Articles sélectionnés pour le thème : code des assurance mutuelle
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MUTUELLE D'ASSURANCE DES ARMEES - corporama.com
MUTUELLE D'ASSURANCE DES ARMéES à Paris Numéro: 01-44-70 ...
Mutuelle Nationale Militaire (MNM),?
www.mutuellefr.org
Mutuelle Nationale Militaire (MNM), mutuelle santé Unéo : mutuelle complémentaire santé et prévoyance pour les personnels de l'Armée de Terre, de la Marine et ... La Mutuelle d'Assurance des Armées - MAA
Saisissez votre numéro de police ou?
www.maa-portail.fr
Saisissez votre numéro de police ou votre numéro de sociétaire, votre adresse mail, votre date de naissance...
Site :
https://corporama.com
Thèmes liés : mutuelle d'assurance des armees / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / assurance complementaire sante mutuelle / assurance mutuel sante
Assurance mutuelle - Différence entre mutuelle et assurance
Différence entre mutuelle et assurance
Une mutuelle est régie par le code de la mutualité tandis que les compagnies d'assurances dépendent du code des assurances. Elles ont contrairement à la mutuelle un objectif lucratif, elles utilisent généralement la sélection des risques et les questionnaires médicaux.
Une mutuelle est différente d'une compagnie d'assurance, la mutuelle se différencie sur plusieurs éléments :
-...
Site :
http://www.assurance-mutuelle.eu
Thèmes liés : difference entre mutuelle et assurance / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / assurance mutuel sante / code des assurance mutuelle
Assurance mutuelle vs Mutuelle - MaMutuelleParInternet.com
Comparez et trouvez la mutuelle adaptée à vos besoins et à votre budget
Economisez sur votre budget santé
Gratuit & sans engagement
La différence entre Mutuelle et Assurance Mutuelle
A l'heure actuelle, de plus en plus de gens et d'entreprises souscrivent à une complémentaire santé pour bénéficier de remboursements sur leurs dépenses de santé. Seuls deux types d'organismes santé...
Site :
mamutuelleparinternet.com
Société de Groupe d’Assurance Mutuelle - fracademic.com
Société de Groupe d'Assurance Mutuelle
Société de groupe d'assurance mutuelle
La société de groupe d'assurance mutuelle ou SGAM est un statut permettant de créer des liens entre des sociétés d'assurance mutuelles ou des Institutions de prévoyance .
Principes
Elle a été mise en place par la Loi du 29 août 2001, dans la droite ligne des Groupements des entreprises mutuelles d'assurance...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Thèmes liés : mutuelle d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe groupe assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale
Sfax : Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Sfax ...
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Sfax
Dans la catégorie Entreprises:
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Sfax est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes..
Adresse:
Site WEB: www.mae.planet.tn..
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Sfax est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes régie par le code des assurances et le décret N° 92-2257, édité en date du 31/12/1992.
Elle a...
Site :
http://www.annugeo.com
Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / societe assurance mutuelle
Mma Iard Assurances Mutuelles (Le Mans, 72100) : siret ...
Descriptif : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes Siège social : 14, boulevard Marie-et-Alexandre-Oyon 72030 LE MANS cedex 9 RCS Le Mans nº 775 652 126 et DAS ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des assurances Siège Social : 33, rue de Sydney 72045 LE MANS cedex 2 RCS Le Mans 775 652...
Site :
http://entreprises.lefigaro.fr
Thèmes liés : mutuelle d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle / mutuelle d assurance definition / mutuelle du mans assurances iard / societe de groupe d assurance mutuelle
Mutuelle D Assurance Solidaire MAS (Annecy, 74960) : siret ...
Descriptif : MUTUELLE D'ASSURANCE SOLIDAIRE Société d'Assurance Mutuelle Régie par le code des Assurances Siège social : 39 rue du Jourdil 74 960 CRAN GEVRIER SIREN 532 631 942 CONVOCATION A UNE ASSEMBLEE GENERALE MIXTE Mesdames, Messieurs les sociétaires délégués sont invités à participer à I' Assemblée Générale Mixte qui sera réunie le mardi 20 juin 2017 à 14 heures 30, à TERNE...
Site :
http://entreprises.lefigaro.fr
Thèmes liés : mutuelle d'assurance solidaire / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Smam assurances. Smam, la mutuelle santé et assurance ...
Smam assurances. Smam, la mutuelle santé et assurance prévoyance.
La mutuelle de la Smam fut créée en 1834, avec maintenant environ 280 000 personnes assurées en France et aussi dans les régions de l'Outre Mer. La mutuelle smam c'est encore 130 M EUR de chiffre d'affaires, environ plus de 200 collaborateurs à votre service.
Ce site propose les offres de la mutuelle smam comme par exemple...
Site :
http://www.assurance-deces-obseques.com
Thèmes liés : assurance mutuelle sante devis / smam mutuelle la rochelle / assurance mutuelle sante france / assurance mutuel sante / smam mutuelle
Quelle différence entre mutuelle et assurance - 4 étapes
Rafadam
Image: c-ma-mutuelle.com
Voyons ici la différence entre mutuelle et assurance. L'assurance-maladie couvre les soins de l'assuré qui tombe malade et lui verse un revenu minimal en cas d'arrêt de travail. En France, elle est un des piliers de la sécurité sociale, dont l'État se porte garant (Déclaration des droits de l'homme, 1948). Le système d'assurance peut être géré par le...
Site :
https://sante.toutcomment.com
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - annugeo.com
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social
Dans la catégorie Entreprises:
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes..
Adresse:
Site WEB: www.mae.planet.tn..
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes régie par le code des assurances et le décret N° 92-2257, édité en date du...
Site :
http://www.annugeo.com
Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / societe assurance mutuelle
Mutuelle D'assurance Artisanat Transport Mat (Paris, 75008 ...
Adresse Mutuelle D'assurance Artisanat Transport - Mat
Mutuelle D'assurance Artisanat Transport - Mat
28 Rue CAMBACERES
Annonces légales Mutuelle D'assurance Artisanat Transport - Mat
11/06/2018
Convocation aux assemblées
Source :
Descriptif : 259053 La Loi MUTUELLE D'ASSURANCE DE L'ARTISANAT ET DES TRANSPORTS Société d'assurance mutuelle à cotisations variables Entreprise régie par le Code...
Site :
http://entreprises.lefigaro.fr
Thèmes liés : mutuelle d'assurance artisanat transport / mutuelle d'assurance / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d assurance
Le monde de l'assurance - ROAM
QUI SOMMES-NOUS ? Le monde de l'assurance
Le monde de l'assurance
Le mutualisme
Le secteur mutualiste en France et en Europe est extrêmement varié : de nombreuses mutuelles, de toutes tailles existent. La galaxie de l'assurance permet d'avoir une vue globale du monde de l'assurance. Néanmoins, celle-ci évolue en fonction des réglementations.
Les organismes qui les représentent sont...
Site :
http://www.roam.asso.fr
Groupe mutuel — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Siège principal du Groupe Mutuel
Le Groupe mutuel regroupe près de 1.4 millions d'assurés en Suisse au travers de ses six caisses [1] . Actif aussi dans la prévoyance professionnelle (LPP) et l' assurance-vie , il propose toute la palette de couvertures des assurances de personnes. Le chiffre d'affaires de l'ensemble des sociétés membres de...
Date: 2017-01-09 22:54:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe groupe assurance mutuelle / groupement des entreprise mutuelle assurance / societe d assurance mutuelle
Différences entre mutuelle et assurance
Accueil » Mutuelle et assurance, quelles différences ?
Mutuelle et assurance, quelles différences ?
Entre Sécurité sociale, caisse d'Assurance maladie, mutuelle complémentaire, assurance, prévoyance et autres acteurs du secteur santé, il n'est pas toujours simple de s'y retrouver ! Découvrez dans ce dossier les principales différences entre mutuelle et assurance, pour un choix...
Date: 2016-12-24 21:46:46
Site :
https://www.la-mutuelle-des-seniors.com
Thèmes liés : difference entre mutuelle et assurance / assurance complementaire sante mutuelle / caisse generale d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle
mutuelle-april.fr - Mutuelle April - April mutuelle santé ...
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mutuelle-april.fr Alexa Rank History Chart
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Site :
http://mutuelle-april.fr.composesite.com
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles ...
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit et l' économie .
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Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
Création
instituée par la loi du 1er août 2003 [1]
Type
modifier
L'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM) était une autorité publique indépendante (AAI) dotée de la personnalité...
Date: 2017-01-10 19:43:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : autorite controle assurance et mutuelle / societe d assurance mutuelle / societe assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Sociétés de groupe d’assurance mutuelle
Assurance auto > Annuaire > Mutuelles d'assurance > Sociétés de groupe d'assurance mutuelle
La Société de Groupe d'Assurance Mutuelle (SGAM) est un statut juridique existant depuis la loi du 29 août 2001. Elle peut rassembler des sociétés d'assurance mutuelle, des institutions ou unions de prévoyance et des mutuelles ou unions de mutuelles. L'objectif de ce statut plus souple et soutenu...
Mutuelle de santé en France — Wikipédia
Mutuelle de santé en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' économie et la santé .
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Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les...
Date: 2017-01-04 07:11:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / assurance mutuelle sante france / mutuelle d'assurance / mutuelle d'assurance solidaire
Mutuelle de santé en France — Wikipédia
Mutuelle de santé en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les...
Date: 2017-01-04 07:11:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
GEMA
Contexte général
Champs d'action
Représentation des principales mutuelles d' assurance auprès des pouvoirs publics , des élus, des partenaires économiques et sociaux
.
Association Française de l'Assurance (AFA)
Méthode
Créé en 1964, le Groupement des entreprises mutuelles d'assurance (GEMA) est le syndicat professionnel des...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
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Mutuelle individuelle les principes fondateurs - assurprox.com
Les mutuelles sont des personnes morales de droit privé à but non lucratif. Elles acquièrent la qualité de mutuelle et sont soumises aux dispositions du code de la mutualité à dater de leur immatriculation au registre national des mutuelles prévu à l'article L. 411-1 du code de la mutualité .
Elles mènent, notamment au moyen des cotisations versées par leurs membres, et dans...
Site :
https://www.assurprox.com
Code de la mutualité — Wikipédia
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Code de la mutualité
Adoption et entrée en vigueur
Lire en ligne
Le code de la mutualité est un recueil des textes juridiques français qui déterminent le statut, la composition et le fonctionnement des...
Date: 2019-04-05 07:18:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Société d'assurance mutuelle - Wikimonde
Index
Société d'assurance mutuelle
Le terme de société d'assurance mutuelle définit une structure juridique particulière aussi appelée « mutuelle d'assurance ». Il s'agit d'organismes à but non lucratif, sur le modèle des mutuelles régies par l'ordonnance du 19 octobre 1945 [1] donc, mais qui s'en distinguent par le fait qu'ils dépendent du code des assurances et non du code de la...
Site :
wikimonde.com
Une assurance pour les musiciens créée par des musiciens ...
Mutuelle d'Assurance des Musiciens et des Métiers de la Musique
Société d'assurance mutuelle à cotisations variables régie par le code des Assurances
Siège social : 95, rue d'Amsterdam - 75008 Paris.
La SMAMMM est une Mutuelle de...
Site :
http://www.assurancedesmusiciens.com
Thèmes liés : mutuelle d'assurance des musiciens / mutuelle d assurance des musicien / mutuelle assurance musicien / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Direct Mutuelle: un large choix de tarif mutuelle santé ...
Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.
Définissez bien vos besoins de soins, et puis comparez, en utilisant notre comparateur en ligne, les tarifs, les garanties et les conditions de remboursement des meilleures mutuelles du marché, vous trouverez votre contrat santé sur mesure à un prix très avantageux. Devis gratuit et sans...
Site :
https://www.mutuellefr.org
Différence Entre Mutuelles Et Assurance - Comparateurs ...
Différence Entre Mutuelles Et Assurance
mars 7, 2016
Différence Entre Mutuelles Et Assurance
Les différences Entre Mutuelles Et Assurance sont assez nombreuses :
Les compagnies d'assurances dépendent du code des assurances et les mutuelles santés sont régies par le code de la mutualité. Il existe deux types de compagnies d'assurance:
les compagnies d'assurances par actions avec un objectif...
Mutuelle de santé en France — Wikipédia
Mutuelle de santé en France
Cet article est une ébauche concernant l' économie et la santé .
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Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les fonds proviennent principalement des cotisations...
Date: 2017-12-25 08:46:36
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https://fr.m.wikipedia.org
Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Histoire du mouvement coopératif / mutualiste[ modifier | modifier le code ]
Le mutualisme est le mouvement politique et historique qui a conduit à la création des formes mutualistes ou coopératives d'association dans les domaines de l' assurance , de la banque , de la construction , de l' instruction , et en général de toutes formes de production ou de commerce.
Définitions[ modifier |...
Date: 2017-09-12 07:49:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Histoire du mouvement coopératif / mutualiste[ modifier | modifier le code ]
Le mutualisme est le mouvement politique et historique qui a conduit à la création des formes mutualistes ou coopératives d'association dans les domaines de l' assurance , de la banque , de la construction , de l' instruction , et en général de toutes formes de production ou de commerce.
Définitions[ modifier |...
Date: 2018-01-22 21:57:59
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Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Histoire du mouvement coopératif / mutualiste[ modifier | modifier le code ]
Le mutualisme est le mouvement politique et historique qui a conduit à la création des formes mutualistes ou coopératives d'association dans les domaines de l' assurance , de la banque , de la construction , de l' instruction , et en général de toutes formes de production ou de commerce.
Définitions[ modifier |...
Date: 2017-09-25 02:07:38
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Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Histoire du mouvement coopératif / mutualiste[ modifier | modifier le code ]
Le mutualisme est le mouvement politique et historique qui a conduit à la création des formes mutualistes ou coopératives d'association dans les domaines de l' assurance , de la banque , de la construction , de l' instruction , et en général de toutes formes de production ou de commerce.
Définitions[ modifier |...
Date: 2017-01-07 02:22:13
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MGD - Mutuelle Générale de la Distribution, Mutuelle ...
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https://www.mutuellefr.info
Mutuelle de Poitiers : Les formules assurance habitation ...
L'assurance habitation à la Mutuelle de Poitiers
La Mutuelle de Poitiers Assurances est une assurance qui sort un peu de l'ordinaire par rapport aux prestations et aux modes de fonctionnement des autres grands noms du secteur. La société a été fondé en 1838 et est dirigée par la même famille depuis les années 1870. Elle a su jusqu'à aujourd'hui rester dans le même domaine de...
Site :
http://assurances-habitation.org
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Les institutions de prévoyance et les groupes de ...
de remboursements de frais de soins en santé ;
de rentes en cas de dépendance ou de retraite .
En raison de leur caractère non lucratif, les institutions de prévoyance n'ont pas d'actionnaire à rémunérer et peuvent ainsi consacrer leurs excédents à l'amélioration de leurs prestations et services, au développement de nouvelles garanties, au renforcement de leur solidité financière...
Site :
ctip.asso.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Une agence Web Assurance et Mutuelle | Ça change tout
Agence spécialisée pour Mutuelles et Assurances. Nous sommes faits pour nous entendre !
5 (100%) 3 votes
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Nous sommes une " Agence Digitale Assurance et Mutuelle " ! IARD, couverture, souscripteur, assiette,...
Site :
https://www.eficiens.com
Thèmes liés : agence assurance mutuelle / mutuelle d assurance definition / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / mutuelle assurance etudiant
Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant l' économie .
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Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Merci de l' améliorer ou d'en...
Date: 2017-10-25 02:30:09
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https://fr.m.wikipedia.org
Direct Mutuelle - Assurance complémentaire santé.
Mutuelle santé - Assurance santé - Complémentaire santé
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Les entreprises d’assurance - assurance-et-mutuelle.com
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[Réalisée avec le concours de l' ESA et de l' EPA , cette page constitue un résumé de cours du BTS Assurance de l'Ecole Supérieure d'Assurances]
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La mutuelle est similaire à l'assurance santé avec une différence sur le statut légal. L'assurance santé est régie par le Code des Assurances et la mutuelle est régie par le Code de la Mutualité. La mutuelle vient en complément de la sécurité sociale, qui est un organisme d'état remboursant en total ....Lire plus
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GEMA - Groupement des Entreprises Mutuelles d'Assurances
GEMA - Groupement des Entreprises Mutuelles d'Assurances
Membre associé depuis le 27/11/2007
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Le GEMA est un syndicat professionnel, créé en 1964, qui regroupe des sociétés d'assurance mutuelle françaises et belge.Les sociétés d'assurance mutuelle sont des entreprises d'assurance...
Site :
ifa-asso.com
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Groupement des entreprises mutuelles d'assurance ...
8.2 Notes et références
Histoire
À sa création en 1964, le GEMA s'appelait le Groupement des Sociétés d'Assurance à Caractère Mutuel (GSACM). Il a été constitué par cinq mutuelles ( GMF , MAAF , MAIF , Macif et Matmut ) qui avaient été recalées lors de leur demande d'adhésion à la FFSA (Fédération Française des Société d'assurances) . C'est en 1989 que le syndicat change...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
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MAT - Mutuelle d'Assurance de l'Artisanat et des Transports
MAT - Mutuelle d'Assurance de l'Artisanat et des Transports
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Depuis plus de trente ans, nous élaborons des contrats "sur mesure" qui répondent aux...
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http://www.matassurance.com
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Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.
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https://www.mutuellefr.org
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Dans un secteur où les regroupements et les fusions d'entreprises sont plutôt la règle, la Mutuelle de Poitiers Assurances reste une société d'assurance mutuelle indépendante régie par le code des assurances, sans actionnaire à rémunérer.
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Avec 964 personnes au service des sociétaires, 288 agences réparties sur 58 départements, la Mutuelle de...
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assurance-mutuelle-poitiers.fr
Thèmes liés : mutuelle poitiers assurance / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / contrat mutuelle poitiers
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Date: 2018-06-22 22:00:56
Site :
https://humanis.com
Assurance santé entreprise - Assurance entreprise pas chère
Assurance santé entreprise
Il est difficile aujourd'hui de distinguer les mutuelles et les assurances. Des mutuelles créent des filiales sous forme de sociétés anonymes pour prendre des activités qui étaient autrefois spécifiques aux assurances.
" data-medium-file="https://i0.wp.com/jassure-assurance.fr/wp-content/uploads/2015/07/Assurance-santé-entreprise-8.jpg?fit=246%2C205&ssl=1"...
Site :
jassure-assurance.fr
Le code des mutuelles. - Comparateur assurance avec AssurProx
Version consolidée au 19 juin 2008
Chapitre Ier : Objet des mutuelles, unions et fédérations.
Article L111-1 En savoir plus sur cet article...
I. - Les mutuelles sont des personnes morales de droit privé à but non lucratif. Elles acquièrent la qualité de mutuelle et sont soumises aux dispositions du présent code à dater de leur immatriculation au registre national des mutuelles prévu à...
Site :
https://www.assurprox.com
Thèmes liés : mutuelle d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle
Covéa — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Débuts sous forme de société de réassurance mutuelle[ modifier | modifier le code ]
En 1999, à l'initiative de la Mutuelle d'assurance des artisans de France (MAAF) et des Mutuelles du Mans Assurances (MMA) , la société de réassurance mutuelle Covéa est fondée. En 2000, elle rejoint l'alliance européenne EurAPCo . En 2001, elle crée sa première...
Date: 2017-01-09 23:08:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle