Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
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Souscrivez vos garanties assurance piste
Article 11 - Propriété intellectuelle
La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l'ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)
Dès lors, conformément aux dispositions du livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction,...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / devis d assurance
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AccesDIRECT | Assurance auto en ligne
Assurance chalet
Trouver une assurance habitation
En peu de temps, vous soumettez vos critères pour trouver l'assurance maison qui vous correspond. Nos experts ont sélectionné pour vous un large choix de compagnies d'assurance. Ainsi, vous n'avez plus besoin de vous déplacer chez un courtier pour trouver ce dont vous avez besoin. Bien regarder son contrat d'assurance maison permet de ne pas...
Site :
accesdirect.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / soumission d assurance auto / devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne / compagnie d assurance auto la moins chere
Assurance Moto
Assurance Moto
Assurance Moto
Essayer de trouver une assurance moto avec le bon niveau de couverture et à un prix vous pouvez vous permettre peut devenir frustrant et du temps.
Il ya tellement de compagnies d'assurance moto là-bas avec une gamme assez importante des prix de ce qui peut s'avérer être essentiellement un package similaire.
La première chose que vous devez décider de ce type de...
Date: 2014-10-05 04:32:00
Site :
assurancemoto.blogspot.com
Assurance habitation - Espace Familles
Des garanties essentielles et des services inclus pour l'ensemble du foyer
Bien choisir son assurance habitation, c'est assurer la sécurité de sa maison, de sa famille et de ses biens en cas de sinistre.
Cambriolage
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La MAIF fait appel à une entreprise partenaire pour sécuriser les lieux et réparer la porte endommagée. Elle indemnise les biens volés et peut proposer un soutien...
Site :
https://espace-familles.maif.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance habitation appartement / contrat assurance responsabilite civile / contrat assurance appartement / assurance responsabilite civile pour chien
Assurances forestières - Forêt Privée Française
Une assurance dommage couvre les risques d'incendie, de tempête... Demander un devis aux assureurs afin de comparer les tarifs, les garanties, et les conditions.
Les principaux assureurs sont les suivants :
Groupama - MISSO : tél. 05 56 52 85 28 - groupama.com
MMA : tél. 04 73 82 02 61 - mma.fr
Pacifica - XLB : tél. 02 43 53 08 40 - assuranceforet.com
Sylvassur : tél. 01 47 20 66 55 - sylvassur.com
La fédération Forestiers Privés de France a choisi le courtier en assurance Verspieren pour élaborer un produit inédit en dommages incendie et tempête pour...
Site :
http://www.foretpriveefrancaise.com
Thèmes liés : caisse privee d assurance maladie / l'assurance maladie en france / contrat d assurance responsabilite civile / caisse d assurance maladie / courtier d assurance en france
Assurance Santé Internationale - mutuelle-sante-direct.com
Assurance Santé Internationale
mar 29
Une assurance Santé Internationale est indispensable aux personnes allant séjourner à l'étranger. Ceux qui bénéficient d'une assurance maladie telle que les citoyens de l'Union européenne doivent y souscrire du fait de son importance.
Dans quels cas souscrire une assurance santé internationale ?
Souscrire à une assurance santé internationale n'est pas obligatoire, mais recommandé. Les frais liés aux soins sont exorbitants dans certains pays, notamment ceux qui ne figurent pas dans l'Espace Economique Européen.
Le régime obligatoire permet de régler les frais...
Site :
mutuelle-sante-direct.com
Asfalia Courtage | Courtier assurances entreprises
Capacité à analyser et comprendre vos enjeux Capacité à assurer le suivi de votre dossier
REACTION
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Capacité à concevoir la ou les meilleures solutions sur-mesure
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Capacité à protéger vos intérêts
Le Cabinet
Au coeur de Nantes
Situé au coeur de Nantes, ASFALIA est un cabinet de courtage indépendant...
Site :
https://asfalia-courtage.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance entreprise / contrat d assurance sante / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / courtier d assurance automobile
Assurance santé expatrié, l'essentiel en 5 points - # ...
En bref, l'assurance santé expatrié
Concerne : les expatriés (salariés, étudiants, retraités, actifs) et leur famille
Ce qui en fait le prix ? Les niveaux de garanties, le pays de résidence, l'âge des personnes à assurer
Obligatoire ? Non, mais elle est vivement conseillée
Résiliation : conditions de résiliation différentes en fonction de l'offre choisie
Pourquoi une assurance santé...
Site :
https://commentjassure.fr
Multirisques des collectivités locales | Cmam
Multirisques des collectivités locales
Notre contrat s'adresse aussi bien aux communes, aux syndicats Intercommunaux (y compris scolaires) qu'aux Communautés de Communes.
Notre longue expérience d'assureur des communes et des syndicats nous permet aujourd'hui d'être le numéro 1 en Meuse et d'étendre notre rayonnement aux départements voisins.
Nous vous apportons le service de proximité et...
Site :
http://www.cmam.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile
Assurance Cheval - L'assurance cheval mini prix par Equitanet
Assurance chevaux
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / simulation contrat d'assurance vie / simulation devis d assurance / devis d assurance en ligne / simulation d'assurance vie
Devis habitation AXA - Obtenez votre devis en quelques ...
Une maison, un appartement, une résidence secondaire, un bien en location...
Note d'information
Le contrat multirisque habitation est souvent le premier contrat d'assurance que souscrit un individu dans sa vie d'assuré. Que vous soyez étudiant et souhaitiez assurer votre studio ou sénior et assurer votre maison secondaire, AXA s'assure de la pérennité de vos biens immobiliers et mobiliers....
Site :
https://www.axa-offroy-baudry.com
Thèmes liés : simulation contrat d'assurance vie / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / simulation rachat d'assurance vie / simulation d'assurance vie
Assurance responsabilité civile en Chine | Forum Bonjour Chine
Il y a 3 ans j'avais une RC pour toute la famille, mais plus depuis.
Je me suis un petit peu renseigne suite a l'"Accident a Vélo" de notre confrère.
Déjà, il faut trouver un assureur qui accepte de vous assurer: de plus en plus, ils n'acceptent que si vous êtes déjà assure "Sante" chez eux.
Deuxièmement, souvent les conjoints et ayant-droits de la nationalité du pays de résidence sont...
Date: 2017-09-25 22:14:55
Site :
https://www.bonjourchine.com
Thèmes liés : assurance accident auto / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance accident moto / assurance auto moto habitation
MISE EN LOCATION-GÉRANCE - les avantages - COURTIER CONNECTE
Aux termes de l'article L.144-1 du Code de Commerce, la location-gérance (aussi appelée gérance- libre) se définit comme «tout contrat ou convention par lequel le propriétaire ou l'exploitant d'un fonds de commerce ou d'un établissement artisanal en concède totalement ou partiellement la location à un gérant qui l'exploite à ses risques et périls».
Il s'agit d'un mode particulier...
Site :
http://courtierpremium.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / courtier d assurance entreprise / caisse assurance retraite sante travail / comparateur d assurance
Carte de crédit Visa Infinite TD Aéroplan | TD Canada Trust
Carrières Gérer les témoins Index du site
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Les taux d'intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 19 juin 2017, à moins d'indication contraire, et peuvent être modifiés.
Le programme Aéroplan est un programme de fidélisation coalisé détenu et géré par Aimia CanadaMD Inc. Visitez aeroplan.com pour consulter l'ensemble des modalités du programme...
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Vendre sa voiture | Moins de 24h & au prix fort
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Vendez votre voiture - Les alternatives et modalités
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un...
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Le mariage et l'union civile - justice.gouv.qc.ca
o Pour en savoir plus
À propos du mariage et de l'union civile
La loi consacre le principe d'égalité des personnes dans le couple marié ou uni civilement et le principe de liberté de choix dans l'organisation de leur union.
Un mariage ou une union civile prend effet dès sa célébration. Les personnes unies ont alors une...
Site :
justice.gouv.qc.ca
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Date: 2017-01-13 13:48:16
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Que couvre l'assurance casco ? L'assurance casco couvre les dommages occasionnés à votre véhicule par des événements naturels et/ou lors d'un accident.
Quelle est la différence entre casco complète et casco partielle ? La casco partielle couvre uniquement les dommages naturels et les...
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A l'heure actuelle, près de la moitié des français possèdent au moins un animal de compagnie: chiens, chats, mais également rongeurs...
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Comment choisir son assurance auto ? | Vroomly
Votre contrat de votre assurance auto arrive à son terme... et vous souhaitez en changer mais vous ne savez pas comment vous y prendre ? Vous vous retrouvez face à une multitude d'offres proposant ce type de service mais vous ne savez pas lequel choisir ?
Pas d'panique, chez Vroomly on vous donne toutes les clefs en main
Il faut savoir que depuis 1958 et jusqu'à maintenant, la souscription...
Site :
https://www.vroomly.com
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Les associations de fait sur le qui-vive - La Libre
Belgique Les membres d'associations de fait, lesquelles se comptent par milliers en Belgique, ont de quoi se faire des cheveux blancs à la suite de l'arrêt rendu récemment par la cour d'appel de Gand dans un litige opposant une "société" du carnaval d'Alost à la compagnie d'assurances Ethias.
Selon la décision de justice, relevée par "De Standaard" et "Gazet van Antwerpen", trente membres...
Site :
http://www.lalibre.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile mariage
Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ...
Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ?
Reponse:
Si vous voyagez à l'étranger avec votre voiture, pensez à bien vérifier que le contrat que vous avez souscrit suffit dans votre pays de destination !
Assurance auto : dans quel pays me couvre t-elle ?
Pour des séjours à l'étranger courts, de moins de 3 mois consécutifs, votre assurance auto vous couvre dans les pays indiqués et non rayés sur le recto de votre attestation d'assurance (ou carte verte), ainsi qu'à Andorre, Gibraltar, Monaco, Liechtenstein, Saint-Marin et Vatican. Si vous séjournez plus de 3 mois dans l'un des pays couverts, seule la...
Site :
https://aide.direct-assurance.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance auto vehicule etranger / contrats d assurance auto / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
PROFESSIONS LIBERALES - Arz Assurance
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Pour maintenir votre chiffre d'exploitation, votre entreprise devra déclarer la valeur de votre dernier chiffre d'affaires. Nous étudierons alors avec vous ce bilan, selon la grille tarifaire de garanties
L'assurance "Pertes d'exploitation après incendie" sur les frais supplémentaires vous est spécialement destinée. Elle est évaluée en pourcentage de votre marge brute...
Site :
arzassurances.com
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile profession liberale / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise
Courtier en assurances et crédit Eric Brassart - assurance ...
Envisagez l'esprit tranquille votre futur départ en vacances, avec votre voiture ou en avion, ...(lire la suite)
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Vous désirez assurer vos bâtiments professionnels, votre matériel, vos marchandises, vos machines ou encore votre parc informatique? ...(lire la suite)
Gestion et Assurances Eric Brassart
Notre société de...
Site :
brassart.be
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Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?
By Renaud TURC (FNAIM)
Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...
Site :
http://www.lekalliste-immobilier.com
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Assurance Voyage Maroc - Infos Pratiques - allianz-voyage.fr
Souscrire une assurance voyage au Maroc : une prudence élémentaire
Que vous envisagiez de profiter sagement d'un séjour en hébergement tout confort ou de partir en excursion dans le massif de l'Atlas, il est important de posséder une bonne assurance voyage au Maroc pour la prise en charge effective de vos dépenses de santé.
Quels sont les documents nécessaires pour séjourner au Maroc...
Date: 2018-06-23 01:27:01
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https://www.allianz-voyage.fr
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Bien choisir son assurance : Quelles sont ... - Orange Auto
Le contrôle technique fait peau neuve
Une obligation à laquelle aucun propriétaire, personne physique ou personne morale (entreprise, association...), ne peut se soustraire, comme indiqué dans les articles L211-1 et L211-2 du code des assurances. Pour l'anecdote, sachez toutefois que l'État est exonéré de cette obligation et qu'il couvre lui-même une bonne partie de son parc automobile....
Site :
https://auto.orange.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / bien choisir son assurance auto / contrat type assurance auto / contrat assurance responsabilite civile
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Assurance Construction - Lusoconseil
La RC Décennale des Entreprises / Artisan du Bâtiment
L'Assurance Dommages Ouvrage
En droit français, l'acte de construire fait l'objet de garanties d'assurances spécifiques, imposés aux maîtres d'ouvrage et aux constructeurs par la Loi.
L'Assurance Dommages Ouvrage - une obligation de s'assurer
Le contrat d'Assurance Dommages Ouvrage répond à l'obligation d'assurance et permet en option...
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http://www.lusoconseil.com
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assurance auto, devis assurance auto, tarif assurance auto
239 EUR
1 568 F
Modèles véhicules : Année 2006 - Exemples de cotisations pour un conducteur habitant Vitré (35), utilisant son véhicule pour un usage privé et ayant un bonus de 50%. Ces prix varient en fonction d'autres critères. Tarifs en vigueur au 01/06/2010.
(3) La formule « Tiers Atout Prix » comprend : la Garantie Responsabilité Civile, Garantie du conducteur, Assistance à 0 km...
Site :
http://www.3suisses-assurances.fr
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Assurance Scooter Mutuelle des motards
Par : Notre équipe éditoriale
Chiffres et présentation de la Mutuelle des motards scooter 50
L'Assurance Mutuelle des Motards autrement nommée AMDM est une assurance créée en 1983 suite au mouvement contestataire de le la FFMC soit la La Fédération Française des Motards en Colère. Cette assurance dédie ses offres d'assurance exclusivement aux deux-roues et s'impose par son expertise sur le marché de l'assurance deux-roues dont les...
Site :
https://assurance-scooter-50.fr
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Assurance mandataire automobile - Etik Assurances
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Responsabilité du vétérinaire | Cabinet Fallourd
Une responsabilité multiple
De plus en plus, propriétaires ou entraîneurs sont tentés, lors d'incidents survenus à la suite des soins vétérinaires ayant entraîné une dépréciation de la valeur du cheval, ou d'une manière plus grave, la fin de sa carrière sportive, d'engager une action en réparation du dommage qu'ils estiment avoir subi.
Ils recherchent alors la responsabilité de...
Site :
http://www.cabinet-fallourd.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Devis assurance auto sur comparateur assurance voiture ...
Assurance Camping car
Devis assurance auto sur comparateur assurance voiture gratuit.
Il est facile d'obtenir un devis assurance auto sur un comparateur assurance voiture gratuit en ligne avant de faire votre souscription assurance automobile. Choisir son assurance auto est un acte important et avant de souscrire il est important de pouvoir comparer les assurances auto, de faire un comparatif...
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http://comparateur-assurance-voiture.net
Thèmes liés : prix d'assurance voiture jeune conducteur / comparateur d'assurance voiture sans permis / comparateur d'assurance voiture pas cher / comparateur d'assurance voiture jeune conducteur / comparateur d'assurance voiture gratuit
Attestation d'assurance : utilité et usage - Ornikar
> Attestation d'assurance
L'attestation d'assurance
En France, en plus d'être titulaire du permis de conduire, certains documents sont obligatoires pour circuler en toute légalité. C'est le cas de l'attestation d'assurance, également appelée carte verte, qui doit être présentée aux forces de l'ordre avec le certificat d'immatriculation. Apprendre l'utilité de l'attestation d'assurance...
Site :
https://www.ornikar.com
Thèmes liés : attestation d assurance voiture / assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture
Mentions légales | Mutuelle-conseil.com
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Président : Comparadise Groupe
Tel : 04 95 05 39 40...
Site :
mutuelle-conseil.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / lea mutuelle / contrat d assurance responsabilite civile
L’ASSURANCE CONSTRUCTION EN LPS : FIN DE PARTIE
« Retour au sommaire du Zoom
L'ASSURANCE CONSTRUCTION EN LPS : FIN DE PARTIE ?
L'ASSURANCE CONSTRUCTION À DÉJÀ CONNU PLUSIEURS CRISES. CELLE DES ANNÉES 2000 AURAIT DU NOUS DONNER À RÉFLECHIR AVEC SES 22MILLIARDS DE FRANCS DE DÉFICIT MAIS L'APPÂT DU GAIN A ÉTÉ PLUS FORT QUE LA PRUDENCE.
VERS QUOI SE DIRIGE L'ASSURANCE CONSTRUCTION ?
L'APPÂT DU GAIN
La volumétrie des primes...
Site :
filhetallard.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / courtier assurance garantie / comment devenir courtier d assurance
Réclamation d'assurance auto | La Capitale
Voiture volée, vandalisée ou accidentée? Un tel événement peut bousculer la routine! Voici donc quelques informations qui vous permettront d'avoir les bons réflexes en temps voulu pour faire votre réclamation d'assurance auto.
Que faire en cas de sinistre automobile?
En premier lieu, vous devez communiquer avec votre assureur pour l'aviser du dommage subi et faire une réclamation, s'il y...
Site :
http://blogue.lacapitale.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance voiture / devis d assurance automobile
L'assurance habitation, votre couverture multirisques - Gan.fr
L'assurance habitation, votre couverture multirisques
En matière d'assurance habitation, les besoins et les situations sont variables. Si vous êtes propriétaire, vous avez le souci d'être protégé en toutes circonstances pour votre habitat et vos biens. Si vous êtes locataire, vous avez des couvertures obligatoires et des garanties complémentaires au choix. Avec Gan Habitat, vous...
Site :
gan.fr
Thèmes liés : devis d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance habitation / assurance responsabilite civile vie privee / responsabilite civile assurance habitat
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Pour tous les jeunes conducteurs de moins de 31 ans et ayant moins...
Date: 2017-09-15 00:11:33
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Date: 2017-09-15 00:15:38
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Assurance moto La Mutuelle des Motards l AutoMotoCompare
Partenaires / Les assureurs moto / La Mutuelle des Motards
Assurance Moto La Mutuelle des Motards
Tout sur l'assurance La Mutuelle des Motards
La Mutuelle des Motards est une entreprise mutualiste fondée en 1983 sous l'impulsion de la Fédération Française des Motards en Colère. Cette fédération, née à la fin des années 70, défend la pratique du 2 roues et la sécurité des...
L'Argus de l'Assurance - Quelles responsabilités pour les ...
Quelles responsabilités pour les acteurs de l'association ?
Par Audrey Fabre-Sarcelle -
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
Qu'il s'agisse des bénévoles, des usagers, des adhérents, des salariés ou, encore, des dirigeants, les auteurs ou victimes potentiels de dommages dans les associations sont nombreux. Responsabilité personnelle ou responsabilité de l'association,...
Site :
argusdelassurance.com
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Flotte de véhicules - Assurance Auto Ecole
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