Articles sélectionnés pour le thème : droit assurance auto
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Matmut Mon compte – www.matmut.fr
Le groupe Matmut est un acteur important de l'assurance en France. Il fournit divers types de produits : assurance vie, assurance auto, assurance santé, etc. En tant que client de la Matmut, vous pouvez vous connecter sur son site www.matmut.fr et gérer en ligne vos contrats d'assurance.
Accéder à vos espaces personnels
Pour commencer, vous devez vous rendre sur le site www.matmut.fr . Dès...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / contrat d assurance sante / devis d'assurance auto matmut / contrat assurance ligne sante / devis d'assurance auto en ligne
L'assujettissement des avocats à la TVA : la Cour de ...
par François Stévenart Meeûs , le 16 janvier 2017
Depuis une loi du 30 juillet 2013, les avocats sont tenus de porter en compte la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les honoraires qu'ils adressent à leurs clients à partir du 1er janvier 2014, peu importe que ceux-ci soit assujettis ou non à la TVA.
Dans un article publié le 26 février 2015 dans Justice-en-ligne , François Stévenart...
Date: 2018-03-06 21:08:12
Site :
http://www.justice-en-ligne.be
Thèmes liés : protection juridique assurance auto / devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne / releve d information assurance auto / tarifs d assurance auto
Assurance auto - devis et souscription en ligne : CSF ...
Né(e) le
En vertu de la loi 2004/801 du 6 août 2004 modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers, aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant, ainsi que d'un droit d'opposition sans frais que vous pouvez faire valoir à tout moment auprès de Groupe CSF - Service Gestion - 9, Rue du Faubourg Poissonnière 75009 PARIS.
Par notre intermédiaire vous pouvez être amené à...
Site :
https://www.csf.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne
Foire au questions sur l'assurance auto | Touring Assurances
Formules d'assurance auto
Que représentent les dégâts matériels dans la couverture Omnium Complète ?
Les dégâts matériels sont les dégâts occasionnés à votre véhicule en cas d'accident. Par exemple : lorsque vous refusez une priorité de droite ou encore lorsque vous accrochez des objets fixes (voitures en stationnement correct, arbres, panneaux, poteaux, etc.).
Pourquoi est-il...
Date: 2018-03-06 22:54:18
Site :
touring-assurances.be
Mon permis est européen - Assurance auto pour étrangers ...
Vous devez aussi vous soumettre à la législation française qui exige que :
Vous ayez atteint 18 ans;
Votre permis soit en cours de validité;
Vous vous conformiez aux mentions inscrites sur votre permis pour tenir compte d'une infirmité (port de lunettes, aménagement du véhicule,...);
Vous n'ayez fait l'objet d'aucune mesure de restriction, suspension, annulation ou retrait du droit de conduire;
Vous n'ayez pas obtenu votre permis de conduire dans un autre Etat membres de l'UE ou de l'EEE pendant une période d'interdiction de solliciter ou d'obtenir...
Site :
assurpeople-welcometofrance.com
Thèmes liés : assurance auto retrait de permis / assurance auto sans permis / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / devis assurance auto
Assurance voiture de luxe - mascotte-assurances.fr
Assurance voiture de luxe
L'indispensable assurance pour votre automobile prestige, haut de gamme ...
Notre offre d'assurance automobile de prestige simple et modulable vous permet d'assurer votre voiture de prestige, haut de gamme ou de sport, selon les garanties souhaitées, au meilleur prix.
Des avantages exclusifs pour prendre la route en toute quiétude ...
Une cotisation d'assurance à...
Site :
mascotte-assurances.fr
obligation d'assurance auto ou tondeuse lieu privé
obligation d'assurance auto ou tondeuse lieu privé
courtages services (06/12/2004, 19h51)
> Mr haveur du forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations
a écrit :
> quand à rappeler la loi cette décision indique que même un véhicule
> terrestre à moteur doit être
> assuré dans un lieu privé tondeuse autoportée ou autre dans la mesure ou
> ce
> dernier est en état de pouvoir
>...
Site :
https://www.cerhu.com
Thèmes liés : changer d'assurance auto quand on veut / changer d'assurance auto nouvelle loi / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / obligation assurance tondeuse autoportee
Mutuelle auto-entrepreneur : bien choisir - Mutuelle ...
Plusieurs offres comparées en une seule demande
Des devis adaptés à votre entreprise
Quelle mutuelle choisir quand on est auto-entrepreneur ?
Le statut d'auto-entrepreneur, institué le 1er janvier 2009, donne droit à une couverture santé très spécifique qui diffère selon deux cas : en fonction de si vous êtes auto-entrepreneur à titre principal (ou de façon exclusive) ou bien si vous...
Site :
mutuelle-entreprise.fr
Aide pour résilier un contrat d'assurance, mutuelle santé ...
Compte bancaire
Résilier son assurance, compte bancaire, carte...
Résiliation-Assurances vous propose des fiches d'aide à la résiliation de vos contrats d'assurances (auto, habitation, emprunteur...), mutuelles santés, comptes et cartes bancaires.
Depuis l'instauration des lois Hamon et Châtel ont changé la donne en matière de droits et champ d'action d'un assuré ou d'un client d'une...
Site :
resiliation-assurances.com
Cumul fonctionnaire creation entreprise - Aide création ...
Accueil > Droit de créer une entreprise > Fonctionnaire et entreprise
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur...
Site :
aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : complementaire sante d entreprise / assurance auto en cas d accident / changer d assurance auto comment faire / changer d'assurance auto nouvelle loi / retraite complementaire fonction publique territoriale
Résiliation contrat assurance : Comment résilier son ...
26/06/2014
Comment et quand peut-on mettre un terme à son contrat d'assurance ?
Lors d'un déménagement, d'une revente, d'un don ou d'un achat, il est d'usage de résilier son contrat d'assurance qui n'est plus adapté à son nouveau bien. La loi évolue et il est parfois difficile de s'y retrouver.
Il existe deux cas de figure pour résilier votre contrat d'assurance :
Résilier son...
Date: 2017-09-14 22:28:35
Site :
http://www.assurances.com
Thèmes liés : lettre de resiliation d un contrat d assurance auto / lettre de resiliation de contrat d assurance auto / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / lettre resiliation contrat assurance auto avant echeance
Assurance construction: dommages-ouvrage et RC décennale
Jour de la réception du chantier fini, émission des éventuelles réserves
Responsabilité décennale
Garantie de bon fonctionnement des éléments d'équipement dissociables
idem sauf éléments dissociables
Si vous avez des questions sur l'assurance construction n'hésitez pas à venir consulter notre forum à ce sujet.
6 - Les garanties détaillées et des exemples de dommages
Le tableau...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : devis d assurance moto / devis d assurance habitation / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / contrat d assurance sante
Assurance de prêt Matmut - assurance-pret-pas-cher.com
Actualités
Assurance de prêt Matmut
Condition indispensable, sans être obligatoire, de l'acceptation d'une demande d'emprunt, souscrire à une assurance de prêt est aujourd'hui plus facile que par le passé. Quel que soit l'âge ou le profil de l'emprunteur, il y a désormais la possibilité de passer par un contrat de groupe proposé par la banque, ou de souscrire une assurance de prêt...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Assurance de prêt Matmut - assurance-pret-pas-cher.com
Actualités
Assurance de prêt Matmut
Condition indispensable, sans être obligatoire, de l'acceptation d'une demande d'emprunt, souscrire à une assurance de prêt est aujourd'hui plus facile que par le passé. Quel que soit l'âge ou le profil de l'emprunteur, il y a désormais la possibilité de passer par un contrat de groupe proposé par la banque, ou de souscrire une assurance de prêt...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Lexique de l'assurance — Wikipédia
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Ce lexique recense des termes et expressions spécifiques à l' assurance des biens et des personnes. Les définitions qui les accompagnent ne déclinent que les aspects propres à cette activité.
Sommaire :
A[ modifier | modifier le code ]
Un accident est un événement, généralement non souhaité, aléatoire et fortuit, qui apparaît ponctuellement dans...
Date: 2018-01-22 22:02:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Thèmes liés : changer d'assurance auto nouvelle loi / changer d'assurance auto en cours de contrat / changer d'assurance auto en cours d'annee / changer d'assurance auto document / courtier d'assurance auto
Mutuelle auto entrepreneur : Votre courtier en assurance ...
Comment bien choisir sa mutuelle autoentrepreneur ?
Mutuelle Santé
Comment bien choisir sa mutuelle autoentrepreneur ?
Vous venez de vous déclarer auto-entrepreneur et ne savez pas quelle complémentaire santé choisir ? Nos 20 conseillers spécialisés en assurances pour travailleurs non salariés (TNS) sont là pour vous aider et vous accompagner dans vos démarches et répondre à vos...
Site :
c-mon-assurance.com
Litige avec votre assureur auto : qui contacter et que faire
La garantie protection juridique : utile en cas de conflit
En cas de conflit, il peut arriver que vous ne sachiez pas comment agir. Mais pas de panique, cela est parfaitement compréhensible. En effet, qui ne serait pas déstabilisé lorsque son assureur lui répond avec aplomb et emploie des termes techniques ? Sans doute pas grand monde, à moins de connaître ses droits. Car oui, vous en avez,...
Site :
killmybill.be
assurance mulhouse | annoncesavec.com
Un taux à savourer pour réaliser tous vos projets d'été!
Services, petits boulots / Autres Chartres Prêt Auto Neuve ou d'Occasion, Prêt Travaux, Prêt Loisirs ou simplement besoin de trésorerie pour tout autre projet, le Prêt Personnel Vital Finance Prêt Rapide est la solution pour profiter d'un taux attractif et d'une solution sur mesure. L'......
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http://www.annoncesavec.com
Thèmes liés : casse automobile achat voiture assurance auto pret / devis d'assurance auto credit agricole / devis d'assurance auto gratuit / devis d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit
Auto-entrepreneur 2013 : changements pour l'auto ...
Accueil / Guide / Quel changement pour l'auto-entrepreneur en 2013 ?
Quel changement pour l'auto-entrepreneur en 2013 ?
Quels changements attendent l' auto-entrepreneur en 2013 ? Beaucoup désirent des réponses claires sur les réformes du statut de l'auto-entrepreneur en 2013.
Voici donc ce qui change en 2013 pour les plus de 900 000 auto-entreprises actives et pour les nouveaux...
Site :
http://autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : obligation assurance auto entrepreneur / changer d'assurance auto nouvelle loi / changer d'assurance auto / changer d assurance auto / changer assurance auto
Conseils pour bien assurer son camping-car
Skip to content
Comment bien assurer son camping-car ?
Que l'on dispose d'un camping-car neuf ou d'occasion, ce véhicule terrestre doit être assuré même s'il ne roule pas tous les jours. Pour trouver la meilleure formule pour couvrir son auto-caravane, il est recommandé de comparer différents devis. Découvrons des conseils pour bien assurer son mobile home en expliquant tour à tour...
Site :
https://assuro.fr
Assurance Auto - Macif - Devis gratuit en ligne
Ne sont donc pas couverts les glaces de rétroviseurs et les pavillons panoramiques.
Cette garantie est accordée dans les limites fixées aux conditions générales.
Incendie, explosion, attentats et actes de terrorisme
Sont garantis :
Les dommages subis par la voiture résultant d'un incendie, d'une combustion spontanée,de la chute de la foudre,d'une explosion
Les dommages causés aux...
Site :
https://www.macif.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance auto en cas d accident / assurance auto assistance panne 0 km / prix d'assurance voiture france / devis d'assurance auto macif
Assurance Auto Jeune - Macif - Essentiel pour moi
Ne sont donc pas couverts les glaces de rétroviseurs et les pavillons panoramiques.
Cette garantie est accordée dans les limites fixées aux conditions générales.
Incendie, explosion, attentats et actes de terrorisme
Sont garantis :
Les dommages subis par la voiture résultant d'un incendie, d'une combustion spontanée,de la chute de la foudre,d'une explosion
Les dommages causés aux...
Site :
https://www.macif.fr
Mutuelle Caisse Unique • Béziers • Herault, Languedoc ...
Mots-clés:
Mutuelle Caisse Unique - Béziers - Herault, Languedoc-Roussillon
id0120003700098
REQUEST TO REMOVE Les Mutuelles - Caisse d'Epargne
http://www.caisse-epargne.fr/mutuelles.aspx?xtor=AD-10-[Mutuelle_159x239_visu]&mar=202&soumar=2025&sc=0
Nos réponses : le Groupe Caisse d'Epargne, un acteur unique ... Le Groupe Caisse d'Epargne, partenaire du développement des mutuelles. Fort de...
Site :
tuugo.fr
Assurance auto : Fin des discriminations homme-femme (Essonne)
Il n'y aura plus de préférence en faveur des femmes sur les tarifs d'assurance auto. Les hommes et les...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : tarifs d assurance auto / assurance auto des femme / tarifs assurance auto / assurance d auto / droit assurance auto
Caisse Desjardins de Gatineau - Groupe financier
Permet d'accumuler des économies à l'abri de l'impôt pour réaliser des projets tout au long de votre vie.
Transactions en ligne
Vos Avantages membre locaux
La Caisse Desjardins de Gatineau
La Caisse Desjardins de Gatineau est plus qu'une banque, elle fait partie du plus important groupe financier coopératif au Canada. La Caisse de Gatineau vous offre des services financiers complets ainsi...
Site :
http://www.caissedegatineau.com
Thèmes liés : changer d'assurance auto / changer d assurance auto / credit assurance auto habitation / assurance auto habitation / assurance d auto
Solutions d’assurance pour petites entreprises – Aon Canada
Pays/Bureaux
Solutions pour petites entreprises
L'exploitation d'une petite entreprise est un défi constant. Qui plus est, en raison de la période économique difficile que nous traversons, toute perte financière peut menacer la viabilité de l'entreprise. Aon Canada offre un éventail de solutions d'assurance aux propriétaires de petites entreprises afin de les aider à compenser les risques...
Site :
aon.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / courtier d assurance automobile / courtier d assurance voiture
MMA - frontalier.org
MMA
En 1964, Le Groupement des frontaliers et la Strasbourgeoise, société d'assurance à forme mutuelle (devenue depuis lors MMA), s'unissent pour offrir aux travailleurs frontaliers français travaillant en Suisse une solution d'assurance maladie compatible avec leur statut. Dès lors, une gamme d'assurance santé spécifique à cette population est élaborée.
Grâce à ce partenariat, MMA...
Site :
frontalier.org
www.allianz.fr - Espace client Allianz Mon compte
Allianz est un groupe spécialisé dans l'offre de services d'assurance et de banque (assurance auto, assurance habitation, retraite, épargne, etc.).
Tous ses produits sont accessibles en ligne sur son site www.allianz.fr. De plus, les clients peuvent se connecter à l'espace client du site pour gérer leurs contrats d'assurance et suivre leurs remboursements.
Accéder à mon compte
C'est très...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : simulation d'epargne assurance vie / simulation contrat d'assurance vie / contrats d assurance auto / simulateur d assurance auto / simulation d assurance habitation
Espace sociétaire GMF – www.gmf.fr
par Pierre Durok
La GMF est le principal assureur des agents du service public en France. Elle offre à sa clientèle plusieurs produits : assurance auto, assurance juridique, assurance vie, protection juridique, etc. Tous ses services sont accessibles en ligne sur son site internet www.gmf.fr.
De plus, chaque client dispose sur ce site d'un espace personnel qui lui permet de gérer en ligne ses...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : protection juridique assurance auto / offre assurance auto gmf / juridique assurance auto / assurance voiture protection juridique / contrats d assurance auto
MAAF Assurance Mon compte – www.maaf.fr
Pour des solutions globales d'assurance (assurance auto, moto et habitation, mutuelle sante), MAAF Assurances est la référence. Partenaire de Santéclair, il propose divers contrats, dont Maaf Vie et Winalto. Sur son site www.maaf.fr, chaque client peut mieux suivre son contrat. Il suffit qu'il se connecte à son compte.
Se connecter à mon compte
C'est simple et facile. Il faut d'abord se...
Site :
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Thèmes liés : assurance auto moto habitation / contrat d assurance moto / contrats d assurance auto / contrat d assurance sante / assurance d auto
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus,...
Facture Auto Entrepreneur - myAE.fr : Comment faire une ...
Déjà plus de 93 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Comment faire une facture auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne ?
La création de facture auto entrepreneur et micro entrepreneur simplifiée et intuitive avec le logiciel de facturation en ligne pour auto entreprise et micro...
Site :
myae.fr
Bon prix d'une assurance auto moto habitation camping car
Découvrez toutes nos solutions d'assurance ! auto, moto, scooter, habitation, quad, jet ski ...
Avertissement :
Constat-amiable.com est un site de droit français a été rédigé dans une optique de vulgarisation afin de répondre de manière simple et concrète à la plupart des questions qui nous sont régulièrement posées. Il n'a pas la prétention de se substituer à votre assureur conseil ni aux services sinistres de la compagnie d'assurance qu'il représente et qui n'ont pas d'intérêt particulier à consentir une responsabilité en...
Site :
http://www.constat-amiable.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto et habitation / assurance auto moto habitation / prix d assurance auto / compagnie d'assurance auto france / compagnie d assurance auto
Compte epargne Vie Maaf – www.maaf.fr
Compte epargne Vie Maaf - www.maaf.fr
Posté le
par Admin
MAAF (Mutuelle d'Assurance des Artisans de France) est une grande mutuelle française spécialisée dans la fourniture de produits et services d'assurance en tout genre.
Assurance auto, assurance scolaire, épargne vie sont autant de services que propose la Maaf.
Implanté en île de France et en Martinique, la Maaf propose à ses clients...
Site :
http://www.mon-compte-epargne.fr
Thèmes liés : mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / assurance d auto / bonus assurance auto / offre assurance auto maaf
Loi Hamon et Résiliation Assurance : Tout Comprendre
loi Hamon
facilite la résiliation de certains contrats d'assurances...
Afin de protéger les assurés contre la reconduction tacite des contrats d'assurance, la loi Hamon prévoit des mesures facilitant la résiliation d'assurance auto, moto et habitation. Vous pouvez alors, depuis le 1er janvier 2015 (suite à la publication des décrets du 29 décembre 2014 concernant la résiliation...
Site :
resiliation-loihamon.com
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / lettre de resiliation d un contrat d assurance auto / lettre de resiliation de contrat d assurance auto / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto
Faut-il souscrire une assurance pour un véhicule non roulant
De nombreux automobilistes entreposent leur voiture inutilisée dans un garage sans l'assurer. Pourtant, l'assurance pour un véhicule non roulant est obligatoire. Découvrez pourquoi.
>
Infos pratiques : faut-il souscrire une assurance pour un véhicule non roulant ?
Infos pratiques : faut-il souscrire une assurance pour un véhicule non roulant ?
Les automobilistes sont nombreux à entreposer...
Date: 2018-06-22 23:21:14
Site :
https://www.assurpeople.com
Exemple de lettre de retractation assurance auto
Exemple de lettre de retractation assurance auto
Pourquoi certains assureurs ont-ils besoin d`un préavis écrit d`annulation? Votre lettre d`annulation d`assurance devrait être courte et au point. Lors de la fermeture de votre lettre, il suffit de mettre fin à la lettre avec une salutation comme "sincèrement. Vous devrez peut-être remettre les plaques minéralogiques et les étiquettes...
Site :
http://limassolcasino.com
Mon compte Banque Populaire Alpes – www.alpes ...
Vous avez un compte sur le site www.alpes.banquepopulaire.fr ? Découvrez ici comment vous connecter en quelques minutes et retrouver votre mot de passe perdu.
La Banque Populaire des Alpes est une filiale du groupe Banque Populaire. Elle offre des services de banque et assurance : crédit, cartes bancaires, assurance auto, assurance habitation, etc.
Sur son site www.alpes.banquepopulaire.fr,...
Site :
http://moncompteinternet.fr
Thèmes liés : assurance auto banque populaire / credit assurance auto habitation / banque assurance auto / assurance auto credit / assurance auto habitation
L'assurance automobile - Cours - jadefrd
L'assurance automobile
Cours : L'assurance automobile. Recherche parmi 183 000+ dissertations
Par jadefrd o 21 Février 2017 o Cours o 6 609 Mots (27 Pages) o 139 Vues
Page 1 sur 27
CHAPITRE 1 : L'ASSURANCE AUTOMOBILE
La RC automobile date de 1958, instaurée par De Gaulle. Après la guerre il y avait de + en + de véhicules (VTM : véhicule terrestre à moteur),...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile