Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
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FO Papier Carton Métropole Nord: Prévoyance complémentaire
3ème étage - Bureau 305 - 254 Boulevard de l'Usine - CS 90022 - 59045 LILLE Cedex
cgt-fo.papiercarton.metropolenord@orange.fr
http://www.foconstruction.com
FO c'est quoi ?
FO est un syndicat qui puise son origine dans la première Confédération interprofessionnelle, créée à Limoges en 1895, qui se nommait la Confédération Générale du Travail. Cette « CGT », à l'époque, avait pour...
Date: 2018-02-14 23:11:53
Site :
http://fopapiercartonmetropolenord.blogspot.com
Assurance | ffck
Assurance
Prendre une licence fédérale c'est l'assurance d'être bien couvert !
Conformément à l'article L321.-1 du Code du Sport, la FFCK a souscrit une garantie d'assurance avec la MAIF dans le cadre d'un contrat collectif d'assurance en Responsabilité Civile. Le fonctionnement de ce contrat est basé sur l'obligation pour les clubs de délivrer un titre fédéral à chaque pratiquant...
Site :
http://www.ffck.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Assurance R.C. Auto | Les AP assurances
Les Stars des AP : votre récompense pour une conduite sûre, sans sinistre
Drive for Life : la garantie de votre assurance RC auto à vie
EcoMobility : votre avantage si vous choisissez une voiture à faible émission de CO2
Bonus Booster : votre bonus-malus passe à 0 au bout de 5 ans
Réduction de la prime en suivant un cours de conduite défensive
Pourquoi une assurance RC auto ?
L'assurance...
Site :
lap.be
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance rc auto / assurance auto responsabilite civile / prime d assurance auto / contrats d assurance auto
Auto : comment changer d’assureur ? < Le Ligueur
Vous venez de recevoir la prime d'assurance de votre toute nouvelle voiture achetée à des conditions exceptionnelles. Cette prime est très élevée et vous êtes bien décidé à changer d'assureur.
L'assurance auto (RC auto) qui couvre votre responsabilité civile est obligatoire. Elle indemnise le dommage que vous causez à un automobiliste, un cycliste ou un piéton. Par contre, vous êtes...
Site :
https://www.laligue.be
Assurance Décennale en ligne - Courtier spécialiste - CM-BTP
Quel avenir pour les auto-entrepreneurs en 2017 ?
Notre spécialité : L'assurance décennale
CM-BTP est une entité de CM-Groupe , le bâtiment et plus largement la construction est l'une de nos spécialités depuis de nombreuses années. Nous avons donc logiquement décidé en 2013 d'étendre notre expertise au delà des frontières de notre société dont le siège est basé à Bordeaux en...
Site :
cm-assurance-decennale.fr
Pourquoi l'assurance négociant est primordiale - 21-04-2016
Vous êtes ici : Accueil Etik assurance professionnelle > Blog Etik assurance > pro de l'auto > Pourquoi l'assurance négociant est primordiale - 21-04-2016
By Etik Assurance :
Pourquoi l'assurance négociant est primordiale
Pro auto
Nicolas Gimel
Pourquoi l'assurance négociant est primordiale
Tout d'abord un préalable important : Dès lors qu'un véhicule est « sous la responsabilité...
Assurance voiture - moto - bateau - getsure.fr
Responsabilité civile
Assurance voiture - moto - bateau
Faites des économies sur votre contrat d'assurance automobile, moto, ou bateau afin de trouver celle qui correspond le mieux à vos besoins.
Tous les véhicules demandent un...
Site :
https://getsure.fr
Thèmes liés : assurance auto moto bateau / contrat d assurance moto / contrat d assurance responsabilite civile / meilleure assurance moto / assurance voiture moto
Informations juridiques sur VIP-STAGE
Couverture maladie
Pour les stages effectués dans un pays européen (Union européenne, Espace Economique Européen ou Suisse) :
Les stagiaires bénéficient de la couverture sociale d'assurance maladie française. Toutefois, il est nécessaire d'obtenir une carte européenne d'assurance maladie auprès de la Caisse primaire ...
Site :
http://www.vip-stage.com
lunettes cassées comment se faire rembourser par son ...
J'ai sans faire exprès cassé mes lunettes, est-ce que mon assurance ou ma mutuelle va me les rembourser ?
Question d'un internaute à propose du remboursement possible pour des lunettes cassées.
OOptique vous apporte la réponse : comment se faire rembourser ses lunettes cassées?
Premièrement, il va falloir préciser si vos lunettes ont été brisées par vous-même ou par un tiers.
Car si...
Site :
http://www.ooptique.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / remboursement lunettes mutuelle generale optique / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance de la responsabilite civile
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance Auto Jeunes Conducteurs
Préparez votre rendez-vous
marché particuliers
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Prevoyance entreprise generali
Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Prevoyance entreprise generali
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GENERALI Mutuelle : Avis, Infos, Téléphone et Adresse
Avis concernant les contrats de mutuelle santé Generali assurance, formules et coordonnées de contact (téléphone, adresse remboursement...) pour comparer!
GFP - Société d'assurance, 2 rue Joseph Fourier 28000 ...
Découvrez GFP (2...
Date: 2018-06-23 01:23:31
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Présentation du Cabinet FIDEAL - Fideal.fr Crédit Prêt ...
o Ce que vous être prêt à mettre en oeuvre pour réaliser votre objectif
Notre rôle est de vous représenter auprès des établissements préteurs. Pour le faire au mieux, nous devons disposer d'une vision exacte de votre situation. Tenter de cacher une information que vous savez ou supposez gênante serait contre productif. En temps que professionnel du crédit, nous sommes le mieux...
Date: 2016-08-06 19:36:48
Site :
http://www.fideal.fr
Thèmes liés : courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Contrats d'assurance complémentaire santé - Commission des ...
Publiée au BOCCRF n°2 du 19 février 2018
La Commission des clauses abusives,
Vu les dispositions du code de la consommation et, notamment, les articles L. 212-1 à L. 212-3 et R. 212-1 à R. 212-5 ;
Vu le code des assurances, notamment son livre I et ses titres I, III et IV;
Vu le code de la mutualité, notamment ses livres I et II ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son livre...
Mutuelle santé Toulouse - AVIVA HUGUENARD PATRICK ET ...
Assurances AVIVA Toulouse
Vous recherchez un professionnel de l'assurance ?
Toujours plus proche de vous, nous vous accueillons dans notre agence de Toulouse, pour vous conseiller et vous aider à trouver des solutions qui vous ressemblent.
Assurances AVIVA à Toulouse
Quelle que soit vos besoins (assurance auto, habitation, multirisque commerce et responsabilité civile professionnelle,...
Site :
https://www.huguenard.fr
Les différents types d'assurance auto du marché
Les différents types d'assurance auto du marché
Chronique publiée le 10/01/14 11:50
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Pour assurer votre véhicule, vous avez plusieurs possibilités. Assurance auto au tiers, assurance auto tous risques, assurance auto au kilomètre, comment faire son choix parmi toutes ces formules ? Comment vous protègent-elles ? Comment être bien assuré sans faire exploser son budget ?...
Date: 2018-06-22 23:33:46
Site :
journaldesfemmes.com
Les décrets - Ftusa
Dispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site :
http://www.ftusanet.org
Garantie décennale en assurance construction ...
L'assurance responsabilité professionnelle également appelée garantie décennale garantit la réparation des dommages qui se produisent après la réception des travaux (fin officielle du chantier), sans attendre une décision de justice.
Tout replier
Tout déplier
Personnes concernées
Tout constructeur (entrepreneur, promoteur immobilier, lotisseur, maître d'oeuvre, architecte, technicien,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / devis d'assurance auto en ligne / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Devis assurance auto pas cher en ligne 4x4 BMW Luxe
Devis en ligne pour une assurance auto rapide. Les champs marqués par un * sont obligatoires
Assurance auto suspension de permis
En cas de suspension de permis auto, suite à un sinistre ou un contrôle avec alcoolémie, usage de stupéfiant, il va alors devenir compliqué de vous assurer, lorsque vous aurez retrouvé votre permis de conduire voiture. En effet, les assureurs auto vont...
Garantie décennale en assurance construction | service ...
L'assurance responsabilité professionnelle également appelée garantie décennale garantit la réparation des dommages qui se produisent après la réception des travaux (fin officielle du chantier), sans attendre une décision de justice.
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Tout constructeur (entrepreneur, promoteur immobilier, lotisseur, maître d'oeuvre, architecte, technicien,...
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RC Auto: qu'est ce que la responsabilité ... - assurance.be
Garanties et couverture en assurance auto Les garanties
RC Auto: qu'est ce que la responsabilité civile auto?
La responsabilité civile auto (RC auto) est une assurance obligatoire pour tout type de véhicule motorisé (p.ex. voiture, bus, moto, tracteur, camion,...) qui circule sur la voie publique et/ou sur un terrain ouvert au public.
Le rôle de la RC Auto
La RC Auto est destinée à...
Site :
assurance.be
Assurance auto : les 41 meilleurs sites (Assurances)
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Découvrez les 41 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés. Utilisez les liens pour filtrer les résultats.
Notre sélection de 41 sites : Assurance auto
Conseils et services pratiques pour les assurés automobiles en France : de la souscription à la résiliation du contrat.
Nom officiel : Index Assurance - Site pro (Auto-entrepreneur). En...
Site :
webrankinfo.com
Compagnies et courtiers en assurances : vie, auto ...
LUXEMBOURG
Pourquoi souscrire une assurance ?
Le contrat d'assurance s'effectue entre une société d'assurance et une personne physique ou morale. Ce contrat prévoit que l'assureur paie une indemnité dans le cas de la survenance d'un événement garanti dans le document signé.
On distingue différents types d'assurances pour les personnes : les assurances collectives et les assurances...
Site :
belgique-assurances.be
Assurance voiture de location en Tunisie - royalcar.net
Postuler chez nous
Assurance voiture de location en Tunisie
Mise à part l'assurance en responsabilité civile, qui est souscrite obligatoirement par le loueur et dont le coût est incorporé aux prix de base, les pratiques sont diverses.
Les entreprises assurent ou auto-assurent le risque "dommage aux véhicules", en intégrant ou non le coût dans le prix de base. En outre, des options...
Site :
http://www.royalcar.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d accident de voiture / contrats d assurance auto / contrat d assurance voiture
La chute de GABLE sur le marché de l'assurance décennale ...
Gable Insurance : Un des principaux assureurs décennale pour les piscinistes en difficulté
27 septembre 2016
Par Marc de CM-BTP Actualités o Construction o Décennale 11 commentaires
Gable Insurance : Un des principaux assureurs décennale pour les piscinistes en difficulté
Gable Insurance était à ce jour l'une des principales compagnies assurant les piscinistes sur le marché Français....
Site :
cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance en france / courtier d assurance vie / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance
La Responsabilité civile organisateur - technopol.net
Organisateurs
Vendredi, 06 Février 2009 16:27
Les assurances, c'est toujours un peu compliqué, sauf que si vous avez un pépin dans votre soirée vous serez bien content d'avoir pris une assurance. De toute façon, l'assurance Responsabilité Civile Organisateur est obligatoire ! Alors, bonne lecture. C'est un peu rébarbatif mais vous devez connaître ABSOLUMENT le principe de la RCO.
Si vous...
Date: 2017-10-29 01:22:59
Site :
http://www.technopol.net
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne
Loi Hamon -Contrats d'assurance : une résiliation ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
Afficher l'article périmé
Il est désormais possible de résilier à tout moment un contrat d'assurance multirisque habitation et responsabilité civile automobile, dès le terme de la première année d'engagement (le...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Assurance RC Familiale | Assurances.be
Qu'est-ce qu'une assurance protection juridique
Assurance RC Familiale
Dans le cadre de votre vie privée, un accident qui porte préjudice à autrui (tiers) est vite arrivé. Si vous en êtes responsable, vous devrez indemniser les dommages subis. Comme une telle indemnisation est sans limite, elle peut rapidement atteindre de fortes sommes. Pour mettre votre patrimoine à l'abri d'une...
Site :
assurances.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile familiale / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / comparateur contrat d'assurance vie / comparateur d'assurance accident de la vie
comparateur-assurance-auto-fr.com - le comparatif des ...
Comparez votre Assurance Auto sur le web avec comparateur-assurance-auto-fr.com
La comparaison des assurances auto simplement ->
Assurance auto
L'assurance auto mérite qu'on s'y attarde avec réflexion car même si elle est obligatoire en responsabilité civile, toutes les garanties proposées par les assureurs ou banquiers sont à approfondir pour être réellement en corrélation avec l'usage...
Site :
http://www.comparateur-assurance-auto-fr.com
Assurance auto/moto - Naveau S.A.
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Assurance auto/moto
Le Bureau de courtier en assurances Naveau effectue la gestion de portefeuilles d'assurance pour les particuliers, indépendants et PME . Une trentaine de collaborateurs dont 5 responsables sont à votre service et viennent à votre rencontre dans toute la Wallonie et à Bruxelles.
Découvrez notre offre d'assurances auto et moto pour les...
Site :
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Assurance Temporaire pour voiture sans permis - Assurance ...
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Voiture Sans Permis : Assurance temporaire
La voiture sans permis occupant une place importante sur les routes ces dernières années, les assureurs proposent aujourd'hui plusieurs types d'assurances auto sans permis. Parmi ceux-ci, l'offre d'assurance temporaire VSP.
Les offres d'assurance VSP temporaire sont proposées par des assurances spécialisées qui n'hésitent pas à...
Site :
assurance-vsp.com
Emploi Mutuelles Santé à Poitiers (86) : 10 Offres | Jobted
du FASTT (Logement, prêt bancaire...), prise en charge de la Mutuelle 3 - Un service de Formation. 4 - Responsabilité Civile Professionnelle et mutuelle. 5 - Trouvez un contrat Mobilité Internationale en Outre-Mer...
emploisoignant.com -
Infirmier (H/F), Poitiers
Adecco Médical - Poitiers (86) - Infirmier
prêt bancaire...), prise en charge de la Mutuelle 3 - Un service de...
Site :
https://fr.jobted.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile formation / assurance mutuelle sante france / contrat assurance responsabilite civile / contrat mutuelle poitiers
Assurance auto temporaire : faut-il s’assurer pour une ...
Assurance auto temporaire : faut-il s'assurer pour une courte durée ?
Sandrine Masson Mis à jour le 06/03/19 à 11:55
©Adobe Stock
Vous utilisez occasionnellement un véhicule de collection ? Vous souhaitez conduire une voiture pour quelques jours ? Vous voyagez à l'étranger ? Autant de situations pour lesquelles un conducteur ne souhaite pas s'engager annuellement avec un contrat auto...
Comparateur assurance auto - KelAssur.com
Demandez un devis gratuit
L'assurance auto la moins chère avec KelAssur
Vous venez d'acquérir une voiture, ou vous comptez investir ? Sachez que l'assurance automobile fait partie intégrante des frais que vous devez prendre en compte au même titre que le carburant ou les tarifs de stationnement. En fonction votre profil de conducteur, ainsi que votre type de véhicule, le prix d'une assurance...
Site :
http://www.kelassur.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture pas cher / devis d'assurance auto gratuit / devis d'assurance auto en ligne / changer d'assurance auto / devis d'assurance auto
Comparateur d'Assurances et de Mutuelles Pro
14/11/2016 : Deloitte, Allianz et Siaci Saint Honoré assurent la supply chain
Deloitte, Siaci Saint Honoré et Allianz Global Corporate se sont alliés pour créer une assurance plus performante pour les supply chain. Ils sont partis d'un constat principal : la supply chain n'est pas assurée sur toutes ses composantes. Les trois acteurs ont alors mis en place une solution pour y...
Site :
http://www.lassurancepro.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle
Assurance auto-entrepreneur | À partir de 14,50€/mois
70.00EUR/mois TTC !
Il est très important de protéger votre auto-entreprise contre les difficultés que vous pourriez rencontrer lors de la pratique de votre activité. En effet, un accident peut avoir des retombées importantes sur vos finances, et engendrer de lourdes pertes financières.
Plusieurs types d'assurances auto-entrepreneur existent afin...
Site :
https://assurances-autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : obligation assurance auto entrepreneur / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / contrats d assurance auto / devis assurance auto professionnel
Assurance familiale | Les AP assurances
Assurance familiale : qu'est-ce que c'est ?
Vous cassez accidentellement les lunettes de votre meilleur ami ? Vous êtes invité chez des amis et votre fils casse une vitre avec son ballon ? Votre chien se bat avec le chien d'un passant et le blesse ?
Autant de situations dans lesquelles il pourra être fait appel à l'assurance familiale des AP. Également appelée assurance Responsabilité...
Site :
lap.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile familiale / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Responsabilité assurance construction : la réforme du 8 ...
> Responsabilité assurance construction : la réforme du 8 juin 2005
Actu
Responsabilité assurance construction : la réforme du 8 juin 2005
Par Jean Pierre KARILA, Docteur en Droit, Avocat à la Courd e PARIS (IAP) de l'Université de PARIS I Professeur à l'ICH, Ancien Professeur à l'Institut des Assurances - Moniteur N° 5312 -
Publié le 16/09/2005
SOMMAIRE
Introduction...
Site :
lemoniteur.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance obligatoire de la responsabilite civile / devis d assurance habitation / comparateur d assurance habitation
Assurance Restaurant en ligne avec CM-Entreprise
Capital
EUR
L'assurance restaurant fait partie de notre ligne de produit d'assurance multirisque professionnelle , nous développons celle-ci avec plusieurs partenaires en fonction de vos attentes et de votre type de restaurant. Nos conseillers sont aussi disponibles directement en ligne au 05 56 80 80 45 et cela de 9h30 à 18h du Lundi au Vendredi !
L'assurance multirisque professionnelle...
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https://cmentreprise.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise
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Par Jean Pierre KARILA, Docteur en Droit, Avocat à la Courd e PARIS (IAP) de l'Université de PARIS I Professeur à l'ICH, Ancien Professeur à l'Institut des Assurances - Moniteur N° 5312 -
Publié le 16/09/2005
SOMMAIRE
Introduction...
Site :
lemoniteur.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance obligatoire de la responsabilite civile / devis d assurance habitation / comparateur d assurance habitation
Refus d'indemnisation de l'assurance : auto, habitation ...
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Mon assureur refuse de m'indemniser pour ma voiture suite à un vol car les clés auraient été retrouvées à l'intérieur : que faire ?
Vous avez subi un vol de voiture et vous avez déclaré le sinistre dans les temps auprès de votre assureur.
Par la suite, votre véhicule a été retrouvé en partie brûlé. Un expert est passé et a considéré que vous aviez fait preuve de...
Site :
https://www.voslitiges.com
Thèmes liés : changer d'assurance auto en cours de contrat / exemple lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile / exemple de lettre d'annulation de contrat d'assurance auto / contrat d assurance moto
Assurance Responsabilité Civile pour sophrologue
Zoothérapie
Montant de la prime
98 EUR par an, de date à date. Exemple : une assurance souscrite le 22 février 2016 sera valable jusqu'au 21 février 2017.
Important : ce montant est non remboursable quelle que soit la raison de demande d'interruption de contrat (fin d'activité, doublon d'assurance, ....).
Montant et étendue des garanties
1) Jusqu'à 15 000 000 euros par année...
Site :
https://www.chambre-syndicale-sophrologie.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Autres produits d'assurance - assistance-etudiants.com
AUTRES PRODUITS D'ASSURANCE
Assurance Habitation Etudiant : Assurances strictement réservées aux étudiants en possession d'une carte valide pour l'année en cours. Pour toute souscription effectuée à partir du mois de juin de l'année en cours, bénécifiez de 3 mois (juin, juillet, août) supplémentaires !!!
ARE Assistance Résidents Etrangers : Assurance rapatriement et responsabilité civile...
Date: 2017-10-28 17:21:23
Site :
assistance-etudiants.com
Thèmes liés : contrats d assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / tarifs d assurance auto / assurance d auto / produit assurance etudiant
Les prix de l'assurance habitation 2018 : comparatif et ...
Les prix de l'assurance habitation 2018 : comparatif et tarif moyen
Quel budget prévoir pour assurer son logement ?
Pour les locataires, la question ne se pose pas, vous êtes dans l'obligation de souscrire une assurance habitation. Propriétaires, il est fortement recommandé de vous assurer également. Avec de nombreuses offres sur le marché, une bataille entre les compagnies d'assurance pour...
Site :
https://selectra.info
Assurance auto Guadeloupe - Assurance Guadeloupe
Assurance auto Guadeloupe
Assurance auto Guadeloupe
Vous possédez une belle auto... vous vous en servez pour vous rendre au travail... peut-être même dans le cadre de votre emploi... l'un de vos enfants la conduit parfois...
Assurance auto Guadeloupe
Comment vous garantir que votre contrat d'assurance automobile actuel vous couvre bien? Comment savoir si votre assureur vous satisfera au...
Site :
assurance-guadeloupe.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance auto guadeloupe / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrats d assurance auto / soumission d assurance auto
AMPLI Mutuelle : Avenir Mutuel des Professions Libérales ...
Les avantages du devis et de la souscription en ligne :
Simplicité : finalisé en quelques minutes.
Rapidité : vous êtes couvert dès le lendemain minuit en cas de souscription en ligne et vous pouvez éditer en ligne votre contrat d'assurance.
Sécurité : vous bénéficiez d'un système de paiement en ligne sécurisé.
Nous attirons votre attention sur l'exactitude des déclarations que vous...
Site :
http://www.responsabilite-civile-professionnelle. ...
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart
Jeudi 13.09.07
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
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Assurance professionnelle pour auto-entrepreneur | Hiscox
* Tarif indicatif. Offre soumise à conditions
L'assurance professionnelle, obligatoire ou facultative pour une micro-entreprise ?
Vous êtes auto-entrepreneur, micro-entrepreneur, freelance ou indépendant ? Que vous vous revendiquiez l'un ou l'autre n'a au final pas d'importance, vous pouvez voir votre responsabilité civile professionnelle engagée dans le cadre de la réalisation de vos...
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Conscience et responsabilité
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L'assurance Automobile en Algérie - Guide consommateur ...
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L'assurance automobile est obligatoire. Toutefois, la loi n'impose qu'une seule garantie, la responsabilité civile qui couvre les dégâts corporels et matériels causés à des tiers. Cette garantie est indispensable, mais elle pourrait s'avérer insuffisante par rapport à la gravité des dommages subis.
Autre problème : la faiblesse des primes...
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Comment résilier une Assurance Auto de la MACIF
4 - Comment résilier une assurance auto de la Macif ?
La résiliation d'une assurance auto de la Macif obéit aux lois Chatel et Hamon . Elles fixent les délais à respecter, les préavis, et éventuellement les frais à payer à la Macif si vous stoppez l'assurance auto pendant la période initiale de douze mois.
1 - L'assurance auto de la Macif
La Macif commercialise pas moins de 4 contrats...
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