Bien choisir son assurance : Quelles sont ... - Orange Auto

Le contrôle technique fait peau neuve

Une obligation à laquelle aucun propriétaire, personne physique ou personne morale (entreprise, association...), ne peut se soustraire, comme indiqué dans les articles L211-1 et L211-2 du code des assurances. Pour l'anecdote, sachez toutefois que l'État est exonéré de cette obligation et qu'il couvre lui-même une bonne partie de son parc automobile....

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Site : https://auto.orange.fr

Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / bien choisir son assurance auto / contrat type assurance auto / contrat assurance responsabilite civile

Préparer sa retraite au Maroc – Informations et conseils

Préparer sa retraite au Maroc - Informations et conseils

Le Maroc attire de plus en plus de retraités. En effet, ce pays francophone situé à proximité du vieux continent offre un confort de vie similaire à celui de l'Europe et à moindre coût. Son régime fiscal avantageux et sa culture invitant au dépaysement constituent autant d'atouts supplémentaires très appréciés.

Les...

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Site : acs-ami.com

Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / vente appartement compagnie d'assurance / assurance sante retraite expatrie / l'assurance complementaire sante en france

Assurance multirisque professionnelle - restaurants, bars ...

< Que proposons-nous aux restaurants, bars, brasseries et traiteurs ?

Le contrat GEA : le choix du prix et d'une couverture maximale pour votre restaurant, votre bar, votre brasserie ou votre traiteur.

Offrez une protection maximale et optimum à votre établissement que ce soit pour les dommages matériels,...

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Site : http://www.gea-assurances.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / prix assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile

Mutuelle santé expatrié, assurance à l'étranger, couverture...

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Mutuelle santé expatrié

Vous recherchez une mutuelle santé expatrié ? Dans ce cas, vous pouvez vous adresser à notre entreprise. Vous serez alors mis en relation avec l'un de nos conseillers. Celui-ci sera chargé de cerner vos besoins afin de vous proposer la solution la plus appropriée. Nous prenons en charge les demandes des particuliers et des sociétés, multinationales,...

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Site : https://indigo-expat.com

Mon assureur étudiant

Attentats et actes de terrorisme

Catastrophes naturelles

Responsabilité civile en tant qu'occupant

Dommages électriques

Défense recours

Vol 1 et actes de vandalisme 1 : sauf pour la garantie «Chambre en cité U sans vol»

Les options

Option 1

- Extension du capital mobilier :

Si le capital mobilier de votre garantie est insuffisant, vous pouvez l'augmenter de 1500EUR avec cette garantie optionnelle

Option 2

- Complément valeur à neuf :

En cas de sinistre garanti, vos biens électroménagers de moins de 5 ans peuvent être indemnisés** par des biens neufs de nature, qualité et performance identiques, sans abattement...

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Date: 2018-11-28 14:22:22
Site : http://logement.monassureuretudiant.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile etudiant / contrat assurance responsabilite civile

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   TITRE IV. - Pensions.

   CHAPITRE Ier. - Coordination des articles 26, 26bis et 26ter de la loi du 28 avril 2003 relative aux pensions complémentaires et au régime fiscal de celles-ci et de certains avantages complémentaires en matière de sécurité sociale.

   Art. 50 . L'article 26 de la loi du 28 avril 2003 relative aux pensions complémentaires et au régime fiscal de celles-ci...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / credit d impot complementaire sante / prix d'assurance voiture belgique / comparateur d'assurance voiture belgique / prix d'assurance voiture

Liaisons sociales

Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE « LIAISONS-SOCIALES.FR »

Version au 1er février 2018

PREAMBULE

WOLTERS KLUWER France, SAS au capital de 75.000.000 EUR, RCS Paris 480 081 306, 14 rue Fructidor 75017 Paris, TVA intracommunautaire : TVA FR 55 480 081 306, courriel : contact@liaisons-sociales.fr (ci-après « WKF »), est un éditeur de solutions juridiques...

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Site : https://www.liaisons-sociales.fr

Thèmes liés : comparateur d'assurance vie en ligne / devis d assurance en ligne / contrat d assurance responsabilite civile / comparateur contrat d'assurance vie / comparatif taux d'assurance vie

Observations du Gouvernement - conseil-constitutionnel.fr

Le Conseil constitutionnel a été saisi d'un recours de plus de soixante députés contre la loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. Ce recours appelle, de la part du Gouvernement, les ...

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Date: 2018-06-12 03:47:57
Site : http://www.conseil-constitutionnel.fr

Thèmes liés : complementaire sante d entreprise / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie / droit a l assurance maladie

Assurance cheval - Assurance Chevaux - Assurance Poney

Cette assurance garantit l'assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du fait du cheval qui peut lui incomber

Notre Partenaire

- Professionalisme : Nous mettons à votre disposition nos connaissances techniques de l'assurance, nos outils statistiques et notre connaissance du cheval pour négocier au mieux de vos intérêts. Notre présence constante lors de...

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Site : http://www.assucheval.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier assurance garantie / assurance remboursement frais sante / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile

Marchand de biens - Comparateur assurance dommage ouvrage

Marchand de biens

Qu'est-ce qu'un marchand de biens ?

Dans le domaine de l'immobilier, l'activité de marchand de biens consiste à acheter des biens immobiliers, puis à les revendre aussi vite que possible après les avoir réhabilités ou restructurés pour les adapter à la demande du marché. Son objectif est de générer une importante plus-value en valorisant les biens acquis. Afin...

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Site : http://www.assur-dommage-ouvrage.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile

La Société des Crématoriums de France - FAQ

R 2213-15, 23, 24, 34 à 39, 50

D 2223-99 à 109

Article L. 2223-40

Les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale sont seuls compétents pour créer et gérer, directement ou par voie de gestion déléguée, les crématoriums et les sites cinéraires destinés au dépôt ou à l'inhumation des urnes ou à la dispersion des cendres.

Les sites cinéraires inclus dans le...

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Site : https://www.crematoriums.fr

Thèmes liés : resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante

Assurances nécessaires en cas de location de voiture au ...

18 juin 2008 à 21:14

Assurances nécessaires en cas de location de voiture au Mexique?

Message 1 de 5  ·  6 325 affichages  ·  Partager

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VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )

Voilà, je dois partir au Mexique et Hertz me propose une location pas chère du tout mais avec en garantie civile aux tiers une "TPI" plafonnée à 35000 USD par accident avec...

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Site : https://voyageforum.com

Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance voiture location usa / assurance pour voiture de location / assurance auto en cas d accident / voiture pas cher assurance non paiement

mutuelle pour chien macif: Comparez la avec les autres ...

Différences entre la mutuelle pour chien macif et les autres

On peut trouver aujourd'hui de nombreuses compagnies qui prennent en charge les assurances pour animaux. Bien sûr, la mutuelle pour chien macif est plébiscitée par elle provient d'une grande compagnie, mais cela n'implique pas forcément que vous pourrez payer moins cher. C'est en comparant toutes les mutuelles pour chiens que vous saurez quel est le contrat le plus intéressant à souscrire pour assurer son toutou. Rappelons que ce type de produit n'a rien à voir avec la responsabilité civile : il s'agit d'une vraie mutuelle chien, qui implique un remboursement des frais...

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Site : mutuellechien.com

Thèmes liés : comparatif mutuelle chien / assurance mutuelle chien / mutuelle animal chien / mutuelle sante chien / mutuelle chien

Assurance : Quels risques en cas d'accident en excès de ...

Assurance : Quels risques en cas d'accident en excès de vitesse ?

Publié le 05/12/2013

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Responsable de carambolages mortels dans 25% des cas, la vitesse sur les routes françaises est dans le viseur du Conseil national de la sécurité routière. Au delà de sanctions pénales et financières conséquentes, un excès de vitesse peut également avoir une incidence  grave auprès de son...

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Site : https://news-assurances.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance automobile / devis d assurance / assurance accident vie devis

Location saisonnière : législation & fiscalité des meublés ...

La location saisonnière consiste à louer un bien immobilier (résidence principale ou résidence locative) pour des durées courtes, souvent limitées à quelques jours, à des touristes de passage. Le point sur la définition de la location en meublé saisonnier, le régime juridique et fiscal applicable avec notre expert.

A) DÉFINITION

Depuis 2 ans, la ville de Paris tente de réguler...

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Site : http://www.patrimoine-prive.fr

Thèmes liés : devis d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / non classe

ACD – Audit Conseil Défense – Société d'Avocats Inter-Barreaux

Nous contacter

Société d'Avocats Inter-Barreaux

Audit Conseil Défense est un cabinet d'avocats d'affaires inter-barreaux indépendant, reconnu pour ses expertises et la réactivité de ses équipes dédiées au service de l'entreprise et de son dirigeant.

Créé il y a plus de 50 ans par des conseils juridiques, nous proposons une offre multi services à nos clients, regroupant l'ensemble des...

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Site : acd.fr

Thèmes liés : complementaire sante d entreprise / consulter mon dossier d assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance maladie accident de travail

Résidence universitaire Gutenberg - Logement étudiant ...

