Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance maladie solidaire
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FAQ Complémentaire Santé - GMF
A la GMF, nous vous proposons notre contrat SANTE PASS .
Tous les régimes de Sécurité sociale sont-ils acceptés par le contrat santé GMF ?
Toutes les personnes relevant du régime général (salariés et les agents de la fonction publique), du régime local Alsace Moselle, des régimes spéciaux (militaires, marine, RATP, SNCF, les industries électriques et gazières...) ou...
Site :
https://services.gmf.fr
MUTUALITÉ FONCTION PUBLIQUE - SNES
Projet de loi de financement de la Sécurité Sociale
dimanche 4 octobre 2015
2 octobre 2015
Le démantèlement du modèle de protection sociale des agents publics ! ?
Le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2016 présente une série de mesures législatives qui pourraient mettre fin au modèle de protection solidaire construit par les fonctionnaires pour faire face aux risques...
Date: 2017-11-29 20:57:02
Site :
https://www.snes.edu
Thèmes liés : loi modernisation fonction publique mutuelle / mutuelle retraite de la fonction publique / mutuelle fonction publique hospitaliere / mutuelle fonction publique territoriale / retraite complementaire fonction publique territoriale
Maif : présentation, étude & avis complet | ma-mutuelle.org
Facilité d'obtention d'un devis en ligne
Prix
Résumé
L'assureur militant mérite parfaitement son qualificatif. Fondée sur une idée de mutualisation et d'entraide, la MAIF n'a jamais dérogé à sa ligne de conduite dans son histoire. Et elle poursuit encore aujourd'hui ses efforts. Dans les faits, elle accentue ses prises en charge et ses remboursements là où l'assurance maladie pêche le...
Site :
http://ma-mutuelle.org
Mutuelle santé familiale, mutuelle entreprise, retraite ...
Comparateur mutuelle santé d'entreprise. Comparer les tarifs, les garanties et les remboursement des meilleures mutuelles santé pour les entreprises et trouver votre mutuelle collective santé pas chère. Mutuelles - Organismes complémentaires. Mutuelles remboursant les soins ostéopathiques. Mutuelles de la Fonction Publique. Mutuelles nationales ou pluridépartementales. Mutualité Francaise...
Site :
https://www.pageinsider.org
Le remboursement du bridge dentaire | Remboursements ...
Le bridge dentaire est une prothèse dentaire très efficace et discrète. Très onéreux, le bridge dentaire est remboursé à un faible niveau par la sécurité sociale. Toutefois, le particulier peut recourir aux services d'une mutuelle de santé pour la couverture de ses frais de soins dentaires relatifs au bridge. Le souscripteur sera alors mieux remboursé du fait de la complémentarité...
Site :
remboursements-mutuelle.fr
Cotisation de la mutuelle : Principe, Contenu, Services
Explication de la cotisation
Vous avez fait appel à un comparateur de mutuelles et vous réalisez que vous ne savez pas comment les tarifs sont calculés. Explication des principaux critères.
Le principe
Que vous souscriviez un contrat individuel ou un contrat collectif, le principe d'une complémentaire santé est d'assurer une solidarité entre les adhérents en bonne santé et ceux qui sont...
Site :
https://assur-mutuelle.fr
GeranceCenter, gestion locative d'appartement, de maison ...
1 LE LOYER IMPAYE
Le loyer impayé est la tuile la plus redoutée qui arrive souvent au moment le moins opportun, celui de partir en vacances ou de faire face à une dépense importante...
Car en attendant de toucher ses loyers en retard, le propriétaire doit continuer...
Site :
http://www.assuranceloyersimpayes.com
Thèmes liés : contrat d assurance maladie solidaire / contrat d assurance maladie / assurance loyer appartement impaye / fonds d assurance maladie / section locale d assurance maladie
Bienvenue sur le site de Emoa Mutuelle du Var | mutuelle ...
Bienvenue sur le site de Emoa Mutuelle du Var
DESCRIPTION
Bienvenue sur le site de Mutuelle du Var Emoa. Trouvez vos solutions de complémentaires santé, assurance auto et habitation pour particuliers et professionnels.
PAGE CONTENT
Mutuelle du Var Emoa. Devis santé en ligne. De toute la famille! Votre assurance santé animale. Assurance auto et habitation. Plus vous cumulez,. Plus vous y...
Site :
https://www.pageinsider.org
SYNERPA : Syndicat National des Établissements et ...
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies destinés à réaliser des statistiques de visites. En savoir plus - J'ai compris
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Plateforme 2017-2022
Découvrez les vidéos A la Une
de SYNERPA TV :
coup de coeur, coup de griffe,
exclusivité ou retour sur un
événement...
Site :
http://www.synerpa.fr
Thèmes liés : assurance sante en france / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale d assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries
Une mutuelle pour les agents de la fonction publique ...
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Une mutuelle santé, ça sert à quoi ?
Les mutuelles santé vous proposent un ensemble de garanties visant à rembourser tout ou partie de vos frais de santé non pris en charge par la Sécurité sociale. Elles...
Manuel Pratique | Un site utilisant ADMINISTRATION BLOGS CMCAS
Convention signée
Démarches juridiques liées aux fichiers de bénéficiaires ( cf schéma )
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des démarches juridiques qui doivent être effectuées par chacune des CMCAS par rapport au fichier de bénéficiaires (BARNABE) :
1) Proposer au CA deux délibérations : l'une pour la déclaration du fichier à la CNIL, l'autre pour la signature avec les...
Site :
http://manuelpratique.cmcas.com
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse generale d assurance mutuelle / contrat d assurance complementaire sante / regime general de l assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Mutuelle Prévifrance (ex. Oréade) › Mutuelle et Prévoyance
Communiqués et dossiers de presse
Présentation
Une Mutuelle interprofessionnelle ouverte à tous : particuliers, travailleurs indépendants, agents territoriaux, entreprises
Près de 330 000 personnes protégées en santé
70 ans d'expérience
Mutuelle née dans le Sud-Ouest
2ème Mutuelle Nationale en termes de marge de solvabilité (source : argus de l'assurance - 11/2016)
178 millions...
Site :
https://www.previfrance.fr
Généralisation de la complémentaire santé : les décrets ...
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La Direction de la Sécurité sociale met la dernière main à quatre projets de décrets portant sur les critères des nouveaux contrats responsables et solidaires, sur le panier de soins minimum pour les contrats collectifs obligatoires, sur la procédure de mise en concurrence dans le cadre des accords de branche avec...
Site :
force-ouvriere.fr
Thèmes liés : complementaire sante generalisation / contrat d assurance complementaire sante / l'assurance maladie complementaire / couverture complementaire sante obligatoire / couverture complementaire sante
Notre offre - lamutuellecommunale.com
La Mutuelle Communale, complémentaire santé au service des administrés
Entre la mutuelle destinée aux particuliers et celle pour les salariés, la mutuelle communale s'impose comme une solution innovante dans le domaine social. Chaque ville peut désormais proposer sa couverture santé à ses habitants.
La Mutuelle Communale permet un meilleur accès à une complémentaire santé et assure...
Date: 2017-11-29 19:19:27
Site :
http://www.lamutuellecommunale.com
Règlement mutualiste - MSPP : Mutuelle des Sapeurs ...
TITRE 8 - TABLEAU DES COTISATIONS
TITRE 9 - TABLEAU DES MONTANTS OU TAUX DES REMBOURSEMENTS
TITRE 10 - TABLEAU DES PIECES A FOURNIR POUR PERCEVOIR LES PRESTATIONS
TITRE 11 - AVANTAGES ACCORDES PAR LA MUTUELLE PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA MUTUALITE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Chèques vacances
Assurance des prêts au logement
Caution des prêts au logement
REGLEMENT MUTUALISTE MUTUELLE DES...
Date: 2017-01-13 10:42:27
Site :
mspp.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / lea mutuelle / mutuelle sapeur pompier paris / couverture assurance maladie ayant droit / couverture maladie universelle complementaire
Mutuelle moins chère : devis mutuelle santé en ligne
Frais d'hospitalisation remboursés jusqu'à 140%
Soins et consultations dentaires à 100%
Exemples de remboursement
100% pour les frais d'optique
Orthodontie acceptée à 100%
Exemples de remboursement
Forfait jusqu'à 200EUR/2ans pour les lunettes
Forfait de 140EUR/an pour les lentilles
Prothèse dentaire prise en charge à 125%
Forfait de 370EUR/oeil pour opération de la myopie
Exemples de...
Nettoyage | Centrale Générale - FGTB | Algemene Centrale ...
(Beaux-) frères et (belles-) soeurs.
Grands parents.
2 jours s'ils habitent chez l'ouvrier
1 jour s'ils n'habitent pas chez l'ouvrier
Ci-dessus se trouvent les principales dispositions en matière de petit chômage. A côté de cela, d'autres circonstances donnent droit au petit chômage. Prenez contact avec votre délégué ou votre permanent régional pour plus d'informations.
Crédit-temps
Le...
Site :
http://www.accg.be
Thèmes liés : l'assurance maladie complementaire / retraite complementaire avant 60 ans / assurance maladie accident de travail / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise
Mutuelle des Douanes (MDD): Action Solidaire, Prévention ...
Mutuelle des Douanes (MDD): Action Solidaire, Prévention, Caution
Mutuelle des Douanes (MDD) : Action sociale et solidaire; Aides autour de la santé, à la famille, aux étudiants et aux seniors; Caution immobilière ou locative; Prévention.
Article mis à jour le 10 mars 2017.
La Mutuelle des Douanes est étroitement liée à celle de la Douane.
Tous les agents des Douanes, mutualistes ou...
Site :
https://www.mutuellefr.org
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Qui sommes-nous ? – Accès Santé
Qui sommes-nous ?
Une approche 100 % mutualiste
L'association pour l'accès à la complémentaire santé des populations en précarité (ACS-P) a été créée le 12 juin 2013 par ATD Quart Monde et les cinq plus grandes mutuelles interprofessionnelles françaises (Harmonie Mutuelle, Adréa mutuelle, Apréva, Eovi-MCD Mutuelle, Ociane Groupe Matmut) pour promouvoir un contrat d'assurance...
Site :
acces-sante-pour-tous.fr
Qui sommes-nous ? – Accès Santé
Qui sommes-nous ?
Une approche 100 % mutualiste
L'association pour l'accès à la complémentaire santé des populations en précarité (ACS-P) a été créée le 12 juin 2013 par ATD Quart Monde et les cinq plus grandes mutuelles interprofessionnelles françaises (Harmonie Mutuelle, Adréa mutuelle, Apréva, Eovi-MCD Mutuelle, Ociane Groupe Matmut) pour promouvoir un contrat d'assurance...
Site :
acces-sante-pour-tous.fr
MSPP - Mutuelle des Sapeurs-pompiers de Paris - Mutuelle ...
La mutuelle des sapeurs pompiers est une personne morale de droit privé régie par le Code de la mutualité. A but non lucratif, elle n'est pas fondée sur la recherche du profit.
La MSPP est associée à la Fédération Nationale de la Mutualité Française (FNMF), la Fédération Mutualiste interdépartementale de la région Parisienne (FMP), et de la Mutualité Fonction Publique (MFP), ce qui...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Mutuelle-Familiale-France-et-Outre-Mer.Complementaire ...
Mutuelle Familiale France et Outre Mer.
Assurance santé pour les agents du ministere en residence dans les collectivites d'outre mer et a l'etranger. Complémentaire santé efficace et solidaire.
Blog mutuelle vous présente aujourd'hui la Mutuelle Familiale France et Outre Mer.
« Bienvenue a la Mutuelle Familiale France et Outre Mer ! ».
C'est par ces quelques mots chaleureux que le president...
Site :
http://www.blog-mutuelle.com
Thèmes liés : mutuelle familiale de france et d'outre mer / l'assurance complementaire sante en france / aide a l acquisition d une complementaire sante / assurance complementaire sante mutuelle / assurance mutuelle sante france
Mutuelle labellisée fonction territoriale - France Mutuelle
Télécharger les Conditions Générales de la Téléconsultation
Les garanties santé TER labellisée
France Mutuelle a conçu une offre santé labellisée adaptée aux besoins des fonctionnaires et agents des collectivités territoriales ou retraités de la fonction publique.
Choisissez la complémentaire santé adaptée à vos besoins et votre budget parmi les 3 niveaux de garantie santé :...
Site :
francemutuelle.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle sante france / retraite complementaire fonction publique territoriale / mutuelle france reseau sante / mutuelle sante france / mutuelle generale de france
Comment choisir sa mutuelle TNS lorsqu’on est infirmière ...
En tant que travailleur non salarié, chaque infirmier ou infirmière libérale peut, s'il le souhaite, souscrire une mutuelle TNS pour pallier la faible protection du régime obligatoire de la Sécurité sociale. Le choix d'une complémentaire santé n'est pas obligatoire mais il est fortement recommandé de souscrire une mutuelle TNS pour bénéficier d'une couverture santé satisfaisante. La...
Site :
http://codesdinfirmieres.com
Thèmes liés : loi madelin mutuelle / mutuelle tns / lea mutuelle / souscrire mutuelle sante / bien choisir sa mutuelle sante
Bonne Mutuelle Pas Chère – Salon-Eureka
blog
Bonne Mutuelle Pas Chère
De la mutuelle santé afin de comparer les complémentaires santé avec le tiers payant avec des remboursements en pourcentage qui peuvent atteindre 400 du brss remboursements en forfait allant jusqu'en....
Bonne Mutuelle Pas Chère
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1,64...
Site :
http://www.salon-eureka.com
Divorce ou séparation et compte joint ou crédit bancaire
128 commentaires 14 notes - Réagissez à votre tour
Nom
Note (de 1 à 5)
Envoyer la note
Bensaid - Le 3 février 2015 à 10h38
Bjr est il possible de demander a la banque de fermer le compte joint et de piocher chacun notre part de credit sur nos compte perso respective ??? Merci
JeChange - Le 5 février 2015 à 17h36
Bonjour,
Votre banque ne divisera pas en 2 la mensualité pour la...
Site :
jechange.fr
Thèmes liés : financement de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie
Institut de Formation des Cadres de Santé (IFCS) - CHU de Caen
Courriel : blanquet-m@chu-caen.fr
L'Enseignement
Devenir cadre de santé, c'est changer de métier pour contribuer, quelque soit le lieu de l'activité à la promotion des soins par l'exercice des fonctions d'encadrement ou de formation. Cela suppose :
une maîtrise de l'exercice professionnel,
des connaissances nécessaires pour se situer et agir dans l'environnement professionnel,
des...
Site :
chu-caen.fr
Thèmes liés : consulter mon dossier d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie de la somme / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne
Mutuelle chômeur : comment avoir une bonne formule santé ...
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Mutuelle chômeur : comment avoir une formule à cotisation moins chère ou presque gratuite pour le demandeur d'emploi ?
Obtenir une mutuelle santé pour chômeurs, pas chère ou gratuite, est possible sur le comparateur en ligne «...
Site :
mutuelle-moins-chere.biz
Mutuelle Génération : Santé, Avis, Remboursement...
27 commentaires sur "Mutuelle Génération Quimper (generation.fr)"
Votre nom :
Votre message :
Avant de commenter ou de donner votre avis ci-dessus, nous tenons à préciser à nouveau que nous ne sommes ni un organisme de complémentaire santé ou d'assurance, nous ne représentons aucun réseau public ou privé. Nous essayons d'être objectif concernant les informations et de vous informer du...
Site :
comparer-mutuelle.net
Thèmes liés : generation mutuelle remboursement / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle sante generation / mutuelle generation quimper / assurance remboursement frais sante
Cap Mutuelle : Mutuelle complémentaire santé, prévoyance ...
Une mutuelle pas chère qui rembourse bien !
Devis mutuelle santé 100% gratuit et sans engagement.
Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé ? Remplissez une seule demande pour comparer les tarifs, les garanties (optique, dentaire, médecine courante, spécialistes, hospitalisation, ...) et les niveaux de remboursements des meilleures mutuelles santé du marché et économiser jusqu'à...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Création d’une mutuelle solidaire - UNCCAS
prévention santé
Création d'une mutuelle solidaire
Permettre à tous les mornantais de gagner en pouvoir d'achat et veiller à ce que chacun puisse accéder aux soins : tel sont les enjeux d'une mutuelle communale solidaire négociée. Le modèle retenu pour la «
Mutuelle des Mornantais
» est une première en France, construit avec les professionnels de santé, les organismes sociaux...
Date: 2017-10-28 18:32:05
Site :
unccas.org
Thèmes liés : mutuelle d'assurance solidaire / lea mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / mutuelle d entreprise
Création d’une mutuelle solidaire - UNCCAS
prévention santé
Création d'une mutuelle solidaire
Permettre à tous les mornantais de gagner en pouvoir d'achat et veiller à ce que chacun puisse accéder aux soins : tel sont les enjeux d'une mutuelle communale solidaire négociée. Le modèle retenu pour la «
Mutuelle des Mornantais
» est une première en France, construit avec les professionnels de santé, les organismes sociaux...
Site :
unccas.org
Thèmes liés : mutuelle d'assurance solidaire / lea mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / mutuelle d entreprise
SCFP 1983 - Page d'accueil du syndicat CA.OM.SC.
Rapport du secrétaire général
Statuts et règlements, (vote sur les amendements)
------- Modification du terme : « assistant-directeur »
(proposé par G. Ouellette, matricule 35926)
Art. 3 Objectifs
(ajout d'un sous-article; proposé par P-A. Desbiens, matricule 26394)
Art. 10.1 L'assemblée générale; composition et juridiction
(ajout au texte; proposé par M-D. Littler, matricule...
Site :
caomsc.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance maladie solidaire / section locale d assurance maladie
Mutualia Territoires Solidaires | Mutuelle Santé Mutualia
Grenoble Alpes Badminton
Depuis 25 ans, le Grenoble Alpes Badminton (anciennement GUC Badminton) propose une pratique diversifiée du badminton entre compétition et loisir-santé. Le club dispose d'une école de badminton labellisée "4 étoiles" par la FFBad et de créneaux "mini-bad" pour les enfants de 5 à 9 ans.
Plus d'infos : http://grenoble-badminton.org/
Marathon de...
Site :
mutualia.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / caisse privee d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie
Globale Mutuelle - Mutuelle familiale Corse
Les mutuelles, dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres, ont vocation à être sans objet de bénéfice, et ont un rôle avant tout social depuis des décennies. À ce titre, elles font partie de l'économie sociale et solidaire.
Le fonctionnement des mutuelles est régi par le code de la mutualité.
Les mutuelles en France agissent en complément de la sécurité sociale obligatoire. Elles proposent notamment :
des complémentaires santé ;
de la prévoyance (capital et rentes décès,...
Site :
https://globale-mutuelle.fr
Thèmes liés : mutuelle familiale de la corse / lea mutuelle / federation nationale des mutuelle de france / meilleur mutuelle sante / mutuelle sante familiale
IRCEM Mutuelle: Mutuelle Complémentaire santé Prévoyance ...
Retraité(e)
Particulier employeur
Avec IRCEM Mutuelle, Groupe IRCEM complète les possibilités de couverture sociale pour éviter aux clients de rencontrer des difficultés lors du règlement de leurs frais de santé, en cas de décès, de dépendance, d'accident...
Les membres du Groupe IRCEM :
- L'IRCEM Retraite, institution de retraite complémentaire, régie par le code de la Sécurité...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Globale Mutuelle - Mutuelle nationale des sapeurs-pompiers ...
Les mutuelles, dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres, ont vocation à être sans objet de bénéfice, et ont un rôle avant tout social depuis des décennies. À ce titre, elles font partie de l'économie sociale et solidaire.
Le fonctionnement des mutuelles est régi par le code de la mutualité.
Les mutuelles en France agissent en complément de la sécurité sociale obligatoire. Elles proposent notamment :
des complémentaires santé ;
de la prévoyance (capital et rentes décès, indemnités...
Site :
https://globale-mutuelle.fr
Thèmes liés : mutuelle nationale des sapeur pompier / federation nationale des mutuelle de france / mutuelle sapeur pompier / lea mutuelle / assurance mutuelle sante france
Globale Mutuelle - Mutuelle du personnel du groupe RATP
Mutuelle du personnel du groupe RATP
Les mutuelles, dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres, ont vocation à être sans objet de bénéfice, et ont un rôle avant tout social depuis des décennies. À ce titre, elles font partie de l'économie sociale et solidaire.
Le fonctionnement des mutuelles est régi par le code de la mutualité.
Les mutuelles en France agissent en complément de la sécurité sociale obligatoire. Elles proposent notamment :
des complémentaires santé ;
de la prévoyance (capital et...
Site :
https://globale-mutuelle.fr
Thèmes liés : mutuelle personnel groupe ratp / mutuelle personnel ratp / mutuelle personnel de sante / groupe mutuelle france / federation nationale des mutuelle de france
Protection sociale complémentaire | CIG PETITE COURONNE
Pour aider leurs agents à se couvrir par une protection sociale complémentaire, les employeurs territoriaux ont le choix entre deux solutions :
aider les agents qui auront souscrit un contrat ou adhéré à une mutuelle, à un assureur ou à une institution de prévoyance -dont le caractère solidaire aura été préalablement vérifié au niveau national- dans le cadre d'une procédure...
Site :
cig929394.fr
Thèmes liés : liste des organismes participant a la protection complementaire de sante / assurance mutuelle institution prevoyance / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / mutuelle sante prevoyance
Mutuelle MACIF - Devis mutuelle : Mutuelle MACIF
Mutuelle MACIF
5 mai 2014
La Mutuelle d'assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce (MACIF) est une société mutuelle d'assurance. Créée en 1960, elle conclue un partenariat en 2005 avec la MAIF et le groupe Caisse d'Epargne. Elle dispose par ailleurs d'un accord avec la Matmut.
Comme ses consoeurs mutuelles, depuis sa...
Site :
http://devis-mutuelle.org
Thèmes liés : mutuelle devis macif / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / macif mutuelle sante
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-01-13 23:23:15
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie paris 16 / mutuelle du ministere de l interieur
Mutuelle d'entreprise obligatoire en 2016 : tout ...
Mutuelle entreprise obligatoire en 2016 : employeurs, quels sont vos devoirs ?
En tant que chef d'entreprise, vous êtes dans l'obligation de proposer une mutuelle obligatoire à vos salariés depuis le 1er janvier 2016 suite à la loi ANI du 14 juin 2013 prévoyant la généralisation de la couverture santé et cela pour tous les salariés du secteur privé. Il est donc important de pouvoir...
Site :
mutuelle-entreprise.fr
Thèmes liés : comparatif mutuelle entreprise obligatoire / loi sur la mutuelle obligatoire entreprise 2014 / convention collective mutuelle et telle obligatoire entreprise / loi sur mutuelle obligatoire entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire
Quelle est la différence entre responsabilité civile et ...
Quelle est la différence entre responsabilité civile et pénale ?
Par Frédéric Séguret - 9 avril 2006 - dernière mise à jour 20 juillet 2016
Les secouristes sont généralement assez peu familliarisés avec les notions élémentaires du droit. Pourtant le secourisme, comme toute activité humaine, peut entraîner d'une manière ou d'une autre la responsabilité de ceux qui la...
Date: 2017-01-14 02:59:46
Site :
secourisme.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile organisateur
Harmonie Mutuelle - les-mutuelles-sante.fr
CONSEILS & ACTUALITÉS
Harmonie Mutuelle
Créé en 2012, Harmonie est la première mutuelle santé de France. Elle fait partie comme MGEFI ou MNT au groupe VYV. Cette mutuelle est le parfait résultat entre différentes fusions de mutuelles. Aujourd'hui, elle compte 4,5 millions d'adhérents, parmi eux nous retrouvons des particuliers, des agents de la fonction publique, des professionnels...
Mutuelle Générale, une bonne couverture santé - AssuRevue.com
Helpeo Pro, la protection juridique des professionnels
Connaître la Mutuelle Générale
La Mutuelle Générale a été créée le 12 juillet 1945. Elle est née du regroupement de 7 sociétés de secours mutuels. C'est une société mutuelle qui offre diverses formules et garanties d'assurance santé pour particuliers et entreprises. Présente depuis 71 ans, elle constitue un Acteur de...
Date: 2018-01-13 05:20:28
Site :
https://assurevue.com