Articles sélectionnés pour le thème : definition de l assurance maladie
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Croix Bleue - Assurance - APRHQ
Réflexions sur le maintien ou non de l'assurance privée Croix Bleue à 65 ans
Les membres de l'APRHQ qui vont atteindre l'âge de 65 ans sont confrontés à la décision de garder ou non leur assurance Croix Bleue. Voici quelques éléments de réponse aux questions qu'ils pourraient se poser au sujet des régimes d'assurance privée.
�? 65 ans, doit-on ou non conserver la protection Croix...
Site :
http://www.aprhq.qc.ca
Thèmes liés : assurance sante 65 ans / retraite et d assurance maladie / regime assurance maladie quebec / retraite de l assurance maladie / taux d assurance maladie
Jean-Gabriel SORBARA - Site de droitpatrimonialpublic
2012 : Institutions administratives, Paris, LGDJ
2012 : Code général de la propriété des personnes publiques, Paris, LITEC (1rst éd. 2010)
2012 : Droit public des affaires (L. Rapp & Ph. Terneyre [dir.], Paris, Lamy
2012 : Droit des entreprises en difficultés (Ph. Roussel-Galle [dir.], Paris, Litec, « Les aides publiques aux entreprises en difficultés »
2011 :...
Site :
https://droitpatrimonialpublic.jimdo.com
Assurance-vie adhésion garantie Pourmeprotéger Manuvie
Foire aux questions
Assurance-vie - adhésion garantie PourmeprotégerMC
Votre adhésion est garantie, quels que soient vos antécédents médicaux ou votre état de santé.
Il vous est difficile de trouver une assurance-vie abordable en raison de votre âge ou de votre état de santé? Si vous avez entre 40 et 75 ans et demandez l'assurance-vie - adhésion garantie Pourmeprotéger, votre demande...
Site :
http://www.pourmeproteger.com
Thèmes liés : resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante / taux d assurance maladie / fonds d assurance maladie
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
14-04-2015
REVENUS IMPOSABLES
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme...
Site :
http://www.leguideducontribuable.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d'epargne complementaire retraite / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie
Contestation maladie professionnelle : comment contester ...
Contestation maladie professionnelle tableau 57
Pour qu'une maladie soit reconnue comme maladie professionnelle, il faut que plusieurs conditions soient réunies en fonction des 112 tableaux officiels, plus les 65 du secteur agricole.
Ces tableaux répertorient un nombre considérable de maladies et en vis-à-vis, les situations correspondantes pour que la maladie soit qualifiée de...
Date: 2018-02-14 23:00:45
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / assurance maladie professionnelle
Contrats de travail, repères juridiques - etudiant.gouv.fr
Contrats de travail, repères juridiques
Contrats de travail, repères juridiques
Vous êtes un peu perdu face aux différents types de contrat de travail qu'on peut vous proposer ? Vous vous demandez ce qu'ils impliquent ? Voici une première orientation sur la réglementation la plus essentielle, avec des liens vers une information plus approfondie.
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Définition du contrat de...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie etudiant / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / contrat d assurance maladie / assurance maladie etudiant etranger plus de 28 ans / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit
Convention Collective de la restauration collective
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre service, serveur en restauration, cuisinier, maître d'hôtel, chef de cuisine, responsable de restauration collectivité.
Cette convention collective s'applique à l'ensemble du personnel, y compris celui des sièges sociaux et bureaux...
Définitions | Gestionnaire de régimes de Retraite et de ...
Compte individuel retraite
Chacun des régimes auquel l'assuré est affilié tout au long de sa carrière ouvre un compte personnel qui enregistre tous les éléments nécessaires au calcul de sa future retraite : périodes et revenus ayant donné lieu à cotisations ou périodes ouvrant droit à la retraite, le chômage ou la maladie par exemple.
Droit à l'information sur la retraite
Les...
Site :
https://www.retraitesolidarite.caissedesdepots.fr
Informations - AMC - Association de Malades Cardiaques
LES MDPH
LES MAISONS DÉPARTEMENTALES DES PERSONNES HANDICAPÉES (MDPH)
Les maisons départementales des Personnes Handicapées (MDPH) sont chargées de l'accueil, de l'accompagnement des personnes handicapées et de leurs proches, et de l'attribution des droits.
