Articles sélectionnés pour le thème : cours sur l assurance maladie
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Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : modele lettre resiliation assurance auto suite a vente / modele lettre resiliation assurance auto suite accident / modele lettre resiliation assurance auto echeance / modele lettre resiliation assurance auto vente / modele lettre resiliation assurance auto loi chatel
Déclaration d'impôts : conseils de dernière minute
C'est ce soir, lundi 31 mai, que vous devez rendre votre déclaration de revenus aux impôts si vous ne télédéclarez pas. Pièges, conseils malins, rappels de dernière minute : pour vous aider pour votre déclaration de revenus, les experts-comptables de Paris Ile-de-France répondent à toutes vos questions. A lire en détail avant de remplir votre fameuse "feuille d'impôts".
C'est ce soir,...
Date: 2010-05-18 08:46:04
Site :
latribune.fr
2017/11 - Pétition "URGENCE ! Nous voulons DES ...
La pétition
2017/11 - Pétition "URGENCE ! Nous voulons DES GYNÉCOLOGUES MÉDICAUX en nombre suffisant pour toutes les femmes !"
Signez la Pétition sur le site internet www.mesopinions.com
Rendez-vous sur ce site internet pour signer électroniquement notre pétition ; ce site est l'outil nous permettant de comptabiliser vos votes et recueillir vos témoignages.
URGENCE ! Nous voulons...
Site :
http://www.cdgm.org
Thèmes liés : assurance maladie acces direct specifique / consulter les remboursement de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie
Statut de l’apprenti(e) | BTP-CFA Haute-Normandie
Statut de l'apprenti(e)
Contrat, rémunération, couverture sociale, tout ce qu'il faut savoir sur votre futur statut.
L'apprentissage est un cursus alternant formation professionnelle théorique et pratique, en entreprise et en Centre de Formation d'Apprenti(e)s (CFA), en vue de l'obtention d'un diplôme.
Accessible aux jeunes de 15 à 25 ans, il fait l'objet d'un contrat de travail à durée...
Site :
http://www.cfabtp-hn.com
Thèmes liés : contrat d assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / assurance indemnites journalieres maladie / droit a l assurance maladie
Meilleurs Implantologues dentaires en FRANCE
Le prix des implants dentaires
Le prix d'un implant dentaire est soumis à plusieurs facteurs. En effet, il s'agit une opération liée aux caractéristiques de chaque patient. Chaque intervention peut également apporter so lot de difficultés par exemple quand le volume osseux est insuffisant et qu'un comblement de sinus s'avère necessaire, le tarif peut rapidement augmenter. En outre, l'expérience et la renommée du praticien , son degré de formation, l'équipement du cabinet et des frais liés à la pratique...
Site :
http://france-implant.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / mutuelle implant dentaire / l'assurance maladie en france / caisse assurance maladie / cours sur l assurance maladie
SSI (Sécurité Sociale des Indépendants) ou régime général?
Directeur Général de SAS/SASU
SSI et régime général: une sécurité sociale identique?
Une idée reçue veut que la Sécurité sociale des Indépendants soit un régime moins cher avec une protection sociale plus faible. En fait, elle correspond à la situation historique du régime, et c'était bien le cas auparavant. Les niveaux de protection sociale au SSI ont eu tendance à converger...
Site :
https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / assurance maladie regime general / assurance maladie securite sociale / cours assurance maladie protection sociale
Conséquences du choix par le RSI de faire délivrer une ...
Conséquences du choix par le RSI de faire délivrer une contraintede Olivia Sigal
Les membres des professions libérales sont affiliés au Régime Sociale des Indépendants, dit RSI.
Si les affiliés de ce régime ne règlent pas les cotisations appelées par le RSI celui-ci doit leur adresser une mise en demeure de payer dans un délai d'un mois.
L'article R.612-11 du code de la sécurité...
Site :
http://sigal-avocat.com
Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales / regime assurance maladie profession liberale / cotisation assurance maladie profession liberale / caisse assurance maladie profession liberale
Dc Piquet Aix-en-Provence Tarifs opérations chirurgie ...
Tarifs Docteur Piquet 2017-09-08T18:43:41+00:00
Les tarifs des opérations de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique vous sont donnés de façon indicative. Seul le devis effectué au cours de la consultation préopératoire par le chirurgien sera contractuel.
Nos tarifs comprennent
les frais d'hospitalisation et de bloc opératoire,
les honoraires chirurgicaux et d'anesthésie,
les...
Site :
http://www.chirurgie-esthetique-piquet.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie / assurance maladie hospitalisation / cours sur l assurance maladie
23 L’allocation de solidarité aux personnes (...) / CFDT ...
# ^ Le 26 février à 14:43 , par P-O
@ fanny
Bonjour,
il n'y a pas eu de déclaration de succession et le notaire a clôturé la succession.
C'est bizarre car au vu du montant de l'actif successoral brut,il y aurait du en avoir une même si aucun droit de mutation (succession) n'était dû à l'administration fiscale.
un compte courant, un lep et un pel.
l'actif successoral net correspond au...
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : retraite complementaire avant 60 ans / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / demande liquidation retraite complementaire delai / demande retraite complementaire
Toute l'Europe : La libre circulation des personnes
La libre circulation des personnes
Marché intérieur
La libre circulation des personnes
27.07.2016 Partager :
La libre circulation des personnes dans l'espace européen est un principe fondamental de l'Union européenne. En vertu de ce principe, tout citoyen européen ainsi que les membres de sa famille peuvent se déplacer dans un autre pays de l'Union européenne pour voyager, étudier,...
Date: 2017-09-12 16:15:31
Site :
http://www.touteleurope.eu
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / mutuelle demandeur d emploi
Vous vous interrogez sur votre ... - Français du monde
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Vous vous interrogez sur votre imposition à l'étranger ?
Vous êtes de plus en plus nombreux à nous questionner sur la fiscalité. L'essentiel des réponses aux questions que vous vous posez se trouve sur le site www.impots.gouv.fr > Vos préoccupations > Vivre hors de France . Le site vous permet de...
Site :
francais-du-monde.org
Thèmes liés : mutuelle familiale de france et d'outre mer / couverture assurance maladie a l'etranger / l'assurance maladie en france / assurance sante personne non assujettie securite sociale francaise / assurance maladie etudiant etranger plus de 28 ans
61 La réversion des retraites sécurité sociale ...
# ^ Le 4 janvier à 17:11 , par Claude (CFDT Retraités)
Oui, vous pouvez faire une demande.
Répondre à ce message
# 61 La réversion des retraites sécurité sociale Cnav-Carsat, MSA Le 2 janvier à 01:36 , par italie
il y'a une collègue femme Né en 1967 chez de nous son conjoint est décédés en 2003 . IL demande à la cnav la retraite de réversion ; cette femme à reçu un courrier...
Date: 2017-01-14 00:08:19
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : retraite complementaire arrco - pension de reversion / reversion retraite complementaire securite sociale / reversion retraite complementaire carsat / pension reversion retraite complementaire / reversion retraite complementaire plafond
Nos offres de complémentaire santé - Groupe Audiens
Ok
Nos offres de complémentaire santé
Votre entreprise relève d'un accord de branche ? Découvrez nos solutions dédiées à votre convention collective. Dans les autres cas, découvrez nos offres de complémentaire santé dédiées aux entreprises de la culture : Optéo Santé et Digital Santé pour les entreprises du numérique. Si aucune de ces offres ne correspond à vos besoins, nous...
Site :
audiens.org
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Location studios, appartements de tourisme meublés à Capvern-Les-Bains
labellisés 2 et 3 CLEVACANCES OU 2 et 3 ETOILES
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Vous rêvez de vous ressourcer le temps d'une cure thermale ou de vacances au plus près de la nature?.
Au cour de la Station Thermale et climatique de Capvern les Bains, Monique Peyrouzelle vous offre à la VILLA MARY et à la RESIDENCE PLEIN SOLEIL la garantie de locations...
Site :
http://www.location-appartement-capvern.com
Thèmes liés : assurance location appartement / assurance appartement meuble / assurance d appartement / l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Informations & Actualités - Site officiel de Neugartheim ...
Grands anniversaires
85 ans : Marie-Jeanne FACCA, le 27 juillet 2017
Le 27 juillet Marie-Jeanne FACCA a eu la joie de fêter ses 85 ans. Marie-Jeanne née HALM à Strasbourg le 27 juillet 1917 a grandi à Schiltigheim puis a habité plus tard à Koenigshoffen. Le 3 octobre 1953 elle a épousé Roland FACCA et de leur union sont nées deux filles, Evelyne et Joëlle. Avant de se consacrer à sa...
Site :
http://www.neugartheim-ittlenheim.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie
Retraite à 60 ans, possible sous conditions - Législation ...
