Articles sélectionnés pour le thème : assurance construction et complementaire ouvrage
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Courtier en assurance à Tours (37) | Bons baisers de Tours
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Courtier en assurance à Tours
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Courtiers d'assurances
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Prestations : Courtage en assurance, Prévoyance, Assurance santé, Assurance retraite, Assurance...
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Courtier en assurances Le Blanc-Mesnil : Mairie.com
Courtier en assurances Le Blanc-Mesnil
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GROUPE CARDINET
8 Bis Rue Jouffroy D Abbans
75017 - Paris 17
GROUPE CARDINET, courtier en Assurances, propose un large éventail de garanties couvrant les risques particuliers et professionnels en dommages et en...
Site :
mairie.com
Assurance dommages ouvrage et complémentaire d'ouvrage ...
Domaine de Manville
EUROSUD SWATON a été retenu par la famille SAUT pour l'assurance construction du projet Domaine de Manville. Il s'agit de l'agrandissement du Golf des Baux de Provence, de son club house, ainsi que la rénovation des bâtiments existants afin de créer un splendide hôtel 5* NN, et la construction de 9 maisons Hôtelières de «Prestige».
La reconversion de ce domaine,...
Site :
http://www.eurosud-assurances.com
Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage / courtier d assurance entreprise / courtier d'assurance / courtier d assurance / courtier en assurance de dommages
Assurance de construction: responsabilité civile du ...
Assurance de construction
Assurance de construction
Protection contre les dommages et les prétentions relevant de la responsabilité civile dans le cadre d'un projet de construction
L'entreprise de construction a non seulement construit une fosse pour votre nouvelle maison individuelle, mais également pour vos voisins. Un projet de construction peut donner lieu à de nombreux problèmes et,...
Site :
https://www.mobiliere.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance construction et complementaire ouvrage / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale
Courtier en assurances Créteil : Mairie.com
Trouver : Courtier en assurances sur Créteil
Courtier en assurances à découvrir sur Créteil et aux alentours
GROUPE CARDINET
8 Bis Rue Jouffroy D Abbans
75017 - Paris 17
GROUPE CARDINET, courtier en Assurances, propose un large éventail de garanties couvrant les risques particuliers et professionnels en dommages et en assurance de personne. Afin de vous offrir un service performant et des...
Site :
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Maison : Assurance Dommages Ouvrage en Ligne | MaxiAssur
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Particulier , vous avez pour projet de construire une maison individuelle. Faire construire sa maison, c'est la réalisation d'un rêve mais cela ne doit pas se transformer en cauchemar ! L'assurance dommages ouvrage maison vise à vous prémunir des mauvaises surprises liées à la construction. Explications
Assurance dommages ouvrage maison ce qu'il faut savoir
Particulier, promoteur, chef...
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Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile / assurance maison devis ligne / devis d assurance en ligne / devis d assurance habitation
Assurance construction : la notion d’ouvrage enfin ...
Assurance construction : la notion d'ouvrage enfin précisée
Publié le 01/12/2005 à 00h01
Sujets relatifs :
Droit de la construction
© (Doc. R. Bouguet.)
L'ordonnance du 8 juin 2005 fait entrer dans son domaine la notion d'ouvrage. Elle précise également que les ouvrages existants sont, a priori, exclus de son champ d'intervention, ainsi que les éléments d'équipements et « accessoires...
Site :
https://www.cahiers-techniques-batiment.fr
Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage / devis d assurance habitation / devis d assurance / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Assurance AMO Assistance à Maitrise d'Ouvrage Rc Pro
Assurance AMO
Assurance AMO Assistance à Maitrise d'Ouvrage
Pour une Assurance AMO, Assistance à Maitrise d'ouvrage, consultez un spécialiste du secteur de l' assurance construction et de l'assurance de responsabilité civile au Tel 01 45 26 29 29 Cabinet Vallois. Dans le cadre de vos missions d'AMO, la souscription d'une assurance de responsabilité civile décennale n'est pas obligatoire...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance dommage ouvrage particulier : maisons neuves ...
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Mr TERREBOS
Gérant, SAS THIEREST
Merci pour votre travail. J'ai eu deux devis en moins de 12h, les plus...
Site :
https://www.assurance-dommage-ouvrage-particulier ...
Thèmes liés : assurance auto dommage / assurance construction et complementaire ouvrage / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit / devis d'assurance auto
Comprendre le champ d'application de l'assurance dommage ...
Questions et conseils sur l'assurance dommage ouvrage
Questions et conseils sur l'assurance dommage ouvrage
Si l'entreprise qui effectue des travaux ne peut finalement plus les réaliser, si elle disparaît ou encore en cas de litiges pendant la durée de la garantie décennale, l'assurance dommage ouvrage protège le propriétaire d'une maison. Mais elle semble parfois chère payée aux...
Site :
https://www.maisonbrico.com
Thèmes liés : courtier en assurance de dommages / assurance construction et complementaire ouvrage / compagnie d'assurance auto pas cher / assurance auto dommage / prix de l assurance auto
Quelles garanties prendre sur DO (CNR, TRC, RC ?)
« Répondre #1 le: 22 Septembre 2011, 13:49:22 pm »
Bonjour,
Voici quelques informations sur les assurances construction:
* La dommage ouvrage :
L'assurance « dommages à l'ouvrage » a pour but de fournir aux propriétaires successifs de l'ouvrage assuré une garantie décennale, sans recherche préalable de responsabilité, du paiement de la totalité des travaux de réparation des dommages...
Date: 2017-01-14 01:44:01
Site :
http://www.buzzassurance.org
Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / devis d assurance / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Assurance Construction - Lusoconseil
La RC Décennale des Entreprises / Artisan du Bâtiment
L'Assurance Dommages Ouvrage
En droit français, l'acte de construire fait l'objet de garanties d'assurances spécifiques, imposés aux maîtres d'ouvrage et aux constructeurs par la Loi.
L'Assurance Dommages Ouvrage - une obligation de s'assurer
Le contrat d'Assurance Dommages Ouvrage répond à l'obligation d'assurance et permet en option...
Site :
http://www.lusoconseil.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance construction et complementaire ouvrage / assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance et vérification de l’application des règles et ...
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Le Jeudi 24 novembre 2016
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des...
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assurance Dommage Ouvrage pour les particuliers et les professionnels
La souscription de l'assurance Dommages Ouvrage est ici largement facilité et vous pouvez obtenir votre garantie en quelques étapes simples. L'étude commence par le formulaire simple de prétarification qui permet de vous indiquer un devis à partir d'éléments que vous connaissez. Pour obtenir la garantie aux bonnes...
Date: 2019-04-04 23:16:19
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http://www.toplien.fr
Définition de l’assurance constructeur non-réalisateur
Le constructeur non-réalisateur est un vendeur d'immeubles à construire. Bien qu'il soit lié aux clients par un contrat, le constructeur non-réalisateur ne participe pas de manière matérielle ou intellectuelle à la réalisation du bâtiment. Il joue généralement le rôle d'intermédiaire économique. Pour se protéger en cas de sinistre, ce type de constructeur dispose d'une assurance...
Site :
http://www.entreprise-et-droit.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise
Agents et courtiers en assurance : les 113 meilleurs sites
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Assurance pas chère en ligne
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Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
Vous êtes ici : Accueil Guide Dossier Assurances obligatoires ou facultatives
Assurances obligatoires ou facultatives
Assurance auto , assurance moto , assurance habitation , assurance complémentaire, assurance maladie: avec toutes les catégories d'assurances qui existent aujourd'hui, il devient difficile de savoir quelles assurances sont obligatoires, facultatives, fortement conseillées....
Site :
http://www.kelassur.com
Clauses obligatoires au contrat d'assurance construction ...
L'article A. 243-1 du code de la construction impose des clauses types aux contrats d'assurance que nous avons évoqués. Les clauses sont contenues dans l'arrêté du 19 novembre 2009 pour chacun des contrats ci-dessus.
Aucune autre clause du contrat ne peut avoir pour effet d'altérer d'une quelconque manière le contenu ou la portée de ces clauses, sauf si elle s'applique exclusivement à des...
Site :
documentissime.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / devis d assurance / assurance responsabilite civile entreprise construction
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Site :
batiassure.fr
Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage
Assurance Dommage Ouvrage, Devis en ligne en 2 minutes
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Pour le constructeur : assurance – responsabilité civile ...
Pour le constructeur : assurance - responsabilité civile décennale (RCD)
2 février 2011 (mis à jour le 12 août 2016)
Etes vous responsable au titre de la responsabilité civile décennale ?
Vous êtes considéré comme constructeur (article 1792-1 du Code civil) si vous êtes :
· architecte, entrepreneur, technicien ou autre personne liée au maître de l'ouvrage par un contrat de...
Date: 2017-01-14 03:04:33
Site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Assurances : les différents types
L'assurance construction (dommage ouvrage ou décennale)
L'assurance de responsabilité civile (privée ou professionnelle)
L'assurance pour VTC ou taxi
La responsabilité civile est une obligation légale. Dans le monde automobile, elle signifie par exemple que tout conducteur doit être couvert par une assurance pour les dommages qu'il pourrait provoquer à un tiers.
Les garanties qui...
Site :
https://www.assurances-fr.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile vie privee
N° 967 - Rapport de M. Claude Goasguen sur le projet de ...
INTRODUCTION 9
I. -- LE CONTRAT DE PARTENARIAT, UN NOUVEAU TYPE DE COMMANDE PUBLIQUE QUI RÉPOND AUX NOUVEAUX BESOINS DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 9
A. UN BESOIN QUI NE PEUT ÊTRE SATISFAIT PAR LES RÈGLES CLASSIQUES DE LA COMMANDE PUBLIQUE 9
1. Les contraintes du droit de la commande publique limitent les possibilités de partenariats public-privé 10
a) Le droit des marchés publics ne...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle des collectivite territoriale / societe mutuelle d assurance generale
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Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage / devis gratuit d assurance / devis assurance gratuit / demande devis assurance / devis d assurance
ASSURANCE DÉCENNALE BUREAU D’ÉTUDE TECHNIQUE | Garantie ...
Bris de machines
ASSURANCE DÉCENNALE BUREAU D'ÉTUDE TECHNIQUE
L'assurance décennale bureau d'étude technique est une obligation légale dépendant de la loi SPINETTA: elle apporte protection au bureau d'étude ainsi qu'à ses clients.
Qu'est-ce que l'assurance décennale bureau d'étude technique ?
L'assurance décennale issue de la loi SPINETTA 78 est une assurance obligatoire que...
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https://www.garantie-assurance-decennale.com
Thèmes liés : simulation contrat d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / simulation d'assurance vie / simulation d assurance vie / simulation d assurance gratuit
Assurance retraite (Assurances) - webrankinfo.com
ASC assurance issue de la fusion de 2 courtiers AXILE et SOGERAC ALLIOT, est devenu un des leaders du courtage régional pour les entreprises, les professionnels et les spécialistes de l'immobilier.
Nom officiel : ASC Assurance - Site pro (SARL). En ligne depuis moins d'1 an (2017).
Toulouse (France)
Conseil et Assurances toutes branches dans la région d'îles de France. Nos prestations couvre...
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Assurances techniques Décennale Décennale Belgique
Assurance décennale pour des projets en Belgique
La responsabilité décennale des entrepreneurs, ingénieurs, architectes et,
le cas échéant, des promoteurs immobiliers découle des articles 1792 et 2270
du code civil. Toutefois, il existe des partenaires de la construction qui ne sont
pas couverts contre les conséquences de cette responsabilité. L'architecte est
le seul partenaire de la...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile belgique / assurance construction et complementaire ouvrage / assurance de la responsabilite civile
Assurance décennale entreprise étrangère
Assurance décennale entreprise étrangère
Pourquoi une assurance décennale entreprise étrangère ?
L'assurance décennale entreprise étrangère a été mise en place et rendue obligatoire par la loi Spinetta du 04 janvier 1978, pour toute entreprise réalisant des travaux en France, qu'elle soit française ou étrangère.
Fonctionnement de l' assurance décennale entreprise étrangère
L'...
Site :
http://www.assurance-decennale-entreprise-etrange ...
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La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
Contribution sociale de solidarité des sociétés
Assujetties
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Non assujetties
1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.
2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.
3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.
4. taux réduit...
Date: 2009-04-03 10:42:37
Site :
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Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / tableau comparatif d'assurance vie / courtier d'assurance salaire / comparateur d'assurance accident de la vie / comparateur contrat d'assurance vie
Assurance travailleur indépendant : les obligations ...
Comme tous les professionnels, les freelances et entrepreneurs sont soumis aux aléas de la vie. Incendie, accident, maladie... Pour faire face aux coups durs, assurez-vous ! Quels sont les contrats que vous devez souscrire pour exercer votre activité en toute sécurité ? Pour ne pas mettre en péril votre entreprise, suivez nos conseils en matière d'assurance travailleur...
Site :
https://projeteurs.com
Castors Rhône-Alpes - Assurance
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Les assurances proposées par l'association:
1- L'assurance dommages aux biens : (proposée très bientôt)
Cette assurance intervient pendant la phase chantier et en complément de l'assurance multi garantie que nous proposons déjà.
2- L'Assurance Multigarantie du Castor, MMA : (RC-PJ contrat 119 118 750) quèsaco?
Ce contrat négocié auprès...
Site :
http://www.castorsrhonealpes.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d accident / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrats d assurance auto / compagnie d'assurance auto et habitation
Les différents types d'assurances - pro.empruntis.com
Accueil > Assurance Professionnelle > Guide de l'assurance professionnelle
Les différents types d'assurances
On distingue trois types d'assurances à destination des clients professionnels : les assurances de personnes (elles-mêmes divisées en assurances individuelles et assurances collectives), les assurances de biens et les assurances d'activité..
Les assurances de personnes
Les assurances...
Site :
http://pro.empruntis.com
Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Quels sont les fondements de cette assurance ?
La garantie décennale, comme toutes les garanties...
Site :
garantie-decennale.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / l'assurance maladie complementaire / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie
L'expert construction : CFEC - cfec-experts.fr
L'expert construction
L'expertise construction est confiée à une personne ayant acquis, par sa formation de base et son expérience de la construction, les compétences indispensables à la compréhension des causes d'un désordre pour en définir les remèdes.
Au-delà des compétences d'un professionnel de la construction, qui lui permettent de connaître l'anatomie d'un bâtiment...
Site :
http://www.cfec-experts.fr
Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage
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A quoi sert la garantie dommage ouvrage ? EVE assurances
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lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Thèmes liés : changer d'assurance auto nouvelle loi / changer d'assurance auto en cours de contrat / changer d'assurance auto en cours d'annee / changer d'assurance auto document / courtier d'assurance auto
Comparadise | 1er groupe de comparateurs indépendants en ...
Une hausse du forfait hospitalier viendrait s'ajouter à des revalorisations tarifaires issues des négociations conventionnelles. Lire l'article ...
25/09/2017 15:03:00
La réforme de la fiscalité du patrimoine pourrait voir le jour avant le 1er janvier 2018 et cela pour éviter des stratégies de contournement de la future flat tax. Lire l'article ...
25/09/2017 17:08:00
La première...
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http://www.comparadise.com
Assurance responsabilité civile privée – soyez bien ...
Assurance responsabilité civile privée - soyez bien couverts
Ne pas en avoir peut coûter cher
Votre comportement dans votre vie privée vous expose à de nombreux risques, entre autres au risque de causer un dommage chez un tiers par maladresse, que ce soit en faisant du sport, en tant que locataire ou que propriétaire d'un animal de compagnie. La responsabilité civile pour les dégâts...
Date: 2017-01-14 00:17:12
Site :
https://www.helvetia.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile animal / assurance logement responsabilite civile
Lexique de l'assurance — Wikipédia
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Ce lexique recense des termes et expressions spécifiques à l' assurance des biens et des personnes. Les définitions qui les accompagnent ne déclinent que les aspects propres à cette activité.
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A[ modifier | modifier le code ]
Un accident est un événement, généralement non souhaité, aléatoire et fortuit, qui apparaît ponctuellement dans...
Date: 2018-01-22 22:02:38
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Les assurances habitation sur BeSeeking
Une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son dessein majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents. Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement MRH « multirisques habitation » (pour...
Date: 2014-05-21 14:06:22
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Annuaire des sites d'assurance en ligne - annufav.com
Comment bien choisir sa mutuelle senior ?
Aujourd'hui, il existe plus de 700 mutuelles et compagnies d'assurance proposant des assurances santé pour les seniors retraites, des complémentaires santé et même des mutuelles santé. Ce qui fait beaucoup de choix possibles plus ou moins adapté aux profils des assurés français. Autant dire qu'aux vues des différentes garanties et options...
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Courtier en mutuelle santé et en assurance entreprise Lyon ...
ASSURNOO, Courtage d'assurance pour les entreprises et leurs dirigeants à Lyon (Rhône)
La société ASSURNOO créée en 1977 est basée à LYON 9 dans le quartier de Vaise.
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Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle
Swiss Life Assurance Direct: mutuelle santé Frontalier ...
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Thématique proche de Swiss Life Assurance Direct: mutuelle santé Frontalier Suisse, assurance-vie
Courtier en assurances BPCM: Assurance vie, auto, habitation, prévoyance santé
Clickassure, Société de Courtage en assurances BPCM : Assurance de biens, de personnes et de professionnels Assurances de biens - Auto - Habitation - Immeubles - Moto / cyclo Assurances de...
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Thèmes liés : assurance auto moto habitation / compagnie d'assurance auto et habitation / tarif assurance auto jeune conducteur mma / tarif assurance auto jeune conducteur credit mutuel / credit assurance auto habitation
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