Articles sélectionnés pour le thème : assurance de la responsabilite civile
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Assurance voiture de location en Tunisie - royalcar.net
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Assurance voiture de location en Tunisie
Mise à part l'assurance en responsabilité civile, qui est souscrite obligatoirement par le loueur et dont le coût est incorporé aux prix de base, les pratiques sont diverses.
Les entreprises assurent ou auto-assurent le risque "dommage aux véhicules", en intégrant ou non le coût dans le prix de base. En outre, des options...
Site :
http://www.royalcar.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d accident de voiture / contrats d assurance auto / contrat d assurance voiture
Assurance cartes bancaires Visa et Mastercard : les ...
Assurance cartes bancaires Visa et Mastercard : les limites à l'étranger
Mon assurance santé et voyage à l'étranger
Besoin de modifier une réponse ?
Lorsque vous choisissez de modifier une réponse, vous devrez remplir à nouveau les questions suivantes
Image d'introduction
Texte d'introduction
Vous partez à l'étranger et vous pensez être bien assuré par votre carte bancaire (Visa ou...
Date: 2018-06-23 01:07:43
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Thèmes liés : carte d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / carte assurance maladie / assurance sante annulation voyage sejour
Sonam Assurances
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Assurance de votre véhicule sur toutes options...
De l'assurance responsabilité civile à l'assurance tous risques, la Sonam vous propose toute une gamme d'options pour la protection de votre véhicule.
Vous avez la possibilité de bénéficier d'une réduction de tarif automobile en fonction du nombre de véhicules à assurer.
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Allégez vos factures de santé...
Parce que les frais de santé prennent...
Date: 2017-09-14 18:27:16
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http://www.sonamassurances.sn
Thèmes liés : assurance mutuelle sante tarif / assurance mutuel sante / assurance automobile responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / assurance frais sante
Assurance Omnium Auto - FAQ | Les AP assurances
Questions relatives à un sinistre (6)
J'ai provoqué un accident en tort, puis-je faire intervenir mon assurance Omnium ?
Votre Omnium n'intervient pas pour les dommages provoqués au véhicule de l'autre conducteur. Toutefois, en cas de collision, votre voiture a généralement elle aussi des dégâts. Pour les indemniser, vous pouvez faire intervenir votre Omnium, à condition d'avoir souscrit...
Site :
lap.be
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / voiture pas cher assurance non paiement / contrat d assurance voiture / devis d assurance pour voiture / tarif d assurance voiture
Assurance étrangers en France - assurancevoyage.fr
1025 EUR
E,F,ENP est parfaite pour les étrangers en France !
En tant qu'étrangers en France vous avez des besoins spécifiques. Le choix d'une assurance complète est alors essentiel.
L'assurance E,F,ENP a été spécifiquement développée afin de répondre à vos attentes. Elle vous couvrira en cas de problème de santé (jusqu'à 100% du plafond de remboursement de la Sécurité sociale...
Site :
https://www.assurancevoyage.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance organisateur de chasse - Valassur
*Responsabilité Civile Territoire de chasse
Nos garanties
La formule RCT* couvre les dirigeants de votre ACCA, AICA, Société de chasse, chasse privée, AIC, SIS, GIC, les piégeurs et gardes particuliers, les chefs de battues, chefs de ligne et de traque, les traqueurs et tous accompagnants ainsi que vos bénévoles. Le contrat porte sur les activités suivantes :
la responsabilité civile...
Site :
http://www.valassur.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile pour chien
Comparatif assurance bateau à moteur et voilier - 1-2-3 ...
Comparatif assurance bateau à moteur et voilier
Assurance bateau en ligne et moins chère sur le comparateur d'assurance bateau sur www.1-2-3-assurance.com
Assurance Voilier en ligne et moins chère sur le comparateur d'assurance bateau sur www.1-2-3-assurance.com
Assurance bateau à moteur en ligne et moins chère sur le comparateur d'assurance bateau sur www.1-2-3-assurance.com
Quelle assurance pour votre bateau ?
La réponse est sur...
Date: 2019-03-07 09:48:43
Site :
1-2-3-assurance.com
Thèmes liés : comparateur d assurance / comparateur prix assurance ligne / assurance dependance comparateur / comparateur assurance / prix assurance responsabilite civile
2 – Ce qu'elle ne couvre pas : Responsabilité civile : ce ...
Page suivante Suivant 3 - Des diff?...
2 - Ce qu'elle ne couvre pas
Même si elle vous protège dans de nombreux cas, certaines exclusions sont à prendre à compte. Votre assurance responsabilité civile ne couvre notamment pas : - les dommages que vous causez intentionnellement à autrui (selon la loi, il y a alors faute intentionnelle, donc exclusion de...
Date: 2017-09-25 20:47:30
Site :
planet.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile profession liberale / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Votre santé aux USA | Commission Franco-Américaine Fulbright
Contenu accordéon:
Le système des soins médicaux et leurs coûts aux Etats-Unis
Le régime de santé américain a la particularité d'être basé sur un système d'assurances privées. Les Etats-Unis dispose de bonnes infrastructures médicales, mais l'accès aux soins peut coûter jusqu'à cinq fois plus cher qu'en France. A titre d'exemple, voici une estimation des coûts pratiqués pour...
Site :
fulbright-france.org
Mutuelle étudiante | SMEREP
Mutuelle étudiante
L'objectif d'une mutuelle ou complémentaire santé
est de prendre en charge une partie ou l'intégralité de vos dépenses de santé non couvertes par la sécurité sociale. ce complément, en tout ou partie, est facultatif mais il est vivement recommandé de souscrire à une mutuelle, en raison du coût des frais de santé.
Au sommaire
L'assurance Responsabilite ...
Site :
https://smerep.fr
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / mutuelle sante etudiant smerep / mutuelle etudiante obligatoire smerep / souscrire mutuelle sante ligne / smerep mutuelle etudiante
Votre santé aux USA | Commission Franco-Américaine Fulbright
Contenu accordéon:
Le système des soins médicaux et leurs coûts aux Etats-Unis
Le régime de santé américain a la particularité d'être basé sur un système d'assurances privées. Les Etats-Unis dispose de bonnes infrastructures médicales, mais l'accès aux soins peut coûter jusqu'à cinq fois plus cher qu'en France. A titre d'exemple, voici une estimation des coûts pratiqués pour...
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fulbright-france.org
Assurance voiture de luxe - mascotte-assurances.fr
Assurance voiture de luxe
L'indispensable assurance pour votre automobile prestige, haut de gamme ...
Notre offre d'assurance automobile de prestige simple et modulable vous permet d'assurer votre voiture de prestige, haut de gamme ou de sport, selon les garanties souhaitées, au meilleur prix.
Des avantages exclusifs pour prendre la route en toute quiétude ...
Une cotisation d'assurance à...
Site :
mascotte-assurances.fr
Smammm, Mutuelle d’Assurance des Musiciens
La SMAMMM (la Mutuelle d'Assurance des Musiciens et des Métiers de la Musique) se présente comme étant une société d'assurance dont les produits et services couvrent les instruments de musiques ainsi que les métiers et activités reliées à ce domaine. Formant partie du groupe Monceau Assurances, la SMAMMM a été fondée durant les années 80, après que les musiciens en général ont...
Site :
http://www.argentepargne.com
Thèmes liés : mutuelle d'assurance des musiciens / mutuelle d assurance des musicien / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale
Assurance moto ancienne - AssurOnline
Quelle assurance pour votre moto ancienne ?
- Les différentes formules d'assurance pour votre moto ancienne
- La formule ECO est l'assurance moto la moins couteuse qui pourrait correspondre à votre moto ancienne. Elle couvre la responsabilité civile et vous permet de bénéficier d'une défense pénale en cas d'accident responsable. La garantie du conducteur (protection juridique, garanties «...
Site :
assuronline.com
Thèmes liés : assurance moto ancienne / assurance accident moto / moto assurance collection / souscrire assurance moto / assurance en ligne moto
Salaire d’une coiffeuse à domicile | Viadom Professionnel
Mais aussi...
Un véhicule de service neuf pris en charge à 100%
Viadom récompense ses collaboratrices atteignant durablement un certain chiffre d'affaires en leur mettant à disposition un véhicule neuf tout équipé, renouvelé tous les 2 ans. L'ensemble des dépenses est pris en charge :
- La location du véhicule ;
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-...
Site :
http://www.viadom-professionnel.com
Thèmes liés : assurance auto responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Modèle de lettre type - Assurance Responsabilité Civile
Modèle de lettre : Déclaration de dommage matériel
Modèle de lettre type : Déclaration de dommage matériel causé à autrui
Dommage matériel causé à autrui
Vous avez involontairement causé des dommages matériels à une autre personne suite à un accident. Voici une lettre type permettant d'activé votre responsabilité civile et permettre une indemnisation...
Site :
http://responsabilites-civile.fr
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile
L’assurance utilitaire en Belgique | Touring Assurances
CONTACT
L'assurance utilitaire en Belgique
Le rôle de votre assurance utilitaire en Belgique ? Intervenir en cas d'accident et indemniser les tiers lorsque vous êtes en tort. Les dommages peuvent être matériels, physiques ou moraux.
L'assurance RC utilitaire obligatoire
Saviez-vous qu'une assurance utilitaire est obligatoire dans tous les pays de l'Union européenne ? Vous devez vous assurer...
Date: 2017-12-28 22:39:46
Site :
touring-assurances.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile belgique / devis assurance belgique / assurance complementaire belgique / tarif assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Assurances Auto – Toulouse
Assurance Voiture de Collection
Passionné d'automobile, vous avez investi dans un ou plusieurs véhicules de collection. Promenades, défilés...
Voiturette
Vous avez une voiturette sans permis, une voiturette électrique, une voiturette de golf ou encore une tondeuse autoportée.
Malussé
Votre contrat d'assurance auto a été résilié pour non-paiement des primes, pour une alcoolémie ou sinistralité excessive, vous êtes ...
Moto/scooter/Quad
Conducteur de grosse cylindrée, de petit scooter, de quad ou encore passionné de motos...
Site :
http://assurances-auto-toulouse.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / prime d assurance auto / assurance d auto / assurance auto dommage / assurance auto au tiers
axa en algerie - accueil - AXA Assurances Algérie
Mot du CEO
Chers clients, Chers internautes,
Bienvenue sur votre nouveau site axa.dz. Il vient de faire peau neuve et se veut plus moderne, plus fluide et plus facile d'utilisation et vous pourrez vous connecter, en toute ergonomie, à partir de tous vos terminaux mobiles (Smartphones, tablettes, ordinateurs). Vous y trouverez, entre autres, l'ensemble de nos produits et solutions en Assurances...
Site :
https://www.axa.dz
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance automobile responsabilite civile / assurance sante axa / assurance responsabilite civile generale
Mutuelle : mutuelles de santé et d’assurance en France ...
Smammm, Mutuelle d'Assurance des Musiciens
La SMAMMM (la Mutuelle d'Assurance des Musiciens et des Métiers de la Musique) se présente comme étant une société d'assurance dont les produits et services couvrent les instruments de musiques ainsi que les métiers et activités reliées à ce domaine. Formant partie du groupe Monceau Assurances, la SMAMMM a été fondée durant les années 80,...
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Thèmes liés : mutuelle d'assurance des musiciens / mutuelle d assurance des musicien / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale
Assurance Temporaire Auto, Moto - 29 € - de 1 à 90 jours
Qui sommes nous ?
L'assurance temporaire c'est quoi ?
L'assurance provisoire existe depuis de nombreuses années. Vous voulez en savoir plus sur la façon dont tout cela fonctionne.
Vous êtes en possession d'un véhicule et vous devez prendre un assurance temporaire car vous voulez vous assurer temporairement pour différentes raisons votre véhicule afin de vous garantir contre les...
Site :
https://www.assurancetemporaire.eu
Assurance Temporaire Auto, Moto - 29 € - de 1 à 90 jours
Qui sommes nous ?
L'assurance temporaire c'est quoi ?
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Site :
speedtempo.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance auto france / releve d information assurance auto / contrats d assurance auto / contrat d assurance moto
Co-operators : votre fournisseur d’assurance vie au Canada
Pourquoi avez-vous besoin d'une assurance responsabilité civile?
La souscription d'une assurance vie ou maladie peut sembler un processus intimidant et complexe. De quel montant ai-je besoin? Quel produit me convient le mieux? Ai-je besoin d'autres types de protection?
Votre représentant peut vous aider à y voir plus clair en tenant compte de votre situation. Vous pouvez aussi facilement déterminer en ligne le bon équilibre...
Site :
cooperators.ca
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile / assurance maladie en ligne
Assurance auto definitions : WAFAASSURANCE
Assurance auto definitions
Assurance auto definitions
Assurance automobile Au Maroc
Une voiture accidentée
Une assurance automobile au Maroc est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés au Maroc et circulant sur le territoire marocain ou dans la zone carte verte (certains pays européens) ou la zone carte orange(certains pays arabes).
Elle est obligatoire depuis 1958 et est...
Site :
http://clicassure.net
AMPLI Mutuelle - Comparateur Mutuelle : AMPLI Mutuelle
AMPLI Mutuelle ou Avenir Mutuelle des Professions Libérales et Indépendantes est, comme son nom l'indique, une mutuelle spécialisée dans l'assurance santé, l'épargne et retraite, la responsabilité civile professionnelle.
Ayant évolué positivement durant ses 45 an d'existence, elle a su adapter ses formules d'assurance mutuelle sur mesure pour chacun de ses membres, et ce dans un cadre...
Souscription de votre assurance en ligne - Etape 1
Responsabilité civile Circuit AUTO
& Protection Corporelle du Pilote
Garantie acquise au participant européen sur circuit permanent asphalte homologué ou non ouvert à la circulation
(avec ou sans passager, Hors camion) en Europe & Suisse, hors compétition
capital décès 35 000 EUR
capital invalidité* 90 000 EUR, franchise relative 10%
*(réductible en...
Site :
http://www.lenevette-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile / souscription assurance auto ligne
L'assurance automobile - Cours - jadefrd
L'assurance automobile
Cours : L'assurance automobile. Recherche parmi 183 000+ dissertations
Par jadefrd o 21 Février 2017 o Cours o 6 609 Mots (27 Pages) o 139 Vues
Page 1 sur 27
CHAPITRE 1 : L'ASSURANCE AUTOMOBILE
La RC automobile date de 1958, instaurée par De Gaulle. Après la guerre il y avait de + en + de véhicules (VTM : véhicule terrestre à moteur),...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile
Accueil - Rambaud Labrosse
Bailleurs, couvrez-vous!
Chaque copropriétaire est tenu de s'assurer contre les risques de responsabilité civile dpnt il doit répondre en sa qualité soit de copropriétaire occupant, soit copropriétaire non occupant. (Art. 9-1 de la loi de 1965). Vous êtes propriétaire d'un logement locatif en copropriété? Vous devez désormais être assuré en responsabilité civile. C'est...
Site :
http://www.rambaud-labrosse.com
Thèmes liés : assurance logement responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance Transport - Devis courtier en Offre Spéciale
Courtier Assurance Transport
Assurance Transport : Professionnel, Vous ne pouvez pas vous passer de vos véhicules pour mener à bien votre activité ou missions... Un accident, une panne peuvent avoir des conséquences dramatiques pour la vie d'une entreprise. Votre entreprise a besoin d'une Assurance pour :
- Un parc de véhicules professionnels : Véhicules Utilitaires, Camions ,...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Résiliation de son assurance automobile | Résilier | Lettre
Résiliation anticipée de son assurance automobile
Informations utiles sur la résiliation anticipée
A part le point 1, qui est la résiliation "normale", les autres scenarios permettent une résiliation "anticipée".
1. Expiration du contrat
L'assurance est valable pendant la durée fixée dans le contrat. Si le contrat n'est pas résilié à cette date, il est généralement reconduit...
Site :
bonus.ch
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d assurance voiture / lettre de resiliation d un contrat d assurance auto / lettre de resiliation de contrat d assurance auto / lettre resiliation d'assurance automobile / resiliation contrat d assurance voiture
Résiliation de son assurance automobile | Résilier | Lettre
Résiliation anticipée de son assurance automobile
Informations utiles sur la résiliation anticipée
A part le point 1, qui est la résiliation "normale", les autres scenarios permettent une résiliation "anticipée".
1. Expiration du contrat
L'assurance est valable pendant la durée fixée dans le contrat. Si le contrat n'est pas résilié à cette date, il est généralement reconduit...
Site :
bonus.ch
Assurances santé et mutuelles pour ... - mutuelle-animal.com
Contact
Equitanet : assurances équidés, cavaliers et professionnels
Nombreux sont ceux qui sont passionnés des chevaux. Faire de l'équitation est une activité qui procure plus de plaisir pour les adeptes de ces animaux. Cependant, comme toute activité, elle n'est pas sans danger, ni pour les chevaux, ni pour les cavaliers, ni pour autrui. Equitanet est une entreprise d'assurances et...
Site :
mutuelle-animal.com
Courtiers en assurances à Liège - vie, auto, habitation...
Plus d'informations sur son site !
BOKIAU ASSURANCE - Liège
Avec Bokiau, vous avez la garantie d'obtenir des polices d'assurance adaptées à chaque situation, que ce soit à titre privé ou professionnel.
Ces courtiers vous reçoivent à Liège.
Tel : 04 / 247 69 22
Courtier assurance Liège
MARON & FILS - Verviers
Besoin d'une assurance moto, auto, habitation, santé ou responsabilité civile ? Ce courtier en assurances de Liège vous conseille les meilleurs produits.
Tel : 087 / 31 28 12
Cliquez ici pour plus d'informations !
RYAVEC & FILS - Blegny
Ce courtier...
Site :
belgique-assurances.be
Thèmes liés : courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / courtier d assurance vie / assurance auto moto habitation / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
Mentions légales - Assurpeople
Les ilustrations de la page tarif d'assurance auto sont réalisés par Freepik pour le site www.flaticon.com sous licence CC BY 3.0
INFORMATIONS REGLEMENTAIRES
1Mise en garde contre les informations inexactes renseignées lors du questionnaire de tarification et de souscription
Les informations qui vous sont demandées dans le questionnaire sont indispensables pour connaître votre situation...
Date: 2018-01-17 13:05:17
Site :
https://www.assurpeople.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / courtier d'assurance / courtier d assurance
ASCORE - assureur-conseil.fr
Complémentaire Santé
Cher Visiteur,
Nous sommes désolés de ne pouvoir vous donner accès au formulaire de demande de devis de ce professionnel car il n'a pas encore activé cette fonction sur ce site. S'il s'agit d'un professionnel que vous connaissez, n'hésitez pas à lui signaler que vous auriez souhaité lui déposer une demande de cotation à partir de ce site internet que vous avez...
Trucs pour économiser sur mon assurance moto | CAA-Québec
Assurance moto: le tour de la question
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Que vous soyez un motocycliste aguerri ou débutant, ces conseils sur l'assurance pourront vous être utiles, notamment les trucs pour économiser.
L'assurance moto est-elle obligatoire?
Au Québec, la Loi sur l'assurance automobile oblige les propriétaires de motocyclette à souscrire une protection pour responsabilité civile d'au moins 50 000$....
Date: 2018-06-22 18:22:45
Site :
caaquebec.com
assurance bateaux - Conseil - Général - FORUM Bateau
Posté le 21/04/2014 à 21:47:48
de mon coté, assurance chez Assur Boat, quelque soit l'année du bateau.
dynamo2
Posté le 22/04/2014 à 18:25:12
Pour mon SESSA 22, je suis assuré chez AXA, tous risques, pour un prix très raisonnable (j'ai négocié...)
De toute façon, à juste titre, le port exigeait une assurance qui me semble plus que justifiée en cas d'incendie à...
Date: 2014-10-17 22:12:42
Site :
http://www.forum-bateau.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance automobile / courtier d'assurance / courtier d assurance / courtier assurance bateau
Comment fonctionnent les assurances pour le sport ...
Accueil particuliers > Loisirs > Sport >Comment fonctionnent les assurances pour le sport ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comment fonctionnent les assurances pour le sport ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / devis d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association
Assurance en apprentissage - L'APPRENTI : Portail de l ...
Les assurances
Engager un apprenti, quelles implications pour l'entreprise? Assuré ou pas?
Un dommage causé par un apprenti dans l'activité professionnelle est-il couvert par le CFA ou par mon contrat d'assurance professionnelle ?
La règle
Les CFA dispensent aux jeunes travailleurs sous contrat d'apprentissage une formation générale ainsi qu'une formation technologique et...
Site :
lapprenti.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrats d assurance auto / devis d'assurance auto jeune conducteur
API Courtage |Assurance - Prêt - Immobilier |Paris-Lyon ...
Bienvenue sur le site d'API Courtage
NOTRE METIER
100% indépendants, nous ne sommes liés à aucune compagnie d'assurance, aucune banque, aucun promoteur.
Nous recherchons les meilleures offres du marché pour répondre aux attentes de nos clients.
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Placements : assurances vie,...
Site :
apicourtage.com
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / prix assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
DPM Assurances votre courtier d'assurances à Wanze et Flemalle
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L'assurance est une matière complexe. Sans une connaissance solide, il est impossible d'être bien assuré et de trouver la bonne solution pour vos couvertures. En tant que spécialistes, nous sommes à vos côtés pour trouver la solution optimale dans tous les domaines, que ce soit au niveau de votre vie privée ou dans la vie...
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L'assurance Responsabilité Civile Automobile est l'assurance automobile minimum obligatoire. Nos contrats auto affichent un grand...
Site :
http://www.assurancebeguinot.com
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / prix de l assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance automobile / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Responsabilité civile professionnelle - Ministère de l ...
Les articles L.3120-4 et R. 3122-1 du code des transports imposent que la demande d'inscription au registre des voitures de transport avec chauffeur soit accompagnée d'une attestation de l'assurance, couvrant...
Date: 2017-01-14 02:49:15
Site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / attestation d assurance voiture / devis d assurance pour voiture / attestation assurance responsabilite civile / devis d assurance
DGCCRF - Le portail des ministères économiques et financiers
19/12/2016
Si vous avez acheté une maison ou un appartement achevé, si vous faites construire, mais également si vous faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans votre appartement, les responsables de la construction ou des travaux sont tenus de garantir les travaux qu'ils ont exécutés directement ou fait exécuter.
Responsabilité
La malfaçon est un défaut ou une...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat assurance responsabilite civile
Assurance VTC | Tarifs accessibles et garanties de qualité
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Les différentes garanties d'une assurance VTC
Vous pouvez intégrer à votre contrat d'assurance VTC différentes garanties pour améliorer votre couverture et celle de vos passagers. Voici la liste des principales garanties d'une assurance VTC.
Assurance VTC: les garanties pour le véhicule
Une assurance VTC est à la base un contrat d'assurance...
Site :
https://assurancesvtc.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance auto - Soumission automobile | La Capitale
Obligatoire : assurance responsabilité civile
Vous êtes protégé si vous causez des dommages à d'autres personnes, et si votre véhicule est endommagé dans un accident dont vous n'êtes pas responsable.
En général, on suggère un montant de 1M $ en responsabilité civile (chapitre A) pour votre assurance auto. Vous conduisez à l'extérieur du Québec? Il est recommandé d'ajuster le...
Site :
https://www.lacapitale.com
Thèmes liés : prix d assurance auto / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / soumission d assurance auto
ASSURANCE AUTO: POLICE ASSURANCE AUTO
Tout sur votre police d'assurance
Vous avez mis un temps précieux à magasiner votre nouvelle voiture - pour trouver le bon modèle, la couleur parfaite, les équipements optionnels, le bon prix. Et votre assurance automobile, vous vous y êtes arrêté ? C'est pourtant essentiel.
Au Québec, l'assurance automobile est obligatoire. Vous n'avez donc pas le choix de vous assurer, mais vous pouvez toujours choisir les protections qui correspondent le mieux à vos besoins et à votre budget.
Un contrat d'assurance automobile, ce n'est pas sorcier. Il y a le Chapitre A qui couvre votre responsabilité civile (dommages...
Date: 2018-03-06 09:30:38
Site :
assurancevoiture.blogspot.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance automobile au quebec / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d'assurance automobile quebec / contrats d assurance auto / courtier d'assurance auto quebec
chiens catégorie 1&2 - CECH Hulluchois - cechulluch.free.fr
Seuls les chiens de catégories 2 seront acceptés au club après un test avec notre moniteur
Nous ne délivrons pas d'attestation d'aptitude
Permis de détention de chiens de 1ère et 2ème catégorie
La détention des chiens susceptibles d'être dangereux est subordonnée, pour les personnes autorisées à détenir ce type de chiens, à la délivrance d'un permis de détention par le maire de...
Site :
http://cechulluch.free.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / attestation assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Assurance auto Devis - votreassurancefacile.com
FAQ
Pourquoi souscrire à une assurance ?
Assurer son véhicule est obligatoire en France depuis 1958 (article L211-1 du code des assurances et L324-1 du code de la route). Tous les véhicules doivent donc être assurés, l'absence d'assurance est un délit. votreassurancefacile.com vous aide à choisir l'assurance qui conviendra à vos attentes tout en restant dans votre budget.
Comment bien...
Date: 2017-06-20 10:13:59
Site :
http://votreassurancefacile.com
exclusion de garantie dans le contrat d’assurance
...
Date: 2003-07-28 06:47:02
Site :
http://www.glose.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance camion / devis d assurance / devis d assurance en ligne / contrat assurance responsabilite civile