Articles sélectionnés pour le thème : assurance de la responsabilite civile
→ 2209 articles
Voir également 104 Vidéos pour ce thème
courtier assurance bordeaux gironde courtage assurances ...
Aquitaine Courtage Assurances - 51 rue mestrezat 33000 BORDEAUX - Tél. 05 56 24 65 45
Courtier en assurances des entreprises et des dirigeants
Aquitaine Courtage Assurances, courtier en assurances à Bordeaux (Gironde, 33) est...
Site :
http://aquitaine-courtage-assurances.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance courtier entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / courtier assurance bordeaux
Assurance Auto - Courtier - Courtier en Assurances
Pour un devis en ligne, cliquez sur "Devis en 2 Minutes"
Courtier en Assurances Auto :
Votre courtier en Assurances vous propose l'assurance automobile (auto), obligatoire si vous êtes propriétaire d'un véhicule immatriculé. Tous les territoires de France exigent des propriétaires d'automobile (auto) qu'ils souscrivent au moins une couverture s'appliquant à la responsabilité civile...
Site :
https://www.1courtier-assurances.fr
devis gratuit en ligne > devis > prix assurance voiture ...
Assurance auto jeune conducteur: prix, conseils et profil Hyperassur.
Responsabilité Civile Décennale. Assurance Voiture Sans Permis. Assurance Auto jeune conducteur. Page actuelle: Assurance auto jeune conducteur: prix, conseils et profil. Assurance auto jeune conducteur: prix, conseils et profil. Considérés comme particulièrement exposés aux sinistres automobiles, vous nêtes pas...
Site :
http://www.devis-travaux-gratuits-en-ligne.com
Assurance Temporaire Auto
Questions & Réponse alloassurancetemporaire@gmail.com
Assurance camping car temporaire?
L'assurance camping car temporaire est souscrite pour la durée que vous souhaitez à partir du moment où elle n'excède pas trois mois, période généralement prévue dans le cadre de l'assurance camping car temporaire. Pour souscrire une assurance camping car temporaire, il suffit de posséder un permis...
Date: 2017-04-26 18:28:43
Site :
http://allo-assurance-temporaire.com
Matmut - Assurance Habitation : Maison ou Appartement
UNE ASSURANCE HABITATION ADAPTéE �? VOS BESOINS ET �? VOTRE BUDGET
ESSENTIEL
NOTRE SOLUTION éCONOMIQUE AUX GARANTIES D'assurance INCONTOURNABLES
Pour les appartements en Résidence Principale (maximum 3 pièces principales et 80 M²) et du mobilier dans la limite de 10 000 EUR.
Votre responsabilité civile vie privéeGarantie qui permet de couvrir tous les dommages que vous, votre...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance d appartement / assurance habitation appartement / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile
Conduire sans assurance valide : Communiqués du Québec
En vertu de la Loi sur l'assurance automobile, le propriétaire d'un véhicule routier doit avoir une assurance responsabilité civile d'une valeur minimale de 50 000,00$ (plus précisément : de 500 000,00$ pour les véhicules routiers hors route, de 1 000 000,00$ pour les exploitants et de 2 000 000,00$ pour les véhicules transportant des substances dangereuses).
Au surplus, l'article 35...
Site :
arrondissement.com
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance de la responsabilite civile
Assurance Temporaire Auto
Questions & Réponse alloassurancetemporaire@gmail.com
Assurance camping car temporaire?
L'assurance camping car temporaire est souscrite pour la durée que vous souhaitez à partir du moment où elle n'excède pas trois mois, période généralement prévue dans le cadre de l'assurance camping car temporaire. Pour souscrire une assurance camping car temporaire, il suffit de posséder un permis...
Date: 2017-04-06 08:43:52
Site :
http://allo-assurance-temporaire.com
Droit Civil: La responsabilité délictuelle - CARLSCOACHING
Le dommage doit être certain, actuel et direct:
- Il doit être certain, ceci exclut donc la réparation d'un dommage éventuel ou hypothétique.
-Il doit être actuel et direct, c'est-à-dire qu'il doit être la conséquence de la faute commise initialement.
c) Le lien de causalité
Il ne peut y avoir d'obligation de réparer s'il n'existe pas un lien de causalité entre...
Site :
http://carlscoaching.over-blog.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile animal / assurance garantie vehicule occasion
Une mutuelle d’assurance pour votre voiture professionnelle
Dans le paysage de l'assurance française, les mutuelles représentent 50 % des assurances auto. Quel peut être l'intérêt pour vous de choisir une mutuelle d'assurance pour votre voiture professionnelle plutôt qu'une compagnie d'assurance ?
Définition d'une mutuelle d'assurance
Naturellement, les mutuelles d'assurance et les compagnies d'assurance partagent de nombreux points communs. Tout...
Site :
assur-auto-entreprise.fr
Une mutuelle d’assurance pour votre voiture professionnelle
Dans le paysage de l'assurance française, les mutuelles représentent 50 % des assurances auto. Quel peut être l'intérêt pour vous de choisir une mutuelle d'assurance pour votre voiture professionnelle plutôt qu'une compagnie d'assurance ?
Définition d'une mutuelle d'assurance
Naturellement, les mutuelles d'assurance et les compagnies d'assurance partagent de nombreux points communs. Tout...
Site :
assur-auto-entreprise.fr
Matmut - Assurance Habitation : Maison ou Appartement
UNE ASSURANCE HABITATION ADAPTéE �? VOS BESOINS ET �? VOTRE BUDGET
ESSENTIEL
NOTRE SOLUTION éCONOMIQUE AUX GARANTIES D'assurance INCONTOURNABLES
Pour les appartements en Résidence Principale (maximum 3 pièces principales et 80 M²) et du mobilier dans la limite de 10 000 EUR.
Votre responsabilité civile vie privéeGarantie qui permet de couvrir tous les dommages que vous, votre...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance d appartement / assurance habitation appartement / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile
Devis Assurance Auto sur mesure - Avenir Mutuelle
On vous appelle >
Assurance Auto : Découvrir l'offre Avenir Mutuelle
Avenir Mutuelle met en place une assurance automobile accessible à tous. Que vous soyez jeunes, séniors, particuliers ou professionnels, notre offre s'adresse à vous. Bénéficiez d'une assurance sans faille qui couvre votre véhicule de manière optimale. Optez pour la tranquillité d'esprit en choisissant l'assurance auto...
Courtier en Assurance Construction, Assurance Dommage ...
Audit et conseil
Bienvenue sur le site APSILON. Les pages du site ont été classées en fonction de votre type d'activité.
Les trois activités principales d'APSILON, société de courtage spécialisée dans le domaine du conseil en assurance sont les suivantes :
- assurer l'entreprise, la construction ou les personnes,
- auditer vos programmes d'assurance et la gestion de vos...
Site :
apsilon.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / courtier d assurance entreprise / mandataire de courtier d assurance / devis d assurance / courtier d'assurance
Assurance voiture : Aide au choix, conseils et fiches ...
Assurer un véhicule spécifique ou un véhicule professionnel nécessite quelques préparatifs et parfois des conditions supplémentaires. Pour vous aider à y voir plus clair dans vos démarches et modalités, voici nos guides dédiés.
Assurances voiture : Quelles sont les garanties les plus répandues ?
La responsabilité civile automobile est la clause de garantie minimale que doit fournir...
Site :
assurances-voiture.org
Assurance malus qui prend malussé et résilié auto et moto ...
Assurance auto suspension de permis pour sinistre
L'assurance auto malus en cas d'accident responsable
Le bonus-malus, encore appelé coefficient de réduction-majoration, est un système qui a été instauré par l'État et qui est commun à toutes les compagnies d'assurance. Il vous suit toute votre vie et évolue chaque année à la baisse ou à la hausse en cas d'accident responsable...
Définition de l'assurance de la flotte - Voitures et ...
Home > Voitures > Définition de l'assurance de la flotte
Définition de l'assurance de la flotte
2012-04-25 | Voitures
Advertisement
Plutôt que d'assurer l'ensemble de vos véhicules d'entreprise individuelle, vous pouvez utiliser l'assurance de la flotte de les couvrir tous en même temps. Ce produit d'assurance automobile commerciale peut couvrir un grand nombre de véhicules ou un petit...
Site :
http://www.iabridal.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / comparateur d'assurance voiture jeune conducteur / assurance en cas d accident de voiture / comparateur d'assurance accident de la vie
sfp mutuelle > mutuelle de france > mma mutuelle
MMA Iard Assurances Mutuelles Mutuelle d'assurance 1 rue du Wacken 67000 Strasbourg Adresse Horaire.
