INSV | Institut National du Sommeil et de la Vigilance

La liste des centres du sommeil

Missions

L'institut National du Sommeil et de la Vigilance est une association fondée en 2000 sous l'impulsion de la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil (SFRMS). Sa vocation : promouvoir le sommeil et ses pathologies comme une composante de santé publique. Ses missions : sensibiliser, informer et éduquer sur les troubles du sommeil et de...

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Site : http://www.institut-sommeil-vigilance.org

Thèmes liés : assurance professionnel sante / caisse primaire d'assurance maladie de paris / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie de paris

VOLUNTIS

MCKEON

Bpifrance

Créée par la loi du 31 décembre 2012, la banque publique d'investissement Bpifrance est née de la fusion entre OSEO (ex-Bpifrance), le Fonds stratégique d'investissement (FSI), CDC Entreprises (filiale de la Caisse des dépôts) et FSI Régions. Ses 2 actionnaires sont l'État français et la Caisse des dépôts. Sa mission : soutenir le développement des petites,...

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Site : http://www.voluntis.com

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / caisse regionale d assurance maladie d ile de france

Abréviation - Comparatif de caisses maladie

Code civil suisse du 10 décembre 1907.

CMI-10 (ICD-10)

CMI-10 est l'abréviation pour International Statistical Classification of Diseases and Related Health Problems. La traduction française signifie Classification internationale des maladies et des problèmes de santé apparentés sur la base de diagnostics médicaux. Le CMI-10 est un code servant à établir des statistiques. Elle englobe...

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Site : offrescaissemaladie.ch

Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / caisse nationale de l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie / assurance maladie et loi

Le plus inutile et le plus dangereux ... - sante-nutrition.org

Mais le plus inutile et le plus dangereux des dépistages est celui du cancer du sein. À travers les medias, toutes les instances de santé incitent les femmes à faire, chaque année, une mammographie pour éviter ce cancer, mais personne ne signale à toutes celles qui vont se conformer à ces examens qu'ils comportent de nombreux risques.

Le Dr Henri Pradal, pharmaco-toxicologue, avait fort...

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Site : http://www.sante-nutrition.org

Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / contrat d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / contrat d assurance sante

Consultations privées : abus à l'hôpital, actualité Santé ...

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« L 'Assistance publique-Hôpitaux de Paris ferait mieux d'ouvrir une clinique privée pour VIP ! Comme ça, ceux de ses praticiens qui ont une activité libérale iraient l'y exercer et les choses seraient plus claires. » Le docteur...

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Site : lepoint.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie de paris / caisse primaire d assurance maladie de paris / caisse primaire d assurance maladie de la somme / caisse primaire d'assurance maladie angers / caisse primaire d'assurance maladie strasbourg

Formulaires de l'Assurance Dépendance - mss.public.lu

> Accueil > Formulaires > Formulaires de l'assurance dépendance

Formulaires de l'assurance dépendance

Attention : comme les formulaires sont assez grands, le temps de chargement peut être important.

Formulaire de demande et formulaire pour le rapport médical du médecin traitant : Informations

Le formulaire de demande doit être...

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Date: 2015-07-29 14:57:50
Site : http://www.mss.public.lu

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / formulaire assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie

Aides financières 2017 pour les jeunes, étudiants ...

6. Autres : aide d'urgence du CROUS, aide au permis, bourses

1. Les aides pour les jeunes en alternance

Il existe deux aides spécifiques aux jeunes en contrat d'alternance : l'aide mobili-jeune pour aider les jeunes apprentis à payer leur loyer et l'Aide financière en faveur des jeunes apprentis.

L'aide mobili-jeune

L'aide mobili-jeune est destinée aux alternants de moins de 30 ans en contrat...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Les directives anticipées au centre d'un rapport sur la ...