16/05/17
Retraite à 60 ans : possible sous condition
L'âge légal de la retraite est de 62 ans. Il est cependant possible de partir à 60 ans pour les assurés pouvant bénéficier du dispositif « carrières longues »
Il s'adresse aux personnes qui ont commencé à travailler jeune et qui de plus ont validé suffisamment de trimestres cotisés ou réputés cotisés.
Pour bénéficier du...
Site :
https://www.cogedis.com
Thèmes liés : retraite complementaire avant 60 ans / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse assurance retraite sante travail / caisse retraite complementaire arrco / caisse de retraite de l assurance maladie
Remplacement des installations thermiques pour la caisse ...
Remplacement des installations thermiques pour la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches du Rhône à Marseille
Suivre ce marché
Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.
Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.
Sujet
Date de clôture estimée : 05/10/15
Etat : Première publication
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de...
Site :
centraledesmarches.com
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie
ASSURANCE-EMPLOI ET MALADIE - PÉTITION
LA PÉTITION
Bonjour à tous,
Vous pouvez télécharger directement en ligne la pétition visant à faire modifier la loi sur l'Assurance-emploi de façon tout à fait autonome et ainsi la faire circuler parmi vos contacts. Je vous invite à faire connaître le site.
Évidemment, cette cause est importante et me tient à coeur, mais il y a un autre aspect auquel j'ai été conscientisée...
Site :
https://petitionassuranceemploi.blogspot.com
Thèmes liés : assurance emploi maladie / assurance maladie en ligne direct / droit a l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie
Dépression, burnout, épuisement… : Vous pouvez peut-être ...
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Dépression, burnout, décompensation, épuisement... : Vous pouvez peut-être engager une procédure en reconnaissance d'accident du travail
Vous êtes pris d'un malaise au travail ? Une lettre de votre employeur ? un entretien ou une réunion avec votre employeur vous a provoqué une dépression nerveuse ?
Un certificat médical initial fait état d'un harcèlement au travail,...
Site :
http://rocheblave.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / assurance maladie accident de travail / primaire d assurance maladie de bordeaux
Nos droits chez Renault - Blog de la CGT Renault Technocentre
7)JOURS FERIES - INDEMNISATION - FRANCHISE
Tous les jours fériés tombant un jour normal de travail sont indemnisés à l'ensemble du personnel, en fonction du manque à gagner.
Lors de la dernière séance de travail précédant Noël et le Jour de l'An, conformément à l'horaire affiché de son secteur, une heure de franchise rémunérée est accordée au personnel en fin de ...
Site :
http://cgt-technocentre.over-blog.com
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / droit a l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / regie de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Assurance-vie adhésion garantie Pourmeprotéger Manuvie
Foire aux questions
Assurance-vie - adhésion garantie PourmeprotégerMC
Votre adhésion est garantie, quels que soient vos antécédents médicaux ou votre état de santé.
Il vous est difficile de trouver une assurance-vie abordable en raison de votre âge ou de votre état de santé? Si vous avez entre 40 et 75 ans et demandez l'assurance-vie - adhésion garantie Pourmeprotéger, votre demande...
Site :
http://www.pourmeproteger.com
Thèmes liés : resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante / taux d assurance maladie / fonds d assurance maladie
Qui peut encore prendre sa retraite à 60 ans ? | Dossier ...
» Qui peut encore prendre sa retraite à 60 ans ?
Qui peut encore prendre sa retraite à 60 ans ?
Anne-Gaelle Nicolas
| Le 30/11/2013 à 19h09
L'âge légal de la retraite est progressivement repoussé de 60 à 62 ans. Mais certains salariés peuvent encore mettre un terme à leur vie professionnelle de manière anticipée : à 60 ans, voire plus tôt. Revue de détail.
�? partir de quel...
Date: 2017-01-13 22:40:49
Site :
dossierfamilial.com
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales / taux d assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / retraite et d assurance maladie
mutuelle santé: surcomplémentaire santé
mutuelle avec mutuelle santé trouver la mutuelle qui vous convient mutuelle santé
lundi 25 octobre 2010
surcomplémentaire santé
La Surcomplémentaire santé : pour un remboursement optimum
Une surcomplémentaire santé ou garantie complémentaire santé de troisième niveau/troisième position sert de complément à une première mutuelle santé. Elle complète les prestations jugées...
Date: 2014-10-05 03:12:02
Site :
http://mutuelles-de-sante.blogspot.com
Thèmes liés : assurance complementaire sante mutuelle / contrat mutuelle sante / mutuelles complementaire sante / mutuelle complementaire sante dentaire / assurance mutuel sante
Equilibre R2 & Confort R2 2017, Prestations 2017 | Mutieg ...
Souscrire
Pour les conjoints non-Camieg de salariés ou de retraités des IEG déjà couverts par une 1ère complémentaire santé
Vous êtes conjoint non-Camieg d'un salarié ou d'un retraité des IEG et déjà couvert par une première complémentaire santé ? Mutieg vous propose les garanties Equilibre R2 & Confort R2 adaptées à vos besoins et conçues pour vous accompagner tout au long de...
Site :
http://www.mutieg.fr
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / retraite complementaire salarie / retraite et d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / consulter ses remboursement assurance maladie
Mutuelle dentiste
La mutuelle dentiste est une formule proposée par les organismes mutualistes pour compléter les prises en charge de la Sécurité sociale. Elle a pour objectif d'alléger les charges liées aux soins dentaires courants ou à ceux qui sont spécifiques telles que les prothèses dentaires.
Les soins dentaires courants
Le remboursement de la Sécurité sociale
Les soins dentaires conservateurs...
Site :
http://mutuelle-dentaire.123mutuelles.fr
Thèmes liés : mutuelle remboursement soin dentaire / mutuelle soin dentaire / consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance maladie remboursement dentaire / l'assurance maladie obligatoire
Sous le plan Fillon, le sabordage de la Sécurité sociale ...
Écrit par : ND / | 01/12/2016
SCANDALES
> La politique de santé actuelle est passée aux mains des mégas firmes pharmaceutique qui ont un pouvoir immense du fait des dizaines de milliards qu'ils brassent. la santé ne devrait être guidé que par le bien commun et non le profit...
Hélas les scandales sanitaire à répétition depuis 30 ans montrent bien le contraire, et il est plus en plus...
Date: 2017-01-13 23:31:45
Site :
http://plunkett.hautetfort.com
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / assurance maladie securite sociale / lea mutuelle / mutuelle de la fonction publique
DENTISTES LOWCOST en ILE-DE-FRANCE - france-implant.fr
Cliniques soins dentaires low cost , cliniques dentaires, Dentistes cabinet dentaires implants et prothèses dentaires à bas prix sur Aulnay sous bois et sa région.
Le prix des implants dentaires
Le prix d'un implant dentaire est soumis à plusieurs facteurs. En effet, il s'agit une opération liée aux caractéristiques de chaque...
Site :
http://france-implant.fr
Thèmes liés : mutuelle implant dentaire / caisse d assurance maladie / caisse assurance maladie ile de france / mutuelle soin dentaire / mutuelle low cost
La démarche | Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu
Accueil -- Formation aux adultes -- RAC - Reconnaissance des acquis et des compétences -- La démarche
Partager :
RAC - Reconnaissance des acquis et des compétences
La démarche
Voici les différentes étapes à suivre lorsque vous entreprenez une démarche de RAC. Pour un rapide aperçu, consultez ce...
Site :
https://www.cstjean.qc.ca
Thèmes liés : carte d assurance maladie quebec / attestation d assurance maladie / carte d assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie / assurance maladie offre d emploi
Cotisations sociales auto-entrepreneur
Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Avantages statut auto-entrepreneur
Cotisations sociales auto-entrepreneur
Attention, si les taux de cotisations des auto-entrepreneurs constituaient parfois un avantage lors de la création de ce statut, leur augmentation progressive les rend au contraire tout à fait comparables aujourd'hui aux taux de cotisations des autres...
Site :
aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : obligation assurance auto entrepreneur / choisir mutuelle auto entrepreneur / mutuelle auto entrepreneur / changer d'assurance auto en cours d'annee / changer d assurance auto comment faire
Congé pour création d’entreprise : TOUT pour le réussir
CP Ville
Objet : demande de congé pour créer (ou reprendre) une entreprise
Je vous informe, par la présente, que j'envisage de créer ma propre entreprise au cours de l'année (préciser n). Son activité portera sur (préciser). Pour ce faire, il me faut disposer d'un temps que mon emploi, au sein de (préciser le nom de votre entreprise actuelle), ne me permets pas de libérer.
Hypothèse 1...
Site :
https://www.macreationdentreprise.fr
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / exemple lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / resiliation de contrat d assurance maladie / lettre type resiliation contrat d assurance auto / lettre de resiliation de contrat d'assurance auto pour vente
IR - Base d'imposition - Charges non déductibles du revenu ...
IR - Base d'imposition - Charges non déductibles du revenu brut global
1
Seules les charges limitativement énumérées par le code général des impôts (CGI) sont déductibles du revenu global.
Les autres dépenses ne peuvent pas être admises en déduction.
I. Dépenses personnelles des membres du foyer fiscal
10
Ces dépenses sont de natures très diverses. La liste n'est évidemment pas...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / credit d impot complementaire sante / credit d impot mutuelle / mutuelle d epargne et de credit / societe mutuelle d assurance generale
RSI : maintien des droits après cessation d'activité
03/01/2018
3.94/5 (16)
De quelle couverture sociale peut-on bénéficier suite à la fermeture de son entreprise ? Combien de temps peut-on rester couvert par le RSI suite à une fin d'activité de travailleur indépendant non salarié ?
Mise à jour : Le RSI a été officiellement supprimé le 1er janvier 2018 ; il est remplacé par la Sécurité sociale pour les indépendants, qui est un...
Site :
https://www.creerentreprise.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / regime general d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d assurance maladie 94 / caisse primaire d'assurance maladie
Site Officiel de la Mairie de Saint-Junien (87)
Nouveaux horaires
Recensement citoyen
Repas offert aux aînés dimanche 5 février 2017 à 12h00 à la Salle des congrès du Châtelard.
L'inscription se fera du 2 au 13 janvier 2017, au rez-de-chaussée de la mairie, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30. Pas de permanence le samedi.
Les bénéficiaires doivent se présenter munis de leur livret de famille et pour les...
Date: 2017-01-14 01:08:07
Site :
http://www.mairie-saint-junien.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie 06 / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie
Comparatif mutuelle sante pacifica pour devis assurance ...
Pour trouver une mutuelle sante pacifica plus de 10 ans ou moins, pour une mutuelle sante pacifica déjà malade, une mutuelle sante agé ou autres, le comparateur mutuelle sante pacifica est la meilleure façon de connaître les tarifs mutuelle sante pacifica. Vous êtes invité à comparer les prix assurance sante pacifica et les garanties ou souscrire à l'assurance santé sante pacifica ...
Les Bacchantes Toulouse : course solidaire à moustache
En application de la réglementation en vigueur, ne seront acceptés que les participants capables de justifier de la non-contre indication à la pratique de la course à pied en compétition.
Pour cela, lors de la procédure d'inscription, merci de fournir l'original ou la copie de :
si vous êtes coureur licencié à la Fédération Française d'Athlétisme
Licence Athlé Compétition
Licence...
Site :
http://www.lesbacchantes.org
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / consulter les remboursement de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / devis d assurance en ligne
Votre hospitalisation | Clinique Saint Roch, soins de ...
Votre hospitalisation
Identitovigilance
Pour votre votre séjour dans l'établissement, des documents nous sont nécessaires et vous seront demandés lors de votre admission :
documents concernant votre couverture santé :
votre carte vitale et l'attestation d'assuré social
votre carte de mutuelle
une pièce officielle d'identité (carte d'identité, passeport, permis de conduire, titre de...
Site :
http://www.clinique-saint-roch.net
Thèmes liés : carte d assurance maladie vitale / carte d assurance maladie / attestation carte assurance maladie / attestation d assurance maladie / l'assurance maladie complementaire
MISE A LA RETRAITE ANTICIPE POUR INVALIDITE
Question de quoi le 10/11/2011 à 17h36
Dernière réponse le 31/10/2016 à 17h45
[ ! ]
Bonjour, Je suis fonctionnaire dans la fonction publique territoriale et en arrêt maladie depuis décembre 2010. Le choix doit se faire en 2012 :CLM, CLD ou même mise en invalidité 2ième catégorie. A vrai dire personne n'a le même langage. Quelle est la meilleure solution sachant que j'ai 54 ans. Et ...
Date: 2017-09-14 18:39:47
Site :
experts-univers.com
MSA - Prêt social à l'équipement ménager et mobilier
Prêt social à l'équipement ménager et mobilier
Mis à jour le 23/10/2017
Aider les familles en proposant un prêt pour l'acquisition d'appareils ménagers, informatiques, ou de mobilier.
BÉNÉFICIAIRES
Ressortissants de la MSA percevant des prestations familiales au moment de la demande ou, à défaut, des prestations de l'assurance maladie (si pas de prestations familiales d'un autre...
Site :
http://www.msaportesdebretagne.fr
Thèmes liés : prestation assurance maladie obligatoire / prestations assurance maladie / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie en france
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie des non salarie / complementaire sante d entreprise / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries
TVA - Régimes sectoriels - Agriculture
- mytiliculture, ostréiculture et élevage des autres mollusques et crustacés ;
- élevage des grenouilles.
Les pêcheurs en mer ne sont pas considérés comme exerçant une activité relevant du régime agricole.
40
Pour déterminer s'il y a lieu d'appliquer les règles de la TVA agricole, il convient donc de se référer non pas à la qualité des personnes mais à la nature des opérations...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : regime assurance maladie ayant droit / cours sur l assurance maladie
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Thèmes liés : carte d assurance maladie / caisse d assurance maladie de paris / societe d assurance mutuelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maladie
www.mercernet.fr - Mercer Mutuelle : Tiers-Payant avec ...
Mercer Mutuelle est une société de conseil et un assureur collectif mais en santé individuelle et prévoyance. Avec Mes Solutions Mercer et MercerNet, vous disposez du tiers-payant Mercer. En effet, cette carte facilite vos avances de frais et simplifie vos remboursements. Par ailleurs, vous pouvez suivre vos dépenses de santé sur le site www.mercernet.fr. Aussi, la Mutuelle Mercer dispose...
Centre Hospitalier de Cannes - Imagerie - CH Cannes
Accès au service : Niveau 0 - zone B
Téléphone : 04 93 69 79 00
Le Service est ouvert de 7h45 à 22h00.
Examens en urgence 24h/24 pour les patients hospitalisés ou adressés par le Service des Urgences.
Missions du service
Lors de votre séjour au Centre Hospitalier de Cannes, votre prise en charge médicale vous amènera à bénéficier d'explorations radiologiques plus ou moins complexes :...
Site :
http://www.ch-cannes.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Être interne et remplacer - SyReL-IMG Syndicat des ...
Être interne et remplacer, c'est possible. Mais comment ?
Tout d'abord les conditions !
Pour pouvoir remplacer vous devez :
être inscrit en DES de Médecine Générale ;
et avoir validé 3 semestres dont le stage chez le praticien.
Puis les formalités obligatoires...
Première étape obligatoire : obtenir une licence de remplacement !
Attention, cette licence ne concerne que les...
Site :
http://www.syrel-img.com
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / l'assurance maladie obligatoire / contrat d assurance responsabilite civile / medecin conseil de l assurance maladie / cotisation assurance maladie sur retraite
Contribution sociale généralisée — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
La CSG a été créée à l'initiative du gouvernement Michel Rocard , pour diversifier le financement de la protection sociale, dans la loi de finances pour 1991. Paradoxalement, elle est créée à un moment où la croissance internationale est assez forte et où le gouvernement bénéficie de rentrées fiscales importantes [9] .
La CSG a vu ses taux et...
Date: 2018-08-23 06:55:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : taux d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / regime general d assurance maladie / fonds d assurance maladie / taux cotisation assurance maladie france
Retraite complémentaire : recours possible en cas de non ...
Dernière minute du 15 avril 2011 à 20H00 : la CFE-CGC attaque en justice les termes de l'accord AGFF du 18/03/2011 qu'elle estime très défavorables aux cadres .
De ce fait, qu'en est-il de la validité de cet accord à partir du 01/07/2011 ? L'action en justice ne devrait normalement pas invalider l'accord : il pourrait s'appliquer en l'état du fait de son adoption sans veto exprimé...
La contestation de la rupture conventionnelle - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le samedi 29 novembre 2008, 18:21 - Droit du travail - Lien permanent
Tags:
Rupture conventionnelle
Continuons encore une fois sur le sujet. Ce n'est pas qu'il est inépuisable, mais c'est celui qui est le plus d'actualité et soulève le plus de questions des journalistes qui me contactent.
En dehors des problèmes de formalisme que j'ai évoqué ici pour une...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Thèmes liés : haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie 2010 / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie rapport 2012 / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie
Consultations privées : abus à l'hôpital, actualité Santé ...
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Pouvoir judiciaire - Séparation / divorce
Vous pouvez agir seul, faire appel à un avocat ou à une permanence juridique.
Comment se déroule la procédure ?
Le Tribunal vous convoquera, vous et votre conjoint, et vous entendra de manière séparée afin de s'assurer que vous avez déposé votre requête et conclu votre convention après mûre réflexion et de votre plein gré.
Si tel est le cas, le Tribunal prononcera le divorce et...
Date: 2017-01-14 01:29:20
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