Articles sélectionnés pour le thème : assurance de la responsabilite civile
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Que faire en cas de difficultés pour payer votre assurance ...
Que faire en cas de difficultés pour payer votre assurance
Mode d'emploi pour éviter la résiliation pour non-paiement
Si vous ne payez pas les cotisations de vos assurances obligatoires, vous serez radié dans les 50 jours suivant la date d'impayé. Vous vous trouverez en infraction avec la loi et devrez indemniser par vous-même les préjudices financiers causés à autrui. Informez votre...
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Assurance Etudiants : Nos garanties et avantages - Matmut
Les garanties de l'assurance de l'Étudiant Matmut
Assurance de l'Étudiant
LES GARANTIES
Responsabilité civile vie privée et étudianteVous êtes couverts pour les dommages matériels ou corporels causés à des tiers dans le cadre de la vie privée et de la vie étudiante : pratique d'un sport à titre amateur, vie scolaire, vacances ...
Bon à savoir : nous couvrons également les dommages...
Site :
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Thèmes liés : couverture assurance maladie a l'etranger / assurance habitation etudiant / attestation de droit a l assurance maladie / assurance responsabilite civile etudiant / droit a l assurance maladie
Questions Fréquentes - Assurance chien, assurance chat ...
Mon animal doit-il être identifié au moment de la souscription ?
En France, l'identification de votre chien ou de votre chat est obligatoire selon le code des assurances. Vous pouvez néanmoins souscrire à l'une de nos formules d'assurance et nous faire parvenir son identifiant ultérieurement. Le remboursement des frais d'identification peut être pris en charge grâce à votre Forfait...
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Thèmes liés : l'assurance maladie complementaire / caisse privee d assurance maladie / caisse d assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie
Assurance Auto Entrepreneur, devis d'assurance professionnelle
Pourquoi est-il important de souscrire une assurance auto-entrepreneur ?
C'est la première question que vous devez-vous poser, en tant que chef d'entreprise vous devez être pragmatique, si la majorité des professionnels souscrivent une assurance responsabilité civile professionnelle , c'est pour une bonne raison. Un sinistre et les frais qui peuvent en découler, sans une bonne assurance,...
Courtier assurance auto, le comparateur d’assurance voiture
Assurance Auto avec Pass Assurances. Découvrez les formules d'assurance auto Pass Carrefour tiers ou tous risques adaptées à vos besoins et votre budget. Bénéficiez d'une couverture optimale pour vous et votre véhicule neuf ou d'occasion. Plusieurs formules au choix :
Formules essentielle : Des formules auto personnalisées, tiers ou tous risques avec protection du conducteur...
Formation: Assurance Responsabilité Civile - Comundi
Ateliers pratiques : actualité jurisprudences et assurance RC
Émergence de nouveaux risques : programme actualisé avec les dernières jurisprudences.
Programme détaillé
Assurance RC : identifier tous les risques RC actuels
Rappel des fondamentaux de la RC : dans quels cas la RC joue-t-elle ?
Focus : les faits générateurs de responsabilité civile des personnes privées et des personnes...
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Attaque et morsures de chien | Pénal et Infractions ...
Je viens seulement de recevoir le remboursement avec mon assurance car la propriétaire du dog avait une franchise avec son assurance à responsabilité civile
je ne savais pas qu'il existait une franchise avec cette assurance!
tous les jours je sors mon chien dans l'angoisse qu'il se fasse attaquer une nouvelle fois, car cette personne continue à promener son chien sans laisse dans le centre...
Site :
forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile organisateur
Mutuelle chien : Comparateur d'offres mutuelle pour chien
Posted on | février 20, 2012 | Commentaires fermés sur Mutuelle chien
mutuelle chien
La mutuelle pour chien fonctionne exactement comme une mutuelle pour les êtres humains. Elle servira à vous rembourser les différents frais vétérinaires de votre chien.
Selon les besoins médicaux de votre chien ces frais peuvent s'avérer extrêmement élevés.
Voici une liste de frais remboursé par la...
Site :
mutuelle-des-animaux.com
Mutuelle chien : Comparateur d'offres mutuelle pour chien
Posted on | février 20, 2012 | Commentaires fermés sur Mutuelle chien
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Assurance 125: comparez les assureurs ici!
par admin
Vous avez une moto 125 à assurer et recherchez pour elle un contrat adapté avec des garanties sérieuses et un prix étudié au plus juste. Si beaucoup d'assureurs acceptent d'assurer les mots, tous ne sont pas spécialisés dans ce type de véhicule. L'assurance 125 répond à des critères spécifiques liés à la particularité de ce type de moto. Comme toutes les petites...
Site :
http://www.assurance125.org
Louer une voiture: ce qu’il faut savoir - LeLynx.fr
Linked-In
Une couverture minimale comprise dans la location
Certes, louer une voiture est une pratique temporaire, mais nul ne peut ignorer la loi : pour pouvoir circuler, un véhicule à moteur doit, en toutes circonstances, être couvert par une assurance auto. Les tarifs affichés par les entreprises de location comprennent ainsi toujours a minima la souscription d'une garantie...
Date: 2018-03-05 14:14:46
Site :
https://www.lelynx.fr
Achat en Allemagne, en Belgique et au Luxembourg - Droit ...
Achat en Allemagne, en Belgique et au Luxembourg
Débuté par NSI27 , Jun 29 2005 11:32 AM
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143 réponses à ce sujet
Voitures:3008 BlueHdi 120 EAT6
Posté 29 June 2005 - 11:32 AM
Avec ces deux pays pas de droits de Douane et une procédure d'homologation simplifiée car il suffit de produire le Certificat de Conformité Européen pour avoir l'homologation...
Site :
http://forums.audipassion.com
Thèmes liés : attestation d assurance voiture / compagnie d'assurance voiture en belgique / assurance voiture d occasion / devis d assurance pour voiture / compagnie d'assurance voiture
Gamme de produit Assurance et Finance du courtier ...
Gamme de produit Assurance et Finance du courtier
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Découvrez la gamme de produit assurance et finance proposés par AsCourtage. Tous nos produits d'assurances sont accessibles aux particuliers comme aux professionnels souhaitant développer un partenariat avec notre cabinet de courtage, afin de les proposer à leur clientèle.
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Site :
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Thèmes liés : produit courtier assurance / assurance responsabilite civile vie privee / finance courtier assurance / courtier d assurance vie / courtier d assurance entreprise
Assurances - Comparer et économiser
Les comparatifs de primes dans le secteur des assurances
Comparatif d'assurances auto
Le comparatif de comparis.ch intègre les produits des compagnies d'assurance pour lesquels comparis.ch est en mesure de calculer les primes en ligne. Ce calcul s'effectue de manière anonyme auprès des prestataires, par le biais d'interfaces électroniques. Certains prestataires permettent de solliciter des...
Site :
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Thèmes liés : comparateur d'assurance vie en ligne / comparatif taux d'assurance vie / comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie / comparateur d assurance de voyage
Comment garder l'esprit mutualiste ? L'émergence de la ...
Le Big Data et la digitalisation, qui pourraient n'être que de simples projets informatiques ou d'organisation interne, bouleversent le secteur assurantiel en permettant une connaissance jusque-là jamais atteinte des assurés et de leurs comportements.
Les sociétés d'assurance mutuelles (SAM) sont directement impactées. Leurs concurrents sont en position de mieux connaître leurs assurés...
Date: 2018-06-23 03:38:36
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance de la responsabilite civile
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Date: 2017-09-25 15:45:55
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance en france / courtier d assurance vie / contrat assurance responsabilite civile
En auto à l’étranger - Association Suisse d'Assurances ASA
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Je me rends chez mon oncle en Amérique du sud pour quelques mois. Il met sa voiture à ma disposition pour un périple. Mon assureur RC privée couvre-t-il les dégâts que je pourrais causer à sa voiture en la conduisant?
Les conditions générales d'assurance (CGA) des assurances responsabilité civile (RC) privées varient beaucoup d'un assureur à l'autre. Il en va ainsi des couvertures RC en cas d'utilisation d'un véhicule à moteur; dans la majorité des cas, il faut conclure une assurance complémentaire soumise à une prime correspondante. Des différences...
Date: 2017-10-28 22:52:49
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Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance auto en cas d accident / assurance responsabilite civile generale / prime d assurance auto / assurance d auto
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Pourquoi une assurance automobile ?
Il est obligatoire de souscrire à une assurance auto en France, et ce, depuis l'adoption des code de l'assurance et le code de la route en 1958. Ainsi, tout véhicule circulant en territoire français doit être...
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http://www.assuranceauto-pas-cher.fr
Thèmes liés : prix de l assurance auto / devis assurance auto pas chere / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit / devis assurance auto moins cher
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Location de motoneige à une heure trente de Montréal
A une heure trente de Montréal, au coeur d'un village authentique, reconnu par l'abondance de sa nature, autant par ses lacs et rivières que par ses forêts, le centre de motoneige Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson vous propose...
Date: 2017-12-13 13:17:48
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile formation / tarif assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile
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SVI assurance RC est un acteur majeur de l' assurance responsabilité civile professionnelle (RC PRO). Quelque soit votre métier nous disposons de garanties sur-mesure qui pourront s'adapter à vos besoins selon votre profil....
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Location d'un chalet - Quelles assurances ? - Gaudreau ...
Si vous avez des montants importants sur place ou vous louez pour une longue période, vous devriez aviser votre courtier d'assurance.
METTRE SON CHALET EN LOCATION
Il est extrêmement important que vous avisiez votre courtier ou votre assureur. Le fait de louer votre chalet à court terme à des impacts sur votre risque et ne pas le mentionner pourrait faire que vous ne seriez pas indemnisé en cas de réclamation.
Votre courtier va vous conseiller des produits qui vont protéger votre bâtiment ainsi que votre responsabilité...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d'assurance / courtier d assurance / courtier assurance longue / assurance responsabilite civile generale
Meilleure assurance en Tunisie | Le meilleur choix
Meilleure assurance en Tunisie
Meilleure assurance en Tunisie
Le secteur d'assurance en Tunisie reste loin de besoin de consommateurs, et trop loin de ce qui se passe au niveau international. Les principaux produits d'assurance sont: assurance auto , assurance moto , assurance habitation , assurance maladie , assurance vie , assurance voyage ... jusque assuré une partie de corps pour les célébrés (non mon ami(e) je ne parle pas de Kim Kardachian je parle de jambes de Messi et Cristiano)
En Tunisie le contrat assurance auto (ou assurance voiture), est le type le plus servis par les agences d'assurances, principalement parce...
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Les garanties liées à nos contrats sont claires et le...
Morsure chien - Tout pratique
Un chien vous a mordu ou a mordu votre enfant ou un passant, que faire ? Que le chien soit le vôtre, le chien des voisins ou encore un chien inconnu la morsure de chien n'est jamais à prendre à la légère. Découvrez ce qu'il faut faire les soins à appliquer sur la morsure et ce que dit la loi au sujet de la morsure de chien.
Morsure chien
Qui sont les victimes d'un chien
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Site :
toutpratique.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile et professionnelle
Maison : Assurance Dommages Ouvrage en Ligne | MaxiAssur
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Particulier , vous avez pour projet de construire une maison individuelle. Faire construire sa maison, c'est la réalisation d'un rêve mais cela ne doit pas se transformer en cauchemar ! L'assurance dommages ouvrage maison vise à vous prémunir des mauvaises surprises liées à la construction. Explications
Assurance dommages ouvrage maison ce qu'il faut savoir
Particulier, promoteur, chef...
Site :
https://maxiassur.fr
Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile / assurance maison devis ligne / devis d assurance en ligne / devis d assurance habitation
COUVERTURE SANTE - NLR France - Google Sites
COUVERTURE SANTE
Couverture médicale des militaires français affectés aux Etats-Unis
Cette page a pour objet de présenter, très synthétiquement, les conditions dans lesquelles les militaires français affectés (ou en mission) aux Etats-Unis sont couverts médicalement.
Rédigée à titre d'information, cette fiche ne doit pas se substituer à la réglementation en vigueur.
I- Principes...
Date: 2017-09-07 20:30:36
Site :
https://sites.google.com
Assurance deux-roues, scooter 50 cc, moto 50 cc
> Assurance deux-roues, scooter 50 cc, moto 50 cc
Assurance deux-roues, scooter 50 cc, moto 50 cc
Assurance deux-roues, scooter 50 cc, moto 50 cc
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mars 7, 2014 webmaster
Pourquoi une assurance scooter, cyclo ou moto est obligatoire ?
Une assurance en fait une assurance garantie responsabilité civile pour la conduite d'un scooter 50 cc ou d'un cyclo 49 cc ou d'une moto à vitesse 50 cm3 est obligatoire (sauf pour les personnes nées avant le 1er janvier 1988),(et même si le...
Site :
http://www.assurance-pratique-infos.fr
Thèmes liés : assurance moto 50 cm3 / devis assurance scooter 50 / assurance scooter moto / devis en ligne d assurance moto / devis d assurance scooter
mutuelle entreprise Comparateur en ligne | comparateur ...
Mutuelle entreprise : comment ça marche ? meilleurs conseil
Protégez votre entreprise avec une assurance professionnelle
Dans la pratique de votre activité professionnelle, il est important de vous prémunir contre les risques auxquels vous vous exposez.
En tant que chef d'entreprise, vos charges sont multiples puisque vous êtes responsable de vos employés, de leurs activités ou encore des...
Site :
comparateur-mutuelles-sante.com
Thèmes liés : comparatif mutuelle entreprise obligatoire / comparatif tarif mutuelle entreprise / mutuelle entreprise comparatif / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance vie: primes déductibles dans le cadre de l ...
Les primes d'assurance vie sont déductibles dans le cadre de l'article 111
Les primes d'assurance vie sont déductibles dans la mesure où le contrat d'assurance vie est souscrit dans un pays membre de l'Union européenne.
La durée de vie du contrat doit être de 10 ans minimum et ce contrat d'assurance vie doit répondre aux critères de la loi fiscale au Luxembourg.
Il sera impossible de retirer son capital vie avant cette période irréductible de 10 ans.
Ces primes d'assurance vie sont déductibles des revenus imposables, dans le cadre de l'article 111 de la loi sur les impôts.
Une...
Date: 2017-09-15 04:06:16
Site :
http://www.asscofisc.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile familiale / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile belgique
Assurance transport, assurance marchandise - CAT Gestion
Tél : 01 40 13 99 57 Fax : 01 40 13 99 87
CAT Gestion : l'assurance transport
Bienvenue chez C.A.T Gestion, courtier grossiste spécialisé dans l'assurance des marchandises transportées .
Nous assurons :
Toutes les entreprises qui expédient de la marchandise (Import, Export, approvisionnement, distribution, flux intersites...)
Tous types de marchandises
Maritime, Terrestre,...
Site :
http://www.catgestion.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / courtier assurance transport / courtier d assurance entreprise
Assurance moto suspension de permis de conduire
Tout savoir sur la suspension de permis et votre assurance moto en cas de condamnation pour suspension ou retrait de permis moto.
L'assurance moto et la suspension ou retrait permis
L' assurance moto et la suspension ou retrait de permis : Le conducteur dont le nombre de point devient nul reçoit une suspension ou un retrait de permis. Cette suspension ou ce retrait ne prend acte qu'à la...
Site :
https://www.assurance-auto-stupefiant-alcoolemie- ...
LOI - WET
2012-04-26/65, art. 1, 011; En vigueur : 01-07-2012>
(2)
2014-09-30/09, art. 2, 016; En vigueur : 10-11-2014>
(3)
2015-08-10/22, art. 16, 018; En vigueur : 07-09-2015>
(4)
2014-01-26/17, art. 35, 019; En vigueur : 01-04-2017 (AR 2017-03-06/03 , art. 1)>
(5)
2017-05-07/07, art. 14, 020; En vigueur : indéterminée>
CHAPITRE II. - Police des établissements classés.
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile animal / assurance obligatoire de la responsabilite civile
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Le pilote doit être âgé de 16 ans révolus
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Site :
http://www.circuit-nogaro.com
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance auto en cas d accident / attestation assurance responsabilite civile / devis d'assurance auto / devis d assurance
Assurance RC Moniteurs - Assurance Sport
Accueil >Assurance RC Moniteurs
Assurance RC Moniteurs
En tant que moniteur titulaire d'un Brevet d'Etat, vous devez veiller dans le cadre de votre...
Site :
http://www.assurance-sport.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / devis d assurance / assurance de la responsabilite civile
Assurance automobile à l'étranger - L'Europe est à vous
Mise à jour : 28/11/2016
Assurance automobile à l'étranger
En cas d'urgence partout dans l'UE, composez le à partir d'un téléphone fixe ou portable pour appeler les services de secours. L'appel est gratuit.
Si vous avez un accident à l'étranger, la loi applicable est celle du pays dans lequel l'accident s'est produit. La procédure de demande d'indemnisation peut donc être différente...
Date: 2016-11-28 15:25:00
Site :
europa.eu
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance automobile / devis gratuit d assurance / devis d assurance / contrat assurance responsabilite civile
Assurance automobile à l'étranger - L'Europe est à vous
Mise à jour : 06/07/2017
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Date: 2017-12-13 21:55:18
Site :
europa.eu
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance automobile / devis gratuit d assurance / devis d assurance / contrat assurance responsabilite civile
Santé chien : Prix d'une opération et assurance
Vive les chiens > Forum chiens > Santé > Prix d'une opération et assurance
Prix d'une opération et assurance
25/08/2008, 12h48
Bonjour à tous,
Je me permet de m'inscrire sur votre forum afin d'avoir quelques retour d'expérience qui, j'espère, pourront m'éclairer.
Ma femme est moi avons dû confier notre petit chien (corniaud pure race de 4 kilos) à la famille le temps de...
Site :
viveleschiens.com
Thèmes liés : assurance sante chien pas cher / comparateur de prix d assurance habitation / assurance responsabilite civile pour chien / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / chien assurance sante
Assurance auto – Soumission d'assurance automobile ...
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2 Les prix sont susceptibles de changer sans préavis.
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Site :
https://desjardins.com
Thèmes liés : soumission d assurance auto / prime d assurance auto / compagnie d'assurance auto et habitation / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrats d assurance auto
Banque Crédit Mutuel Haute-Garonne, comptes courants ...
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Assurance camping-car en ligne - Tarif et devis en 24 heures
Assurance camping-car en ligne
L'assurance camping-car, une obligation ?
Même si techniquement, certain véhicule de loisirs peuvent être associés à votre contrat d'assurance auto, très rares sont les camping-cars éligibles. Pour cause, si le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 750kg, il vous faudra souscrire au minimum une garantie responsabilité civile. Car oui, au...
L'assurance Auto au Nouveau Brunswick - ibc.ca
Service Nouveau-Brunswick a établi des lignes directrices concernant les conducteurs et les véhicules.
Si vous êtes propriétaire et conducteur d'un véhicule automobile, vous devez bénéficier d'une assurance adéquate. En vertu de la loi, les propriétaires d'un véhicule automobile au Nouveau-Brunswick doivent souscrire un certain montant d'assurance obligatoire. Plus de 65 compagnies d'assurance privées offrent l'assurance automobile aux consommateurs et se livrent concurrence sur les prix, la couverture et le service.
Ce qui est couvert
L'assurance responsabilité civile obligatoire protège le conducteur assuré et le...
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Conclure l'assurance moto en ligne | Generali
Où l'assurance est-elle valable?
Toutes les couvertures (responsabilité civile, casco, assurance-accidents et assistance) sont valables dans les pays suivants: Suisse, tous les Etats de l'UE et de l'EEE, Andorre et Croatie. Pour les déplacements dans des pays d'Europe non membres de l'UE/EEE, vous avez besoin d'une carte verte actuelle délivrée par Generali.
A partir de quand et jusqu'à quand l'assurance est-elle applicable?
Le contrat entre en vigueur à la date qui...
Site :
https://www.generali.ch
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance moto / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / assurance en ligne moto
Assurance auto, voiture et véhicule | Assurance Conseil
Sont couverts les dommages au véhicule causés par :
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Qu'est-ce qu'une assurance casco ?
C'est une assurance qui couvre les dommages survenus à votre véhicule. On parle de casco partielle lorsque que l'assurance exclut les dommages dus à une collision, et de casco totale lorsqu'elle les inclut. La distinction entre casco...