Il existe une MDPH dans chaque département, fonctionnant comme un guichet unique pour toutes les démarches liées aux diverses...
Site :
http://www.associationdemaladescardiaques.com
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / assurance en cas d accident de voiture
DE LA MEDECINE GENERALE, seulement de la ... - docteurdu16
DE LA MEDECINE GENERALE, seulement de la médecine générale
Les médecins généralistes constituent le groupe professionnel le plus important en santé publique d'un point de vue économique, médical et social. La médecine générale manque pourtant de reconnaissance : elle n'est pas assez enseignée, elle ne fait pas l'objet d'assez de recherches, elle ne reçoit pas assez de ressources....
Date: 2017-12-28 12:17:57
Site :
http://docteurdu16.blogspot.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / revue medicale de l assurance maladie
Tarifs - Institut Serviam
Tarifs Michael Gout 2017-04-01T16:35:57+00:00
Une redevance mensuelle
La redevance mensuelle comprend l'occupation de la chambre, les repas et l'utilisation des parties communes du foyer. Elle se règle par virement automatique le 1er du mois.
Tout manquement au règlement de cette redevance pourra entraîner le renvoi de l'étudiante.
Le Conseil d'Administration de l'INSTITUT SERVIAM...
Site :
http://www.foyer-catho-serviam.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / droit a l assurance maladie / carte d assurance maladie / definition de l assurance maladie / assurance logement responsabilite civile
8.5. La rupture conventionnelle du contrat de travail ...
Peuvent faire l'objet de la convention toute autre somme due ainsi que toute autre somme négociée (le contenu d'une convention est en effet la loi des parties sauf vice de consentement)
l'indemnité compensatrice de préavis le cas échéant avec dispense d'exécuter le préavis,
l'indemnité compensatrice de congés payés pour les CDI, ou indemnité compensatrice de congés payés en contrat...
Date: 2017-01-13 21:57:40
Site :
http://www.infoprudhommes.fr
Thèmes liés : cours sur l assurance maladie / droit a l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / contrat d assurance maladie
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site :
http://www.fontaneau.com
Les Centres de Santé - l'actu: Assurance Complémentaire ...
Complémentaire santé d'entreprise obligatoire :
l'enfer est toujours pavé de bonnes intentions
Elle a été l'argument principal qui a justifié la ratification par la CFDT, la CFTC et la CGC du texte de l' ANI du 11 janvier 2013 d'inspiration patronale instaurant les premiers axes d'une flexicurité à la française. Présentée comme une victoire syndicale et de justice sociale face à la...
Date: 2017-11-01 11:22:32
Site :
http://lescentresdesante.blogspot.com
Comment résilier sa mutuelle - ma-sante-senior.fr
> Comment résilier sa mutuelle ? Tout ce que vous devez savoir.
Comment résilier sa mutuelle ? Tout ce que vous devez savoir.
Aujourd'hui, la majorité des complémentaires santé individuelles sont souscrites pour une durée d'un an. Le renouvellement se fait par tacite reconduction. Mais alors, comment résilier sa Mutuelle ?
Quels sont les délais à respecter et quels sont les motifs pour...
Site :
ma-sante-senior.fr
Faculté UFR de Médecine Paris 7 Diderot
Retrouvez l'ensemble des modalités dans la partie Inscriptions -Cliquez ici-
Plusieurs nouveautés font leur apparition cette année:
> Vous êtes désormais dispensés de toute démarche d'inscription à l'Assurance Maladie et la cotisation de 271EUR est supprimée (Cliquez ici pour plus d'informations)
> La Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC), obligatoire et préalable à toute inscription. Pour en savoir plus sur l'objectif de la CVEC, son paiement et son exonération, cliquez ici .
> Les inscriptions s'effectuent désormais exclusivement en ligne (Nouveaux entrants PACES,...
Site :
http://www.medecine.univ-paris-diderot.fr
Thèmes liés : definition de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / carte d assurance maladie / l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
Maintien de salaire, absentéisme : Mensualisation Mutex ...
Questions / Réponses
Vous lissez les coûts liés aux arrêts maladie.
Vous vous mettez définitivement à l'abri des surprises des « mauvaises » années (nombreux arrêts de travail et/ou arrêts prolongés).
Vous maîtrisez le coût annuel de l'absentéisme, quel qu'il soit.
En cas d'arrêt de travail, l'employeur a pour obligation de contribuer, en complément de la Sécurité...
Site :
https://www.adrea.fr
Thèmes liés : assurance maladie accident de travail / contrat d assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance maladie securite sociale / definition de l assurance maladie
Mutuelle animaux Solly Azar : formules & garanties
produit de confort (lotion, shampoing...)
vaccins (Maladie de Carré, Hépatite de Rubarth, Leptospirose, Parvovirose, Rage)
* l'inclusion de la prise en compte de la puce électronique dans le forfait préventif est surprenante puisque l'animal doit être pucé au moment de son adhésion, et que le forfait préventif est soumis à un délai de carence de 45 jours. Il existe cependant des...
Site :
toutsurleschiens.com
Thèmes liés : mutuelle assurance complete chien / assurance mutuelle chien / mutuelle sante chien / mutuelle animal chien / assurance sante chien pas cher
Retraite complémentaire : attention, les nouvelles mesures ...
23/11/2016 à 10h37
© REA
Tous les salariés du secteur privé, en plus du régime de la Sécu, cotisent à un régime complémentaire : l'Arrco (Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés). Les cadres sont affiliés à un second régime complémentaire : l'Agirc (Association générale des institutions de retraite des cadres).
Ces deux dispositifs fonctionnent par...
Site :
capital.fr
Pour accéder à mon compte client, dois ... - Younited Credit
Pour accéder à mon compte client, dois-je aller sur pret-dunion.fr ou younited-credit.com ?
Pour accéder à mon compte client, dois-je aller sur pret-dunion.fr ou younited-credit.com ?
Aucun changement dans le fonctionnement, toutes les anciennes adresses mails et adresses d'accès à notre site ou espace client vous redirigent automatiquement ; c'est transparent pour vous !
Autres...
Site :
https://www.younited-credit.com
Thèmes liés : taux d assurance maladie / assurance maladie taux remboursement / assurance maladie offre d emploi / definition de l assurance maladie / taux assurance maladie
Mutuelles de vendée, Centres optiques mutualistes Challans ...
Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.
Définissez bien vos besoins de soins, et puis comparez, en utilisant notre comparateur en ligne, les tarifs, les garanties et les conditions de remboursement des meilleures mutuelles du marché, vous trouverez votre contrat santé sur mesure à un prix très avantageux. Devis gratuit et sans...
Site :
https://www.mutuellefr.org
Droit aux prestations OSSOM pour un Belge résidant à l ...
Droit aux prestations OSSOM pour un Belge résidant à l'étranger et y bénéficiant de prestations de sécurité sociale locale ?
Commentaire de Trib. trav. Bruxelles, 25 septembre 2009, R.G. 11.473/06
Mis en ligne le mardi 1er décembre 2009
Tribunal du travail de Bruxelles, 25 septembre 2009, R.G. n° 11.473/06
TERRA LABORIS ASBL - Pascal Hubain
Dans un jugement du 25 septembre 2009, le...
Date: 2017-01-13 22:03:54
Site :
http://www.terralaboris.be
Thèmes liés : assurance sante et soin dentaire / assurance maladie securite sociale / assurance soin sante / assurance remboursement frais sante / couverture assurance maladie a l'etranger
Prévoyance Invalidité - sante-prevoyance.net
Elle entre en jeu suite à une invalidité reconnue par la sécurité sociale, c'est à dire en cas de restriction ou d'impossibilité d'exercer une activité professionnelle de façon définitive.
Elle permet de maintenir son niveau de vie en compensant la perte de revenu suite à une invalidité :
En complément de la pension versée par la sécurité sociale La prévoyance invalidité permet...
Site :
http://www.sante-prevoyance.net
Thèmes liés : assurance maladie pension invalidite / assurance maladie securite sociale / retraite et d assurance maladie / cours sur l assurance maladie / assurance maladie invalidite
Salaire apprenti en bts en contrat d'alternance ...
Salaire apprenti en bts en contrat d'alternance dans la convention collective automobile
Dernière mise à jour 14/09/2017
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En savoir plus sur la convention collective automobile
Article
Répertoire national des certifications CCN services de l'automobile - Mise à jour du répertoire national des certifications (RNC)
...activités mentionnées au paragraphe de la...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : contrat d assurance voiture / contrat d assurance maladie / contrats d assurance auto / indemnites journalieres de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Biologie Totale ? Je dis résolument NON ! Analyse ...
- Pratique médicale : "Art de guérir" + Biologie-Totale = illégalité flagrante -
Le Dr Claude Sabbah a reçu dans ses 'séminaires' de nombreux médecins qui ont ensuite intégré la Biologie-Totale dans leur pratique. Ce faisant, de tels médecins se mettent pourtant indéniablement hors la loi : le Code de Déontologie médicale, qu'ils doivent donc respecter en tous...
Date: 2016-11-30 15:00:25
Site :
http://www.retrouversonnord.be
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie en france / revue medicale de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie
7 Métiers Bien Payés SANS Diplôme: GROS Salaire Sans Le ...
Documents à télécharger gratuitement
7 Métiers Bien Payés SANS Diplôme: GROS Salaire Sans Le Bac!
Contrairement à ce qu'on voudrait bien nous faire croire, il n'y a pas que les études dans la vie. On peut travailler sans le bac et gagner beaucoup d'argent. Le salaire d'un plombier et celui d'un pilote de drone civile en sont deux exemples parmi une longue liste. Attention, cela ne veut...
Site :
http://creditfiche.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture pas cher / compagnie d'assurance auto pas cher / assurance maladie offre d emploi / changer d assurance auto comment faire / l'assurance maladie en france
Valréas | Valréas : Fin de parcours pour l'arracheuse de ...
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Après de nombreuses plaintes de patients, une dentiste a été condamnée à une interdiction d'exercer de 3 ans. Ses agissements ont coûté 400 000 EUR à la CPAM
�? Valréas, le Dr Armelle Alexandre-Quantin a multiplié les pratiques illégales et les actes mutilants. Photo F.L. et B.F.
�? Valréas, le Dr Armelle Alexandre-Quantin a multiplié les pratiques...
Date: 2017-01-14 00:53:36
Site :
http://www.laprovence.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie de paris adresse / caisse primaire d'assurance maladie de paris 15 / caisse primaire d'assurance maladie de paris / caisse primaire d assurance maladie paris 15
Formules Assurance Chien & Chat - La Mutuelle Chien & Chat
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Pourquoi est-ce utile?
Les soins et traitements vétérinaires...
Site :
https://opusmutuelle.fr
Thèmes liés : assurance sante chien chat / mutuelle assurance complete chien / chien assurance sante / mutuelle chien chat / assurance mutuelle chien
L'organisation territoriale et la planification sanitaire ...
Vous êtes ici : Accueil > Informations scientifiques > Dossiers thématiques (transversaux) > Géographie de la santé : espaces et sociétés > L'organisation territoriale et la planification sanitaire en France
Géographie de la santé : espaces et sociétés
Info
L'organisation territoriale et la planification sanitaire en France
Publié le 28/06/2012
Auteur(s) : Sylviane Tabarly,...
Date: 2014-02-04 14:26:26
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
3.1.1 Votre droit d'annulation ou de modification d'un produit ou d'une prestation de voyage réservé(e) et la procédure à suivre dépendent des règles tarifaires spécifiques des compagnies aériennes ou des conditions générales des fournisseurs de voyage. Il se peut que vous ne puissiez pas annuler ou modifier des produits ou services commandés ou que vous soyez obligés de satisfaire...
Site :
opodo.fr
FINESS : Accueil
Mise à jour le 25/09/2017
Vous êtes ici : Accueil
Accueil
Informations
Ce site donne accès à une sélection d'informations sur les établissements sanitaires, sociaux, médico-sociaux, et de formation aux professions de ces secteurs. FINESS assure l'immatriculation des établissements et entités juridiques porteurs d'une autorisation ou d'un agrément. Les données sont actualisées au...
Site :
http://finess.sante.gouv.fr
Thèmes liés : cours sur l assurance maladie / definition de l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie / assurance professionnel sante
Les départs anticipés - Espace Salariés – L'Assurance retraite
Les départs anticipés
Certaines situations permettent de bénéficier d'un départ anticipé, c'est-à-dire de partir à la retraite avant l'âge légal.
Départ anticipé pour longue carrière
Tout savoir sur la retraite anticipée pour longue carrière en images
Vous avez commencé à travailler très jeune et vous avez effectué une longue carrière ? Vous pouvez demander votre retraite...
Site :
https://www.lassuranceretraite.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / retraite complementaire avant 60 ans / taux d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie
Conséquences du choix par le RSI de faire délivrer une ...
Conséquences du choix par le RSI de faire délivrer une contraintede Olivia Sigal
Les membres des professions libérales sont affiliés au Régime Sociale des Indépendants, dit RSI.
Si les affiliés de ce régime ne règlent pas les cotisations appelées par le RSI celui-ci doit leur adresser une mise en demeure de payer dans un délai d'un mois.
L'article R.612-11 du code de la sécurité...
Site :
http://sigal-avocat.com
Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales / regime assurance maladie profession liberale / cotisation assurance maladie profession liberale / caisse assurance maladie profession liberale
Annexe O : Politique de lutte contre la contamination des ...
Les limites d'échantillonnage maximales et minimales suivantes doivent être respectées :
deux échantillons de suivi au maximum par quart de travail par jour;
trois échantillons de suivi au minimum par semaine. Si un établissement fabrique le produit en question moins de trois fois par semaine, l'inspecteur de l' ACIA peut recommander une fréquence d'échantillonnage au cas par...
Site :
http://www.inspection.gc.ca
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / cours sur l assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie / definition de l assurance maladie / l'assurance maladie
Avocat préjudice corporel, évaluation, réparation du ...
L'expertise médicale est le préalable indispensable à toute indemnisation.
Expertise médicale judiciaire
Désigne la mission donnée par le juge à un médecin inscrit sur une liste spécifique établie par les Cours d'appel afin de l'éclairer sur l'état...
Date: 2016-05-30 13:05:42
Site :
http://www.maitrechabrux.com
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / taux d assurance maladie / medecin conseil assurance maladie / cours sur l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie
Accueil Entreprises :: Congés Intempéries BTP Reims
En savoir plus
Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?
Début avril, vous recevez la déclaration nominative annuelle (DNA), la table des métiers et un guide d'utilisation de la DNA.
Il existe 3 modes d'établissement de la DNA :
- par le site de la caisse
- par net-Entreprises
- en complétant votre DNA papier
Le guide pratique est disponible dans les téléchargeables...
Site :
http://www.cibtp-nordest.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d assurance maladie en ligne / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Annulation et remboursement d'un billet d'avion, de train ...
Le remboursement des titres de transport
et des billets de spectacle.
Avant d'acheter un billet ou une prestation de voyage renseignez-vous sur les possibilités d'annulation offertes en cas d'empêchement de dernière minute.
L'achat d'un forfait vacances, d'un billet d'avion ou encore d'une place de spectacle établit un contrat entre le prestataire et l'acheteur. Les deux parties sont donc...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : comparateur d assurance de voyage / comparateur contrat d'assurance vie / comparateur de prix d'assurance vie / contrat d assurance maladie / regime general d assurance maladie
Assurance Santé Professionnelle à La Réunion | Nova Assurances
Mutuelle d'entreprise : une obligation au 1er janvier 2016
Une mutuelle entreprise, qu'est ce que c'est ?
Les mutuelles -mènent notamment au moyen de cotisations versées par leurs membres, et dans l'intérêt de ces derniers et de leurs ayants-droit, une action de prévoyance, de solidarité et d'entraide, dans les conditions prévues par leurs statuts afin de contribuer au développement...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990
contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les...
Date: 2016-07-14 11:39:42
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / delai de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie
loi-cadre projet dernière version de concessus | CNOM RDC
3.2. Phase de l'atelier. 10
3.3. Phase post atelier 10
4. DEROULEMENT ET RESULTATS 11
4.1. De la cérémonie d'ouverture de l'atelier 11
4.1.1. Mot de bienvenue du Secrétaire Général à la Santé Publique 11
4.1.2. Mot du Représentant de l'OMS en RDC 12
4.1.3. Mot du Ministre de la Décentralisation et Aménagement du Territoire 12
4.1.4. Allocution d'ouverture du Ministre de la Santé...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
comptanoo.com - Complémentaire santé en entreprise : tout ...
Les accords sur la sécurisation de l'emploi, votés en 2013 dans le cadre de l'Accord National Interprofessionnel (ANI), comportaient une disposition rendant obligatoire la couverture en complémentaire santé pour tous les salariés du privé, à dater du 1er janvier 2016.
Les entreprises disposant déjà d'un dispositif de complémentaire santé à adhésion obligatoire avaient la possibilité...
Site :
http://www.comptanoo.com
Venir étudier en Belgique | Un Français En Belgique
Sélectionner une page
Venir étudier en Belgique
Comme tu le sais probablement, si tu viens étudier en Belgique, tu ne seras pas le ou la seule française dans le coin ! Beaucoup de français viennent en Belgique pour leurs études. Pourquoi ?
la Belgique est proche de la France ;
une partie du pays est francophone ;
un accès plus facile à certaines formations ;
une ambiance étudiante très...
Site :
http://unfrancaisenbelgique.be
Ce que la nouvelle loi sur la fin de vie va changer et ...
FIN DE VIE - C'est vraisemblablement la dernière réforme de société du quinquennat Hollande. Et elle aura connu une gestation de près de quatre ans. Le Parlement a définitivement adopté mercredi 27 janvier une proposition de loi PS-LR accordant de nouveaux droits aux personnes en fin de vie, plus de dix ans après la loi Leonetti de 2005.
Après un vote à l'Assemblée largement positif...
Site :
http://www.huffingtonpost.fr
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / assurance maladie directives anticipees / l'assurance maladie en france / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie
Accueil Entreprises :: Congés Intempéries BTP Caisse ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés?
Indiquez les dates de départ de vos salariés sur le site internet de la Caisse depuis l'Espace Employeurs, rubrique « Enregistrer vos demandes de paiement, Consulter les congés de vos salariés ».
Vous pouvez aussi nous indiquer ces dates sur l'imprimé vert intitulé « Demande de paiement Congés » adressé aux...
Site :
http://www.cibtp-lr.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne / assurance maladie accident de travail
L'adhésion de l'entreprise à une caisse de prévoyance
L'adhésion de l'entreprise à une caisse de prévoyance
L'adhésion de l'entreprise à une caisse de prévoyance
Mis à jour le 18/12/2017
Une caisse de prévoyance est une société qui gère des contrats collectifs
d'assurance de personnes. Les entreprises sont dans l'obligation de mettre
en place un contrat de prévoyance décès collectif pour les salariés cadres
et ingénieurs sinon cela...
Date: 2017-12-28 17:47:04
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse prevoyance mutuelle / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse mutuelle d assurance chomage
fonctionnaires hospitaliers : retraite CGOS (15 01 2010 ...
Question n° 63378 de M. Thierry Mariani (député UMP du Vaucluse )
M. Thierry Mariani rappelle à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État les termes de sa question n° 33340 posée le 21 octobre 2008 sous le titre "Retraites : fonctionnaires civiles et militaires - financement - retraite supplémentaire - agents hospitaliers" qui...
Date: 2018-06-23 00:40:04
Site :
http://retraiteshospitaliers64.blog50.com
Régime de protection social du travailleur non salarié (TNS)
Tweeter sur twitter
Le travailleur non salarié (TNS), parfois appelé travailleur indépendant, est soumis à un régime social différent de celui des salariés.
Il ne cotise par conséquent pas auprès des mêmes organismes que les salariés, les montants de ses cotisations ne sont pas identiques à ceux des salariés et il ne dispose pas des mêmes niveaux de protection. Son statut...
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Les emplois de fonctionnaires sont répartis en 3 catégories, suivant le niveau de recrutement et les responsabilités.
Le niveau d'études requis varie selon la catégorie du concours concerné :
Concours de catégorie A : ouvert aux titulaires d'une licence au minimum. Les emplois de catégorie A regroupent les cadres chargés de diriger, d'organiser et de gérer : attaché, ingénieur, ......
Site :
http://www.cdg13.com
Thèmes liés : retraite complementaire fonction publique territoriale / aide a l acquisition d une complementaire sante / retraite complementaire agent fonction publique / retraite complementaire fonction publique / complementaire sante fonction publique
DELAI NON RAISONNABLE D'UNE PROCEDURE : ARTICLE 6-1 DE LA CEDH
DÉLAI NON RAISONNABLE D'UNE PROCÉDURE
ARTICLE 6-1 DE LA CEDH
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
ARTICLE 6§1 en ses termes compatibles :
"Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue () dans un délai raisonnable, par un tribunal () qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien- fondé de toute accusation en...
Date: 2017-12-14 10:32:32
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