Articles sélectionnés pour le thème : autorite controle assurance et mutuelle
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Axa Thema - EOL
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Contrat AXA THÉMA - EOL
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Bien choisir sa mutuelle - aufeminin.com
Bien choisir sa mutuelle
Société
Bien choisir sa mutuelle
par L'Equipe Aufeminin le 23 février 2009
Le terme "mutuelle" est entré dans le langage courant, et parfois utilisé à tort ! Qu'est-ce réellement qu'une mutuelle ? En quoi est-elle nécessaire ? On remet les choses à plat.
Qu'est qu'une mutuelle ?
Une mutuelle est une société de personnes à but non-lucratif, financée à 100%...
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Conditions générales Swiss Life - veralis-sante.fr
dossier et l'envoi de documents concernant les produits des sociétés du groupe Swiss Life,
destinataires, avec ses mandataires, de l'information. Si vous souhaitez, cependant, ne
pas être sollicité, nous vous invitons à nous le faire savoir par simple courrier à l'adresse précitée.
10 - Examen des réclamations
En cas de difficultés liées à votre contrat ou adhésion nous vous...
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veralis-sante.fr
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / contrat d assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle
La Banque Postale propose une assurance responsabilité civile professionnelle spécialement conçue pour les auto entrepreneurs.
Vous relevez du régime des auto entrepreneurs (loi n° 2008- 776 du 4 août 2008) ? L'offre d'assurance auto entrepreneur de La Banque Postale s'adresse à vous.
Trois garanties principales(1) vous permettent d'exercer votre activité avec plus de sérénité :
- La...
Date: 2017-01-12 13:11:13
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance auto responsabilite civile / contrats d assurance auto
Assurance auto - devis et souscription en ligne : CSF ...
Né(e) le
En vertu de la loi 2004/801 du 6 août 2004 modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers, aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant, ainsi que d'un droit d'opposition sans frais que vous pouvez faire valoir à tout moment auprès de Groupe CSF - Service Gestion - 9, Rue du Faubourg Poissonnière 75009 PARIS.
Par notre intermédiaire vous pouvez être amené à...
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Thèmes liés : contrats d assurance auto / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Perte d'emploi ...
marché
Parce qu'en s'engageant sur un crédit immobilier de longue durée, on ne peut prendre aucun pari sur son avenir, l'assurance perte d'emploi est indispensable pour protéger son logement et sa famille.
Les plus
Une assurance parmi les moins chères du marché
Une garantie à hauteur de 50 % de l'échéance du prêt
Un tarif garanti tout au long de la durée : pas de mauvaise surprise...
Puis je me rétracter d'une complémentaire signé aujourd ...
Posté le: 27/02/2013
Sujet du message: Puis je me rétracter d'une complémentaire signé aujourd'hui
Le délai de rétractation dépendra de la manière dont vous avez souscrit votre contrat de mutuelle :
- Si vous êtes démarché à votre domicile, vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours à...
Date: 2017-11-29 22:51:34
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http://forum.mutuelle-conseil.com
Thèmes liés : autorite controle assurance et mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Faillite de la MTA : un avertissement pour les assureurs ...
8/09/2016 | Assurance , Mon métier |
Le monde de l'assurance a découvert avec surprise la décision de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) de retirer les agréments permettant à la Mutuelle des Transports Assurances (MTA) d'exercer son activité. Cette décision est une première depuis la mise en oeuvre de la réglementation Solvabilité 2. Aussi, ce type de décision...
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http://www.jerome-charre.fr
Thèmes liés : mutuelle transport assurance mta / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / mutuelle transport assurance
Avis de clients sur l'assurance emprunteur | Cofidis
Pascal, 33 ans
Quand Pascal a perdu son emploi...
En 2009, Pascal a été licencié pour raisons économiques avec plusieurs de ses collègues. Alors que certains d'entre eux n'ont pu faire face à leurs crédits, Pascal a vu ses mensualités remboursées dès son 4ème mois de chômage; il avait en effet souscrit à l'assurance en même temps que son crédit renouvelable Accessio. Avec moins de...
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https://www.cofidis.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie
Gouvernance des sociétés d'assurance : structure ...
Le groupe
La gouvernance des sociétés d'assurance
Les différents scandales qui ont secoué le monde des affaires au cours des dix dernières années ont fait du «concept de gouvernance d'entreprise» un thème central de gestion de toute entité à caractère commercial, financier ou industriel.
Les pertes majeures occasionnées par ces événements qui ont parfois mené à la faillite ont...
Date: 2017-09-14 18:32:01
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Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / comparateur d'assurance vie independant objectif et transparent
Ouverture d’une procédure à l’égard d’une société d ...
Ouverture d'une procédure à l'égard d'une société d'assurance mutuelle.
20/09/2016N. BORTKO
Décision n° 2016-C-39 du 23 août 2016 portant retrait des agréments de la Mutuelle des transports assurances (MTA).
L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution a procédé au retrait des agréments de la Mutuelle des Transports Assurances conformément aux dispositions de l'article...
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http://www.soinnejuris.com
Thèmes liés : societe d assurance mutuelle / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation contrat d assurance voiture / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
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(1) Assurance des achats : Dans les conditions, limites et exclusions définies par la notice d'information sur l'assurance des achats, souscrite par COFIDIS auprès d'AmTrust Europ Limited, siège Social : Market Square House, St James's Street, Nottingham, NG1 6FG, est autorisée par la Prudential Regulation...
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Pas une révolution, une évolution : le Conseil d’Etat peut ...
Conseil d'Etat, ORD., 1 octobre 2014, Société Mutuelle des Transports Assurances, requête numéro 384354, inédit au recueil
Le Conseil d'Etat par une décision 384353 du 21 novembre 2014 a posé pour principe qu'il n'avait pas à se prononcer sur la recevabilité d'une requête préalablement à la transmission éventuelle d'une question prioritaire de constitutionnalité posée à...
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http://www.revuegeneraledudroit.eu
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* La baisse de mensualité entraîne l'allongement de la durée de remboursement ; elle doit s'apprécier par rapport à la durée restant à courir des prêts objets du rachat.
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Accueil
> Devis Mutuelle santé
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Thèmes liés : assurance mutuelle sante tarif / assurance mutuelle sante devis / assurance mutuel sante / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Contrat collectif prevoyance axa - prevoyance-entreprise.org
Contrat collectif prevoyance axa
<- Retour au guide
Cumul pension invalidité et prévoyance
Bonjour, je suis en invalidité catégorie 2 depuis aout 2008, suite à un grave accident, je perçois donc une pension d'invalidité de la sécurité sociale d'un ...
Club Affaires Atlantique - Loire Atlantique - 44 - Saint ...
le Club d'Affaires Atlantique est une association de dirigeants d'entreprise...
Date: 2018-03-07 03:15:33
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http://prevoyance-entreprise.org
Courtier en assurances sur Marseille, gestion de ...
Audit patrimonial, civil, financier, fiscal.
Déclaration d'impôt sur le revenu
Déclaration d'impôt sur la fortune
Suivi de placements externes
Rédaction de clause bénéficiaire pour contrat d'assurance-vie externe
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https://www.cofidis.fr
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Date: 2017-01-13 23:36:35
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"Pourquoi assurer mon prêt personnel ?"
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Assuris - Les assureurs membres
Les assureurs membres
Les assureurs membres
Chaque compagnie d'assurance vie autorisée à pratiquer des operations d'assurance au Canada est tenue, par les autorités de contrôle fédérales, provinciales et territoriales, de devenir membre d'Assuris. Les assureurs membres n'ont pas le droit de mettre fin à leur participation tant et aussi longtemps qu'ils sont...
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N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
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Assurance crédit renouvelable Accessio - Cofidis
"Ma cotisation va-t-elle faire augmenter mes mensualités ?"
La réponse de Guillaume conseiller Cofidis :
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Credit renouvelable : calculez vos mensualités en ligne
La résiliation d'un crédit renouvelable Crédit renouvelable et surendettement Faire un remboursement anticipé de votre crédit renouvelable Difficultés de remboursement d'un crédit renouvelable
**L'exemple représentatif s'entend pour un montant financé le 05/10/2017 et une première échéance le 05/11/2017 en vitesse de remboursement Confort. En cas d'adhésion à l'assurance, la...
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Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités différentes. Ce Fonds trouve son origine et son développement avec l'essor constant de la circulation automobile et l'augmentation des accidents qui en...
Date: 2017-10-26 00:06:10
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Contrat collectif — Wikipédia
Un contrat collectif est un contrat d'assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise. Il est collectif car les clauses du dit contrat concernent tout ou partie du personnel employé par l'entreprise. Le contrat collectif organise la protection sociale complémentaire du salarié, à savoir la retraite complémentaire, la couverture en cas de maladie, d'incapacité de...
Date: 2017-09-12 23:55:27
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Crédit Agricole Des Savoie - Crédit conso Prêt travaux ...
Un crédit vous engage et doit être remboursé.
Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Exemple : pour un prêt travaux amortissable de 20 000 EUR au Taux Annuel Effectif Global (TAEG) fixe de
2,208 %, remboursable en 120 mensualités de 186,04 EUR d'une durée totale de 120 mois, dont 1 mois de différé d'amortissement, avec une première échéance à 60 jours. Taux...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / societe d assurance mutuelle / mutuelle d assurance definition / mutuelle regionale d assurance
Harmonie mutuelle - Wikimonde
La Mutuelle SPHERIA-Val de France est issue du rapprochement de trois mutuelles départementales de l'Eure-et-Loir, du Loiret et de la Nièvre en 1998, sous forme d'union technique. Elles ont fusionné en 2003 et ont établi le siège social à Orléans tout en conservant des implantations à Chartres et à Nevers. Depuis 2007, elle est certifiée Iso 9001. Le groupe SVF comporte également une...
Site :
wikimonde.com
Assurance annulation séjour ski : Skipassur, assurances ...
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SKIPASSUR est le site d'un courtier d'assurance spécialité pour offrir aux utilisateurs des remontées mécaniques des stations de sports d'hiver des garanties liées à leur sécurité et répondant à la loi montagne.
Le site « skipassur.fr » propose au public différentes offres diffusées par SKIPASSUR propriétaire des marques déposées.
Les présentes...
Date: 2017-09-05 14:34:43
Site :
http://www.skipassur.fr
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / courtier d assurance vie / mandataire de courtier d assurance / courtier d'assurance definition / courtier d'assurance
Assurance scolaire et extrascolaire : devis gratuit ...
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance vie / simulation contrat d'assurance vie / courtier d'assurance definition
Humanis Prévoyance épinglé par l'Autorité de contrôle ...
Humanis Prévoyance épinglé par l'Autorité de contrôle prudentiel
Exclusif
Fanny Guinochet
06 Octobre 2014 à 19h08
Selon un rapport confidentiel que l'Opinion s'est procuré, Humanis Prévoyance accumule les défauts de gestion et de gouvernance
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Le remboursement de l'optique dans le collimateur
© Sipa
Un projet de rapport de l'Autorité de contrôle prudentiel et de...
Date: 2017-10-29 03:20:45
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Assurance scolaire et extrascolaire : devis gratuit ...
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
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Lexique - mutuelle santé pour entreprise, professionnel ...
Nous écrire
Le secteur de la santé et de la protection sociale utilise certains termes techniques dont la compréhension n'est pas toujours évidente. Petit panorama alphabétique d'explication de ce "jargon"
- A -
Accès direct (médecin en accès direct)
Terme associé au parcours de soins coordonnés. Un professionnel de santé est en accès direct quand il n'est pas nécessaire de passer...
Site :
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Mutuelle de santé de la ville de Saint-Louis du Senegal
I- Contexte et justification
Dans le souci de renforcer la couverture sanitaire des populations de Saint-louis, Monsieur le Maire de la ville lance la création de la première mutuelle de santé de la commune de Saint-louis. Cette innovation de grande portée sociale vise à réduire considérablement le déficit constaté en matière de couverture du risque maladie des populations de...
Site :
http://www.villedesaintlouis.com
Thèmes liés : lea mutuelle / centre soin mutuelle sante / mutuelle sante direct assurance / gestion mutuelle sante / sante mutuelle services
Mutuelle de santé de la ville de Saint-Louis du Senegal
I- Contexte et justification
Dans le souci de renforcer la couverture sanitaire des populations de Saint-louis, Monsieur le Maire de la ville lance la création de la première mutuelle de santé de la commune de Saint-louis. Cette innovation de grande portée sociale vise à réduire considérablement le déficit constaté en matière de couverture du risque maladie des populations de...
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Mutuelle Macif, la technologie au service des clients ...
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Mutuelle MACIF
La mutuelle MACIF fait partie des grands noms de la mutualité, si bien qu'elle est citée comme mutuelle...
Gouvenance | La Mutuelle des Scop
Le challenge est en voie d'être atteint
En trois ans, la mutuelle a doublé son effectif d'adhérents. Ses nouvelles procédures d'accueil téléphonique et d'information renforcent l'un de ses principes fondateurs : la proximité.
Ces résultats ne sont pas l'effet du hasard, mais découlent du renforcement de l'équipe de salariés et d'un contrôle accru de la mutuelle par ses élus.
Le...
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https://mutuelledesscop.fr
Thèmes liés : lea mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
Contribution sociale de solidarité des sociétés
Assujetties
Non assujetties
Non assujetties
1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.
2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.
3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.
4. taux réduit...
Date: 2009-04-03 10:42:37
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Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / tableau comparatif d'assurance vie / courtier d'assurance salaire / comparateur d'assurance accident de la vie / comparateur contrat d'assurance vie
Quel avenir pour la régulation du marché européen de l ...
Par Jean-Pierre RUAULT (58), conseiller du président de la Fédération française des sociétés d'assurances
Quel avenir pour la régulation du marché européen de l'assurance ?
Le marché européen de l'assurance devenu réalité, le temps est désormais à la réforme de son mode de régulation au niveau communautaire.
Il s'agit d'une entreprise cruciale dont les résultats détermineront...
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Résiliation de votre mutuelle, complémentaire ou assurance ...
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Résiliation de votre mutuelle, complémentaire ou assurance santé pour adhésion obligatoire
Mutuelle de groupe obligatoire ou mutuelle d'entreprise ? Vous venez d'intégrer une société proposant assurance santé collective, et êtes obligé d'y adhérer. Vous devez donc résilier votre mutuelle actuelle pour une mutuelle obligatoire car celle-ci est imposée par votre...
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