Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance sante
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Leasing auto : voiture neuve en LOA ou LLD
Les réponses à vos principales questions sur le leasing voiture ou loa
Pour qui le leasing voiture (loa)?
Le particulier comme le professionnel (société) dans le cadre d'un usage privé de leur véhicule peuvent accéder à la location avec option d'achat ( loa ) d'une voiture neuve. C'est un type de location longue durée (L.L.D) avec une option d'achat du véhicule à la fin du contrat,...
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https://www.auto-dispo.fr
Assurance Expatriés: Assurance Santé, Assurance Voyage ...
Sécurité et Gestion des Risques
Inov Expat est un cabinet de courtage en assurances spécialiste des expatriés, plus particulièrement des francophones en Espagne. Avec plus de 12 ans d'expérience et un service multilingue (français, anglais, espagnol et russe), Inov pourra répondre à tous vos besoins.
APRIL International assure depuis plus de trente ans les...
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http://www.courrier-de-france.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante voyage etranger / assurance sante etranger france / assurance maladie voyage etranger / assurance maladie pour etranger en france
MUTUELLE FRONTALIER - MUTUELLE FRONTALIER SUISSE ...
Mutuelle frontalier April
o Des solutions pour les travailleurs frontaliers.
Pour les soins en France, les prestations sont exprimées en pourcentage de la Base de remboursement de la Sécurité sociale française, sauf précisions contraires indiquées dans le tableau des garanties ci dessous et dans tous les...
Site :
http://www.mutuelle-frontalier-suisse.com
Mutuelle obligatoire 2016 : les détails de la réforme
Complémentaire santé obligatoire : comprendre la généralisation
A quoi sert une mutuelle d'entreprise (complémentaire santé collective)?
Qu'elle soit individuelle ou collective (c'est-à-dire proposée par l'entreprise), une complémentaire santé assure un rôle identique : elle prend en charge une part des dépenses de santé des personnes qu'elle couvre.
Une complémentaire santé...
Espace Partenaires - Techdays Santé 2017
ONLYNNOV est un courtier en assurance spécialiste des risques métiers des industries de la Santé.
Notre spécialisation nous permet de vous apporter des solutions qualitatives et très compétitives pour les assurances obligatoires de RC Produits et de RC Essai/Etude Clinique dans le Monde Entier.
INNOVATION : notre nouveau contrat d'assurance unique en France vous permettra de bénéficier...
Site :
http://healthtechdays.com
Thèmes liés : contrat d assurance sante / assurance qualite domaine sante / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance en france / courtier assurance sante lyon
Assurance séjour en France et en Europe | APRIL International
Trouver l'assurance santé/voyage qui correspond à vos besoins
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Assurance séjour en France et en Europe
Vous venez en France ou en Europe ? Vous allez accueillir un ami ou de la famille résidant en dehors de l'espace Schengen ? Optez pour l'assurance assistance rapatriement & frais médicaux qu'il vous faut !
Sélection de produits à...
Date: 2019-04-05 16:31:16
Site :
fr.april-international.com
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / courtier d assurance en france / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / assurance mutuelle sante france
Mutuelles fonctionnaires d’État ... - navi-mutuelle.com
Quelle mutuelle pour les fonctionnaires
La récente réforme du système de santé prévoit que chaque personne travaillant ou résidant de manière stable et régulière en France peut bénéficier de la PUMa, Protection Universelle Maladie remplaçant la CMU (couverture maladie universelle) sans démarche et sans devoir justifier d'une activité professionnelle minimale. En d'autres termes,...
Le régime espagnol de sécurité sociale (non-salariés)
Le régime espagnol de sécurité sociale (non-salariés)
2016
Garantie de ressources minimums
I. Introduction
À coté du régime général de sécurité sociale qui vise les travailleurs salariés , il existe en Espagne quelques régimes spéciaux des professions indépendantes, de l'industrie des mines de charbon, des travailleurs de la mer et d'autres catégories de travailleurs.
Le régime...
