Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance maladie
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Mutuelle : découvrez l'aide à l'acquisition d'une ...
Bien choisir sa mutuelle
Mutuelle : découvrez l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé
Publié par La rédaction de Mutuelle-land.com le 21/04/2011 à 00:00, Mis à jour le 19/11/2014 à 10:58
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Vous n'avez pas les moyens de vous payer une mutuelle santé ? Pour les personnes dont les ressources sont trop faibles, il existe une...
Date: 2018-01-23 00:44:37
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - TOURISME
Ces conditions de vente s'appliquent à toutes réservations faites dans votre agence de voyages pour des séjours réservés auprès d'ESPACE2 VACANCES.
A - TARIFS
Les tarifs indiqués sont toutes taxes incluses et hors TSS (sauf précision différente). Les taxes sont sujettes à modification, avec ou sans préavis. Toutes modifications des taxes...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / demande carte europeenne d assurance maladie
Faire une demande de chômage: conditions d ...
Pour être éligible à l'assurance-emploi, plusieurs conditions doivent être réunies : subir un arrêt de travail et de rémunération, avoir eu un emploi assurable, avoir accumulé assez d'heures assurables et avoir formulé une demande.
Un emploi assurable
Il faut avoir occupé un emploi assurable. Règle générale, une personne qui paye des cotisations d'assurance-emploi, qui est sous la...
Site :
http://comitechomage.qc.ca
Thèmes liés : taux d assurance maladie / section locale d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance emploi maladie
Couverture santé adaptée - nantes.fr
La Ville de Nantes a donc décidé de proposer un ensemble de trois nouvelles offres : conseil et orientation pour une meilleure couverture santé, contrats de mutuelles partenaires et aide financière directe.
Témoignages en vidéo
Des bénéficiaires du dispositif témoignent de leur expérience et de l'accompagnement du CCAS pour obtenir une bonne couverture santé.
Quelle que soit votre situation, des conseillers vous accueillent et vous guident.
Ensemble, vous pourrez :
Réaliser un diagnostic de votre couverture santé ;
Rechercher le type d'aides dont vous pourriez bénéficier ;
Constituer vos dossiers de demandes d'aides, y compris auprès...
Site :
https://www.nantes.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie nantes / caisse primaire d assurance maladie nantes / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Assurance annulation voyage annuelle - Europ Assistance
Lire les Conditions Générales
Cette fiche produit reprend les principales prestations et n'est pas contractuelle. Pour le détail des prestations, référez-vous aux conditions générales de ce contrat.
Principales garanties
couverture jusqu'à 2.500EUR par personne et par voyage
prise en charge des frais de modification des dates de séjour
remboursement des jours dont vous n'avez pas pu...
Date: 2018-06-23 01:17:19
Site :
https://europ-assistance.be
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante annulation voyage sejour / contrat d assurance sante
fiche - GSR - Guide Social Romand
droit au salaire en cas de maladie/grossesse;
accidents (paiement de la prime);
vacances et jours fériés;
absences pour mariage, décès, déménagement, maladie des proches;
mention, s'il y a lieu, de la convention collective de travail et du règlement d'entreprise.
En outre, lorsque le rapport de travail a été convenu pour une durée indéterminée ou pour plus d'un mois, l'employeur doit...
Site :
guidesocial.ch
Quel est le rôle du courtier en assurance emprunteur ...
Courtier en assurance emprunteur
Courtier en assurance emprunteur
Toute personne qui souscrit un crédit afin de réaliser un projet immobilier, devra également souscrire une assurance de prêt. Cette dernière est une garantie pour la banque (ou autres organismes de prêts immobiliers) de continuer à percevoir le remboursement du crédit en cas de décès de l'emprunteur, d'une maladie...
Site :
https://www.magnolia.fr
Assurance annulation voyage annuelle - Europ Assistance
Lire les Conditions Générales
Cette fiche produit reprend les principales prestations et n'est pas contractuelle. Pour le détail des prestations, référez-vous aux conditions générales de ce contrat.
Principales garanties
couverture jusqu'à 2.500EUR par personne et par voyage
prise en charge des frais de modification des dates de séjour
remboursement des jours dont vous n'avez pas pu...
Date: 2017-09-14 23:10:56
Site :
http://www.europ-assistance.be
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante annulation voyage sejour / contrat d assurance sante
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
ancien chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux ;
ancien assistant des hôpitaux généraux ou régionaux n'appartenant pas à un CHU ;
ancien assistant des hôpitaux spécialisés ;
praticien-chef de clinique ou assistant des hôpitaux militaires ;
praticien temps plein hospitalier dont le statut relève du décret no 84-131 du 24 février 1984 ;
praticien temps partiel...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie des professions liberales d'ile de france / regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie des non salarie
Location de services Ferblanterie, couverture ...
Hinweise GAV Personalverleih
Rapport aux autres CCT:
La CCT Location de services est également applicable là où une autre convention de travail s'applique dans une entreprise locataire de services. Le cas échéant elle reprend, à l'exclusion de ses propres dispositions, les dispositions concernant les salaires et la temps de travail visées à l'art. 20 LSE (RS 823.11) et à l'art. 48a OSE...
Site :
http://www.tempdata.ch
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance indemnites journalieres maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / resiliation d un contrat d assurance sante
Décision du Conseil constitutionnel n°2016-742 DC
Décision n° 2016-742 DC du 22 décembre 2016
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Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
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LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI, dans les conditions prévues à l'article 61, deuxième alinéa de la Constitution, de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 sous le n° 2016-742 DC, le 9 décembre 2016, par MM. Bruno RETAILLEAU, Pascal...
Date: 2017-04-14 10:57:46
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Intérim (travail) — Wikipédia
Le travail temporaire en France[ modifier | modifier le code ]
Dans le monde du travail , le recours à l'intérim est une forme de contrat de travail temporaire, différente du contrat à durée déterminée (CDD). Légalisé par la loi 72-1 du 3 janvier 1972 [1] , l'intérim est destiné initialement à assurer le remplacement exceptionnel des employés d'une entreprise, puis s'étend au...
Date: 2017-09-25 02:01:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : complementaire sante d entreprise / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie
Le bilan santé de Touraine: bon pour les assureurs ...
Le bilan santé de Touraine: bon pour les assureurs, beaucoup moins pour les remboursements
Off the target
Arnaud Lavorel
29 Novembre 2016 à 15h43
Le champ d'intervention des assureurs complémentaires en santé a connu de très nombreuses réformes depuis une dizaine d'années. Cet « activisme réglementaire » s'est accéléré sous le quinquennat de François Hollande avec un bilan plus...
Date: 2017-01-14 00:53:43
Site :
lopinion.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie 2014 / l'assurance maladie complementaire / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie
Sécurité sociale - Définition
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Home - ScoreStudies
Une assurance reconnue et recommandée en Suisse
Scorestudies est reconnue par les cantons romands pour l'exemption d'assurance maladie obligatoire. ScoreStudies est référencée dans les plus grandes universités suisses et assure les contrats collectifs d'écoles privées prestigieuses.
Des services de haut niveau
Avec Scorestudies, tu bénéficies des mêmes services que les expatriés des sociétés internationales et des...
Site :
scorestudies.ch
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile etudiant / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
Couverture Sociale en Turquie - Consulat général de France ...
BP 100 - 77950 Rubelles - France
Tél. : + 33 1 64 71 70 00 - Fax : + 33 1 60 68 95 74
Paris
12, rue de la Boétie
75008 - France
Tél. : +33 1 40 06 05 80 - Fax : +33 1 40 06 05 81
PRISE EN CHARGE D'UNE PARTIE DE LA COTISATION A L'ASSURANCE MALADIE DE LA CAISSE DES FRANÇAIS DE L'ETRANGER.
Pour bénéficier de la prise en charge de la cotisation de l'assurance maladie,
Vous devez :
-...
Date: 2017-09-14 21:54:55
Site :
https://istanbul.consulfrance.org
Guide de l'assistance technique - international.gc.ca
U.S. Department of State, Office of Overseas Schools (anglais seulement)
Chapitre 2 - Exigences préalables à l'affectation
Ce chapitre décrit les exigences auxquelles il faut satisfaire avant la signature d'un contrat. Il décrit également les diverses tâches dont doit s'acquitter le coopérant/conseiller après la signature du contrat en prévision de l'affectation à l'étranger ou pendant...
Site :
http://www.international.gc.ca
Médicaments: remboursement par la mutuelle - Devis Mutuelle
-
Pour en savoir plus
Les mutuelles et assurances santé interviennent en complément du remboursement de la Sécurité sociale. En pharmacie, le tarif du médicament sert également de base de remboursement pour la Sécu et les mutuelles. Ainsi, une prise en charge à 100% de la part de votre mutuelle sera suffisant pour rembourser vos médicaments.
Les remboursements sécu de vos...
Décision n° 2017-756 DC du 21 décembre 2017
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 61 de la Constitution, de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 sous le n° 2017-756 DC, le 7 décembre 2017, par MM. Christian JACOB, Damien ABAD, Mme Emmanuelle ANTHOINE, M. Julien AUBERT, Mme Nathalie BASSIRE, M. Thibault BAZIN, ...
Date: 2018-01-09 18:16:20
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Mutuelle santé pour un bébé : Bien choisir la complémentaire.
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Pour un bébé
Enfin le bébé est né ! Que du bonheur, mais n'oublions pas non plus qu'il s'agit d'une énorme responsabilité pour les parents. En effet, le bébé est tellement fragile, et en cas de maladie, il convient d'assurer ses frais médicaux et ses médicaments. Une adhésion à une mutuelle santé pour bébé est la meilleure solution pour alléger les dépenses de...
Site :
omutuelle.fr
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990
contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les...
Date: 2016-07-14 11:39:42
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / delai de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie
Décision n° 2017-756 DC du 21 décembre 2017
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
|
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 61 de la Constitution, de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 sous le n° 2017-756 DC, le 7 décembre 2017, par MM. Christian JACOB, Damien ABAD, Mme Emmanuelle ANTHOINE, M. Julien AUBERT, Mme...
Date: 2018-01-09 18:16:20
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Accidents de la circulation et assurance - jurisprudence
Accidents de la circulation et assurance
09/2015 - n° Revue : 876
Contestation de la transaction
Civ. 2e, 25 juin 2015, n° 15-10311
La Cour de cassation refuse de transmettre une question prioritaire de constitutionnalité portant sur la non-présence de l'auteur du dommage lors de la transaction passée par le FGAO avec la victime.
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME...
Site :
argusdelassurance.com
Responsabilité civile : quand, pourquoi et comment ...
L'assurance Responsabilité Civile concerne l'obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d'un contrat ». Elle ne concerne pas les dommages causés à soi même ou à ses proches, mais à une tierce personne... et en certaines circonstances. Mode d'emploi de la Responsabilité Civile chien et chat.
« Le propriétaire d'un...
Site :
santevet.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
Maladie, invalidite, burn-out, accident … que faire en ...
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wikifin.be
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Assurer son bateau est une obligation qui incombe à tout propriétaire de bateau de plaisance et même quelque soit la nature du bateau.
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L'assurance collective est sans contredit un des avantages sociaux les plus recherchés par les employés et ce, particulièrement par la génération Y. Il est toutefois important de bien en saisir les règles pour s'éviter des embrouilles et...
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Emprunter en étant malade: comment obtenir un crédit ...
Avant la convention AREA, c'était la double peine qui s'appliquait aux gens malades : souci de santé + refus de crédit. Depuis 2007, cela a en partie changé, et les banques signataires se sont engagées à proposer des assurances décès et invalidités qui soient raisonnables.
Elles acceptent donc de jouer le jeu et de prendre un peu plus de risques qu'avec une personne en bonne santé. Mais...
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Date: 2017-01-14 03:21:47
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Perte d'autonomie des personnes âgées et autonomie des ...
Assurer une mission d'animation de réseau, d'appui et d'harmonisation des pratiques.
Assurer une mission d'information des personnes âgées, des personnes handicapées et de leurs familles.
Faciliter l'accès aux actions de prévention et aux aides techniques
Assurer un rôle d'expertise et de recherche sur toutes les questions liées à l'accès à l'autonomie, quels que soient l'âge et...
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Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / gestionnaire conseil de l assurance maladie
Bonne mutuelle santé pas cher pour les personnes agées ...
» 25 Décembre 2017, 12:51
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» 25 Décembre 2017, 13:19
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Mutuelles senior : comment trouver les moins chères
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Pour plus d'information sur la mutuelle sénior, vous pouvez consulter les différents contrats sénior possibles et utiliser notre COMPARATEUR MUTUELLE. En utilisant le comparateur, le senior s'assure de bien choisir sa mutuelle sénior dès le départ et...
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Date: 2018-06-23 02:56:57
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Santé - Protection sociale
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Date: 2017-10-28 20:41:35
Site :
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Conditions de vente Cap'Vacances - Village Vacances Cap ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 07-06-2017
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
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Assurance santé expatrié, l'essentiel en 5 points - # ...
En bref, l'assurance santé expatrié
Concerne : les expatriés (salariés, étudiants, retraités, actifs) et leur famille
Ce qui en fait le prix ? Les niveaux de garanties, le pays de résidence, l'âge des personnes à assurer
Obligatoire ? Non, mais elle est vivement conseillée
Résiliation : conditions de résiliation différentes en fonction de l'offre choisie
Pourquoi une assurance santé...
Site :
https://commentjassure.fr
La Mutuelle dentaire - Les soins dentaires pris en charge
Profession :
Régime :
Enfant(s)
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Cette base diffère d'une mutuelle dentaire à une autre. Certaines mutuelles proposent des bases de remboursement dentaire à partir des tarifs de conventions visés par l'assurance maladie. D'autres mutuelles...
Site :
http://www.novia-sante.fr
Assurance.fr : Séparation et complémentaire santé– conseil ...
Séparation et complémentaire santé
Publié le 10/01/2016
En cas de séparation, que vous soyez marié, pacsé ou en concubinage que devient la complémentaire santé famille souscrite ? Les ex-époux, concubins ou partenaires et leurs enfants continuent-ils à en bénéficier ? Le point sur une situation parfois complexe et des astuces pour en sortir.
La séparation, un changement de...
Site :
http://www.assurance.fr
Crédit d'impôt en matière de complémentaire santé - Sénat
Le ministre appelle tout d'abord l'attention de l'honorable parlementaire sur la part que représentent les organismes de protection sociale de base dans la prise en charge des soins de ville. Il ressort en effet des données de la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) que ce taux est de 79 % hors indemnités journalières, compte non tenu des...
Date: 2016-10-21 10:47:24
Site :
senat.fr
Courtier en assurance santé à Koenigshoffen en Bas-Rhin
Courtier En Assurance santé À Strasbourg En Bas-Rhin
Les différents régimes
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Médicaments, vaccins et dispositifs médicaux
Contraception - IVG
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http://www.maeva-assurances.net
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Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de la somme / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d'assurance maladie 22 / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 22
Assurance complémentaire Suisse, assurance maladie
Ce que rembourse l'assurance de base
L'intérêt de l'assurance complémentaire
Avant 2012, seuls les soins d'acupuncture étaient pris en charge, s'ils étaient prodigués par un médecin ayant une formation complémentaire reconnue.
Depuis le 1er janvier 2012, la liste s'est élargie à la médecine anthroposophique, l'homéopathie, la phytothérapie, la thérapie neurale et la médecine...
Site :
mes-complementaires.ch