Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
→ 2099 articles
Voir également 25 Vidéos pour ce thème
Vacances à l’étranger : faut-il souscrire une assurance ...
Avant de souscrire une assurance voyage : établir un audit des assurances
Avant de souscrire un contrat d'assurance voyage, le particulier doit vérifier ses garanties d'assurances figurant dans l'ensemble de ses contrats : cartes bancaires, assurances habitation et automobile, complémentaire santé sans oublier ses éventuelles garanties des accidents de la vie privée (GAV).
Les...
Site :
previssima.fr
Assurance Temporaire
Assurance Temporaire
ASSURANCE-TEMPO, spécialiste de l'assurance temporaire en France et en Europe, tient à votre disposition une large gamme de produits d' assurance temporaire.
Leader en assurance temporaire, nous proposons à nos clients des tarifs d' assurance et des garanties présentant le meilleur rapport qualité / prix.
Vous avez besoin d'assurer votre automobile, camion, remorque,...
Site :
https://www.assurance-tempo.eu
assurance chien catégorie 2 | www.1-assurancechien.com
Vous recherchez une bonne assurance pour votre chien categorie 2 qui vous propose un niveau de protection suffisant et un tarif ajusté mais ne savez pas de quel côté vous tourner. Un grand nombre de compagnie d'assurance propose des contrats d'assurance pour chien mais toutes de disposent pas de contrat d'assurance chien catégorie 2. Cette catégorie de chien concerne les chiens de garde et...
Site :
1-assurancechien.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante
Assurance construction : l'assurance décennale, mode d ...
Le guide "Assurance décennale : mode d'emploi, guide à usage des constructeurs européens" est destiné à vous aider à préparer votre entretien, en vue de souscrire un contrat d'assurance de responsabilité décennale pour couvrir votre activité lors de la réalisation d'un chantier en France.
Il a pour objectif de vous expliquer et d'attirer votre attention sur les garanties d'assurance...
Date: 2017-09-25 18:35:13
Site :
ffa-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Comment peut-on changer d'assurance auto
C'est pour cela que nous allons expliquer ici comment changer d'assurance auto, et surtout, quand il faut procéder au changement, car il y a une procédure spéciale à respecter.
Quand changer ?
Pour pouvoir changer d'assureur automobile, il faut tout d'abord résilier son contrat d'assurance avant d'en prendre un autre. Toutefois, les modalités de résiliation sont particulières : - Avant...
Site :
https://www.over-blog.com
Thèmes liés : changer d assurance automobile / lettre resiliation d'assurance auto pour vente / lettre resiliation d'assurance auto loi chatel / lettre de resiliation de contrat d'assurance auto pour vente / exemple lettre de resiliation de contrat d'assurance auto
La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d ...
La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d'assurance auto ?
Partager la publication "La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d'assurance auto ?"
Le 01 juil 2014 dans Assurance auto
La loi Hamon ou loi Consommation, dont le décret concernant la résiliation infra-annuelle est paru le 01/01/2015, concerne de très près le domaine de l'assurance. En effet, cette loi...
Site :
resiliation-loihamon.com
AMF - assurance pour association et asbl - Responsabilité ...
La loi sur les ASBL indique que « l'association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté ».
Préposés : les travailleurs rémunérés et les volontaires bénévoles au service de l'ASBL.
Organes : les administrateurs dont la responsabilité peut être engagée envers l'ASBL ou des tiers extérieurs.
Le régime de la réparation
Pour obtenir réparation, la victime doit apporter la preuve du dommage subi et la preuve d'un comportement fautif à l'origine du...
Date: 2017-09-25 21:57:59
Site :
http://www.amf-associatif.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / assurance de la responsabilite civile
Carte verte immédiate assurance Auto Moto en ligne
Assurance auto carte verte en ligne
La carte verte d'assurance auto en ligne
La carte verte d'assurance auto est un certificat d'assurance pour votre véhicule délivré par les compagnies d'assurance européenne elle a été crée en 1949. Elle a remplacé l'ancienne attestation d'assurance auto jaune qui existait auparavant.
Description de la carte verte d'assurance auto internationale
Une...
Date: 2016-12-13 17:02:33
Site :
https://www.assurance-auto-habitation-immediate-e ...
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture france / courtier d'assurance en anglais / courtier d'assurance definition / courtier d'assurance auto / compagnie d'assurance auto france
Assurance habitation jeunes - LCL Banque et Assurance
Guide pratique : étudiants et jeunes actifs
assurance habitation jeune
Certaines banques proposent des assurances destinées spécifiquement aux étudiants et aux jeunes actifs, avec des garanties adaptées et des cotisations réduites.
L'assurance multirisque habitation facultative : des garanties supplémentaires*
En tant que locataire ou en tant que propriétaire, vous pouvez souscrire...
Site :
https://www.lcl.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile etudiant / assurance habitation etudiant lcl / contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile
Assurance AXA Responsabilité Civile Associations ...
Ce numéro de téléphone est uniquement utilisé si nous avons des questions concernant cette demande.
Email*
Etes vous déjà client AXA?
Oui
Non
- Prise en compte des bénévoles
Prise en compte de l'aspect le plus caractéristique des associations : le bénévolat. Pour faire en sorte que les bénévoles n'aient pas à subir de préjudice du fait de leur action pour leur association.
-...
Date: 2017-10-28 04:30:29
Site :
http://www.yesassurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance automobile responsabilite civile
Assurance de copropriété : fonctionnement, obligations et ...
5.Avant de souscrire, deux « dispositions indispensables »
Le fonctionnement d'une copropriété n'est déjà pas simple, mais lorsqu'il s'agit d'assurance, la donne se complique encore plus. Syndic, syndicat de copropriété, copropriétaires, sans oublier le conseil syndical... qui est soumis à une obligation d'assurance ? En effet, selon le statut de chacun, la souscription d'une...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile federation professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Comparateur d’assurance des métiers de l’Internet et de l ...
Protégez votre activité
dans un domaine d'activité spécifique.
L'assurance responsabilité civile professionnelle pour les sociétés de services, de conseil, d'ingénierie informatique et de média est spécialement conçue et adaptée pour protéger celles-ci dans leurs domaines d'activité spécifiques. En effet, en cas d'erreur, d'omission ou de négligence dans l'exécution de la...
Site :
rcpro-assurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit
Garanties d’assurance | FFS
Garanties d'assurance
Garanties d'assurance
La Fédération Française de Ski vous conseille de souscrire un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique du ski peut vous exposer. A ce titre, la Fédération Française de Ski vous propose différentes formules répondant précisément à vos besoins, à des conditions tarifaires avantageuses réservées à...
Site :
http://www.ffs.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / federation des courtier d assurance / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / courtier d assurance en france
Assurer une moto qui ne roule pas ? | Le Spécialiste de l ...
Pourquoi assurer un 2 roues... qui ne roule pas ?
En France, l'obligation d'assurance concerne tous les véhicules à moteur. Même votre chère vieille moto en panne, rangée au fond du garage, celle que vous vous êtes promis de réparer un jour. Évidemment, il s'agit alors de souscrire une assurance moto a minima. Et si vous ne voulez vraiment plus l'assurer, il faut la démonter.
L'assurance...
Date: 2018-03-07 00:15:55
Site :
april-moto.com
Thèmes liés : contrat d assurance moto / devis d assurance moto / assurance moto pas chere / contrat d assurance responsabilite civile / assurance moto contrat
Assurance responsabilité civile entreprise – MMA
Protection dirigeant et salariés
Responsabilité civile dirigeant - RCMS
Responsabilité civile dirigeant - RCMS
Chef d'entreprise, comment vous prémunir d'une mise en cause au civil comme au pénal ?
Diriger, c'est vous investir au quotidien pour la bonne marche de votre entreprise, c'est prendre des décisions et engager vos responsabilités, c'est donc le risque de voir votre patrimoine...
Site :
https://www.assurances-jouet-florin.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Contrat habitation / Produits d'assurance / Assurance Moto ...
Le contrat d'assurance habitation
Que vous soyez propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, le contrat Multirisque Habitation, proposé par notre partenaire AGPM (Association Générale de Prévoyance Militaire), membre comme la Mutuelle des Motards du GEMA , se compose de trois formules, adaptées à vos besoins.
Formule RC Perso : Responsabilité civile personnelle
Cette...
Date: 2017-01-14 03:08:51
Site :
http://www.mutuelledesmotards.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance moto / contrat assurance responsabilite civile / assurance moto contrat / assurance responsabilite civile vie privee
Assurance auto temporaire obligation d’assurance automobile
Assurance responsabilité civile auto temporaire
Qui doit souscrire une assurance automobile ?
Toute personne physique ou morale autre que l'Etat dont la responsabilité civile peut être engagée en raison des dommages corporels ou matériels causés à des tiers par une voiture terrestre à moteur ou ses remorques ou semi-remorques (article L-211.1 du Code des Assurances).
Les véhicules...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Thèmes liés : changer d'assurance auto en cours de contrat / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / changer d'assurance auto / resiliation d une assurance auto
Responsabilité civile des assistantes maternelles « Guide ...
La responsabilité civile professionnelle des sages-femmes »
Responsabilité civile des assistantes maternelles
L'assistante maternelle est la personne qui accueille des enfants à son domicile ou dans une crèche de manière non permanente. Cette profession est soumise à une obligation d'assurance et notamment en matière de responsabilité civile professionnelle . En quoi cette assurance...
Site :
responsabilite-civile-pro.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile
Courtier en assurance automobile sur Bordeaux - OPTIMUM ...
Optimum Assurances est un courtier en assurances indépendant implanté à Bordeaux. Spécialisé dans les assurances à risques aggravés (suspension de permis, alcoolémie...) et les entreprises. Trouver une assurance auto après annulation de contrat vers Cenon : Trouver une assurance auto après suspension de permis Talence ou encore Assurer sa voiture suite retrait de permis pour alcoolémie Bordeaux ainsi que Assurance auto après perte des points de permis Gironde .
Vous êtes à la recherche d'une nouvelle assurance auto suite à un retrait de...
Site :
http://www.optimum-assurances.com
Thèmes liés : assurance auto retrait de permis / contrats d assurance auto / assurance auto sans permis / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto
Formules et garanties de l'assurance logement étudiant ...
Formule Tous Risques
Formule PERSONNELLE
Cette formule du contrat Tempo jeunes correspond à la couverture optimale en cas d'accident survenant dans le cadre de votre vie privée.
x
Formule LOGEMENT
Cette formule du contrat Tempo jeunes correspond à la couverture minimale pour votre habitation et ses occupants.
x
Formule TOUS RISQUES
Cette formule du contrat Tempo jeunes correspond à la...
Site :
https://www.maaf.fr
Assurer une moto qui ne roule pas ? | Le Spécialiste de l ...
Faut-il assurer une moto non utilisée ?
Pourquoi assurer un 2 roues... qui ne roule pas ?
En France, l'obligation d'assurance concerne tous les véhicules à moteur. Même votre chère vieille moto en panne, rangée au fond du garage, celle que vous vous êtes promis de réparer un jour. Évidemment, il s'agit alors de souscrire une assurance moto a minima. Et si vous ne voulez vraiment plus...
Date: 2017-10-28 16:43:54
Site :
https://april-moto.com
Thèmes liés : contrat d assurance moto / devis d assurance moto / assurance moto pas chere / assurance moto contrat / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance habitation : Les responsabilités assurées ou ...
Assurance habitation : Les responsabilités assurées ou garanties
Un avocat répond à vos questions
I - La responsabilité civile de l'occupant
C'est une responsabilité à la fois contractuelle et délictuelle qui à vocation à jouer pour les personnes propriétaires, copropriétaires ou locataires occupants un logement. Appelée encore communément responsabilité des « risques...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / resiliation contrat d assurance voiture / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
Courtier en assurances en Gironde sud-ouest et Nouvelle ...
Courtier en assurances en Gironde, sur le sud-ouest et en Nouvelle-Aquitaine
Devant la multitude des offres en assurance, en prévoyance, en complémentaire santé ou en épargne retraite provenant de diverses compagnies, il faut bien reconnaitre que le consommateur néophyte reste le plus plus souvent perplexe... Comment assurer au mieux ses biens personnels ou son entreprise ? Choisir une...
Obligations de l’assureur - assurance-et-mutuelle.com
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Obligations de lÂ'assureur
[Cette page s'inspire d'un extrait de cours du BTS Assurance préparé à l' Ecole Supérieure d'Assurances (ESA) . Elle a été rédigée grâce à la collaboration de cette même école et de son école partenaire, l' Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA) ]
A partir du moment où se...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / comparateur de prix d assurance habitation / formation courtier d assurance / comparateur d assurance de voyage / mutuelle d assurance definition
Pack 3 assurances étudiantes en 1 : Responsabilité civile ...
