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Alsace | Assurance maladie : le bras-de-fer continue

Dans le combat judiciaire qui oppose les travailleurs frontaliers à l'assurance maladie française, les premiers ont remporté une nouvelle victoire en appel, mais la seconde, de toute évidence déterminée à jouer la montre jusqu'au bout, a décidé de se pourvoir en cassation. Des milliers de double-affiliés attendent toujours leur radiation.

Le 09/08/2017 05:00 par Olivier Brégeard ,...

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Site : lalsace.fr

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / droit a l assurance maladie

Yvan Petraszko est le nouveau directeur de l’Assurance ...

Yvan Petraszko est le nouveau directeur de l'Assurance Maladie de Côte-d'Or

Yvan Petraszko est le nouveau directeur de la caisse d'Assurance Maladie de la Côte-d'Or (CPAM). Il a pris ses fonctions le 4 septembre dernier.

Le 19/09/2017 à 18:16

Photo CPAM 21

Yvan Petraszko est le nouveau directeur de la caisse d'Assurance Maladie de la Côte-d'Or (CPAM). Il a pris ses fonctions le 4 septembre dernier.

Originaire de Côte-d'Or, Yvan Petraszko a...

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Site : bienpublic.com

Thèmes liés : caisse d assurance maladie / assurance maladie directeur / assurance maladie cote / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie

Un nouveau service dédié aux soins en France des retraités ...

Un nouveau service dédié aux soins en France des retraités résidant à l'étranger : le CNAREFE

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by admin

Selon l'article L. 311-9 du Code de la Sécurité sociale, la qualité de pensionné français ouvre un droit permanent à l'assurance maladie en France, sans condition de résidence.

C'est pour faciliter la mise en oeuvre effective de ce droit, notamment par la délivrance de la...

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Site : http://claudinelepage.eu

Gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire : des ...

Accueil Politique Actualité Gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire : des évolutions à attendre ?

Gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire : des évolutions à attendre ?

Temps de lecture : 9 minutes

Cet article a été lu 3893 fois

La mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale ( MECSS ) a organisé plusieurs séances...

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Site : entreprise.news

» Je suis salarié - Le Régime Local d’assurance maladie d ...

Domicile et centre de télétravail situé en Alsace-Moselle

Salarié en portage salarial

Domicile/local commercial situé en Alsace-Moselle

Salarié itinérant exerçant hors Alsace-Moselle mais rattaché à un établissement en Alsace-Moselle

(ex : chargé d'affaire du quart sud-est vivant à Marseille ; dépanneur installé à Perpignan et travaillant également en Espagne...)

Hors...

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Site : http://regime-local.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie cpam / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie metz / caisse d assurance maladie des non salarie

Vos obligations lors d’un arrêt de travail | CIDJ

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Vos obligations lors d'un arrêt de travail

© Wawritto / Fotolia

Si vous êtes absent de votre entreprise pour cause de maladie (ou accident non professionnel), vous êtes soumis à des obligations pour être en règle côté employeur et côté Sécurité sociale.

Fébrile, vous êtes dans l'impossibilité de vous rendre à votre travail ? Toute...

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Date: 2017-01-13 22:07:56
Site : http://www.cidj.com

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie 22 / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie de la somme / caisse primaire d assurance maladie 22

Quelle assurance santé pour les étudiants étrangers en ...

En France, sauf cas particuliers, ils doivent s'affilier au régime étudiant de Sécurité sociale.

Pour bénéficier du régime étudiant de Sécurité sociale , plusieurs conditions doivent être remplies:

- Une condition d'études : obligation d'être inscrit dans un établissement d'enseignement supérieur agréé au régime étudiant

- Une condition de séjour : être en situation de...

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Site : https://news-assurances.com

Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / aide a l acquisition d une complementaire sante / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / securite sociale etudiante

ASSURANCE MALADIE - RISQUES PROFESSIONNELS - oppbtp.com

L'Assurance Maladie Risques Professionnels exerce trois missions complémentaires :

- la prévention des risques à travers des services et des aides financières aux entreprises

- l'indemnisation des victimes de maladie professionnelle ou accident de travail ou de trajet

- la tarification des entreprises qui cotisent pour cette assurance en fonction du taux de sinistres.

Au niveau national,...

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Site : oppbtp.com

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale assurance maladie travailleur salarie

La directrice de l’Assurance maladie de la Marne sur le ...

La directrice de l'Assurance maladie de la Marne sur le départ

Reims

Après trois ans passés à Reims, Aurélie Combas-Richard rejoint la Caisse nationale d'Assurance maladie.

Par Propos recueillis par Marion Dardard |

Publié le 21/11/2017 à 16h44

Bio Express

Aurélie Combas-Richard a 40 ans. Elle est mariée et mère de jumeaux de 11 ans.

Après ses études à Sciences...

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Date: 2015-12-04 18:41:43
Site : http://www.lunion.fr

Changement d'adresse et sécurité sociale : les démarches ...

> Changement d'adresse et sécurité sociale : les démarches

Adresse de départ

Adresse d'arrivée

En cas de déménagement, quelles procédures pour votre changement d'adresse auprès de la sécurité sociale:

En cas de déménagement, vous devez signaler votre changement d'adresse à votre caisse primaire d'assurance maladie.

Il s'agit d'une démarche assez simple, qui peut toutefois vous...

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Site : https://www.demenageur.com

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie en ligne / adresse caisse primaire d assurance maladie

Comment obtenir une pension d'invalidité ? Par Eric ...

Comment obtenir une pension d'invalidité ?

440 lectures

- lundi 1er avril 2019

Article Néophytes

La pension d'invalidité est attribuée et liquidée par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dont relève l'assuré (pour la région Île-de-France, hors Seine-et-Marne, c'est la Caisse régionale d'Assurance Maladie d'Île-de-France qui est compétente) ; la caisse est tenue de faire...

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Date: 2019-04-06 05:14:47
Site : village-justice.com

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie de seine et marne / caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie

Informations juridiques sur VIP-STAGE

Couverture maladie

Pour les stages effectués dans un pays européen (Union européenne, Espace Economique Européen ou Suisse) :

Les stagiaires bénéficient de la couverture sociale d'assurance maladie française. Toutefois, il est nécessaire d'obtenir une carte européenne d'assurance maladie auprès de la Caisse primaire ...

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Site : http://www.vip-stage.com

CPAM | Le Perreux-sur-Marne

CPAM

Caisse Primaire d'Assurance Maladie, une adresse postale unique pour tous vos envois.

Quelle que soit votre commune de résidence, vous disposez d'une seule adresse pour envoyer tous vos courriers et vos dossiers maladie et maternité :

Assurance Maladie du Val-de-Marne 

94031 Créteil cedex

Merci de ne pas envoyer à la Mairie du Perreux vos courriers ou dossiers destinés à l'Assurance Maladie. Ils vous seront systématiquement retournés et le...

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Site : leperreux94.fr

Thèmes liés : l'assurance maladie du val de marne adresse / l'assurance maladie du val de marne / securite sociale assurance maladie val marne / dossier assurance maladie / definition de l assurance maladie

Que deviennent mes allocations chômage si je suis en arrêt ...

Mes droits en fonction de mon parcours

Que deviennent mes allocations chômage si je suis en arrêt maladie ou en congé maternité ?

Dernière mise à jour le 21 mai 2017

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En cas d'arrêt maladie ou de congé maternité, avant ou pendant votre période de chômage, quand vous percevez des indemnités journalières de la Sécurité sociale, vous ne perdez pas le droit à vos...

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Site : unedic.org

Thèmes liés : adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie

Attention aux courriels, appels et SMS frauduleux CPAM

L'Assurance Maladie met en garde les assurés sociaux contre l'envoi de courriels

 frauduleux les invitant à se connecter au site ameli.

Ces courriels frauduleux se présentent comme provenant de l'Assurance Maladie, 

ils utilisent le logo de l'Assurance Maladie et affichent le lien du site ameli.

En réalité, le lien proposé dans ces courriels renvoie sur un site qui ressemble à s'y méprendre au site ameli, mais qui est en fait un site frauduleux dans le but d'obtenir des informations bancaires ou des justificatifs d'identité (carte d'identité, passeport, permis de conduire, carte de séjour...)...

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Date: 2019-04-05 18:20:05
Site : https://theworld-of-solitudeman.blogspot.com

Thèmes liés : logo de l assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie / carte d assurance maladie

L'Assurance maladie solidaire - Vous accompagner - Côte-d'Or

Elle prend la forme d'une "attestation chèque" délivrée par la caisse d'assurance maladie, à présenter à son organisme de protection complémentaire pour réduire le montant de sa cotisation annuelle.

Le droit à l'ACS permet aussi de ne pas payer de consultation ni de dépassement de tarifs chez les professionnels de santé, d'améliorer la prise en charge des médicaments, des lunettes,...

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Date: 2017-06-02 11:14:33
Site : http://solidarite.ameli-cpam21.fr

Télétransmission : pour un meilleur suivi des ...

Le paiement des actes ou des soins médicaux, puis le circuit des remboursements ne sont pas toujours simples à comprendre. Explications de votre mutuelle.

Vous réglez parfois directement le professionnel de santé, par exemple pour la consultation chez le médecin traitant. Vous lui donnez votre carte Vitale pour qu'une feuille de soins électronique soit établie. Dans ce cas, les échanges...

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Date: 2017-10-28 17:23:52
Site : http://www.mutualistes.com

Assurance maladie en France : Prestation et condition

L'assurance maladie a été créée pour la première fois en France en 1928 sous le Ministre Raymond Poincaré et elle n'a cessé d'évoluer depuis

Caisse d'assurance pour activité ambulante

Si vous êtes employé par un marchand forain, un cirque ambulant, une organisation théâtrale ou vous êtes salarié sans domicile ou résidence fixe alors ceci vous concerne.

En cas déplacements effectués à partir d'un point fixe vous pouvez vous affilier à la CPAM dont dépend ce point. En cas de déplacement dans une région déterminée vous pouvez vous affilier à la CPAM dont dépend le...

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Site : http://www.assurance-maladie.biz

Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / l'assurance maladie en france

CPAM Bouches du Rhône | Caisse Assurance Maladie 13

Cliquez ici

Numéro de téléphone cpam Bouches du Rhône

Bienvenue sur le site cpam-13.fr, un site indépendant, non affilié au gouvernement qui vous propose différents services pour vous aider dans vos démarches concernant la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches du Rhône.

Le site vous aide, grâce à notre assistance caisse maladie Bouches du Rhône, à pouvoir constituer un...

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Site : http://www.cpam-13.fr

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Montant de la CMU frontalier - helvicare

Montant de la CMU frontalier

helvicare | frontalier

continuer

> L'Assurance Maladie du Frontalier en Détail -> Fonctionnement de l'Assurance Maladie Frontalier -> Primes d'Assurance Maladie du Frontalier Suisse ->Montant de la CMU frontalier

Montant de la CMU frontalier

Le montant de la cotisation à la CMU frontalier dépend de vos revenus, c'est une cotisation progressive et non plafonnée...

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Site : https://assurance-maladie-frontalier.helvicare.ch

Thèmes liés : l'assurance maladie en france / l'assurance maladie recrute / l'assurance maladie / definition de l assurance maladie / l assurance maladie

Cout d'une assurance maladie privée pour les trois premier ...

(modifié)

si tu es resident en france tu es couvert par l assurance maladie.

Il existe des conventions entre la CPAM francaise et la Regie d Assurance Maladie du Quebec RAMQ pour les intimes. voire

http://www.cleiss.fr/pdf/conv_canada.pdf

Avant ton depart tu dois prendre le Formulaire SE 401-Q-207 a...

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Site : https://forum.immigrer.com

Thèmes liés : regie de l assurance maladie du quebec / l'assurance maladie en france / regie de l assurance maladie / assurance maladie cpam / assurance maladie privee

Cout d'une assurance maladie privée pour les trois premier ...

(modifié)

si tu es resident en france tu es couvert par l assurance maladie.

Il existe des conventions entre la CPAM francaise et la Regie d Assurance Maladie du Quebec RAMQ pour les intimes. voire

http://www.cleiss.fr/pdf/conv_canada.pdf

Avant ton depart tu dois prendre le Formulaire SE 401-Q-207 a...

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Site : https://www.forum.immigrer.com

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Mme Bérengère Poletti : Assemblée Nationale

Question écrite n° 129341 publiée le 28 février 2012

risques professionnels - accidents du travail - tarification. arrêts de travail. imputation

Mme Bérengère Poletti attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la justification par la service public de sécurité sociale du bien-fondé des frais imputés sur les comptes des employeurs, élaborés par le...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

La caisse nationale d’Assurance Maladie, l’acteur central ...

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La caisse nationale d'Assurance Maladie, l'acteur central du système de soins

La Cnamts est l'acteur central du système de soins dont elle assure la maîtrise médicalisée. A ce titre, elle met en oeuvre le parcours de soins coordonnés en plaçant le médecin traitant au coeur du système et veille à l'équilibre des dépenses dans le respect des ressources publiques qui lui sont affectées.

La Cnamts a été créée par l'ordonnance de 1967 qui a instauré une...

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Site : rapportannuel-assurancemaladie.paris

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie

Fraude à l’Assurance Maladie : les professionnels de santé ...

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Chers assurés, restez assis et préparez-vous à une annonce qui risque fort d'ébranler toutes vos convictions : les méchants ne sont pas toujours ceux que l'on croit ! Oui. Vous avez bien lu. Respirez profondément et préparez-vous à ne plus jamais voir les professionnels de la santé du même oeil. Il semblerait que certains chenapans en blouse blanche se démènent corps...

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Site : https://www.da.fr

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