Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
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Thèmes liés : devis d'assurance auto en ligne / devis d'assurance auto / assurance auto en cas d accident / devis d assurance auto / contrats d assurance auto
Lexique de l'assurance - assurance (auto, moto, santé ...
R
Réaménagement de prêt
le réaménagement d'un prêt consiste à renégocier ses conditions avec l'organisme prêteur. Le réaménagement de prêt est matérialisé par un avenant.
Réassurance
Activité du réassureur. Le réassureur prend en charge, contre rémunération, une partie ou la totalité de la couverture des risques souscrits par un autre assureur.
Régime obligatoire
Assurance...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Responsabilité civile - expert-assurances.com
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Cette garantie à pour objet de rendre solvable l'assuré vis-à-vis des tiers à qui il a causé des dommages.
Le contrat d'assurance responsabilité civile a pour objet de garantir l'assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber en raison des dommages causés au tiers.
La réparation des dommages suppose:
D'une part leur...
Date: 2003-04-05 09:23:40
Site :
http://www.expert-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile generale
Comparateur assurance cheval - La meilleure mutuelle cheval
Charlotte, propriétaire d'un Bengal
*****
Bengali a un estomac fragile. Pendant un an, j'ai dû payer moi-même tous les frais vétérinaires. A un moment, je ne pouvais plus gérer tout ça. Depuis 4 mois maintenant, j'ai une mutuelle chat et pour le moment je suis satisfaite. Je ne me fais plus de soucis pour les frais vétérinaires car mon taux de remboursement est de 90 % et le plafond...
Site :
assurances-animaux.org
Histoire et définition de l'assurance à travers les âges ...
Une assurance est un moyen de percevoir une compensation si vous risquez de subir un préjudice. Cette compensation qui se matérialise la plupart du temps par une somme d'argent, peut être versé à un particulier, une entreprise ou une association, mais en contrepartie vous devrez verser une cotisation mensuelle, annuelle ou autre.
En France, les assurances sont séparées en deux parties. Il...
Site :
http://www.actuassur.com
Assurance civile, attestation responsabilité ... - MACSF
A qui s'adresse l'assurance RCP Etudiants ?
Notre assurance étudiant protège les futurs professionnels de santé inscrits dans les établissements suivants :
facultés de médecine, chirurgie-dentaire, pharmacie
écoles de sages-femmes, d'orthophonie, d'orthoptie
instituts de formation en soins infirmiers (IFSI), pédicurie-podologie (IFPP), masso-kinésithérapie (IFMK), ergothérapie (IFE),...
Site :
macsf.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / attestation assurance responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile vie privee
Assurance habitation : comparateur et devis gratuit
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat
Assurance habitation : garanties et contrat
Par définition, le contrat d'assurance habitation protège votre logement et vos biens contre des sinistres de tout type. Il est garant de la protection de votre bien et de ce qu'il renferme.
L'assurance multirisque habitation que vous souscrivez annuellement, avec votre...
Site :
https://www.les-masure.fr
Assurance restaurant : guide pratique pour entrepreneur
Assurance restaurant : guide pratique pour les créateurs d'entreprise
Assurance restaurant : guide pratique pour les créateurs d'entreprise
Lancer sa propre entreprise, créer son restaurant n'est pas une mince affaire, surtout compte tenu des nombreuses démarches légales et administratives à connaître et effectuer.
Nous vous proposons dans cet article un état des lieux des assurances...
Date: 2019-04-05 23:39:12
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Assurance étudiant : Les assurances obligatoires pour les ...
21/07/2014
Trois garanties essentielles et obligatoires pour éviter les galères de la vie étudiante.
Le bac en poche, votre enfant va devenir étudiant ! C'est le début de son indépendance. Entre-temps, il convient de penser aux premiers contrats d'assurance afin de lui permettre de commencer sa nouvelle vie d'étudiant en toute sérénité ! Voici un petit rappel des points essentiels à...
Date: 2017-11-29 09:33:52
Site :
http://www.assurances.com
Courtier en assurances et crédits à Mons et Tarcienne
Notre bureau de Tarcienne - Charleroi
Route de Philippeville 87, 5651 Tarcienne
Fax : 065 33 50 88
Email : info@go-forward.be
Vers le site du bureau de courtage de Tarcienne
Courtier d'assurance indépendant
Un courtier assurance est un professionnel jouant le rôle d'intermédiaire entre un particulier et une compagnie d'assurance. Il représente l'assuré durant les négociations avec une...
Site :
https://www.go-forward.be
Assurance scooter : Assurez votre scooter au meilleur prix
Assurez-vous au meilleur prix avec des garanties exclusives et sur mesures
Assurance scooter et moto
Nos conseils
- Responsabilité civile, une obligation légale
L'assurance scooter ou moto est imposée par la loi au titre de la "responsabilité civile", soit la couverture des dommages matériels et corporels causés par vous à d'autres personnes. Mais afin de vous "faciliter la vie",...
Site :
http://assurance.scooter-station.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / comparateur d assurance scooter / prix assurance responsabilite civile / comparateur d'assurance accident de la vie
Assurance décennale marchand de biens
Le marchand de biens ou rénovateur est un professionnel qui achète en son nom, de façon habituelle et pour en tirer un bénéfice, des biens immobiliers (logements, commerces...) qu'il réhabilite avec le concours d'architectes ou de techniciens maîtres d'oeuvre agréés pour les revendre. Il permet ainsi l'entretien du patrimoine national.
Le marchand de biens n'est pas une activité...
Site :
http://www.assurancedecennale.org
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / devis assurance marchand bien / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile
Télécom SudParis, grande école d'ingénieurs ...
Formations
Inscription des admis
Les informations de cette page s'adressent aux candidats qui ont été admis à suivre la formation d'ingénieur généraliste de Télécom SudParis, afin qu'ils achèvent leur démarche d'intégration dans l'école.
Votre inscription sera définitive lorsque vos droits et frais de scolarité ainsi que vos droits de sécurité sociale étudiante seront...
Site :
http://www.telecom-sudparis.eu
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / securite sociale etudiante / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile etudiant / assurance obligatoire de la responsabilite civile
L'Assurance en Trackday
CE QU'IL FAUT SAVOIR EN MATIERE D'ASSURANCE AVANT DE ROULER SUR CIRCUIT...
SE POSER LES BONNES QUESTIONS
En anglais dans le texte, "Motorsport is dangerous". Autrement dit "la pratique du sport automobile est dangereuse". Pratiquée en compétition ou en loisirs, la passion du sport automobile ne doit pas vous faire oublier les dangers inhérents à ce sport et les conséquences qui peuvent...
Site :
http://www.super-trackday.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d accident / regie de l assurance auto / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile
1000 Assurances - courtier en assurance
Accueil
Qui sommes-nous?
Le cabinet de courtage en assurances 1000 assurances est à votre service pour vous proposer les assurances qui répondent à vos besoins en tant que particulier ou dans le cadre de votre entreprise.
Notre cabinet est implanté aux portes des Hauts-Sarts, non loin d'un noeud autoroutier au coeur de la vie économique de la région afin de vous proposer ses services avec...
Date: 2017-08-22 18:57:31
Site :
http://1000assurances.com
Assurance Responsabilité Civile | Au Bon Miel
Il est fortement conseillé de s'assurer pour ses ruches. Au regard de la loi, vous êtes pleinement responsable des dégâts éventuels causés par vos abeilles.
L'article 1385 du Code civil nous dit ceci:
« Le propriétaire d'un animal ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est sous son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fut sous sa...
Site :
http://www.aubonmiel.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maladie / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / prix assurance responsabilite civile
Assurance étudiant - Pratique - Le Parisien Etudiant
Lors de votre vie de tous les jours, en cours, dans la rue, en soirée... en vacances... vous pouvez par votre comportement causer des accidents ou être victime d'accidents. Si les accidents sont imprévisibles vous pouvez cependant en limiter les conséquences grâce aux assurances. Les conséquences d'accidents (chutes, blessures, accidents, incendie, agressions, procès,...) peuvent être...
Site :
http://www.parisetudiant.com
Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Quels sont les fondements de cette assurance ?
La garantie décennale, comme toutes les garanties...
Site :
garantie-decennale.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / l'assurance maladie complementaire / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie
Assurance moto obligatoire | Les AP Assurances
Assurance obligatoire pour votre moto
Prix avantageux si vous avez une assurance auto chez nous
Vous avez déjà une assurance auto aux AP Assurances ? Bonne nouvelle : vous payez moins pour votre assurance moto.
Etendez votre assurance à vos propres dommages corporels
Besoin de soins médicaux après un accident ? Votre assurance moto n'intervient pas. Pour jouer la carte de la sécurité,...
Site :
lap.be
Thèmes liés : assurance accident moto / contrat d assurance moto / assurance auto moto belgique / assurance auto moto / contrat d assurance responsabilite civile
Faciliter une assurance auto résilié avec la loi Hamon
Depuis 2015, la loi Hamon apporte une plus grande souplesse en matière de contrat assurance auto résilié . Cette loi sur la consommation a été adoptée pour protéger le consommateur, faciliter la résiliation du contrat en cours et de maîtriser un tarif plus bas en faisant jouer la concurrence. La loi Hamon était publiée au Journal officiel le 18 mars 2014 et entrée en vigueur le 1er...
Je m'installe en libéral, responsabilité civile ...
Constat
A quoi sert la RCP ?
La souscription d'un contrat de responsabilité civile professionnelle est obligatoire pour l'exercice des professions de santé. LA RCP est de loin la première assurance que le pro de santé doit souscrire. Ce contrat garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du pro de santé et le coût de sa défense devant les juridictions...
Site :
macsf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile profession liberale / assurance responsabilite civile vie privee
ASSURANCE ANNULATION MARIAGE | Assurance Annulation
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ASSURANCE ANNULATION MARIAGE
L'assurance annulation mariage couvre un panel de risques imprévisibles (salle indisponible, accident, report de la cérémonie...) et permet un remboursement sans franchise en cas d'ajournement, report, annulation ou transfert de la cérémonie dans un autre lieu, de tous les frais engagés en raison de l'événement programmé, dans une limite que...
Site :
https://www.assurances-annulation.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maladie / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger
Assurance décennale marchand de biens
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Assurance décennale marchand de biens besancon
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Site :
http://assurancedecennale.org
Thèmes liés : devis assurance marchand bien / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile
assurance professionnelle médicale Responsabilité Civile ...
Responsabilité Civile Professionnelle & Protection Juridique
Votre défense assurée au plus près de vos intérêts.
La Responsabilité Civile Professionnelle est légalement obligatoire pour les praticiens libéraux ; elle est également indispensable quel que soit le statut. Aussi faut-il choisir la mieux adaptée à votre activité. Avec La Médicale, vous bénéficiez d'une assurance qui a...
Site :
http://www.lamedicale.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile
L'assurance automobile expliquée de façon simple par l'AMF
| Imprimer
Assurances à l'achat ou à la location à long terme d'une automobile
Si vous possédez un véhicule (automobile, camion, motocyclette, etc.), ou si vous louez à long terme un véhicule, vous devez avoir une assurance automobile.
L'assurance automobile comporte deux parties :
Responsabilité civile
Cette partie de l'assurance automobile est obligatoire au Québec. Elle couvre les...
Date: 2016-10-07 18:40:00
Site :
lautorite.qc.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance automobile quebec / courtier d assurance automobile / devis d assurance automobile / compagnie d'assurance automobile au quebec / assurance automobile responsabilite civile
Assurance Dirigeants - RCMS - Courtier spécialisé - CM ...
Les clients
A partir de quel moment l'assurance dirigeants fonctionne ?
Votre garantie de responsabilité civile en tant que dirigeant va notamment s'exercer lorsque les garanties responsabilité civile du contrat de votre entreprise sont inopérantes et que de facto un tiers vous mettra en cause en tant que dirigeant à titre personnel.
Le contrat d'assurance fonctionne donc dés que vous êtes...
Site :
https://cmentreprise.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / courtier d assurance entreprise / mandataire de courtier d assurance
Co-Courtage – Devenir Partenaire de Vallois Assurances
Co-Courtage - Devenir Partenaire de Vallois Assurances
Co-Courtage : Profitez des partenaires du Cabinet Vallois Assurances
Vous êtes Courtier en Assurances (ou Courtier en Crédit Immobilier - IOBSP) , vous souhaitez bénéficier d'un partenariat d'apporteur d'affaires ou d'une convention de co-courtage. Nous pouvons vous apporter des solutions simples et un schéma de rémunération...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Résiliation d'assurance auto Quand et ... - instantassur.com
4.1 Quelle assurance auto après résiliation par mon assureur?
Quand résilier son assurance auto ?
La résiliation de votre assurance auto est possible à la date d'anniversaire du contrat. Sachant qu'un contrat auto se renouvelle par tacite reconduction (chaque année de façon automatique), l'assuré doit anticiper et donc envoyer une lettre de résiliation en recommandé en respectant le...
Site :
https://www.instantassur.com
Comment fonctionne l'assurance scolaire ? | service-public.fr
des services d'assistance permettant à un enfant malade de poursuivre sa scolarité à domicile.
Les garanties peuvent, selon la formule choisie, couvrir :
les activités scolaires et le trajet entre le domicile et l'école, aller et retour (généralement appelée assurance scolaire),
ou 24h sur 24, en tout lieu et sur toute l'année, y compris pendant les activités de loisirs et les périodes de vacances (généralement appelée assurance extra-scolaire).
Comment la souscrire ?
Vous pouvez
souscrire cette assurance auprès de votre assureur habituel,
ou adhérer à un contrat groupe proposé par une association de parents d'élèves ou par un...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / contrat d assurance maladie / tarif assurance responsabilite civile
Assurance auto prime: 2015
En 2005, AXA est le leader français de l'assurance automobile en chiffre d'affaires, avec 2 milliards d'euros et avec 4,2 millions de voitures assurées (hors flotte et moto). La MACIF est second avec 1,7 milliard d'euros de chiffre d'affaires, mais il est premier en nombre de voitures assurées avec 4,5 millions.
Acteurs principaux du marché
Chaque année, le nombre de sinistres diminue. Par...
Date: 2017-09-26 00:01:50
Site :
assuranceauto-prime.blogspot.com
Les risques et les peines liés au défaut d'assurance
Les risques et les peines liés au défaut d'assurance, des sanctions civile et pénal
Les risques et les peines liés au défaut d'assurance
Le défaut d'assurance peut être lourd de conséquences tant sur le plan civil que sur le plan pénal. Quelle que soit sa cause, le défaut d'assurance est passible de sanctions pouvant aller d'une simple amende à une peine d'emprisonnement.
Les défauts...
Site :
http://www.comparer-mon-assurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / attestation d assurance voiture / contrat d assurance voiture / compagnie d'assurance voiture
Honda Days - Page Honda Days
appel dynamique de l'image
Comment s'inscrire et participer ?
Pour vous inscrire, rendez-vous dès maintenant chez un concessionnaire exclusif Honda. Il sont les seuls à avoir accès aux formulaires d'inscription et le seuls habilités à vous remettre un titre d'accès au circuit. Attention, les places sont limitées.
VOIR LA LISTE DES CONCESSIONNAIRES
Le stage Honda Days se deroule sur une...
Date: 2016-07-07 07:55:25
Site :
http://www.hondadays.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile / responsabilite du courtier en assurance
Assurance Temporaire
Assurance Temporaire
ASSURANCE-TEMPO, spécialiste de l'assurance temporaire en France et en Europe, tient à votre disposition une large gamme de produits d' assurance temporaire.
Leader en assurance temporaire, nous proposons à nos clients des tarifs d' assurance et des garanties présentant le meilleur rapport qualité / prix.
Vous avez besoin d'assurer votre automobile, camion, remorque,...
L’assurance responsabilité civile professionnelle pour une ...
Les deadlines »
L'assurance responsabilité civile professionnelle pour une EURL
En tant qu'ingénieur freelance j'ai souscrit à une assurance responsabilité professionnelle me couvrant pendant mon activité. Etant donné que je travaille chez mon client, que j'utilise son matériel et que j'ai accès à son système d'information, cela me paraissait beaucoup plus prudent de m'assurer car on n'est jamais à l'abri d'un accident (physique, matériel ou logiciel).
Après pas mal de coups de fils passés à divers organismes, c'est vers la MAAF que je me suis tourné et qui me propose de me...
Site :
http://www.freelanceinformatique.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile / devis assurance professionnel
ASSURANCE AUTO: DICTIONNAIRE DE L'ASSURANCE
Personne physique ou morale qui conclut l'assurance pour elle-même ou pour le compte de l'assuré. Il signe le contrat d'assurance et paye les primes.
Prime
La prime, comprenant les frais et les impôts, est le prix de l'assurance.
Proposition
La proposition est un formulaire sur lequel le futur associé soumet une demande à l'assureur afin de conclure une assurance.
Rachat (Vie)
Le...
Date: 2018-08-28 10:43:17
Site :
assurancevoiture.blogspot.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation contrat d assurance voiture / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / contrats d assurance auto
Assurance Scolaire - mutuelle-conseil.com
Toute l'année, même en vacances scolaires
Remboursement des dommages subis au causés par l'enfant
De la maternelle jusqu'à la terminale
Protégez vos enfants en permanence, toute l'année
L'assurance scolaire, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance scolaire prend en charge la protection de vos enfants dans le cadre de leurs activités scolaires et extra-scolaires. Adressée à tous les...
Site :
mutuelle-conseil.com
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / cours sur l assurance maladie / devis assurance scolaire / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie
Protection juridique sur une assurance auto - TEA CEREDE
La garantie "protection juridique" vous permet d'être représenté et défendu par votre assurance dans une procédure de justice qui vous oppose à un tiers.
La garantie "protection juridique" vous permet d'être représenté et défendu par votre assurance dans une procédure de justice qui vous oppose à un tiers.
L'assurance vous défend et vous représente. Elle peut ainsi vous informer et...
Site :
tea-cerede.com
Assurance professionnelles : sont-elles obligatoires
L' assurance Responsabilité Civile Professionnelle est obligatoire de par la loi pour les professions réglementées :
Professionnels de la santé (médecins, dentistes, ostéopathes, infirmières, sages-femmes...), notamment en raison du fort risque de faute professionnelle.
Professionnels du droit (avocats, notaires, huissiers de justice...). Ces professions sont dans l'obligation des...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction
RCDPRO - Assurance Décennale et Responsabilité Civile des ...
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Site :
https://rcdpro.fr
Assurance moto Réunion - Assurance moto sur l'île de la ...
Assurance moto Réunion
" data-medium-file="https://i1.wp.com/assurance-reunion.fr/wp-content/uploads/2015/04/big_mt07.jpg?fit=300%2C225&ssl=1" data-large-file="https://i1.wp.com/assurance-reunion.fr/wp-content/uploads/2015/04/big_mt07.jpg?fit=860%2C645&ssl=1" class="alignnone size-medium wp-image-274"...
Site :
assurance-reunion.fr
Thèmes liés : contrat d assurance moto / devis d assurance moto / contrat d assurance responsabilite civile / assurance moto contrat / contrat d assurance voiture
Responsabilité civile des dirigeants d'association ...
La Responsabilité civile dirigeant d'association
Le dirigeant d'une association a la charge de la responsabilité de l'association en tant que personne morale. Il engage alors sa responsabilité dans le cadre des activités associatives. C'est donc à lui de répondre des éventuelles fautes dont son organisation a pu se rendre coupable. Voici tout ce qu'il faut savoir présider une association...
Site :
http://assurance-rcms.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / assurance de la responsabilite civile
Comparateur des prix de l'assurance auto avec Kill my Bill
En utilisant le comparateur de tarifs d'assurance auto de notre partenaire, vous disposerez d'un tableau comparatif complet des produits d'assurance auto correspondant à votre besoin. Ainsi, vous pourrez comparer les prix des assurances et économiser.
Comment utiliser notre comparateur d' assurance auto
Utilisez notre comparateur d'assurance auto pour être bien assuré et payer moins cher...
Site :
killmybill.be
Thèmes liés : prix d'assurance voiture belgique / comparateur d'assurance voiture pas cher / comparateur d'assurance voiture gratuit / comparateur d'assurance voiture belgique / changer d'assurance auto nouvelle loi
ProcédureAssurance - contrexpert.com
Le cadre des opérations d'expertise-amiable-contradictoire
Il faut d'abord savoir que les assureurs associent les assurances pertes d'exploitation (PE) aux assurances dommages auxquelles elles sont rattachées (incendie, dégâts des eaux, ...). les difficultés proviennent surtout du problème de responsabilité : qui sera le fautif final ?... dont la compagnie devra indemniser en...
Date: 2012-10-17 07:27:09
Site :
http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance de la responsabilite civile
Lexique - AXA - AXA Assurance Maroc – Particuliers
Accessoire
Ce terme a deux significations :
Tout élément d'enjolivement, d'amélioration d'agrément ou de sécurité, fixé au véhicule et ne figurant pas sur le catalogue du constructeur.
Somme due par le souscripteur à l'assureur en sus de la cotisation ou de la prime, représentant le coût de l'établissement de la police, de l'avenant et/ou de la quittance.
Accident
Tout événement...
Site :
https://www.axa.ma
Assurance Auto - Comment choisir et éviter les pièges
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Assurance auto
L'assurance automobile est obligatoire en France. Elle a avant tout pour but d'assurer la responsabilité civile du conducteur, et de lui apporter un soutien financier face à un sinistre entraînant des dégâts matériels ou physiques. Elle peut ensuite être complétée par diverses options qui permettent de couvrir les frais de réparations du véhicule après un accident,...
Quelle est la différence entre responsabilité civile et ...
Quelle est la différence entre responsabilité civile et pénale ?
Par Frédéric Séguret - 9 avril 2006 - dernière mise à jour 20 juillet 2016
Les secouristes sont généralement assez peu familliarisés avec les notions élémentaires du droit. Pourtant le secourisme, comme toute activité humaine, peut entraîner d'une manière ou d'une autre la responsabilité de ceux qui la...
Date: 2017-01-14 02:59:46
Site :
secourisme.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile organisateur
Vacances à l’étranger : faut-il souscrire une assurance ...
Avant de souscrire une assurance voyage : établir un audit des assurances
Avant de souscrire un contrat d'assurance voyage, le particulier doit vérifier ses garanties d'assurances figurant dans l'ensemble de ses contrats : cartes bancaires, assurances habitation et automobile, complémentaire santé sans oublier ses éventuelles garanties des accidents de la vie privée (GAV).
Les...
Site :
previssima.fr
Comparateur assurance RC pro
Pourquoi utiliser un comparateur d'assurance responsabilité civile professionnelle ?
Assurance RC pro : votre allié contre les risques liés à votre activité
Toutes les activités professionnelles sont susceptibles d'engendrer des dommages. Votre responsabilité civile professionnelle peut alors être engagée et des sanctions prononcées. Nous parlons également couramment de « RC pro »...