Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile
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Assurances | EPFL
Assurances
Assurance maladie
Toute personne domiciliée en Suisse pour une durée de plus de 3 mois doit contracter une assurance maladie en Suisse. Une dispense de cette obligation est toutefois possible si :
Vous disposez d'une assurance maladie qui vous assure une couverture dans le monde entier.
Vous êtes étudiant.
Le but de votre séjour en Suisse n'est pas essentiellement à but...
Site :
information.epfl.ch
Thèmes liés : taux d assurance maladie / assurance d appartement / assurance maladie etudiant suisse / assurance maladie suisse / definition de l assurance maladie
CBL Insurance - Une nouvelle compagnie étrangère vers la ...
CBL Insurance : Une nouvelle compagnie vers la sortie !
28 février 2018
Par Marc de CM-BTP Actualités o Construction o Décennale 26 commentaires
CBL Insurance : Une nouvelle compagnie vers la sortie !
Après ELITE en Juillet 2017 c'est au tour de son ancien ré-assureur CBL devenu compagnie d'assurance agissant sur le marché via EISL et SFS (et IZEHO dans une moindre mesure) d'annoncer sa...
Site :
cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance vie / courtier d assurance en france / courtier d'assurance definition / definition courtier d assurance
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Demande de devis assurance
Particulier
Complémentaire Santé - Indemnités journalières - Arrêt de travail - Retraite par...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance vie sante retraite / assurance automobile responsabilite civile / assurance professionnel sante / assurance de la responsabilite civile
Devenir agent général d'assurance indépendant | Le coin ...
Index » Fiches activités » L'agent général d'assurance indépendant
L'agent général d'assurance indépendant
L'agent général d'assurance est un professionnel libéral qui fait partie de la catégorie des intermédiaires en assurance. Son métier consiste à proposer, présenter et aider à conclure des contrats d'assurance ou de réassurance pour le compte d'une ou de plusieurs...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Vacances à l’étranger : faut-il souscrire une assurance ...
Avant de souscrire une assurance voyage : établir un audit des assurances
Avant de souscrire un contrat d'assurance voyage, le particulier doit vérifier ses garanties d'assurances figurant dans l'ensemble de ses contrats : cartes bancaires, assurances habitation et automobile, complémentaire santé sans oublier ses éventuelles garanties des accidents de la vie privée (GAV).
Les...
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previssima.fr
Responsabilité Civile professionnelle : l'assurance des ...
à la personne
Actualités
Jurisprudence : RC professionnelle. Arrêt de la cour de cassation du 24/10/2012 pourvoi 11-20-439 : l'assureur n'a pas d'obligation de vérifier la capacité d'exercice de l'assuré Un... Lire la suite
La loi du 14 mars 2011 d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure (dite LOPPSI II) impose désormais aux entreprises de...
Site :
responsabilitecivileprofessionnelle.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / obligation assurance auto entrepreneur / assurance responsabilite civile entreprise / assurance auto responsabilite civile
Présentation du Cabinet FIDEAL - Fideal.fr Crédit Prêt ...
o Ce que vous être prêt à mettre en oeuvre pour réaliser votre objectif
Notre rôle est de vous représenter auprès des établissements préteurs. Pour le faire au mieux, nous devons disposer d'une vision exacte de votre situation. Tenter de cacher une information que vous savez ou supposez gênante serait contre productif. En temps que professionnel du crédit, nous sommes le mieux...
Date: 2016-08-06 19:36:48
Site :
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Thèmes liés : courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Assurance Auto, Moto Résiliée et RC Décennale avec Aric ...
Contact
Vos Assurances avec Aric Assurances, le courtier qui résout vos problèmes d'assurances.
Vous avez des difficultés à trouver une assurance parce que vous ne rentrez pas dans les critères de souscription de la compagnie que vous avez contactée? Vous trouvez que votre prime d'assurance est trop chère? Aucune compagnie d'assurance ne veut vous assurer?
Que ce soit pour votre assurance auto,...
Site :
aric-assurances.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / compagnie d assurance auto la moins chere / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie d assurance auto
assurance habitation - YouTube
Magasinez maintenant: http://www.courtierweb.com/
En matière d'assurance responsabilité civile sur votre contrat d'assurance...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / comparateur de prix d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile / comparateur prix assurance habitation
Assurances Auto - Fédérale Assurance
Un accident de la circulation peut entraîner des conséquences financières graves. D'où la nécessité de souscrire pour vous, vos passagers et votre véhicule des couvertures qui vous protègent de manière optimale. Chez Fédérale Assurance, vous trouverez des assurances auto qui vous offrent des garanties étendues à des tarifs particulièrement attractifs.
De plus, vous participez...
Site :
http://www.federale.be
Thèmes liés : assurance auto responsabilite civile / protection juridique assurance auto / assurance auto vehicule non assure / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance auto conducteur
Assurance bateau Québec | Courtier Web
Soumission en ligne bateau
Le Québec est bondé de lacs de toutes formes, grandeurs et surtout navigables et ce sans oublier le majestueux fleuve St-Laurent qui pour les plus aventuriers ouvre la porte sur l'Atlantique et sur la Côte Est américaine. Il y également les Grands Lacs et selon les dires de certains navigateurs pas facile d'y naviguer.
Vous venez d'acquérir un bateau, un...
Site :
courtierweb.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier assurance bateau / courtier d assurance quebec / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / courtier d'assurance
FORUM-TRIAL.COM • Afficher le sujet - Prix assurance ...
par alaric » Mar Mai 05, 2009 10:58 am
cota 315 2001
Cette famille se compose des garanties suivantes :
Garantie Franchises Description
Responsabilité civile Responsabilité Civile : Sans franchise
Nous prenons en charge les indemnités que vous êtes amené à payer pour réparer le préjudice causé à autrui (y compris à vos passagers) suite à un accident, un incendie ou une explosion...
Site :
http://www.news-trial.com
Thèmes liés : prix assurance responsabilite civile / forum assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile / inter mutuelle assistance / mutuelle d'assurance
Questions fréquentes - Dockx Rental
Vous avez une question au sujet de votre location de voiture ? Vous trouverez ici des réponses aux questions les plus fréquemment posées. Vous ne trouvez pas de réponse à votre question ? Contactez votre Dockx Service Shop .
Quelles sont les étapes à suivre pour louer un véhicule ?
Souhaitez-vous réserver votre véhicule sur le site Web de Dockx Rental ou dans le shop ? Si vous...
Date: 2017-01-13 10:21:30
Site :
dockx.be
Thèmes liés : prix d'assurance voiture sans permis / prix assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance responsabilite civile / prix de l assurance voiture
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
Assurances | EPFL
Assurances
Assurance maladie
Toute personne domiciliée en Suisse pour une durée de plus de 3 mois doit contracter une assurance maladie en Suisse. Une dispense de cette obligation est toutefois possible si :
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Comment fonctionne l'assurance scolaire ? | service-public.fr
des services d'assistance permettant à un enfant malade de poursuivre sa scolarité à domicile.
Les garanties peuvent, selon la formule choisie, couvrir :
les activités scolaires et le trajet entre le domicile et l'école, aller et retour (généralement appelée assurance scolaire),
ou 24h sur 24, en tout lieu et sur toute l'année, y compris pendant les activités de loisirs et les périodes de vacances (généralement appelée assurance extra-scolaire).
Comment la souscrire ?
Vous pouvez
souscrire cette assurance auprès de votre assureur habituel,
ou adhérer à un contrat groupe proposé par une association de parents d'élèves ou par un...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / contrat d assurance maladie / tarif assurance responsabilite civile
MMA assurances Les Avantages fiscaux de la Collective ...
le directeur d'études à l'école des hautes études qu'allez-vous répondre
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prix moyen du marché 3 psp go
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donc on peut très bien
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Site :
https://abancommercials.com
Thèmes liés : assurance sante collective mma / assurance sante mma / assurance de la responsabilite civile / assurance sante collective / assurance sante retraite
Assurance auto Guadeloupe - Assurance Guadeloupe
Assurance auto Guadeloupe
Assurance auto Guadeloupe
Vous possédez une belle auto... vous vous en servez pour vous rendre au travail... peut-être même dans le cadre de votre emploi... l'un de vos enfants la conduit parfois...
Assurance auto Guadeloupe
Comment vous garantir que votre contrat d'assurance automobile actuel vous couvre bien? Comment savoir si votre assureur vous satisfera au...
Site :
assurance-guadeloupe.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance auto guadeloupe / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrats d assurance auto / soumission d assurance auto
Devis assurance pour association : les bonnes pratiques ...
RC Association : ce qu'il faut savoir
La responsabilité des associations
Contrat d'assurance des associations : les points-clés!
Associations et assurances : des besoins spécifiques !
Comprendre
L'assurance association : la couverture des risques
Responsabilité délictuelle et contractuelle
Assurance RC Association : la responsabilité contractuelle
Assurance RC Association : la...
Site :
https://assurance-rc-association.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / devis assurance association / contrat d assurance responsabilite civile / comparatif de devis d assurance / devis d assurance automobile
Assurance auto pas chère
Assurance auto pas chère ? La loi oblige tous les propriétaires de véhicules à moteur à souscrire une assurance auto de base pour couvrir les dommages causés, c'est assurance appel d'assurance auto responsabilité civile ou bien encore assurance au tiers.
Assurance Moto
Quand vous êtes propriétaires d'une moto ou d'un scooter vous êtes obligés d'avoir une assurance moto pour pouvoir...
Véhicule tout-terrain : ce que dit la loi - SAAQ
La moto tout-terrain, aussi appelée « enduro », est :
« Une motocyclette légère dont les pneus et la suspension sont conçus pour être utilisés sur tous les types de sols et sur tous les terrains. »
Un véhicule tout-terrain inclut également les autres véhicules à trois roues ou plus munis d'un guidon, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette est de 600 kg ou...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / devis d assurance automobile / assurance auto en cas d accident / assurance automobile responsabilite civile / changer d'assurance auto document
Le droit à l'indemnisation des préjudices subis pour les ...
Les différents préjudices
Pour la victime, il peut y avoir nullité du contrat, ce qui remet les parties avant la livraison (vice caché). Le vendeur doit rembourser et restituer les frais et intérêts.
La vente peut être maintenue, mais le prix révisé à la baisse du fait de performances insuffisantes de l'objet vendu.
Pour les retards et les frais ...
Date: 2012-10-17 07:26:52
Site :
http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Assurance Habitation - Comparateur de Banques en ligne
" aria-hidden='true' data-av_icon=' ' data-av_iconfont='entypo-fontello'>Rechercher
Assurance Habitation
L'assurance habitation n'est pas toujours strictement obligatoire en elle-même : ainsi, un propriétaire occupant lui-même son logement n'est pas légalement tenu de l'assurer. Toutefois, dans ce cas, les éventuels préjudices causés par le propriétaire doivent être assumés...
Site :
https://www.comparateurbanque.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / comparatif assurance habitation en ligne / comparateur d assurance habitation / comparatif assurance habitation locataire / contrat assurance responsabilite civile
La Responsabilité civile organisateur - technopol.net
Organisateurs
Vendredi, 06 Février 2009 16:27
Les assurances, c'est toujours un peu compliqué, sauf que si vous avez un pépin dans votre soirée vous serez bien content d'avoir pris une assurance. De toute façon, l'assurance Responsabilité Civile Organisateur est obligatoire ! Alors, bonne lecture. C'est un peu rébarbatif mais vous devez connaître ABSOLUMENT le principe de la RCO.
Si vous...
Date: 2017-10-29 01:22:59
Site :
http://www.technopol.net
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne
Assurance obligatoire en Suisse, assurance Suisse ...
Assurance maladie, assurance accident, assurance véhicule, assurance RC, assurance ménage... Il existe tant de types d'assurances qu'on finit par s'y perdre et par oublier quelles assurances sont réellement obligatoires et lesquelles sont facultatives (d'autant plus que les obligations concernant les assurances peuvent varier d'un canton à l'autre).
Alors quelles assurances sont obligatoires...
Site :
assurance-info.ch
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie / l assurance maladie / assurance maladie suisse
Comparateur de mutuelle et assurance chat pas cher
Souscrire son animal de compagnie à une assurance, bien que non obligatoire, aide le maître à faire face aux différents frais de son animal de compagnie si jamais celui-ci cause des torts, tombe malade ou est victime d'un accident. Notre site spécialisé dans les assurance chat pas cher, vous propose de comparez gratuitement les meilleures offres de mutuelle chat disponible sur le marché....
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http://www.assurancechat.net
Assurance d’un conducteur occasionnel - Assuro - Guide d ...
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Le conducteur occasionnel
Le contrat d'assurance auto garantit normalement un seul conducteur, l'assuré peut prêter son véhicule pour rendre service de temps en temps. Les personnes qui souscrivent une garantie protégeant le véhicule doivent être attentives aux clauses du contrat, car certaines protections ne couvrent pas le véhicule lorsque l'assuré prête son auto à un...
Site :
https://assuro.fr
Comment bien choisir son assurance auto - assurevue.com
La responsabilité civile obligatoire
Définition
Certes, la loi vous oblige à souscrire à un contrat d'assurance auto (eh oui, fini les bus Wolkswagen des Hippies, roulant en toute liberté vers l'Asie)... mais ça ne signifie que vous deviez y mettre toutes vos économies !
Ah, la liberté ! Eux, c'est sûr, n'avaient pas de souci avec leur assurance auto ...
Il y a un écart énorme entre ce...
Date: 2018-01-13 05:19:34
Site :
https://assurevue.com
Assurance santé pour expatrié Chine, Usa, Maghreb,
L'assurance médicale internationale pour expatriés et non-résidents à l'étranger
L'assurance voyage peut aussi garantir vos bagages en cas de perte, de vol ou de détérioration par un tiers.
Pour les travailleurs à l'étranger, l'assurance expatrié leur permettra de bénéficier des mêmes conditions de couverture sociale ou même plus que les travailleurs résidents.
Une assurance...
Date: 2017-08-09 13:11:25
Site :
http://assurancesantexpatrie.com
Centre Hospitalier de Muret
Les professionnels intervenants dans le Service de Soins Infirmiers à Domicile(SSIAD) sont :
- L'infirmière coordinatrice est votre principale interlocutrice. Elle organise votre admission et
assure un rôle de coordination et de conseil avec le bénéficiaire, la famille et tous
les acteurs médicaux, paramédicaux et sociaux
- Les aides soignants dispensent des soins sous la...
Date: 2016-09-24 07:47:04
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http://www.ch-muret.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / carte d assurance maladie / attestation assurance responsabilite civile / attestation d assurance maladie
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CONDITIONS PARTICULIÈRES (brochures individuelles)
1) Inscriptions - Arrhes et règlement
Toute inscription est sous réserve de disponibilité. Le fait de s'inscrire à l'un de nos voyages implique l'adhésion totale aux conditions de vente ci-dessous. Les réservations devront, pour être considérées comme défi nitives, être accompagnées du versement des arrhes, minimum 25 % du prix...
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Courtier en assurances , assurance temporaire Lattes - Assurances
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L'assurance des étudiants (et stagiaires) au Canada | Blog ...
Assurance et complémentaire santé des étudiants internationaux (et stagiaires) au Canada
Pourquoi souscrire une assurance quand on est étudiant au Canada ?
Lorsque vous vous inscrivez dans une université Canadienne vous devez obligatoirement vous affilier à l'équivalent de la sécurité sociale au Canada qui est différent en fonction de la province (ex : la RAMQ au Québec). C'est une...
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Comment obtenir la carte professionnelle de l'agent ...
La carte professionnelle pour agent immobilier
Eslpodcards 9 février 2012 Répondre
La préfecture délivre trois types de carte professionnelle valable 10 ans : « transactions sur immeubles et fonds de commerce », « gestion immobilière » et « marchand de listes ». La carte peut comporter les mentions particulières suivantes « prestations touristiques » et « prestations de...
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http://www.eslpodcards.com
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assurance flotte definition - gamblewiz.com
Ce produit d'assurance automobile commerciale peut couvrir un grand nombre de véhicules ou un petit nombre (six ou moins est généralement un mini parc). Il couvre tout type de véhicule à moteur où une licence est nécessaire, y compris les voitures, camions et fourgonnettes. Flotte d'assurance offre différentes options et les coûts de la couverture, de sorte qu'il verse à magasiner au...
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Responsabilité civile organisateur d'évènements sportifs
Questionnaires pour organisateurs évènements sportifs
Responsabilité civile organisateur d'évènements sportifs
Une assurance performante et spécialiste, ça c'est un évènement ! Organiser une rencontre de...
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http://www.lacompagniedusport.com
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Formation courtier mandataire assurance IAS - cefiob.fr
FORMATIONS IAS ASSURANCE CERTIFIANTES ORIAS
Formations IAS réglementaires Intermédiaire d'Assurance
Il s'agit de l'ensemble des formations IAS certifiantes ORIAS (livret de stage ORIAS) à destination des Intermédiaires d'assurance. Selon le niveau choisi (il existe 3 niveaux de certification), ces stages Ias réglementaires ORIAS permettent d'accéder à la profession de Courtier en assurance ou de Mandataire en assurance, assurances toutes branches, assurances de biens, assurances de personnes et assurances de...
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La responsabilité civile et pénale de l'association
La responsabilité civile et pénale de l'association
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En complément, lisez aussi la page :
0. Avant propos
Le bénévolat ne constitue pas une cause d'exonération de responsabilité.
Les associations, comme leurs dirigeants sont responsables tant sur le plan civil que sur le plan pénal.
Pour bien comprendre…
La...
Date: 2017-06-25 15:43:27
Site :
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Multiservice (petit travaux divers) | Fondation ...
Protection juridique
Bon à savoir
Si vous exercez une activité du bâtiment (peintre, carreleur, maçon, électricien, plombier....) l'assurance Construction est obligatoire (garantie Décennale).
En effet La garantie décennale s'applique dès lors que les travaux sont réalisés par une entreprise et protège le maître d'oeuvre contre les vices et malfaçons affectant le sol, le bâtiment,...
- Advisor Swiss Insurance
Courtier spécialiste du conseil en risques, assurances et prévoyance.
ETUDIANTS
Assurance maladie, accident, inventaire du ménage, responsabilité civile, protection juridique, voyages
PRIVEES
Assurance maladie, accident, prévoyance,...
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http://www.advisor-swiss.com
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Assurance etudiant en medecine chinoise - F.N.E.M.C.
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Avec comme priorité numéro un le souhait d'offrir à ses adhérents le meilleur cadre possible pour leurs études, la Fédération Nationale des Étudiants en Médecine Chinoise a, dès ses premières semaines d'existence, commencé à se renseigner sur la meilleure façon de couvrir les étudiants pendant...
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http://www.fnemc.fr
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L'institut de l'Expertise : la formation des experts.
Assurance & Responsabilités | Programmes | Contact
Assurance & Responsabilités
Il est rappelé que les experts judiciaires, amiables ou privés, ainsi que les techniciens de la construction qui souhaitent aborder les fonctions d'opérateurs pour les repérages et les diagnostics doivent souscrire, à titre personnel, une assurance de responsabilité civile...
Site :
http://www.formation-expertise.com
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Rouler sans assurance : quels sont les risques - lolivier.fr
Accueil > => Rouler sans assurance : quels sont les risques ?
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Rouler sans assurance : quels sont les risques ?
Le Fond de garantie des Assurances obligatoires (FGAO) a estimé qu'en France, il y aurait entre 370 000 et 740 000 véhicules non assurés en circulation. Les conducteurs qui ne...
Date: 2017-09-12 15:32:53
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https://www.lolivier.fr
Thèmes liés : assurance auto vehicule non roulant / assurance auto vehicule non assure / obligation assurance auto qui ne roule pas / assurance auto risque / assurance voiture tous risques ou tiers
Assurance Location - Mutuelle de Poitiers Assurances
Location meublée
Nous avons la formule qu'il vous faut pour un logement donné en location.
Spécialement conçue pour les logements, les appartements ou les maisons individuelles, donnés en location, cette formule vous permet de bénéficier d'une protection complète de votre bien immobilier et de votre responsabilité en tant que propriétaire non occupant.
Les plus
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Site :
https://www.sante-collective.mutuelledepoitiers.f
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / tarifs d assurance auto / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Assurance garage et professionnels de l'automobile ...
L'assurance garage par un spécialiste de l'assurance des professionnels de l'automobile - Assugarage Assurer votre garage ? aucun problème avec Assugarage.com ! Découvrez assugarage.com et l'ensemble des avantages que cela va vous apporter. Entrez en relation avec un courtier d'Assugarage.com afin qu'il vous propose de multiples formules et que vous profitiez des meilleurs produits...
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Thèmes liés : assurance garage moto professionnelle / assurance auto garage / assurance auto negociant automobile / assurance automobile responsabilite civile / courtier d assurance automobile
Auto-entrepreneur : combien ça coûte en 2015
Le principal avantage du statut d'auto-entrepreneur est que son coût est principalement calculé en pourcentage du chiffre d'affaires. L'essentiel des coûts est donc variable. Mais il existe aussi des coûts fixes qu'il ne faut pas oublier.
Les coûts variables (en fonction du chiffre d'affaires) :
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La cotisation à la formation professionnelle (CFP)
Les coûts fixes sont...
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expert-comptable-tpe.fr
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