Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance responsabilite civile
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BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / compagnie d assurance voiture / contrat d assurance voiture
FAQ - Europ Assistance
Si vous voyagez vers un pays où la preuve de couverture d'assistance médicale (appelé par certains "assurance rapatriement") est obligatoire et vous ne pouvez pas soumettre une attestation valable, vous ne serez pas autorisé à entrer dans le pays concerné.
Dans certains cas, les voyageurs ne disposant pas de certificat d'assurance pourront souscrire une assurance voyage à leur arrivée...
Date: 2017-01-13 22:09:46
Site :
http://www.europ-assistance.be
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / contrat d assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto
Souscrivez vos garanties assurance piste
Article 11 - Propriété intellectuelle
La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l'ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)
Dès lors, conformément aux dispositions du livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction,...
Site :
http://www.assurancepiste.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / devis d assurance
FAQ - Assurance Carte La Banque Postale
- par télécopie : +33 (0)1 41 85 81 34
Pour les autres cartes avec l'Option Crédit, vous pouvez déclarer un sinistre :
- par courrier, à l'adresse suivante :
CWI - Prolongation Garantie Constructeur LBP
CS 20530
13593 Aix en Provence cedex 3
(1) Coût de connexion selon le fournisseur d'accès
Quelle est la durée de couverture en assurance ?
Quelle est la durée de couverture en assurance...
Site :
https://www.labanquepostale-assurancescartes.fr
Thèmes liés : carte d assurance maladie / carte assurance maladie / assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance responsabilite civile / couverture assurance maladie a l'etranger
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Assurance Individuelle Accident - assurancepiste.com
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Conditions particulières de vente "Individuels" - Vendée ...
Ces conditions s'appliquent pour les séjours thématiques et séjours Puy du Fou® commercialisés par la centrale de réservation Vendée Tourisme.
Pour les séjours ou prestations réservés depuis les rubriques "DORMIR" , "A VOIR A FAIRE" et "SE RESTAURER" , les conditions générales de réservation qui s'appliquent sont propres à chaque établissement et mentionnées à la dernière étape...
Site :
http://www.vendee-tourisme.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle
Le groupe - MACSF
Informations financières
Assureur mutualiste, la MACSF est administrée par des professionnels de santé. Leader sur son marché avec la confiance de plus de 950 000 sociétaires, la MACSF est restée fidèle à ses valeurs mutualistes qui font sa force et sa différence. Sans actionnaire ni capital à rémunérer, la MACSF travaille sur le long terme. Ses produits et services répondent aux...
Site :
macsf.fr
Assurpeople- Assurauto, assurance voiture en ligne
Pourquoi choisir un courtier en Assurance auto ?
Aucun assureur ou mutuelle n'est à la fois le moins cher sur toutes les gammes de véhicules, sur tous les profils d'assurés, ou sur tous les niveaux de garantie. Seul un comparatif réellement multi-assurances réalisé par un courtier, vous garantit de trouver l'assurance auto pas chère qui colle à votre besoin personnalisé. Assurauto,...
Site :
assurauto.fr
Assurpeople- Assurauto, assurance voiture en ligne
Pourquoi choisir un courtier en Assurance auto ?
Aucun assureur ou mutuelle n'est à la fois le moins cher sur toutes les gammes de véhicules, sur tous les profils d'assurés, ou sur tous les niveaux de garantie. Seul un comparatif réellement multi-assurances réalisé par un courtier, vous garantit de trouver l'assurance auto pas chère qui colle à votre besoin personnalisé. Assurauto,...
Date: 2017-01-13 22:10:52
Site :
assurauto.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture sans permis / comparateur d'assurance voiture pas cher / comparateur d'assurance voiture france / changer d'assurance auto quand on veut / changer d'assurance auto nouvelle loi
Est il possible d'avoir plusieurs assurances identiques ...
Pas vraiment, avoir deux assurances habitation n'est pas très utile. En effet, lorsqu'on souscrit à un assurance logement, on est automatiquement inscrit sur une sorte de fichier centralisée. Lorsque les assureurs consultent ce fichier, il laisse apparaître deux contrats pour le même logement, ce qui a pour principal risque qu'un des assureurs peut dénoncer le contrat, voire les deux...
Site :
http://www.finansemble.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance d appartement / contrat assurance responsabilite civile / contrat assurance appartement / assurance logement responsabilite civile
mutuelle santé chien - Mutuelle Animaux
Lundi 25 Sep. 2017
mutuelle santé chien
Le marché de l'assurance chien est un fort potentiel en France même si le nombre de souscripteurs reste encore assez faible. C'est une couverture avantageuse que ce soit pour le propriétaire que pour l'animal.
Taux de la souscription
La France est l'un des premiers pays européens qui possèdent des animaux de compagnie. Pourtant, elle est...
Site :
mutuelle-animaux.net
Thèmes liés : l'assurance maladie en france / chien assurance sante / consulter les remboursement de l assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile pour chien
assurance minimum auto non utilisée - Auto / Moto ...
assurance minimum auto non utilisée
mingus
Posté le 05-09-2008 à 09:38:08
bonjour
la voiture de ma fille étudiante est à mon nom, elle en est la conductrice principale c'est une vieille twingo de 1995, assurance tout risque chez la MAAF 75 EUR/mois
elle part pour 7 mois à l'étranger et donc la voiture restera au garage
j'ai téléphoné à la MAAF pour leur signaler je...
Date: 2008-09-06 09:50:32
Site :
forum.hardware.fr
Comment garder l'esprit mutualiste ? L'émergence de la ...
Le Big Data et la digitalisation, qui pourraient n'être que de simples projets informatiques ou d'organisation interne, bouleversent le secteur assurantiel en permettant une connaissance jusque-là jamais atteinte des assurés et de leurs comportements.
Les sociétés d'assurance mutuelles (SAM) sont directement impactées. Leurs concurrents sont en position de mieux connaître leurs assurés...
Date: 2018-06-23 03:38:36
Site :
http://www.revue-banque.fr
Courtier immobilier, courtier pret immobilier Empruntis
Empruntis.com, en tant que comparateur,
vous offre la possibilité de faire le tour des banques en quelques clics !
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Vous remplissez en quelques minutes notre formulaire en ligne en précisant votre projet.
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empruntis.com
L’assurance des auto-écoles - Assurance auto entreprise
Assurance auto pour entreprise : lexique
Assurance auto entreprise, Faites jusqu'à 30% d'économies ! Comparez !
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assur-auto-entreprise.fr
Assurance auto temporaire - mutuelle-societe-pas-chere.fr
vous souhaitez aller vite et ne pas perdre de temps dans un trajet long.
" data-medium-file="https://i2.wp.com/mutuelle-societe-pas-chere.fr/wp-content/uploads/2015/12/Assurance-auto-temporaire.jpg?fit=275%2C183" data-large-file="https://i2.wp.com/mutuelle-societe-pas-chere.fr/wp-content/uploads/2015/12/Assurance-auto-temporaire.jpg?fit=275%2C183" class="size-full wp-image-914"...
L'obligation d'assurance du locataire - JPM-COPRO Accueil
A. champ d'application
La souscription d'une assurance est obligatoire pour le locataire dans tous les cas ou, indépendamment de l'obligation légale que nous venons d'examiner, il y est tenu par une clause du bail. C'est le cas lorsque le bail n'entre pas dans le cadre des dispositions de la loi du 6 juillet 1989.
Lorsqu'il est régi par ce texte, la clause...
Date: 2007-06-18 09:02:37
Site :
http://jpm-copro.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile
mutuelle chien: comparatif en ligne | 50 formules comparées
Pourquoi demander une simulation de mutuelle pour animaux?
Elle vous permet de comprendre
ce que prend en charge
ce type de contrat
Elle confronte les offres de
7 assureurs spécialisés
Elle vous permet de gagner du temps
et.. de l'argent!
Comme nous, nos animaux de compagnie tombent malades, subissent des accidents, ont besoin de soins réguliers qui assurent le maintien de leur santé. A...
Site :
stop-frais-veto.fr
Thèmes liés : mutuelle animal chien / assurance mutuelle chien / mutuelle sante chien / comparatif mutuelle chien / mutuelle chien chat
Assurance multirisque professionnelle - Assurance activité ...
Assurance multirisque professionnelle
Assurance multirisque professionnelle
Protégez vos locaux, vos biens et votre matériel ainsi que votre Responsabilité Civile professionnelle.
Demander un devis
�? quoi sert une assurance multirisque professionnelle ?
L'assurance multirisque professionnelle vous permet de reprendre le plus rapidement possible votre activité en prenant en charge les...
Date: 2017-01-13 17:36:30
Site :
pro.axa.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance auto professionnel / devis assurance professionnel / assurance professionnelle auto
Assurance automobile : obtenir un tarif grâce au Crédit Mutuel
Les formules de garantie proposées par Crédit Mutuel
Crédit Mutuel est un groupe bancaire français, créé en 1885. En matière d'assurance automobile, il propose à ses clients différentes formules d'assurance auto. Il s'agit de la formule Tiers, de la formule Tiers étendue, de la formule tous risques standard et de celle dite tous risque optimal. L'option la plus simple comporte déjà...
Date: 2019-04-06 04:34:59
Site :
http://mes-assurances-auto.com
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance auto en cas d accident / contrat assurance voiture credit mutuel / assurance auto credit mutuelle / tarif d assurance voiture
Assurances santé et mutuelles pour ... - mutuelle-animal.com
Contact
Equitanet : assurances équidés, cavaliers et professionnels
Nombreux sont ceux qui sont passionnés des chevaux. Faire de l'équitation est une activité qui procure plus de plaisir pour les adeptes de ces animaux. Cependant, comme toute activité, elle n'est pas sans danger, ni pour les chevaux, ni pour les cavaliers, ni pour autrui. Equitanet est une entreprise d'assurances et...
Site :
mutuelle-animal.com
assurance-maladie pour Voyage étrangers - dietons.com
la prolongation du séjour (si nécessaire),
rapatriement (début) l'assuré et le transport, à la fois aller et retour d'une famille.
Cela dit que l'on doit porter une attention particulière à:
Les services couverts par l'assurance.
plafonds garantis, à savoir le plafond des dépenses couvertes par l'assurance maladie.
Toute franchise, à savoir la partie qui reste dans le patient.
Les...
Site :
http://dietons.com
Assurances location voiture : ce qu'il faut savoir ...
Assurances
Au moment de réserver sa voiture sur carigami.fr se pose immanquablement la question (importante !) des assurances. En ai-je vraiment besoin ? Et si oui, desquelles ? En fait, il n'y a pas de bonne ou de mauvaise réponse : tout dépend de votre destination et de votre propre besoin de sécurité. En tout cas, voici un article qui vous détaille les assurances qui nous paraissent...
Site :
https://www.carigami.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / voiture pas cher assurance non paiement / contrat assurance responsabilite civile / assurance voiture location usa / assurance responsabilite civile generale
Assurance automobile: foire aux questions | Protégez-Vous.ca
Me connecter
L'assurance automobile comporte son lot de spécificités. Voici quelques réponses à des questions fréquentes.
L'assurance automobile comporte son lot de spécificités. Vous trouverez ci-dessous quelques réponses à des questions fréquentes. Toutefois, le consommateur qui s'interroge à propos de son assurance automobile peut, en tout temps, appeler son professionnel en...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Assurance bris de glace voiture | Ethias
myethias
Vous avez souscrit la garantie Bris de vitres et le pare-brise, une vitre latérale ou la lucarne arrière de votre véhicule est endommagé. Quatre possibilités s'offrent à vous :
Soit vous prenez directement contact avec Carglass au 0800 136 36 OU en utilisant leur module de rendez-vous en ligne . Munissez-vous de votre numéro de contrat.
Vous bénéficiez alors des avantages...
Date: 2018-08-24 10:43:32
Site :
ethias.be
Quelle assurance 50 cm3 pour votre ado - APRIL MOTO
Accueil » Actualités » Quelle assurance 50 cm3 pour votre ado ?
Quelle assurance 50 cm3 pour votre ado ?
Premier scooter, première assurance : quelles garanties choisir pour un très jeune conducteur ?
14 ans, sa première assurance scooter
Votre enfant a 14 ans : il veut un scooter 50 cm3. C'est vous, en tant que parent, qui souscrivez son assurance. Mais c'est lui, en tant que conducteur,...
Date: 2018-03-07 00:23:07
Site :
april-moto.com
Thèmes liés : assurance moto 50 cm3 / devis assurance scooter 50 / assurance scooter moto / devis d assurance scooter / contrat d assurance responsabilite civile
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Site :
http://www.garantie-moto.com
Thèmes liés : assurance scooter moto / contrat d assurance moto / moto verte assurance / assurance moto tout terrain / assurance moto contrat
TARIFS - Comment devenir conseiller financier courtier en ...
Mise à disposition des cours en ligne
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Cours en visio conférence individuels ou collectifs.
Validation de vos acquis et enregistrement de votre carte professionnelle
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Tarif: 89EUR
Démarrer son activité
Vous aurez besoin d'une responsabilité civile professionnelle et d'une garantie financière pour débuter votre...
Site :
https://www.devenir-conseiller-financier.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / comment devenir courtier d assurance / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / devenir courtier d assurance / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L’UNIVERSITE
I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L'UNIVERSITE
06/06/2012
ADIAL
Pour étudier le degré des risques liés aux statuts que comporte une université, il convient tout
d'abord d'étudier le statut de l'université (A) puis les risques statutaires liés au personnage
central des universités : son président (B) et enfin les différents risques statutaires dus à une
diversité du personnel des...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Site internet de la CARMF
Le médecin qui le souhaite peut continuer ou reprendre un exercice médical libéral pendant sa retraite.
Exercice libéral
Cumul intégral
En tant que retraité, vous pouvez exercer, sans limitation de revenus, une activité professionnelle si vous remplissez les 2 conditions suivantes :
1) Avoir la durée nécessaire pour bénéficier d'une retraite de base à taux plein ou avoir l'âge de...
Site :
http://www.carmf.fr
Thèmes liés : regime de retraite complementaire obligatoire / contrat d assurance responsabilite civile / definition regime retraite complementaire / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
devis gratuit en ligne > devis > prix assurance voiture ...
Assurance auto jeune conducteur: prix, conseils et profil Hyperassur.
Responsabilité Civile Décennale. Assurance Voiture Sans Permis. Assurance Auto jeune conducteur. Page actuelle: Assurance auto jeune conducteur: prix, conseils et profil. Assurance auto jeune conducteur: prix, conseils et profil. Considérés comme particulièrement exposés aux sinistres automobiles, vous nêtes pas...
Réassurance — Wikipédia
Les premières lois relatives à l'assurance remontent au code d'Hammurabi à Babylone au XVIIIe siècle av. J.-C.
Les premières traces de pratiques plus que de contrats , assimilables à la technique de transfert du risque et de maîtrise de l' aléa moyennant le règlement d'une prime se retrouve vers 3000 av. J.-C. en Chine orientale où de riches marchands faisaient répartir les valeurs...
Date: 2017-01-09 22:05:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance en france / courtier d assurance entreprise / courtier d'assurance en anglais / courtier d assurance automobile
Le petit glossaire juridique de l'assurance
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Agent général d'assurance
Il s'agit d'un professionnel indépendant qui représente une seule société d'assurances dont il est le mandataire exclusif sur un secteur géographique donné et dont il reçoit une aide technique et commerciale. Il...
Map Sono Dj 34 – prestation dj et animation mariage dans l ...
Répertoire musical riche et variés, personnalisé selon vos souhaits :
Elaboration d'une playlist correspondante à vos goûts et à ceux de vos invités ainsi qu'une Black liste
Un DJ qui saura vous écouter, vous conseiller et s'adapter à vos besoins.
Faire danser toutes les générations de convives avec de bons enchaînements.
Animer et dynamiser votre évènement.
Sonoriser et metttre en lumière votre salle et extérieur, pour sublimer vos soirées.
Vidéo-projection et gestion des discours.
Faire appel à un professionnel à l'écoute de vos besoins et de vos souhaits, vous...
Site :
http://www.mapsono.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile mariage / assurance de la responsabilite civile
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante
Jurisprudence automobile Assurances OFFRE D'INDEMNITE
OFFRE D'INDEMNITE- Offre incomplète COUR DE CASSATION,
2E CHAMBRE CIVILE, W 07-19.576, 8 JANVIER 2009
En cas d'offre incomplète de l'assureur, la sanction du doublement du taux de l'intérêt légal doit être calculée sur la totalité de l'indemnité allouée jusqu'au jour du jugement définitif.
La victime d'un accident de la circulation engage une action en responsabilité et indemnisation...
Site :
http://www.automobileclubprovence.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance automobile / devis d assurance / devis assurance vehicule / attestation assurance responsabilite civile
Courtiers en assurances à Woluwe-Saint-Pierre et Woluwe-Saint ...
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Site :
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Thèmes liés : courtier d'assurance auto bruxelles / courtier d'assurance bruxelles / courtier d assurance vie / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto
Tiers Simple, Tiers Plus ou Tous Risques : quelle formule ...
En France, l'assurance automobile est obligatoire : tout conducteur doit assurer son véhicule au titre de la responsabilité civile pour prendre le volant. Cette garantie est incluse dans tous les contrats d'assurance auto.
Si vous souhaitez également renforcer votre protection, vous pouvez opter pour différentes formules qui vous couvrent contre encore plus de risques.
Entre les...
Site :
https://blog.assurpeople.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / compagnie d'assurance auto france
Assurances des drones loisirs et professionnels ...
Assurances des drones loisirs et professionnels
15 avril 2016 - Date de la dernière modification: 17 septembre 2017
Quelle que soit l'activité pratiquée, il est important d'être assuré pour faire face aux risques qu'elle peut générer. Le risque zéro n'existe pas, même quand on est sérieux et prudent.
Analyse de risques liés à la pratique du drone
Vu du ciel - © Denis JEANT
Afin de...
Date: 2017-09-19 03:06:29
Site :
http://aerophoto-drones.bzh
Consulter nos offres - Filhet-Allard
accès client
Consulter nos offres
Au delà de la compétence et de l'expertise de nos métiers, Filhet-Allard accueille des personnalités et individualités qui sauront enrichir une équipe de collaborateurs capables de créer et d'innover pour nos clients. Nous sommes convaincus que la qualité des hommes et des femmes de l'entreprise font la qualité du service que nous apportons.
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Site :
filhetallard.com
Assurance Auto Espagne: Informations et devis gratuits ...
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Questions fréquentes
INOV Expat vous propose son expertise et sa connaissance du marché européen des assurances pour répondre à vos questions.
Puis-je assurer un véhicule immatriculé en France ?
Non, un véhicule immatriculé en France ne peut être assuré en Espagne. Cependant, INOV Expat vous propose d'assurer votre voiture immatriculée en France pour une durée de trois...
Site :
http://www.inovexpat.com
Les assurances - Autisme France
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Affiliation à la sécurité sociale
Enfants :
L'enfant handicapé, en tant qu'ayant droit de l'assuré, bénéficie des prestations en nature de l'assurance maladie.
Par ailleurs, après orientation de la...
Site :
http://www.autisme-france.fr
C&C Assurances | Courtier en assurance au Mans 72
COURTIER EN ASSURANCES | LE MANS
Assurance pour particulier et professionnel
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Être bien protégé aujourd'hui, c'est essentiel. Vous êtes un particulier, vos principaux besoins en matière d'assurances concernent l'auto, l'habitation, la santé, l'assurance-vie ou le...
Site :
http://www.cc-assurances.fr
Thèmes liés : courtier assurance responsabilite civile professionnelle / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / courtier assurance professionnel / courtier d assurance vie