Articles sélectionnés pour le thème : definition de l assurance maladie
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RPFA MACIF - experts-univers.com
Bonjours la MACIF m'a obligé à sousccrire une assurance RPFA,plors d'une souscription d'assurance auto .sois-disant que c'est obligatoire. es-ce normal .je me retrouve avec plusieurs assurances.mais il y a qu'une assurance qui paie lors d'un accident .j'ai les status de la MACIF mais pas les conditions générales. mercie
43 réponses pour «
RPFA MACIF
Le 24/02/2009 à 19h49
[ !...
Date: 2017-09-15 02:32:58
Site :
experts-univers.com
Construire un parcours de santé pour les personnes âgées
Cette publication vise à présenter les grandes étapes de construction d'un parcours de santé pour les personnes âgées. Rédigée pour les Agences régionales de santé, organisatrices et pilotes des actions de santé sur les territoires, elle s'adresse également à tous les acteurs de terrain qu'ils soient principalement acteurs sanitaires, médico-sociaux ou sociaux.
Issu des retours...
Site :
http://www.anap.fr
Thèmes liés : haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie 2010 / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie / avenir de l assurance maladie
Le guide des saisonniers - La cgt
Publié le lundi 6 juin 2011
Le guide des saisonniers
Formulaire d'adhésion en ligne
Vous êtes embauché(e) pour occuper un emploi saisonnier.
Nous mettons à votre disposition ce guide en pdf, pour répondre à vos interrogations et attentes concernant notamment votre contrat et vos conditions de travail, votre logement, votre santé, vos droits au chômage...
Ce guide en main, vous ne faites...
Date: 2017-09-14 21:35:01
Site :
http://cgt.fr
Traitement de la tuberculose-maladie - EM|consulte
Haut de page - Plan de l'article
Prise en charge
La tuberculose active donne droit à une prise en charge à 100 % par la Sécurité sociale (affection de longue durée) qui doit être demandée à la Caisse primaire d'assurance maladie par le médecin traitant. En cas d'absence de couverture sociale (cf. chapitre « Tuberculose et précarité »), il existe différentes possibilités de prise en...
Site :
http://www.em-consulte.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie
Circulaire n° 88 du 15 mars 1985 relative à la publication ...
L'orientation du document qui va suivre me paraît très intéressant à plusieurs égards.
Le premier, et non le moindre, est la maintenance historique de la profession dans son rôle profondément humanitaire au service des 'soins'.
Cette maintenance, gage de son identité propre, est porteuse d'espérance à travers l'évolution et l'adaptation qui découle du texte. Il enracine le 'soin...
Site :
http://affairesjuridiques.aphp.fr
Thèmes liés : revue medicale de l assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie
Que choisir dans une mutuelle santé ? Les bons éléments.
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Que choisir dans une mutuelle santé
Une mutuelle santé est, par définition, un organisme qui propose des contrats de protection santé complémentaires à ceux du régime obligatoire qu'est la Sécurité Sociale. Ainsi, elle devra permettre une meilleure prise en charge de nos dépenses de santé grâce à un niveau de remboursement plus élevé par rapport à celui de...
Site :
omutuelle.fr
Assurance BNP Protection Professionnels | BNP Paribas
vous serez contacté par un conseiller BNP Paribas pour convenir d'un rendez-vous en agence.
faq ()
Pourquoi adhérer à un contrat de prévoyance complémentaire ?
Chaque régime obligatoire propose des garanties différentes qui sont souvent insuffisantes pour assurer, à vous ainsi qu'à vos proches , le maintien de votre niveau de vie s'il vous arrive un « coup dur ». Ainsi, en cas d'arrêt...
Site :
https://pro.mabanque.bnpparibas
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / bnp paribas assurance auto / assurance auto pro / regie de l assurance auto / courtier d'assurance auto
Assurance BNP Protection Professionnels | BNP Paribas
vous serez contacté par un conseiller BNP Paribas pour convenir d'un rendez-vous en agence.
faq ()
Pourquoi adhérer à un contrat de prévoyance complémentaire ?
Chaque régime obligatoire propose des garanties différentes qui sont souvent insuffisantes pour assurer, à vous ainsi qu'à vos proches , le maintien de votre niveau de vie s'il vous arrive un « coup dur ». Ainsi, en cas d'arrêt...
Site :
https://mabanquepro.bnpparibas
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / bnp paribas assurance auto / assurance auto pro / regie de l assurance auto / courtier d'assurance auto
Mutuelle entreprise obligatoire - Agissons pour l'égalité
Comparatif d'assurances Comparez les meilleures mutuelles santé Comparateur devis mutuelles entreprise obligatoire
Comparateur devis mutuelles entreprise obligatoire
A compter du 1er janvier 2016, les salariés auront l'obligation d'adhérer à une mutuelle d'entreprise. Bien que cette contrainte semble aller à l'encontre de la volonté d'un salarié, la mutuelle obligatoire d'entreprise a pour...
Conjoint ou partenaire de PACS : du pareil au même ...
Conjoint ou partenaire de PACS : du pareil au même ?
28 juillet 2016 31 août 2016
Conjoint ou partenaire de PACS : du pareil au même ?
Aujourd'hui, de plus en plus de personnes choisissent de se pacser pensant que la qualité de conjoint et de partenaire de PACS sont tellement proches qu'elles sont finalement assimilables...
Il n'en n'est rien, et nous vous proposons de l'appréhender au...
Site :
https://www.rhetores.fr
Thèmes liés : assurance maladie ayant droit pacs / regime assurance maladie ayant droit / assurance maladie ayant droit divorce / assurance maladie ayant droit etranger / assurance maladie ayant droit
Cessation Auto Entrepreneur : Comment déclarer l’arrêt de ...
Oui je veux recevoir les actualités et conseils de http://AutoEntrepreneurInfo.com
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Commentaire par Yann-Cédric le 6 décembre 2010 @ 10:11
Bonjour,
J'ai fait plusieurs fois cette démarche mais après avoir cliqué sur Validation à la fin, le site affiche le message : Vérification en cours. Le message clignote à...
Site :
http://autoentrepreneurinfo.com
Thèmes liés : changer d assurance auto comment faire / changer d'assurance auto en cours d'annee / changer d'assurance auto nouvelle loi / changer d'assurance auto quand on veut / devis d'assurance auto en ligne
Accord d'entreprise REUNION MUTUELLES D'ASSURANCE REGIONAL ...
Accord d'entreprise REUNION MUTUELLES D'ASSURANCE REGIONAL
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ENTRE :
Entre REMA, Réunion des Mutuelles d'Assurances Régionales, société d'assurance, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Chartes sous le n°775 626 377 00052 dont le siège est situé au 137, rue Victor Hugo,...
Site :
https://www.maitredata.com
Thèmes liés : reunion mutuelles d'assurances regionales / mutuelle regionale d assurance / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d assurance definition
« Que ton aliment soit ta seule médecine » (Hippocrate ...
Introduction et premiers éléments de constatations
Nos comportements nutritionnels ont un impact sur notre santé. Certains aliments ou familles d'aliments ont d'ailleurs des vertus que la science reconnaît formellement. De là à mélanger les genres, certains n'hésitent pas à franchir le pas.
« Que ton aliment soit ton seul médicament ». Cette citation, qui serait attribuée à...
Site :
http://gillesw.over-blog.com
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / taux d assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / complementaire sante d entreprise / regime general de l assurance maladie
Cotisations et contributions sociales des exploitants ...
L'exploitant agricole non salarié relève de la protection sociale de la mutualité sociale agricole (MSA). Le chef d'exploitation ou d'entreprise agricole est redevable de cotisations pour lui-même mais aussi pour les membres de sa famille qui travaillent sur l'exploitation. Il bénéficie également de nombreuses prestations sociales. S'il est également employeur de salariés, il est soumis...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / taux cotisation assurance maladie retraite / cotisation assurance maladie sur retraite / taux cotisation assurance maladie 2016 / taux cotisation assurance maladie rsi
Assurance Décès BNP PARIBAS - my-prevoyance.fr
BNP Protection familiale est une assurance qui couvre l'invalidité totale, définitive ainsi que le décès peu importe la cause (accident ou maladie).
Il s'agit d'un contrat modifiable dans le sens où vous pouvez changer le montant du capital garanti, le nom du bénéficiaire et le type de prestation garantie (capital ou rente).
BNP Protection familiale...
Site :
https://www.my-prevoyance.fr
Thèmes liés : assurance deces invalidite et maladie / definition de l assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance deces maladie
Les Soins À Domicile Au Québec Et En Ontario : Structures ...
19,8
Source : Santé Canada, Dépenses de santé au Canada selon l'âge et le sexe, 1980-1981 à 2000-2001 - Annexe statistique, août 2001, et Bibliothèque du Parlement.
CONCLUSION
Au fil des ans, le Québec et l'Ontario ont mis en place des programmes publics de soins à domicile très complexes. Les deux provinces offrent en effet une vaste gamme de...
Site :
http://publications.gc.ca
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / regie de l assurance maladie du quebec / regime general d assurance maladie / regie de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Hotel Roc Arenas Doradas 4*, Varadero, Cuba avec Voyages ...
30
31
Le prix indiqué correspond au prix par adulte sur la base d'une réservation pour 2 adultes partageant le même hébergement.
Réduction : pourcentage de réduction maximum proposé pour la date, réduction et promotion déjà appliqué au prix affiché.
Devis & réservation
Comment réserver sur internet ?
Sélectionnez à gauche les voyageurs, le départ, la durée et la date de départ...
Site :
leclercvoyages.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / attestation de droit a l assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / attestation d assurance maladie / cours sur l assurance maladie
À Strasbourg, le traitement de la maladie de Lyme en procès
À Strasbourg, le traitement de la maladie de Lyme en procès
Par Pierre France publié le 23/09/2014 à 06h00
actualisé le 27/09/2014 à 00h01
Viviane Schaller à gauche, Bernard Christophe à droite. (Photo PF / Rue89 Strasbourg)
EN DIRECT. - À cause de ses multiples symptômes, la maladie de Lyme, transmise par les tiques particulièrement en Alsace, est très difficile à...
Site :
rue89strasbourg.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie strasbourg / caisse primaire d assurance maladie strasbourg / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 06
À Strasbourg, le traitement de la maladie de Lyme en procès
À Strasbourg, le traitement de la maladie de Lyme en procès
Par Pierre France publié le 23/09/2014 à 06h00
actualisé le 27/09/2014 à 00h01
Viviane Schaller à gauche, Bernard Christophe à droite. (Photo PF / Rue89 Strasbourg)
EN DIRECT. - À cause de ses multiples symptômes, la maladie de Lyme, transmise par les tiques particulièrement en Alsace, est très difficile à...
Site :
rue89strasbourg.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie strasbourg / caisse primaire d assurance maladie strasbourg / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 06
Qu’est-ce que le Dépassement d’honoraires pour exigence du ...
DE = qu'est ce que c'est? quand cela s'applique.
Définition du DE dans la Convention Médicale Article 42.1
Cas de circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du malade non liée à un motif médical (DE).
En cas de circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du malade non liée...
Site :
http://www.cabmedpleudihen.fr
Thèmes liés : taux d assurance maladie / assurance maladie taux remboursement / assurance maladie remboursement / l'assurance maladie complementaire / assurance complementaire sante mutuelle
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
INSTRUCTION N°01/BA/DGRFE DU 20 FEVRIER 1991 RELATIVE AUX CONDITIONS DE REMUNERATION DES COMPTES DEVISES
REF : Arrêtés n°31/83/SM du 19/03/83 — n°37/83/SM du 11/06/83 — n°40/83/SM du 11/06/83.
— Note n°726/SG du 06/07/86 du Ministère des Finances. — Décret n°87/61 du 03/03/87.
— Arrêté n°00954 du 04/03/87. — Règlements n°90-02 du 08/09/90 et...
Date: 2017-02-14 09:34:41
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / attestation de droit a l assurance maladie / taux d assurance maladie / attestation d assurance maladie
* Assurance Maladie (Médecine) - Définition,signification ...
Retrouvez le fil de discussion sur l'herpès génital animé par Docteur Jean-Marc Bohbot, infectiologue à l'Institut Fournier de Paris.
Tous les conseils et produits pour soigner l'herpès génital ...
Pour cela, le rnv3p, coordonné par l'Anses, s'appuie sur ses partenaires nationaux pour lesquels la détection de nouvelles pathologies professionnelles représente également un enjeu important...
Site :
https://fr.mimi.hu
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale d assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries
Assurance voyage comparatif des 3 meilleures ...
8 Carole
L' assurance voyage, on en entend parler, on va jeter un petit coup d'oeil, et souvent s'y désintéresse « Oh il ne va rien nous arriver, on part pas longtemps », « il y a la sécu, on se fera rembourser », « c'est cher! ». On s'est plongée pour vous dans le comparatif des différentes Assurances de voyage présentes sur le marché, pas une mince affaire, je vous prie de me...
Site :
https://www.blog-trotteuses.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / comparateur d assurance de voyage / demande carte europeenne d assurance maladie / comparateur assurance voyage / assurance maladie voyage etranger
Emmanuel Macron : biographie et programme complets ...
Les grandes orientations économiques du programme d'Emmanuel Macron et d'En Marche !
***
Un plan pour investir 50 milliards d'euros sur 5 ans
=> 15 milliards à la formation
=> 15 milliards à la transition écologique et énergétique
Réduction par deux du nombre de passoires thermiques possédées par des précaires d'ici à 2022 pour une élimination en 10 ans.
Retrait progressif de la...
Site :
http://emmanuelmacron.io
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie / taux d assurance maladie / fonds d assurance maladie / financement de l assurance maladie
59 Les droits à la retraite acquis hors de (...) / CFDT ...
# ^ Le 22 novembre 2017 à 23:22 , par Claude (CFDT Retraités)
Oui, ils comptent pour éviter la décote mais chaque pays verse sa retraite selon ses règles.
# 59 Les droits à la retraite acquis hors de l'espace européen Le 22 avril 2017 à 01:22 , par COLLETTE Hervé
Bonjour
J'ai travaillé 132 trimestres en France et 42 en Polynésie. Côté métropole je suis retraité depuis le 1er...
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Crédit Agricole du Nord Est - Complémentaire Santé- Tous ...
Souscription possible jusqu'à 74 ans révolus.
Et aucun questionnaire médical à remplir.
Pour vous couvrir, le Crédit Agricole a tout prévu !
Parce que les frais engagés pour prendre soin de sa santé peuvent peser très lourds dans votre budget, découvrez les prises en charge que nous vous proposons.
Soins courants
Tiers payant pour vos dépenses de pharmacie, d'analyses médicales et de...
Site :
https://www.ca-nord-est.fr
Crédit Agricole du Nord Est - Complémentaire Santé- Tous ...
Souscription possible jusqu'à 74 ans révolus.
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Site :
https://www.ca-nord-est.fr
Le rôle du service social dans le champ de la santé ...
mai 2001
INTRODUCTION
Le rôle du service social dans le champ de la santé mentale est établi depuis longtemps dans l'histoire de la prestation de services au Canada. Les soins primaires de santé mentale ont été donnés dans des établissements pendant la première moitié du siècle ; puis, il y a eu une période de désinstitutionnalisation commençant vers la fin des années 60 et...
Site :
http://www.casw-acts.ca
Thèmes liés : sante mutuelle services / assurance sante collective definition / mutuelle sante plus / definition de l assurance maladie / societe de groupe d'assurance mutuelle
Droits et indemnisation: accident du travail, arrêts ...
Il est important de noter que le régime d'assurance maladie des PAMC ne couvre pas le risque accident du travail-maladie professionnelle et ce régime n'a pas non plus vocation à verser des indemnités journalières en cas d'arrêt de travail pour maladie.
Seuls les professionnels libéraux qui ont souscrit une assurance volontaire sont couverts pour le risque accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle (article L743-1 du Code de la sécurité sociale) : cette assurance volontaire est souscrite auprès de la...
Site :
https://www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse privee d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales / assurance infirmier liberaux cas arret travail maladie / caisse d assurance maladie
Crédit Agricole Aquitaine - Complémentaire Santé ...
Souscription possible jusqu'à 74 ans révolus.
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Tiers payant pour vos dépenses de pharmacie, d'analyses médicales et de...
Statut détaillé - APPA
Les praticiens régis par la présente section ont droit :
1° A un congé annuel de vingt-cinq jours ouvrés ;
2° A un congé au titre de la réduction du temps de travail dans les conditions définies à l'article R. 6152-801 ;
3° A des jours de récupération des périodes de temps de travail additionnel, des astreintes et des déplacements lorsqu'ils n'ont pas fait l'objet d'une...
Site :
http://www.appa-asso.org
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / droit a l assurance maladie / regime general d assurance maladie / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante
Garantie financière entreprise de Travail temporaire
Garantie ETT + AFFACTURAGE + ASS CREDIT + SANTE COLLECTIVE
Frais de gestion offerts: 400 EUR/an
analyse, conseil, montage du dossier présentation & négociations avec nos partenaires remise des offres en GARANTIE FINANCIERE frais de courtage en sus (1 200 EUR HT) frais de gestion: OFFERTS contrat RC Professionnelle contrat en Santé Collective (Mutuelle & Prévoyance) contrat en Multirisques...
Site :
https://www.garantie-financiere-entreprise-de-tra ...
Assurance Complémentaire Santé - ca-norddefrance.fr
Souscription possible jusqu'à 74 ans révolus.
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Crédit Agricole Nord De France - Complémentaire Santé ...
Souscription possible jusqu'à 74 ans révolus.
Et aucun questionnaire médical à remplir.
Pour vous couvrir, le Crédit Agricole a tout prévu !
Parce que les frais engagés pour prendre soin de sa santé peuvent peser très lourds dans votre budget, découvrez les prises en charge que nous vous proposons.
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Tiers payant pour vos dépenses de pharmacie, d'analyses médicales et de...
Crédit Agricole Nord De France - Complémentaire Santé ...
Souscription possible jusqu'à 74 ans révolus.
Et aucun questionnaire médical à remplir.
Pour vous couvrir, le Crédit Agricole a tout prévu !
Parce que les frais engagés pour prendre soin de sa santé peuvent peser très lourds dans votre budget, découvrez les prises en charge que nous vous proposons.
Soins courants
Tiers payant pour vos dépenses de pharmacie, d'analyses médicales et de...
Site :
https://www.ca-norddefrance.fr
Thèmes liés : credit agricole assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance sante credit agricole / complementaire sante credit agricole / contrat d assurance sante
Candidature et Tarifs | Université d'Orléans
Candidature et Tarifs
Pré-requis
Avant de déposer un dossier de candidature, des pré-requis sont nécessaires pour suivre les cours au semestre ou à l'année :
Etre titulaire d'un diplôme équivalent au niveau baccalauréat
Pas de niveau débutant
1er semestre : justifier d'un niveau A1 en français ou de 200 heures minimum d'études de la langue française (certificats)
2nd semestre :...
Date: 2017-09-15 02:52:48
Site :
univ-orleans.fr
Thèmes liés : carte europeenne d assurance maladie / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie tours / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
comparateur-mutuelle.site - Comparateur pour Mutuelle ...
Une mutuelle est un organisme d'assurance santé à but non lucratif qui fonctionne selon le principe de la solidarité pour combler les insuffisances de la sécurité sociale obligatoire. Les cotisations versées par les adhérents sont entièrement consacrées au paiement des prestations déduction faite des frais de gestion.
Il en résulte qu'en choisissant bien votre mutuelle complémentaire...
Date: 2017-01-13 22:14:23
Site :
comparateur-mutuelle.site
Thèmes liés : calcul d un remboursement mutuelle / comparatif assurance mutuelle sante / caisse generale d assurance mutuelle / bien choisir sa mutuelle sante / mutuelle d assurance definition
Travailler avec des collaborateurs indépendants au lieu de ...
Accueil > Travailler avec des collaborateurs indépendants au lieu de salariés : ce qu'il faut savoir
Travailler avec des collaborateurs indépendants au lieu de salariés : ce qu'il faut savoir
15/09/2011
- Economique
La Belgique est sans conteste le pays de Magritte, du divin chocolat, des étés pluvieux et... des charges salariales élevées. Mais aussi d'un droit du travail souvent rigide....
Date: 2017-09-14 22:46:43
Site :
http://www.sdi.be
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse d assurance maladie des non salarie / assurance en cas d accident de voiture / caisse nationale de l assurance maladie
Arthrites.be - Pour tous
Dernière mise à jour du site
le samedi 7 janvier 2017
Cartes de stationnement
C'est aussi la Direction générale Personnes handicapées qui délivre les cartes de stationnement (minimum 2 points dans les difficultés à se déplacer).
Depuis mars 2012, si vous avez déjà une reconnaissance d'handicap ou de mobilité réduite, la carte de stationnement sera envoyée directement chez...
Site :
http://www.arthrites.be
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / credit d impot mutuelle / consulter les remboursement de l assurance maladie / revue medicale de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Syndicat des Podologues de Champagne Ardenne: CPAM OU RSI
mercredi 29 février 2012
CPAM OU RSI
La FNP a souhaité que les Pédicures-Podologues conventionnés puissent avoir le choix d'opter ou non pour le RSI en lieu et place du régime PAM pour la cotisation maladie. Cette possibilité présente pour la grande majorité des professionnels plus d'avantages que d'inconvénients.
En premier lieu, le taux de cotisation moins élevé. Depuis la loi de...
Date: 2014-10-07 01:23:27
Site :
http://spca51.blogspot.com
Thèmes liés : taux cotisation assurance maladie rsi / taux cotisation assurance maladie 2012 / cotisation assurance maladie profession liberale / regime general de l assurance maladie / taux cotisation assurance maladie
La procédure prud'homale - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le dimanche 8 avril 2007, 19:09 - Droit du travail - Lien permanent
Tags:
Conseil de Prud hommes
Article adapté des pages de notre site relatives à la procédure prud'homale : page salarié et page employeur
La procédure prud'homale est initiée par l'envoi, par le salarié ou son avocat, au secrétariat-greffe du Conseil de Prud'hommes compétent, soit d'une...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Questions-Réponses - La MDPH - mdph .oise.fr
Quel est l'organisme qui versera mes allocations ?// je serais payé par qui ?
La MDPH étudie et ouvre les droits mais c'est l'organisme payeur ( CAF ou MSA) qui étudie les conditions administratives et financières.
J'ai droit à l'AAH mais je n'ai aucun versement. Pourquoi ?
La MDPH étudie et ouvre les droits mais c'est l'organisme payeur ( CAF ou MSA) qui étudie les conditions...
Date: 2018-03-01 16:17:36
Site :
http://www.mdph.oise.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / droit a l assurance maladie / taux d assurance maladie / annuaire des organismes de l'assurance maladie / financement de l assurance maladie
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Agents contractuels
Un agent contractuel en CDI peut-il bénéficier de la Nouvelle Bonification Indiciaire ?
NON - Seuls les fonctionnaires stagiaires et titulaires peuvent prétendre au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire (décret n°2006-779 du 3 juillet 2006 modifié). Tous les agents contractuels, qu'ils soient en CDD ou en CDI, sont écartés de l'attribution de la N.B.I,...
Site :
http://www.cdg13.com
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / retraite complementaire fonction publique territoriale / retraite complementaire agent fonction publique / contrat d assurance maladie / demi traitement avec allocation complementaire conge maladie 3 enfant
Concurrence - Définition - Dictionnaire juridique
CONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Grand Est
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-moselle.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d assurance maladie 75 / caisse primaire d'assurance maladie 22
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Grand Est
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-grandest.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie 22 / caisse primaire d'assurance maladie
Sécurité sociale étudiante et mutuelles - Université de Toulon
La protection sociale constitue essentiellement la couverture des risques santés. Elle est indispensable et est assurée par la sécurité sociale étudiante, obligatoire.
Les mutuelles prennent en charge le complément santé non remboursé par la sécurité sociale. Elles peuvent être spécifiquement étudiantes ou non.
La protection sociale
La sécurité sociale étudiante est obligatoire...
Date: 2018-08-25 01:09:34
Site :
http://www.univ-tln.fr
Comment devenir IPA (Infirmier(e) de Pratiques Avancées ...
Sujet sensible qui fait l'objet depuis 18 mois de nombreuses concertations auprès des représentants de la profession infirmier(e) et du Conseil de l'Ordre Infirmier ( CNOI ), le décret en Conseil d'Etat sur les pratiques avancées infirmières n'en finit pas d'être annoncé et sa date de parution repoussée. Il devait paraître avant la fin de l'année 2017, il paraîtra désormais avant...
Site :
https://managersante.com
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / revue medicale de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / definition de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Demander un remboursement - interimairessante.fr
Le décompte de l'Assurance maladie ou sa version électronique (disponible sur le site ameli.fr)
Avec la télétransmission :
La facture détaillée
Pour vos frais d'hospitalisation médicale ou chirurgicale ou maternité (si vous n'avez pas pu bénéficier d'une prise en charge avant votre admission)
Avec ou Sans télétransmission NOEMIE...
Site :
interimairessante.fr
Thèmes liés : definition de l assurance maladie / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie / l assurance maladie / assurance maladie remboursement
Entreprise individuelle, EIRL, EURL, SARL à gérance ...
1 - Application du régime des travailleurs non salariés
Le responsable d'une entreprise individuelle et d'une EIRL relève du régime des travailleurs non salariés. À ce titre, il est inscrit auprès de caisses spécifiques. Il en est de même du gérant d'une EURL et du gérant d'une SARL qui possède seul ou avec l'ensemble des autres gérants, s'il y en a plusieurs, plus de 50 % du...
Date: 2017-09-14 22:40:04
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