Articles sélectionnés pour le thème : assurance obligatoire de la responsabilite civile
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Assurance auto résilié !
Pourquoi une assurance automobile ?
Il est obligatoire de souscrire à une assurance auto en France, et ce, depuis l'adoption des code de l'assurance et le code de la route en 1958. Ainsi, tout véhicule circulant en territoire français doit être...
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http://www.assuranceauto-pas-cher.fr
Thèmes liés : prix de l assurance auto / devis assurance auto pas chere / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit / devis assurance auto moins cher
Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site :
http://www.anameva.com
Responsabilité civile organisateur d'évènements sportifs
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Une assurance performante et spécialiste, ça c'est un évènement ! Organiser une rencontre de...
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http://www.lacompagniedusport.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Arrete Royal du 18/09/2015 portant execution de l'article ...
Numac : 2015022338
SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
18 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté royal portant exécution de l'article 53, § 1er de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, relatif au régime du tiers payant
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi relative à l'assurance...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / regime general de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / assurance sante et soin dentaire
Assurances Auto – Toulouse
Assurance Voiture de Collection
Passionné d'automobile, vous avez investi dans un ou plusieurs véhicules de collection. Promenades, défilés...
Voiturette
Vous avez une voiturette sans permis, une voiturette électrique, une voiturette de golf ou encore une tondeuse autoportée.
Malussé
Votre contrat d'assurance auto a été résilié pour non-paiement des primes, pour une alcoolémie ou sinistralité excessive, vous êtes ...
Moto/scooter/Quad
Conducteur de grosse cylindrée, de petit scooter, de quad ou encore passionné de motos...
Site :
http://assurances-auto-toulouse.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / prime d assurance auto / assurance d auto / assurance auto dommage / assurance auto au tiers
L'assurance dommage-ouvrage est-elle obligatoire
Vous souhaitez faire construire une maison individuelle : vous êtes alors tenu de souscrire une assurance dommage-ouvrage. Celle-ci vous garantit contre les malfaçons importantes qui compromettraient la solidité de l'immeuble ou les défauts de ses équipements le rendant impropre à sa destination. Mais voilà, de la théorie à la pratique, il y a un énorme pas : très peu d'assureurs la...
Site :
reassurez-moi.fr
Assurance professionnelle: comparez les offres d ...
par admin
Pour comparez les offres d'assurance professionnelle, cliquez sur un des 4 boutons:
La liberté d'entreprendre consiste notamment à pouvoir créer librement sa propre activité. Si la réussite de cette dernière repose en partie sur une certaine prise de risques que tout entrepreneur connaît bien, elle peut être favorisée en limitant leur portée. En effet, parmi l'ensemble des...
Site :
https://www.assuranceprofessionnelle.org
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / comparatif de devis d assurance / comparateur d assurance / contrat d assurance responsabilite civile
Responsabilité civile : Assurance Universitaire Stage
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Elle est obligatoire dans le cadre de vos stages en entreprise.
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Date: 2016-07-05 08:23:36
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https://www.smeba.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile etudiant / l'assurance maladie en france
Loi Chatel, Loi Hamon, ou Reconduction des contrats, quand ...
Réseau Anti-Arnaques
Loi Chatel, Loi Hamon, ou Reconduction des contrats, quand et comment résilier
Comment résilier, et dans quels délais, les contrats à renouvellement tacite ou tacite reconduction, fréquents en matière de prestation de services (téléphonie, assurance, télévision, etc) ?
En principe, ces contrats ne peuvent être résiliés qu'à la date d'échéance, moyennant un...
Site :
http://net-litiges.com
Assurer une moto sportive quand on est jeune conducteur ...
Home Non classé Assurer une moto sportive quand on est jeune conducteur
Assurer une moto sportive quand on est jeune conducteur
Posted on
by admin
L'achat d'une moto sportive cause un véritable problème quand il s'agit de trouver une assurance. La moto sportive est par définition une moto exclusive. Elle est plus chère que les motos traditionnelles car elle est bardée de technologie (ce qui...
Site :
http://www.assurancejeune.net
Thèmes liés : assurance moto sportive jeune conducteur / assurance moto sportive jeune / assurance moto sportive / assurance moto jeune conducteur / assurance jeune moto
Assurance auto : on n’est pas tenu de déclarer tous les ...
Assurance auto : on n'est pas tenu de déclarer tous les sinistres
Assurance auto : on n'est pas tenu de déclarer tous les sinistres
Posted By admin on 11 mars 2015
La loi oblige expressément l'assuré de déclarer à sa compagnie tous les sinistres qui surviennent, à condition qu'ils soient couverts par son contrat d'assurance voiture. Au premier rang, les dommages corporels ou matériels...
Site :
conseils-assurance.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / contrats d assurance auto / assurance auto responsabilite civile
Location materiel telescopique 03 - ALLIER LOCATION ...
Conditions Générales d'ALLIER LOCATION :
Les présentes conditions générales de location régissent toute opération de location de tout matériel, de levage ou autre, consentie par ALLIER LOCATION à tout locataire, personne physique ou morale. Le fait de contracter avec le loueur implique leur acceptation, sans réserve par le locataire. Elles annulent et remplacent toute stipulation ou...
Site :
http://www.allier-location.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance en cas d accident de voiture / assurance responsabilite civile generale / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Assurances des drones loisirs et professionnels ...
Assurances des drones loisirs et professionnels
15 avril 2016 - Date de la dernière modification: 17 septembre 2017
Quelle que soit l'activité pratiquée, il est important d'être assuré pour faire face aux risques qu'elle peut générer. Le risque zéro n'existe pas, même quand on est sérieux et prudent.
Analyse de risques liés à la pratique du drone
Vu du ciel - © Denis JEANT
Afin de...
Date: 2017-09-19 03:06:29
Site :
http://aerophoto-drones.bzh
L'assurance des étudiants (et stagiaires) au Canada | Blog ...
Assurance et complémentaire santé des étudiants internationaux (et stagiaires) au Canada
Pourquoi souscrire une assurance quand on est étudiant au Canada ?
Lorsque vous vous inscrivez dans une université Canadienne vous devez obligatoirement vous affilier à l'équivalent de la sécurité sociale au Canada qui est différent en fonction de la province (ex : la RAMQ au Québec). C'est une...
Site :
blog-canada.com
Assurance moto suspension de permis de conduire
Tout savoir sur la suspension de permis et votre assurance moto en cas de condamnation pour suspension ou retrait de permis moto.
L'assurance moto et la suspension ou retrait permis
L' assurance moto et la suspension ou retrait de permis : Le conducteur dont le nombre de point devient nul reçoit une suspension ou un retrait de permis. Cette suspension ou ce retrait ne prend acte qu'à la...
Site :
https://www.assurance-auto-stupefiant-alcoolemie- ...
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Comment travaillons-nous ?
L'assurance, on connait
Prix, garanties, formules, options... Nous savons ce qui est important au moment de choisir son assurance.
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Date: 2017-01-13 13:48:16
Site :
http://assurances.lelynx.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture pas cher / comparateur d'assurance voiture gratuit / comparateur d'assurance accident de la vie / comparateur contrat d'assurance vie / comparatif de devis d assurance
Assurance AFKITE • Easy Ride école de kitesurf
Assurance AFKITE manux03 2016-12-22T11:38:42+00:00
Assurance pour les cours de kitesurf
Vous êtes couvert en RC (responsabilité civile) lors de votre stage au minimum par une assurance élève dont la souscription est obligatoire.
Votre assurance est valable un an de date à date
Il faut la prendre en ligne avant le stage
Code structure EASY RIDE: 13921
Vous devez y souscrire en cliquant sur ce lien
(Si le lien ne fonctionne pas essayer avec un autre d'explorateur internet...
Site :
http://www.ecolekitesurf.com
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Moto tout-terrain et quad : ce que dit la loi - SAAQ
Pour faire du quad ou de la moto tout-terrain, il faut respecter la Loi sur les véhicules hors route, ses règlements et certaines dispositions du Code de la sécurité routière.
En bref
Le quad est un véhicule tout-terrain motorisé à quatre roues. Parmi les types de quads, on trouve :
les motoquads, soit tout quad muni d'une selle et d'un guidon - aussi appelés VTT ou 4-roues
les...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : devis d assurance moto / assurance auto en cas d accident / changer d'assurance auto document / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
ASSURANCE DÉCENNALE BUREAU D’ÉTUDE TECHNIQUE | Garantie ...
Bris de machines
ASSURANCE DÉCENNALE BUREAU D'ÉTUDE TECHNIQUE
L'assurance décennale bureau d'étude technique est une obligation légale dépendant de la loi SPINETTA: elle apporte protection au bureau d'étude ainsi qu'à ses clients.
Qu'est-ce que l'assurance décennale bureau d'étude technique ?
L'assurance décennale issue de la loi SPINETTA 78 est une assurance obligatoire que...
Site :
https://www.garantie-assurance-decennale.com
Thèmes liés : simulation contrat d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / simulation d'assurance vie / simulation d assurance vie / simulation d assurance gratuit
Assurance voiture de collection - mascotte-assurances.fr
Assurance voiture de collection
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Site :
mascotte-assurances.fr
L’ASSURANCE CONSTRUCTION EN LPS : FIN DE PARTIE
« Retour au sommaire du Zoom
L'ASSURANCE CONSTRUCTION EN LPS : FIN DE PARTIE ?
L'ASSURANCE CONSTRUCTION À DÉJÀ CONNU PLUSIEURS CRISES. CELLE DES ANNÉES 2000 AURAIT DU NOUS DONNER À RÉFLECHIR AVEC SES 22MILLIARDS DE FRANCS DE DÉFICIT MAIS L'APPÂT DU GAIN A ÉTÉ PLUS FORT QUE LA PRUDENCE.
VERS QUOI SE DIRIGE L'ASSURANCE CONSTRUCTION ?
L'APPÂT DU GAIN
La volumétrie des primes...
Site :
filhetallard.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / courtier assurance garantie / comment devenir courtier d assurance
Assurance - Définition - Dictionnaire juridique
ASSURANCE DEFINITION
Définition de Assurance
Le contrat d'assurance est un contrat aléatoire par lequel un organisme dit "l'assureur", qui pour pratiquer l'assurance doit être autorisé par le Ministère des Finances à exercer ce type d'activité, s'engage envers une ou plusieurs personnes déterminées ou un groupe de personnes dites les "assurées", à couvrir, moyennant le paiement d'une...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance vie / courtier d'assurance definition / definition courtier d assurance / mandataire de courtier d assurance
Maison : Assurance Dommages Ouvrage en Ligne | MaxiAssur
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Particulier , vous avez pour projet de construire une maison individuelle. Faire construire sa maison, c'est la réalisation d'un rêve mais cela ne doit pas se transformer en cauchemar ! L'assurance dommages ouvrage maison vise à vous prémunir des mauvaises surprises liées à la construction. Explications
Assurance dommages ouvrage maison ce qu'il faut savoir
Particulier, promoteur, chef...
Site :
https://maxiassur.fr
Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile / assurance maison devis ligne / devis d assurance en ligne / devis d assurance habitation
Courtier assurance auto, le comparateur d’assurance voiture
Assurance Auto avec Pass Assurances. Découvrez les formules d'assurance auto Pass Carrefour tiers ou tous risques adaptées à vos besoins et votre budget. Bénéficiez d'une couverture optimale pour vous et votre véhicule neuf ou d'occasion. Plusieurs formules au choix :
Formules essentielle : Des formules auto personnalisées, tiers ou tous risques avec protection du conducteur...
Assurance voiture sans permis | Voiture-sans-permis.org
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Assurance voiture sans permis
Le nombre de véhicules sans permis en France ces 10 dernières années a considérablement augmenté et a atteint en moyenne 15.000 véhicules vendus chaque année.
Besoin de se déplacer plus facilement, perte du permis de conduire, faible consommation... Autant de raisons qui font que ce secteur de la voiturette évolue rapidement.
Les voitures sans permis de...
Site :
http://www.voiture-sans-permis.org
Comment réagir après un accident avec un véhicule non assuré
Publié le 06/11/2018, mis à jour le 07/11/2018
Accident avec un véhicule non assuré : comment réagir ?
Vous conduisiez et avez été victime d'un accident avec un véhicule non assuré ?
Comment obtenir alors une indemnisation ? Quel est le rôle du FGAO (Fond de Garanties des Assurances Obligatoires) ?
Toutes les explications avec MMA...
Le FGAO indemnise les victimes d'accidents de la...
Site :
https://www.mma.fr
Foire aux questions (FAQ) - Euralpha Assurances
Qu'est-ce que l'indice FFB ? Comment fonctionne l'indexation ?
L'indice FFB du coût de la construction (ICC FFB) est un indice trimestriel (base 1 au 1er janvier 1941) calculé par la Fédération Française du Bâtiment.
L'indice FFB du coût de la construction est calculé à partir du prix de revient d'un immeuble de rapport de type courant à Paris. Il enregistre les variations de coût des...
Date: 2018-06-23 03:04:39
Site :
euralpha.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurance des accidents de la vie - ca-loirehauteloire.fr
marché professions-de-sante
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes et/ou obligatoires ne couvrent pas ces risques. C'est pourquoi le Crédit Agricole propose le contrat d'assurance des Accidents de la Vie : une garantie individuelle ou familiale indispensable pour faire face aux accidents de la vie privée.
*...
Site :
ca-loirehauteloire.fr
Agents et courtiers en assurance : les 113 meilleurs sites
Agents et courtiers en assurance
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Découvrez les 113 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés. Utilisez les liens pour filtrer les résultats.
Notre sélection de 113 sites : Courtiers en assurance
Cabinet de courtiers d'assurance spécialisé dans le domaine de l'assurance auto et habitation, ainsi que dans la couverture des biens...
Site :
webrankinfo.com
Espace adhérents AFKITE 2017 - air-assurances.com
Contrat de date à date de 12 mois
Une couverture dans le monde entier
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LES ASSURANCES 2017 PROPOSEES PAR L'AFKITE
Consultez ci-dessous les différentes assurances proposées en direct par l'AFKite.
(cliquer sur le texte pour...
Site :
http://www.air-assurances.com
Thèmes liés : contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Assurance auto Devis - votreassurancefacile.com
FAQ
Pourquoi souscrire à une assurance ?
Assurer son véhicule est obligatoire en France depuis 1958 (article L211-1 du code des assurances et L324-1 du code de la route). Tous les véhicules doivent donc être assurés, l'absence d'assurance est un délit. votreassurancefacile.com vous aide à choisir l'assurance qui conviendra à vos attentes tout en restant dans votre budget.
Comment bien...
Date: 2017-06-20 10:13:59
Site :
http://votreassurancefacile.com
Comparateur Assurance Auto et Voiture en ligne - de 15 ans
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Assurance Auto
Le prix d'une assurance auto peut varier selon une multitude de facteurs : le nombre d'années d'expérience au volant, un véhicule haut de gamme, votre situation professionnelle, etc. Il est connu que, si vous conduisez une voiture de sport, votre assurance auto sera plus chère que si vous possédez une voiture familiale. Si...
Site :
assuragency.net
Rapport de stage Wafa assurance - fr.slideshare.net
Rapport de stage Wafa assurance
1. Rapport de Stage de Fin d'Etudes ESTM Sommaire...........................................................................................01 Dédicaces...........................................................................................02 Remerciements....................................................................................03 ...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : prix d'assurance voiture sans permis / prix d'assurance voiture maroc / prix d'assurance voiture essence maroc / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / changer d'assurance auto nouvelle loi
Les décrets - Ftusa
Dispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site :
http://www.ftusanet.org
Comment bien choisir son assurance auto ? Les conseils de ...
Pour bien choisir votre assurance auto, il y a plusieurs éléments à prendre en compte. Kleen vous explique tout et vous conseille pour trouver la meilleure assurance selon vos besoins !
EN BREF :
Il existe 3 formules d'assurance : au tiers, tiers + ou tous risques, avec des garanties différentes
Vous pouvez rajouter des garanties optionnelles selon vos besoins, mais qui peuvent faire...
Site :
https://kleen-now.com
Assurance habitation : aussi pour les résidences secondaires
Tempêtes
Incendies
De plus, le propriétaire d'une résidence secondaire reste redevable des préjudices causés aux voisins ou à des tiers. Sans contrat pour habitation, il devra assumer l'ensemble des réparations financières. Si c'est une tuile qui tombe sur quelqu'un, cela peut coûter très cher !
Dans quels cas souscrire une assurance habitation ?
Alors, dans quel cas souscrire une...
Site :
http://www.xn--garantie-dcennale-ktb.com
Thèmes liés : devis d assurance habitation / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / devis assurance habitation / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Séjoursvoyages : Nos conditions générales de vente
- prix, qui sera reconfirmé à l'acheteur par QCNSCRUISE SAM avant le règlement du solde.
- mode de paiement (carte bancaire)
- N° carte
- Date d'expiration
Article 7 : ANNULATION
QCNS CRUISE se réserve le droit de facturer aux clients les frais imputés par les compagnies et tours opérateurs en cas de modification concernant le nom des passagers, les titres...
Site :
sejoursvoyages.com
Assurance auto pas chère – Comparateur assurance voiture
Assurance auto pas cher en comparant les assurances
L' assurance automobile est obligatoire en France depuis la loi du 27 février 1958 , elle doit respecter les lois et les règlements qui déterminent les relations entre les assureurs et les assurés. Elle concerne les voitures, motos, scooters, camions et tracteurs.
Elle permet d'être indemnisé en cas de sinistre, qu'il soit corporel ou...
Site :
http://www.assuranceautopaschere.info
Assurance construction : la notion d’ouvrage enfin ...
Assurance construction : la notion d'ouvrage enfin précisée
Publié le 01/12/2005 à 00h01
Sujets relatifs :
Droit de la construction
© (Doc. R. Bouguet.)
L'ordonnance du 8 juin 2005 fait entrer dans son domaine la notion d'ouvrage. Elle précise également que les ouvrages existants sont, a priori, exclus de son champ d'intervention, ainsi que les éléments d'équipements et « accessoires...
Site :
https://www.cahiers-techniques-batiment.fr
Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage / devis d assurance habitation / devis d assurance / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance obligatoire de la responsabilite civile
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2017-04-02 07:26:14
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / lettre de resiliation de contrat d assurance voiture / resiliation contrat d assurance voiture / rupture de contrat d assurance voiture / contrat d assurance voiture
Foire aux questions santé - VIASANTÉ Mutuelle
ou en ligne sur la page des réclamations .
EN PRÉCISANT :
Vos coordonnées : nom, prénom, adresse
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Le Blog de la Prévention des Risques Professionnels ...
Par Leila Chakhtakhtinsky
Un véhicule terrestre à moteur (VTM), au sens des lois n° 58-208 et n° 85-677 du 5 juillet 1985, est définie par les trois critères cumulatifs suivants :
- véhicule circulant sur le sol,
- mû par une force quelconque (essence, électricité, etc.) autre qu'humaine ou animale ;
- dirigé par un conducteur installé soit sur le véhicule lui-même, soit sur une...
Site :
http://blog.prevalys.com
Thèmes liés : obligation assurance tondeuse autoportee / assurance obligatoire de la responsabilite civile / devis d assurance automobile / devis d assurance / assurance automobile responsabilite civile
Comparatif assurance voyage et Guide pour bien choisir son ...
1 - Faut-il prendre une assurance voyage ?
Il s'agit de LA grande question que l'on se pose tous. Est-ce qu'une assurance voyage ne serait pas superflue ? Est-ce qu'on ne pourrait pas s'en passer ?
Pour faire très court : si vous partez en voyage en dehors de l'Union européenne, il est fortement recommandé de prendre une assurance voyage.
Je vous explique pourquoi dans les lignes...