Articles sélectionnés pour le thème : definition de l assurance maladie
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Retraite complémentaire : gérer le parcours des salariés ...
Les cotisations de retraite complémentaire prélevées sur le salaire maintenu (indemnités complémentaires de l'employeur ou du régime de prévoyance) pendant l'arrêt de travail permettent à la salariée d'acquérir des points de retraite.
À noter : Les salariés qui bénéficient d'indemnités journalières pendant la durée de leur congé d'adoption obtiennent des points dans des...
Site :
http://agirc-arrco.fr
Thèmes liés : cotisation salariale sur salaire complementaire retraite / retraite complementaire salarie / taux de cotisation retraite complementaire / invalidite point retraite complementaire / situation point retraite complementaire
Assurance Maladie | Lexique détail définition | Mutieg R Asso
Prévention
Prévention
Retrouvez tout ce que vous devez savoir sur la santé dans notre rubrique Prévention. Vivez votre quotidien sereinement en vous tenant informés !
Priorité Santé Mutualiste
Démarchage frauduleux -...
Site :
http://www.energiemutuelle.fr
Thèmes liés : lexique assurance maladie / definition de l assurance maladie / definition assurance maladie
Optimisation de la gestion des équipements gérés ...
Optimisation de la gestion des équipements gérés mutuellement par le service biomédical et le Département Patrimoine et Infrastructure
Référence à rappeler
:
Optimisation de la gestion des équipements biomédicaux gérés mutuellement par le service biomédical
et le Département Patrimoine et Infrastructure,
F.Laurent, Certification Professionnelle , stage TSIBH, UTC, 2008
URL :...
Date: 2008-07-04 07:38:19
Site :
http://www.utc.fr
Thèmes liés : revue medicale de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / reunion mutuelles d'assurances regionales / conseil pour l avenir de l assurance maladie / mutuelle d assurance definition
Recherche - GSR - Guide Social Romand
Géneralités
Rappel des diverses possibilités lorsque la vie commune est devenue insupportable:
séparation de fait: c'est la suspension de la vie commune sans intervention du juge ou avec l'intervention du juge des mesures protectrices de l'union conjugale (voir la fiche Mesures protectrices de l'union conjugale );
séparation de corps: suspension de la vie commune par une procédure...
Site :
guidesocial.ch
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie
assurance voiture pas cher montreal - adomys-services.com
Les fonds propres de 24,2 milliards d'euros et ses ratios de solvabilité ainsi que les taxes frappant les combustibles ou le tabac ou encore le Paris Golf Country Club de Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine,. Elle a obtenu le 28 novembre, le gouvernement A. de rendre publics les résultats de ses activités de boissons qui devraient être levées au cours du quatrième trimestre de l'année...
Site :
http://www.adomys-services.com
Thèmes liés : mutuelle d assurance definition / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / compagnie d'assurance voiture
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Jeudi 01.03.07
1 Armes
9 JANVIER 2007. - Loi modifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes, p. 5391. Moniteur 1 février 2007 n°33
2 Pénal- Application des peines
29 JANVIER 2007. - Arrêté royal portant exécution de l'article 2, 6°, de la loi du 17 mai 2006 relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / regionale d assurance maladie de bretagne / retraite complementaire augmentation annee 2007 / regime general de l assurance maladie / contrat d assurance maladie
10 questions sur l'hospitalisation sans consentement ...
10 questions sur l'hospitalisation sans consentement
par GazetteSanteSocial
Les hospitalisations sans consentement peuvent être effectuées à la demande d'un tiers ou d'office. Ces deux procédures remplacent, depuis 1990, le placement volontaire et le placement d'office.
Qui peut faire l'objet d'une hospitalisation sans consentement ?
Toute personne dont les troubles mentaux ...
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / fonds d assurance maladie / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie
Des médecins plus riches et moins productifs, selon une ...
> Des médecins plus riches et moins productifs, selon une étude
Des médecins plus riches et moins productifs, selon une étude
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Alors que le modèle de rémunération à l'acte des médecins au Québec est censé inciter à une plus grande productivité, la production des soins médicaux a stagné ou diminué dans la province entre 2006 et 2015, ont découvert des chercheurs...
Site :
lapresse.ca
Thèmes liés : regie de l assurance maladie du quebec / regie de l assurance maladie / definition de l assurance maladie / l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Dents et implant dentaire, e-sante.fr | E-santé
Qu'est-ce qu'un implant dentaire ? Depuis quand existe-t-il ? Y a-t-il des contre-indications ? Quelle différence avec une dent sur pivot ? Le Dr Thierry Degorce, chirurgien dentiste, répond aux questions de Dentistemag.
Qu'est-ce qu'un implant dentaire ?
Un implant dentaire est une racine artificielle, en général sous forme de vis, que l'on intègre dans l'os de la mâchoire.
Après une...
Site :
e-sante.fr
Thèmes liés : mutuelle remboursement implant dentaire / mutuelle implant dentaire / definition de l assurance maladie / direct assurance fr mutuelle sante tarif / mutuelle sante dentaire
Assurance Maladie | Lexique détail définition | Energie ...
Cette nouvelle identité incarne notre volonté d'ouverture à tous les secteurs de l'énergie et, ainsi, d'accompagner les nouveaux métiers liés à la transition énergétique, tout en perpétuant nos valeurs mutualistes de solidarité et d'entraide.
Cliquer ici pour en savoir...
Site :
http://www.energiemutuelle.fr
Thèmes liés : definition de l assurance maladie / lexique assurance maladie / definition assurance maladie
Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée
Sur-cotisation patronale
Définition
Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités assez strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement de droit commun soit le...
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie
Libéraux : arrêt de travail ? Vous devez anticiper ...
Libéraux : arrêt de travail ? Vous devez anticiper !
Publié le
3 juillet 2014
Un arrêt de travail, pour une infirmière libérale, n'est jamais anodin. Il est susceptible d'entrainer, s'il n'a pas été anticipé, une baisse très conséquente des revenus et donc de placer la professionnelle dans une situation financière qui peut devenir rapidement intenable.
En votre qualité d'infirmière...
Site :
http://www.formationsantedroit.org
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des professions liberales / regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse de retraite et d assurance maladie / regime general d assurance maladie / caisse d assurance maladie
Volet information pour les jeunes travailleurs - CNESST
Volet information pour les jeunes travailleurs
plhContenuPrincipal
La prévention, j'y travaille
Quels sont mes droits et mes obligations en tant que travailleur?
Tu as le droit d'exiger de ton employeur des conditions qui te permettent d'exécuter tes tâches en toute sécurité. Ton employeur doit s'assurer de te fournir l'information, la formation et la supervision nécessaires pour accomplir...
Date: 2017-12-28 20:52:04
Site :
csst.qc.ca
Thèmes liés : assurance maladie accident de travail / assurance maladie offre d emploi / attestation d assurance maladie / contrat d assurance maladie / devis d assurance en ligne
Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée
Sur-cotisation patronale
Définition
Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités assez strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement de droit commun soit le...
Date: 2018-02-14 13:24:21
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie
RSA - bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des autres frais réels
I. Frais de formation et de documentation
A. Frais de formation
1
Les dépenses supportées en vue d'acquérir un diplôme ou une qualification permettant aux salariés d'améliorer leur situation au sein de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / credit d impot complementaire sante / credit d impot mutuelle / caisse d assurance maladie des non salarie / mutuelle demandeur d emploi
Comment agir ? - Risques psychosociaux - Ministère du Travail
Une impulsion forte a été donnée par le Ministre du Travail le 9 octobre 2009 lors de la réunion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail .
Le ministre avait alors lancé « un plan d'action d'urgence au travail pour mobiliser les employeurs des secteurs privé et public sur la prévention des risques psychosociaux dans les entreprises ». *
Le plan comporte 4...
Date: 2017-09-14 22:13:42
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie des professions liberales d'ile de france / caisse assurance maladie des professions liberales provinces / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse assurance maladie profession liberale / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries
Qui sommes-nous ? | France Assos Santé
Accueil > Qui sommes-nous ?
warning: Missing argument 2 for l(), called in /var/www/leciss.org/sites/all/modules/custom/ciss_push_homepage/ciss_push_homepage.module on line 429 and defined in /var/www/leciss.org/includes/common.inc on line 1658.
warning: htmlspecialchars() expects parameter 1 to be string, array given in /var/www/leciss.org/includes/bootstrap.inc on line 867.
warning: Missing...
Date: 2017-10-28 21:35:25
Site :
http://www.leciss.org
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / assurance complementaire sante france / marche complementaire sante en france / complementaire sante en france / assurance sante en france
Calcul des prestations
du versement d'une rémunération dans le cadre d'un régime d'assurance-salaire, en raison d'une maladie, d'une blessure, d'une mise en quarantaine, d'une grossesse ou de soins à donner à un enfant nouveau-né ou placé en vue de son adoption;
d'un retrait préventif accordé par la CSST;
d'un cours de formation autorisé par Service Canada;
d'un emploi exercé dans le cadre des programmes...
Date: 2018-02-14 19:42:46
Site :
http://mactr.com
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / taux d assurance maladie / changer d assurance automobile / regime general de l assurance maladie / prestation assurance maladie quebec
Présentation du droit du travail de la République ...
Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne ...
Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne
par Liliane Jung.
Dernière mise à jour : avril 2001.
Cadre juridique général
La Constitution allemande, ou Loi fondamentale, a été adoptée le 23 mai 1949. Avec les amendements apportés par le Traité d'unification du 31 août 1990 et le...
Date: 2017-01-10 13:36:47
Site :
http://www.ilo.org
Thèmes liés : convention collective mutuelle et telle obligatoire entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / convention collective assurance maladie
Retraite complémentaire : recours possible en cas de non ...
Dernière minute du 15 avril 2011 à 20H00 : la CFE-CGC attaque en justice les termes de l'accord AGFF du 18/03/2011 qu'elle estime très défavorables aux cadres .
De ce fait, qu'en est-il de la validité de cet accord à partir du 01/07/2011 ? L'action en justice ne devrait normalement pas invalider l'accord : il pourrait s'appliquer en l'état du fait de son adoption sans veto exprimé...
Retraite Québec - Flash RetraiteQuébec - Capsule 49
Les régimes de retraite et l'invalidité
Vous êtes atteint d'une invalidité? Que prévoient les régimes de retraite?
Le Régime de rentes du Québec
Dans le cas d'une invalidité grave et permanente, le Régime de rentes du Québec (RRQ) verse une rente d'invalidité au travailleur de moins de 65 ans qui a suffisamment cotisé. II paie également une rente pour ses enfants âgés de moins de...
Site :
http://www.rrq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : compagnie d'assurance automobile au quebec / retraite et d assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / devis d assurance automobile / regie de l'assurance automobile du quebec
Claude Tendil : « nous avons créé les conditions pour ...
Les partenaires sociaux ont signé l'accord définitif pour le redressement des régimes de retraite complémentaire des salariés du privé, Agirc et Arrco. Le négociateur du Medef revient sur les treize mois de négociations.
Lire plus tard
Claude Tendil, président de Generali France, est le négociateur du Medef à l'Agirc-Arrco
Par Solveig GODELUCK
Publié le 30/10/15 à 20h45
Comment s'est...
Site :
lesechos.fr
Thèmes liés : definition regime retraite complementaire / retraite complementaire agirc et arrco / regime particulier complementaire retraite / regime de retraite complementaire / arrco retraite complementaire salarie
CMU : couverture maladie universelle
Le numéro de Références CMU du mois de juillet est en ligne
Au sommaire de ce numéro : la présentation d'une étude du CREDOC sur les raisons du non-recours à l'ACS, les dernières dispositions réglementaires et le bilan 2016 de la CMU-C et de l'ACS.
Pour accéder au numéro, cliquez ici
Date de parution : 13-07-2017
Appel à projet de recherche : analyse de l'évolution de la...
Site :
cmu.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / complementaire sante cmu / aide acquisition complementaire sante
Liberty GYM, club de remise en forme, fitness, salle de ...
Conditions Générales de vente
Article 1 : OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat constitue le seul et unique cadre des relations juridiques devant exister entre l'adhérent et la société sous la dénomination LIBERTY GYM à l'exclusion de tout autre document ou brochure publicitaire. L'adhérent déclare souscrire un contrat d'abonnement Liberty GYM nominatif et incessible l'autorisant à...
Site :
http://www.libertygym.fr
Thèmes liés : resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / carte d assurance maladie / contrat d assurance maladie / droit a l assurance maladie
Dentaly - Le portail des soins dentaires
Bienvenue sur Dentaly.org !
Nous sommes ravis de vous accueillir sur notre plateforme consacrée aux soins dentaires.
Sur notre site, vous trouverez des informations détaillées sur les soins dentaires, afin de vous aider à envisager et à préparer au mieux les différentes interventions dentaires que vous allez recevoir.
Pourquoi Dentaly.org ? Tout simplement parce qu'il est encore...
Site :
dentaly.org
Thèmes liés : mutuelle remboursement implant dentaire / mutuelle implant dentaire / mutuelle remboursement soin dentaire / meilleure mutuelle pour soin dentaire / mutuelle soin dentaire
Sourire : la médecine esthétique des dents ça existe ...
Mon sourire a vieilli
Sourire : la cosmétique dentaire pour des dents plus blanches
La douleur n'est plus le premier motif de consultation chez le dentiste. Maintenant, c'est l'esthétique. Une nouvelle discipline est en train d'apparaître, la cosmétique dentaire. Clés du succès : les grands progrès des résines (colles, composites et autres), capables de rivaliser avec les céramiques des...
Date: 2017-01-13 22:53:47
Site :
topsante.com
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / definition de l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie
Dentaly - Le portail des soins dentaires
Bienvenue sur Dentaly.org !
Nous sommes ravis de vous accueillir sur notre plateforme consacrée aux soins dentaires.
Sur notre site, vous trouverez des informations détaillées sur les soins dentaires, afin de vous aider à envisager et à préparer au mieux les différentes interventions dentaires que vous allez recevoir.
Pourquoi Dentaly.org ? Tout simplement parce qu'il est encore...
Date: 2017-09-14 18:25:42
Site :
dentaly.org
Thèmes liés : mutuelle remboursement implant dentaire / mutuelle implant dentaire / mutuelle remboursement soin dentaire / meilleure mutuelle pour soin dentaire / mutuelle soin dentaire
Infos Mairie | La Sauvetat du Dropt
Protégez-vous des moustiques
PORTE-A-PORTE ORDURES MÉNAGÈRES. Courrier de la Mairie du 28 juin 2017.
Le Conseil Municipal a étudié l'amélioration des services aux habitants en privilégiant un service de proximité aux usagers.Nous avons le plaisir de vous informer, qu'à partir du 4 juillet 2017, sur votre commune, la collecte des déchets ménagers se fera en...
Site :
https://www.la-sauvetat-du-dropt.fr
Thèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie / comparateur contrat d'assurance vie / comparatif taux d'assurance vie / comparatif de devis d assurance / devis gratuit d assurance
Questions pratiques « Cousins, séjours et voyages pour ...
Questions pratiques
Séjours à l'étranger, mode d'emploi
Par rapport à une colonie de vacances classique en France, nos séjours vont plus loin. Plus loin géographiquement bien sûr, mais aussi plus loin en termes de vécu, d'expériences, d'enrichissements ! Cette découverte XXL se mérite et demande, de la part de chaque participant, de la maturité, une certaine autonomie, et une vraie...
Site :
http://www.cousins.travel
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante annulation voyage sejour / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance complementaire sante / couverture assurance maladie a l'etranger
Qu’est-ce qu’une agence régionale de santé | National
12 janvier 2017
Visuel
Les agences régionales de santé (ARS) sont chargées du pilotage régional du système de santé. Elles définissent et mettent en oeuvre la politique de santé en région, au plus près des besoins de la population.
Corps de texte
Deux grandes missions: le pilotage de la politique de santé publique et la régulation de l'offre de santé en région
Les agences...
Date: 2017-09-14 19:23:05
Site :
https://www.ars.sante.fr
Thèmes liés : agence assurance sante / caisse nationale d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / assurance professionnelle liberale sante / caisse d assurance maladie
Les retraites : Toute la législation en cours | SNUipp ...
60
65
L'année à prendre en compte est l'année d'ouverture des droits à pension et non de départ en retraite. La décote se mettra en place avec une double montée en charge : celle du pourcentage de pénalisation par trimestre manquant et celle de l'âge auquel elle s'annule.
Exemples de décote
Un PE sans enfant ayant été plus de 15 ans instituteur veut partir en retraite en 2016 à 55...
Date: 2017-01-13 14:55:44
Site :
http://16.snuipp.fr
Thèmes liés : retraite complementaire avant 60 ans / retraite et d assurance maladie / regime general d assurance maladie / pension reversion retraite complementaire / retraite de l assurance maladie
CMU - Définition du mot CMU - Doctissimo
Un message a été envoyé à votre ami.
CMU
Définition du mot CMU :
Couverture Maladie Universelle, mise en place à partir du 1er janvier 2000. C'est un droit immédiat et permanent à l' assurance maladie et maternité de base pour toute personne en résidence stable et régulière sur le territoire et qui n'en bénéficie pas déjà. La CMU de...
Site :
http://dictionnaire.doctissimo.fr
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / couverture assurance maladie de base / l'assurance maladie complementaire / cmu assurance maladie / definition de l assurance maladie
COGILOG
- cotise FNAL progressif1, 2 ou 3
Vous pouvez vous référer au menu Aide, Règles dépendant de l'effectif.
Le seuil d'assujettissement au forfait social de prévoyance au taux de 8% a été relevé de 10 salariés à 11 salariés et plus.
Le seuil d'assujettissement au versement de transport a été relevé de 9 salariés à 11 salariés et plus.
Le franchissement de certains seuils au 31...
Date: 2017-08-23 10:58:23
Site :
cogilog.com
Site internet de la CARMF
272 261 journées indemnisées dont 1 741 conjoints collaborateurs
85 pensions d'invalidité
97 rentes pour enfants à charge de médecins invalides
129 rentes au profit de veuves (ou veufs) dont 0 conjoints collaborateurs
390 rentes au profit des orphelins
148 indemnités-décès
1 413 liquidations de réversion.
Mme Stéphanie FENECH
Chef de Division...
Site :
http://www.carmf.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie paris 12 / caisse primaire d'assurance maladie de paris 19 / caisse primaire d assurance maladie paris 19 / caisse primaire d assurance maladie paris 17
La Prestation de Compensation du Handicap (PCH)
MDPH > Démarches > La Prestation de Compensation du Handicap (PCH)
La Prestation de Compensation du Handicap (PCH)
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Qu'est-ce que la PCH ?
La Prestation de Compensation du Handicap (PCH) est destinée à...
Date: 2018-06-23 03:19:02
Site :
http://www.mdph13.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / financement de l assurance maladie / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
Banque
Dictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
A
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site :
cbanque.com
N° 0335 - Rapport d'information sur le service de santé ...
ANNEXE 49
INTRODUCTION
Souvent méconnu, doté d'effectifs et d'un poids budgétaire modestes au regard de l'ensemble du ministère de la défense et non concerné par les grands programmes d'armement, le service de santé des armées a rarement l'occasion de figurer au premier plan des questions militaires.
Service de soutien interarmées, le service de santé joue cependant un rôle essentiel...
Les fonctions d'une assistante maternelle | PARENTS.fr
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Les fonctions d'une assistante maternelle
L'assistante maternelle a reçu un agrément du Conseil Général de son département, l'autorisant à accueillir des enfants à son domicile (trois au maximum), moyennant rémunération. Cette professionnelle de la petite enfance peut travailler pour le compte d'un particulier : elle accueille alors les...
Site :
parents.fr
Thèmes liés : mutuelle assistante maternelle / regime general de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / contrat d assurance maladie / regime general d assurance maladie
N° 764 - Rapport d'information de MM. Denis Jacquat et ...
29,1 %
-
Les données ci-dessus concernent les fumeurs réguliers (au moins une cigarette par jour) au sein de la population âgée de 15 à 75 ans.
Sources : Baromètres santé (Inpes), loi de santé publique du 9 août 2004 et étude de la Cour des comptes
De la même manière, l'objectif d'abaisser à 20 % la prévalence du tabagisme dans la population française, qui était fixé par le...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : generalisation complementaire sante fonction publique / complementaire sante fonction publique / l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante
I.F.S.I. - Cardiologie - 1 - Santé - Secourisme
Hypercholestérolémie à 2,7 g/L, traitée depuis 2 ans par Zocor 20 mg.
Souffre d'insomnies, prend chaque soir 1 comprimé de Stilnox.
CHIRURGICAUX
Chirurgie ligamentaire du genou, il y a 12 ans pour entorse grave suite à un accident de ski.
histoire de la maladie
Depuis une semaine environ, M. R. signale avoir ressenti des douleurs dans la poitrine intermittente, modérées surtout...
Site :
http://sante.secourisme.over-blog.org
Thèmes liés : l'assurance maladie complementaire / cours sur l assurance maladie / definition de l assurance maladie / l'assurance maladie des mines / l'assurance maladie
Qui fait quoi, dans la loi - Souffrance et Travail
Le chef d'entreprise et/ou d'établissement
L 4121-1
« L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.
Ces mesures comprennent :
- Des actions de prévention des risques professionnels ;
- Des actions d'information et de formation ;
- La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
L'employeur veille à...
Site :
http://www.souffrance-et-travail.com
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie / medecin conseil de l assurance maladie / assurance sante personne non assujettie securite sociale francaise
Généralités presatiions famiilales - cnaps.mg
Quelles en sont les conditions d'octroi ?
Etre affilié à la C.Na.P.S,
Justifier de six mois consécutifs de travail salarié chez un ou plusieurs employeurs ou si, travailleur saisonnier de l'agriculture, accomplir au moins deux campagnes consécutives de quatre mois chacune,
Accomplir un temps de travail mensuel d'une durée au moins égale à :
20 jours ou 134 heures pour les salariés du...
Site :
http://www.cnaps.mg
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / regime general de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / taux d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie
Le régime de retraite et de sécurité sociale des marins ...
323
323,93
Source: d'après le rapport annuel de performances de la mission « Régimes sociaux et de retraite » annexé au projet de loi de règlement pour 2012
Le coût unitaire d'une primo liquidation de pension de retraite, c'est-à-dire du calcul des droits à la retraite, est particulièrement élevé pour le régime de retraite des marins. Il représente ainsi près de trois fois le...
Date: 2013-07-18 13:17:55
Site :
senat.fr
Recouvrement de l’allocation Fonds national de solidarité ...
19/09/2013
Recouvrement de l'allocation Fonds national de solidarité
Depuis 1975, ma mère perçoit le Fonds national de solidarité. En 1983, elle a fait une donation, avec réserve d'usufruit, d'un appartement à ses deux fils. A sa mort, sera-t-il tout de même procédé au recouvrement de l'allocation par la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) ?
P.L. -...
Site :
http://jevoudraissavoir.nicematin.com
Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie
Étudier en Europe | Université de Lorraine
Pour les étudiants boursiers sur critères sociaux :
Allocation ERASMUS partielle
Bourse de mobilité internationale sur critères sociaux de l'enseignement supérieur
Aides à la mobilité internationale étudiante de la Région Lorraine (voir les conditions sur le site de la Région Lorraine )
Pour les étudiants non boursiers :
Allocation ERASMUS (sauf étudiants effectuant une mobilité...
Date: 2018-06-22 15:23:44
Site :
http://www.univ-lorraine.fr
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
MINISTERE DE L'AGRICULTURE
Décret n° 2012-371 du 27 mars 2012
Décret n° 2012-371 du 27 mars 2012 abrogeant et remplaçant le décret n° 99-86 du 4 février 1999 portant Règlement d'établissement de l'Institut sénégalais de Recherches agricoles (ISRA)
RAPPORT DE PRESENTATION
La réforme institutionnelle découlant de la loi n° 97-13 du
12 juillet 1997 portant création des...
Date: 2017-01-14 00:21:30
Site :
http://www.jo.gouv.sn
Thèmes liés : contrat d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / regime general d assurance maladie / l'assurance maladie recrute
Garantie Facil'Santé - EXTRA | Mutest
+ 100 % du TRSS pour les prothèses remboursées
et + 500 EUR au plafond dentaire
OPTION 2
+ 150 % du TRSS pour les prothèses remboursées
et + 750 EUR au plafond dentaire
OPTION 3
+ 200% du TRSS pour les prothèses remboursées
et + 1000 EUR au plafond dentaire
Renfort PREVENTION SANTE
OPTION
+ 60 EUR au plafond du pack Prévention Santé (180 EUR à la place de 120 EUR)
Renfort...
Site :
http://mutest.fr
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / assurance maladie taux remboursement / definition de l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie
Focus sur la branche de la boulangerie - Décider et ...
D&E vous offre un focus juridique sur la branche de la boulangerie.
La Convention collective nationale de la Boulangerie-pâtisserie (artisanale) ( IDCC 843 ) a été signée le 19 mars 1976 et étendue par arrêté le 21 juin 1978.
Cette convention concerne 129 200 salariés et 25 320 entreprises. Sa lecture est laborieuse du fait de l'absence d'un plan structuré ; il faut noter, cependant, que...
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entreprise.news
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Les remboursements de la Sécurité sociale s'effectuent selon des barèmes et par conséquent, le remboursement des frais liés aux dépenses de santé demeure insuffisant. Il est donc indispensable de souscrire à une mutuelle santé pour limiter le reste à charge, notamment en cas de dépassement d'honoraires.
Au-delà de cet aspect...
Infirmiere : ouvrir un cabinet libéral : les étapes pour s ...
La convention nationale des infirmiers libéraux fixe des conditions générales pour l' installation en libéral sous convention. La première installation est possible immédiatement si l'infirmier libéral cumule différentes conditions :
posséder un diplôme d'État infirmier obtenu en France, en Suisse ou dans un État membre de l'Union européenne ;
justifier dans les 6 années...
Site :
http://www.actusoins.com
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