ACTUALITÉS

12/12/2014 07:14 CET | Actualisé 05/10/2016 02:15 CEST

Les directives anticipées au centre d'un rapport sur la fin de vie remis à François Hollande

Par Alexandre Boudet

MISE À JOUR : Les propositions sur la fin de vie remises vendredi à François Hollande prévoient d'instaurer un droit à une "sédation profonde et continue" jusqu'à la mort pour certains malades incurables qui...

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Site : http://www.huffingtonpost.fr

Thèmes liés : assurance maladie directives anticipees / caisse nationale d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse d assurance maladie / droit a l assurance maladie

Faut-il garder la mutuelle MGEN ? - Blog de Julien Delmas

# Le 11 novembre 2017 à 12:36 , par Gicquel En réponse à : Faut-il garder la mutuelle MGEN ?

Bonjour

Je suis retraitée de l'education nationale depuis plusieurs années, j'etais agent de service dans un collège , je percevait une invalidité suite à un accident du travail, je souffre toujours des séquelles (Suite à l'intervention chirurgicale que j'ai subit à l'époque.

Il y a trois...

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Date: 2018-03-06 19:18:12
Site : blog.juliendelmas.fr

Documents & FAQ - cea.urssaf.fr

Qui gère le dispositif ?

Le CnCea

Le Chèque emploi associatif est un e-service du réseau Urssaf géré par un centre dédié : le Centre national Chèque emploi associatif (CnCea). Il est situé à Arras (Pas-de-Calais), à l'Urssaf Nord - Pas-de-Calais.

Le CnCea se charge de la gestion de votre compte et du traitement de vos déclarations. Des conseillers spécialistes de la législation...

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Date: 2018-08-17 14:01:45
Site : cea.urssaf.fr

Mayotte - Informations pratiques | Ministère des Outre-mer

Publié le 25 novembre 2016

Mayotte - Informations pratiques

Toutes les informations pratiques pour préparer un séjour, ou une installation à Mayotte.

Décalage horaire

Le décalage horaire est de + 2 heures en hiver et de + 1 heure en été.

Exemple : en hiver, lorsqu'il est 12h00 à Paris, il est 14h00 à Mamoudzou.

Téléphone

Pour joindre Mayotte, composer le 02. 69 + les 6 chiffres du...

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Date: 2017-12-28 23:59:04
Site : http://www.outre-mer.gouv.fr

Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / l'assurance maladie en france

Convention collective, Contrat de travail : Entreprises de ...

Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011

Entreprises de propreté et services associés

Brochure n° 3173

Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011

Engagement

En vigueur étendu

4.1.1. Dispositions générales

L'engagement du personnel salarié est soumis aux dispositions...

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Site : http://maconvention.fr

Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie / convention collective nationale travail personnel institution retraite complementaire / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / contrat d assurance maladie

Article 122 - CNESST - cnt.gouv.qc.ca

Loi sur les normes du travail

Article 122

Congédiement interdit

Il est interdit à un employeur ou à son agent de congédier, de suspendre ou de déplacer un salarié, d'exercer à son endroit des mesures discriminatoires ou des représailles ou de lui imposer toute autre sanction :

à cause de l'exercice par ce salarié d'un droit, autre que celui visé à l' article 84.1 , qui lui résulte de...

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Site : http://www.cnt.gouv.qc.ca

Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / regime general d assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie

La retraite des ouvriers de l'Etat - Coach Retraite

Les ouvriers de l'Etat sont les ouvriers employés au sein des établissements publics industriels de l'Etat (EPIC). Ils bénéficient d'un régime spécial de retraite, le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat (FSPOEIE). Il est géré par la Caisse des dépôts et consignations (CDC).

Ce régime a été mis en place à l'origine par la Loi du 21 mars...

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Site : retraite.net

Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / droit a l assurance maladie

CPF : qui paye quoi et combien ? | Le blog de la Formation ...

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Mathilde Bourdat Il y a 1 année

@Naamane Si ce projet de formation correspond aux métiers de l'entreprise, elle peut les inscrire à son plan de formation, tous vos frais seront pris en charge.

Si la formation que vous visez est sans rapport avec l'activité de votre entreprise, il vaut mieux prendre RV avec le Fongecif le plus proche de votre domicile. Ils vous orienteront vers le...

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Site : http://www.formation-professionnelle.fr

Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / medecin conseil de l assurance maladie / financement de l assurance maladie

CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances

Applicable au personnel d'encadrement et d'exécution du Secrétariat Général de la CIMA

PREAMBULE

Le présent règlement a pour objet de préciser à l'intention du personnel d'encadrement et d'exécution les règles destinées à assurer la bonne exécution du travail, la discipline, l'hygiène et la sécurité au Secrétariat Général de la Conférence ainsi que les droits et la...

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Site : http://www.cima-afrique.org

Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse nationale d assurance maladie / cours sur l assurance maladie / contrat d assurance maladie / caisse d assurance maladie

Clinique de l'Archette

Clinique de l'Archette

La clinique de l'Archette vous accueille

La Direction, les équipes médicales, paramédicales et l'ensemble des personnels techniques, administratifs et hôteliers, sont heureux de vous accueillir au sein de la clinique de l'Archette. Autour d'un plateau technique performant associé à un environnement hôtelier de haut niveau, soyez assuré(e) que tout sera mis en oeuvre...

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Site : http://www.clinique-archette.fr

Thèmes liés : consulter mon dossier d assurance maladie / caisse d'assurance maladie de la seine saint denis adresse / caisse generale d assurance mutuelle / medecin conseil de l assurance maladie / caisse mutuelle d assurance chomage

V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...

Annexe 6: Calendrier de montée en charge de l'information des actifs

Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces...

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Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Thèmes liés : taux cotisation assurance maladie retraite / retraite complementaire arrco mon compte / retraite complementaire arrco paiement / salaire de reference des regimes de retraite complementaire / versement retraite complementaire en cas de deces

Mutuelle Verspieren - Tarif mutuelle : Mutuelle Verspieren

Mutuelle Verspieren, une institution centenaire

20 mai 2014

Créée en 1880, la mutuelle Verspieren justifie de 130 années d'expérience, en matière de complémentaire santé. Cette période d'activité est notamment marquée par une ascension fulgurante. Cette institution débute effectivement en tant que simple cabinet à Roubaix. Par la suite, son développement se mesure à l'échelle...

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Site : http://www.tarifmutuelle.com

Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / verspieren mutuelle / caisse d'assurance maladie de la seine saint denis adresse / assurance mutuelle sante tarif / tarifs mutuelle sante

Mutuelle Verspieren - Tarif mutuelle : Mutuelle Verspieren

Mutuelle Verspieren, une institution centenaire

20 mai 2014

Créée en 1880, la mutuelle Verspieren justifie de 130 années d'expérience, en matière de complémentaire santé. Cette période d'activité est notamment marquée par une ascension fulgurante. Cette institution débute effectivement en tant que simple cabinet à Roubaix. Par la suite, son développement se mesure à l'échelle...

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Site : http://tarifmutuelle.com

Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / verspieren mutuelle / caisse d'assurance maladie de la seine saint denis adresse / assurance mutuelle sante tarif / tarifs mutuelle sante

Le projet de réforme du droit de la responsabilité

Le projet de réforme du droit de la responsabilité

LA RÉDACTION |

0

Jean Péchinot, Consultant

L'avenir du droit de la réparation du dommage corporel est en marche. Voici l'esquisse de ses forces et faiblesses.

La Chancellerie a mis sur son site Internet l'avant-projet de loi réformant le droit de la responsabilité civile. Il traite, entre autre, le domaine des accidents de la circulation,...

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Site : argusdelassurance.com

Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / regie de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie

Code de l'Education Nationale - dcalin.fr

L'obligation scolaire

Article L. 131-1

L'instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes, français et étrangers, entre six ans et seize ans.

La présente disposition ne fait pas obstacle à l'application des prescriptions particulières imposant une scolarité plus longue.

Article L. 131-1-1

Le droit de l'enfant à l'instruction a pour objet de lui garantir, d'une part,...

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Date: 2013-03-28 12:19:05
Site : http://dcalin.fr

Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / regime general de l assurance maladie

Qui sommes-nous - Agence immobilière à Montpellier

Qui sommes-nous ?

Gestion locative et transactions immobilières à Montpellier

Spécialisés dans la gestion locative et la transaction immobilière sur l'agglomération montpelliéraine depuis 1980, les Cabinets IGS & CAPRIM représentent la première structure immobilière indépendante de MONTPELLIER par le nombre de logements administrés.

Une équipe de professionnels à votre écoute

En...

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Site : http://www.igs-caprim.com

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie montpellier / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie de la somme / caisse primaire d assurance maladie nord / caisse primaire d'assurance maladie toulouse

Affaire Perruche — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Perruche (homonymie) .

Affaire Perruche

Nicolas Perruche contre Caisse primaire d'assurance maladie de l'Yonne

Pays

Nicolas Perruche : enfant né handicapé

Détails juridiques

Droit de la santé , Droit de la responsabilité

Importance

Entraina un changement de législation (Art. 1 de la loi du 4 mars 2002 dite « loi anti-Perruche » devenu par la loi du 11...

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Date: 2017-09-13 04:56:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : droit a l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / cours sur l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie de paris 15 / caisse primaire d assurance maladie paris 15

Budget - Bienvenue sur le site de la CNSA

Que finance la CNSA ?

La Sécurité sociale comprend quatre branches : maladie, famille, vieillesse, accidents du travail. La branche maladie est divisée en quatre secteurs : les soins de ville, les soins hospitaliers, les addictions et les soins médico-sociaux. La CNSA gère ces derniers.

Les crédits de l'assurance maladie gérés par la CNSA servent ainsi à financer le fonctionnement des...

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Site : http://www.cnsa.fr

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / financement de l assurance maladie / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / assurance maladie accident de travail

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Thèmes liés : modele lettre resiliation assurance auto suite a vente / modele lettre resiliation assurance auto suite accident / modele lettre resiliation assurance auto echeance / modele lettre resiliation assurance auto vente / modele lettre resiliation assurance auto loi chatel

caisse primaire assurance maladie lyon 5 - af2p.net

Les personnels ayant accès aux marchés publics ; L UNTM a demandé la mise en place, au fur et à mesure des mensualités de remboursement. Lors de la cession du site de diffusion de la connaissance qui doit toucher tous les domaines de la fiscalité directe locale au taux de 8,28 yuans pour un dollar. Si rien n est fait, la banque d'investissement. Ce chiffre a entraîné une hausse du compte...

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Site : http://www.af2p.net

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie lyon / caisse primaire d assurance maladie lyon / caisse primaire d assurance maladie de la somme / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse assurance maladie lyon 5

PRE-RETRAITE AMIANTE - www.choeursdefondeurs.fr

- CRDS (Contribution au remboursement de la dette sociale)

- CASA (Contribution de solidarité pour l'autonomie)

Voir sur le site "Service Public" les taux des diverses "Cotisations et Contributions sociales: CSG et CRDS et CASA, ainsi que le taux pour la retenue Maladie.(lien ci-dessous)

 

 

 Pour vous faire une idée de ce que vous pourriez percevoir comme allocation de pré-retraite...

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Site : http://www.choeursdefondeurs.fr

Paiement complémentaire — CNS // Luxembourg

Paiement complémentaire

Bénéficiaires

L'article 154bis des statuts de la Caisse nationale de santé prévoit qu'au cours d'une année civile (01 Janvier au 31 décembre), la participation personnelle totale/maximale de l'assuré aux prestations de soins de santé ne peut dépasser un seuil fixé à 2,5% de son revenu cotisable annualisé de l'année précédente.

Si la participation de...

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Date: 2017-12-28 13:38:04
Site : cns.public.lu

Thèmes liés : cours sur l assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / droit a l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie

Les recours contre les refus de permis de construire et ...

De nature non contentieuse, le recours administratif, dans la mesure où il n'offre que des chances de succès très relatives en ce domaine, ne sera pas abordé. Il consiste en effet pour l'essentiel à exercer un recours gracieux auprès de l'autorité qui a pris la décision (généralement, le maire ou une autorité intercommunale) afin de lui demander de revenir sur cette décision.

La...

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Date: 2017-01-14 01:04:16
Site : village-justice.com

Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / carte d assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie / caisse d assurance maladie paris 16

centre de ressources - Institut du maintien à domicile

920

805

                      Source : INSEE Destinie, hypothèses DREES-INSEE in Commissariat général du Plan, 2005, Prospective des besoins                       d'hébergement en établissement pour les personnes âgées dépendantes [source] .

Le document ci-joint présente les perspectives...

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Date: 2016-06-09 12:26:25
Site : http://www.maintiendomicile.com

Thèmes liés : assurance maladie etudiant etranger plus de 28 ans / caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie 2010 / consulter mon dossier d assurance maladie

Emploi Mutuelle Marseille (13), Travail, Recrutement - fr ...

Médecin coordonnateur -- H/F - Bouches-Du-Rhône - EHPAD - CDI - Temps partiel

Cabinet Saint Luc - Bouches-Du-Rhône

Vous aimez les hivers doux et le chant des cigales l'été? Si vous êtes médecin Coordonnateur, vous êtes attendu(e) dans cette maison de retraite médicalisée (EHPAD). Elle est située au Centre de l'agglomération Aix-Marseille et bénéficie d'un cadre convivial grâce aux...

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Site : https://fr.jobzil.la

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie rhone alpes / caisse d assurance maladie rhone alpes / assurance maladie cote d azur / caisse regionale d assurance maladie marseille / assurance maladie des bouche du rhones

Recrutement – Groupe Kardham

Nous connaissons aujourd'hui une importante croissance, c'est pourquoi notre activité RH s'intensifie.

Au sein de l'équipe Ressources Humaines, vos principales missions sont les suivantes :

Production de la paie (environ 200 collaborateurs) induisant la collecte des variables dans l'outil CEGID Y2,

Participation aux DSN,

Gestion administrative du personnel : création des dossiers de...

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Site : http://www.kardham.com

Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / consulter mon dossier d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle

couverture maladie pour un expatrié français retraité ...

couverture maladie pour un expatrié français retraité

Hannibal03

Membre depuis le 20 Mai 2015

MIDOUNE

Que choisir pour un retraité de + 70 ans?

1:CFE+ mutuelle

2: assurance avec remboursement au 1° euro

3: CNAM Tunisie + mutuelle

Merci aussi pour toutes vos recommandations.

Hannibal03

Membre depuis le 17 Janvier 2014

Hammam Sousse

Si vous souhaitez d'autres précisions, n'hésitez pas à les...

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Site : expat.com

Thèmes liés : couverture assurance maladie france / taux cotisation assurance maladie retraite / taux cotisation assurance maladie france / caisse assurance maladie seine et marne / taux de cotisation retraite complementaire

Toutes des dépêches - ticsante.com

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Jeanne Bossi Malafosse désignée correspondante informatique et libertés par le Cnom

Jeanne Bossi Malafosse, avocate associée et responsable du département "données personnelles" chez Delsol Avocats, a été désignée correspondante informatique et libertés (CIL) par le Conseil national de l'ordre des médecins (Cnom) dans l'attente d'être nommée déléguée à la...

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Site : ticsante.com

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie paris / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie

Couverture sociale des indépendants : Le Parlement appelé ...

Couverture sociale des indépendants : Le Parlement appelé à accélérer la cadence

Couverture sociale

Couverture sociale des indépendants : Le Parlement appelé à accélérer la cadence

0

Publication : 27 juillet 2016

Affichages : 1246

Plusieurs défis sont à relever pour la mise en oeuvre de la couverture sociale au profit des travailleurs indépendants et des non-salariés exerçant une...

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Date: 2018-06-23 01:21:05
Site : http://www.leseco.ma

Thèmes liés : assurance maladie travailleur non salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales

Le club des médecins blogueurs | Les articles des médecins ...

Publié le 4 mars 2018 par jeanyvesnau

  Bonjour Nous évoquions hier, la dernière charge contre Agnès Buzyn accusée de diaboliser le vin alors qu'en mêem temps Emmanuel Macron en vante les mérites : « Le vin n'est pas un ''alcool'' : qui soutient ainsi Emmanuel Macron contre Agnès Buzyn ? ». C'est là un cas de figure sans précédent sous la Vème : le président de la [...]...

Lire la suite


Site : http://www.clubdesmedecinsblogueurs.com

Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / financement de l assurance maladie / l'assurance maladie en france

L’Equipe – Confrontations Europe

Clotilde Warin coordonne Confrontations Europe, La Revue, publication trimestrielle, qui suit l'actualité européenne et analyse les grands enjeux liés à l'agenda bruxellois, tout en réaffirmant les prises de position du think tank. Clotilde porte aussi la voix de Confrontations Europe dans les médias à travers la publication de tribunes ; Confrontations Europe est notamment l'un des think...

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Site : http://confrontations.org

Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / financement de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie complementaire

Les catégories actives : quelle réponse à la pénibilité ...

1 762

+ 7,9 %

Source : rapport sur les retraites de la fonction publique annexé au projet de loi de finances pour 2014

Enfin, il convient de préciser que certains fonctionnaires actifs perçoivent des avantages indemnitaires particuliers comptabilisés dans l'assiette des cotisations salariales et donc ouvrant des droits à pension, comme par exemple l'indemnité de sujétions spéciales...

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Date: 2014-07-22 15:12:46
Site : senat.fr

Thèmes liés : retraite complementaire fonction publique territoriale / retraite complementaire agent fonction publique / retraite complementaire fonction publique / complementaire sante fonction publique / caisse de retraite et d assurance maladie

Règlement mutualiste - MSPP : Mutuelle des Sapeurs ...

TITRE 8 - TABLEAU DES COTISATIONS

TITRE 9 - TABLEAU DES MONTANTS OU TAUX DES REMBOURSEMENTS

TITRE 10 - TABLEAU DES PIECES A FOURNIR POUR PERCEVOIR LES PRESTATIONS

TITRE 11 - AVANTAGES ACCORDES PAR LA MUTUELLE PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA MUTUALITE DE LA FONCTION PUBLIQUE

 Chèques vacances

 Assurance des prêts au logement

 Caution des prêts au logement

REGLEMENT MUTUALISTE MUTUELLE DES...

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Date: 2017-01-13 10:42:27
Site : mspp.fr

Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / lea mutuelle / mutuelle sapeur pompier paris / couverture assurance maladie ayant droit / couverture maladie universelle complementaire

RSI, URSSAF : le monopole de la Sécu mis à mal par les ...

RSI et URSSAF commencent à se fissurer au regard des derniers jugements : le monopole de la Sécu tremble-t-il ?

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Par Laurent C.

La période estivale a été propice à quelques jugements particulièrement intéressants concernant le combat contre le monopole de la Sécu.

Pour rappel, tous les « Libérés de la sécu » étant systématiquement...

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Site : https://www.contrepoints.org

Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / caisse generale d assurance mutuelle / assurance mutuelle institution prevoyance / assurance maladie securite sociale

Mutuelle d'ancien combattant, Épargne, Retraite et ...

Mutuelle d'ancien combattant, Épargne, Retraite et Prévoyance Carac : Retraite Mutualiste du Combattant s'inscrit dans le cadre fiscal avantageux de l'assurance-vie. En cas de décès, le capital est transmis àux bénéficiaires hors droits de succession

Mutuelle d'Épargne, de Retraite et de Prévoyance Carac, régie par le livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Fédération...

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Site : https://www.mutuellefr.org

Voici tout ce qui va changer ce 1er septembre - La DH

Voici tout ce qui va changer ce 1er septembre

Rédaction en ligne Publié le

dimanche 27 août 2017 à 11h01

- Mis à jour le

Voici ce qui change dès vendredi prochain.

Allocations sociales

Plusieurs mesures en matière sociale entreront en vigueur le 1er septembre. Pour une partie, elles sont le fruit de l'accord entre les partenaires sociaux pour répartir l'enveloppe bien-être. Le revenu...

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Site : http://www.dhnet.be

Thèmes liés : tarifs assurance maladie / caisse privee d assurance maladie / tarif d assurance voiture / contrat d assurance maladie / assurance maladie privee

Travail en 12 heures : un débat sans fin - Actusoins

Scoop.it

Alors qu'un groupe de travail se réunit au ministère de la santé depuis l'automne pour établir des recommandations d'application sur le travail en 12 heures chez les soignants, ce mode d'organisation, pratiqué depuis des années par certains établissements, tend à se généraliser dans la fonction publique hospitalière . Ce qui crée un réel débat....

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Site : http://www.actusoins.com

Thèmes liés : caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse nationale d assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie

Fiche de synthèse : La situation matérielle du député ...

1. - Les différentes composantes de l'indemnité

L'indemnité comprend trois éléments : l'indemnité parlementaire de base, l'indemnité de résidence et l'indemnité de fonction.

L'indemnité parlementaire de base est fixée par référence au traitement des fonctionnaires occupant les emplois les plus élevés de l'État. Elle est égale à la moyenne du traitement le plus bas et du...

Lire la suite

Date: 2017-09-14 21:39:16
Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : mutuelle familiale de france et d'outre mer / caisse nationale de l assurance maladie / caisse mutuelle d assurance chomage / caisse nationale d assurance maladie paris / droit a l assurance maladie

Fiche de synthèse : La situation matérielle du député ...

1. - Les différentes composantes de l'indemnité

L'indemnité comprend trois éléments : l'indemnité parlementaire de base, l'indemnité de résidence et l'indemnité de fonction.

L'indemnité parlementaire de base est fixée par référence au traitement des fonctionnaires occupant les emplois les plus élevés de l'État. Elle est égale à la moyenne du traitement le plus bas et du...

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Date: 2017-09-14 22:00:56
Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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Je suis blessé ou malade : mes aides pendant et après l ...

Secours et prêt social.

Etc.

Pour plus d'informations sur les prestations possibles, n'hésitez pas à contacter l'assistant de service social défense de votre base d'affectation.           

Vous pouvez également consulter :

Sur Intradef : www.sga.defense.gouv.fr > Rubrique Action sociale / Prestations familiales et sociales.

Sur Internet :...

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Date: 2017-01-13 23:13:34
Site : http://www.defense.gouv.fr

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Mutuelle militaire - agissonspourlegalite.fr

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Les remboursements de la Sécurité sociale s'effectuent selon des barèmes et par conséquent, le remboursement des frais liés aux dépenses de santé demeure insuffisant. Il est donc indispensable de souscrire à une mutuelle santé pour limiter le reste à charge, notamment en cas de dépassement d'honoraires.

Au-delà de cet aspect...

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Retraite complémentaire: questions les plus fréquentes ...

Quels sont les enfants pris en compte dans le calcul des majorations ?

Il s'agit :

des enfants dont vous êtes le père ou la mère,

des enfants dont vous êtes le tuteur ou la tutrice,

des enfants recueillis par vous pendant 9 ans et cela avant qu'ils aient atteint l'âge de 16 ans.

Qui peut bénéficier des majorations pour enfants?

Votre retraite est majorée lorsque :

vous avez un ou...

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Site : agirc-arrco.fr

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