Articles sélectionnés pour le thème : l'assurance maladie obligatoire
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Comparatif Mutuelle .biz : Comparateur de mutuelles santé
Comment fonctionne notre comparateur mutuelle?
Notre comparateur mutuelle a besoin d'être au courant de votre situation personnelle et professionnelle afin de pouvoir vous aider dans votre recherche d'une bonne mutuelle adaptée à vos besoins et à ceux de votre famille.
Dans un premier temps, vous remplissez un formulaire en ligne qui va permettre à notre comparateur de mutuelles santé de...
Site :
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Mutuelle travailleur indépendant: Mutuelle TNS, artisan ...
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Site :
http://mutuelleartisan.com
Géolocalisation des professionnels de santé conventionnés ...
Kalivia et ses Organismes Utilisateurs ont souhaité mette à la disposition des assurés Bénéficiaires un service de Géolocalisation KALIVIA ;
1. Le service « Géolocalisation Kalivia » est un service d'orientation, accessible après identification sur le site dédié.
A partir d'une adresse saisie par le patient Bénéficiaire, l'outil informe celui-ci sur la...
Site :
https://www.viamedis.net
Thèmes liés : assurance professionnel sante / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie
Inscription à la Sécurité sociale étudiante : Affiliation ...
Sécurité sociale étudiante
Inscription à la Sécurité sociale étudiante et remboursements
L'affiliation à la Sécurité sociale étudiante est obligatoire dès l'inscription dans un établissement d'enseignement supérieur, pour assurer une partie du remboursement des frais de santé : médicaments, lunettes, hospitalisation, consultations...
Avant chaque inscription, vous devez déterminer votre situation vis-à-vis de la Sécurité sociale étudiante.
Les étudiants âgés de moins de 20 ans sont...
Site :
mep.fr
Thèmes liés : securite sociale etudiante / assurance maladie securite sociale / assurance sociale etudiant / securite etudiante / assurance remboursement frais sante
Un régime d’assurance médicaments public et universel au ...
OPINION / En 2018, le gouvernement fédéral a créé le Conseil consultatif sur la mise en oeuvre d'un régime national d'assurance-médicaments. Nous avons salué cette démarche, puisque le Canada est le seul pays de l'OCDE ayant un régime d'assurance maladie public qui n'inclut pas l'assurance médicaments.
Alors que le Conseil consultatif doit déposer sous peu son premier rapport, nous...
Site :
https://www.ledroit.com
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie / regime assurance maladie quebec / regime assurance maladie obligatoire
Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle ...
Questions / Réponses :
À quoi sert l'étude de marché ?
L'étude de marché est une des étapes les plus importantes de votre projet : 75% des entreprises qui échouent avouent n'avoir réalisé qu'une étude de marché légère, intuitive voire inexistante. Elle sert : à vérifier que les clients existent réellement, à mesurer les potentialités de la demande en vue de réaliser un...
Site :
http://www.nancy.cci.fr
Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / regime general de l assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / financement de l assurance maladie / releve d information assurance auto
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Site :
http://mutuellecommercant.com
Article CPHWEB
Retraite progressive
ATTENTION !
Ne confondez pas la Cessation Progressive d'Exercice (CPE... ou CPA - A pour " Activité " -) avec la Retraite progressive !
La CPE concerne les personnes qui ne peuvent faire valoir leurs droits à une retraite complète et se termine à la date à laquelle ils atteignent l'âge d'ouverture de leurs droits à la retraite.
La Retraite progressive concerne...
Date: 2018-08-24 22:40:34
Site :
http://www.cphweb.info
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Emploi, job retraités, recrutement seniors, services à ...
Des conseils utiles qui répondent aux questions que vous vous posez.
1A/ Je touche une retraite, puis-je percevoir des revenus complémentaires ?
L'âge du départ à la retraite :
L'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite est fixé à 62 ans pour les assurés nés à compter du 1er janvier 1956.
Pour les assurés nés avant le 1er janvier 1956 :
o 60 ans pour les...
Retraite à l'étranger - Dossier retraite - Retraite.com
Retraite à l'étranger
Retraite à l'étranger
Plus d'un million de seniors ont déjà choisi de s'établir à l'étranger pour mieux vivre leur retraite : en effet, les organismes de sécurité sociale français déboursent chaque année plusieurs milliards d'euros en pensions pour les retraités à l'étranger.
