Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile et professionnelle
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L'assurance Responsabilité Civile concerne l'obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d'un contrat ». Elle...
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L'assurance Responsabilité Civile concerne l'obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d'un contrat ». Elle ne concerne pas les dommages causés à soi même ou à ses proches, mais à une tierce personne... et en certaines circonstances. Mode d'emploi de la Responsabilité Civile chien et chat.
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Le tarif d'une assurance responsabilité civile professionnelle
Quel tarif pour une assurance responsabilite civile professionnelle ?
L'assurance responsabilité professionnelle permet de se couvrir en cas d'erreur, de faute, d'oubli ou encore d'un quelconque dommage dans le cadre de l'exercice de son métier. Cette assurance qui porte souvent l'appellation de RC Pro, bien que n'étant pas exigée pour toutes les professions, reste un contrat à souscrire...
Date: 2017-07-02 16:23:03
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Marchand de biens : statut et régime fiscal - Site Jimdo ...
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L'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ET LES ANIMAUX
L'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ET LES ANIMAUX
21 mai 2018
Morsures, accidents, dégradations... chiens et chats peuvent être à l'origine de dommages. L'assurance responsabilité civile, contenue dans le contrat multirisque habitation, couvre tous les membres de la famille. Y compris les animaux... sous conditions.
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8 mois
par Renan
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Tout pousse à croire que les entreprises sont en train de faire l'impasse sur l'assurance. En effet, lorsque l'on confronte les chiffres donnés par les organismes tels que l'Agence France Entrepreneur ou encore la Fédération française de l'Assurance, on se rend rapidement compte...
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Assurance Temporaire - Assurance Temporaire Auto
Nous assurons les personnes âgées de 21 ans ou plus et possédant
un permis de conduire de plus de deux ans français ou étranger.
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Date: 2017-11-25 11:38:51
Site :
http://assurance-temporaire.fr
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Delfosse & Associés – Cabinet d'Avocats à Liège
Avocat inscrit au Barreau depuis le 7 septembre 1975
Juge suppléant auprès de la Justice de Paix du 4ème Canton de Liège
Assesseur juridique au conseil de l'Ordre des Architectes de la Province de Liège
Chargé de cours de droit de la responsabilité civile et de droit des assurances au CAPA (certificat d'aptitude à la profession d'avocat) pendant plus de dix ans
Ancien membre du Conseil de...
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AIRSPORTS Assurances - Courtier des Fédérations et ...
La Garantie "Responsabilité Civile AERONEF au Sol et en Évolution" permet de garantir les dommages que vous pourriez occasionner aux tiers (passagers et/ou tiers non transportés).
Tarification :
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monoplace / biplace / triplace / quadriplace / 5 places
Tarif selon le nombre de pilote :
"1 pilote désigné", "maxi 3 pilotes désignés" ou "Tous...
Site :
http://www.air-assurances.com
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Assurance RCMS
Assurance RCMS
assurer la responsabilité civile du dirigeant
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Dictionnaire du droit privé de...
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Quelle est la définition d'une Assurance RC Décennale ?
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Dans le paysage de l'assurance française, les mutuelles représentent 50 % des assurances auto. Quel peut être l'intérêt pour vous de choisir une mutuelle d'assurance pour votre voiture professionnelle plutôt qu'une compagnie d'assurance ?
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Naturellement, les mutuelles d'assurance et les compagnies d'assurance partagent de nombreux points communs. Tout...
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Date: 2017-09-25 19:40:59
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