Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile association
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Scooter - Assurance 2 roues - AXA
L'assurance scooter vous intéresse ?
Mentions légales
- L'assurance scooter d'AXA est conforme au code des assurances .
- Garanties et services: dans la limite des termes et conditions du contrat d'assurance. Se reporter au contrat d'assurance pour une lecture détaillée des garanties. Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n'a pas pour objet de répondre à l'obligation...
Date: 2017-01-13 19:58:43
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / contrat d assurance moto / contrat d assurance maladie / assurance auto en cas d accident
L'assurance dommage-ouvrage est-elle obligatoire
Vous souhaitez faire construire une maison individuelle : vous êtes alors tenu de souscrire une assurance dommage-ouvrage. Celle-ci vous garantit contre les malfaçons importantes qui compromettraient la solidité de l'immeuble ou les défauts de ses équipements le rendant impropre à sa destination. Mais voilà, de la théorie à la pratique, il y a un énorme pas : très peu d'assureurs la...
Site :
reassurez-moi.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart [Thelius]
Mardi 00.00.00
1. Les dépenses qu'une victime directe ou indirecte effectue, volontairement ou non, à la suite de la réalisation du dommage, a donné lieu à des discussions particulièrement obscures, mieux connues sous le nom de « interruption du lien de causalité ». La doctrine a échafaudé diverses théories pour expliquer les mécanismes complexes de la...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture pas cher / droit a l assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / comparateur d'assurance accident de la vie / cours sur l assurance maladie
Comment compléter le formulaire de demande d ...
20% des Wallons ne payent pas la taxe de circulation
Comment compléter le formulaire de demande d'immatriculation?
Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le répertoire des véhicules tenu par la DIV. Ce dernier constitue une base de données qui respecte...
Site :
http://www.carguide.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis gratuit d assurance / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / devis d assurance automobile
Avis de Jacques sur l'assurance auto MAIF
Assurance Auto - Avis assurance auto
La MAIF est née en 1934 en tant qu'assureur des instituteurs et notamment spécialisé pour l'automobile et pour ce, elle a pris l'appellation MAAIF (Mutuelle Assurance Automobile des Instituteurs de France). Après, elle a élargi son domaine d'activité pour cibler aussi l'assurance habitation, personnellement je trouve les deux types d'assurance bons par...
Date: 2018-02-14 20:49:59
Site :
guideassurances.com
Le groupe - MACSF
Informations financières
Assureur mutualiste, la MACSF est administrée par des professionnels de santé. Leader sur son marché avec la confiance de plus de 950 000 sociétaires, la MACSF est restée fidèle à ses valeurs mutualistes qui font sa force et sa différence. Sans actionnaire ni capital à rémunérer, la MACSF travaille sur le long terme. Ses produits et services répondent aux...
Site :
macsf.fr
Extrait de la REVUE OFFICIELLE - Canine de Lorraine
INFORMATIONS CHIENS DANGEREUX
Les dispositions légales (loi du 6 janvier 1999 - arrêté ministériel du 27 avril 1999) doivent être respectées et appliquées par les Collectivités territoriales et les forces de l'ordre. Pour répondre à leurs questions et les aider, voici le dossier diffusé par la S.C.C. et disponible pour toutes les associations affiliées questionnées sur...
Date: 2016-08-11 12:16:05
Site :
http://www.caninelorraine.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile animal
Les différents types d'assurances - pro.empruntis.com
Accueil > Assurance Professionnelle > Guide de l'assurance professionnelle
Les différents types d'assurances
On distingue trois types d'assurances à destination des clients professionnels : les assurances de personnes (elles-mêmes divisées en assurances individuelles et assurances collectives), les assurances de biens et les assurances d'activité..
Les assurances de personnes
Les assurances...
Site :
http://pro.empruntis.com
CHATEL ASSURANCES | Cabinet de courtage en Assurances et ...
Les 4 points forts de notre offre
Proximité
Un courtier plus proche de ses clients est à l'écoute de leurs besoins et sait y répondre.
Disponibilité
Notre cabinet est ouvert 5j/7 de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h00, ainsi que le samedi matin et en dehors de ces horaires sur rendez-vous.
Assurabilité
Nous avons une large gamme de garanties et de compagnies, adaptées à chaque risque,...
Site :
chatel-assurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance en france / devis d assurance en ligne / devis d assurance
La Neuvilloise - Le Comité a pour objet d'organiser des ...
Téléchargement du Règlement de l'évènement: (CI-DESSOUS)
REGLEMENET
« Octobre Rose La Neuville » est une manifestation caritative organisée par l'Association La Neuvilloise en partenariat avec les Communes de La Neuville sur Ressons et Ricquebourg pour sensibiliser la population au dépistage précoce du cancer du sein.
Cette épreuve, qui prend la forme d'un Trail ou d'une...
Site :
http://laneuvilloise.over-blog.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / tarif assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
La responsabilité civile et pénale des dirigeants de l ...
2. La responsabilité pénale des dirigeants
d'une association
Page actualisée en octobre 2010
La réforme du Code pénal de 1994 a permis d'introduire le principe de cumul des responsabilités de l'association et des personnes physiques ayant concouru à la réalisation de l'infraction.
La responsabilité civile...
Date: 2017-06-25 15:43:28
Site :
http://www.actes6.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / assurance responsabilite civile mariage / assurance responsabilite civile familiale / cours sur l assurance maladie
Oncfs - Les responsabilités de l’organisateur de chasse
Les responsabilités de l'organisateur de chasse
Comme pour toute activité, la responsabilité des uns et des autres est de plus en plus recherchée lorsque des incidents arrivent durant une journée de chasse alors même que l'on pensait « avoir tout prévu ».
Si celle de l'organisateur de chasse est indubitablement recherchée en cas d'accident majeur, il importe également de...
Date: 2017-09-15 04:28:47
Site :
http://www.oncfs.gouv.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile association / devis d assurance en ligne / devis d assurance
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
8
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-01-14 03:21:31
Site :
conso.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance maladie voyage a l etranger / lettre de resiliation de contrat d assurance voiture / resiliation contrat d assurance voiture / resiliation de contrat d assurance maladie
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
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Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
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Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-10-29 03:08:12
Site :
conso.net
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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2018-01-17 10:02:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
Trampoline Park
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Conditions Générales de Vente NY'S JUMP
SAS NY'S JUMP
SAS au capital de 13 318 euros
Siège social situé au 49 rue Pierre Baour 33300 Bordeaux,
n° Siren 802134783 au Rcs Bordeaux
Téléphone : 05 56 51 08 41
N°TVA FR 37 802134783
Adresse mail de contact : contact@trampolinepark.fr
SAS NY'S JUMP est spécialisée...
Site :
http://www.trampolinepark.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / contrat d assurance responsabilite civile / consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance Auto : Jeunes conducteurs.
Assurance Auto : Jeunes conducteurs.
Assurance Auto : Jeunes conducteurs.
Selon L'association de prévention routière, un jeune conducteur a quatre fois plus de chance d'être tué sur la route qu'un conducteur expérimenté. C'est pour cette raison que certains organismes d'assurance ne propose pas d'assurance aux jeunes conducteurs en permis probatoire ou encore qu'ils en proposent de bien...
Site :
https://codedelaroute.io
Site Internet du moto club de Dole (motocross, quad, trial ...
Assemblée Générale du 14 février 2016
Chapitre 1 : Vie du Moto Club
Article 1 : Adhésion au Club
a)Nouveau Membre :
L'acceptation est prononcée par le Comité Directeur pour une année.
Le demandeur est considéré comme « nouveau membre » pendant trois ans sans interruption.
Il n'est admis à voter qu'après 6 mois d'ancienneté.
Renouvellement :
Doit être fait avant le 1er mars :...
Site :
http://um-doloise.over-blog.com
Thèmes liés : assurance obligatoire club moto / assurance responsabilite civile animal / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile association
Présentation de la réforme de l’Assurance maladie de 2004
Conclusion
La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie s'est inscrite dans un contexte financier extrêmement dégradé. Le déficit du compte de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) s'élevait à 11,9 milliards d'euros fin 2004, soit environ 10% des dépenses de la branche. La CNAMTS n'a jamais connu de situation d'équilibre au cours des...
Date: 2017-01-14 01:00:32
Site :
http://www.securite-sociale.fr
Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / l'assurance maladie en france / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d'assurance maladie 22 / l'assurance maladie
Présentation de la réforme de l’Assurance maladie de 2004
Conclusion
La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie s'est inscrite dans un contexte financier extrêmement dégradé. Le déficit du compte de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) s'élevait à 11,9 milliards d'euros fin 2004, soit environ 10% des dépenses de la branche. La CNAMTS n'a jamais connu de situation d'équilibre au cours des...
Date: 2018-03-06 22:19:29
Site :
http://securite-sociale.fr
fiche - GSR - Guide Social Romand
Recours
Généralités
Les assurances privées sont organisées par des sociétés (anonymes, coopératives, associations, fondations) pour offrir des prestations en argent aux personnes qui veulent se protéger de certains risques et paient pour cela des primes.
Les assurances privées sont soumises à la surveillance de la Confédération. Elles ont formé entre elles des cartels pour limiter...
Site :
guidesocial.ch
Son camping-car se fait emboutir, l’assurance le radie ...
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wikioticsIan Flickr
Bernard X., cadre retraité, 65 ans, est un bon conducteur. D'ailleurs, pour le récompenser, la Macif, qui assure sa voiture, diminue depuis des années de 50% le montant de sa prime (coefficient 0,5) . En 2016, il décide de voyager, avec sa compagne, Liliane. Il achète un camping-car Integral Rapido , pour un prix de 67 000 euros. Ses ennuis commencent.
.
Le 25 mai...
Assurance auto et habitation - Montréal
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Vous pourriez...
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Thèmes liés : compagnie d'assurance auto et habitation / soumission d assurance auto / assurance auto habitation / liste compagnie d assurance auto / compagnie d assurance auto
Conseiller financier libéral indépendant, pourquoi ...
Un conseiller financier libéral indépendant : Large offre de produits et de supports UC SCPI OPCI, accessibilité, garantie, sécurité, personnalisation des services, coût...
75% des épargnants avouent accorder une confiance limitée à leur banquier pour leurs placements.
La confiance dans le conseil amène de plus en plus d'épargnants à faire appel à un conseiller financier indépendant...
Site :
https://meilleurs-placements-financiers.bzh
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance vie / federation des courtier d assurance / courtier d'assurance / courtier d assurance entreprise
Assurance santé expatrié USA - international-sante.com
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Assurance santé expatrié aux Etats-Unis
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Sécurité Sociale et Obamacare
Le système de santé US pour les expatriés
Les autres assurances expatriés aux USA
Un choix complexe mais obligatoire
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Pour rappeler le contexte, nous...
Site :
international-sante.com
VOYAGES MOTO | Twintour
Des circuits moto conçus pour vous
Twintour, l'agence de voyage des motards depuis 2001.
Quelques précisions quant à notre agence.
Créée en 2001, l'agence Twintour est née de la passion de la moto et du voyage.
Nous effectuons nous-mêmes les reconnaissances des voyages et des raids que nous proposons, assurant ainsi la faisabilité pour tous, et la sécurité.
Nous avons tout repéré pour...
Site :
http://www.voyage-moto.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile generale / assurance de la responsabilite civile
Auto, habitation : le scandale des radiés des assurances ...
Accrochage, dégât des eaux... Plusieurs petits sinistres suffisent à être mis dehors par l'assureur. Même lorsque l'assuré est la victime. Injuste !
iStock
C'est la double peine : après quelques sinistres sans gravité, une lettre de résiliation arrive. Un accrochage, deux bris de glace, et vous voilà remercié par l'assureur auto. En habitation, même chose : deux petits dégâts des...
Site :
60millions-mag.com
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 25 octobre 2017"
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de fixer les obligations respectives de la société Belambra Clubs et du client dans leurs relations contractuelles relatives à la vente de Séjours Individuels (ci-après "le(s)...
Site :
http://www.belambra.fr
Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...
Préambule
Le site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...
Site :
http://www.pedestria.net
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Histoire de MAPA : Mutuelle d'Assurance des Professions ...
Notre histoire
La MAPA : une jeune mutuelle d'assurance centenaire.
La MAPA est la Mutuelle d'Assurance des Professions Alimentaires. Fière des nombreuses années passées aux côtés des professionnels de l'artisanat et du commerce, elle est aujourd'hui résolument tournée vers l'avenir.
Dans une démarche humaine et professionnelle, elle tire les enseignements du passé pour mieux préparer,...
Responsabilité des acteurs de la chasse - Le Clos du Poste
Rôle de l'organisateur de chasse
La sécurité constitue l'une des préoccupations majeures de l'ensemble des acteurs cynégétiques et chaque accident de chasse entraîne de nombreuses conséquences sur le plan juridique.
L'organisateur de chasse attribue à chacun de ses délégués (chefs de ligne ou de secteur) un rôle précis.
Au début des années 70, à la faveur de la mise en oeuvre...
Site :
http://www.leclosduposte.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile association
Assurance Auto de la Caisse d’Epargne - Particuliers ...
En savoir +
* Offre valable pour toute souscription du 01/09/2017 au 31/10/2017. 1 mois offert (lissé sur 12 mois) sur le montant annuel de la prime pour toute souscription d'un contrat Assurance AUTO en formule Tous Risques, valable sur un contrat définitif la première année de cotisation.
** Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux conditions générales et conditions...
Assurance Cannes centre - Lucien & Pascale ROBLIN | Allianz
Les actualités de l'agence Cannes Centre
Allianz Actif Pro : pour les prestataires de services
Un seul contrat de protection de votre entreprise : couverture de vos locaux et de vos matières professionnelles, responsabilités civiles professionnelles adaptées à l'activité, assistances et protection juridique en cas de litiges professionnelle...
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Locataire ou propriétaire ? Appartement ou maison ? Choisissez selon votre profil et votre logement les garanties dont vous avez besoin.
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Allianz Safe Home
Service d'assistance...
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https://agence.allianz.fr
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Calculez le coût de revient d'un véhicule - toutcalculer.com
Puissance, couple et vitesse angulaire
Calculez le coût de revient d'un véhicule
Quelle que soit le type de véhicule, calculez son coût réel. Le budget automobile fait partie des postes de dépenses non négligeables pour les familles comme pour les entreprises. Bien souvent, de nombreuses personnes ne prennent en compte que la consommation de carburant. Pourtant, force est de constater...
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http://www.toutcalculer.com
Thèmes liés : prix d'assurance voiture / prix d assurance voiture / assurance voiture d occasion / assurance auto vehicule non roulant / assurance en cas d accident de voiture
Assurance La roche sur yon - THOMAS & HAMEL | Allianz
Les actualités de l'agence La Roche Sur Yon
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Service...
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analyse de votre demande et émission d'une lettre d'intérêt sous 72h maximum
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ETAPE 2
Constitution du dossier
recueil des éléments juridiques, techniques et financiers nécessaires à la présentation de votre...
N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
I.- LE MONDE ASSOCIATIF : CRISE OU MUTATION ? 15
A. UN RÔLE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL LARGEMENT SOUS-ESTIMÉ PAR LES POUVOIRS PUBLICS 15
1. Une extraordinaire extension des domaines d'intervention, doublée d'une extrême hétérogénéité des structures : la galaxie associative 15
a) Une incroyable vitalité marquée par la création de près de 63 000 associations par an 15
b) La...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / mutuelle du ministere de l interieur / mutuelle d'assurance solidaire
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / l'assurance maladie obligatoire / reunion mutuelles d'assurances regionales / mutuelle d'assurance
Chiens dangereux : prévenir les accidents - MAIF
production des certificats de vaccination et d'une assurance-responsabilité civile
obligation de muselière et de laisse pendant les phases de circulation
Entre huit et douze mois, le chien doit être soumis à évaluation comportementale chez un vétérinaire (article L. 211-13-1) .
Certaines personnes ne peuvent détenir ce type de chiens :
les personnes de moins de dix-huit ans
les majeurs...
Site :
https://www.maif.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / contrat assurance responsabilite civile
Quels sont les formules d’assurance auto Maif
La franchise peut aussi parfois dépendre du conducteur lorsque la voiture est prêtée alors que le contrat d'assurance ne prévoit pas cette possibilité. Le concept de franchise spéciale semble alors sanctionner le non-respect des termes du contrat.
Formule différence Maif: bris de glace
Dans un contrat d'assurance automobile la garantie en cas de bris couvre les dommages causés à...
Date: 2019-04-06 06:19:38
Site :
guideassurances.com
SMAB - Société d'assurance mutuelle à Dijon
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Nos valeurs
La SMAB (Société Mutuelle d'Assurance de Bourgogne) est une Mutuelle régionale indépendante dont le siège est basé à Dijon, et qui a la particularité d'appartenir à ses assurés.
Depuis plus d'une centaine d'années nous privilégions la qualité de la relation humaine et le principe de mutualité.
Afin de toujours proposer un service de qualité, et un confort optimal à nos sociétaires, nous avons pris la décision de nous engager à :
Traiter...
Site :
http://assursmab.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / mutuelle regionale d assurance / mutuelle d'assurance
Agence de voyages - Fiches conseils - cession-commerce.com
L'agence de voyages est une société commerciale dirigée par une personne physique ou morale qui propose des prestations touristiques variées : voyages, séjours individuels ou collectifs, titres de transport (billets de bus, train ou avion), réservations d'hébergement.
Contexte actuel
Bien que les loisirs n'aient jamais occupé une place aussi importante dans une société qui, en...
Site :
https://www.cession-commerce.com
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / societe d assurance mutuelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Garantie financière entreprise de Travail temporaire
Garantie ETT + AFFACTURAGE + ASS CREDIT + SANTE COLLECTIVE
Frais de gestion offerts: 400 EUR/an
analyse, conseil, montage du dossier présentation & négociations avec nos partenaires remise des offres en GARANTIE FINANCIERE frais de courtage en sus (1 200 EUR HT) frais de gestion: OFFERTS contrat RC Professionnelle contrat en Santé Collective (Mutuelle & Prévoyance) contrat en Multirisques...
Site :
https://www.garantie-financiere-entreprise-de-tra ...
Cinq trucs pour une assurance habitation au meilleur prix ...
Mon colocataire est-il couvert par mon assurance habitation?
Cinq trucs pour une assurance habitation au meilleur prix possible
On connaît l'importance d'assurer ses biens et sa responsabilité civile, mais comment ne pas payer trop cher? Voici cinq trucs pour y arriver.
1- Choisir une protection de base
En matière d'assurance habitation pour locataire, on a généralement le choix entre...
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https://tesaffaires.com
Thèmes liés : assurance appartement au meilleur prix / prix assurance responsabilite civile / assurance habitation etudiant / assurance habitation appartement / assurance d appartement
Tarifs - Institut Serviam
Tarifs Michael Gout 2017-04-01T16:35:57+00:00
Une redevance mensuelle
La redevance mensuelle comprend l'occupation de la chambre, les repas et l'utilisation des parties communes du foyer. Elle se règle par virement automatique le 1er du mois.
Tout manquement au règlement de cette redevance pourra entraîner le renvoi de l'étudiante.
Le Conseil d'Administration de l'INSTITUT SERVIAM...
Site :
http://www.foyer-catho-serviam.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / droit a l assurance maladie / carte d assurance maladie / definition de l assurance maladie / assurance logement responsabilite civile
Conditions de vente Cap'Vacances - Village Vacances Cap ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 07-06-2017
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
Site :
http://www.capvacances.fr
UNAF - Curateur ou tuteur familial - Suivez le guide
1.Quelles sont les alternatives aux mesures de curatelle et tutelle ?
LA PROCURATION
La procuration est un outil simple qui permet d'agir efficacement pour le compte d'une autre personne.
Néanmoins, elle a ses limites. Elle nécessite un consentement éclairé pour être donnée. Pour bien fonctionner, elle suppose une bonne entente familiale et un patrimoine simple à gérer.
LES RÉGIMES...
Date: 2018-06-23 00:31:31
Site :
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / assurance responsabilite civile vie privee / assurance maladie securite sociale / caisse de retraite et d assurance maladie
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Présentation des Fédérations
1.Quelles sont les alternatives aux mesures de curatelle et tutelle ?
LA PROCURATION
La procuration est un outil simple qui permet d'agir efficacement pour le compte d'une autre personne.
Néanmoins, elle a ses limites. Elle nécessite un consentement éclairé pour être donnée. Pour bien fonctionner, elle suppose une bonne entente familiale et un patrimoine...
Date: 2017-09-25 16:24:15
Site :
unaf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / assurance responsabilite civile vie privee / assurance maladie securite sociale / caisse de retraite et d assurance maladie
Amavie - Amavie Solutions Assurances Professionnelles
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Dédiées aux membres d'amavie, il est indispensable de devenir adhérent de l' association AMAVIE pour de nos offres en responsabilité civile professionnelle et en protection juridique .
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Site :
http://amavie.org
Thèmes liés : sante prevoyance offre nouveaux retraite / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance sante retraite / assurance sante prevoyance / prevoyance sante retraite
Assurance auto : 9 conseils pour éviter de payer trop cher ...
Assurance auto : 9 conseils pour éviter de payer trop cher
22 mai 2015
Au Québec, l'assurance automobile est obligatoire! Et il vaut mieux payer moins cher que de ne pas en avoir du tout. Sinon, la contravention pourrait être salée, tout comme le montant des dommages causés par vous ou les autres si vous avez un accident. Alors, gardez votre attestation d'assurance bien à l'abri dans votre...
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http://www.leprixdugros.com