Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile generale
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Licence et assurance - Accueil FFGym
Déclarer un accident
Pour les clubs
Pratiquer en toute sécurité la Gymnastique, c'est également s'assurer de la meilleure façon. Vous trouverez ci-dessous toutes les informations relatives à l'assurance dans le cadre de votre affiliation à la Fédération Française de Gymnastique.
LA RESPONSABILITE CIVILE
En s'affiliant à la FFGym, les clubs bénéficient du contrat d'assurance de groupe...
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https://www.ffgym.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile federation professionnelle / attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle
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Assurance Tiers .fr et un site exclusivement dédié à l'assurance auto au tiers 100 % gratuit. L'unique objectif et de vous guider dans votre choix de formule quelle soit au tiers ou tous risques. Nous garantissons des offres de qualité et au meilleur prix. Chaque conducteur et véhicule est différent, il vous faudra donc une offre personnalisée.
Guide...
Date: 2017-09-15 01:27:01
Site :
http://assurance-tiers.fr
Graphisme en France 2005 - dossier - Profession graphiste
la taxe sur la valeur ajoutée (tva)
Impôt sur la consommation, la TVA due par le graphiste indépendant est la différence entre la TVA encaissée sur les recettes et la TVA payée sur les dépenses et investissements.
-- Si le chiffre d'affaires de l'année précédente est inférieur à 37 400 EUR, il n'est pas assujetti à la TVA mais il est possible d'opter pour la TVA .
-- Si le...
Date: 2017-03-31 16:22:44
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http://www.cnap.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile formation
Assurance moto 125cc - Prix et Devis En Ligne en 1 Minute ...
Quelles sont les prochaines étapes et quand pourrai-je avoir ma carte verte ?
Si votre moto 125cc est neuve :
Vous nous communiquez une copie de votre demande d'immatriculation complétée et signée, de votre permis de conduire et de votre carte d'identité.
Nous faisons alors la demande d'immatriculation pour vous et créons votre contrat d'assurance auprès de la compagnie.
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Ces informations ne sont pas contractuelles et ne font pas foi auprès des assureurs. Reportez vous aux conditions générales des contrats
Assistance/Assurance ...
- L'assurance permet d'indemniser l'assuré : Hospitalisation, soins de médecine courante, kiné, radio, soins...
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Thèmes liés : caisse d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / medecin conseil de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Assurance bateau : Ab assurance- courtier en assurance- France
AB-Assurance Marine propose plusieurs options pour assurer votre voilier, votre bateau à moteur, votre yacht, votre jet-ski...
Il faut savoir qu'une assurance habitation inclus en général la garantie responsabilité civile d'un bateau ou d'un voilier. Cependant, vous pouvez souscrire votre embarcation à une assurance adaptée et plus complète. En plus, pour pouvoir accéder à certains ports de plaisance, une attestation d'assurance bateau vous sera parfois recommandée.
Avec ce genre de police d'assurance, vous êtes protégé si votre bien est volé, si vous...
Site :
ab-assur.com
Thèmes liés : courtier assurance bateau / courtier d assurance en france / courtier assurance france / courtier d'assurance / courtier d assurance
assurance bateaux - Conseil - Général - FORUM Bateau
Posté le 21/04/2014 à 21:47:48
de mon coté, assurance chez Assur Boat, quelque soit l'année du bateau.
dynamo2
Posté le 22/04/2014 à 18:25:12
Pour mon SESSA 22, je suis assuré chez AXA, tous risques, pour un prix très raisonnable (j'ai négocié...)
De toute façon, à juste titre, le port exigeait une assurance qui me semble plus que justifiée en cas d'incendie à...
Date: 2014-10-17 22:12:42
Site :
http://www.forum-bateau.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance automobile / courtier d'assurance / courtier d assurance / courtier assurance bateau
Comparateur d'assurance auto jeune conducteur | Assurbook.com
On appelle un jeune conducteur un conducteur ayant son permis auto depuis moins de 3 ans. Le conducteur novice est toujours en phase d'apprentissage, celui-ci conduit généralement la voiture des parents et parfois sa propre voiture.
Comme pour l' assurance auto classique , le minimum à souscrire est la garantie de responsabilité civile. Focus sur l'assurance auto jeune conducteur et les...
Site :
https://www.assurbook.com
Assurance habitation : Les événements garantis
Assurance habitation : Les événements garantis
Un avocat répond à vos questions
C'est l'une des assurances les plus significatives, tant par le nombre de contrats souscrits que par le nombre d'événements couverts. L'expression multirisque ou multigarantie désigne un contrat dans lequel plusieurs risques ou événements sont couverts.
L'expression habitation indique que le champ...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / comparateur d'assurance accident de la vie
Syndic de copropriété : Choix et désignation du syndic de ...
Choix du syndic de copropriété
Professionnel ou non, le syndic est mandaté par le syndicat des copropriétaires.
Il a pour mission d'assurer l'exécution des dispositions du règlement de copropriété et des décisions prises en assemblée générale, d'administrer l'immeuble, de tenir la comptabilité du syndicat et de représenter le syndicat de copropriétaires.
Il est responsable devant...
Site :
https://www.anil.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / cours sur l assurance maladie / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle
Yea! par Citiz : vous avez trouvé votre voiture en libre ...
Télécharger l'application
Application mobile
Pour louer une voiture Yea! il vous faut d'abord vous inscrire auprès de votre agence locale Citiz, puis télécharger gratuitement l'appli mobile Citiz ou vous connecter à la webapp Citiz.
L'appli et la webapp vous permettent de voir où se trouvent les Yea! disponibles à Bordeaux, Toulouse ou Strasbourg : ouvrez-la directement avec votre...
Site :
https://yea.citiz.coop
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante
Assur choix
Assurance auto : éviter la déchéance de garantie
La déchéance de garantie est une sanction prise par l'assureur et consiste à priver l'assuré du droit à une indemnisation, en raison d'une ou plusieurs fautes par rapport aux obligations contractuelles. À cause de la faute commise par l'assuré, ... Lire la suite
Saisir le Bureau Central de Tarification (BCT)
Le Bureau central de tarification (BCT) est une autorité...
Site :
http://assur-choix.net
Thèmes liés : bureau central tarification assurance auto / compagnie d assurance auto / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / assurance automobile responsabilite civile
Vaud.ch - Site international de promotion du canton de ...
Assurance maladie de base
Toute personne résidant en Suisse plus de six mois doit être assurée auprès d'une caisse maladie reconnue pour l'assurance de base, selon la loi fédérale sur l'Assurance Maladie (LaMal) . L'affiliation à une caisse maladie doit être effectuée dans les trois mois après l'arrivée en Suisse. Une affiliation tardive entraîne des pénalités.
L'assurance maladie...
Site :
http://www.vaud.ch
Assurance temporaire pour moto et side-car par l'amicale
Obligation d'assurance - Attention aux pièges
Selon l'article L211-1 et suivant du Code des Assurances, tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré qu'il soit dans la circulation ou immobilisé dans un garage. En effet, même un véhicule à l'arrêt peut provoquer des dommages, comme un incendie.
A plus forte raison, pour un déplacement, même ponctuel et de courte durée, une...
Site :
https://amicale-sidecariste.fr
Obligations de l’assureur - assurance-et-mutuelle.com
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Obligations de lÂ'assureur
[Cette page s'inspire d'un extrait de cours du BTS Assurance préparé à l' Ecole Supérieure d'Assurances (ESA) . Elle a été rédigée grâce à la collaboration de cette même école et de son école partenaire, l' Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA) ]
A partir du moment où se...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / comparateur de prix d assurance habitation / formation courtier d assurance / comparateur d assurance de voyage / mutuelle d assurance definition
Rouler sans assurance : quelles conséquences légales - BNR
Les formules économiques pour garantir l'accès de tous à l'assurance auto
Le défaut d'assurance auto : une infraction punie sévèrement
Auparavant considérée comme une contravention de 5ème classe, sanctionnée d'une amende de 1 500 euros et éventuellement assortie d'une suspension de permis, la conduite sans assurance est depuis 2004 un délit.
La loi Perben a pris la mesure de...
Site :
http://www.bnrassurances.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance auto / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / compagnie d assurance voiture / contrat d assurance voiture
axa en algerie - accueil - AXA Assurances Algérie
Mot du CEO
Chers clients, Chers internautes,
Bienvenue sur votre nouveau site axa.dz. Il vient de faire peau neuve et se veut plus moderne, plus fluide et plus facile d'utilisation et vous pourrez vous connecter, en toute ergonomie, à partir de tous vos terminaux mobiles (Smartphones, tablettes, ordinateurs). Vous y trouverez, entre autres, l'ensemble de nos produits et solutions en Assurances...
Site :
https://www.axa.dz
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance automobile responsabilite civile / assurance sante axa / assurance responsabilite civile generale
Courtier immobilier dans les Bois-Francs | JF Rivard – Re/max
(819) 758-6441
La vente d'une maison demande beaucoup de préparation et de réflexions.
Retrouvez ici, une sélection de judicieux trucs et astuces, vous permettant de tirer profit de cette transaction hypothécaire.
Les documents à avoir en mainVous vendez votre propriété? Mettez toutes les chances de votre côté et assurez-vous que la transaction se déroule rondement en gardant à portée...
Site :
http://jfrivard.com
Medimmigrant vzw - Assurance privée
Assurance-voyage
Les ressortissants de pays tiers qui sont soumis à l'obligation de visa doivent en principe avoir une assurance-voyage pour obtenir leur visa. Les citoyens européens ou les ressortissants de pays tiers non soumis à l'obligation de visa peuvent en avoir une, mais ce n'est pas obligatoire.
Ces assurances interviennent le plus souvent en cas de maladie soudaine, d'accident ou...
Site :
http://www.medimmigrant.be
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie / l assurance maladie / contrat d assurance maladie
Sfax : Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Sfax ...
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Sfax
Dans la catégorie Entreprises:
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Sfax est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes..
Adresse:
Site WEB: www.mae.planet.tn..
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Sfax est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes régie par le code des assurances et le décret N° 92-2257, édité en date du 31/12/1992.
Elle a...
Site :
http://www.annugeo.com
Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / societe assurance mutuelle
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - annugeo.com
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social
Dans la catégorie Entreprises:
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes..
Adresse:
Site WEB: www.mae.planet.tn..
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes régie par le code des assurances et le décret N° 92-2257, édité en date du...
Site :
http://www.annugeo.com
Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / societe assurance mutuelle
ABAS Conseil
15 ans d'expertise sur les risques en construction
ABAS Conseil
Courtier grossiste agence de souscription
ABAS Conseil
est mandataire de compagnies d'assurance et agence de souscription. Abas Conseil est connue sur le marché français par ses 2 marques :
- ABAS Conseil mandataire de la compagnie Balcia Insurance qui diffuse ses offres en risque industriel et immeuble via un réseau de courtiers...
Site :
http://www.abas-insurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / courtier d assurance entreprise / mandataire de courtier d assurance / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
Location saisonnière : tout savoir sur l'assurance ...
Comment assurer sa location saisonnière ?
Publié par M. Apruzzese le 5 janvier 2016
Que vous soyez bailleur ou locataire, votre location saisonnière doit être assurée. Vos vacances ne seront ainsi pas gâchées en cas de sinistre.
La location saisonnière a le vent en poupe. C'est un bon moyen pour s'assurer des revenus complémentaires. Reste que le bailleur et le locataire doivent être...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance location appartement / devis d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile
Assurance Décennale en ligne - Courtier spécialiste - CM-BTP
Quel avenir pour les auto-entrepreneurs en 2017 ?
Notre spécialité : L'assurance décennale
CM-BTP est une entité de CM-Groupe , le bâtiment et plus largement la construction est l'une de nos spécialités depuis de nombreuses années. Nous avons donc logiquement décidé en 2013 d'étendre notre expertise au delà des frontières de notre société dont le siège est basé à Bordeaux en...
Site :
cm-assurance-decennale.fr
Faut-il souscrire une assurance pour un véhicule non roulant
De nombreux automobilistes entreposent leur voiture inutilisée dans un garage sans l'assurer. Pourtant, l'assurance pour un véhicule non roulant est obligatoire. Découvrez pourquoi.
>
Infos pratiques : faut-il souscrire une assurance pour un véhicule non roulant ?
Infos pratiques : faut-il souscrire une assurance pour un véhicule non roulant ?
Les automobilistes sont nombreux à entreposer...
Date: 2018-06-22 23:21:14
Site :
https://www.assurpeople.com
Subrogation de l'assureur - Glose
Chapitre I- Une institution hétéroclite née de l'usage
8. Même adaptée pour les besoins de la pratique et consacrée légalement, la subrogation ne convient pas à l'assurance pour la raison première, au fond des choses, qu'elle est incompatible avec elle. Et si cet antagonisme n'a pas empêché le développement de l'institution, c'est en raison...
Date: 2005-04-27 13:01:55
Site :
http://www.glose.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / comparateur d assurance / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / tarif assurance responsabilite civile
Logassur.fr : Comparateur d'Assurance Habitation
LOGASSUR : Que couvre le contrat d'assurance habitation?
L'assurance habitation logassur prend en charge :
- les dégâts causés à votre logement et à vos biens
- La responsabilité civile : les dégâts que vous ou vos proches pouvez causer à des tiers.
L'assurance habitation offre une vraie protection à vos biens immobiliers, elle protège votre habitation que vous soyez locataire ou...
Site :
http://www.logassur.com
Thèmes liés : comparateur de prix d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / devis d assurance habitation / comparatif assurance habitation en ligne / comparatif de devis d assurance
Capital | assurances habitation
Comparer
L'assurance multirisques habitation permet de protéger l'ensemble de son patrimoine familial contre les dommages affectant son domicile. Elle est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires même si elle est vivement recommandée. Ainsi, en cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux,...), l'assuré peut être indemnisé par son assurance.
Mais le principal avantage de l'assurance multirisques habitation reste le fait que la personne qui souscrit le contrat n'est pas la seule protégée. De...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile familiale
Location de voiture : les 10 questions les plus fréquentes ...
Une voiture de location peut-elle m'attendre au port ou à mon hôtel ?
Ai-je besoin d'une carte de crédit ?
OUI. Une carte de crédit aux nom et prénom du conducteur principal est indispensable lors de la prise en charge du véhicule afin d'en déposer la caution. Les cartes de débit ne seront pas acceptées.
-> Carte de crédit, caution : comment reconnaître une carte de crédit...
Site :
https://www.carigami.fr
Thèmes liés : assurance voiture location usa / assurance pour voiture de location / assurance en cas d accident de voiture / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
Capital | assurances habitation
Comparer
L'assurance multirisques habitation permet de protéger l'ensemble de son patrimoine familial contre les dommages affectant son domicile. Elle est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires même si elle est vivement recommandée. Ainsi, en cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux,...), l'assuré peut être indemnisé par son assurance.
Mais le principal avantage de l'assurance multirisques habitation reste le fait que la personne qui souscrit le contrat n'est pas la seule protégée. De...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile familiale
Capital | assurances habitation
Comparer
L'assurance multirisques habitation permet de protéger l'ensemble de son patrimoine familial contre les dommages affectant son domicile. Elle est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires même si elle est vivement recommandée. Ainsi, en cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux,...), l'assuré peut être indemnisé par son assurance.
Mais le principal avantage de l'assurance multirisques habitation reste le fait que la personne qui souscrit le contrat n'est pas la seule protégée. De...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile familiale
Questions / Réponses - Victimes d'accident... Calculez ...
Reply
Monsieur,
S'il y a un tiers responsable, il convient de mettre en cause sa responsabilité civile par le biais de son assurance RC.
Il convient d'être en possession de la feuille de match et de tous témoignages.
Un courrier devra alors être adressé à son assurance RC ou au joueur directement pour lui demander de déclarer l'accident à son...
Site :
http://www.dva-experts.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / assurance de la responsabilite civile
Choisir une assurance pour son chien - Happy Best Friends
De plus en plus de propriétaires de chiens décident de prendre une assurance santé pour leur animal. En Suède 80% des animaux de compagnie sont couverts par une assurance santé !
Le principe est le même que pour vous : en cas de soucis, les frais médicaux sont remboursés.
Des maladies fréquentes
Votre chien n'est pas à l'abri des accidents et maladies !
Les maladies de chiens les plus fréquentes recensées par les vétérinaires comptent l'otite, les allergies, les infections de peau, les problèmes urinaires et le cancer ... D'ailleurs, nos amis à 4 pattes ont 34 fois plus de risque que nous de...
Site :
http://happybestfriends.be
Thèmes liés : maladie assurance chien / chien assurance sante / assurance responsabilite civile pour chien / assurance sante animal / assurance remboursement frais sante
Le groupe - MACSF
Informations financières
Assureur mutualiste, la MACSF est administrée par des professionnels de santé. Leader sur son marché avec la confiance de plus de 950 000 sociétaires, la MACSF est restée fidèle à ses valeurs mutualistes qui font sa force et sa différence. Sans actionnaire ni capital à rémunérer, la MACSF travaille sur le long terme. Ses produits et services répondent aux...
Site :
macsf.fr
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Examen du portefeuille, évaluations des risques
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Date: 2015-10-16 12:33:41
Site :
http://www.suisseinsurance.ch
Résiliation d'assurance auto Quand et ... - instantassur.com
4.1 Quelle assurance auto après résiliation par mon assureur?
Quand résilier son assurance auto ?
La résiliation de votre assurance auto est possible à la date d'anniversaire du contrat. Sachant qu'un contrat auto se renouvelle par tacite reconduction (chaque année de façon automatique), l'assuré doit anticiper et donc envoyer une lettre de résiliation en recommandé en respectant le...
Site :
https://www.instantassur.com
Contrat habitation / Produits d'assurance / Assurance Moto ...
Le contrat d'assurance habitation
Que vous soyez propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, le contrat Multirisque Habitation, proposé par notre partenaire AGPM (Association Générale de Prévoyance Militaire), membre comme la Mutuelle des Motards du GEMA , se compose de trois formules, adaptées à vos besoins.
Formule RC Perso : Responsabilité civile personnelle
Cette...
Date: 2017-01-14 03:08:51
Site :
http://www.mutuelledesmotards.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance moto / contrat assurance responsabilite civile / assurance moto contrat / assurance responsabilite civile vie privee
Lexique - Wafa Assurance Maroc
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Accessoire
Somme due par le Souscripteur à l'Assureur en sus de la cotisation ou de la prime, représentant le coût de frais annexes (frais d'établissement de la police, de la quittance...)
Accident
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
- Accidents...
Site :
wafaassurance.ma
Courtier en assurance entreprise | La Flandre Assurances
Courtier en assurance entreprise
Qui s'adresse à lui ?
Lorsqu'il s'agit de souscrire une assurance, plusieurs possibilités s'offrent aux entreprises : recourir directement à un assureur professionnel, opter pour une assurance professionnelle en ligne, ou bien s'adresser à un courtier en assurance entreprise.
En France, environ 21 560 courtiers d'assurances sont recensés, des chiffres en...
Doit-on souscrire une assurance spécifique pour des ...
Accueil particuliers > Argent > Assurance habitation >Doit-on souscrire une assurance spécifique pour des vacances au ski ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Doit-on souscrire une assurance spécifique pour des vacances au ski ? » sera mise à jour significativement.
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / assurance responsabilite civile generale
Assurance chat (Mutuelle à 3,90€ / mois) - Animaux-Relax.com
Assurance chat
Pourquoi prendre une assurance chat ?
Les chats sont plus ou moins fragiles question santé. Cela étant quelque soit la fragilité du chat et durant son parcours de vie il ne sera pas à l'abri d'accident et de maladie. D'une simple dermatite, écoulement nasal, griffes cassées à un accident domestique ou autre, assurer son chat reste une évidence pour de nombreux...
Site :
animaux-relax.com
Conditions particulières de vente "Individuels" - Vendée ...
Ces conditions s'appliquent pour les séjours thématiques et séjours Puy du Fou® commercialisés par la centrale de réservation Vendée Tourisme.
Pour les séjours ou prestations réservés depuis les rubriques "DORMIR" , "A VOIR A FAIRE" et "SE RESTAURER" , les conditions générales de réservation qui s'appliquent sont propres à chaque établissement et mentionnées à la dernière étape...
Site :
http://www.vendee-tourisme.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle
LOI - WET
2012-04-26/65, art. 1, 011; En vigueur : 01-07-2012>
(2)
2014-09-30/09, art. 2, 016; En vigueur : 10-11-2014>
(3)
2015-08-10/22, art. 16, 018; En vigueur : 07-09-2015>
(4)
2014-01-26/17, art. 35, 019; En vigueur : 01-04-2017 (AR 2017-03-06/03 , art. 1)>
(5)
2017-05-07/07, art. 14, 020; En vigueur : indéterminée>
CHAPITRE II. - Police des établissements classés.
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile animal / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Le lexique de tous les termes utilisés en assurance
A
Accessoires
Pour un véhicule, ce sont les pièces ou les équipements ajoutés au véhicule après sa date de première mise en circulation.
Accident
Evénement imprévisible, brusque, entraînant des dommages matériels et/ou physiques vis-à-vis d'individus, de biens ou de l'environnement.
Accident de la circulation
Toute atteinte corporelle provenant exclusivement de l'action violente,...
Site :
mutuellebleue.fr
Thèmes liés : contrat d assurance maladie / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance responsabilite civile / droit a l assurance maladie / contrat d assurance sante
La chute de GABLE sur le marché de l'assurance décennale ...
Gable Insurance : Un des principaux assureurs décennale pour les piscinistes en difficulté
27 septembre 2016
Par Marc de CM-BTP Actualités o Construction o Décennale 11 commentaires
Gable Insurance : Un des principaux assureurs décennale pour les piscinistes en difficulté
Gable Insurance était à ce jour l'une des principales compagnies assurant les piscinistes sur le marché Français....
Site :
cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance en france / courtier d assurance vie / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance
Louer une voiture: ce qu’il faut savoir - LeLynx.fr
Linked-In
Une couverture minimale comprise dans la location
Certes, louer une voiture est une pratique temporaire, mais nul ne peut ignorer la loi : pour pouvoir circuler, un véhicule à moteur doit, en toutes circonstances, être couvert par une assurance auto. Les tarifs affichés par les entreprises de location comprennent ainsi toujours a minima la souscription d'une garantie...
Date: 2018-03-05 14:14:46
Site :
https://www.lelynx.fr
Assurance voiture Novelia : Les garanties, formules ...
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L'assurance voiture de Novelia
Une filiale appartenant au groupe Crédit Mutuel Arkéa , Novelia est une compagnie d'assurance de référence pour assurer au maximum votre voiture. Quel que soit votre statut, que vous soyez professionnel ou conducteur averti, Novelia assurance présente tout ce qui est pour vous assurer en toute exclusivité.
Les garanties de l'assurance voiture Novelia
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