Date: 2016-12-12 10:33:39
Site :
cleiss.fr
mutuelle-sante-seniors.fr
Faites réaliser un devis mutuelle santé senior avec EP ASSURANCES
Pour adopter une bonne mutuelle santé senior il faut tous d'abord examiner et favoriser les offres présentés sur le marché mutuelle santé à l'aide de comparateur mutuelle-sante-seniors.fr qui joue un rôle primordiale permettant de trouver la solution la plus efficace et la garantie mutuelle santé senior la mieux assemblée aux besoins des seniors et à la...
Date: 2018-09-07 10:52:15
Site :
https://mutuellesantesenior.blogspot.com
Couverture sociale - Université Paris-Sud
Couverture sociale
La Sécurité Sociale
La sécurité sociale est obligatoire dès 18 ans. Ce sont les mutuelles qui gèrent la sécurité sociale étudiante. Lors de l'inscription à l'université, choisir le centre payeur - La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) ou la Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne (SMEREP) - auquel seront adressées les feuilles de soins et demandes de...
Site :
http://www.u-psud.fr
Thèmes liés : mutuelle d assurance definition / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / securite sociale etudiante
N° 764 - Rapport d'information de MM. Denis Jacquat et ...
29,1 %
-
Les données ci-dessus concernent les fumeurs réguliers (au moins une cigarette par jour) au sein de la population âgée de 15 à 75 ans.
Sources : Baromètres santé (Inpes), loi de santé publique du 9 août 2004 et étude de la Cour des comptes
De la même manière, l'objectif d'abaisser à 20 % la prévalence du tabagisme dans la population française, qui était fixé par le...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : generalisation complementaire sante fonction publique / complementaire sante fonction publique / l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante
Assurances santé et mutuelles pour ... - mutuelle-animal.com
Contact
Equitanet : assurances équidés, cavaliers et professionnels
Nombreux sont ceux qui sont passionnés des chevaux. Faire de l'équitation est une activité qui procure plus de plaisir pour les adeptes de ces animaux. Cependant, comme toute activité, elle n'est pas sans danger, ni pour les chevaux, ni pour les cavaliers, ni pour autrui. Equitanet est une entreprise d'assurances et...
Site :
mutuelle-animal.com
Thailande Asie - Informations pratiques Conseils Santé ...
Les questions les plus fréquemment posées
Visa en Thaïlande: pas besoin de visa pour un séjour de moins de 29 jours pour la grande majorité des citoyens européens; pour les autres nationalités, n'hésitez pas à nous consulter.
Si vous envisagez de séjourner plus de 30 jours, d'autres types de visas sont possibles (visa touriste 60 jours extensible à 90...
Site :
http://asiegolf.com
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / carte europeenne d assurance maladie
Mutuelle santé : l’intermittent du spectacle a aussi la sienne
Mutuelles Communales
Mutuelle santé : l'intermittent du spectacle a aussi sa complémentaire santé pour pas cher sur Murtuelles-Comparateur.fr
Artistes et travailleurs en alternance sur scène ou dans les coulisses, plus d'une mutuelle pour intermittents du spectacle vous est proposée sur « Mutuelles-Comparateur.fr ».
Ce site de comparaison en ligne présente les formules de complémentaires...
Site :
mutuelles-comparateur.fr
Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance responsabilité civile professionnelle
Qui peut souscrire à l'assurance responsabilité civile professionnelle
L'objectif premier de l'assurance responsabilité civile professionnelle étant l'indemnisation des dommages consécutifs à l'exécution du contrat de soins, seuls les professionnels de santé sont concernés par ce contrat.
Ainsi, quel que soit leur statut (étudiant ou...
Site :
https://assurance-pas-chere.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile
Bulletin Officiel n°2001-25 - solidarites-sante.gouv.fr
et de l'organisation des soins,
E. Couty
Le chef de la mission Marthe,
J.-R. Brunetiere
supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément
ANNEXE
Décret n° 99-317 du 26 avril 1999, modifié par le décret n° 2001-388 du 4 mai 2001, relatif à la gestion budgétaire et comptable des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes
Article 1er
Relèvent, en tout ou...
Date: 2012-05-09 17:55:20
Site :
solidarites-sante.gouv.fr
Assurances Emprunteur 01/07/16 | Cofinoga.fr
(*) Détail des conditions et limites de garantie disponible sur la Notice
(**) En un ou plusieurs sinistres et pour les garanties Incapacité Temporaire Totale de Travail et Perte d'Emploi suite à licenciement
L'Assurance Emprunteur est un produit de Cardif Assurance Vie et de Cardif Assurances Risques Divers
Les caractéristiques de l'Assurance Emprunteur
Nous vous proposons une...
Site :
http://www.cofinoga.fr
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / l'assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / l assurance maladie / assurance emprunteur sante
MSA - La CMU-C et l'aide à la complémentaire santé (ACS)
1/ Comment demander une aide à la complémentaire santé ?
Avoir l'assurance d'être bien remboursé de ses frais de santé
Bien que la MSA rembourse une part importante de vos dépenses, il vous reste le plus souvent une partie à payer. C'est la raison pour laquelle il est important d'avoir une complémentaire santé.
Pour préserver votre santé et celle de vos proches, la MSA vous...
Site :
http://www.msa-picardie.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / aide pour une complementaire sante / complementaire sante cmu / complementaire sante msa / ligne complementaire sante
Soins de suite et de Réadaptation (SSR) - Devis Mutuelle
» Articles » Dossier » Soins de suite et de Réadaptation (SSR)
Soins de suite et de Réadaptation (SSR)
Une entrée dans un établissement de soins de suite et réadaptation peut vite coûter cher, surtout dans un établissement privé. La Sécurité Sociale prend en charge une partie des frais lié au séjour, mais pas tout le temps en totalité. Voyons comment bénéficier de soins, à...
Garantie financière entreprise de Travail temporaire
Garantie ETT + AFFACTURAGE + ASS CREDIT + SANTE COLLECTIVE
Frais de gestion offerts: 400 EUR/an
analyse, conseil, montage du dossier présentation & négociations avec nos partenaires remise des offres en GARANTIE FINANCIERE frais de courtage en sus (1 200 EUR HT) frais de gestion: OFFERTS contrat RC Professionnelle contrat en Santé Collective (Mutuelle & Prévoyance) contrat en Multirisques...
Site :
https://www.garantie-financiere-entreprise-de-tra ...
Nos offres de complémentaire santé - Groupe Audiens
Ok
Nos offres de complémentaire santé
Votre entreprise relève d'un accord de branche ? Découvrez nos solutions dédiées à votre convention collective. Dans les autres cas, découvrez nos offres de complémentaire santé dédiées aux entreprises de la culture : Optéo Santé et Digital Santé pour les entreprises du numérique. Si aucune de ces offres ne correspond à vos besoins, nous...
Site :
audiens.org
Les démarches Sociales : allocations Caf, pole emploi, Sécu...
Résiliation
Les démarches sociales
Les démarches sociales sont incontournables et sont en prise directe avec notre quotidien. Elles sont multiples et propres à chaque administration. Nous devons communiquer avec elle en laissant des traces (courrier, dossier à remplir, pièces justificatives à apporter...). Il s'avère nécessaire de savoir quels documents fournir pour chacune d'entre...
Date: 2017-09-14 20:41:09
Site :
quelle-demarche.com
Mutuelle Henner - Devis mutuelle : Mutuelle Henner
Mutuelle Henner
6 juin 2014
A l'origine de ce groupe, on trouve Ernest Duffo qui en 1937, donc avant la création de la sécurité sociale, crée le service médical qui permettait à ses adhérents de pouvoir bénéficier de soins gratuitement auprès de praticiens. Après ce prémisse, en 1947, Ernest Duffo crée la Garantie Médiale et Chirurgicale (GMC), dont la vocation première est...
Site :
http://www.devis-mutuelle.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / carte blanche mutuelle devis / l'assurance complementaire sante en france / assurance mutuelle sante devis
Complémentaire santé - complémentairesanté.org
Complémentaire santé
La complémentaire santé pour tous
Chacun doit avoir une complémentaire santé car personne n'est à l'abris d'avoir besoin de soin de santé. Face à l'augmentation des tarifs de consultations par les médecins et les spécialistes, la Sécurité sociale ne peut rembourser la totalité du prix de la visite. Si vous êtes une famille, les dépenses liées aux soins de...
Site :
http://xn--complmentairesant-ftbm.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / attestation droit aide complementaire sante / aide pour une complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / assurance complementaire sante mutuelle
Assurance Santé : la solution indispensable pour ... - CIC
En détails
Personnaliser sa protection Santé pour maîtriser son budget
Consultations, soins courants, médicaments, analyses... pour vos dépenses de santé, la Sécurité Sociale prend en charge une partie de vos frais, à hauteur de 70% lorsque vous dépendez du régime général et à hauteur de 90% pour le régime local, sur ce qu'elle définit elle-même comme étant le tarif de...
Site :
https://www.cic.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / regime general d assurance maladie / l'assurance complementaire sante en france / contrat assurance complementaire sante
Complémentaire santé - GAN ASSURANCES GRENOBLE SUD
Contactez-nous
Complémentaire santé
Votre régime obligatoire ne couvre pas l'intégralité de vos frais médicaux en cas de maladie, d'hospitalisation ou d'accident.
C'est pourquoi une complémentaire santé est essentielle pour vous permettre de faire face à ces dépenses : consultation chez les médecins généralistes ou spécialistes, frais d'hospitalisation, frais en optique et en dentaire, etc...
Avec les offres Gan, bénéficiez...
Site :
http://www.forques-gan.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / devis assurance complementaire sante / assurance complementaire sante obligatoire / assurance complementaire sante retraite / contrat assurance complementaire sante
Amc94.org Comparateur mutuelle santé - Devis en ligne gra ...
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Attention : Même si votre mutuelle pratique le tiers payant, pas tous les professionnels de santé acceptent ce service. La prise en charge est automatique pour les médicaments, cependant, lorsqu'il s'agit de dépenses d'optique, de prothèse auditive o
strong
D'après le baromètre d'Europ assistance, les Français sont les...
Site :
http://amc94.org.pagesstudy.com
Prêt permis à un euro par jour - Mozaïc - Crédit Agricole
30 EUR sur 40 mois
0 EUR
1200 EUR
0 EUR
Par exemple pour un prêt permis à un euro par jour de 800 euros sur 26 mois, vous remboursez
25 mensualités de 30 EUR et 1 mensualité de 20 EUR Taux Annuel Effectif Global fixe de 0 %. Montant total dû de 800 EUR
dont 0 EUR d'intérêts (pas de frais de dossier, hors assurance facultative et hors coût éventuel de garantie). Taux débiteur fixe de...
Date: 2017-01-14 01:56:01
Site :
http://www.ca-mozaic.com
Thèmes liés : devis d'assurance auto credit agricole / devis assurance auto credit agricole / assurance auto du credit agricole / credit agricole assurance complementaire sante / assurance sante credit agricole
Questions réponses Retraite pour les futurs retraités ...
Voir les coefficients d'abattement applicables dans les régimes Arrco et Agirc. Le 4 mars 2015 C'est vous qui fixez votre âge de départ à la retraite. Votre employeur ne peut pas vous mettre à la retraite sans votre accord avant l'âge de 70 ans. Le départ à la retraite à l'initiative du salarié est prévu pour vous permettre de choisir la date de départ à la retraite même si...
Site :
malakoffmederic.com
La mutuelle santé senior, la mutuelle sans plafond dentaire
11/09/2015 Blog
La mutuelle santé senior contre les problèmes dentaires
La mutuelle santé senior, pourquoi est-elle aussi nécessaire ? En France, 11 millions de personnes consultent les médecins pour des problèmes dentaires, dont 5 millions sont complètement édentées. De manière générale, les besoins en santé, et donc parallèlement les frais en médicaments et traitements,...
Date: 2017-08-10 08:43:46
Site :
dentairemutuelle.com
Aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (Acs ...
Education
Accès aux loisirs
Ces informations nous permettent de vous envoyer les articles sur les thèmes qui vous intéressent. En savoir plus
Valider
Vous avez du mal à faire face à vos dépenses de santé, mais vos revenus sont trop élevés pour bénéficier de la couverture maladie universelle complémentaire (Cmu-c) ? L'Acs peut vous aider à régler votre cotisation.
L'aide à...
Date: 2019-04-06 04:28:24
Site :
caf.fr
Foire aux questions assurances pour les frontaliers ...
Assurance Santé Frontaliers
20 ans d'expérience au service des frontaliers
Vous allez devenir ou vous êtes déjà frontalier suisse ? Frontaliers, VOUS avez une vie qui ne ressemble à aucune autre. NOUS en tenons compte pour votre assurance santé (1) .
Si demain ma santé se dégrade, mon assurance sera-t-elle résiliée ?
Votre souscription est viagère :
C'est-à-dire que l'Assureur ne...
Site :
http://www.mma-walter.fr
Thèmes liés : assurance sante frontaliers suisse / assurance sante la suisse / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante
Complémentaire santé: 2011 - sante-mutuelle.blogspot.com
Mutuelle santé : astuces pour ne pas se tromper
Il est nécessaire de compléter les remboursements du régime social obligatoire avec une assurance santé, étant donné que l'assurance maladie ne couvre qu'une partie des frais de santé, la différence n'étant pas couverte. Il devient surtout indispensable de bénéficier d' une mutuelle santé dans des secteurs très coûteux, comme le...
Date: 2017-02-09 04:47:56
Site :
sante-mutuelle.blogspot.com
Carte européenne assurance maladie (CEAM) - Assurance ...
Carte européenne assurance maladie (CEAM)
Qu'est-ce que la Carte Européenne d'Assurance Maladie (CEAM) ?
La Carte Européenne d'Assurance Maladie (CEAM) est valable dans les 27 pays de l'Union Européenne, en Islande, au Liechtenstein, en Norvège et en Suisse. Elle est disponible depuis le 1er juin 2004 et permet, lors de séjours temporaires (séjours linguistiques, vacances, déplacements...
Site :
https://assurance-internationale.voyage
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie / assurance maladie carte europeenne / carte d assurance maladie
Avantages adhérents mutuelle | Harmonie Fonction Publique
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Avantages adhérents
Quelle que soit l'offre choisie, l'adhésion à Harmonie Fonction Publique confère un certain nombre d'avantages : nos adhérents ont accès à des services performants, et peuvent compter sur la solidarité de leurs pairs. Ils peuvent également accèder à un vaste réseau de soins et de partenaires.
Les avantages adhérents Harmonie Fonction Publique
Des...
Site :
https://www.harmonie-fonction-publique.fr
Thèmes liés : banque mutuelle fonction publique / mutuelle de la fonction publique / caisse nationale d assurance maladie / contrat d assurance sante / assurance auto moto habitation
Assurance en ligne » Assurance Maladies Graves
Assurance en ligne > Assurance Maladies Graves
Assurance Maladies Graves
L'assurance maladie grave couvre les maladies les plus critiques
Chaque produit d'assurance maladie critique couvre un certain nombre de maladies, il est en conséquence important de s'assurer que le contrat proposé vous protègera adéquatement, raison pour laquelle un conseiller financier devra vous rencontrer afin de...
Site :
assurance-enligne.ca
Thèmes liés : assurance maladie grave / contrat d assurance maladie / assurance maladie en ligne / retraite et d assurance maladie / contrat assurance maladie
N° 967 - Rapport de M. Claude Goasguen sur le projet de ...
INTRODUCTION 9
I. -- LE CONTRAT DE PARTENARIAT, UN NOUVEAU TYPE DE COMMANDE PUBLIQUE QUI RÉPOND AUX NOUVEAUX BESOINS DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 9
A. UN BESOIN QUI NE PEUT ÊTRE SATISFAIT PAR LES RÈGLES CLASSIQUES DE LA COMMANDE PUBLIQUE 9
1. Les contraintes du droit de la commande publique limitent les possibilités de partenariats public-privé 10
a) Le droit des marchés publics ne...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle des collectivite territoriale / societe mutuelle d assurance generale
Mutuelle auto-entrepreneur : bien choisir - Mutuelle ...
Plusieurs offres comparées en une seule demande
Des devis adaptés à votre entreprise
Quelle mutuelle choisir quand on est auto-entrepreneur ?
Le statut d'auto-entrepreneur, institué le 1er janvier 2009, donne droit à une couverture santé très spécifique qui diffère selon deux cas : en fonction de si vous êtes auto-entrepreneur à titre principal (ou de façon exclusive) ou bien si vous...
Site :
mutuelle-entreprise.fr
Devis assurance santé, simulation assurance santé – GMF
Les données à caractère personnel vous concernant sont utilisées dans le cadre de la passation, la gestion et l'exécution de votre contrat d'assurance.
Ces informations peuvent aussi faire l'objet de traitements aux fins de :
-
Gestion commerciale, sauf opposition de votre part,
-
Lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, en application des dispositions législatives et règlementaires en vigueur. Dans ce cadre, elles pourront être transmises aux autorités...
Site :
https://devis-assurance-sante.gmf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / devis gratuit assurance sante / devis assurance sante / assurance personnel de sante / simulation devis d assurance
Aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (Acs ...
Education
Accès aux loisirs
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Vous avez du mal à faire face à vos dépenses de santé, mais vos revenus sont trop élevés pour bénéficier de la couverture maladie universelle complémentaire (Cmu-c) ? L'Acs peut vous aider à régler votre cotisation.
L'aide à...
Date: 2019-04-06 04:28:24
Site :
caf.fr
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
L'assurance prévoyance décès - HSBC Particuliers
Prévoyance
L'assurance de personnes peut vêtir plusieurs aspects. S'il apparaît évident de souscrire un contrat d'assurance vie, pour vous constituer progressivement votre épargne
et obtenir un patrimoine financier à moyen ou long terme, il est également essentiel de couvrir les risques décès et accident pouvant intervenir à tout moment.
Pour vous protéger ainsi que votre famille en...
Site :
hsbc.fr
Thèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / assurance auto en cas d accident / couverture assurance maladie a l'etranger / cours sur l assurance maladie
Peut-on ne pas avoir de Sécurité sociale - News Assurances
Peut-on ne pas avoir de Sécurité sociale ?
Publié le 11/09/2013
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L'affiliation et la cotisation à la Sécurité sociale est automatique et obligatoire pour tout travailleur. En revanche, un inactif sans revenu peut en être radié et perdre ses droits.
Toute personne travaillant et résidant en France est automatiquement affiliée au régime de Sécurité sociale dont elle dépend . Que...
Site :
https://news-assurances.com
Rupture conventionnelle et assurance chômage - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le dimanche 30 novembre 2008, 23:53 - Droit du travail - Lien permanent
La rupture conventionnelle a été prévue par la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, complétée par un décret d'application n° 2008-715 du 18 juillet 2008. La loi prévoyait expressément que cette rupture ouvrait droit aux allocations de...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Thèmes liés : caisse mutuelle d assurance chomage / simulation contrat d'assurance vie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance sante / caisse mutuelle assurance chomage
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Convention collective, Retraite : Boucherie, boucherie ...
Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers du 12 décembre 1978, actualisée
Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers
Brochure n° 3101
Convention collective nationale du 12 décembre 1978
Chapitre X : Retraite
Retraite complémentaire
En...
Site :
http://maconvention.fr
Logement - négociez ou renégociez votre prêt immobilier
Pour un emprunt de 160 000EUR
Sur une durée de 20 ans
Au taux de 2.50% hors assurance
Pour un couple, cadres, non-fumeur de 33 ans pour lequel chacun désire être couvert à 100% en décès et en incapacité de travail
Des questions ?
Pour tout nouvel emprunt immobilier.
Pour optimiser le coût de votre crédit immobilier en cours en changeant d'assurance de prêt
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Site :
https://www.maif-familles.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / sante assurance pret immobilier / contrat assurance mutuelle
Trois millions de personnes sans complémentaire santé en ...
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Trois millions de personnes sans complémentaire santé en France
Franceinfo il y a 2 jours Franceinfo
Il s'agit, pour la plupart, de "personnes à faibles revenus", selon la Drees.
© Fournis par France Télévisions
Près de 5% de la population...
Site :
msn.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / l'assurance maladie complementaire / assurance complementaire sante obligatoire / assurance complementaire sante france
Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance responsabilité civile professionnelle
Qui peut souscrire à l'assurance responsabilité civile professionnelle
L'objectif premier de l'assurance responsabilité civile professionnelle étant l'indemnisation des dommages consécutifs à l'exécution du contrat de soins, seuls les professionnels de santé sont concernés par ce contrat.
Ainsi, quel que soit leur statut (étudiant ou...
Site :
assurance-reunion.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / avocat assurance responsabilite civile professionnelle site / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle