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Date: 2017-01-13 17:36:30
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Responsabilité civile – RAFFIN & Associés
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L’ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ... - habitat-social.com
L'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ENTREPRISE (OU GENERALE)
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Date: 2018-03-06 08:51:38
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Comment choisir son assurance taxi professionnelle
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La jungle des options possibles est très touffue, et il n'est pas facile de choisir la bonne formule pour l'assurance de transport de personnes et l'assurance du taxi. L'assurance d'un véhicule de tourisme est déjà complexe pour une...
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Responsabilite civile privee – Zurich Suisse
Responsabilité civile de particuliers
Vous êtes couvert si vous causez des dommages à d'autres
Une grande tache de couleur sur le mur du logement locatif ou une vitre brisée chez le voisin? Grâce à l'assurance responsabilité civile privée, un incident ne se transforme pas aussitôt en drame. Zurich prend en charge les frais si vous causez un dommage à des tiers ou à...
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Assurance de dommages - Formation continue et services aux ...
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410-F53-SFNotions de droit en assurance de dommages45 h
Ce cours traite des règles et des dispositions légales régissant l'assurance de dommages, ses représentants et l'expert en sinistre.
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Appliquer les principes généraux de droit relatifs à l'assurance de dommages et les règles qui encadrent...
Site :
http://dfc.cegep-ste-foy.qc.ca
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile etudiant / courtier d assurance automobile / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance de dommages et communication en anglais ...
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Assurance etudiant en medecine chinoise - F.N.E.M.C.
Assurance de l'étudiant en médecine chinoise
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Avec comme priorité numéro un le souhait d'offrir à ses adhérents le meilleur cadre possible pour leurs études, la Fédération Nationale des Étudiants en Médecine Chinoise a, dès ses premières semaines d'existence, commencé à se renseigner sur la meilleure façon de couvrir les étudiants pendant...
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Assurance décennale menuisier | Garantie-decennale.com
Quelles assurances professionnelles doit souscrire un menuisier ?
Le menuisier travaille avec différents matériaux, bois, PVC, aluminium et réalise aussi bien des travaux d'intérieur, pose de cuisine, création et/ou installation d'un escalier et de sa rampe, que des travaux de menuiserie extérieure, bardage, installation de portes, de fenêtres et de volets. Le menuisier peut également...
Site :
garantie-decennale.com
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / prix de l assurance auto
Assurances - aes-asbl.be
Vous trouverez ci-dessous un panel d'assurance qui peuvent vous être utiles lors de la gestion quotidienne de votre établissement sportif. Un dossier réalisé avec notre partenaire Ethias.
Accidents du travail
(Loi du 10/04/1971 sur les accidents du travail M.B. 24/04/1971)
L'employeur est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du travail en faveur des personnes engagées dans...
Site :
https://www.aes-asbl.be
L’assurance de responsabilité | Éducaloi
L'assurance de responsabilité
Jacob Wackerhausen / iStock / Thinkstock
Chaque jour, que ce soit au travail, en auto ou dans vos autres activités, vous posez des gestes pour lesquels vous pourriez être tenu responsable. C'est pourquoi, il est possible de vous protéger à l'avance en vous procurant une assurance de responsabilité.
À quoi sert l'assurance de responsabilité
L'assurance de...
Date: 2017-09-14 21:37:13
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https://www.educaloi.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile / exemple de lettre d'annulation de contrat d'assurance auto / contrats d assurance auto / contrat assurance responsabilite civile
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Deux types de fautes peuvent être réparés :
- l'inexécution (partielle, totale voire défectueuse) d'un contrat peut être constitutive d'une faute. Au-delà de l'obligation de délivrance et de la garantie contractuelle, selon l'article 1147 du Code civil, le contractant victime de la défaillance du co-contractant peut obtenir des dommages-intérêts. On parle de responsabilité...
Date: 2012-10-17 07:27:11
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http://www.contrexpert.com
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Co-Courtage – Devenir Partenaire de Vallois Assurances
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Pourquoi l'assurance négociant est primordiale - 21-04-2016
Vous êtes ici : Accueil Etik assurance professionnelle > Blog Etik assurance > pro de l'auto > Pourquoi l'assurance négociant est primordiale - 21-04-2016
By Etik Assurance :
Pourquoi l'assurance négociant est primordiale
Pro auto
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Pourquoi l'assurance négociant est primordiale
Tout d'abord un préalable important : Dès lors qu'un véhicule est « sous la responsabilité...
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Est-ce que l'assurance est obligatoire ?
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Qu'est-ce que je risque...
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L'obtention de la carte professionnelle d'agent immobilier a évolué.
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La loi ALUR de 2014 a modifié en profondeur le secteur de l'immobilier, y compris les conditions de délivrance et la nature de la carte professionnelle indispensable pour exercer la profession d'agent immobilier.
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Nous sommes désolés de ne pouvoir vous donner accès au formulaire de demande de devis de ce professionnel car il n'a pas encore activé cette fonction sur ce site. S'il s'agit d'un professionnel que vous connaissez, n'hésitez pas à lui signaler que vous auriez souhaité lui déposer une demande de cotation à partir de ce site internet que vous avez...
Dossiers pratiques - assistante-maternelle.org
Vous êtes ici : Accueil Dossiers pratiques Assurance Responsabilité Civile Professionnelle
Dossiers pratiques
Mis à jour le mardi 29 octobre 2013 21:23
Assurance responsabilité civile professionnelle
La profession d'assistante maternelle comporte quelques risques inhérents à la nature même de la fonction : la garde d'enfants en bas âge. Le plus souvent, les accidents de la vie quotidienne...
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http://www.assistante-maternelle.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance en cas d accident de voiture / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance maladie
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Pour les six premiers mois de 2017, tous les agrégats d'Amen Bank sont au vert
Pour les six premiers mois de l'année, tous les agrégats de la banque sont au vert. Mais ce qu'il faut noter pour les trois derniers exercices, c'est l'important effort de provisionnement entrepris par Amen Bank afin d'assurer une couverture convenable des engagements dans le secteur touristique.
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Site :
http://www.magarantiedecennale.eu
Responsabilité civile - expert-assurances.com
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Le contrat d'assurance responsabilité civile a pour objet de garantir l'assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber en raison des dommages causés au tiers.
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile generale
Assurances : les différents types
L'assurance construction (dommage ouvrage ou décennale)
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La responsabilité civile est une obligation légale. Dans le monde automobile, elle signifie par exemple que tout conducteur doit être couvert par une assurance pour les dommages qu'il pourrait provoquer à un tiers.
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Site :
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile vie privee
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Cotisation, assurance R.C, formation permanente et ...
Cotisation, assurance R.C, formation permanente et publications en 2017
Comme les années précédentes, la cotisation 2017 sera perçue en parallèle à la prime d'assurance de la police collective responsabilité civile professionnelle (Compagnie d'assurances Allianz S.A. - courtier d'assurances Marsh S.A.). Cette perception aura lieu dans le courant du mois de février 2017 quoique la...
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Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Les 10 meilleurs courtiers en assurance à Roubaix, Nord
"Besoin d'un courtier en assurance"
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Y a-t-il autre chose que le courtier en assurance devrait savoir ?
Je rachète un site de vente en ligne de consommable pour...
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L'assurance de la responsabilité civile du domaine sportif ...
1. Références législatives liées à l'obligation d'assurance.
Ordonnance 95-07 du 25 janvier 1995 relative aux assurances, modifiée et complétée
Art. 172. Toutes associations, ligues, fédérations et regroupements sportifs ayant pour objet de préparer et organiser toutes épreuves ou compétitions sportives, sont tenus de s'assurer pour les conséquences pécuniaires de leur...
Date: 2017-12-29 00:02:08
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