Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile familiale
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DGCCRF - Assurance scolaire | Le portail des ministères ...
une garantie individuelle accident, qui couvre les dommages corporels subis par l'enfant, qu'il y ait un responsable ou non.
Il existe deux formules, plus ou moins étendues :
asssurance scolaire : l'enfant est assuré seulement si l'accident survient pendant les activités organisées par l'établissement ou sur le chemin de l'école ;
assurance scolaire et extrascolaire : l'enfant est assuré...
Date: 2017-10-29 02:10:26
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie
Assurance professionnelle - UFNAFAAM
C'est une exclusivité de notre union fédérative. Nous avons obtenu l'accord des assureurs Responsabilité Civile et Protection Juridique pour étendre sans surprime vos garanties au mode de garde regroupé y compris lorsque l'assuré se substitue dans la garde de l'enfant à un ou plusieurs autres assistants maternels agréés partageant le mode de garde regroupé et dans les limites prévues...
Site :
https://ufnafaam.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile federation professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile association
Assurance Moto - Belfius
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Introduisez une demande en ligne qui sera envoyée à l'agence de votre choix. Vous serez ensuite recontacté par...
Date: 2017-01-14 03:19:33
Site :
https://www.belfius.be
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile belgique / devis gratuit d assurance voiture / assurance responsabilite civile entreprise construction
Assurance Responsabilité civile pour professionnels en ...
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Responsabilité Civile Professionnelle
Le Bureau d'assurances Naveau gère les portefeuilles d'assurances des particuliers, des indépendants et des PME . Nos courtiers se déplacent dans toute la Wallonie et dans la Région de Bruxelles-Capitale.
Découvrez notre offre d'assurance Responsabilité Civile pour les entreprises et les indépendants.
Les avantages de souscrire une...
Site :
https://www.naveau.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...
Le contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.
Les biens assurables
les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...
Date: 2017-01-14 02:06:16
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile
DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...
Le contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.
Les biens assurables
les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...
Date: 2017-09-15 02:56:38
Site :
economie.gouv.fr
Simulation assurance responsabilité civile - familiale en ...
Formulaire de Tarification Dimitri Lekien 2018-06-26T15:35:39+00:00
Proposition d'assurance RC Vie privée
Étape 1 de 4 - Dénomination du preneur...
Site :
https://jeancrab.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile familiale / tarif assurance responsabilite civile / simulation contrat d'assurance vie / simulation d'assurance vie / simulation d assurance vie
Offre axa 2019 pour faire des économies | Assurances AXA
Offre AXA exceptionnelle : les mois qui comptent
Bonne nouvelle : jusqu'à 4 mois remboursés
En ce moment, si vous souscrivez un constrat chez AXA, vous pouvez avoir jusqu'à 4 mois d'assurance remboursés(1).
Pour profiter pleinement de nos "mois qui comptent", commencez par demander un devis auto ou habitation, tout simplement :
(1) Offre réservée aux particuliers et professionnels...
Site :
http://www.yesassurances.fr
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle RCP
Du fait des personnes dont on a la responsabilité
Par les animaux ou les choses dont on a la garde.
Ces cas ne sont pas limitatifs, surtout en ce qui concerne les professionnels du bâtiment.
Une protection indispensable
Tous les actes de nature à représenter des risques pour autrui engagent votre responsabilité. Ils sont susceptibles d'entrer sous le régime de la RC Pro, y compris si vous...
Site :
https://www.assurance-pour-construction.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurance habitation : Comparatif, devis en ligne et ...
Assurance habitation MATMUT
Comment choisir son assurance habitation ?
Choisir son assurance habitation, c'est déjà pouvoir faire le distingo entre toutes les offres présentes sur le marché. Ce qui n'est pas chose aisée tous les jours, on vous le concède. D'autant que les assureurs font sans doute partie des meilleurs commerciaux du monde, toujours prêts à rajouter une garantie inutile au...
Assurance familiale responsabilité civile (RC)
Focus
'Trophées DECAVI' - AXA primée en 2016 !
Les trophées DECAVI récompensent chaque année les meilleurs produits d'assurance ou leurs campagnes publicitaires en Belgique. Le jury est constitué de professionnels du monde de l'assurance.
En 2016, et pour la deuxième année consécutive, AXA est lauréat des Trophées DECAVI de l'Assurance Non-Vie dans la catégorie «ma responsabilité /...
Site :
axa.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile familiale / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile belgique
Informations juridiques sur VIP-STAGE
Couverture maladie
Pour les stages effectués dans un pays européen (Union européenne, Espace Economique Européen ou Suisse) :
Les stagiaires bénéficient de la couverture sociale d'assurance maladie française. Toutefois, il est nécessaire d'obtenir une carte européenne d'assurance maladie auprès de la Caisse primaire ...
Site :
http://www.vip-stage.com
Assurance vie: primes déductibles dans le cadre de l ...
Les primes d'assurance vie sont déductibles dans le cadre de l'article 111
Les primes d'assurance vie sont déductibles dans la mesure où le contrat d'assurance vie est souscrit dans un pays membre de l'Union européenne.
La durée de vie du contrat doit être de 10 ans minimum et ce contrat d'assurance vie doit répondre aux critères de la loi fiscale au Luxembourg.
Il sera impossible de retirer son capital vie avant cette période irréductible de 10 ans.
Ces primes d'assurance vie sont déductibles des revenus imposables, dans le cadre de l'article 111 de la loi sur les impôts.
Une...
Date: 2017-09-15 04:06:16
Site :
http://www.asscofisc.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile familiale / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile belgique
Accueil des chercheur·es et doctorant·es internationaux ...
> La recherche à l'Université
> Accueil des chercheur·es et doctorant·es internationaux
L'Université de La Rochelle est membre du réseau EURAXESS researchers in motion, initiative de la commission européenne a inauguré en 2004 destiné à faciliter la mobilité des chercheurs en Europe. C'est un réseau de plus de 200 centres de services situés dans 40 pays européens. Il a pour vocation...
Site :
https://www.univ-larochelle.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance automobile responsabilite civile
Responsabilité civile : Dommages provoqués par l’animal
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Comparer !
Responsabilité civile : Dommages provoqués par l'animal
Les propriétaires d'animaux domestiques souscrivent généralement une assurance animaux afin d'obtenir le remboursement (partiel ou complet) des frais...
Site :
mutuelle-animaux-fr.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile animal / contrat d assurance responsabilite civile / comparateur assurance animal / comparateur d assurance habitation / assurance responsabilite civile pour chien
INIXIA.fr : Courtier en Assurances pour Particuliers ...
Tous les emprunteurs qui souscrivent un crédit immobilier à compter du...
Pourquoi passer par un courtier en assurance ?
Grâce à des accords avec les plus grandes compagnies d'assurances françaises , INIXIA est capable de vous obtenir une délégation d'assurance emprunteur moins chère et à garanties égales avec celles des banques.
Combien puis-je économiser en passant par un courtier en...
Site :
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organisateur de soirée : couvrir vos responsabilités ...
organisateur de soirée : couvrir vos responsabilités.
Organisation d'une soirée évènementielle privée ou professionnelle : pensez à votre assurance !
Vous organisez un événement familial, une réunion privée, une soirée dansante, et vous souhaitez prendre toutes les précautions nécessaire à son bon déroulement ;
Vous êtes entrepreneur et vous voulez réunir vos clients lors de séminaires ou de soirées à thèmes, vous avez à coeur une gestion qui prenne en compte tous les risques possibles ;
Vous êtes une association ou une collectivité qui cherche à sensibiliser le public sur des sujets sociaux, économiques ou...