J'ai un vélo J'utilise un vélo en libre-service. Pas d'options pour ce mode. Disponible dans 3800 villes en France dont Paris Lyon Marseille Lille Nantes Rennes etc. Retour aux résultats Autres résultats à proximité Retour. MMA Iard Assurances Mutuelles. 1 rue du Wacken 67000 Strasbourg. 03...
Site :
http://liste-mutuelles.fr
Comment bien choisir son assurance auto ? Les conseils de ...
Pour bien choisir votre assurance auto, il y a plusieurs éléments à prendre en compte. Kleen vous explique tout et vous conseille pour trouver la meilleure assurance selon vos besoins !
EN BREF :
Il existe 3 formules d'assurance : au tiers, tiers + ou tous risques, avec des garanties différentes
Vous pouvez rajouter des garanties optionnelles selon vos besoins, mais qui peuvent faire...
Site :
https://kleen-now.com
Courtier Assur
Expertise
En tant que professionnel de l'assurance et du crédit, nous vous conseillons au plus juste sur les solutions adaptées à vos besoins.
Votre Courtier d'assurance et Crédit
Courtier Assur est courtier en assurance et crédit. Nos produits s'adressent aux particuliers et aux professionnels.
Notre expertise repose sur deux pôles : l'assurance et le...
Site :
http://www.courtierassur.fr
Thèmes liés : assurance sante du credit mutuel / courtier assurance credit immobilier / credit courtier assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / courtier en credit et assurance de pret
Mentions légales | Humanis
Droit d'auteur et responsabilités
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site sont la propriété du propriétaire du site ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation par ce dernier. De ce fait, toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l'accord préalable exprès et écrit de son...
Date: 2018-06-22 22:00:56
Site :
https://humanis.com
Assurance habitation : aussi pour les résidences secondaires
Tempêtes
Incendies
De plus, le propriétaire d'une résidence secondaire reste redevable des préjudices causés aux voisins ou à des tiers. Sans contrat pour habitation, il devra assumer l'ensemble des réparations financières. Si c'est une tuile qui tombe sur quelqu'un, cela peut coûter très cher !
Dans quels cas souscrire une assurance habitation ?
Alors, dans quel cas souscrire une...
Site :
http://www.xn--garantie-dcennale-ktb.com
Thèmes liés : devis d assurance habitation / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / devis assurance habitation / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Location saisonnière : tout savoir sur l'assurance ...
Comment assurer sa location saisonnière ?
Publié par M. Apruzzese le 5 janvier 2016
Que vous soyez bailleur ou locataire, votre location saisonnière doit être assurée. Vos vacances ne seront ainsi pas gâchées en cas de sinistre.
La location saisonnière a le vent en poupe. C'est un bon moyen pour s'assurer des revenus complémentaires. Reste que le bailleur et le locataire doivent être...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance location appartement / devis d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile
Puis je faire marcher mon assurance habitation pour un ...
A.D.P.I. (Expert societe) a répondu à la question :
Puis je faire marcher mon assurance habitation pour un volet cassé ?
Bjr bien évidement si votre contrat comprend ce genre de sinistre mais avant toute chose faite établir un devis pour votre volet et renseigner vous du montant de la franchise si vous en avait une de prévu dans votre contrat celas vous éviteras de mauvaise...
Site :
http://www.experts.lesclesdumidi.com
Secourisme.net - Le sauvetage secourisme du travail (SST)
Le sauvetage secourisme du travail (SST)
Par Frédéric Séguret - 12 septembre 2008 - dernière mise à jour 7 février 2016
Cette formation répond à l'obligation faite à toute entreprise de plus de 20 salariés de posséder un sauveteur par groupe de 20 personnes. Le sauveteur secouriste du travail reçoit une formation aux premiers secours appliquée au monde du travail.
Une...
Site :
secourisme.net
Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse regional d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse de retraite et d assurance maladie
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante
ASB ASSUR, assurance auto, Verviers, Liège, Grivegnée ...
Nos adresses
Assurance auto
Depuis plus de 85 ans, les AP ASSURANCES sont l'assureur des familles ! Sans oublier les jeunes conducteurs qui sont souvent le mouton noir lorsqu'il est question de les assurer. Nous pouvons, sous certaines conditions, leur proposer une prime très attractive ! Laissons leur une chance d'entrer correctement dans la vie active...
L'assurance RC auto...
Site :
https://www.assuranceautojeuneconducteurverviersl ...
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / assurance auto jeune conducteur / prime d assurance auto
Medimmigrant vzw - Assurance privée
Assurance-voyage
Les ressortissants de pays tiers qui sont soumis à l'obligation de visa doivent en principe avoir une assurance-voyage pour obtenir leur visa. Les citoyens européens ou les ressortissants de pays tiers non soumis à l'obligation de visa peuvent en avoir une, mais ce n'est pas obligatoire.
Ces assurances interviennent le plus souvent en cas de maladie soudaine, d'accident ou...
Site :
http://www.medimmigrant.be
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie / l assurance maladie / contrat d assurance maladie
Simulation assurance auto - Couts Véhicule
Voulez-vous savoir combien coûte votre assurance auto ? Via Assurances.be, vous pouvez simuler votre assurance auto en ligne. Comparez les prix auprès des principaux assureurs auto et découvrez en quelques étapes quelle entreprise vous offre la meilleure assurance auto.
Auprès de quels assureurs pouvez-vous faire une simulation assurance auto ?
Vous pouvez simuler une assurance auto sur...
Site :
https://www.coutsvehicule.be
Vaud.ch - Site international de promotion du canton de ...
Assurance maladie de base
Toute personne résidant en Suisse plus de six mois doit être assurée auprès d'une caisse maladie reconnue pour l'assurance de base, selon la loi fédérale sur l'Assurance Maladie (LaMal) . L'affiliation à une caisse maladie doit être effectuée dans les trois mois après l'arrivée en Suisse. Une affiliation tardive entraîne des pénalités.
L'assurance maladie...
Site :
http://www.vaud.ch
Courtiers en assurances à Charleroi : assurances vie, auto ...
Plus d'informations sur le site
HUPE - Fleurus
Vous cherchez une société de courtage en assurances sérieuse, fiable et disponible ? Les courtiers de cette entreprise vous proposent les meilleurs produits du marché.
Tel : 071 / 81 17 47
Faites appel à eux !
BUREAU BRONCHAIN - Charleroi
Demandez des conseils personnalisés à ces courtiers en assurances : ils vous répondront avec expertise et...
Site :
https://www.charleroi-en-ligne.be
Assurance Moto Ancêtre & Oldtimer - Devis en ligne ...
15/02/2019
Assurance motoSimulationMoto de CollectionMoto ancêtreMoto oldtimer
Vous possédez une moto qui a plus de 25 ans ? Vous pouvez choisir d'assurer votre moto en bénficiant des offres oldtimer ou ancêtre. Ces motos se distinguent non seulement par leur côté vintage, mais également pas leur plaque d'immatriculation commençant par "O".
Pourquoi adopter une plaque O et un contrat...
Site :
https://seraphin.be
Assurance habitation LCL - selectra.info
Assurance habitation LCL
Découvrez les différentes assurances habitation du LCL !
Fondé à Lyon en 1863, le Crédit Lyonnais est connu aujourd'hui sous le nom commercial de LCL suite à sa fusion avec le Crédit Agricole en 2005. LCL est considéré comme l'un des piliers historiques de l'industrie bancaire en France aux côtés de la BNP Paribas et de la Société Générale. En 2015, LCL...
Site :
https://selectra.info
Thèmes liés : assurance habitation etudiant lcl / comparateur de prix d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / comparatif assurance habitation locataire / comparatif assurance habitation etudiant
Assurance des engins de chantier - Assurance auto entreprise
Vos engins de chantier ont-ils une assurance ? Professionnel du Bâtiment et des Travaux Publics, vous pouvez utiliser différents véhicules de chantier, pour le levage, la manutention ou le terrassement. Il s'agit d'un matériel à la fois très coûteux et indispensable à votre activité. C'est pourquoi ils doivent être bien assurés.
Assurance engin de chantier : les garanties à...
Site :
assur-auto-entreprise.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / assurance auto responsabilite civile / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Conditions particulières de vente "Individuels" - Vendée ...
Ces conditions s'appliquent pour les séjours thématiques et séjours Puy du Fou® commercialisés par la centrale de réservation Vendée Tourisme.
Pour les séjours ou prestations réservés depuis les rubriques "DORMIR" , "A VOIR A FAIRE" et "SE RESTAURER" , les conditions générales de réservation qui s'appliquent sont propres à chaque établissement et mentionnées à la dernière étape...
Site :
http://www.vendee-tourisme.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle
Jurisprudence -Une tondeuse à gazon autoportée doit être ...
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil Particuliers > Actualités >Une tondeuse à gazon autoportée doit être assurée comme un véhicule
Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.
En brefJurisprudence
Une tondeuse à gazon autoportée doit être assurée comme un véhicule
Publié le 15 janvier 2015 - Direction de l'information légale et...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Assurance habitation : Les événements garantis
Assurance habitation : Les événements garantis
Un avocat répond à vos questions
C'est l'une des assurances les plus significatives, tant par le nombre de contrats souscrits que par le nombre d'événements couverts. L'expression multirisque ou multigarantie désigne un contrat dans lequel plusieurs risques ou événements sont couverts.
L'expression habitation indique que le champ...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / comparateur d'assurance accident de la vie
GoodStart l’assurance pour location d’appartement facile.
Certains critères ne répondent pas à mes besoins, comment résoudre le problème ?
Tu peux appeler un agent qui t'aidera à t'assurer sur mesure selon tes besoins.
Quels sont les risques les plus fréquents pour lesquels GoodStart m'assure ?
Dommages à tes affaires et/ou à celles de ton propriétaire :
Tu t'es fait cambrioler
Une bougie a déclenché un feu, tu es couvert pour les...
Site :
https://www.goodstart.lu
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile
Assurance et responsabilité civile pour les moniteurs et ...
Moniteur de Voile
Pros moniteurs et personnels encadrants
Moniteurs, animateurs et personnel d'encadrement, votre activité est faite de responsabilités. En contact permanent avec le public, vous devez vous prémunir parfaitement mais aussi couvrir vos clients pour pratiquer votre activité en toute sérénité ! La Compagnie du Sport a donc créé pour vous une assurance spécifique, adaptée à chacun, couvrant l'ensemble des risques des activités de sports et de loisirs.
Responsabilité Civile Moniteurs
Pour les...
Site :
http://www.lacompagniedusport.com
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Comparateur assurance et mutuelle pour votre chat
COMPARAISON D'assurance CHAT RAPIDE
comparateur
Avec notre comparateur assurance chat, nous modélisons un résultat en fonction de vos critères et du tarif auprès de 25 assureurs.
Garantie adaptée
Avec une connaissance de l'état de santé de votre chat et de ses antécédants, vous pourrez pratiquer...
Site :
https://1assurancechat.xyz
Comparatif d'assurance habitation - AXA
Comparatif d'assurance habitation
Comparatif d'assurance habitation
Parce que nous sommes tous différents, Axa vous propose un comparatif d'assurance habitation afin de mieux répondre à vos besoins.
Comparer l'assurance habitation AXA et optez pour :
L'indemnisation à neuf des équipements et biens mobiliers
Des formules modulables
Vous êtes propriétaire ou locataire ?
Avec l'assurance...
Date: 2017-01-13 18:31:16
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / comparatif assurance habitation locataire / assurance habitation devis comparatif / devis d assurance habitation / comparateur assurance habitation
Annuaire assurance auto - Annuaire automatique gratuit ...
Annuaire assurance auto
Annuaire assurance auto : Tous les sites de la catégorie assurance auto dans l'annuaire TagDirectorY. Trouvez ici les meilleurs sites de l'annuaire assurance auto.
Fiche du site
22 vue(s).
Présentation : Avec mutuelle-devis.info, le devis Comparatif Mutuelle de différentes formules et gamme complémentaire Santé pour les seniors, les travailleurs indépendants, les...
Site :
https://www.tagdirectory.net
ASSURANCE MOTO - ASSURANCE MOTO PAS CHERE
Promotion Exceptionnel Assurance Moto 2 roues
Devis Gratuit
TEL: 01 75 43 15 29
25% DE REDUCTION
Offre adaptée pour chaque profit :
jeune conducteur ou motard expérimenté
Motard, scootériste ou cycliste Une sélection des meilleures garanties pour assurer une couverture complète des dommages causés dommages Des garanties légales minimales et d'une couverture pour les que vous causeriez à...
Site :
assurance-pas-chere.org
Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...
Un agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire : achat, vente, location d'immeuble ou de fonds de commerce, mais aussi cession de parts de société concernant un immeuble ou un fonds de commerce. Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.
Tout...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance Automobile
">
Screen Reader Compatibility Information
Due to the method this document is displayed on the page, screen readers may not read the content correctly. For a better experience, please download the original document and view it in the native application on your computer.
THEME I : La Souscription du ContratI - L'OBLIGATION D'ASSURANCE
Selon l'article L. 211-1 alinéa 1
er
du Code des...
Site :
https://www.scribd.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance garantie vehicule occasion / contrat assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Syndic de copropriété : Choix et désignation du syndic de ...
Choix du syndic de copropriété
Professionnel ou non, le syndic est mandaté par le syndicat des copropriétaires.
Il a pour mission d'assurer l'exécution des dispositions du règlement de copropriété et des décisions prises en assemblée générale, d'administrer l'immeuble, de tenir la comptabilité du syndicat et de représenter le syndicat de copropriétaires.
Il est responsable devant...
Site :
https://www.anil.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / cours sur l assurance maladie / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance responsabilité civile - axa.ch
Exemples de sinistres
Piéton renversé
Pascal est pressé et renverse un piéton alors qu'il circule à vélo. La personne tombe et se blesse à la jambe.
Décompte des frais
Recours de l'assureur-accidents au titre des frais médicaux CHF 2500
Remplacement des vêtements / du sac du piéton CHF 700
Montant total du sinistre CHF 3200
Franchise à la charge de Pascal CHF 200
Indemnisation par AXA...
Site :
https://www.axa.ch
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance voiture / assurance automobile responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurance Auto - Assurance Voiture - Arlon - Luxembourg ...
CLIQUEZ ICI
De 30 à 40 ans
Formule sur mesure (RC Auto + protection juridique + omnium + assurance conducteur) pour tous conducteurs de 30 à 40 ans.
CLIQUEZ ICI
De 40 à 50 ans
Formule sur mesure (RC Auto + protection juridique + omnium + assurance conducteur) pour tous conducteurs de 40 à 50 ans.
CLIQUEZ ICI
De 50 à 60 ans
Formule sur mesure (RC Auto, Pack Tranquilité et l'omnium complète) pour tous conducteurs de 50 à 60 ans.
CLIQUEZ ICI
De 60 à 75 ans
Formule sur mesure (RC Auto, Pack Tranquilité et...
Date: 2017-01-14 02:39:47
Site :
http://www.nexus-assurances.be
Thèmes liés : protection juridique assurance auto / assurance auto conducteur / assurance auto responsabilite civile / assurance rc auto / assurance auto premiere voiture
Assurance pour les professionnels SSII et société d ...
Le contrat Responsabilité civile professionnelle (RCP) que nous vous proposons avec un assureur leader de l'assurance des métiers de l'informatique, répondra à toutes ces attentes et vous protégera contre les conséquences des erreurs, fautes ou omissions que vous pourriez commettre dans le cadre de vos activités professionnelles et la promotion de celles-ci. Ce contrat permet ainsi de sécuriser la pérennité de votre entreprise d'informatique...
Site :
assurance-pro-ssii.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance de la responsabilite civile
Sans titre - Club Victory
Septon fait partie de l'entité de Durbuy.
GPS : rue de Petite Somme à Septon
FLECHAGE
Fléchage « Victory » à partir de la salle des fêtes de Septon qui se trouve rue de Petite Somme.
PARKING
Parking pour les voitures. Accès autorisé aux mobilhomes uniquement si le sol est sec et dur. Pas de camions ( permis C et plus )
CIRCUIT
Septon est un circuit rapide dans un cadre magnifique. Il...
Date: 2018-06-03 09:34:43
Site :
http://www.clubvictory.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile vie privee / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance obligatoire de la responsabilite civile
B2B Assurance - Assureur professionnel et particulier à ...
Tout professionnel se doit d'assurer ses biens ainsi que sa responsabilité civile professionnelle.
Le cabinet B2B Assurance est présent à vos côtés, lors de la souscription de votre contrat d'assurance professionnelle, et pendant la vie du contrat. Nous l'adapterons à votre activité autant...
Site :
http://b2b-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile