Articles sélectionnés pour le thème : mutuelle generale de l equipement et des territoires
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Mutuelle générale environnement & territoires. France (20 ...
Autres formes du nom :
Mutuelle générale de...
Date: 2018-05-04 02:52:25
Site :
http://data.bnf.fr
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle generale de france / mutuelle generale / mutuelle de france / mutuelle france mutuelle
Comparateur mutuelle : Mutuelle MGET - Mes Droits Mutuelle
Accueil > Toutes les mutuelles > Comparateur mutuelle : Mutuelle MGET
Comparateur mutuelle : Mutuelle MGET
Historique Mutuelle MGET
La MGET, Mutuelle Générale Equipement et Territoires, voit le jour en 1946 en prenant exemple sur la création de la Mutuelle Générale des PTT. Dès 1948, elle atteint les 50 000 adhérents, rassemblés autour de valeurs commues que sont la solidarité et la citoyenneté. La mutuelle MGET se veut une organisation démocratique, dans laquelle tous les adhérents peuvent porter leur voix. L'Homme est au centre de toutes les préoccupations.
Activité...
Site :
mesdroitsmutuelle.fr
Thèmes liés : comparatif de mutuelle complementaire sante / mutuelle generale de l equipement et des territoires / comparatif prix mutuelle sante / comparateur mutuelle sante / mutuelle sante prevoyance
Mutuelle pour fonctionnaires, fonctionnaire territorial ...
Mutuelle fonctionnaire et complémentaire
Vous êtes fonctionnaire et vous recherchez une mutuelle qui vous couvre efficacement ?
Pour répondre à vos besoins il existe des mutuelles fonctionnaires pour couvrir vos besoins de santé à des prix concurrentiels. Elles s'adressent aux assurés selon leur statut professionnel.
Une complémentaire fonctionnaire vise les travailleurs de la fonction...
Site :
http://www.mutuellesante.org
Thèmes liés : mutuelle sante fonctionnaire / mutuelle des fonctionnaires territoriaux / comparatif mutuelle fonctionnaire / garantie mutuelle des fonctionnaires / assurance mutuelle fonctionnaire
MSPP - Mutuelle des Sapeurs-pompiers de Paris - Mutuelle ...
La mutuelle des sapeurs pompiers est une personne morale de droit privé régie par le Code de la mutualité. A but non lucratif, elle n'est pas fondée sur la recherche du profit.
La MSPP est associée à la Fédération Nationale de la Mutualité Française (FNMF), la Fédération Mutualiste interdépartementale de la région Parisienne (FMP), et de la Mutualité Fonction Publique (MFP), ce qui...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Mutuelles fonction publique de l'Etat | Union ...
Mutuelles fonction publique de l'Etat
Mutuelles fonction publique de l'Etat
jeudi 18 mars 2010
, par udfo53
OU EN EST ON ?
La protection sociale complémentaire (PSC) dans la fonction publique est très souvent synonyme de « mutuelle ». Le mouvement mutualiste fondé sur la notion d'entraide, dans un cadre professionnel apermis dès son origine au 19ème siècle un accès à la prévention....
Date: 2019-04-06 04:05:43
Site :
http://53.force-ouvriere.org
afeh.net - À la une
Infos réseau
À la une
Les pouvoirs publics cherchent à simplifier les procédures administratives dans le domaine du handicap. Parce que c'est de votre vie ou de celle de vos proches dont il s'agit, nous avons besoin de vous !
Jusqu'au 9 mars 2018, inscrivez-vous et partagez avec nous les obstacles et les difficultés que vous avez connus...
Site :
http://www.afeh.net
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle generale de paris / mutuelle generale des salarie / recrutement mutuelle generale / mutuelle groupe generali
AFEH.net - Association des Familles d'Enfants Handicapés ...
Infos réseau
À la une
Les pouvoirs publics cherchent à simplifier les procédures administratives dans le domaine du handicap. Parce que c'est de votre vie ou de celle de vos proches dont il s'agit, nous avons besoin de vous !
Jusqu'au 9 mars 2018, inscrivez-vous et partagez avec nous les obstacles et les difficultés que vous avez connus...
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Bulletin officiel n°2006-22
Texte non paru au Journal officiel
1497
Direction générale du personnel
et de l’administration
Convention du 15 novembre 2006 relative au détachement de fonctionnaires et agents relevant du ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) pour participer aux missions et à l’objet social de la Mutuelle générale de l’équipement et des territoires...
Date: 2007-01-11 15:58:06
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Mutuelle Prévifrance (ex. Oréade) › Mutuelle et Prévoyance
Communiqués et dossiers de presse
Présentation
Une Mutuelle interprofessionnelle ouverte à tous : particuliers, travailleurs indépendants, agents territoriaux, entreprises
Près de 330 000 personnes protégées en santé
70 ans d'expérience
Mutuelle née dans le Sud-Ouest
2ème Mutuelle Nationale en termes de marge de solvabilité (source : argus de l'assurance - 11/2016)
178 millions...
Site :
https://www.previfrance.fr
Emploi Recrutement Caisse Retraite, Travail, Recrutement ...
GESTIONNAIRE DE PAIE (H/F)
Bureau Expectra Comptabilité Finances - Île De France, France
Au sein de l'équipe RH et en toute autonomie, vous êtes en charge de la paie et de la gestion du temps. Vos principales missions porteront sur 3 aspects: 1.Vie du contrat de travail : -Gérer la vie du contrat de travail depuis la rédaction des contrats de travail (CDI, CDD) des nouveaux embauchés en...
Site :
https://fr.jobzil.la
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / direction generale assurance maladie paris / bulletin paie assurance maladie / attestation d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
Géographie 300 – Réussir en Histoire et Géographie
Réussir en Histoire et Géographie
"Rappelez-vous, le premier pas vers la réussite est le désir de réussir "
Vikas Swarup
« Tout homme reçoit deux sortes d'éducation :
l'une qui lui est donnée par les autres, et l'autre,
beaucoup plus importante, qu'il se donne à lui-même »!
Anciens Elèves
II - AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE FRANÇAIS - Thème 2 -...
Site :
http://reussirenhistoireetgeo.com
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale / mutuelle des collectivite territoriale / mutuelle ile de france
Offres d’emploi « EJE Journal
Diffusé le : 13/10/2016
A pourvoir : dès que possible
Créée en 1990 par le Secours Catholique, l'Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), assure l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et l'insertion de personnes en situation d'exclusion et/ou de handicap.
L'ACSC se compose d'un siège social qui apporte support et conseil à 19 établissements (Cités) sociaux et...
Date: 2012-10-24 09:19:43
Site :
http://journal-eje.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / mutuelle generale de l equipement et des territoires / gestionnaire conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie recrute / l'assurance complementaire sante en france
Europe Sécurité et Défense - institutidrp.org
vendredi 17 septembre 2004, 17h04
Une force de gendarmerie pour l'Europe
NOORDWIJK, Pays-Bas (AP) - La France, l'Italie, l'Espagne, le Portugal et les Pays-Bas ont signé un accord vendredi pour mettre en place une "force de gendarmerie européenne" qui fournira un soutien paramilitaire pour des missions internationales de maintien de la paix.
Selon...
Date: 2011-04-13 23:04:43
Site :
http://www.institutidrp.org
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle d'assurance des armees / mutuelle d'assurance du corps de sante francais / mutuelle demandeur d emploi
Psychiatrie et santé mentale (Notions-Cles ...
1 Psychiatrie et santé mentale : notion et planification
1.1 Notions et actions
1.1.1 Au niveau Mondial
Selon l'Organisation mondiale de la santé (OMS), « la santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité. ».
L'OMS définit également la santé mentale comme « un état de bien-être dans...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / droit a l assurance maladie / mutuelle generale de l equipement et des territoires / haut conseil pour l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie
CAEF - Comptabilité publique - Organisation et ...
B-0050324/1 : Caisse nationale de crédit agricole, bons, emprunts, titres amortissables : correspondance, notes, textes, circulaires. - 1934-1976
B-0050325/1 : Caisse autonome de défense nationale, dons, libéralités, projet d'ouverture d'une souscription nationale : correspondance. - 1938-1946
B-0050325/2 : Caisse autonome de reconstruction (CAREC), services financiers : circulaires,...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale / mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle du ministere de l interieur / mutuelle ministere education nationale maroc
Les décrets - Ftusa
Dispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site :
http://www.ftusanet.org
Les sources de financement - Fédération des maisons médicales
Les sources de financement
2007
Les ressources financières d'une maison médicale sont essentiellement liées aux activités médicales et paramédicales des prestataires INAMI qui la composent. La structure juridique d'« association sans but lucratif » permet de la façon la plus souple qui soit de globaliser ces ressources, soit par l'utilisation de carnets d'attestations de soins et de...
Date: 2017-01-13 23:40:35
Site :
http://www.maisonmedicale.org
Thèmes liés : lea mutuelle / mutuelle generale de l equipement et des territoires / financement de l assurance maladie / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation d'un contrat de mutuelle sante
Mutuelle nationale des étudiants de france - fracademic.com
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF) est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenu par l' UNEF et se fait dans le cadre de la Charte de Grenoble qui stipule dans son article 2 qu'« en tant que jeune, l'étudiant a droit à une prévoyance sociale...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Ce que sont les Pairs-aidants : Association Etoile Bipolaire
Ce que sont les Pairs-aidants
Le « pair-aidant », l'espoir du rétablissement
Le concept de « pair-aidant » considère que les personnes qui ont vécu et surmonté un problème de santé mentale peuvent apporter une expertise spécifique pour soutenir leurs pairs dans leur rétablissement. Un accompagnement original qui impulse une dynamique nouvelle et recadre la rechute dans un...
Date: 2017-01-13 23:36:19
Site :
http://etoilebipolaire.nordblogs.com
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / l'assurance complementaire sante en france / mutuelle generale de l education nationale / groupe entraide mutuelle psychiatrie / groupe entraide mutuelle
Recrutements à la Une – Paris.fr
Fermer le moteur de recherche
Recrutements à la Une
Par ou sans concours, par détachement ou par contrat, retrouvez ici un zoom des recrutements du moment.
Les métiers du social, de la santé et de la petite enfance
Poste à pourvoir dès que possible en CDI, par voie de détachement ou de mise à disposition,
DESCRIPTION DU BUREAU OU DE LA STRUCTURE :
Le Samusocial de Paris est un des...
Site :
paris.fr
Crédit Mutuel - CIC | Avis & et bons plans sur l'assurance ...
Crédit Mutuel - CIC
Crédit Mutuel - CIC : Avis & conseils pour mieux choisir son assurance en ligne
Vous désirez obtenir une meilleure assurance pour votre crédit immobilier auprès du Crédit Mutuel - CIC ou modifier votre assurance emprunteur Suravenir ?
Suravenir est la société d'assurance du Crédit Mutuel et constitue un portefeuille qui représente 1,4 million de contrats...
Site :
https://www.wannawin.fr
Mutuelle nationale des étudiants de France — Wikipédia
Mutuelle nationale des étudiants de France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
modifier - modifier le code - voir wikidata
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l'...
Date: 2019-04-05 20:22:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Taxe d'aménagement | Collectivités locales
La modernisation des moyens de paiement pour l'encaissement des recettes
Taxe d'aménagement
La taxe d'aménagement se substitue à la taxe locale d'équipement (TLE), à la taxe complémentaire à la TLE en région Île-de-France, à la taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS), à la taxe départementale destinée au financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et...
Date: 2017-01-13 23:50:02
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie d ile de france / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse d assurance maladie des non salarie
Mutuelle nationale des étudiants de France : définition de ...
Article détaillé : Régime de sécurité sociale étudiant .
La MNEF est créée en 1948 peu après le vote des députés en faveur du régime étudiant de sécurité sociale que l' UNEF vient d'obtenir. La loi consacre ainsi la gestion du régime par les étudiants eux-mêmes. La MNEF reçoit une délégation de service public pour le gérer sur l'ensemble du territoire, à l'exception de la...
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Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / l'assurance complementaire sante en france
Mutuelle nationale des étudiants de France - Wikimonde
Mutuelle nationale des étudiants de France
Logotype de la Mnef
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l' Union nationale des étudiants de France (UNEF) et se fait dans le cadre de la...
Site :
wikimonde.com
Les Rencontres PEP 2017 pour une société inclusive
Les intervenants
Felicity ARMSTRONG
Professeure émérite en sciences de l'éducation, University College de Londres (UCL). Felicity Armstrong a travaillé en tant qu'enseignante, conseillère et chercheuse pendant de nombreuses années et s'est engagée tout au long de sa carrière à développer des politiques et des pratiques d'éducation inclusive. Au cours des dernières années, elle a...
Site :
http://www.lespep.org
Thèmes liés : mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale / mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle generale education nationale / societe de groupe d'assurance mutuelle
Sécurité sociale française à l'étranger: comment ça marche ...
Martin sur 13 septembre 2016 à 2:14
Bonjour,
A la lecture d'une question posée par Denis le 19.05.2016, étant retraités et vivant au Portugal depuis quelques mois, nous aimerions avoir des explications sur une partie de la réponse que vous lui avez faite "exception pour les retraités qui gardent leurs droits aux prestations Françaises lorsqu'ils s'expatrient" . Comment pouvons nous...
Site :
https://www.expatassure.com
QUESTIONS D'ÉCONOMIE DE LA SANTÉ 2010 - irdes.fr
Questions d'économie de la santé 2010
QUESTIONS D'ÉCONOMIE DE LA SANTÉ 2010
La santé des seniors en emploi : résultats de l'enquête européenne SHARE 2006
The Health of Older Workers in Europe: Results of SHARE 2006
Questions d'économie de la santé Irdes n° 160. Décembre 2010
Lenormand M.-C. , Sermet C. , Sirven N.
Dans un contexte de vieillissement de la population et...
Date: 2018-07-31 12:22:41
Site :
http://www.irdes.fr
Mutuelle nationale des étudiants de France — Wikipédia
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l' Union nationale des étudiants de France (UNEF) et se fait dans le cadre de la charte de Grenoble qui dispose dans son article 2 qu'« en...
Date: 2017-09-13 04:39:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mutuelle nationale des étudiants de France / MNEF - Assurance
La Mutuelle nationale des étudiants de France est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer.
Catégories :
Mutualité étudiante - Mutualité - Assurance - Union nationale des étudiants de France - Organisme fondé en 1948
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF) est créée en 1948 en même temps que le régime de ...
Site :
http://assufrance.com
Les Echos Events - Prévention et Santé en Entreprise 2017
Prévention et Santé en Entreprise 2017
Les nouveaux risques et opportunités du numérique
jeudi 11 mai 2017
Partenaires
Pour sa deuxième édition, la conférence « Prévention et santé en entreprise » a permis de traiter des problématiques auxquels sont confrontés les employeurs et leurs salariés dans un environnement professionnel de plus en plus sujet au numérique.
Les...
Site :
https://www.lesechos-events.fr
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / mutuelle generale de l education nationale a paris / complementaire sante d entreprise / assurance collective sante entreprise axa / mutuelle generale de l education nationale
Crédit mutuel — Wikipédia
(janvier 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Crédit mutuel est un groupe français...
Date: 2017-12-22 20:09:39
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
loi-cadre projet dernière version de concessus | CNOM RDC
3.2. Phase de l'atelier. 10
3.3. Phase post atelier 10
4. DEROULEMENT ET RESULTATS 11
4.1. De la cérémonie d'ouverture de l'atelier 11
4.1.1. Mot de bienvenue du Secrétaire Général à la Santé Publique 11
4.1.2. Mot du Représentant de l'OMS en RDC 12
4.1.3. Mot du Ministre de la Décentralisation et Aménagement du Territoire 12
4.1.4. Allocution d'ouverture du Ministre de la Santé...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
Fedesap - Liste des adhérents
Accueil > Adhérents > Liste des adhérents
Parmi les adhérents
Vignettes
1 2 3 TOULOUSE SERVICES
Entreprise de Services à la Personne agréé Qualité exclusivement en mode prestataire et exerçant depuis 2005 dans l'aglomération Toulousaine. Principalement active dans l'aide aux personnes âgées et les prestations dites de confort à domicile ainsi que le jardinage et le petit bricolage. La...
Site :
http://www.fedesap.org
S@V Informatique Tarifs horaire dépannages informatique ...
Leader du dépannage informatique sur Paris - Ile de France
Un spécialiste de votre ordinateur à votre domicile à moins de 6 heures
60 Euros (l'heure de l'intervention)
soit 30 euros après déduction fiscale
Services à la personne
Les services informatiques à domicile entrent dans le cadre de la loi du 26 juillet 2006 relative au développement des services à la personne. De ce fait,...
Date: 2015-10-12 16:24:49
Site :
http://www.savinformatique.fr
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / caisse generale d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d assurance definition
Centre Hospitalier de Muret
Les professionnels intervenants dans le Service de Soins Infirmiers à Domicile(SSIAD) sont :
- L'infirmière coordinatrice est votre principale interlocutrice. Elle organise votre admission et
assure un rôle de coordination et de conseil avec le bénéficiaire, la famille et tous
les acteurs médicaux, paramédicaux et sociaux
- Les aides soignants dispensent des soins sous la...
Date: 2016-09-24 07:47:04
Site :
http://www.ch-muret.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / carte d assurance maladie / attestation assurance responsabilite civile / attestation d assurance maladie
Crédit mutuel — Wikipédia
(janvier 2013)
.
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Crédit mutuel
17 août 1904, Quai...
Date: 2017-10-27 12:47:31
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https://fr.wikipedia.org
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale / mutuelle generale de l equipement et des territoires / contrat d assurance complementaire sante
Guerre du Sahara occidental — Wikipédia
La guerre du Sahara occidental qui s'est déroulée entre 1975 et 1991 [2] est un conflit militaire opposant le Maroc et la Mauritanie au Front Polisario , sur le territoire du Sahara occidental . La guerre éclate à la suite du retrait de l' Espagne du Sahara espagnol , qu'elle avait convenu de céder au Maroc et à la Mauritanie lors des accords de Madrid . Le Front Polisario, un mouvement...
Date: 2017-01-10 22:54:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Organismes d'utilité générale - Cas particuliers d'organismes sans but lucratif
I. Organisme sans but lucratif exploitant un terrain de golf
1
Les clubs de golf constitués sous forme associative, dont la gestion est désintéressée au sens du d du 1° du 7 de l' article 261 du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : lea mutuelle / regime general de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / mutuelle generale de l equipement et des territoires
L'Union des Mutuelles de Dunkerque (USMD) lance son espace ...
Depuis presque 70 ans, l'USMD offre des soins de qualité et aux meilleurs prix pour tous les habitants de Dunkerque et de ses environs en les accueillant dans 10 centres répartis sur le territoire. Axée aujourd'hui sur l'audition, l'optique et les soins infirmiers, l'offre de soins de l'USMD s'étendra à la médecine générale, spécialisée, dentaire et au paramédical dès 2017 lorsqu'elle ouvrira un Espace Santé de 2 000m2 place Jean Bart à Dunkerque. « Santé pour Tous DK 2017 » est le projet ambitieux porté par les mutuelles adhérentes de...
Site :
http://www.centres-sante-mutualistes.fr
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle professionnel sante / lea mutuelle
Réponse accompagnée pour tous, une dynamique en marche ...
Réponse accompagnée pour tous, une dynamique en marche dans les territoires
Réponse accompagnée pour tous, une dynamique en marche dans les territoires
Publié le : 07 juillet 2016-Mis à jour le : 19 juillet 2016
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Le comité stratégique de la démarche « une réponse accompagnée pour tous » était réuni le 6 juillet au ministère des...
Site :
http://www.cnsa.fr
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle generale des affaire sociale
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
1
Une convention tendant à éliminer les doubles impositions et à établir des règles d'assistance mutuelle administrative en matière fiscale a été signée le 29 mai 1970 à Paris entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc. Elle est assortie d'un protocole formant partie intégrante de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : credit d impot mutuelle / mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle d entreprise
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
1
Une convention tendant à éliminer les doubles impositions et à établir des règles d'assistance mutuelle administrative en matière fiscale a été signée le 29 mai 1970 à Paris entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc. Elle est assortie d'un protocole formant partie intégrante de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : credit d impot mutuelle / mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle d entreprise
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur / mutuelle generale de l equipement et des territoires / prix d'assurance voiture france / societe mutuelle d assurance generale / lettre d'annulation d'assurance voiture
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur / mutuelle generale de l equipement et des territoires / prix d'assurance voiture france / societe mutuelle d assurance generale / lettre d'annulation d'assurance voiture
Hopital d Aubagne en Provence
Indicateurs de Qualité et de Sécurité des Soins
Le ministère chargé de la santé a concrétisé depuis 2006 la politique de transparence sur la qualité des soins avec la 1ère diffusion publique de l'indicateur composite de lutte contre les infections nosocomiales (ICALIN), demande légitime d'information et de transparence de la part des usagers. La HAS développe, avec les...
Site :
http://www.ch-aubagne.fr