Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile organisateur
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Les Assurances Obligatoires pour rouler en Harley par ...
Les Assurances Obligatoires en Harley-Davidson
Ce petit mémo qui est un condensé des éléments fournis par les membres du Forum, par les assureurs faisant partie du Forum et d'éléments d'informations publiques publiées sur le Web. Ceci étant dit, pourquoi s'assurer : d'abord parce que c'est obligatoire, ensuite en raison des conséquences qui peuvent...
Date: 2016-11-14 14:59:06
Site :
http://www.passion-harley.fr
Thèmes liés : contrat d assurance moto / changer d'assurance auto en cours de contrat / lettre de resiliation de contrat d'assurance auto pour vente / exemple lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile
Devis assurance auto particulier professionel Lyon Rhone ...
Vous souhaitez organiser un rassemblement d'automobiles, une manifestation de voitures de collection ou un événement pour les amateurs de motos à Champagne au mont d'Or ou dans l'Ouest Lyonnais. Contactez l'agence Beguinot...
En savoir plus
L'assurance Responsabilité Civile Automobile est l'assurance automobile minimum obligatoire. Nos contrats auto affichent un grand...
Site :
http://www.assurancebeguinot.com
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / prix de l assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance automobile / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Comment fonctionnent les assurances pour le sport ...
Accueil particuliers > Loisirs > Sport >Comment fonctionnent les assurances pour le sport ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comment fonctionnent les assurances pour le sport ? » sera mise à jour significativement.
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / devis d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association
Responsabilité Civile – EUROMAF Belgique
Un architecte est obligé d'assurer sa responsabilité civile professionnelle. Mais que comporte précisément cette police d'assurance ?
Une police RC vous assure contre les dommages occasionnés à des tiers en raison d'une faute commise dans le cadre de l'exercice de votre mission d'architecte.
Qui sont les tiers ? Le maître de l'ouvrage naturellement, mais cela peut aussi être les...
Site :
https://euromaf.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile belgique
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / compagnie d assurance voiture / contrat d assurance voiture
Vaude BiiVOUAC - Wildtrack.fr - Trips, séjours et ...
Ouverture des inscriptions le lundi 30 janvier 2017 à 20h, pour toutes les catégories via engage-sports.com
Lien direct actif le jour J à 20h: https://www.engage-sports.com/vaude-biivouac-luberon-2017/
Tarif 2017
Le montant de l'inscription 2017 par équipage (2 personnes) est de 990 euros (495 euros TTC par personne). Ce tarif comprend TOUT à partir de votre prise en charge le jeudi début...
Site :
http://www.wildtrack.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / definition de l assurance maladie / prix assurance responsabilite civile
Sphéria Val de France actions marque de Harmonie Mutuelle ...
Harmonie Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : Trophée des 1001 vies , A vrai dire , HARMONIE SANTE & SERVICES ENFANCE & FAMILLE , HARMONIE SANTE & SERVICES DISTRI SANTE , DYNACTIVE , MUTUELLES LOIRE-OCEAN , Institut pour la promotion de la santé , SPHERIA VIE , HARMONIE SANTE TERRITORIALE , Mutuelle SMT
Déposant :
Harmonie Mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du...
Site :
http://marques.expert
L'assurance auto est-elle obligatoire ? - ESSAIS AUTOS
L'assurance auto est-elle obligatoire ?
12 Septembre 2018 o Olivier o Tags : Pratique
En matière d'assurance automobile, nous avons tous le même objectif : trouver le meilleur contrat au meilleur prix. Une chose est sûre : vous n'aurez pas le choix, à partir du moment où votre voiture est en circulation, un contrat d'assurance doit être souscrit. Pour être certain de bien choisir, vous...
Site :
http://www.essais-autos.com
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Vendredi 21.11.08
A. Législation
1. Le régime général des droits et obligations applicables aux agents d'assurances réside dans la loi du 13 avril 1995 applicable à ceux-ci depuis le 12 juin 1999 (cf. note 1) . Nous renvoyons sur ce point à nos fiches pratiques relatives au contrat d'agence (cf. note 2) .
2. La matière est également régie par la loi du 27 mars 1995 relative à...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : courtier d'assurance / mutuelle d'assurance / courtier d assurance en belgique / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance
VOYAGES MOTO | Twintour
Des circuits moto conçus pour vous
Twintour, l'agence de voyage des motards depuis 2001.
Quelques précisions quant à notre agence.
Créée en 2001, l'agence Twintour est née de la passion de la moto et du voyage.
Nous effectuons nous-mêmes les reconnaissances des voyages et des raids que nous proposons, assurant ainsi la faisabilité pour tous, et la sécurité.
Nous avons tout repéré pour...
Site :
http://www.voyage-moto.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile generale / assurance de la responsabilite civile
Garanties et formules de l'assurance habitation ...
Cette formule comporte les garanties indispensables pour assurer l'essentiel.
x
Cette formule correspond à la couverture optimale pour assurer votre logement en tant que propriétaire.
x
Incendie et évènements assimilés>
Cette garantie permet de compenser financièrement les dommages causés directement aux bâtiments assurés et à leur contenu par l'incendie ou la fumée sans incendie,...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / assurance maladie direction generale / generali assurance sante / cours sur l assurance maladie / retraite de l assurance maladie
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités différentes. Ce Fonds trouve son origine et son développement avec l'essor constant de la circulation automobile et l'augmentation des accidents qui en...
Date: 2017-10-26 00:06:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / changer d assurance automobile / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale
VOYAGES - CCE MANPOWER
La Crête : le 02/06/17
Vous serez informé du résultat par courrier ou mail, dans les 10 jours suivant la clôture. AUCUNE REPONSE NE SERA DONNEE PAR TELEPHONE.
Toute personne non tirée au sort est automatiquement placée sur la liste d'attente.
Votre acompte de 30% sera encaissé par le CCE dès réception de votre confirmation de participation définitive.
Si vous n'êtes pas tiré au...
Site :
http://www.ccemanpower.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile animal
Droit Civil: La responsabilité délictuelle - CARLSCOACHING
Le dommage doit être certain, actuel et direct:
- Il doit être certain, ceci exclut donc la réparation d'un dommage éventuel ou hypothétique.
-Il doit être actuel et direct, c'est-à-dire qu'il doit être la conséquence de la faute commise initialement.
c) Le lien de causalité
Il ne peut y avoir d'obligation de réparer s'il n'existe pas un lien de causalité entre...
Site :
http://carlscoaching.over-blog.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile animal / assurance garantie vehicule occasion
Secourisme.net - Le sauvetage secourisme du travail (SST)
Le sauvetage secourisme du travail (SST)
Par Frédéric Séguret - 12 septembre 2008 - dernière mise à jour 7 février 2016
Cette formation répond à l'obligation faite à toute entreprise de plus de 20 salariés de posséder un sauveteur par groupe de 20 personnes. Le sauveteur secouriste du travail reçoit une formation aux premiers secours appliquée au monde du travail.
Une...
Site :
secourisme.net
Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse regional d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse de retraite et d assurance maladie
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante
BBAA - Bureau Belge des Assureurs Automobiles
Accident survenu en Belgique -- le Bureau Belge agissant en sa qualité du Bureau gestionnaire.
Intervention
L'article 2 § 2 ("...chaque bureau national devra se porter garant pour les règlements des sinistres survenus sur son territoire et provoqués par la circulation des véhicules ayant leur stationnement habituel sur le territoire d'un autre Etat membre, qu'ils soient assurés ou non, dans...
Date: 2017-05-05 08:09:27
Site :
http://www.bbaa-bbav.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile belgique / assurance responsabilite civile organisateur
Conditions particulières de vente "Individuels" - Vendée ...
Ces conditions s'appliquent pour les séjours thématiques et séjours Puy du Fou® commercialisés par la centrale de réservation Vendée Tourisme.
Pour les séjours ou prestations réservés depuis les rubriques "DORMIR" , "A VOIR A FAIRE" et "SE RESTAURER" , les conditions générales de réservation qui s'appliquent sont propres à chaque établissement et mentionnées à la dernière étape...
Site :
http://www.vendee-tourisme.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle
Comparatif d'assurance habitation - AXA
Comparatif d'assurance habitation
Comparatif d'assurance habitation
Parce que nous sommes tous différents, Axa vous propose un comparatif d'assurance habitation afin de mieux répondre à vos besoins.
Comparer l'assurance habitation AXA et optez pour :
L'indemnisation à neuf des équipements et biens mobiliers
Des formules modulables
Vous êtes propriétaire ou locataire ?
Avec l'assurance...
Date: 2017-01-13 18:31:16
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / comparatif assurance habitation locataire / assurance habitation devis comparatif / devis d assurance habitation / comparateur assurance habitation
Syndic de copropriété : Choix et désignation du syndic de ...
Choix du syndic de copropriété
Professionnel ou non, le syndic est mandaté par le syndicat des copropriétaires.
Il a pour mission d'assurer l'exécution des dispositions du règlement de copropriété et des décisions prises en assemblée générale, d'administrer l'immeuble, de tenir la comptabilité du syndicat et de représenter le syndicat de copropriétaires.
Il est responsable devant...
Site :
https://www.anil.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / cours sur l assurance maladie / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle
Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...
Un agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire : achat, vente, location d'immeuble ou de fonds de commerce, mais aussi cession de parts de société concernant un immeuble ou un fonds de commerce. Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.
Tout...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Attaque et morsures de chien | Pénal et Infractions ...
Je viens seulement de recevoir le remboursement avec mon assurance car la propriétaire du dog avait une franchise avec son assurance à responsabilité civile
je ne savais pas qu'il existait une franchise avec cette assurance!
tous les jours je sors mon chien dans l'angoisse qu'il se fasse attaquer une nouvelle fois, car cette personne continue à promener son chien sans laisse dans le centre...
Site :
forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile organisateur
REGLEMENT - CCE MANPOWER
Pour toutes les activités proposées sur ce site, il faut remplir le bulletin correspondant à l'activité choisie. Pour plus de précisions, reportez-vous à la rubrique de l'activité concernée.
Si vous avez réservé une prestation auprès du CCE et bénéficié de la subvention, vous ne pourrez pas vous inscrire à un voyage. Aucune rétrocession de subvention ne sera possible.
Pour tout...
Site :
http://www.ccemanpower.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / devis d assurance / assurance responsabilite civile entreprise
Cnam : formation continue et enseignement superieur en ...
Public et conditions d'accès
Diplômés de second cycle universitaire, ou d'un diplôme d'école d'ingénieur ou école de commerce et/ou justifiant d'une expérience professionnelle significative.
Objectifs pédagogiques
Le manager Qualité, Sécurité, Environnement doit être capable de :
. Concevoir et mettre en place en association avec le chef d'entreprise la politique qualité et les...
Date: 2017-10-29 03:23:47
Site :
http://www.cnam-npdc.org
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / assurance responsabilite civile organisateur / taux d assurance maladie / changer d'assurance auto document / assurance responsabilite civile entreprise
2 mois gratuits d’assurance auto | Les AP Assurances
Souscrivez avant le 31/03/2018 et bénéficiez de 2 mois gratuits* d'assurance auto. Une offre à ne pas manquer avec en prime un conseiller des AP qui en fait plus pour vous... Profitez-en !
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Jusqu'à 20 % de réduction pour les jeunes conducteurs
Vous avez moins de 26 ans et vous avez suivi un cours de Conduite défensive auprès d'un organisme reconnu par les AP Assurances ?...
Site :
lap.be
swissfinance-sa
BANQUE -
INVESTISSEMENTS
La neutralité de Swissfinance nous permet de pouvoir orienter nos clients vers les banques et établissements financiers qui correspondent au mieux à leur profil.
Les relations privilégiées que nous entretenons avec nos partenaires nous permettent également de pouvoir servir les intérêts de nos clients en leur négociant les conditions les plus...
Site :
http://swissfinance-sa.ch
Foulée des Monts d'or - Lyon Sport Métropole
La foulée aura lieu le Dimanche 28 janvier
Départ à 9h de Collonges au Mont d'or pour
Une course de 25 Km en individuel et 10 et 15 Km en Relais.
Les tarifs :
- 18EUR pour l'inscription individuelle
- 28EUR à deux en relais.
Cette course s'inscrit au lendemain des fêtes de fin d'année dans un esprit convivial et de bonne humeur.
La Foulée des Monts d'Or, propose un parcours vallonné d'un...
Site :
http://lyonsportmetropole.org
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance en cas d accident de voiture / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile association / tarif assurance responsabilite civile
Assurance Visa Schengen - Europax - acs-ami.com
Comment l'assurance voyage Europax vous protège-t-elle dans l'espace Schengen ?
Le contrat Europax est-il adapté pour le visa Schengen?
Les garanties proposées par le contrat d'assurance voyage Europax correspondent aux exigences des autorités délivrant le visa Schengen, à savoir :
Les frais médicaux couverts à hauteur de 30 000 EUR
Une assistance rapatriement aux frais réels
Une...
Site :
acs-ami.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / contrat assurance responsabilite civile / consulter les remboursement de l assurance maladie
Présentation de Symphony Group
Auteur:Mario Girardin
Symphony Group en bref
Symphony Group est une entreprise suisse, active dans le courtage en assurances depuis près de 30 ans.
Une trentaine de collaborateurs, dont 15 internes et 15 externes répartis entre nos bureaux situés à :
Genève - ch. des Tulipiers 16-18
30'000 clients, 70'000 contrats pour un volume de primes de plus de 100 Millions. Symphony Group est inscrit...
Site :
http://www.sgroup.ch
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / gestionnaire conseil de l assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance responsabilite civile entreprise suisse / contrat d assurance maladie
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
Contribution sociale de solidarité des sociétés
Assujetties
Non assujetties
Non assujetties
1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.
2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.
3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.
4. taux réduit...
Date: 2009-04-03 10:42:37
Site :
senat.fr
Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / tableau comparatif d'assurance vie / courtier d'assurance salaire / comparateur d'assurance accident de la vie / comparateur contrat d'assurance vie
Règlement 100 km - Spiridon Catalan
Le Spiridon Catalan organise le 4
novembre 2017 deux courses à pied en style libre (100 km individuel, 50 km individuel), ouvertes à tous, licenciés ou non, sur le même circuit pour tous.
LIEU : PIA, situé à 7 Km au nord de Perpignan, sur circuit homologué.
DEPART :
8 heures du Stade Daniel AMBERT de Pia
DELAI :
24 heures
PARTICIPATION :
L'épreuves est ouverte à tous,...
Date: 2017-05-29 20:29:46
Site :
http://www.spiridoncatalan.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance de la responsabilite civile
Agences Voyages Leclerc sejour pas cher, voyages promo et ...
Conditions Particulières de Vente E.Leclerc Voyages
Conditions Particulières de Vente Voyages E.Leclerc
ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l'article L.121-18-4° du code de la consommation, vous ne disposez pas d'un droit de rétractation après avoir accepté le présent contrat.
DEFINITIONS
Client : désigne toute personne physique qui réserve, commande ou achète une...
Date: 2017-09-25 20:02:38
Site :
leclercvoyages.com
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / prix d'assurance voiture france / lettre d'annulation d'assurance voiture / assurance sante annulation voyage sejour / prix d'assurance voiture sans permis
Fédération Française De Badminton | L'assurance
Pour déclarer un sinistre
Lorsqu'il est victime d'un accident corporel, le licencié (ou le club) doit le déclarer auprès d'AIAC Courtage, dans les 5 jours au plus tard, à l'aide du formulaire de déclaration en ligne : Je déclare mon accident en ligne.
Pour vous aider dans votre déclaration en ligne, lisez le Guide Utilisateur .
En cas de sinistre pouvant impliquer votre...
Site :
http://www.ffbad.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / federation des courtier d assurance / courtier d assurance vie / courtier d'assurance / courtier d assurance
MAJ des listes - Tout sur le Compte Personnel de Formation ...
EM Lyon programme grande école
Employé(e) libre service
Engins de chantier CACES R372 (Cat. 2 - 4 - 8)
Enseignant-e à la conduite routière Aquitaine Nord
Évaluateur ICA responsabilité sociétale des organisations
Expert en intégration des systèmes de management QHSE (MS)
Expert en sûreté nucléaire (MS)
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FCO Transport routier...
Site :
http://www.cpformation.com
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Les courtiers d'assurance à l'horizon 2019 - xerfi.com
1 Plan de l'étude
LA SYNTHÈSE & LES CONCLUSIONS STRATÉGIQUES
Cette synthèse attire l'attention du lecteur sur les perspectives et enjeux du marché du courtage. Elle met en avant les défis à relever par la profession et les stratégies déployées par les forces en présence pour pérenniser la croissance. Notre analyse permet également de décrypter les perspectives d'évolution du jeu...
Site :
https://www.xerfi.com
Thèmes liés : courtier d assurance automobile / courtier d assurance entreprise / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / courtier d assurance en france / courtier en assurance de dommages
www.acs-ami.com
Comment souscrire à l'assurance Schengen Europax ?
Souscrivez directement en ligne en quelques minutes
Votre attestation d'assurance est disponible en quelques minutes en souscrivant directement en ligne.
Le contrat peut être souscrit par l'assuré ou par un tiers.
Souscrire en ligne
Avantages Principaux
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Site :
acs-ami.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maladie / contrat d assurance sante / assurance maladie voyage a l etranger / contrat assurance responsabilite civile
Assurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties ...
Assurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties, franchises, tarifs
Découvrez les différentes assurances habitation du Crédit Mutuel !
Crédit Mutuel est un groupe bancaire français qui a été créé en 1847 et est à son origine un mouvement mutualiste. La société est désormais implantée dans le secteur bancaire ainsi que la monétique et l'assurance. Est-ce un bon choix...
Site :
https://selectra.info
CGV résidence Néméa, location de résidence vacances en France
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente NEMEA
Applicable à l'ensemble des sociétés suivantes : SAS LA SOULANE RCS BORDEAUX 393 543 772 - SARL KERMAEL RCS BORDEAUX 429 495 716 - SARL VILLAGE CLUB ST BRICE RCS BORDEAUX 421 162 975 - SARL LE GRAND TETRAS RCS BORDEAUX 424 767 143 - SARL LES TERRASSES DE L'OCEAN RCS BORDEAUX 492 149 919 - SARL NEMEA PEYRAGUDES RCS BORDEAUX...
Site :
residence-nemea.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / contrat assurance responsabilite civile
Le rôle du Courtier d'Assurance - Courtier Assurance Maritime
Degonde & Cie, solutions globales de courtage depuis 1953 Nombre de visiteur(s) connecté(s) : 11 samedi 14 janvier 2017 Actualités Informations
LE ROLE DU COURTIER
Le courtier a pour mission de proposer à son client la meilleure solution d'assurance aux conditions les plus intéressantes disponibles sur le marché. En tant qu'expert il agit à trois niveau :
- Conseil
Proche de ses clients,...
Site :
http://www.degonde.com
Thèmes liés : courtier d assurance en france / courtier d'assurance / courtier d assurance automobile / courtier d assurance / contrat d assurance responsabilite civile
ASSURANCE - Économie de l'assurance - universalis.fr
ASSURANCE - Vue d'ensemble
Écrit par : Universalis
L'assurance est aussi ancienne que la volonté qu'ont les individus de se prémunir des risques auxquels ils sont exposés dans leurs affaires. L'assurance est cette opération par laquelle un individu (l'assuré) transfère le risque qu'il encourt à un autre (l'assureur), dès lors que ce dernier peut en évaluer le prix et l'additionner à...
Site :
universalis.fr
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Expert immobilier - Fnaim.fr
Expert immobilier
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Vente, location, donation, partage, succession, apport à l'actif d'une société, plus-value, impôt de solidarité sur la fortune, arbitrage... sont autant d'actes pour lesquels...
Site :
fnaim.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / attestation assurance responsabilite civile
Assurance Etudiants : Nos garanties et avantages - Matmut
Les garanties de l'assurance de l'Étudiant Matmut
Assurance de l'Étudiant
LES GARANTIES
Responsabilité civile vie privée et étudianteVous êtes couverts pour les dommages matériels ou corporels causés à des tiers dans le cadre de la vie privée et de la vie étudiante : pratique d'un sport à titre amateur, vie scolaire, vacances ...
Bon à savoir : nous couvrons également les dommages...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : couverture assurance maladie a l'etranger / assurance habitation etudiant / attestation de droit a l assurance maladie / assurance responsabilite civile etudiant / droit a l assurance maladie
Questions Fréquentes - Assurance chien, assurance chat ...
Mon animal doit-il être identifié au moment de la souscription ?
En France, l'identification de votre chien ou de votre chat est obligatoire selon le code des assurances. Vous pouvez néanmoins souscrire à l'une de nos formules d'assurance et nous faire parvenir son identifiant ultérieurement. Le remboursement des frais d'identification peut être pris en charge grâce à votre Forfait...
Site :
santevet.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile pour chien
Comment garder l'esprit mutualiste ? L'émergence de la ...
Le Big Data et la digitalisation, qui pourraient n'être que de simples projets informatiques ou d'organisation interne, bouleversent le secteur assurantiel en permettant une connaissance jusque-là jamais atteinte des assurés et de leurs comportements.
Les sociétés d'assurance mutuelles (SAM) sont directement impactées. Leurs concurrents sont en position de mieux connaître leurs assurés...
Date: 2018-06-23 03:38:36
Site :
http://www.revue-banque.fr
Son camping-car se fait emboutir, l’assurance le radie ...
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wikioticsIan Flickr
Bernard X., cadre retraité, 65 ans, est un bon conducteur. D'ailleurs, pour le récompenser, la Macif, qui assure sa voiture, diminue depuis des années de 50% le montant de sa prime (coefficient 0,5) . En 2016, il décide de voyager, avec sa compagne, Liliane. Il achète un camping-car Integral Rapido , pour un prix de 67 000 euros. Ses ennuis commencent.
.
Le 25 mai...
MPS Organisation - Journées piste moto
Pau-Arnos - 29 & 30 juillet 2017
Pau-Arnos - 29 & 30 juillet 2017
A partir de 200 EUR
1 jour 100 EUR
Les journées MPS ORGANISATION sont le résultat de plus de sept ans dans le domaine de la piste. Notre volonté au quotidien est de vous faire bénéficier de notre expérience en termes d'organisation qui ne se résume pas uniquement dans le roulage sur piste. En effet, MPS ORGANISATION vous...
Site :
https://mps-organisation.fr
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur
Formation: Assurance Responsabilité Civile - Comundi
Ateliers pratiques : actualité jurisprudences et assurance RC
Émergence de nouveaux risques : programme actualisé avec les dernières jurisprudences.
Programme détaillé
Assurance RC : identifier tous les risques RC actuels
Rappel des fondamentaux de la RC : dans quels cas la RC joue-t-elle ?
Focus : les faits générateurs de responsabilité civile des personnes privées et des personnes...
Site :
https://www.comundi.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile formation / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile organisateur
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
ATTRIBUTIONS DE LA COMMISSION REGIONAL DES ASSURANCES (CRCA)
La Commission Régionale de Contrôle des Assurances est l'organe régulateur de la CIMA, ses attributions sont les suivantes :
1. Contrôle sur place et sur pièces :
a) Dans le cadre de sa mission de contrôle, la Commission organise le contrôle sur pièces et sur place des sociétés d'assurances et de réassurance opérant...
Site :
http://cima-afrique.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile entreprise / devis assurance entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart [Thelius]
Mardi 00.00.00
1. Les dépenses qu'une victime directe ou indirecte effectue, volontairement ou non, à la suite de la réalisation du dommage, a donné lieu à des discussions particulièrement obscures, mieux connues sous le nom de « interruption du lien de causalité ». La doctrine a échafaudé diverses théories pour expliquer les mécanismes complexes de la...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture pas cher / droit a l assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / comparateur d'assurance accident de la vie / cours sur l assurance maladie
LOI - WET
2012-04-26/65, art. 1, 011; En vigueur : 01-07-2012>
(2)
2014-09-30/09, art. 2, 016; En vigueur : 10-11-2014>
(3)
2015-08-10/22, art. 16, 018; En vigueur : 07-09-2015>
(4)
2014-01-26/17, art. 35, 019; En vigueur : 01-04-2017 (AR 2017-03-06/03 , art. 1)>
(5)
2017-05-07/07, art. 14, 020; En vigueur : indéterminée>
CHAPITRE II. - Police des établissements classés.
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
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