Articles sélectionnés pour le thème : adresse caisse primaire assurance maladie
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Joindre la CPAM de Paris - Appel de la caisse primaire d ...
Mme,Mr,bjr. Je souhaite avoir rendez-vous avec l'assistante sociale pour une demande de CMU.
Cordialement
Equipe Expatriation 23/12/2018 11:22
Bonjour Mme Choukri,
Nous sommes un site d'information seulement. Pour prendre rendez-vous avec votre assistante sociale, vous pouvez vous informer sur ce site : https://www.aide-sociale.fr/contacter-assistante-sociale/
Bonnes fêtes de fin d'année
Equipe Expatriation
BRIGITTE THISSIER 02/08/2018 16:46
Je m'occupe en e moment d'une personne agée de 93 ans qui réside dans sa maison secondaire en bretagne...
Site :
http://www.facil-expat.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie de paris adresse / caisse primaire d assurance maladie paris 16 / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie paris 12 / caisse primaire d'assurance maladie de paris
Choisir sa complémentaire santé ? Quelle aide, quel contrat
140 EUR
29 EUR
(*) Hors prise en charge par la Sécurité sociale. Montant médian : tel que la moitié des remboursements pratiqués est inférieure et l'autre moitié supérieure.
Source : Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2010, Direction de la recherche des études de l'évaluation et des statistiques (Drees), avril 2013.
Aide à la Complémentaire santé...
Site :
66millionsdimpatients.org
Guide Expatrié protection sociale en thailande
Protection sociale
Avant même de vous expatrier vers le pays de l'orchidée et du tuk-tuk, il est fortement recommandé de vous occuper de votre protection sociale en Thaïlande.
Petite piqûre de rappel : en France, la protection sociale englobe la maternité et la paternité, les maladies (professionnelles ou non), les accidents du travail, l'invalidité, le décès ainsi que les...
Site :
http://www.gavroche-thailande.com
Fil Info | Martine Wonner (LREM) en arrêt maladie?
La question aura pollué l'entre deux-tours. Martine Wonner, candidate LREM fait-elle campagne tout en étant en arrêt maladie? Le site internet de l'hebdomadaire Hebdi publie vendredi un courrier de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin, informant l'employeur de la candidate de la suspension du versement des indemnités journalières de sa salariée à compter du 22 mai. Le courrier de la sécurité sociale n'indique pas les motifs pour lesquels cette...
Site :
dna.fr
Thèmes liés : caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie tours / caisse primaire d assurance maladie 06 / caisse primaire d'assurance maladie 22 / caisse primaire d assurance maladie 22
Mutuelle nationale des étudiants de France : définition de ...
Article détaillé : Régime de sécurité sociale étudiant .
La MNEF est créée en 1948 peu après le vote des députés en faveur du régime étudiant de sécurité sociale que l' UNEF vient d'obtenir. La loi consacre ainsi la gestion du régime par les étudiants eux-mêmes. La MNEF reçoit une délégation de service public pour le gérer sur l'ensemble du territoire, à l'exception de la...
COTOREP - trabendo.com
La COTOREP
Elle est composée de 24 membres nommés ainsi que leur suppléant par la Commissaire de la République, pour une période de 3 ans renouvelable ( article D.323-3-1 du code du travail) :
Trois conseillers généraux ainsi que trois suppléants, élus par l'assemblée dont ils font partie ;
Quatre personnes proposées conjointement en raison de leur compétence par le directeur...
Date: 2002-12-05 00:00:00
Site :
http://www.trabendo.com
Aide CPAM : Aide pour les Démarches, Contact, Ameli, Aide ...
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Catégorie : Aide CPAM /santé
Retrouvez sur cette page toute l'aide en ce qui concerne la Caisse primaire d'assurance Maladie (CPAM) et le service en ligne ameli.fr. Toutes les informations ci-dessous sont gratuites et rédigées...
Site :
pole-allocation.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie en ligne / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Mutuelle nationale des étudiants de France - Wikimonde
Mutuelle nationale des étudiants de France
Logotype de la Mnef
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l' Union nationale des étudiants de France (UNEF) et se fait dans le cadre de la...
Site :
wikimonde.com
accident de travail à l'etranger - Forum ameli pour les ...
Voir le profil
Bonjour msds,
Concernant le risque accident du travail, dans le cas où un étudiant français part à l'étranger, si le stage est rémunéré, il n'y aura pas de couverture accident du travail et maladie professionnelle par l'Assurance Maladie. En effet, votre établissement scolaire devra se renseigner pour savoir si le régime local peut vous couvrir à ce titre. Si ce n'est...
Mutuelle nationale des étudiants de France — Wikipédia
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l' Union nationale des étudiants de France (UNEF) et se fait dans le cadre de la charte de Grenoble qui dispose dans son article 2 qu'« en...
Date: 2017-09-13 04:39:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mutuelle nationale des étudiants de France — Wikipédia
Mutuelle nationale des étudiants de France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l'...
Date: 2019-04-05 20:22:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
Site :
http://www.cibtp-grandouest.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne
L'essentiel à savoir :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
Site :
http://www.cibtp-grandouest.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne
Sécurite sociale et remboursement | Visiofactory
Sécurite sociale et remboursement
VISIOFACTORY dont le laboratoire de fabrication est situé en Alsace, 143 rue des Mines 68270 à Wittenheim s'est associé à plus de 130 complémentaires-santé pour vous faciliter dans vos démarches de remboursement.
Ag2r
Viamedis
Vivinter/prc
Par ailleurs, VISIOFACTORY est aussi agréée Sécurité Sociale. La Sécurité Sociale vous rembourse une partie...
Site :
https://www.visiofactory.de
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie du cher / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
Site :
http://www.cibtp-grandouest.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne
Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail ...
La faute inexcusable de l'employeur correspond au manquement de ce dernier à son obligation de sécurité de résultat, notamment révélé par un accident du travail ou une maladie professionnelle. L'employeur aurait dû avoir conscience d'un danger et n'a pas pris les mesures nécessaires pour le prévenir. La reconnaissance de la faute inexcusable résulte d'un accord amiable entre la victime...
Site :
editions-tissot.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse d assurance maladie des non salarie / assurance maladie securite sociale / caisse primaire d'assurance maladie de paris 15 / caisse primaire d assurance maladie paris 12
Actualités | Pop Santé
01 décembre 2016 Affrontez l'hiver en forme !
Lutter contre le froid :
- Protégez-vous du froid en vous couvrant les extrémités (nez, cou, mains et pieds) et portez vêtements adéquats.
- Ne surchauffez pas votre domicile (température idéale entre 18° et 20°)
- Buvez des boissons chaudes régulièrement et mangez des protéines.
Les virus et bactéries :
Pour éviter de tomber malade,...
Site :
http://www.popsante.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance maladie solidaire
Caisse Primaire D’Assurance Maladie Lyon 3 - Assurance ...
Tchat
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Site :
https://www.yelp.fr
Thèmes liés : adresse caisse primaire d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie lyon / caisse primaire d assurance maladie lyon / caisse d assurance maladie de lyon
Assurance Voyage, votre recherche ultra-rapide | Assur.com
Je trouve mon assurance voyage »
Qu'est ce qu'une assurance voyage ?
Vous souhaitez découvrir de nouveaux horizons mais vous êtes soucieux des différentes situations et urgences qui peuvent vous arriver une fois sur place ? L'assurance voyage va mettre fin à vos inquiétudes, et vous allez pouvoir profiter au maximum de votre voyage.
Une assurance voyage a pour but de protéger le voyageur...
Site :
https://assur.com
Mutuelle-Familiale-des-Cheminots-de-France
La Mutuelle Familiale des Cheminots de France
Couverture complémentaire sante pour les personnels des entreprises de chemin de fer et de leurs familles.
Si vous etes simples agents, cadres ou contractuels aupres de la SNCF ou d'une entreprise de chemin de fer, faites connaissance avec la Mutuelle Familiale des Cheminots de France avec blog mutuelle. L'assurance sante proposee par cette mutuelle...
Site :
http://www.blog-mutuelle.com
Mutuelle : Tout savoir sur les mutuelles santé
Tout savoir sur la mutuelle santé
Mutuelle : Définition
Connue aussi par l'assurance santé, la mutuelle se définit comme étant une personne morale ayant un but non lucratif et qui est vouée de la qualité de mutuelle du moment qu'elle est immatriculée au registre national des mutuelles en respectant le contenu de l'article L. 411-1 du dit code.
Aperçu sur le rôle des mutuelles
Les...
Site :
http://www.mutuelle-solutions.fr
Radiation de l'entreprise et du RSI et Dettes ...
Radier son entreprise est la première étape, le prérequis est de déclarer au registre du commerce et des sociétés (RCS) et donc au greffe du Tribunal de Commerce votre cessation d'activité. La démarche est relativement simple et un prérequis à la radiation du RSI.
Différences en arrêter son activité et arrêter de cotiser au RSI: gros changement en cas le liquidation judiciaire
Le...
Site :
http://www.redressement-liquidationjudiciaire.com
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales
Information du patient sur les tarifs des consultations et ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Information du patient : dossier médical, montant des prestations, ... >Information du patient sur les tarifs des consultations et actes médicaux
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Information du patient sur les...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam
Comment passer de la sécurité sociale étudiante (LMDE ...
Comment passer de la sécurité sociale étudiante (LMDE/SMERRA/SMEREB/SMEREP) à la CPAM ?
par lilyhanson |
Fini la sécurité sociale étudiante (LMDE/SMERRA/SMEREB/SMEREP), bonjour la Caisse Primaire d'Assurance Maladie - CPAM - de votre localité. Vous venez de quitter les bancs de la fac et avez trouvé votre premier emploi ? Félicitations ! Mais attention, ce changement de...
Site :
commentfaiton.com
Thèmes liés : securite sociale etudiante / caisse d'assurance maladie etudiant lmde / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie en ligne / adresse caisse primaire d assurance maladie
Accueil Entreprises :: Congés Intempéries BTP Caisse ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés?
Indiquez les dates de départ de vos salariés sur le site internet de la Caisse depuis l'Espace Employeurs, rubrique « Enregistrer vos demandes de paiement, Consulter les congés de vos salariés ».
Vous pouvez aussi nous indiquer ces dates sur l'imprimé vert intitulé « Demande de paiement Congés » adressé aux...
Site :
http://www.cibtp-lr.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne / assurance maladie accident de travail
Qu’est-ce que la mutuelle ? Définition, services pour qui ...
Accueil > Mutuelle > Qu'est-ce que la mutuelle ? Définition, services pour qui et contrat
Qu'est-ce que la mutuelle ? Définition, services pour qui et contrat
Définition : La définition de la mutuelle permet de comprendre assez facilement en quoi une mutuelle est différente d'une assurance. Selon le code de la mutualité, la mutuelle est un groupement ayant la capacité civile et dont la...
Site :
http://www.assurances.info
selfdefense
Thursday, June 30, 2005
Un roman fleuve: La Macif
Vous le savez, la réforme de l'assurance maladie va changer beaucoup de choses. Mais personne n'a pensé à mettre de l'ordre dans les mutuelles.
Voici ce qui peut vous arriver et la marche à suivre pour se défendre:
Je suis travailleur non salarié et adhérent Macif mutualité. Ma carte d'adhérent porte une adresse à Roubaix, 74 bvd du général de gaulle. Je découvre le 6 juin de cette année que tous les remboursements hors tiers payant sont passés à l'as depuis juin 2003.
Je me rends donc à roubaix à l'adresse indiquée et découvre qu'il s'agit de la mutuelle la famille....
Date: 2012-04-16 01:41:43
Site :
http://selfdef.blogspot.com
Thèmes liés : adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 06 / caisse primaire d'assurance maladie tours nord / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie nord
Les modèles de rémunération des médecins praticiens. - L ...
Il existe plusieurs modèles de rémunération dont les avantages et les inconvénients ont été étudiés du point de vue : des professionnels des malades et des assureurs, qui bien évidemment diffèrent. En France la majorité des médecins libéraux est favorable au paiement à l'acte et à la liberté des honoraires même s'ils ont accepté pour la plupart une convention avec l'assurance...
Site :
http://www.claudeberaud.fr
Questions/réponses sur la retraite et les pensions - La ...
Tél. : (33) 1 55 45 50 00
Fax : (33) 1 55 45 51 99
Informations retraite : (33) 1 40 37 37 37
Informations paiements : (33) 1 55 45 52 20
Fax du Service d'information des Français de l'étranger : (33) 1 55 45 81 04.
Vous pouvez également effectuer un rachat de cotisations pour vos périodes de salariat à l'étranger. Il faut savoir que ce rachat s'effectue en un seul versement sur la...
Date: 2017-10-28 20:56:39
Site :
https://au.ambafrance.org
Congés pour raison de santé dans la fonction publique ...
Un fonctionnaire territorial en congé maladie ordinaire pendant 12 mois consécutifs, en congé longue maladie ou en congé longue durée ne pourra prendre un congé annuel que s'il a été au préalable reconnu apte à reprendre ses fonctions.
La circulaire du 8 juillet 2011 relative à l'incidence des congés de maladie sur le report des congés annuels des fonctionnaires territoriaux...
Date: 2017-01-14 01:28:52
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie recrutement / caisse primaire d assurance maladie recrutement / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Adresses utiles en Seine-Saint Denis - UNAFAM 93
Adresses utiles en Seine-Saint Denis
Services publics
Maison Départementale des Personnes Handicapées - Place Handicap
MDPH Seine Saint Denis
Ouverture du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30
Le vendredi de 9h à 12h (et 14h à 16h30 sur rendez-vous uniquement)
Accueil associatif
Permanences de l'Unafam 93 le 3ème vendredi de chaque mois de 9 h à 12 h . Lire article...
Site :
http://www.unafam93.org
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie de la seine saint denis adresse / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse primaire d'assurance maladie 93 / caisse primaire d assurance maladie 93 / adresse caisse primaire d assurance maladie
Le principe du régime des artistes-auteurs | Sécurité ...
Le principe du régime des artistes-auteurs
Le principe du régime
02/01/2017
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Toute rémunération issue du travail doit faire l'objet de cotisations venant financer le système de protection sociale français (principe de solidarité).
C'est la nature de votre activité qui détermine auprès de quel organisme vous devez cotiser
Dans le cas où vous avez plusieurs...
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Ccop
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-cooperatives.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie 22 / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 75
Réduction d'impôt, crédit d'impôt - Service à la personne ...
Pour les familles
AMPER travaille sous convention avec la CAF (Caisse d'Allocations Familiales), la CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie), le Conseil Général (au titre de la protection maternelle et infantile et du RSA), la MSA (Mutualité Sociale Agricole), la MDA (Maison Départementale de l'Autonomie), OncoVannes et avec différentes mutuelles pour vous apporter un soutien à...
Site :
http://www.amper.asso.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie vannes / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 78
Carte vitale, tiers payant - MSPP : Mutuelle des Sapeurs ...
Carte vitale, tiers payant
Votre carte d'assuré social
Votre carte Vitale comporte les droits de toute la famille. Lorsque vous la présentez au professionnel de santé (médecin, pharmacien, laboratoire,...) celui-ci va émettre une feuille de soins électronique sur laquelle il aura enregistré l'acte effectué (consultation, délivrance de médicaments, etc...). Elle sera ensuite transmise...
Date: 2017-01-12 18:54:46
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mspp.fr
Thèmes liés : carte d assurance maladie vitale / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant
Valréas | Valréas : Fin de parcours pour l'arracheuse de ...
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Après de nombreuses plaintes de patients, une dentiste a été condamnée à une interdiction d'exercer de 3 ans. Ses agissements ont coûté 400 000 EUR à la CPAM
�? Valréas, le Dr Armelle Alexandre-Quantin a multiplié les pratiques illégales et les actes mutilants. Photo F.L. et B.F.
�? Valréas, le Dr Armelle Alexandre-Quantin a multiplié les pratiques...
Date: 2017-01-14 00:53:36
Site :
http://www.laprovence.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie de paris adresse / caisse primaire d'assurance maladie de paris 15 / caisse primaire d'assurance maladie de paris / caisse primaire d assurance maladie paris 15
Indemnisation des accidents du travail et maladies ...
Contestation d'une date de consolidation d'AT ou MP : Expertise médicale
Les informations qui figurent dans cet article ont été recueillies à l'occasion des sixièmes rencontres organisées par la société de santé au travail de Poitou-Charentes, les 13 et 14 octobre 2011, lors d'une communication réalisée par un juriste de la FNATH, régulièrement confronté aux difficultés des...
Site :
atousante.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / assurance maladie accident de travail / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie
Le système de soins de santé - Vivre en Belgique
Caisse Auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité
La CAAMI est une institution publique de sécurité sociale. Elle offre uniquement l'assurance obligatoire soins de santé et les indemnités en cas de perte de rémunération mais ne propose pas d'assurances complémentaires.
caami-hziv.fgov.be
Auprès de chacune des unions nationales, il est possible d'obtenir les coordonnées des...
Date: 2017-11-29 19:06:24
Site :
vivreenbelgique.be
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Tours
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A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
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http://www.cibtp-tours.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d assurance maladie 75 / caisse primaire d'assurance maladie tours horaires
Accidents de la circulation et assurance - jurisprudence
Accidents de la circulation et assurance
09/2015 - n° Revue : 876
Contestation de la transaction
Civ. 2e, 25 juin 2015, n° 15-10311
La Cour de cassation refuse de transmettre une question prioritaire de constitutionnalité portant sur la non-présence de l'auteur du dommage lors de la transaction passée par le FGAO avec la victime.
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME...
Site :
argusdelassurance.com
Contrôle médical : droits et obligations de l’employeur
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Article ancien - Il se peut que les informations et les liens ne soient plus à jour
Congé, absence et maladie
Contrôle médical : droits et obligations de l'employeur
Publié le 14/02/2011 par la rédaction des Éditions Tissot
Un salarié de l'entreprise est en arrêt maladie. Quels sont vos droits s'il ne vous prévient pas de son absence ou s'il vous prévient...
Site :
www2.editions-tissot.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / caisse primaire de l assurance maladie / droit a l assurance maladie
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Grand Est
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A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
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Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-moselle.fr
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Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Grand Est
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A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-grandest.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie 22 / caisse primaire d'assurance maladie
Paiement des congés - Congés Intempéries BTP Nord
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Comment avertir la Caisse des prochains départs de mes salariés ?
Indiquez à la caisse les dates de départ de vos salariés sur le site internet, rubrique Congés payés > Fiches navette > Demande de congés .
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos...
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http://www.cibtp-nord.fr
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Calcul de l'indemnité - Congés Intempéries BTP Nord
Procuration
Comment avertir la Caisse des prochains départs de mes salariés ?
Indiquez à la caisse les dates de départ de vos salariés sur le site internet, rubrique Congés payés > Fiches navette > Demande de congés .
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos...
Site :
http://www.cibtp-nord.fr
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Ville de Rives - Services action sociale
Carte de stationnement pour emplacement handicapés
Allocation Personnalisée d'Autonomie (A.P.A.)
Le C.C.A.S. vous aide à constituer le dossier et le transmet au Conseil Général. Cette allocation permet aux personnes âgées d'au moins 65 ans de bénéficier d'une aide financière pour des services contribuant à leur maintien au domicile. Après transmission du dossier au Conseil Général,...
Date: 2018-08-24 23:57:31
Site :
http://www.mairie-rives.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / regime general d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Grand Ouest
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A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
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Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse d assurance maladie des non salarie / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 75
la situation du vdi au regard de la protection sociale et ...
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Accueil > Travailler dans la Vente Directe : le vendeur à domicile indépendant > la situation du vdi au regard de la protection sociale et de la fiscalité
La FVD compte 4 nouvelles enseignes adhérentes
Le Congrès Annuel de la FVD se tiendra à Lyon les 29 et 30 mai 2018
Le...
Date: 2018-08-24 22:44:40
Site :
http://www.fvd.fr
Accueil Entreprises :: Congés Intempéries BTP Reims
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Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?
Début avril, vous recevez la déclaration nominative annuelle (DNA), la table des métiers et un guide d'utilisation de la DNA.
Il existe 3 modes d'établissement de la DNA :
- par le site de la caisse
- par net-Entreprises
- en complétant votre DNA papier
Le guide pratique est disponible dans les téléchargeables...
Site :
http://www.cibtp-nordest.fr
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Taxe d'aménagement | Collectivités locales
La modernisation des moyens de paiement pour l'encaissement des recettes
Taxe d'aménagement
La taxe d'aménagement se substitue à la taxe locale d'équipement (TLE), à la taxe complémentaire à la TLE en région Île-de-France, à la taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS), à la taxe départementale destinée au financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et...
Date: 2017-01-13 23:50:02
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
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