Entreprise individuelle, EIRL, EURL, SARL à gérance ...

1 - Application du régime des travailleurs non salariés

Le responsable d'une entreprise individuelle et d'une EIRL relève du régime des travailleurs non salariés. À ce titre, il est inscrit auprès de caisses spécifiques. Il en est de même du gérant d'une EURL et du gérant d'une SARL qui possède seul ou avec l'ensemble des autres gérants, s'il y en a plusieurs, plus de 50 % du...

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Date: 2017-09-14 22:40:04
Site : business.lesechos.fr

CSG Macron : retraites, fonctionnaires… augmentation en 2018

- Qui est gagnant, qui est perdant ? Simulations de calculs pour les salariés

Augmentation du taux de la CSG au programme de Macron

Emmanuel Macron a été élu président de la République le 7 mai 2017 avec 66,10% des suffrages exprimés au second tour de l'élection présidentielle. Son  programme présidentiel  prévoit un relèvement de 1,7 point du taux de CSG (contribution sociale...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Mutuelle savoyarde - Les meilleures mutuelles de Savoie ...

 

 

Si vous habitez la Savoie, la haute Savoie ou la région savoyarde, Chambéry, Aix les bains, Albertville, Annecy, Thonon les bains, Annemasse, profitez des garanties offertes par les meilleures mutuelles de votre région.

Ces mutuelles proposent non seulement des tarifs parmi les moins chers du marché de l'assurance santé mais encore un grand nombre de services parmi...

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Date: 2017-01-10 16:22:52
Site : http://www.allomutuelle.com

Thèmes liés : assurance complementaire sante mutuelle / mutuelle sante direct assurance / direct assurance mutuelle complementaire / complementaire sante mutuelle devis ligne / contrat d assurance complementaire sante

Garantir le droit à la santé et l’accès de tous à des ...

Accueil du site > Santé > Garantir le droit à la santé et l'accès de tous à des soins de qualité

Garantir le droit à la santé et l'accès de tous à des soins de qualité

La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme adoptée par l'Assemblée Générale des Nations Unies le 10 décembre 1948 reconnaît dans son article 25 un droit à la santé et à la protection sociale : « Toute...

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Date: 2017-01-13 23:49:33
Site : http://www.ldh-paris-14-6.org

Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance maladie solidaire / contrat d assurance sante / droit a l assurance maladie

Assurance Auto Entrepreneur, devis d'assurance professionnelle

Pourquoi est-il important de souscrire une assurance auto-entrepreneur ?

C'est la première question que vous devez-vous poser, en tant que chef d'entreprise vous devez être pragmatique, si la majorité des professionnels souscrivent une assurance responsabilité civile professionnelle , c'est pour une bonne raison. Un sinistre et les frais qui peuvent en découler, sans une bonne assurance,...

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Site : assurance-autoentrepreneur.net

Maroc: Déblocage partiel de l'AMO pour les professions ...

Le projet de loi 98-15 relatif à l'Assurance maladie obligatoire (AMO) pour les travailleurs indépendants et les non-salariés exerçant une profession libérale a enfin été adopté par la commission des secteurs relevant de la Chambre des représentants, mais rien n'est encore joué. En effet, plusieurs questions techniques le concernant restent à clarifier ou à revoir.

« Nous avons...

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Date: 2017-09-25 18:00:00
Site : http://fr.allafrica.com

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / regime d'assurance maladie des professions liberales / assurance maladie travailleur non salarie / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / assurance maladie des travailleur independant

ameli.fr - Vous êtes étudiant

- Régime général des salariés ou assimilés

(fonctionnaire, artiste auteur, praticien ou auxiliaire médical conventionné sauf option profession libérale)

- Régime agricole

Sécurité sociale étudiante

Sans cotisation étudiante

Sécurité sociale étudiante

Avec cotisation étudiante

Sécurité sociale étudiante

Avec cotisation étudiante

Régime des artisans, commerçants, industriels,...

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Site : ameli.fr

Thèmes liés : caisse d'assurance maladie etudiant lmde / mutuelle etudiante obligatoire lmde / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / lmde mutuelle etudiant

Offres de financement et Crédit - IKEA

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Date: 2017-09-05 11:38:35
Site : http://www.ikea.com

Thèmes liés : consulter mon dossier d assurance maladie / taux d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / cours sur l assurance maladie / carte d assurance maladie

IS - bofip.impots.gouv.fr

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2013-04-19T10:25:29.000+02:00

IS - Régimes sectoriels - Régime fiscal des mutuelles et de leurs unions régies par les livres I et III du code de la mutualité

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Les activités des mutuelles, définies à l' article L111-1 du code de la mutualité , et de leurs unions, définies à l' article L111-2 du code de la mutualité , sont régies par les livres I...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / lea mutuelle / mutuelle professionnelle de l'automobile / societe mutuelle d assurance generale

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Site : assurance-autoentrepreneur.net

Contrat prévoyance Madelin profession libérale, Assurance ...

Incapacité temporaire totale de travail (ITT) suite à une maladie, un accident ou une agression

Indemnité mensuelle de revenu

Versement d'une indemnité mensuelle de revenu au plus tard jusqu'au 36e mois d'arrêt de travail.

Indemnité mensuelle frais professionnels

Versement d'une indemnité mensuelle pour couvrir vos frais professionnels pendant 12 mois maximum.

Invalidité...

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Site : macsf.fr

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d assurance definition

Invalidité et retraite : dispositifs pour personnes ...

Durée requise pour le taux plein, moins  40 trimestres

Durée requise pour le taux plein, moins  60 trimestres

56 ans

Durée requise pour le taux plein, moins  50 trimestres

Durée requise pour le taux plein, moins  70 trimestres

57 ans

Durée requise pour le taux plein, moins  60 trimestres

Durée requise pour le taux plein, moins  80 trimestres

58 ans

Durée requise pour le taux plein,...

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Site : la-retraite-en-clair.fr

Projet de loi portant réforme des retraites : réforme des ...

II - La position de votre commission

La confirmation du choix de la répartition aujourd'hui repose sur des fondements identiques même si les conditions ont changé.

La sélection des termes « Nation », « pacte social » et « générations » participe du caractère solennel de l'engagement.

D'un point de vue technique, l'avantage conféré par la répartition sur la capitalisation...

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Date: 2011-12-22 16:02:52
Site : senat.fr

Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie rapport 2012 / simulation contrat d'assurance vie

Protection sociale du dirigeant : comparatif régime TNS et ...

Vous êtes ici: / Création d'entreprise / L'entrepreneur - Le dirigeant / Le statut des dirigeants d'entreprise / Protection sociale du dirigeant : comparatif régime TNS et régime salarié

Protection sociale du dirigeant : comparatif régime TNS et régime salarié

Ecrit par Thomas Lailler 51 commentaires

Le protection sociale de l'entrepreneur est une question centrale de la création...

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Site : leblogdudirigeant.com

Mutuelle Santé Prévoyance - Le blog Assurance

Mieux comprendre l'assurance santé des travailleurs frontaliers

Posted on 13 janvier, 2017 in Santé

Le travailleur frontalier se définit comme une personne qui exerce une activité salariée ou non à l'étranger, dans un pays ayant une frontière commune avec celui-ci. Il s'y rend tous les jours ou au moins une fois par semaine et doit habiter à moins de 30 kilomètres de la frontière. Le...

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Site : http://www.mutuelle-sante-prevoyance.fr

Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / assurance maladie travailleur non salarie / assurance maladie voyage a l etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / assurance complementaire sante mutuelle

Bienvenue sur le site de Emoa Mutuelle du Var | mutuelle ...

Bienvenue sur le site de Emoa Mutuelle du Var

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Bienvenue sur le site de Mutuelle du Var Emoa. Trouvez vos solutions de complémentaires santé, assurance auto et habitation pour particuliers et professionnels.

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Mutuelle du Var Emoa. Devis santé en ligne. De toute la famille! Votre assurance santé animale. Assurance auto et habitation. Plus vous cumulez,. Plus vous y...

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Site : https://www.pageinsider.org

Le contrat d'assurance complémentaire santé | Fédération ...

Le contrat d'assurance complémentaire santé

Le contrat d'assurance complémentaire santé

23/01/2019

Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance complémentaire santé. Ces contrats permettent de couvrir tout ou partie des frais de soins laissés à la charge de l'assuré après intervention de la sécurité...

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Site : ffa-assurance.fr

Assurance Santé : Devis Gratuit en Quelques Clics

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Combien avez-vous d'enfants ?*

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Profession*

Régime social*

Qu'est-ce qu'une complémentaire santé ?

Une complémentaire santé ou plus communément dit une...

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Site : http://www.d-assurancesante.com

Santé : Enfin, l’AMO pour les travailleurs indépendants ...

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La Chambre des représentants a approuvé, à l'unanimité, le projet de loi 98-15 relatif à l'Assurance maladie obligatoire (AMO) pour les travailleurs indépendants et les non-salariés exerçant une profession libérale.

Ce projet de loi s'inscrit dans le cadre...

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Site : https://www.lereporter.ma

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / assurance maladie travailleur non salarie / l'assurance maladie obligatoire / assurance maladie des travailleur independant / caisse nationale de l assurance maladie

Avocat des professionnels de santé libéraux - Maître ...

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Avocat des professionnels de santé libéraux

Dans le cadre de sa collaboration libérale au sein d'un cabinet d'avocats dont l'activité principale est la défense des professionnels de santé, Matthieu Seingier a pu se confronter à un nombre important de procédures relevant du droit public des professionnels de santé libéraux (médecins, chirurgiens, pharmaciens, infirmiers,...

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Site : http://www.seingieravocat.fr

Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / assurance professionnelle liberale sante / assurance maladie securite sociale / caisse nationale de l assurance maladie / section locale d assurance maladie

Code des Impôts - Accueil

Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux

qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du

Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les

accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...

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Site : http://www.dgi.gouv.cd

Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / taux d assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse nationale d assurance maladie

Imagerie Médicale de l'Archette : rendez-vous et résultats.

Labelix est un dispositif spécifique à la profession et développé par elle, adapté aux cabinets et services d'imagerie médicale, cohérent avec la démarche de certification de la Haute Autorité de Santé.

Le but de Labelix est de sensibiliser les médecins radiologues sur :

leurs obligations réglementaires;

la démarche qualité, qu'ils se sont déjà, pour beaucoup, appropriée par...

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Site : https://radiologie-archette.fr

Assemblée nationale - Droits des malades

Présentation du projet de loi et des travaux de la commission mixte paritaire .

Principaux objectifs du projet de loi .

- Développer la démocratie sanitaire (titre Ier) en reconnaissant des droits pour toute personne dans ses relations avec le système de santé, en instaurant des droits des usagers et en les associant au fonctionnement du système de santé, et...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie / caisse d'assurance maladie des professions liberales d'ile de france / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse regional d assurance maladie

Les cotisations et impôts déductibles en libéral - dougs.fr

Découvrir l'offre ->

Nous allons maintenant parler ensemble d'une autre catégorie de frais qui revient (malheureusement) régulièrement : les impôts et les cotisations. Dougs vous propose de faire le tour de ce que vous pouvez ou pas déduire.

(Ce guide est la troisième et dernière partie d'un triptyque. Il est précédé par une première partie sur les dépenses professionelles en...

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Site : https://www.dougs.fr

Globale Mutuelle - Choisir sa mutuelle

Choisir sa mutuelle santé

Quelle que soit votre situation, il est aujourd'hui indispensable d'être couvert par une bonne mutuelle afin de palier à vos soins santé. Cela peut s'avérer difficile suivant sa situation, étudiant, chômeurs, retraités... Voici donc quelques indispensables sur la mutuelle santé, suivant votre statut.

MUTUELLE POUR LES JEUNES ET LES ETUDIANTS

Passé l'âge de 18...

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Site : https://globale-mutuelle.fr

Régimes complémentaires et prévoyance - CNAVPL

DES DISPOSITIFS POUR COMPLÉTER LA RETRAITE DE BASE

En plus du régime de base (RB), qui offre un socle commun à l'ensemble des sections, les professionnels libéraux disposent de régimes complémentaires spécifiques (RC). Ces derniers représentent environ 70% du montant des pensions versées aux professionnels libéraux. Chaque section de la CNAVPL gère son régime complémentaire de...

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Site : cnavpl.fr

Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle ...

Questions / Réponses :

À quoi sert l'étude de marché ?

L'étude de marché est une des étapes les plus importantes de votre projet : 75% des entreprises qui échouent avouent n'avoir réalisé qu'une étude de marché légère, intuitive voire inexistante. Elle sert : à vérifier que les clients existent réellement, à mesurer les potentialités de la demande en vue de réaliser un...

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Site : http://www.nancy.cci.fr

Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / regime general de l assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / financement de l assurance maladie / releve d information assurance auto

Assurance-maladie : Voici l'état d'avancement de la ...

La Couverture maladie universelle est un système de couverture santé qui s'appuie principalement sur la solidarité nationale, à travers la mutualisation du risque maladie et l'équité d'accès aux soins, sans distinction d'âge, de sexe, de religion, de zone de résidence ou d'antécédents pathologiques. Elle a été instituée par la loi n°2014-131 du 24 mars 2014. C'est un service public...

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Date: 2017-12-28 20:47:45
Site : http://www.linfodrome.com