Responsabilité Civile : la continuité de votre assurance scolaire.
Elle vous couvre si vous êtes responsable d'un dommage dans le cadre de votre vie universitaire, d'un stage, de vos activités sportives et de votre vie privée.
Spécial étudiants « Filière Santé » : Responsabilité Civile Médicale.
Vous êtes étudiant(e) en filière santé1?
Avec la Responsabilité Civile...
Site :
mep.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
Hyalin Assurances
FAQ /
Hyalin.fr - Les meilleures offres en assurances RC professionnelle - Toutes les assurances Responsabilité Civile professionnelle adaptées à chaque métier - Que vous soyez Intermédiaire d'Assurance, Courtier d'Assurance, Agent Général d'Assurance, IOB (Intermédiaire en Opérations de Banque) IOBSP (Intermédiaire en Opérations de Banque et service de paiement), Intermédiaire...
Site :
http://hyalin.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / mandataire de courtier d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d'assurance / courtier d assurance
Assurance RC familiale | Touring Assurances
Assurance RC familiale
Notre assurance RC familiale vous couvre en cas de dégâts occasionnés à des tiers ou à leurs biens, dans le cadre de la vie privée.
Vos avantages
Protection juridique vie privée incluse,
Assurance valable dans le monde entier,
Vos proches, les personnes à votre charge et vos animaux domestiques sont couverts.
Assurance protection juridique vie privée...
Date: 2017-11-30 03:11:26
Site :
touring-assurances.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile familiale / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / contrat assurance responsabilite civile
Moto - Assurance 2 roues - AXA
L'assurance moto vous intéresse ?
Mentions légales
- L'assurance moto d'AXA est conforme au code des assurances .
- Garanties et services: dans la limite des termes et conditions du contrat d'assurance. Se reporter au contrat d'assurance pour une lecture détaillée des garanties. Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n'a pas pour objet de répondre à l'obligation...
Date: 2017-01-13 18:50:24
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d assurance moto / contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / assurance auto en cas d accident / assurance moto axa
Imprimer son attestation assurance habitation sur internet
Imprimer son attestation assurance habitation sur internet
attestation habitation
La question : je desire imprimer mon attestation habitation en cours de validité
jean louis gri**
axa suppo martigues
Question de jean louis en rapport avec une assurance ou une mutuelle, habitant dans la ville suivante : 13500 martigues.
Date : 10/11/2010
1. Vous pouvez faire une recherche pour trouver votre...
Site :
assurer1.com
L’assurance auto en voyage à l’étranger : ce qu’il faut ...
Quand vous roulez au Québec, les dommages corporels sont assurés par le régime public d'assurance automobile de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) . À l'extérieur du Québec, vous êtes couvert pour les blessures que vous pourriez subir, mais c'est votre assurance auto qui couvre la responsabilité civile ainsi que les dommages matériels.
Planifier pour mieux...
Date: 2018-09-11 22:38:41
Site :
https://www.bnc.ca
assurance-pro-ssii.com - Verspieren SSII | Assurance pour ...
Solutions d'assurance professionnelles sur mesure
Assurez les risques liés aux nouvelles technologies et les menaces de cybercriminalité pour votre société d'informatique ou vos clients (failles de sécurité informatique, cyber-responsabilité...)
En savoir +
Assistance et conseil
Nous sommes à vos côtés lors de la conclusion de vos marchés pour auditer la partie « assurance » des...
Site :
assurance-pro-ssii.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Résiliation assurance auto | Assurauto
La résiliation d'une assurance auto
La résiliation d'une assurance auto
Temps de lecture 4 minutes
En France, la plupart des contrats d' assurance auto sont souscrits pour un an avec tacite reconduction, c'est-à-dire qu'à l'arrivée de l'échéance, le contrat est automatiquement reconduit, sans qu'aucune formalité soit nécessaire.
Il est donc nécessaire que la partie voulant résilier le...
Site :
assurauto.fr
Demander votre devis assurance bateau - Assurance Martinique
Devis assurance bateau
Assurance Martinique spécialisé dans l'assurance navigation et plaisance. L'assurance Bateau couvre les risques liés à la navigation de plaisance ou maritime et propose des contrats d'assurance pour les bateaux à moteurs, les voiliers, les péniches, les Jet ski, des assurance responsabilités civiles et tous risques.
Devis assurance bateau
Demander votre devis...
Site :
assurance-martinique.fr
Thèmes liés : assurance bateau devis ligne / assurance bateau devis / courtier assurance bateau / devis gratuit d assurance / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance mauvais conducteur - Assurance Auto Mauvais ...
Incorrect Date de mise en circulation :
Incorrect Coéficient Bonus Malus :
Incorrect Nombre de sinistre 36 mois
Incorrect
Toute l'info sur l´assurance auto mauvais payeur
Assurance auto résiliés pour non paiement
La résiliation d'un contrat d'assurance auto est un droit légal pour les deux parties assuré et assureur .La loi des assurances permet aux assureurs de mettre fin à un contrat...
Site :
http://assuranceautomauvaispayeur.com
DGCCRF - Assurance scolaire | Le portail des ministères ...
une garantie individuelle accident, qui couvre les dommages corporels subis par l'enfant, qu'il y ait un responsable ou non.
Il existe deux formules, plus ou moins étendues :
asssurance scolaire : l'enfant est assuré seulement si l'accident survient pendant les activités organisées par l'établissement ou sur le chemin de l'école ;
assurance scolaire et extrascolaire : l'enfant est assuré...
Date: 2017-10-29 02:10:26
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie
Comment bien choisir son assurance auto - Assurances en Ligne
Les offres d'assurance auto sont nombreuses et les tarifs changent beaucoup d'un contrat à un autre, d'un assureur à un autre. Pour bien choisir son assurance auto, plusieurs critères sont à prendre en compte.
Quel type d'assurance?
Il y a plusieurs types d'assurance, elles varient par l'étendue de leur couverture et leurs prix.
Le contrat responsabilité civile ou assurance au tiers, est...
Site :
assurances-en-ligne.net
Scooter - Assurance 2 roues - AXA
L'assurance scooter vous intéresse ?
Mentions légales
- L'assurance scooter d'AXA est conforme au code des assurances .
- Garanties et services: dans la limite des termes et conditions du contrat d'assurance. Se reporter au contrat d'assurance pour une lecture détaillée des garanties. Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n'a pas pour objet de répondre à l'obligation...
Date: 2017-01-13 19:58:43
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / contrat d assurance moto / contrat d assurance maladie / assurance auto en cas d accident
Assurance Transport - Devis courtier en Offre Spéciale
Courtier Assurance Transport
Assurance Transport : Professionnel, Vous ne pouvez pas vous passer de vos véhicules pour mener à bien votre activité ou missions... Un accident, une panne peuvent avoir des conséquences dramatiques pour la vie d'une entreprise. Votre entreprise a besoin d'une Assurance pour :
- Un parc de véhicules professionnels : Véhicules Utilitaires, Camions ,...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Assurance voiture Genève - assurance-geneve-alyssa.ch
Assurance voiture Genève
Obligatoire en Suisse, notre cabinet « Alyssa Conseils » vous accompagne dans vos diverses démarches pour trouver l'assurance la plus pertinente possible. Pour son conducteur et son propriétaire, le choix d'un contrat automobile est une étape fondamentale. L'assurance peut couvrir les dommages que l'on cause soi-même à son véhicule et couvre également les...
Site :
https://assurance-geneve-alyssa.ch
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / assurance voiture d occasion
DGCCRF - Assurance scolaire | Le portail des ministères ...
La lettre de la DGCCRF
Assurance scolaire - 07/12/2016
A chaque rentrée scolaire, vous recevez plusieurs propositions pour assurer vos enfants. A l'école, sur le trajet, à la maison, pendant les vacances, ces derniers peuvent, en effet, être victimes ou responsables d'un accident.
Cette assurance est-elle obligatoire ?
L'assurance scolaire, quel que soit l'âge de l'élève ou son niveau de...
Date: 2017-01-14 02:57:56
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
Quelles assurances pour mon entreprise ? | AFE, Agence ...
- les dommages que pourrait subir l'entreprise en cas de sinistre et qui sont couverts principalement par l'assurance des biens de l'entreprise ou l'assurance perte d'exploitation,
- les dommages qu'elle pourrait causer aux autres, couverts par l'assurance de responsabilité civile, obligatoire pour un certain nombre de professions et naturellement indispensable pour beaucoup d'autres,
- et enfin...
Site :
https://www.afecreation.fr
Assurance Moto en Tunisie | Assurance en Tunisie
Vous chercher un assurance moto ( ) ? où trouvez contrat assurance 2 roues en Tunisie? vous avez une scooter, quad, moto 50cc, 125cc, est souhaitez s'informer sur le tarif assurance? Cette article est écrit pour vous! Souscrire une assurance moto en Tunisie, est-ce obligatoire? Comme pour l' assurance auto , la réponse est oui, y compris si un moto sans immatricule. Le minimum obligatoire est une assurance responsabilité civile, tous les autres garanties sont optionnelles.
L'assurance moto responsabilité civile couvre l'ensemble des dommages matériels et/ou corporels que votre moto...
Site :
https://assurance-tunisie.com
Thèmes liés : devis d assurance moto / contrat d assurance moto / tarifs assurance moto / devis assurance auto moto / assurance moto contrat
Responsabilité du médecin du travail | AtouSante
Depuis la loi du 4 mars 2002, l'assurance responsabilité civile d'un médecin salarié, et donc d'un médecin du travail est nécessairement prise en charge par l'assurance de l'employeur du médecin. Si le médecin a en plus souscrit une responsabilité civile auprès de son assurance personnelle, c'est à dire s'il se trouve en double assurance responsabilité civile, il est plus vulnérable,...
Site :
atousante.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile
Assurer son logement - LCL Banque et Assurance
Assurance habitation
Assurer son logement
Que vous soyez propriétaire ou locataire de votre logement, il est indispensable de souscrire un contrat d'assurance habitation avant d'emménager. Quelles sont les assurances obligatoires pour le propriétaire et pour le locataire ? Quelles sont les risques couverts par l'assurance logement ?
25/04/2017
Quelles sont les assurances obligatoires pour le...
Site :
https://www.lcl.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / comparateur contrat d'assurance vie / devis d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / assurance logement responsabilite civile
Le lexique de tous les termes utilisés en assurance
A
Accessoires
Pour un véhicule, ce sont les pièces ou les équipements ajoutés au véhicule après sa date de première mise en circulation.
Accident
Evénement imprévisible, brusque, entraînant des dommages matériels et/ou physiques vis-à-vis d'individus, de biens ou de l'environnement.
Accident de la circulation
Toute atteinte corporelle provenant exclusivement de l'action violente,...
Site :
mutuellebleue.fr
Thèmes liés : contrat d assurance maladie / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance responsabilite civile / droit a l assurance maladie / contrat d assurance sante
Un auto-entrepreneur doit-il être obligatoirement assuré ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
En matière d'assurance, il n'y a pas de spécificité pour un auto-entrepreneur ou un micro-entrepreneur : comme pour toute entreprise, il existe des assurances obligatoires et des assurances recommandées, en ce qui concerne la responsabilité civile professionnelle.
En fonction de l'activité exercée, il existe des assurances obligatoires comme, par exemple,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Garanties assurance auto au kilomètre
Les garanties de l assurance auto de 5000 8000 ou 10000 kilometre
Les garanties du contrat d'' assurance auto au kilometre sont identiques que pour les contrats d'assurance standart en kilometrage illimité.
Garantie responsabilité obligatoire de l' assurance auto au kilometre
La garantie responsabilité civile assurance auto au kilometre a pour objet de satisfaire à l'obligation d'assurance...
Site :
https://www.assurance-auto-au-kilometre-8000-km.c ...
Thèmes liés : assurance garantie auto / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / contrats d assurance auto / resiliation d une assurance auto
Lexique de l'assurance — Wikipédia
Aller à : navigation , rechercher
Ce lexique recense des termes et expressions spécifiques à l' assurance des biens et des personnes. Les définitions qui les accompagnent ne déclinent que les aspects propres à cette activité.
Sommaire :
A[ modifier | modifier le code ]
Un accident est un événement, généralement non souhaité, aléatoire et fortuit, qui apparaît ponctuellement dans...
Date: 2018-01-22 22:02:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
FAQ :: Assurance Maroc
9/ Quels conseils ou méthodes donner aux créateurs d'entreprise à ce niveau ?
1/L'assurance automobile est-elle obligatoire ?
L'assurance automobile est une assurance obligatoire pour la «responsabilité civile». Cette garantie couvre les dommages causés au tiers par le conducteur du véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Les garanties dommages (bris de glace, vol,...
Site :
wafaassurance.ma
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / contrat d assurance responsabilite civile / simulation contrat d'assurance vie / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante