Articles sélectionnés pour le thème : mutuelle generale de l equipement et des territoires
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Les aires d'accueil des gens du voyage - senat.fr
Les aires d'accueil des gens du voyage » réalisé par M. Patrick Laporte, inspecteur général de l'Administration du développement durable, au ministre de l'Écologie (M. Jean-Louis Borloo) et au secrétaire d'État chargé du Logement (M. Benoît Apparu) ;
- la commission des Lois de l'Assemblée nationale publie, en mars 2011, le rapport d'information confié au député Didier...
Date: 2015-07-21 15:29:48
Site :
senat.fr
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / caisse generale d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / mutuelle des collectivite territoriale / mutuelle familiale de france et d'outre mer
Groupe d’Entraide Mutuelle, l’équation impossible? – Comme ...
1 avril 2019
Groupe d'Entraide Mutuelle, l'équation impossible?
Le texte qui va suivre a été élaboré en 2016 par des animateurs, stagiaires, intervenants travaillant dans quatre Groupes d'Entraide Mutuelle
de Seine Saint Denis et du Val d'Oise (Montreuil, Aulnay-Sous-Bois, Saint-Denis et Arnouville). En janvier 2019, les animatrices et animateurs des GEM de...
Site :
https://commedesfous.com
Thèmes liés : groupe entraide mutuelle psychiatrie / groupe entraide mutuelle / mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle generale de l'oise / mutuelle groupe generali
La Mutuelle Communautaire de Santé de Yaoundé : Un ...
La Mutuelle Communautaire de Santé de Yaoundé : Un mécanisme solidaire de financement collectif d'accès aux soins de santé de qualité
Projet d'appui aux mutuelles de santé et incidence sur la politique de mutualisation du risque maladie au Cameroun
Thématique : Habitat : Accès aux soins de santé
A. Origine du projet
Suite à l'initiative de Bamako, de nombreux pays en voie de...
Date: 2012-11-09 08:36:26
Site :
http://base.d-p-h.info
Thèmes liés : condition generale commune entre differente mutuelle sante / sante collective mutuelle / liste de toute les mutuelles sante / toute les mutuelles sante / mutuelle sante direct assurance
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-01-13 23:23:15
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie paris 16 / mutuelle du ministere de l interieur
BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU - fbls.net
BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU
Rédigés par Frédéric Fabre docteur en droit.
Le modèle gratuit qui concerne le bail d'une maison, d'un appartement, d'un studio et une location précaire de logement nu, est tiré du Décret n° 2015-587 du 29 mai 2015 relatif aux contrats types de location de logement à usage de résidence principale.
Champ du contrat type : le présent contrat type de location...
Date: 2017-12-03 18:31:58
Site :
http://www.fbls.net
La Prévoyance De Branche
Le Conseil d'Etat met fin à la saga de l'accord santé de la Boulangerie
27/07/2016
Prenant acte de la décision de la CJCE (C-25/14 ET C-26/14) du 17 décembre 2015, le Conseil d'Etat annule l'arrêté d'extension de l'avenant n°100 du 27 mai 2011 de la convention collective nationale de la boulangerie.
Cependant, un contrat de prévoyance complémentaire s'inscrivant dans un contexte social...
Site :
http://www.la-prevoyance-de-branche.fr
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / interet d adherer a un regime de retraite complementaire / regime complementaire sante salarie / appel offre complementaire sante / regime complementaire sante
Prevoyance obligatoire pour les entreprises
Tous savoir sur Prevoyance obligatoire pour les entreprises
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Mutuelle Malakoff : Avis et témoignages positifs ou négatifs
Pitoyable. Mutuelle à fuir. 3 mois qu'on me balade pour une résiliation faite suite à une affiliation obligatoire de mon employeur à une autre mutuelle.
La prévoyance est elle obligatoire pour les non cadres
Tous savoir sur La prévoyance est elle...
Date: 2018-06-23 00:06:22
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Le projet législatif | Fondation IFRAP
Accueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site :
http://www.ifrap.org
IMA en pleine révolution technologique - relationclientmag.fr
Comment Inter Mutuelles Assistance, le n°1 français de l'assistance, met en place sa nouvelle architecture client-serveur, planifie ses ressources humaines et s'ouvre progressivement au secteur commercial...
A Niort, fief de l'assurance mutuelle, IMA fait figure de jeunesse aventurière. D'abord parce que l'assisteur n'a que 18 ans d'existence (et déjà plus d'un milliard de francs de CA !)....
Site :
http://www.relationclientmag.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / societe mutuelle d assurance generale / mutuelle generale de l equipement et des territoires / comparateur d assurance habitation / societe de groupe d'assurance mutuelle
Contacter des Assurances et Mutuelle Facilement
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
La lettre - Actualités - Maison Départementale des ...
A LA UNE
Dessin réalisé par un stagiaire de l'A.R.P.S Synergence
La santé mentale, sujet prioritaire de l'Agence régionale de santé ( ARS ) Centre-Val de Loire, est déclinée en Indre et Loire sur les axes :
L'accès aux services de pédopsychiatrie
Pour diminuer les délais de consultation en pédopsychiatrie, il conviendrait de pouvoir faire sortir plus vite les enfants en attente d'une...
Date: 2017-09-14 16:37:16
Site :
http://www.mdph37.fr
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / mutuelle generale de l equipement et des territoires / offre d emploi mutuelle / l'assurance complementaire sante en france / medecin conseil de l assurance maladie
Crédit Agricole Atlantique Vendée - Mentions légales ...
Mentions légales
Informations légales
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée Société coopérative à capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit Siège social, Route de Paris,
44949 Nantes Cedex 9 - 440 242 469 RCS Nantes - Code APE 6419Z
Etablissement de crédit de droit français agréé par l' Autorité de Contrôle Prudentiel et de résolution...
Site :
https://www.ca-atlantique-vendee.fr
Thèmes liés : credit agricole mutuelle entreprise / credit agricole mutuelle / credit mutuelle atlantique banque / credit mutuelle vendee / credit mutuelle atlantique
Pouria Amirshahi — Wikipédia
Jeunesse[ modifier | modifier le code ]
Pouria Amirshahi est né d'un père architecte et d'une mère socialiste proche de Chapour Bakhtiar [1] . En 1976 , la famille fuit l'Iran et est accueillie en France, chez sa grand-mère maternelle, Moloud Khanlari, membre du Parti communiste iranien (Tudeh) , militante active des droits de l'homme, et qui fut collaboratrice de Jean-Paul Sartre [2] . Elle...
Date: 2017-01-10 16:49:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale / mutuelle nationale etudiant france / mutuelle generale de l equipement et des territoires / federation nationale des mutuelle de france
N° 1107 - Rapport d'information de Mme Monique Iborra ...
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : mutuelle demandeur d emploi / offre d emploi mutuelle / mutuelle generale de l education nationale / mutuelle demandeur emploi / mutuelle regionale d assurance
FAQ : Foire aux questions - accès | associathèque
Réponses
Une partie du site est en accès privé, quelles sont ces parties en accès restreint ?
Une grande partie du site associathèque est ouverte au grand public : actualités , focus mensuels , avis d'experts , lettres trimestrielles , études , mais aussi certains guides thématiques (guides sans le cadenas) et les documents à télécharger inclus dans ces guides publics (documents...
Site :
https://www.associatheque.fr
Thèmes liés : credit mutuel de bretagne gestion de comptes en ligne via / credit mutuel de bretagne gestion de comptes en ligne / credit mutuelle bretagne sud / credit mutuelle massif central / credit mutuelle du sud ouest
Les Hôpitaux de Chartres - Activité libérale
Publié le Lundi, 16 Avril 2012 13:01
Écrit par administrateur
Mis à jour le Mercredi, 02 Mai 2012 11:59
Le cadre législatif et réglementaire applicable
L'activité libérale des praticiens hospitaliers, exerçant à temps plein dans les établissements publics de santé est encadrée par les articles L.6154-1 à L.6154-7 et les articles R.6154-10 à R.6154-24 du Code de la Santé...
Site :
http://www.ch-chartres.fr
Crédit Agricole Normandie Seine - Mentions légales ...
Informations légales
CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE-SEINE, société coopérative à capital variable.
Agréée en tant qu'établissement de crédit par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution : 61, rue Taitbout, 75436 PARIS CEDEX 09, inscrite au RCS de Rouen sous le n° 433 786 738. Société de courtage d'assurance immatriculée au Registre des...
Site :
https://www.ca-normandie-seine.fr
Thèmes liés : credit agricole mutuelle entreprise / credit agricole mutuelle / credit mutuelle normandie / societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle
Programme Macron 2017 : salaires, retraite, Sécurité ...
- Mesures diverses de son programme pour 2017
Programme d'Emmanuel Macron président sur le travail, les salaires, le chômage
Emmanuel Macron a remporté l'élection présidentielle de 2017 face à Marine Le Pen, avec plus de 20,7 millions de voix, soit 66,1% des suffrages exprimés et 43,63% des inscrits, selon les résultats définitifs du ministère de l'Intérieur. Au cours de sa campagne,...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / financement de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie en france
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Mentions légales ...
Mentions légales
Informations légales
Caisse Régionale de Crédit Agricole Sud Rhône Alpes, société coopérative à capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit - Siège social situé 15-17 rue Paul Claudel -BP 67- 38041 Grenoble cedex 9 - 402 121 958 RCS Grenoble - Société de courtage d'assurance immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le n° 07...
Site :
https://www.ca-sudrhonealpes.fr
Thèmes liés : credit agricole mutuelle entreprise / credit agricole mutuelle / assurances credit mutuelle / societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle
Nos partenaires - boulangerie.org
La mutuelle Les Risques Civils de la Boulangerie-Pâtisserie est la mutuelle Santé des boulangers-pâtissiers.
Créée en 1932, elle propose :
complément des frais médicaux, chirurgicaux, hospitalisation, optique, soins dentaires...
en complément de l'assurance maladie obligatoire des travailleurs non-salariés pour les patrons boulangers.
allocation quotidienne hospitalière pour les...
Site :
boulangerie.org
BAIL GRATUIT EN MEUBLE - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2017-01-06 07:41:46
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / contrat d assurance responsabilite civile / societe de groupe d assurance mutuelle
Faculté des Sciences Humaines et des Sciences de ... - UFR 3
LKSpatialist - Montpellier (34) :
(Offre publiée le 10 mars 2016)
LKSpatialist recrute 11 INGÉNIEURS FONCIER (H/F) - CDI (Lille, Bordeaux, Lyon, Saint-Étienne, Nice, Nantes,Rennes, Strasbourg, Nancy, Grenoble, Brest)
CONTEXTE :
Issue de l'université d'Avignon, LKSpatialist, start-up créée le 1er juin 2015, développe une plateforme d'applications SIGWeb dédiées aux métiers du foncier...
Date: 2017-01-13 22:54:30
Site :
http://ufr3.univ-montp3.fr
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / offre d emploi mutuelle
Réseau de soins Itelis - mutuelleverte.com
Imprimer la version PDF
Accès aux Services de notre réseau de soins ITELIS
Grâce au réseau de professionnels de soins d'Itelis et en tant qu'adhérents de La Mutuelle Verte, vous pouvez, si vous le désirez, profiter de tarifs négociés et de services privilégiés dans les secteurs de l'optique, du dentaire (l'accès au réseau dentaire ne sera disponible qu'au début de l'année 2015) et...
Site :
mutuelleverte.com
Thèmes liés : mutuelle professionnel sante / assurance professionnel sante / mutuelle tiers payant dentaire / mutuelle tiers payant / contrat d assurance sante
N° 2881 - Rapport de M. Francis Hammel sur le projet de ...
Des fondements de l'action sociale et médico-sociale
Avant l'article 1er
La commission a examiné un amendement de Mme Muguette Jacquaint visant à substituer aux termes d' « action sociale et médico-sociale » les termes de « politiques sociales et médico-sociales » dans l'intitulé de la première section.
M. Maxime Gremetz a observé que cet amendement permettait de mettre en avant...
Ville de Loison sous Lens
Ouvert du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h.
Une permanence d'accueil est
assurée le samedi de 10h à 12h.
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2017
Constatant que le quorum est atteint, Monsieur le Maire présente ses communications :
La demande de modification, pour l'année scolaire 2017/2018, des horaires de classe à l'école Henri Matisse suite à...
Date: 2018-08-25 01:17:06
Site :
http://www.ville-loison-sous-lens.fr
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires
Précarité et psychiatrie - Santé mentale de A à Z - Espace ...
Précarité et psychiatrie
le 28 mai 2015
Les interactions entre santé mentale et précarité ne font pas l'objet d'un consensus scientifique solide. La précarité recouvre une multiplicité de formes et de modalités (populations accueillies en institutions sociales, grands désocialisés, jeunes ou adultes, personnes à la rue...). S'il n'y a pas de pathologie spécifique de la...
Date: 2018-01-23 04:44:01
Site :
http://www.psycom.org
Thèmes liés : centre d assurance maladie de paris / mutuelle generale de l equipement et des territoires / consulter les remboursement de l assurance maladie / centre soin mutuelle sante / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie 2010
Crédit Agricole Toulouse 31 - Mentions légales - Accueil
Mentions légales
Informations légales
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Toulouse 31 - Société coopérative à capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit - Société de courtage d'assurance immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le n° 07 022 951 - Siège Social situé 6, place Jeanne d'Arc BP 40535 31005 TOULOUSE Cedex 6 -...
Site :
ca-toulouse31.fr
Thèmes liés : credit agricole mutuelle entreprise / credit agricole mutuelle / credit mutuelle toulouse / societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle
Comparatif de mutuelle santé avec www.comparer-mutuelle.net
Comparer-mutuelle.net vous propose plusieurs services entièrement gratuits, inclus ce tiers de catégorie qui représente toutes les mutuelles que nous avons trouvé pour vous jusqu'à ce jour commençant par une des cinq premières lettres de l'alphabet (pour les autres mutuelles, vous pourrez les découvrir et comparer dans les différentes catégories visible en haut de page dans le menu). Le...
Site :
comparer-mutuelle.net
Thèmes liés : credit mutuel assurance complementaire sante / assurance sante credit mutuel avis / comparatif de mutuelle complementaire sante / assurance complementaire sante mutuelle / l'assurance complementaire sante en france
3081 - Rapport d'information de M. Yves Tavernier en ...
(n.c.)
(1) Le nombre de contrats a été fourni par les distributeurs.
(2) Deux des douze filiales communes à la Générale et la Lyonnaise auraient récemment été démantelées.
Source : d'après le conseil de la concurrence, avis n° 00-A-12 du 31 mai 2000 sur le prix de l'eau en France et Stéphanie Wormser, « La distribution de l'eau en France : une gestion originale », La...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / assurance mutuelle collectivite locale / delai de resiliation d'un contrat de mutuelle
Comprendre l’organisation des systèmes de santé en Afrique
Comprendre l'organisation des systèmes de santé en Afrique
Accueil » Analyse Economique » Comprendre l'organisation des systèmes de santé en Afrique
La santé est un des enjeux majeurs du développement de l'Afrique, qu'il s'agisse d'améliorer l'état de santé actuel des Africains ou de permettre l'éclosion d'une force de travail en bonne santé, capable de contribuer à la croissance du...
Site :
http://terangaweb.com
Thèmes liés : contrat d assurance sante / mutuelle d'assurance des pharmaciens / mutuelle generale de l equipement et des territoires / fonds d assurance maladie / taux d assurance maladie
L'organisation du système de santé | Réviser | Concours ...
L'organisation du système de santé
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Tests
Le système de santé est caractérisé par une grande diversité et complexité des structures, sur le plan juridique comme financier. C'est un ensemble d'institutions qui a pour objectif l'amélioration de la santé de la population. Il contribue ainsi aux soins et à la prévention. Le secteur libéral...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Thèmes liés : caisse regional d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse privee d assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Site carrières Crédit Mutuel Nord Europe
Un mot de notre part :
Rejoignez-nous au Crédit Mutuel Nord Europe !
Et prenez part à une fabuleuse aventure humaine et professionnelle.
Forts de nos métiers de la banque, de l'assurance et de l'asset management, nous vous offrons des perspectives de carrières riches et variées entre Lille, Paris et Bruxelles au sein de la 1ère banque Euro régionale au Nord de la France.
Intégrer le...
Site :
https://recrutement-nordeurope.creditmutuel.fr
Thèmes liés : credit mutuelle nord europe / banque credit mutuelle du nord / credit mutuelle nord / banque du credit mutuelle / credit mutuel banque en ligne
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : lettre resiliation d'assurance auto loi chatel / lettre de resiliation de contrat d'assurance auto pour vente / exemple lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante
Les vicissitudes historiques alsaciennes - emig.free.fr
Les administrateurs du Haut-Rhin en 1790 : aspects sociaux
par Edelstein M. (2004), Annales historiques de la Révolution française, 327, 75-81.
Lors de l'épopée napoléonienne, l'Alsace est une grande pourvoyeuse d'hommes, de généraux, tels Kellermann, Kessel, Kléber, Rapp, Lefèvre, et de subsistances aux armées. Après 1815 et une occupation par les alliés, la région subit une...
Date: 2016-04-07 14:40:54
Site :
http://emig.free.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie en france / mutuelle alsace lorraine / cours assurance maladie protection sociale / regime general de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit
MUTUELLE FAMILIALE DES TRAVAILLEURS D'EURE-ET-LOIR (MOSTEL ...
MUTUELLE FAMILIALE DES TRAVAILLEURS D'EURE-ET-LOIR (MOSTEL)
66 rue du Château d'Eau
28300 Mainvilliers
(Cet employeur n'a pour le moment aucune offre d'emploi active)
Ce recruteur recherche actuellement
Ce recruteur n'a pas encore d'offre publiée.
Description de l'entreprise
Qui sommes-nous ? Née il y a plus de 40 ans sur le territoire eurélien, la MOSTEL dépend...
Site :
dentalemploi.com
Thèmes liés : mutuelle familiale des travailleurs d eure et loir / offre d emploi mutuelle / mutuelle d entreprise / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
MUTUELLE FAMILIALE DES TRAVAILLEURS D'EURE-ET-LOIR (MOSTEL ...
Fiche entreprise actualisée il y a 4 années
MUTUELLE FAMILIALE DES TRAVAILLEURS D'EURE-ET-LOIR (MOSTEL)
66 rue du Château d'Eau
28300 Mainvilliers
(Cet employeur n'a pour le moment aucune offre d'emploi active)
Ce recruteur recherche actuellement
Ce recruteur n'a pas encore d'offre publiée.
Description de l'entreprise
Qui sommes-nous ? Née il y a plus de 40 ans...
Date: 2018-01-17 13:44:38
Site :
dentalemploi.com
Thèmes liés : mutuelle familiale des travailleurs d eure et loir / offre d emploi mutuelle / mutuelle d entreprise / mutuelle tiers payant dentaire / mutuelle tiers payant
Article 81 du Code général des impôts : consulter ...
Article 81 du Code général des impôts : consulter gratuitement tous les Articles du Code général des impôts
Le Code général des impôts regroupe les lois relatives au droit général des impôts français.
Gratuit : Retrouvez l'intégralité du Code général des impôts ci-dessous :
Article 81
Entrée en vigueur 2017-09-01
Sont affranchis de l'impôt :
1° Les allocations spéciales...
Date: 2017-10-28 21:06:21
Site :
juritravail.com
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / indemnites journalieres de l assurance maladie / mutuelle familiale de france et d'outre mer / l'assurance complementaire sante en france / mutuelle generale de l education nationale
Les modes d'accueil des jeunes enfants : un enjeu de l ...
Les modes d'accueil sont particulièrement diversifiés en France. Les enfants âgés de moins de quatre ans peuvent être accueillis par des structures d'accueil de la petite enfance - les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - par des assistantes maternelles, éventuellement regroupés dans des maisons d'assistantes maternelles ou par des employés à domicile.
1. Les structures...
Date: 2015-06-10 13:31:21
Site :
senat.fr
Thèmes liés : mutuelle assistante maternelle / mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale / mutuelle familiale de france et d'outre mer / offre d emploi mutuelle
Mutuelle LMDE - Devis mutuelle : Mutuelle LMDE
Mutuelle LMDE
5 mai 2014
Une société d'assurance mutuelle est une catégorie de mutuelle d'assurances soumise à un régime juridique particulier. Comme les associations, leurs activités sont à but non lucratif.
Elles fonctionnent sur le principe de la solidarité, dans le but de la satisfaction de leurs membres, et la mise en commun de moyens et dispositifs d'entraide. Le client est ici...
N° 3811 - Rapport d'information de M. Dominique Dord et ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Chronologie de la politique de l’audiovisuel| vie-publique ...
La loi n°49-1032 étend la redevance sur les postes radiophoniques aux postes récepteurs de télévision.
24 mai 1951
La loi n°51-601 autorise la publicité collective d'intérêt national dans les émissions radiodiffusées.
1955
Lancement de la radio périphérique Europe n°1. L'ordonnance du 23 mars 1945 n'ayant pas instauré de monopole de réception, ses programmes sont accessibles sur...
Date: 2017-11-29 19:44:00
Site :
vie-publique.fr
Thèmes liés : mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / mutuelle service public europe
Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le ...
Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides
(JOCE n° L 123 du 24 avril 1998)
Texte abrogé par l'article 96 du Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 depuis 1er septembre 2013. (JOUE n° L 167 du 27 juin 2012).
Texte modifié par :
Directive n° 2008/77/CE de la Commission du 25 juillet 2008 (JOUE n° L 198...
Date: 2017-11-29 16:27:59
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : mutuelle demandeur d emploi / assurance securite sante animal / direct assurance mutuelle animaux / mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle sante animal
Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le ...
Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides
(JOCE n° L 123 du 24 avril 1998)
Texte abrogé par l'article 96 du Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 depuis 1er septembre 2013. (JOUE n° L 167 du 27 juin 2012).
Texte modifié par :
Directive n° 2008/77/CE de la Commission du 25 juillet 2008 (JOUE n° L 198...
Date: 2017-01-13 16:24:48
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N° 3472 - Rapport d'information de MM. Gilbert Le Bris et ...
COMPRENDRE L'OTAN D'HIER À AUJOURD'HUI 11
I. L'ÉVOLUTION DES RAISONS D'ÊTRE DE L'OTAN 11
A. À L'ORIGINE, LA DÉFENSE COLLECTIVE POUR PROTÉGER LE BLOC OCCIDENTAL 11
1. La naissance de l'OTAN à l'issue de la Seconde Guerre mondiale 11
2. L'OTAN dans la Guerre froide 11
B. À LA DISSOLUTION DU PACTE DE VARSOVIE, L'OTAN EN QUÊTE D'ELLE-MÊME 13
1. La définition d'un nouveau concept...
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Le renouveau coopératif en Afrique : la fibre solidaire au ...
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Le renouveau coopératif en Afrique : la fibre solidaire au service du pouvoir d'agir
Abdou Salam FALL, sociologue, directeur de la Formation doctorale « Sciences Sociales appliquées au Développement », LARTES-IFAN, Université Cheikh Anta Diop de Dakar
Un contexte africain où la coopérative est ancrée dans une vitalité associative
L'Afrique...
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Mutuelle jeune auto-entrepreneur : quel contrat santé ...
Mutuelle soins infirmiers
Jeunes auto-entrepreneurs : une mutuelle TNS sur-mesure et pas chère vous attend ici !
La meilleure mutuelle pour jeunes TNS, est celle qui propose aux nouveaux artisans, entrepreneurs et autres-indépendants des remboursements sur-mesure aux meilleurs prix.
« Comparatif-mutuelles-sante.com » a décelé l'importance de ce point, et offre aux jeunes actifs la...
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Congrès 2017 - Salon Solutions RH
de 17 h 15 à 19 h 15
LIEU :
Salon Solutions RH
Chaque kiosque du Salon Solutions RH recevra gracieusement 4 coupons de consommation pour le cocktail, remis sur place dans la pochette des exposants.
Repas
Lors des deux journées d'exposition, vous pourrez vous procurer un repas entre 11 h et 14 h 30 en utilisant les coupons se trouvant dans l'enveloppe « Dîners ».
Chaque coupon vous donne...
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Bientôt de la télémédecine en pharmacie ? - La pharmacie ...
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Bientôt de la télémédecine en pharmacie ?
Alors que les négociations conventionnelles avec les syndicats de médecins battent leur plein sur la prise en charge des actes de télémédecine, les pharmaciens seront les prochains autour de la table avec l'assurance maladie...
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https://lapharmaciedigitale.com
Dossiers - l' Assurance Maladie - Fiche 9
Fiche n° 9 : La nouvelle organisation de l'assurance maladie
Fiche n° 9 : la nouvelle organisation de l'assurance maladie
La loi du 13 août 2004 relative à la réforme de l'assurance maladie comporte trois grands volets : l'organisation de l'offre de soins et la maîtrise médicalisée des dépenses de...
Date: 2016-10-10 03:04:30
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