+ d'information sur la résidence

Comment obtenir un logement en résidence universitaire ?

La demande de logement en résidence universitaire gérée par les  CROUS  est à effectuer  avant les résultats d'examen ou d'admission dans des formations spécifiques.

La demande de logement en résidence universitaire est le deuxième volet du Dossier Social Etudiant (DSE)...

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Site : https://www.adele.org

Thèmes liés : assurance logement etudiant / contrat d assurance responsabilite civile

loi-cadre projet dernière version de concessus | CNOM RDC

3.2. Phase de l'atelier. 10

3.3. Phase post atelier 10

4. DEROULEMENT ET RESULTATS 11

4.1. De la cérémonie d'ouverture de l'atelier 11

4.1.1. Mot de bienvenue du Secrétaire Général à la Santé Publique 11

4.1.2. Mot du Représentant de l'OMS en RDC 12

4.1.3. Mot du Ministre de la Décentralisation et Aménagement du Territoire 12

4.1.4. Allocution d'ouverture du Ministre de la Santé...

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Site : http://www.cnom-rdc.org

RPPM - bofip.impots.gouv.fr

- certificats d'investissement de sociétés, certificats coopératifs d'investissement, certificats mutualistes mentionnés à l' article L. 322-26-8 du code des assurances et à l' article L. 221-19 du code de la mutualité et certificats paritaires mentionnés à l' article L. 931-15-1 du code de la sécurité sociale  ;

- parts de sociétés à responsabilité limitée ou de sociétés...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / credit d impot mutuelle

Maif - assurance-habitation - Avis de DurRéveil

Mauvaise

0 5 1,8

40 ans chez la MAIF sans aucun sinistre habitation. Une toute petite partie de mon toit s'envole suite à mini-tempête reconnue par Météo France. Tout le voisinage est indemnisé à des degrés divers, sauf moi qui suis à la MAIF. Conclusion, vous vous croyez assuré, vous payez bêtement des tarifs élevés pendant des décennies sans vous poser de questions. Eh bien c'est...

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Site : https://www.opinion-assurances.fr

Thèmes liés : devis d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / bonne mutuelle pas cher / mutuelle pas chere / contrat assurance responsabilite civile

Jeunes conducteurs : comment choisir son assurance ...

Jeunes conducteurs : comment choisir son assurance ?

28 novembre 2017

Jeunes conducteurs : comment choisir son assurance ?

Les jeunes conducteurs, n'ayant pas d'expérience sur la route et dans les assurances auto, ont souvent besoin de conseils pour choisir leur assurance. En effet, choisir sa première assurance auto peut s'avérer difficile.

Les problématiques des jeunes conducteurs

Chaque...

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Site : particulier.sollyazar.com

Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle ...

Questions / Réponses :

À quoi sert l'étude de marché ?

L'étude de marché est une des étapes les plus importantes de votre projet : 75% des entreprises qui échouent avouent n'avoir réalisé qu'une étude de marché légère, intuitive voire inexistante. Elle sert : à vérifier que les clients existent réellement, à mesurer les potentialités de la demande en vue de réaliser un...

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Site : http://www.nancy.cci.fr

Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / regime general de l assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / financement de l assurance maladie / releve d information assurance auto

Fnaim.fr-Agent Immobilier

Agent Immobilier

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D'intermédiaire commercial entre acquéreur et vendeur, l'agent immobilier a vu son rôle s'étoffer pour devenir un prestataire de services à part entière, capable d'entreprendre...

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Site : fnaim.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle

Devis Macif Camping-car : comment choisir la meilleure offre

Formule Protectrice : assurance tous risques pour camping proposée par la Macif

Garanties camping-car communes à toutes les formules de la Macif

Avant de détailler chaque formule d'assurance camping-car de la Macif, découvrons tout d'abord les garanties utiles et incontournables communes à toutes les offres (et donc incluses dans tout devis Macif ) :

Garantie de vos effets et objets...

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Date: 2016-10-26 12:39:29
Site : http://www.consoclients.com

Thèmes liés : devis assurance camping car macif / devis assurance macif / devis assurance camping car / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne

Responsabilité des acteurs de la chasse - Le Clos du Poste

Rôle de l'organisateur de chasse

La sécurité constitue l'une des préoccupations majeures de l'ensemble des acteurs cynégétiques et chaque accident de chasse entraîne de nombreuses conséquences sur le plan juridique.

L'organisateur de chasse attribue à chacun de ses délégués (chefs de ligne ou de secteur) un rôle précis.

Au début des années 70, à la faveur de la mise en oeuvre...

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Site : http://www.leclosduposte.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile association