Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile entreprise construction
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axa en algerie - accueil - AXA Assurances Algérie
Mot du CEO
Chers clients, Chers internautes,
Bienvenue sur votre nouveau site axa.dz. Il vient de faire peau neuve et se veut plus moderne, plus fluide et plus facile d'utilisation et vous pourrez vous connecter, en toute ergonomie, à partir de tous vos terminaux mobiles (Smartphones, tablettes, ordinateurs). Vous y trouverez, entre autres, l'ensemble de nos produits et solutions en Assurances...
Site :
https://www.axa.dz
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance automobile responsabilite civile / assurance sante axa / assurance responsabilite civile generale
Assurance Construction - Lusoconseil
La RC Décennale des Entreprises / Artisan du Bâtiment
L'Assurance Dommages Ouvrage
En droit français, l'acte de construire fait l'objet de garanties d'assurances spécifiques, imposés aux maîtres d'ouvrage et aux constructeurs par la Loi.
L'Assurance Dommages Ouvrage - une obligation de s'assurer
Le contrat d'Assurance Dommages Ouvrage répond à l'obligation d'assurance et permet en option...
Site :
http://www.lusoconseil.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance construction et complementaire ouvrage / assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Courtier assurance décennale - Garantie décennale en ligne ...
CM-BTP : Courtier assurance décennale en ligne
CM-BTP : Courtier assurance décennale en ligne
CM-BTP : Un courtier d'assurance décennale en ligne
CM-BTP est une entité de CM-Groupe, le bâtiment et plus largement la construction est l'une de nos spécialités depuis de nombreuses années. Nous avons donc logiquement décidé en 2013 d'étendre notre expertise au delà des frontières de notre...
Site :
cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / courtier d assurance vie / courtier d'assurance auto / courtier d'assurance / courtier d assurance en france
ABAS Conseil
15 ans d'expertise sur les risques en construction
ABAS Conseil
Courtier grossiste agence de souscription
ABAS Conseil
est mandataire de compagnies d'assurance et agence de souscription. Abas Conseil est connue sur le marché français par ses 2 marques :
- ABAS Conseil mandataire de la compagnie Balcia Insurance qui diffuse ses offres en risque industriel et immeuble via un réseau de courtiers...
Site :
http://www.abas-insurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / courtier d assurance entreprise / mandataire de courtier d assurance / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
Lexique de l'assurance — Wikipédia
Aller à : navigation , rechercher
Ce lexique recense des termes et expressions spécifiques à l' assurance des biens et des personnes. Les définitions qui les accompagnent ne déclinent que les aspects propres à cette activité.
Sommaire :
A[ modifier | modifier le code ]
Un accident est un événement, généralement non souhaité, aléatoire et fortuit, qui apparaît ponctuellement dans...
Date: 2018-01-22 22:02:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI - WET
2012-04-26/65, art. 1, 011; En vigueur : 01-07-2012>
(2)
2014-09-30/09, art. 2, 016; En vigueur : 10-11-2014>
(3)
2015-08-10/22, art. 16, 018; En vigueur : 07-09-2015>
(4)
2014-01-26/17, art. 35, 019; En vigueur : 01-04-2017 (AR 2017-03-06/03 , art. 1)>
(5)
2017-05-07/07, art. 14, 020; En vigueur : indéterminée>
CHAPITRE II. - Police des établissements classés.
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile animal / assurance obligatoire de la responsabilite civile
L’assurance dommages-ouvrage : quand faut-il la souscrire ...
Une assurance obligatoire pour le maître d'ouvrage
La loi du 4 janvier 1978 a rendu l'assurance dommages-ouvrage obligatoire, tant pour les dommages subis par l'ouvrage que pour la responsabilité des constructeurs de bâtiment.
L'entreprise est tenue de s'assurer pour répondre de sa garantie de parfait achèvement (un an après la réception des travaux), de sa garantie de bon fonctionnement...
Site :
http://www.agence-etoile.fr
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / tarif assurance responsabilite civile
Assurance auto-entrepreneur, obligatoire
Que vous soyez auto-entrepreneur, micro-entrepreneur ou gérant d'une SARL, vous n'avez aucune obligation de souscription d'assurance pour créer votre entreprise.
L'obligation d'assurance est liée à la pratique d'une activité, ainsi si vous souhaitez exercer vous devez souscrire les garanties adaptées et définies légalement.
Pour quelles activités professionnelles devez-vous souscrire une...
Site :
assurance-autoentrepreneur.net
Thèmes liés : obligation assurance auto entrepreneur / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / assurance d auto / obligation assurance auto professionnelle
Assurance Habitation pour maison et appartement - LCL
Assurance Habitation
Propriétaire ou locataire, des garanties accrues pour répondre à tous vos besoins
En cas de sinistre, vous avez le droit à l'erreur et vous recevez 70% de l'indemnité prévue
Ce Site utilise des Cookies
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des offres ciblées adaptées à vos centres d'intérêts. Pour gérer et...
Site :
https://particuliers.lcl.fr
Thèmes liés : assurance habitation etudiant lcl / devis d assurance habitation / assurance habitation etudiant colocation / vente appartement assurance habitation / assurance habitation devis credit
Garantie financiere agent immobilier
Garantie financière + RC PRO + Assurances Voyageurs + Santé Collective
A partir de 850 EUR/an
analyse, conseil, montage du dossier
présentation, négociation avec nos partenaires
frais de courtage: 750 EUR HT en sus
frais de gestion annuels: 400 EUR HT /an
+ D'INFORMATIONS SUR LA GARANTIE FINANCIERE AGENT IMMOBILIER
Modalités d'obtention de la carte professionnelle et de la Garantie...
Site :
https://www.garantie-financiere-agent-immobilier. ...
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / assurance de la responsabilite civile
Mise en oeuvre de la responsabilité civile en vue de l ...
Les victimes d'un sinistre ont 2 familles de recours
Le champ des fautes pouvant entraîner un préjudice financier et/ou une perte d'exploitation est très vaste :
- c'est le cas pour la vie professionnelle : des dommages matériels (incendie, dégât des eaux, bris de machine, produit défectueux, ...) qui engendrent un arrêt total ou partiel d'activité. Mais également...
Date: 2012-10-17 07:26:46
Site :
http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance en cas d accident de voiture / assurance responsabilite civile vie privee
Histoire des Mutuelles du Mans - Overblog
MMA ou Mutuelles du Mans Assurances, est une société d'assurance mutuelle française, dont le siège social est situé au Mans, dans la Sarthe. Le groupe MMA est membre de la Fédération française des sociétés d'assurances qui rassemble les sociétés anonymes et les sociétés d'assurance mutuelle. Cette société a été créée au XIXème siècle, initialement pour les incendies des...
Site :
https://www.over-blog.com
Swiss Life Assurance Direct: mutuelle santé Frontalier ...
09 77 00 82 15
Thématique proche de Swiss Life Assurance Direct: mutuelle santé Frontalier Suisse, assurance-vie
Courtier en assurances BPCM: Assurance vie, auto, habitation, prévoyance santé
Clickassure, Société de Courtage en assurances BPCM : Assurance de biens, de personnes et de professionnels Assurances de biens - Auto - Habitation - Immeubles - Moto / cyclo Assurances de...
Site :
assufr.com
Thèmes liés : assurance auto moto habitation / compagnie d'assurance auto et habitation / tarif assurance auto jeune conducteur mma / tarif assurance auto jeune conducteur credit mutuel / credit assurance auto habitation
Assurance dommage ouvrage - Assurance Réunion
Assurance dommage ouvrage
L'assurance Dommage ouvrage
L'assurance Dommage-Ouvrage est une protection prévue à l'article L111-28 du Code de la Construction et de l'Habitat. Elle permet pour le particulier une rapide indemnisation lors de malfaçons rentrant dans le cadre de la garantie décennale, en dehors de toute recherche de responsabilité.
Cette assurance permet de réparer les vices...
Site :
assurance-reunion.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / devis d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : changer d'assurance auto en cours de contrat / contrat d assurance responsabilite civile / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / assurance auto en cas d accident
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Assurance auto
L'assurance auto mérite qu'on s'y attarde avec réflexion car même si elle est obligatoire en responsabilité civile, toutes les garanties proposées par les assureurs ou banquiers sont à approfondir pour être réellement en corrélation avec l'usage...
Site :
http://www.comparateur-assurance-auto-fr.com
Comment compléter le formulaire de demande d ...
20% des Wallons ne payent pas la taxe de circulation
Comment compléter le formulaire de demande d'immatriculation?
Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le répertoire des véhicules tenu par la DIV. Ce dernier constitue une base de données qui respecte...
Site :
http://www.carguide.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis gratuit d assurance / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / devis d assurance automobile
Montesquieu avocats - Accueil
Famille | Responsabilité Médicale | Saisies Immobilières | Successions
Marie-Noëlle SCHINDLER
Elle est avocat depuis 1981 et associée du cabinet depuis sa création.
Spécialiste en Droit des Personnes, elle consacre son activité au Droit de la Famille (séparation et divorce ; autorité parentale et filiation ; tutelle ; adoption ; droit des successions et du patrimoine ; droit des...
Site :
http://montesquieu-avocats.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / avocat assurance responsabilite civile professionnelle site / assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / devis d assurance
Devis tarif Assurance décennale pour Auto Entrepreneur
GRATUITS ET SANS ENGAGEMENT
Tarif Assurance Décennale pour auto entrepreneur
En matière de responsabilité civile professionnelle . Il existe pour les auto-entrepreneurs des assurances obligatoires et d'autres juste recommandées comme c'est le cas pour les entreprises .
Cela dépend de la nature d'activité exercée par cet auto-entrepreneur par exemple pour les constructeurs l'assurance...
Site :
http://www.assurance-decennale-en-ligne.fr
Consulter nos offres - Filhet-Allard
accès client
Consulter nos offres
Au delà de la compétence et de l'expertise de nos métiers, Filhet-Allard accueille des personnalités et individualités qui sauront enrichir une équipe de collaborateurs capables de créer et d'innover pour nos clients. Nous sommes convaincus que la qualité des hommes et des femmes de l'entreprise font la qualité du service que nous apportons.
Assistant...
Site :
filhetallard.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / assurance remboursement frais sante / contrats d assurance auto / compagnie d'assurance auto france
sfp mutuelle > france mutuelle > mutuelle btp
Tarif remboursement surcomplémentaire santé PRO BTP.
ma famille et moi-même. Ma famille et moi bénéficions de remboursements renforcés. obtenir une étude personnalisée. Exemple de tarif TTC par adulte entre 26 et 67 ans pour passer de loption S1P1 de BTP Santé Entreprise à loption S2P1 de BTP Santé Amplitude au 1er janvier 2017. Exemple de Tarif TTC pour le régime général...
Site :
http://liste-mutuelles.fr
Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail ...
La faute inexcusable de l'employeur correspond au manquement de ce dernier à son obligation de sécurité de résultat, notamment révélé par un accident du travail ou une maladie professionnelle. L'employeur aurait dû avoir conscience d'un danger et n'a pas pris les mesures nécessaires pour le prévenir. La reconnaissance de la faute inexcusable résulte d'un accord amiable entre la victime...
Site :
editions-tissot.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse d assurance maladie des non salarie / assurance maladie securite sociale / caisse primaire d'assurance maladie de paris 15 / caisse primaire d assurance maladie paris 12
Assurance construction: dommages-ouvrage et RC décennale
Jour de la réception du chantier fini, émission des éventuelles réserves
Responsabilité décennale
Garantie de bon fonctionnement des éléments d'équipement dissociables
idem sauf éléments dissociables
Si vous avez des questions sur l'assurance construction n'hésitez pas à venir consulter notre forum à ce sujet.
6 - Les garanties détaillées et des exemples de dommages
Le tableau...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : devis d assurance moto / devis d assurance habitation / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / contrat d assurance sante
fiche - GSR - Guide Social Romand
Recours
Généralités
Les assurances privées sont organisées par des sociétés (anonymes, coopératives, associations, fondations) pour offrir des prestations en argent aux personnes qui veulent se protéger de certains risques et paient pour cela des primes.
Les assurances privées sont soumises à la surveillance de la Confédération. Elles ont formé entre elles des cartels pour limiter...
Site :
guidesocial.ch
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Informations pratiques déménagement - Facilities.fr, site ...
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ACTIVITÉ
Un déménagement, c'est capital. Les enjeux se nomment « productivité de l'entreprise», « conservation des biens » et « confort du personnel ». Un déménagement ne doit pas être un traumatisme. L'être humain déteste le changement !...
Site :
http://www.facilities.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / attestation d assurance voiture / prix d'assurance voiture / prix d assurance voiture / prix de l assurance voiture
Histoire de MAPA : Mutuelle d'Assurance des Professions ...
Notre histoire
La MAPA : une jeune mutuelle d'assurance centenaire.
La MAPA est la Mutuelle d'Assurance des Professions Alimentaires. Fière des nombreuses années passées aux côtés des professionnels de l'artisanat et du commerce, elle est aujourd'hui résolument tournée vers l'avenir.
Dans une démarche humaine et professionnelle, elle tire les enseignements du passé pour mieux préparer,...
Assurance profession libérale - Fiches ... - assurlandpro.com
Responsabilité professionnelle : les ostéopathes et les chiropracteurs
Publié le 26 avril 2015
En application d'une loi applicable sur tous les territoires de l'Union européenne et entrée en vigueur depuis le 25 février 2014, tous les ostéopathes et les chiropracteurs doivent disposer d' une bonne assurance responsabilité civile professionnelle . Cette obligation est applicable depuis le...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance complementaire sante profession liberale / assurance professionnelle liberale sante / assurance sante profession liberale / assurance responsabilite civile profession liberale / assurance professionnel sante
Assurance marchand de biens - CM-BTP - Assureur spécialiste
Protection juridique (en option)
Le métier de marchand de biens :
Le marchand de biens recherche et donne une estimation des biens immobiliers destinés à être vendus ou loués. Il les remet en état en collaboration avec des architectes ou des techniciens maîtres d'oeuvre agréés pour les revendre après y avoir apporté une valeur supplémentaire. Il permet ainsi d'entretenir le patrimoine...
Site :
cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / formation courtier d assurance / courtier d assurance entreprise / courtier d'assurance
Assurance décennale artisans, RC Pro, Mutuelle - Décennale ...
Assurance décennale artisan
La garantie décennale (ou assurance décennale artisan) est obligatoire pour les artisans dès lors que leurs travaux affectent le sol, le bâtiment et la conformité à certaines normes obligatoires (loi 78.12 du 4 janvier 1978). L' assurance décennale artisan couvre les dommages pouvant compromettre la solidité de l'ouvrage pendant 10 ans à réception de...
Fédération Francaise des Courtiers en TravauxQueDuPlus ...
Votre conseiller QueDuPlus vous rappelle gratuitement ?
Fédération Française des Courtiers en Travaux
La société QueDuPlus est adhérente à la FFCT
depuis Juin 2014
La FFCT (Fédération Française des Courtiers en Travaux) est aussi la Fédération Française des Courtiers en Bâtiment.
De part cette adhésion, QueDuPlus s'engage à respecter le code de déontologie propre à son métier...
Site :
http://www.queduplus.com
Thèmes liés : federation francaise courtier assurance / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / information client courtier assurance / federation des courtier d assurance / courtier d assurance entreprise
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c'est l'assurance de vivre sereinement la période des travaux mais aussi les années suivantes."
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Grâce à la quantité de réalisations chaque année (environ une cinquantaine), Constructions du Midi effectue une négociation sur les matériaux...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction
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Foire aux questions (FAQ) - Euralpha Assurances
Qu'est-ce que l'indice FFB ? Comment fonctionne l'indexation ?
L'indice FFB du coût de la construction (ICC FFB) est un indice trimestriel (base 1 au 1er janvier 1941) calculé par la Fédération Française du Bâtiment.
L'indice FFB du coût de la construction est calculé à partir du prix de revient d'un immeuble de rapport de type courant à Paris. Il enregistre les variations de coût des...
Date: 2018-06-23 03:04:39
Site :
euralpha.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Voyage humanitaire gratuit - Aide Humanitaire
Home Mission humanitaire Voyage humanitaire gratuit
Voyage humanitaire gratuit
Pour entreprendre un voyage humanitaire gratuit, une personne doit éprouver l'envie de mettre ses compétences au service de la solidarité internationale et trouver le financement nécessaire.
Creative Commons Association Respek
Les missions proposées par les différentes associations humanitaires basées en France...
Site :
http://www.aidehumanitaire.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance responsabilite civile / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance sante / l'assurance complementaire sante en france
Les déductions fiscales au Luxembourg - Guide des impots
Afin de pouvoir profiter de déductions fiscales au Luxembourg, il faut que le contribuable non-résident demande à être imposé au Luxembourg de la même manière que s'il avait été résident : voir la partie sur L'assimilation fiscale des contribuables non-résidents aux contribuables résidents, page 15.
1. Les crédits d'impôt au Luxembourg
Les crédits d'impôt salariés (CIS) et...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Sécurité sociale - Définition
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Assurances - Demande devis en ligne | Tunisie Devis
Menez votre activité en toute sécurité. Choisissez votre fournisseur d'assurance selon vos propres besoins.
ASSURANCE AUTOMOBILE
Assurer sa voiture est une obligation pour tout automobiliste. On parle alors de garantie responsabilités civiles. Et il est bien sûr possible de contracter des garanties facultatives. Pour vous aider à choisir votre assurance auto avec vos garanties faites...
Site :
https://tunisiedevis.tn
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit de terminer s'il est oblige ou non, de remplir une de claration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de me me e tre inte ressant d'en remplir une, pour re cupe rer une partie des impo ts retenus a la source ou encore pour be ne ficier d'un cre dit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / prix d'assurance voiture luxembourg / prix d'assurance voiture france / prix d'assurance voiture belgique / contrat d assurance maladie
Télé-Québec : Légitime dépense
Assurances dommages : la fidélité ne paie pas
Beaucoup de consommateurs demeurent fidèles à leur courtier ou à leur assureur pendant des années, croyant qu'ils font la bonne affaire et que leur fidélité sera récompensée. C'est une mauvaise idée...
Le marché de l'assurance est concurrentiel et pour une même police d'assurance auto ou habitation, le coût peut varier du simple au...