Questions fréquentes - www.assurances-dépendances.fr

Accueil > Questions fréquentes

Pourquoi souscrire un contrat de dépendance ?

En 2050, La France comptera 11 millions de personnes de plus de 75 ans (soit le double d'aujourd'hui). On le sait tous, nous vivons de plus en plus longtemps. La dépendance concernera plus de 25 % de la population.

Les Français ne prennent pas encore conscience de la réalité des chiffres, et de l'ampleur du...

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Site : http://assurances-dependances.fr

Navi mutuelle : Bien choisir sa mutuelle santé

MNH pour les hospitaliers et les professionnels de la santé et du social

MNM pour les militaires

les entreprises doivent choisir leur mutuelle en fonction des besoins des salariés et de la structure de l'entreprise.

choisir une mutuelle santé en couple permet de bénéficier de remises intéressantes sur les cotisations et de faciliter la gestion du contrat pour autant que les deux conjoints...

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Site : https://www.navi-mutuelle.com

Location vide : durée du contrat, congé, préavis, fin de ...

Plusieurs durées de location sont possibles ( article 10 de la loi du 6 juillet 1989 ) :

contrat de six ans minimum : il est obligatoire lorsque le bailleur est une personne morale (société immobilière, société d'assurance, mutuelle, banque, etc.),

contrat de trois ans minimum : il est réservé aux bailleurs personnes physiques, qui peuvent, bien sûr, conclure également des contrats...

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Date: 2018-01-17 09:23:06
Site : https://www.inc-conso.fr

Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / delai de resiliation d'un contrat de mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / resiliation d un contrat d assurance sante

Réunion Assurances, votre assureur à la Réunion

Vos besoins couverts de a à z

Des facilités de paiement

Le saviez-vous ?

Loi Hamon :

Depuis le 1er janvier 2015, il est possible de résilier à tout moment son contrat d'assurance auto ou habitation à partir de sa date anniversaire (un an) en toute simplicité.

 

En savoir plus

ACS :

L'ACS est réservée aux personnes dont les ressources sont légèrement supérieures au plafond d'attribution de la CMU-C. Elle vous donne droit, durant un an, à une aide financière pour financer votre contrat de complémentaire santé.

 

En savoir plus

Médiation :

Le conciliateur de justice doit trouver une solution amiable pour un différend...

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Date: 2018-08-24 23:28:27
Site : http://reunion-assurances.re

Thèmes liés : assurance auto ile de la reunion / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante

Réunion Assurances, votre assureur à la Réunion

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Loi Hamon :

Depuis le 1er janvier 2015, il est possible de résilier à tout moment son contrat d'assurance auto ou habitation à partir de sa date anniversaire (un an) en toute simplicité.

 

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L'ACS est réservée aux personnes dont les ressources sont légèrement supérieures au plafond d'attribution de la CMU-C. Elle vous donne droit, durant un an, à une aide financière pour financer votre contrat de complémentaire santé.

 

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Médiation :

Le conciliateur de justice doit trouver une solution amiable pour un différend...

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Site : http://www.reunion-assurances.re

Thèmes liés : assurance auto ile de la reunion / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante

Miel Mutuelle : quels remboursements sont prévus à travers ...

Plusieurs formules santé de Miel Mutuelle sont à comparer sur LesMutuellesPasCheres.com . Ses remboursements efficaces et rapides atteignent des taux qui vont jusqu'à 500% pour les frais médicaux les plus coûteux (comme les prothèses dentaires).

De plus, elle garde des tarifs pas chers même pour les niveaux de garanties les plus élevés. Cela lui vaut d'être parmi les partenaires de ce...

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Site : lesmutuellespascheres.com

gros problème avec Ritchaard Santé / Litiges assurances

1 message(s) , Inscription le 28/07/2009

Souffrant de parodontite, j'ai recherché une autre mutuelle. J'ai rempli un questionnaire sur le site de Ritchaard Santé et la com est venue à la maison le 03/09. Elle a vu notre mutuelle et nous a proposé la sienne avec laquelle je devais être remboursé des ¾ des frais payés. De 113EUR pour 2 on passait à 150,36EUR de cotis. mens. Notre...

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Site : legavox.fr

Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation d'un contrat de mutuelle sante / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / delai de resiliation d'un contrat de mutuelle

Assurances Generali-Assurance Santé - Avis et conseils de ...

Excellent

publié 30/08/2008

bonjours, Vous voulez savoir ? une conseillère Générali profitant du manque de savoir lire ni écrire de ma belle mère, lui a fait signé près de 10 contrats de 8ans et de 10ans..!!!! même en double...!!! elle lui écrivait des...

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Site : http://www.ciao.fr

Thèmes liés : generali assurance sante / conseil assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat assurance sante / resiliation contrat d assurance sante

Convention collective 3240 : Remboursement des frais de santé

Toute l'actualité du droit du travail par les Éditions Legimedia

Convention collective 3240 : Remboursement des frais de santé

22 septembre 2016

Cet accord non étendu du 16 décembre 2015 est relatif au remboursement des frais de santé dans le cadre de la convention collective de l'horlogerie-bijouterie.

Nature de la mise à jour

Date de signature :16 décembre 2015

Thématique...

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Site : convention.fr

Thèmes liés : assurance remboursement frais sante / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / regime complementaire sante salarie

AssurancesPret.fr | Le guide de l'assurance emprunteur

Négocier

Comment choisir une bonne assurance crédit ?

Une assurance prêt immobilier constitue une garantie exigée par un établissement de crédit pour couvrir un emprunteur en cas d'insolvabilité. Contractée pour une durée équivalente à celle du crédit, elle couvre les risques d'impayés en cas de décès, d'invalidité et de chômage, pour les salariés. Dans le cas où survient un de...

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Site : http://assurancespret.fr

Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / cours sur l assurance maladie / definition de l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie

Complémentaires santé : ces frais de gestion (méconnus ...

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Alors que le marché se concentre, les frais de gestion des complémentaires santé ont augmenté d'environ 1% entre 2011 et 2017, selon une étude de la la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) publiée ce mercredi.

Plus

C'est l'un des objectifs de la proposition de loi de libéralisation des complémentaires santé, votée la semaine...

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Site : https://fr.finance.yahoo.com

Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante frais / complementaire sante d entreprise / resiliation d une complementaire sante / complementaire sante augmente

Haut conseil pour l avenir de l assurance maladie. Rapport ...

9 COMPOSITION DU HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE Présidente Mme Annick MOREL, Inspectrice générale des affaires sociales Vice-président M. Vincent LIDSKY, Inspecteur général des finances Quinze représentants des assurés sociaux et des employeurs ou des régimes d assurance maladie CGT M. Pierre-Yves CHANU, conseiller confédéral M. Christophe PRUDHOMME, responsable du...

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Site : docplayer.fr

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

3.1.1 Votre droit d'annulation ou de modification d'un produit ou d'une prestation de voyage réservé(e) et la procédure à suivre dépendent des règles tarifaires spécifiques des compagnies aériennes ou des conditions générales des fournisseurs de voyage. Il se peut que vous ne puissiez pas annuler ou modifier des produits ou services commandés ou que vous soyez obligés de satisfaire...

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Site : opodo.fr

Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...

En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions

Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?

L'importance de la comparaison à 60+ : notre plateforme le fait pour vous

 

Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser la...

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Site : https://comparerassurancevie.ca

Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...

relatif à la consommation.

(Texte définitif)

L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.

2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.

1755. Commission mixte paritaire :...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : delai de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / resiliation d'un contrat de mutuelle sante

Tout savoir sur la mutuelle d'entreprise obligatoire en ...

> Tout savoir sur la mutuelle d'entreprise obligatoire en 2018

Tout savoir sur la mutuelle d'entreprise obligatoire en 2018

2 Jan 2018

Tout savoir sur la mutuelle d'entreprise obligatoire en 2018

Rendue obligatoire depuis le 1er janvier 2016, la mutuelle d'entreprise obligatoire soulève encore quelques interrogations chez les salariés : qui paie quoi ? Peut-on être dispensé de la mutuelle...

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Site : http://www.qui-recrute.com

Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé ...

Actualités

Valider la recherche dans le site service-public.fr

Accueil particuliers  > Social - Santé  > Complémentaire santé, CMU-C, ACS  >Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé)

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé) » sera mise à jour...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : complementaire sante d entreprise / contrat d assurance complementaire sante / resiliation d une complementaire sante / complementaire sante en entreprise / resiliation d'un contrat de mutuelle sante

Les différents motifs de refus d’une mutuelle d’entreprise

(statut TNS)

Les différents motifs de refus d'une mutuelle d'entreprise

En vertu du  texte de loi sur la mutuelle entreprise obligatoire , tout employeur est tenu de souscrire une complémentaire santé collective obligatoire au profit de ses salariés. Toutefois, ceux-ci peuvent refuser d'adhérer à cette assurance dans certains cas. Voyons ensemble quels sont-ils.

En premier lieu, l'article...

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Site : mutuelle-entreprise.fr

Mutuelle santé pas chère, complémentaire santé

Bien choisir sa mutuelle santé

Le choix d'une mutuelle santé ne dépend pas uniquement du montant de la cotisation. Il faut comparer et analyser attentivement les différentes catégories de garanties proposées par la compagnie d'assurances.

Si certaines mutuelles proposent différentes formules identiques à leurs clients, on peut également personnaliser les contrats. De cette manière, on est sûr d'être couvert par des soins quand on a le plus besoin.

Avantages et inconvénients

Une mutuelle santé familiale est gratuite à partir du troisième enfant. Pendant un an d'adhésion, les nouveau-nés sont...

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Site : http://www.xn--mutuelle-sant-pas-chre-67bq.com

Refuser l'adhésion à sa complémentaire santé d'entreprise ...

Plusieurs offres comparées en une seule demande

Des devis adaptés à votre entreprise

Les différents motifs de refus d'une mutuelle d'entreprise

En vertu du  texte de loi sur la mutuelle entreprise obligatoire , tout employeur est tenu de souscrire une complémentaire santé collective obligatoire au profit de ses salariés. Toutefois, ceux-ci peuvent refuser d'adhérer à cette assurance...

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Date: 2017-09-14 02:05:07
Site : mutuelle-entreprise.fr

La fraude à l'assurance maladie - WikiMemoires

Accueil » Droit Privé » La fraude à l'assurance maladie

La fraude à l'assurance maladie

Droit Privé / 19 novembre 2010 19 novembre 2010

Chapitre II : La variété des escroqueries dans les diverses branches de L'assurance

Section 2 : l'escroquerie et les assurances de personnes :

§2 -L'escroquerie à l'assurance accident corporels et maladie

II- Les assurances maladie :

2- l'escroquerie à...

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Date: 2019-04-03 23:54:53
Site : wikimemoires.net

Sécurité sociale française à l'étranger: comment ça marche ...

Martin sur 13 septembre 2016 à 2:14

Bonjour,

A la lecture d'une question posée par Denis le 19.05.2016, étant retraités et vivant au Portugal depuis quelques mois, nous aimerions avoir des explications sur une partie de la réponse que vous lui avez faite "exception pour les retraités qui gardent leurs droits aux prestations Françaises lorsqu'ils s'expatrient" . Comment pouvons nous...

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Site : https://www.expatassure.com

Dirigeant, comment mettre en place une mutuelle entreprise ...

Autrement dit, cette dispense est quasi impossible aujourd'hui. 

Pour l'exemple, prenons le cas d'un employé présent dans l'entreprise au moment de la mise en oeuvre d'une complémentaire d'entreprise. Celui-ci pourrait provisoirement refuser l'adhésion s'il prouve qu'il est couvert par une mutuelle individuelle. Mais à la date anniversaire de son contrat individuel, l'employé devra...

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Site : https://www.dougs.fr

Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation d'un contrat de mutuelle sante / loi sur mutuelle obligatoire entreprise

Les Contrats individuels Anciens salariés - hcrsante.fr

Modalités pratiques

Membres de la famille pouvant bénéficier du contrat

Votre conjoint, la personne à laquelle vous êtes lie par un pacte civil de solidarité (PACS) ou votre concubin, à charge ou non au sens de la Sécurité sociale. Le concubin doit vivre sous le même toit que le Participant, tous deux étant libres de tout lien conjugal et de tout lien de PACS.

Vos enfants célibataires...

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Date: 2017-12-28 19:39:16
Site : http://www.hcrsante.fr

Thèmes liés : resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante / securite sociale etudiante / resiliation contrat assurance sante

Assurances animaux : mutuelle animaux de compagnie avec ...

Prevention

Parce que vos animaux de compagnie, chiens et chats , furets , lapins ou rongeurs , sont de fidèles compagnons, et que leur santé vous tient très à coeur, offrez-leur assurance animaux.

Cependant, si à vos yeux leur bonne santé n'a pas de prix, elle a pourtant un coût réel. En effet, il faut compter en moyenne 300 EUR pour retirer un kyste cutané, 500 EUR pour opérer une...

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Site : eca-assurances.com

Soins dentaires : quelle mutualité choisir pour être mieux ...

Une assurance facultative pour un meilleur remboursement

Rares sont les personnes aimant se rendre chez le dentiste. Et pourtant, cela est nécessaire pour garder une bonne hygiène bucco-dentaire. Comment faire alors pour ne pas dépenser des sommes folles dès le moindre traitement effectué ? Découvrez tous nos conseils ainsi que le fonctionnement du système belge !

Quel remboursement...

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Site : killmybill.be

Assurances animaux : mutuelle animaux de compagnie avec ...

Prevention

Parce que vos animaux de compagnie, chiens et chats , furets , lapins ou rongeurs , sont de fidèles compagnons, et que leur santé vous tient très à coeur, offrez-leur assurance animaux.

Cependant, si à vos yeux leur bonne santé n'a pas de prix, elle a pourtant un coût réel. En effet, il faut compter en moyenne 300 EUR pour retirer un kyste cutané, 500 EUR pour opérer une...

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Site : eca-assurances.com

Thèmes liés : assurance securite sante animal / assurance responsabilite civile animal / assurance mutuelle animal / assurance sante animal / assurance maladie animal

Mutuelle d'entreprise : toutes les réponses à vos questions

QUI EST CONCERNÉ ?

Quelles structures doivent instaurer une mutuelle collective ?

On parle souvent de "mutuelle d'entreprise" ou de "mutuelle de groupe" pour simplifier, mais il s'agit globalement d'une mutuelle collective.

La généralisation des complémentaires santé s'applique à toutes les structures du secteur privé employant des salariés : entreprises, associations,...

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Site : https://mutuelle.dispofi.fr

SUPRA - Groupe Mutuel Assurances

Haut de page

Ce partenariat entre SUPRA et le Groupe Mutuel m'ouvre-t-il un droit de résiliation exceptionnel?

Non, vous ne pouvez invoquer un droit exceptionnel de résiliation suite à ce partenariat, dans la mesure où celui-ci n'implique aucune modification sur vos droits et obligations, et qu'il n'a aucune influence sur votre prime 2015 approuvée par l'OFSP.

Evaluer :

Quelles sont les...

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Date: 2017-01-13 23:05:23
Site : groupemutuel.ch

Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / mutuelle d'assurance / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle

Smeno Mutuelle Espace Personnel - comptemutuelle.com

Smeno Mutuelle Espace Personnel

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Suivez notre aide à la connexion pour ne pas rencontrer de difficulté à accéder à votre espace personnel de la Mutuelle SMENO et les démarches nécessaires à faire lors de votre première connexion.

Mon espace personnel Smeno Mutuelle

Pour accéder à votre espace client en quelques minutes, suivez ses simples...

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Site : https://comptemutuelle.com

Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / resiliation d'un contrat de mutuelle sante / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation contrat assurance mutuelle / resiliation d un contrat de mutuelle

Assurance pour lapin - Mutuelle, complementaire sante

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Complémentaire santé | Garantie des accidents de la vie | Assurance décés | Rapatriement | Assurance animaux | Assurance habitation | Assurance auto

Vous devez avoir 18 ans ou plus pour...

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Site : eca-assurances.com

Devis mutuelle en ligne : comparateur santé simple et efficace

Résiliation de mutuelle

Avec l'apparition et la démocratisation d'Internet, il semble que le comparateur mutuelle santé soit la solution la plus rapide et la plus complète. En effet, en seulement quelques minutes, l'Internaute a accès à un nombre important de devis mutuelle santé en ligne correspondant à son profil. Les différentes formules proposées sont susceptibles de convenir à...

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Site : http://www.mutuelle-sante-comparateur.com

www.Generali.fr Mon compte - Accès à son espace client ...

 

Votre message :

Le formulaire ci-dessus vous permet de publier un message qui sera visible par l'ensemble des visiteurs du site mon-compte.org. Merci de ne pas mentionner d'informations personnelles, ce service ne vous permet pas de contacter directement une entreprise ou une personne en particulier.

50 Commentaires

Elsa

16 septembre 2016 à 10 h 37 min

Je viens de souscrire a la mutuelle de...

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Site : mon-compte.org

Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / resiliation d'un contrat de mutuelle sante / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation d un contrat d assurance sante

Comparez vos mutuelles en douceur avec Disposur le ...

mes enfants

Avec Dispofi, je compare en toute tranquillité, mes données ne seront jamais revendues - devis immédiat en ligne

Vous avez 55 ans ou plus ? C'est un âge où les dépenses de santé peuvent augmenter, et où le pouvoir d'achat diminue avec la retraite. Le choix de votre complémentaire santé est un sujet sensible. Il faut faire les bons arbitrages, afin...

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Site : https://mutuelle.dispofi.fr

Thèmes liés : resiliation d'un contrat de mutuelle sante / contrat d assurance complementaire sante / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resilier mutuelle sante en cours d'annee / resiliation d un contrat d assurance sante

Assurance-tout-risque

Pour les assurances auto, les jeunes femmes vont être les plus pénalisées. Statistiquement, les femmes provoquent moins d'accidents que les hommes. C'est pourquoi les assureurs avaient tendance à leur proposer des tarifs plus avantageux. Avec la fin de la discrimination, elles devraient voir le montant de leurs primes augmenter de 9 à 11 %, soit une hausse de 30 à 100 EUR par an selon le...

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Date: 2017-06-22 03:16:28
Site : http://assurance-tout-risque.blogspot.com

Thèmes liés : lettre resiliation contrat assurance auto avant echeance / lettre de resiliation d un contrat d assurance auto / lettre de resiliation de contrat d assurance auto / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto

Recouvrement de dette assurance auto / Litiges

26 message(s) , Inscription le 18/11/2012

Bonjour,

J'ai récemment reçu une lettre de recouvrement d'Intrum Justicia pour le recouvrement de dettes concernant des primes d'assurance auto. Ils me demandent de payer 765 euros pour des rejets de prélèvements d'une assurance auto qui datent de juin 2002!! Quand je les ai appelé, ils ne veulent rien entendre bien que cela date de plus de 10 ans et...

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Site : experatoo.com

HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...

SECTION 1 : ÂGE MINIMUM

Article 53 (nouveau) :

les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.

Article 53-2 :

Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...

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Site : http://www.humanforcetunisie.com

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / complementaire sante d entreprise / indemnites journalieres de l assurance maladie / convention collective nationale travail personnel institution retraite complementaire

MODULANGO 150 - axa.mon-assurance.fr

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(1) En comparaison avec...

Lire la suite


Site : http://www.axa.mon-assurance.fr

Thèmes liés : mutuelle optique et dentaire / resiliation d'un contrat de mutuelle sante / mutuelle complementaire sante dentaire / complementaire sante dentaire orthodontie / garantie complementaire sante

MODULANGO HOSPITALISATION - axa.mon-assurance.fr

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Thèmes liés : mutuelle optique et dentaire / resiliation d'un contrat de mutuelle sante / mutuelle complementaire sante dentaire / complementaire sante dentaire orthodontie / garantie complementaire sante

Bénéficiaires Complémentaire hôtel restaurant Enfant ...

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Date: 2017-10-28 20:36:38
Site : http://www.hcrsante.fr

Thèmes liés : resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / securite sociale etudiante

Assureur Cabinet d'assurance Bagneux 92 - assurance invalidité

Notre Mutuelle complémentaire Santé s'adresse aux Commerçants; Artisans; Professions libérales; Gérants majoritaires...

INFO DU JOUR

- 20% DE REMISE jusqu'à 30/09/2015 quelque soit la date d'effet du contrat.

ON S'OCCUPE DE LA RESILIATION DE VOTRE CONTRAT ACTUEL!

Comment connaître le prix des médicaments?

grâce au ticket vitale imprimé par votre pharmacie sur l'original de...

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Site : http://www.atout-sante-plus.com

Thèmes liés : assurance complementaire sante profession liberale / contrat d assurance complementaire sante / assurance complementaire sante mutuelle / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation d un contrat d assurance sante

Cotisation de la mutuelle : Principe, Contenu, Services

Explication de la cotisation

Vous avez fait appel à un comparateur de mutuelles et vous réalisez que vous ne savez pas comment les tarifs sont calculés. Explication des principaux critères.

Le principe

Que vous souscriviez un contrat individuel ou un contrat collectif, le principe d'une complémentaire santé est d'assurer une solidarité entre les adhérents en bonne santé et ceux qui sont...

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Site : https://assur-mutuelle.fr

CGOS - Promoséjours - voyagez plus, dépensez moins

CGV  Voyamar

7.3 : Remboursements non pris en charge

Le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni au versement d'aucune indemnité s'il interrompt son séjour et/ou ne consomme pas les prestations prévues et/ou modifie durant son séjour les prestations initialement prévues.

8 - Hébergement et prestations sur place :

Il est de règle en hôtellerie internationale de disposer de sa...

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Site : http://cgos.promosejours.com

Promoséjours - voyagez plus, dépensez moins

CGV  Voyamar

7.3 Remboursements non pris en charge :

Le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni au versement d'aucune indemnité s'il interrompt son séjour et/ou ne consomme pas les prestations prévues et/ou modifie durant son séjour les prestations initialement prévues.

8 - Hébergement et prestations sur place :

Il est de règle en hôtellerie internationale de disposer de sa...

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Site : http://www.promosejours.com

Mutuelle PRO BTP : Tarif - Remboursement - Avis

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92 messages

MICK Le 14 juin 2017 à 9 h 55 min

je souhaite connaitre le prix d'une mutuelle sante PRO BTP, et quels sont les remboursements concernant les...

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Site : ta-mutuelle.org

Conditions Générales d'Utilisation | Depart Demain

7.3 Conditions d'annulation spécifiques

Par dérogation à l'article 7.1

Pour un séjour ou un circuit comportant un transport sur vol régulier ou sur compagnies dîtes « Low Cost », l'annulation des vols est soumise aux conditions particulières des compagnies aériennes. Dans la plupart des cas, les billets émis sont non modifiables et non remboursables. Les frais d'annulation ou de...

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Site : https://www.departdemain.com

Comparateur | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre.

Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais qu'il...

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Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / l'assurance maladie en france / demande carte europeenne d assurance maladie

Comparateur Présidentielle | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre.

Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais qu'il...

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Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / l'assurance maladie en france / demande carte europeenne d assurance maladie

Comparateur de Mutuelle Entreprise - Direct-Mutuelle ...

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Optimisation Fiscale via la mutuelle groupe

La souscription à une mutuelle entreprise obligatoire donne lieu à des avantages fiscaux à la fois pour l'entreprise et pour ses salariés qui cotisent. C'est l'un des nombreux avantages de la mutuelle entreprise.

Lorsqu'elle s'impose [...] lire la suite : fiscalité de la mutuelle entreprise

LA MUTUELLE ENTREPRISE...

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Site : direct-mutuelle-groupe.com

Kovers - Tableau comparatif des offres

Changez pour Kovers avant l'échéance de votre contrat actuel

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