d assurance
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités différentes. Ce Fonds trouve son origine et son développement avec l'essor constant de la circulation automobile et l'augmentation des accidents qui en...
Date: 2017-10-26 00:06:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / changer d assurance automobile / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale
Assurances : Réseaux de distribution, le bond de la tradition
Assurances
Réseaux de distribution, le bond de la tradition
Courtiers et agents généraux d'assurances font mieux que résister à une trentaine d'années de forte concurrence
Réseaux commerciaux directs, mutuelles sans intermédiaire, bancassurance, vente directe... Après une trentaine d'années de concurrence acharnée, les réseaux traditionnels de commercialisation des produits...
Site :
lenouveleconomiste.fr
Cetelem, saisie huissier. - forum.lesarnaques.com
Re: Cetelem, saisie huissier.
par Ulthuan » Mer 21 Mai, 2008 à 08:35:25
Bon je crois que j'ai trouvé le CVG de l'assurance... Va falloir que je revoie les dates pour voir si tout concorde par rapport a son plan de surrendettement
NOTICE SUR L´ASSURANCE FACULTATIVE
A CONSERVER PAR L´EMPRUNTEUR
En fonction de votre âge, de votre situation médicale et professionnelle et de l´option de...
Site :
forum.lesarnaques.com
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / regie de l assurance maladie
assurances-etudiants.com Assurance logement étudiant ...
Get the Best Heating & Air Conditioning in Wytheville, VA
assurances-etudiants.com Traffic Sources Chart
assurances-etudiants.com Alexa Rank History Chart
assurances-etudiants.com Html To Plain Text
Assurance logement étudiant - Mutuelle santé - Voyage - Assurances ADH Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies,...
Site :
http://assurances-etudiants.com.composesite.com
VOYAGES MOTO | Twintour
Des circuits moto conçus pour vous
Twintour, l'agence de voyage des motards depuis 2001.
Quelques précisions quant à notre agence.
Créée en 2001, l'agence Twintour est née de la passion de la moto et du voyage.
Nous effectuons nous-mêmes les reconnaissances des voyages et des raids que nous proposons, assurant ainsi la faisabilité pour tous, et la sécurité.
Nous avons tout repéré pour...
Site :
http://www.voyage-moto.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile generale / assurance de la responsabilite civile
Nicolas plombier pas cher à 39 euros l'heure
Promotion du Robinet évier Ou lavabo
03/03/2014
Une promotion sur le remplacement des robinets évier ou lavabo pour 178 euros au lieu de 198 euros
Promotion sur les chauffe eau
02/03/2014
Promotion sur tout les gammes de chauffe eau a 579 euros du 50 Litres, 75 Litres, 100 Litres.
Les garanties du plombier pas cher :
Une facture claire qui respecte les termes du devis
Des prix abordables et compétitifs
Nos techniciens trouvent des solutions efficaces et garantissent les prestations prévues par le devis
Nos artisans font un travail soigné et laissent propre derrière eux
Nos travaux et matériels...
Site :
plombierpascherparis.com
Thèmes liés : devis assurance pas cher / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / pas cher / assurance responsabilite civile et professionnelle / prix assurance responsabilite civile
Courtiers en assurances à Charleroi : assurances vie, auto ...
Plus d'informations sur le site
HUPE - Fleurus
Vous cherchez une société de courtage en assurances sérieuse, fiable et disponible ? Les courtiers de cette entreprise vous proposent les meilleurs produits du marché.
Tel : 071 / 81 17 47
Faites appel à eux !
BUREAU BRONCHAIN - Charleroi
Demandez des conseils personnalisés à ces courtiers en assurances : ils vous répondront avec expertise et...
Site :
https://www.charleroi-en-ligne.be
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 25 octobre 2017"
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de fixer les obligations respectives de la société Belambra Clubs et du client dans leurs relations contractuelles relatives à la vente de Séjours Individuels (ci-après "le(s)...
Site :
http://www.belambra.fr
Assurance tracteur agricole en ligne
Obtenez un comparatif pour l'assurance de votre tracteur : il vous suffit de remplir une seule demande de devis en ligne pour obtenir plusieurs propositions personnalisées d'assureurs.
Tracteur agricole, tractopelle, moissonneuse batteuse, remorque : qu'il s'agisse d'une simple responsabilité civile ou de garantie étendues comme l'assurance tous risques, l'assurance représente un certain budget....
Site :
http://www.assurance-tracteur.fr
Thèmes liés : comparatif de devis d assurance / devis d assurance en ligne / contrat d assurance responsabilite civile / devis gratuit d assurance / devis d assurance
Amavie - Amavie Solutions Assurances Professionnelles
Nos remboursements
Chères Praticiennes et Chers Praticiens à orientation naturelle,
Dédiées aux membres d'amavie, il est indispensable de devenir adhérent de l' association AMAVIE pour de nos offres en responsabilité civile professionnelle et en protection juridique .
Notre partenaire, le cabinet Abela assurances prend...
Site :
http://amavie.org
Thèmes liés : sante prevoyance offre nouveaux retraite / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance sante retraite / assurance sante prevoyance / prevoyance sante retraite
Auto occasion SARREBOURG - OBLINGER SARREBOURG
Citroen Select
1. SATISFAIT OU REMPLACÉ
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification...
Site :
http://www.citroenoccasion-oblinger-sarrebourg.co
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / contrats d assurance auto / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance étrangers en France - assurancevoyage.fr
1025 EUR
E,F,ENP est parfaite pour les étrangers en France !
En tant qu'étrangers en France vous avez des besoins spécifiques. Le choix d'une assurance complète est alors essentiel.
L'assurance E,F,ENP a été spécifiquement développée afin de répondre à vos attentes. Elle vous couvrira en cas de problème de santé (jusqu'à 100% du plafond de remboursement de la Sécurité sociale...
Site :
https://www.assurancevoyage.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile entreprise
Avocat Val d'Oise - Danielle Chevrotin - Cabinet d'avocats 95
Responsabilité, assurance
Compétence
Les avocats font partie d'une profession réglementée et exercent sous le contrôle de l'Ordre des Avocats et du Bâtonnier.
Nos compétences sont certifiées par nos diplômes professionnels et universitaires, ainsi que par notre expérience professionnelle en qualité d'avocat et d'enseignant en droit.
Formation continue
Notre cabinet porte une attention...
Site :
http://www.avocat-chevrotin.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile formation / tarif assurance responsabilite civile
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
ancien chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux ;
ancien assistant des hôpitaux généraux ou régionaux n'appartenant pas à un CHU ;
ancien assistant des hôpitaux spécialisés ;
praticien-chef de clinique ou assistant des hôpitaux militaires ;
praticien temps plein hospitalier dont le statut relève du décret no 84-131 du 24 février 1984 ;
praticien temps partiel...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie des professions liberales d'ile de france / regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie des non salarie
Devis assurance auto particulier professionel Lyon Rhone ...
Vous souhaitez organiser un rassemblement d'automobiles, une manifestation de voitures de collection ou un événement pour les amateurs de motos à Champagne au mont d'Or ou dans l'Ouest Lyonnais. Contactez l'agence Beguinot...
En savoir plus
L'assurance Responsabilité Civile Automobile est l'assurance automobile minimum obligatoire. Nos contrats auto affichent un grand...
Site :
http://www.assurancebeguinot.com
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / prix de l assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance automobile / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Assurance voiture de luxe - mascotte-assurances.fr
Assurance voiture de luxe
L'indispensable assurance pour votre automobile prestige, haut de gamme ...
Notre offre d'assurance automobile de prestige simple et modulable vous permet d'assurer votre voiture de prestige, haut de gamme ou de sport, selon les garanties souhaitées, au meilleur prix.
Des avantages exclusifs pour prendre la route en toute quiétude ...
Une cotisation d'assurance à...
Site :
mascotte-assurances.fr
Votre santé aux USA | Commission Franco-Américaine Fulbright
Contenu accordéon:
Le système des soins médicaux et leurs coûts aux Etats-Unis
Le régime de santé américain a la particularité d'être basé sur un système d'assurances privées. Les Etats-Unis dispose de bonnes infrastructures médicales, mais l'accès aux soins peut coûter jusqu'à cinq fois plus cher qu'en France. A titre d'exemple, voici une estimation des coûts pratiqués pour...
Site :
fulbright-france.org
Votre santé aux USA | Commission Franco-Américaine Fulbright
Contenu accordéon:
Le système des soins médicaux et leurs coûts aux Etats-Unis
Le régime de santé américain a la particularité d'être basé sur un système d'assurances privées. Les Etats-Unis dispose de bonnes infrastructures médicales, mais l'accès aux soins peut coûter jusqu'à cinq fois plus cher qu'en France. A titre d'exemple, voici une estimation des coûts pratiqués pour...
Site :
fulbright-france.org
Événements et séjours d'exception - La Conciergerie De ...
© 2017 La Conciergerie de Marrakech
|
webdesign by ici Londres
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin d'améliorer votre expérience. OK En savoir plus
...
Générales
de Ventes
Reproduction littérale des articles R.211-3 à R.211-11 du Code du tourisme, conformément à l'article R.211-12 du code du tourisme.
Article R.211-3 : Sous réserve des...
Site :
http://www.laconciergeriedemarrakech.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / contrat assurance responsabilite civile
Gamme de produit Assurance et Finance du courtier ...
Gamme de produit Assurance et Finance du courtier
Gamme de produit Assurance et Finance du courtier
Découvrez la gamme de produit assurance et finance proposés par AsCourtage. Tous nos produits d'assurances sont accessibles aux particuliers comme aux professionnels souhaitant développer un partenariat avec notre cabinet de courtage, afin de les proposer à leur clientèle.
Gamme Produit...
Site :
ascourtage.fr
Thèmes liés : produit courtier assurance / assurance responsabilite civile vie privee / finance courtier assurance / courtier d assurance vie / courtier d assurance entreprise
Réseau CHU: GMF, M.A.C.S.F., MNH : mieux connaître les ...
GMF, M.A.C.S.F, MNH : Une histoire de personnes et non pas de capitaux
La GMF
En 1934, un groupe de fonctionnaires crée la GMF, Garantie Mutuelle des Fonctionnaires. 75 ans plus tard, la GMF s'enorgueillit d'être l'un des groupes d'assurance les plus importants en France et d'assurer un salarié du secteur public sur trois. En 2005, la GMF, la MAAF et MMA se regroupent au sein d'une Société...
Site :
http://www.reseau-chu.org
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Thèmes liés : reunion mutuelles d'assurances regionales / societe de groupe d'assurance mutuelle / federation des courtier d assurance / courtier d assurance automobile / formation courtier d assurance
Assurance responsabilité civile exploitation - Comprendre ...
Comme vous en doutez il n'est pas évident de discerner la différence parfois maigre entre la rc exploitation d'un coté et l'assurance rc professionnelle de l'autre lorsque l'on est pas un...
Site :
assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance de la responsabilite civile
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Comparateur assurance et mutuelle pour votre chat
COMPARAISON D'assurance CHAT RAPIDE
comparateur
Avec notre comparateur assurance chat, nous modélisons un résultat en fonction de vos critères et du tarif auprès de 25 assureurs.
Garantie adaptée
Avec une connaissance de l'état de santé de votre chat et de ses antécédants, vous pourrez pratiquer...
Site :
https://1assurancechat.xyz
Matmut — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
L'Assemblée Générale constitutive de la Matmut (Mutuelle d'Assurance des Travailleurs Mutualistes) se tient à Rouen le 7 juillet 1961. Elle reçoit son agrément l'autorisant à réaliser des opérations d'assurance par arrêté du Ministre des Finances en 1962 et elle fait ses premiers pas en proposant un contrat d'assurance automobile.
1968 : la...
Date: 2017-01-09 22:39:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / societe de groupe d'assurance mutuelle
Assurance Etudiants : Nos garanties et avantages - Matmut
Les garanties de l'assurance de l'Étudiant Matmut
Assurance de l'Étudiant
LES GARANTIES
Responsabilité civile vie privée et étudianteVous êtes couverts pour les dommages matériels ou corporels causés à des tiers dans le cadre de la vie privée et de la vie étudiante : pratique d'un sport à titre amateur, vie scolaire, vacances ...
Bon à savoir : nous couvrons également les dommages...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : couverture assurance maladie a l'etranger / assurance habitation etudiant / attestation de droit a l assurance maladie / assurance responsabilite civile etudiant / droit a l assurance maladie
Assurance construction ou dommages-ouvrage
Assurance construction ou dommages-ouvrage
Assurance construction ou dommages-ouvrage
L'assurance dommages ouvrage est une assurance obligatoire que doit souscrire tout maître d'ouvrage et en particulier la personne qui décide de construire sa propre maison ou de procéder à une rénovation importante. Cette assurance est une garantit qui permet de toucher une indemnité couvrant les frais de réparation liés à la construction, sans avoir besoin d'attendre que la justice se prononce sur les responsabilités. Dans la plupart des cas c'est une assurance professionnelle...
Site :
http://www.guidedelassurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Assurance Construction. Construisez votre maison en toute ...
Assurance Construction. Construisez votre maison en toute sécurité avec une Assurance Construction
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Assurances IARD > Assurance Construction
Les Assurances constructions : la dommage ouvrage, et la responsabilité décennale
Quels sont les différents contrats ?
Les 3 principaux contrats sont :
le CCMI : Contrat de...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / mutuelle d'assurance
DGCCRF - Le portail des ministères économiques et financiers
19/12/2016
Si vous avez acheté une maison ou un appartement achevé, si vous faites construire, mais également si vous faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans votre appartement, les responsables de la construction ou des travaux sont tenus de garantir les travaux qu'ils ont exécutés directement ou fait exécuter.
Responsabilité
La malfaçon est un défaut ou une...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat assurance responsabilite civile
Assurance pour particulier 06 - GARRAPIT ASSURANCES ...
Courtiers en assurance - Nice (06)
Nous sommes courtier en assurances.
Un courtier en assurance est avant tout un spécialiste en assurance.
Mais un spécialiste indépendant, c'est-à-dire qu'il est à vos côtés en tant que conseiller neutre et compétent.
Et parce qu'il est en contact avec les différentes compagnies d'assurance, il est libre de vous proposer la meilleure offre, la couverture la plus appropriée et les meilleurs prix.
Pour vous, un projet d'assurance qui répond complètement à vos besoins.
En matière d'assurance de Biens :
Multirisque Professionnelle (Artisan, Commercant, Professions libérales...
Site :
http://www.garrapit-assurances.net
Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...
PRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL
Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.
En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :
- 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des cotisations sociales pour...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des non salarie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance infirmier liberaux cas arret travail maladie
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
Contribution sociale de solidarité des sociétés
Assujetties
Non assujetties
Non assujetties
1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.
2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.
3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.
4. taux réduit...
Date: 2009-04-03 10:42:37
Site :
senat.fr
Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / tableau comparatif d'assurance vie / courtier d'assurance salaire / comparateur d'assurance accident de la vie / comparateur contrat d'assurance vie
Ma Perso, l'assurance des motos modifiées par la Mutuelle ...
Selon la Mutuelle des Motards, une moto préparée ne causerait pas plus d'accidents qu'une autre. Cette assurance s'adresse alors à tous les propriétaires de motos, de trikes, de sides neufs ou d'occasion. Les engins peuvent avoir été modifiés par des amateurs ou des professionnels.
Un contrat d'assurance inédit
« Liberté assumée, liberté assurée ». Le slogan de la Mutuelle des...
Site :
trouverunassureur.com
Thèmes liés : mutuelle motard moto / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance moto / assurances mutuelle des motards / mutuelle d'assurance
Conduire sans assurance valide : Communiqués du Québec
En vertu de la Loi sur l'assurance automobile, le propriétaire d'un véhicule routier doit avoir une assurance responsabilité civile d'une valeur minimale de 50 000,00$ (plus précisément : de 500 000,00$ pour les véhicules routiers hors route, de 1 000 000,00$ pour les exploitants et de 2 000 000,00$ pour les véhicules transportant des substances dangereuses).
Au surplus, l'article 35...
Site :
arrondissement.com
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance de la responsabilite civile