Les raisons qui poussent les seniors à partir
En quête d'une meilleure qualité...
Site :
https://www.retraite.com
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1A/ Je touche une retraite, puis-je percevoir des revenus complémentaires ?
L'âge du départ à la retraite :
L'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite est fixé à 62 ans pour les assurés nés à compter du 1er janvier 1956.
Pour les assurés nés avant le 1er janvier 1956 :
o 60 ans pour les...
La société mutualiste du personnel du groupe MMA et ses ...
Cotisations pour les actifs
Pour les actifs, la cotisation se décompose ainsi : - la part du salarié, - la part de l'employeur, dans le cadre de l'application du contrat collectif obligatoire, signé avec les organisations syndicales représentatives des entreprises. Cette cotisation est prélevée mensuellement sur ...
Cotisations pour les retraités
Pour les retraités, la cotisation...
Site :
http://www.societemutualiste-mma.fr
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / regime assurance maladie obligatoire
Calcul de l'indemnité :: Les congés :: Accueil ...
Je suis sans emploi
Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?
Vers le 20 mars, la Déclaration nominative annuelle (DNA) est adressée aux entreprises avec une notice explicative. La DNA est à retourner à la caisse aux alentours du 10 avril.
L'entreprise qui opte pour la déclaration en ligne sur le site internet, n'a pas à retourner la version "papier".
Après validation de...
Site :
http://www.cibtp-no.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne
Loi n° 2002-2 : L'action sociale et médico-sociale
Section 1 - Des fondements de l'action sociale et médico-sociale
Article 1er
Le titre Ier du livre Ier du code de l'action sociale et des familles est complété par un chapitre VI intitulé : « Action sociale et médico-sociale », comprenant les articles L. 116-1 et L. 116-2 .
Article 2
Il est inséré, dans le code de l'action sociale et des familles , un article L. 116-1 ainsi...
Date: 2014-06-20 14:41:43
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse nationale d assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse regional d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie
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Site :
http://mutuelleprofessionliberale.com
Thèmes liés : assurance complementaire sante mutuelle / mutuelle sante prevoyance / mutuelle complementaire sante avec devis / assurance mutuelle sante devis / comparatif de mutuelle complementaire sante
Mutuelle santé d'entreprise : les obligations de l ...
Tout employeur du secteur privé, entreprise et association, a l'obligation de proposer une couverture complémentaire santé collective à ses salariés (sauf ceux qui en ont déjà une), en complément des garanties de base d'assurance maladie de la Sécurité sociale. Un particulier qui emploie un salarié à domicile n'est pas concerné. Certains salariés en contrat court peuvent être...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance sante / contrat collectif complementaire sante / regime complementaire sante salarie
Comment obtenir l’attestation d’accueil en France
Espace partenaire
Demande de l'attestation d'accueil en France : ce qu'il faut savoir
Une personne de nationalité étrangère qui souhaite effectuer une visite familiale ou privée d'une durée de moins de 3 mois dans l'Hexagone doit posséder une attestation d'accueil. Vous trouverez sur cette page toutes les informations nécessaires pour vous accompagner lors de votre demande de...
Site :
acs-ami.com
Thèmes liés : attestation d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / demande carte europeenne d assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / l'assurance maladie en france
Les cas de dispense - interimairessante.fr
Je ne souhaite pas bénéficier de la mutuelle obligatoire
Je suis en mission d'intérim et je ne souhaite pas bénéficier de l'affiliation automatique au régime obligatoire INTÉRIMAIRES SANTÉ.
Dans certains cas, je peux demander une dispense d'adhésion (renonciation) afin de renoncer temporairement à l'affiliation au régime obligatoire.
En renonçant à l'affiliation au régime frais de...
Site :
interimairessante.fr
Mutuelle Auto entrepreneur et micro entrepreneur ...
Comparateur de mutuelle auto-entrepreneur
Vous exercez en tant qu'auto entrepreneur ou micro entrepreneur
Obtenez des devis d'assurance santé spécifiques à votre statut et comparez. Ce service est Gratuit & sans engagement !
Créé en janvier 2009, l'auto-entreprenariat représente une réelle alternative à la création d'entreprise classique si bien que désormais, une société sur deux...
Site :
assurance-tns.net
Ai-je besoin d'une assurance privée pour étudiant étranger
Assurance Santé pour Étudiants et Stagiaires Étrangers en France
La protection sociale des étudiants étrangers en France
Tout étudiant étranger qui suit des études en France doit bénéficier d'un système de protection sociale (public ou privé). La plupart des étudiants étrangers ont droit au régime étudiant de la Sécurité sociale, mais il existe aussi des cas où l'étudiant...
Date: 2017-01-13 22:09:31
Site :
assistance-etudiants.com
Thèmes liés : assurance sociale pour etudiant etranger / securite sociale etudiante / assurance sante etudiant etranger / assurance etudiant etranger france / assurance maladie etudiant etranger suisse
Devis Garantie accident de la vie - ReflexeAssurance
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*Champs obligatoires
Qu'est-ce que la Garantie accident de la vie ?
Avant de demander un devis Garantie accident de la vie (GAV), découvrez quelques précisions sur cette assurance prévoyance.
La Garantie accident de la vie c'est l'assurance d'être couvert des conséquences d'un accident de la vie et d'être indemnisé rapidement. En effet, l'indemnisation peut avoir lieu sans attendre...
Site :
http://reflexeassurance.com
Thèmes liés : assurance accident vie devis / contrat d assurance maladie / contrat assurance maladie / devis assurance vie / devis d assurance
Sodeli & Cort 2017, Prestations 2017 | Mutieg | Mutuelle ...
Souscrire
Pour les bénéficiaires salariés et retraités de la CSM
Vous êtes salarié statutaire ou retraité des IEG et vous souhaitez améliorer vos remboursements de frais de santé ? Les options Sodeli & Cort ont été pensées et conçues pour vous afin de répondre à vos besoins.
Ces deux options offrent des remboursements complémentaires à la Camieg et à la Couverture...
Site :
http://www.mutieg.fr
Thèmes liés : contrat d assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie / contrat d assurance complementaire sante / couverture assurance maladie de base
Mutuelle dentiste
La mutuelle dentiste est une formule proposée par les organismes mutualistes pour compléter les prises en charge de la Sécurité sociale. Elle a pour objectif d'alléger les charges liées aux soins dentaires courants ou à ceux qui sont spécifiques telles que les prothèses dentaires.
Les soins dentaires courants
Le remboursement de la Sécurité sociale
Les soins dentaires conservateurs...
Site :
http://mutuelle-dentaire.123mutuelles.fr
Thèmes liés : mutuelle remboursement soin dentaire / mutuelle soin dentaire / consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance maladie remboursement dentaire / l'assurance maladie obligatoire
Convention collective, Congés : Prestataires de services ...
Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999
Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
Brochure n° 3301
Convention collective nationale du 13 août 1999
Titre III : Le contrat de travail
Sous-titre 1er : Dispositions communes
En vigueur étendu
17.1. Congés payés
Le salarié qui, au cours de...
Site :
http://maconvention.fr
Thèmes liés : convention collective nationale travail personnel institution retraite complementaire / demi traitement avec allocation complementaire conge maladie 3 enfant / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie
Ma-Societe.ch - Obligations à la fin du contrat - avocat ...
Obligations à la fin du contrat
1. Motivation du congé
La partie qui résilie doit, à la demande de l'autre, motiver par écrit le congé ( art. 335 al. 2 et art 337 al. 1 CO ). Cela ne consiste toutefois pas en une condition de validité du congé.
2. Octroi de congés par l'employeur pour la recherche d'un nouvel emploi
Selon l' art. 329 al. 3 CO , l'employé a droit à des congés...
Site :
http://www.ma-societe.ch
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie / l assurance maladie / contrat d assurance maladie
Sécurité sociale étudiante : Comment ça marche
Sécurité sociale étudiante : Comment ça marche ?
Posté le
2 Octobre 2014
Être placé sous couverture sociale étudiante est obligatoire durant toute la durée de vos études.
Dès l'entrée à l'université, l'affiliation à une sécurité sociale étudiante est obligatoire. Mais il n'est pas toujours évident de s'y retrouver parmi toutes les modalités demandées et les cas...
Site :
http://www.lavoixletudiant.com
Thèmes liés : securite sociale etudiante / assurance maladie securite sociale / assurance sociale etudiant / securite etudiante / mutuelle etudiante obligatoire lmde
L'attestation de salaire pour le versement des indemnités ...
L'attestation de salaire pour le versement
des indemnités journalières
L'attestation de salaire pour le versement des indemnités journalières
(régime général de la Sécurité sociale), en bref
Qu'est-ce que c'est ?
L'attestation de salaire pour le versement des indemnités journalières de la Sécurité sociale est obligatoire pour tout arrêt de travail, quel qu'en soit le motif...
Date: 2015-07-07 15:46:24
Site :
net-entreprises.fr
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / regime general de l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / assurance indemnites journalieres maladie
Complémentaire santé et mutuelle | S2F Assurances à Cannes ...
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S2F Assurances - Complémentaire santé
Découvrez les garanties complémentaires maladies sélectionnées par le cabinet S2F assurances.
Parce qu'aucune situation ne ressemble à une autre S2F assurances permet à tout un chacun d'être remboursé de ses dépenses de santé en fonction de ses besoins et du budget que vous souhaitez allouer.
Vous pouvez composer vous-même à la carte votre complémentaire...
Site :
s2fassurances.fr
Mutuelle santé complémentaire
Les informations sont nécessaires pour la tarification.
Assurance maladie : Tarif d'une chambre particulière
Les maladies et les accidents sont fréquents souvent dans nos vies, personne ne s'y échappent ! il y'en a qui a eu un accident et qui nécessitent une hospitalisation, une autre personne vient d'être attaquée par une maladie, et par conséquent elle doit rester quelques jours à l'hôpital. Sans oublier que l'accouchement implique de penser auparavant à quelques jours dans une clinique ou un hôpital.
Vous voyez, il existe des situations diversifiées dans lesquelles il devient...
Site :
http://www.mutuellesantecomplementaire.org
Thèmes liés : tarifs assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / assurance mutuelle sante tarif
Assurance Voyage Long Séjour - Mondial Assistance devient ...
Responsabilité civile vie privée à l'étranger 4 500 000 EUR
Conditions de souscription
Durée du déplacement De 2 mois jusqu'à 3 ans.
Nature du déplacement A titre privé (tour d'Europe, tour du monde, ...).
Souscripteur Un particulier.
Personnes assurées Les personnes agées de moins de 79 ans ayant leur résidence en France (y compris la Réunion, la Martinique, La Guadeloupe et la...
Date: 2017-09-14 07:07:33
Site :
https://www.allianz-voyage.fr
Thèmes liés : primaire d assurance maladie tours / assurance responsabilite civile vie privee / devis d assurance / assurance maladie voyage a l etranger / regime assurance maladie obligatoire
Sécurité sociale étudiante : Comment ça marche
Sécurité sociale étudiante : Comment ça marche ?
Posté le
2 Octobre 2014
�?tre placé sous couverture sociale étudiante est obligatoire durant toute la durée de vos études.
Dès l'entrée à l'université, l'affiliation à une sécurité sociale étudiante est obligatoire. Mais il n'est pas toujours évident de s'y retrouver parmi toutes les modalités demandées et les cas...
Site :
http://www.lavoixletudiant.com
Thèmes liés : securite sociale etudiante / assurance maladie securite sociale / assurance sociale etudiant / securite etudiante / mutuelle etudiante obligatoire lmde
HUMAN FORCE : Avantages exclus de l'assiette de la cnss ...
HUMAN FORCE © 2009 | Termes d'Utilisation |
Visialis SARL
Pr?sents sur le march? fran?ais depuis 2000, les services de la soci?t? VISIALIS se sont impos?s sur le Web francophone et fournissent des outils incontournables ? la cr?ation / gestion de site Internet.
VISIALIS propose aujourd'hui des services r?pondant ? l'ensemble des probl?matiques de...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : couverture assurance maladie a l'etranger / financement de l assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
Crédit Agricole de Champagne-Bourgogne - comparatif ...
Notez, par ailleurs, que les garanties des complémentaires santé du Crédit Agricole sont également acquises en Europe (pendant un séjour d'un an au maximum).
En savoir + Réalisez un devis
(1) Remboursements exprimés en pourcentage du tarif de base de l'assurance maladie française (sauf pour l'hospitalisation en Suisse), sous déduction du remboursement du Régime obligatoire et d'un éventuel régime complémentaire santé obligatoire, dans la limite des frais réels et dans la limite du remboursement maximum par acte prévu par le...
Site :
https://www.ca-cb.fr
Thèmes liés : credit agricole assurance complementaire sante / complementaire sante credit agricole / assurance complementaire sante obligatoire / complementaire sante obligatoire / l'assurance maladie obligatoire
Alerte aux opérations chirurgicales inutiles : "Nous ne ...
Alerte aux opérations chirurgicales inutiles : "Nous ne sommes pas égaux face à la maladie, selon l'endroit où nous habitons"
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Direct LCI
SANTÉ - La Fédération Hospitalière de France tire (une fois de plus) la sonnette d'alarme : certains chirurgiens opèrent parfois sans réelle justification. Une nouvelle étude, dont le JDD se fait l'écho, révèle de grandes disparités...
Site :
lci.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie en france / l'assurance maladie yvelines / financement de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie
Ce qu’il faut savoir avant de choisir sa mutuelle ...
Lors de leur inscription à l'université, les étudiants doivent choisir leur mutuelle étudiante. Un choix important, puisque ces mutuelles remboursent leurs dépenses de santé durant toute l'année scolaire voire toutes leurs études. Au niveau national, deux organismes s'affrontent: la LMDE et le réseau Emevia , qui inclut par exemple la Smerep en Ile-de-France. Elle pourraient néanmoins...
Site :
etudiant.lefigaro.fr
Mutuelle santé entreprises collectivités ou associations ...
Accueil Vous êtes ? Professionnels Mutuelle santé entreprises collectivités ou associations - moins de 10 salariés
En bref : la dernière actualité ccmo.
Du 26 septembre au 13 octobre, pour la 6ème année consécutive, le bus prévention santé de CCMO Mutuelle était en tournée pour sensibiliser le public sur le mal de dos. ... Lire la suite
Besoin d'une protection sociale complète pour...
Site :
http://www.ccmo.fr
Thèmes liés : mutuelle complementaire sante avec devis / mutuelle sante entreprise / mutuelle complementaire sante dentaire / consulter les remboursement de l assurance maladie / mutuelles complementaire sante
Décret n° 2012-25 du 9 janvier 2012 relatif au caractère ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
EMPLOI , SANTE , SECURITE SOCIALE , CODE DE LA SECURITE SOCIALE , CSS , ASSURE SOCIAL , COTISATION SOCIALE , INSTITUTION DE PREVOYANCE ,...
L'essentiel à savoir - Congés Intempéries BTP Tours
Liste des codes qualifications et classifications
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute...
Site :
http://www.cibtp-tours.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d'assurance maladie tours horaires
Mutuelle obligatoire des salariés - CVM Avocats
Rechercher :
Mutuelle obligatoire des salariés : les dispenses de droit du décret du 30 décembre 2015
Le décret n°2015-1883 du 30 novembre 2015 modifie l'article D. 911-2 du code de la sécurité sociale et prévoit des cas de dispense de droit à l'adhésion obligatoire au régime de frais de santé mis en place dans l'entreprise.
Ainsi, même si les cas suivants ne sont pas prévus comme...
Site :
http://cvm-avocats.com
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle obligatoire salarie / l'assurance maladie complementaire / contrat d assurance maladie
La sécurité sociale des salariés (CCSS) à Monaco
Accueil Nos Conseils Non classé La sécurité sociale des salariés (CCSS) à Monaco
La sécurité sociale des salariés (CCSS) à Monaco
5 octobre 2017 lorine Non classé 0
Même si elle est présente sur le territoire Français, la principauté de Monaco dispose de son propre système de sécurité sociale. Ici, les salariés sont pris en charge par la Caisse de Compensation des Services...
Site :
https://mutuelle-sante-monaco.com
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / retraite de l assurance maladie
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de...
Site :
http://www.belambra.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit
Tiers-Payant Assurabilité - securimed.eu
Depuis 2006, les patients ne sont plus identifiés par leur matricule de mutuelle, propre à chaque OA, mais par un numéro unique, attribué "à vie" : le NISS* ou "numéro d'identification à la sécurité sociale". En fait, cette appellation cache tout simplement... le numéro national (NN) !
A compter du 1er janvier 2008, les travailleurs indépendants sont assurés d'office contre les...
Site :
http://www.securimed.eu
Thèmes liés : assurance maladie travailleur non salarie / assurance maladie des travailleur independant / l'assurance maladie obligatoire / assurance maladie des non salaries / assurance maladie obligatoire
AFPS Florissanté Plus - jms.fr
Les avantages de la gamme FLORISSANTE Plus
Renfort optique, dentaire et hospitalisation
Sans questionnaire médical
Pour les personnes de plus de 60 ans
Remboursement possible sous 48H
Le choix allant d'un ticket modérateur renforcé à des garanties hautes de gamme
Forfait journalier hospitalier sans limitation dans la durée
Frais de séjours hospitalisation médicale et chirurgicale en frais...
Site :
http://www.jms.fr
Thèmes liés : regime assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie / l assurance maladie
Mutuelle TNS en loi Madelin - Assurance-tns.net
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Complémentaire santé Madelin
La mutuelle TNS pour une...
Site :
assurance-tns.net
Santé Voyages : Boutique, Préventions, Vaccins et ...
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Non catégorisé
Notre site, créé en 1997, met à disposition gratuite la plus importante banque de données francophone en santé/médecine des voyages.
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Risques et situations
"Les aliments et boissons contaminés constituent souvent un risque sérieux pour la santé des voyageurs. La douleur physique et la gêne associées à la diarrhée, ajoutées à la...
Site :
http://www.astrium.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / taux d assurance maladie / avenir de l assurance maladie / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie obligatoire
Foire aux questions - carrefourdesstagiaires.com
Foire aux questions
Etudiants ne disposant pas d'un master en droit belge
Le titulaire d'un diplôme de docteur, de licence ou de master en droit produit son diplôme en vertu de l'article 428 du Code judiciaire et de la loi du 30 décembre 2009 déclarant ces différents diplômes équivalents.
Les autres candidats doivent obtenir une équivalence de leur diplôme étranger, même s'ils sont...
Site :
http://www.carrefourdesstagiaires.com
Couverture sociale des jeunes sans emploi - Sénat - senat.fr
M. Michel Moreigne attire l'attention de Mme le ministre de l'emploi et de la solidarité sur la couverture sociale des jeunes sans emploi. Théoriquement, tous les jeunes de seize à vingt-cinq ans ont le droit d'être affiliés à la sécurité sociale, soit qu'ils travaillent, soit qu'ils sont ayants droit de leurs parents, soit qu'ils souscrivent une assurance personnelle qui peut être...
Date: 2016-10-21 11:00:53
Site :
senat.fr
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / caisse d assurance maladie / societe mutuelle d assurance generale
Résiliation d'une mutuelle santé. Comment résilier votre ...
Résiliation d'une mutuelle santé. Comment résilier votre mutuelle santé
Résilier ma mutuelle
Mutuelle.com est dédié à la mutuelle santé, c'est pourquoi dans ce dossier, ne sera abordé uniquement et exclusivement la résiliation mutuelle santé d'un contrat d'assurance.
Rappel : un contrat d'assurance, sauf stipulation contraire est conclu pour une durée d'un an.
Vous devez donc en...
Site :
mutuelle.com
Loi Madelin : Fiscalité cotisations prestations prévoyance ...
LoiMadelin.com > Fiscalité > Prévoyance et Santé Madelin
Fiscalité prévoyance et santé Madelin
Les travailleurs non salariés peuvent déduire de leur revenu professionnel imposable, les cotisations d'un contrat de prévoyance et de santé Madelin dans la limite de leur plafond de déduction fiscale. Ce plafond de déductibilité est déterminé en fonction de PASS et de leur revenu, BIC ,...
Site :
loimadelin.com
Thèmes liés : contrat prevoyance sante / prevoyance sante retraite / mutuelle sante prevoyance / assurance sante prevoyance / sante prevoyance