Site :
http://cnassur.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile familiale / assurance responsabilite civile association
Assurance santé pour expatrié Chine, Usa, Maghreb,
L'assurance médicale internationale pour expatriés et non-résidents à l'étranger
L'assurance voyage peut aussi garantir vos bagages en cas de perte, de vol ou de détérioration par un tiers.
Pour les travailleurs à l'étranger, l'assurance expatrié leur permettra de bénéficier des mêmes conditions de couverture sociale ou même plus que les travailleurs résidents.
Une assurance...
Date: 2017-08-09 13:11:25
Site :
http://assurancesantexpatrie.com
Devenir agent général d'assurance indépendant | Le coin ...
Index » Fiches activités » L'agent général d'assurance indépendant
L'agent général d'assurance indépendant
L'agent général d'assurance est un professionnel libéral qui fait partie de la catégorie des intermédiaires en assurance. Son métier consiste à proposer, présenter et aider à conclure des contrats d'assurance ou de réassurance pour le compte d'une ou de plusieurs...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Présentation du Cabinet FIDEAL - Fideal.fr Crédit Prêt ...
o Ce que vous être prêt à mettre en oeuvre pour réaliser votre objectif
Notre rôle est de vous représenter auprès des établissements préteurs. Pour le faire au mieux, nous devons disposer d'une vision exacte de votre situation. Tenter de cacher une information que vous savez ou supposez gênante serait contre productif. En temps que professionnel du crédit, nous sommes le mieux...
Date: 2016-08-06 19:36:48
Site :
http://www.fideal.fr
Thèmes liés : courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Matmut — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
L'Assemblée Générale constitutive de la Matmut (Mutuelle d'Assurance des Travailleurs Mutualistes) se tient à Rouen le 7 juillet 1961. Elle reçoit son agrément l'autorisant à réaliser des opérations d'assurance par arrêté du Ministre des Finances en 1962 et elle fait ses premiers pas en proposant un contrat d'assurance automobile.
1968 : la...
Date: 2017-01-09 22:39:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / societe de groupe d'assurance mutuelle
Centre Hospitalier de Muret
Les professionnels intervenants dans le Service de Soins Infirmiers à Domicile(SSIAD) sont :
- L'infirmière coordinatrice est votre principale interlocutrice. Elle organise votre admission et
assure un rôle de coordination et de conseil avec le bénéficiaire, la famille et tous
les acteurs médicaux, paramédicaux et sociaux
- Les aides soignants dispensent des soins sous la...
Date: 2016-09-24 07:47:04
Site :
http://www.ch-muret.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / carte d assurance maladie / attestation assurance responsabilite civile / attestation d assurance maladie
RC Auto: qu'est ce que la responsabilité ... - assurance.be
Garanties et couverture en assurance auto Les garanties
RC Auto: qu'est ce que la responsabilité civile auto?
La responsabilité civile auto (RC auto) est une assurance obligatoire pour tout type de véhicule motorisé (p.ex. voiture, bus, moto, tracteur, camion,...) qui circule sur la voie publique et/ou sur un terrain ouvert au public.
Le rôle de la RC Auto
La RC Auto est destinée à...
Site :
assurance.be
Assurance Habitation Luxembourg | AXA Assurances Luxembourg
Déclarer un sinistre habitation
Assurance Habitation OptiHome
Avec son produit d'assurance habitation OptiHome, AXA propose des solutions sur mesure pour locataires et propriétaires. Maison, appartement ou studio, quel que soit votre logement, OptiHome d'adapte à vos besoins et à votre...
Site :
https://www.axa.lu
Thèmes liés : assurance responsabilite civile familiale / assurance habitation appartement / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance de la responsabilite civile
HSBC Garantie Habitation Haute Protection : Assurance ...
HSBC Garantie Habitation(1) : un contrat adaptable et personnalisable
Résidence principale, secondaire ou investissement locatif
Locataire, propriétaire occupant ou non-occupant
Jusqu'à 10 pièces principales (sauf propriétaire non-occupant 6 pièces principales)
Capital mobilier couvrant jusqu'à 100 000 EUR
Objets de valeur allant jusqu'à 2 500 EUR par pièce principale
Choix entre 3...
Site :
hsbc.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile familiale / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise
Garantie des Accidents de la Vie - Particuliers - Caisse d ...
Votre contrat Garantie des accidents de la vie distribué par la Caisse d'Epargne prévoit une indemnisation à la hauteur de vos préjudices* :
Dès que le seuil de garantie choisi est atteint, vous êtes indemnisés à la hauteur des préjudices subis dans les limites des plafonds définis dans les Conditions Particulières. Votre contrat prévoit la prise en compte notamment des conséquences*...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance accident vie devis / contrat d assurance responsabilite civile / caisse privee d assurance maladie / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance complementaire sante
Contrat habitation / Produits d'assurance / Assurance Moto ...
Le contrat d'assurance habitation
Que vous soyez propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, le contrat Multirisque Habitation, proposé par notre partenaire AGPM (Association Générale de Prévoyance Militaire), membre comme la Mutuelle des Motards du GEMA , se compose de trois formules, adaptées à vos besoins.
Formule RC Perso : Responsabilité civile personnelle
Cette...
Date: 2017-01-14 03:08:51
Site :
http://www.mutuelledesmotards.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance moto / contrat assurance responsabilite civile / assurance moto contrat / assurance responsabilite civile vie privee
Toute l'assurance scolaire en France | Assur.com
Pour une assurance scolaire basique comprenant la garantie responsabilité civile et la garantie individuelle accident, il faut compter en moyenne 15 euros par an et par enfant, tandis que pour une assurance scolaire étendue, il faut généralement compter 25 euros par an et par enfant.
Comment souscrire une assurance scolaire ?
Vous pouvez souscrire une assurance scolaire pour vos enfants...
Site :
https://assur.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance scolaire / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / attestation assurance responsabilite civile
Compagnies et courtiers en assurances : vie, auto ...
LUXEMBOURG
Pourquoi souscrire une assurance ?
Le contrat d'assurance s'effectue entre une société d'assurance et une personne physique ou morale. Ce contrat prévoit que l'assureur paie une indemnité dans le cas de la survenance d'un événement garanti dans le document signé.
On distingue différents types d'assurances pour les personnes : les assurances collectives et les assurances...
Site :
belgique-assurances.be
Comment demander un logement étudiant ? | service-public.fr
Accueil particuliers > Logement > Location immobilière : candidat locataire >Comment demander un logement étudiant ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comment demander un logement étudiant ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / assurance logement etudiant / devis d assurance habitation / devis d assurance
Courtiers en assurances à Charleroi : assurances vie, auto ...
Plus d'informations sur le site
HUPE - Fleurus
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Tel : 071 / 81 17 47
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BUREAU BRONCHAIN - Charleroi
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Castors Rhône-Alpes - Assurance
Vous êtes ici : Home Services "Castors"Assurance
Les assurances proposées par l'association:
1- L'assurance dommages aux biens : (proposée très bientôt)
Cette assurance intervient pendant la phase chantier et en complément de l'assurance multi garantie que nous proposons déjà.
2- L'Assurance Multigarantie du Castor, MMA : (RC-PJ contrat 119 118 750) quèsaco?
Ce contrat négocié auprès...
Site :
http://www.castorsrhonealpes.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d accident / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrats d assurance auto / compagnie d'assurance auto et habitation
Sites de parapente au Maroc – PARAGLANDING
Il est indispensable pour voler au Maroc d'avoir l'autorisation de la DAC marocaine.
« Les activités de parapente et de deltaplane sont assujetties à une autorisation préalable de la Direction du Transport Aérien conformément aux dispositions de l'Instruction Technique N°1535 DAC/DEA/SSA en date du 14 juin 2010 du Ministère de l'Equipement et du Transport, relative à l'organisation des...
Site :
http://www.michel-lacroix.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile mariage / assurance responsabilite civile familiale
Accident du travail - Définition
ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
Définition de Accident du travail
L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou reconnues par l'employeur et par l' organisme social qui prend en charge la réparation , les circonstance...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Prévoyance directe - Vente directe des assurances familiales
par prevoyance
Les 1001 fonctions de notre revêtement cutané fascinent les chercheurs. Leurs travaux sur les maladies et le vieillissement sont étroitement...
Lire la suite
A propos
Prévoyance Directe des familles est une société de courtage en Assurances, spécialiste des garanties familiales depuis...
Site :
http://www.prevoyance-directe.fr
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile familiale / assurance maladie en direct / tarif assurance responsabilite civile
Capital | assurances habitation
Comparer
L'assurance multirisques habitation permet de protéger l'ensemble de son patrimoine familial contre les dommages affectant son domicile. Elle est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires même si elle est vivement recommandée. Ainsi, en cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux,...), l'assuré peut être indemnisé par son assurance.
Mais le principal avantage de l'assurance multirisques habitation reste le fait que la personne qui souscrit le contrat n'est pas la seule protégée. De...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile familiale
Capital | assurances habitation
Comparer
L'assurance multirisques habitation permet de protéger l'ensemble de son patrimoine familial contre les dommages affectant son domicile. Elle est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires même si elle est vivement recommandée. Ainsi, en cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux,...), l'assuré peut être indemnisé par son assurance.
Mais le principal avantage de l'assurance multirisques habitation reste le fait que la personne qui souscrit le contrat n'est pas la seule protégée. De...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile familiale
Capital | assurances habitation
Comparer
L'assurance multirisques habitation permet de protéger l'ensemble de son patrimoine familial contre les dommages affectant son domicile. Elle est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires même si elle est vivement recommandée. Ainsi, en cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux,...), l'assuré peut être indemnisé par son assurance.
Mais le principal avantage de l'assurance multirisques habitation reste le fait que la personne qui souscrit le contrat n'est pas la seule protégée. De...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile familiale
Rapport de stage Wafa assurance - fr.slideshare.net
Rapport de stage Wafa assurance
1. Rapport de Stage de Fin d'Etudes ESTM Sommaire...........................................................................................01 Dédicaces...........................................................................................02 Remerciements....................................................................................03 ...
Site :
fr.slideshare.net
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Assurances des professions libérales - Kelassur
Vous êtes ici : Accueil Assurance pro Actualite Assurances des professions libérales
Assurances des professions libérales
Si vous avez choisi d'exercer en profession libérale, vous devez vous protéger contre tout dommage éventuel, tout autant qu'une entreprise lambda. Un travailleur libéral devra lui-même choisir les assurances adaptées à son activité. Si certaines sont vivement...
Site :
http://www.kelassur.com
Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales / assurance complementaire sante profession liberale / caisse assurance maladie profession liberale / assurance responsabilite civile profession liberale
Assurance des accidents de la vie - ca-loirehauteloire.fr
marché professions-de-sante
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes et/ou obligatoires ne couvrent pas ces risques. C'est pourquoi le Crédit Agricole propose le contrat d'assurance des Accidents de la Vie : une garantie individuelle ou familiale indispensable pour faire face aux accidents de la vie privée.
*...
Site :
ca-loirehauteloire.fr
Toutes nos offres Courtage assurance Marseille - Eurosud ...
BBB pour Groupama
EUROSUD SWATON ASSURANCES, partenaire de GROUPAMA sur l'ensemble des risques liés à l'entreprise et aux particuliers vous informe que...l'agence de notation Fitch vient de relever la note du groupe, de GROUPAMA SA et de ses filiales, de 'BBB-' à 'BBB'. Elle annonce également une perspective 'positiv [...]
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Assurance vie et immobilier
EUROSUD SWATON, courtier en...
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La responsabilité civile des parents séparés - Paroles de juge
La responsabilité civile des parents séparés
Par Michel Huyette
Les parents (au sens juridique et non biologique du terme, c'est à dire quand un lien de filiation est juridiquement établi) sont civilement responsables en cas de dommage causé par leur enfant mineur non émancipé. Cela signifie, en clair, que celui qui subit le dommage causé par cet enfant peut demander réparation aux...
Site :
http://www.huyette.net
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contrats_particuliers:iard:assurance_des_terrains_bois_et ...
La France compte plus de 161 000 km2 en forêts et bois, soit environ 30% du territoire auxquels il faut ajouter environ 2 000 km2 de bosquets (de 5 à 50 ares), qui n'entrent pas dans la définition d'une forêt.
Environ 2/3 de cette surface appartient à des propriétaires privés pour l'exploitation forestière ou bien l'agrément.
Pour le propriétaire d'un bois, d'une forêt ou d'un lopin de...
Site :
http://www.buzzassurance.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile familiale / assurance de la responsabilite civile
assurance moto verte > moto verte assurance > adresse ...
Assurance moto moins cher.
Comparateur assurance automobile et scooter apres résiliation pour impayé de cotisation d'assurances' Assurance automobile pour conducteur ayant du malus Assurance automobile après suspension de permis pour perte de point ou condamnation pour alcool ou stupéfiant Assurance habitation après avoir été résilié pour non paiement par son précédent assureur...
Site :
http://kenny-festival.fr
Choisir une assurance pour son chien - Happy Best Friends
De plus en plus de propriétaires de chiens décident de prendre une assurance santé pour leur animal. En Suède 80% des animaux de compagnie sont couverts par une assurance santé !
Le principe est le même que pour vous : en cas de soucis, les frais médicaux sont remboursés.
Des maladies fréquentes
Votre chien n'est pas à l'abri des accidents et maladies !
Les maladies de chiens les plus fréquentes recensées par les vétérinaires comptent l'otite, les allergies, les infections de peau, les problèmes urinaires et le cancer ... D'ailleurs, nos amis à 4 pattes ont 34 fois plus de risque que nous de...
Site :
http://happybestfriends.be
Thèmes liés : maladie assurance chien / chien assurance sante / assurance responsabilite civile pour chien / assurance sante animal / assurance remboursement frais sante
Courtiers en assurances à Woluwe-Saint-Pierre et Woluwe-Saint ...
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Profitez de la fiabilité et de l'expérience de ces courtiers spécialisés situés à Woluwe et demandez-leur conseil afin de...
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https://www.woluwe-services.be
Thèmes liés : courtier d'assurance auto bruxelles / courtier d'assurance bruxelles / courtier d assurance vie / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto
Foire aux questions | APAS-BTP
Vous devez annoncer votre annulation uniquement par lettre recommandée A.R. à l'agence de Paris APAS-BTP : 91, avenue de Choisy, 75013 Paris (La date de prise en compte de l'annulation correspond à la date de réception à l'agence de votre LRAR).
Les annulations par courrier électronique ne seront pas prises en compte.
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apas.asso.fr
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / l'assurance maladie en france / consulter mon dossier d assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante
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matmut.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance d appartement / assurance habitation appartement / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile
Matmut - Assurance Habitation : Maison ou Appartement
UNE ASSURANCE HABITATION ADAPTéE �? VOS BESOINS ET �? VOTRE BUDGET
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Pour les appartements en Résidence Principale (maximum 3 pièces principales et 80 M²) et du mobilier dans la limite de 10 000 EUR.
Votre responsabilité civile vie privéeGarantie qui permet de couvrir tous les dommages que vous, votre...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance d appartement / assurance habitation appartement / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile