Articles sélectionnés pour le thème : attestation d assurance maladie
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Invitation Touristique et Affaires/Business Visa Russie. 23
L'assurance voyage pour le visa Russie est nécessaire quelque soit votre type de visa pour la Russie. Vous devez être couvert pour votre séjour pour les soins médicaux et rapatriement vers votre pays d'origine en cas de maladie grave, blessure ou décès.(en Russie les soins sont chers). Votre assurance pour le visa russe sera d'un montant minimal de 30 000 euros. Vous devrez présenter l'original de l'attestation d'assurance voyage comportant votre nom et prénom, le numéro de contrat, les dates de votre séjour avec la mention pour la RUSSIE et non pas le monde entier.
Puis-je voyager en voiture en Russie et quels sont les documents...
Site :
https://visarussie.fr
Thèmes liés : attestation d assurance maladie / attestation d assurance voiture / contrat d assurance moto / contrat d assurance maladie / devis en ligne d assurance moto
FOIRE AUX QUESTIONS - Mutuelle SMI
1. ADH�?SION
Qu'appelle-t-on période de stage ou carence ?
Cette période pendant laquelle vous ne bénéficiez pas de remboursements, peut-être supprimée sur présentation d'un certificat de radiation (datant de moins de 3 mois) à compter de la date de radiation, de votre précédente mutuelle.
Comment bénéficier de la télétransmission ?
Vous devez nous transmettre la copie de votre...
Site :
https://www.mutuelle-smi.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat collectif complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise
Les assistantes maternelles - Conseil départemental de l'Oise
Les assistantes maternelles
En choisissant d'être assistant(e) maternel(le), vous vous inscrivez dans un réseau de professionnels chargés de l'accueil des jeunes enfants en milieu familial. L'essentiel de votre mission sera de favoriser l'épanouissement de l'enfant qui vous sera confié momentanément par ses parents. Ce métier requiert des qualités personnelles, des compétences, un...
Site :
http://www.oise.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie reunion / devis d assurance en ligne / caisse d assurance maladie des non salarie / devis d assurance
Le retraité et son adhésion - Mutuelle du Groupe ...
Adhérer en tant que retraité
12 Janvier 2017
Les conditions à remplir pour le retraité
Etre adhérent de la Mutuelle SG à la date du départ en retraite ou en préretraite ;
Entrer directement dans le cadre des régimes de préretraites ou de retraites en vigueur dans le Groupe Société Générale dès la cessation de fonction ;
Demander l'adhésion dans un délai de six mois suivant la...
Site :
mutuelle-sg.com
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / societe mutuelle d assurance generale / regime general de l assurance maladie / societe de groupe d'assurance mutuelle
FAQ : Trouver les réponses à vos questions - Mutuelle MBTP
Une copie du livret de famille ou un extrait d'acte de mariage.
L'attestation de carte Vitale sur laquelle apparaît le conjoint.
Vous vous pacsez
Une copie de l'attestation délivrée par le Tribunal.
L'attestation de carte Vitale sur laquelle apparaît le conjoint.
Vous vivez en concubinage
Une attestation de carte Vitale à la même adresse.
Une copie d'avis d'imposition aux deux noms et à la...
Site :
https://www.mutuelle-mbtp.com
Thèmes liés : carte d assurance maladie vitale / assurance maladie securite sociale / attestation de droit a l assurance maladie / securite sociale etudiante / contrat d assurance complementaire sante
Revenus d'entreprise ou de profession libérale - Canada.ca
Revenus d'entreprise ou de profession libérale
T4002(F) Rév. 16
Si vous êtes aveugle ou avez une vision partielle, vous pouvez obtenir nos publications en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 en allant à propos des médias substituts . De plus, vous pouvez demander à recevoir nos publications ainsi que votre correspondance personnelle dans l'un de ces...
Site :
https://www.canada.ca
Mediateur pour les pensions-Dossiers dans les Rapports ...
Les services d'attribution de l'ONP
Les services d'attribution de l'Office National des Pensions
Début de la pension
Le rôle des administrations communales dans l'introduction d'une demande de pension - 1, RA 1999, p. 57
Le rôle des administrations communales dans l'introduction d'une demande de pension - 2, RA 1999, p. 58
Le rôle de l'administration communale lors de l'introduction...
Site :
http://www.mediateurpensions.be
Thèmes liés : assurance maladie travailleur non salarie / attestation de droit a l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Carte d'invalidité - Le SITE DE LA PERSONNE HANDICAPEE
ATTRIBUTION
La carte d'invalidité est attribuée :
A toute personne handicapée résidant en France ainsi qu'aux Français à l'étranger, dès lors que le taux d'invalidité est estimé égal ou supérieur à 80% par la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées.
A toute personne qui a été classée en 3ème catégorie de la pension d'invalidité de la Sécurité...
Site :
http://www.handroit.com
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie
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Pas de document perdu : Younited Credit garantie la sécurité du...
Site :
https://www.younited-credit.com
Thèmes liés : mutuelle d epargne et de credit / assurance maladie offre d emploi / demande carte europeenne d assurance maladie / devis assurance credit emploi / credit mutuelle consulter compte
Carte bleue européenne - Service public fédéral Emploi ...
Renseignements complémentaires
Présentation
La carte bleue européenne (CBE) est un titre de séjour qui sert également de permis de travail. Elle permet donc à son détenteur de séjourner sur le territoire belge mais aussi d'y travailler. Elle concerne les travailleurs hautement qualifiés.
La CBE est le résultat de la transposition en droit belge de la directive européenne 2009/50/CE,...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie / assurance maladie carte europeenne / carte d assurance maladie
Créateur d'entreprise, transmission, Le salon de l ...
04 94 61 99 00
contact83@cmar-paca.fr
www.cmar-paca.fr
Stand 70-71
Le notaire est l'interlocuteur naturel du chef d'entreprise. Seul le notariat a créé un institut spécialisé, l'INES, chargé de développer la connaissance des notaires dans ce domaine et d'apporter son éclairage aux projets gouvernementaux.
CHAMBRE DES NOTAIRES DU VAR
165 place Liberté
04 94 89 70...
Site :
http://www.varup.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie 91 / offre d emploi caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 94 / caisse primaire d assurance maladie 77
FAQ couverture Santé obligatoire Hôtels Cafés Restaurants HCR
FAQ
Les catégories de la FAQ :
L'affiliation en ligne
Comment se déroule l'affiliation?
L'affiliation au régime HCR Santé doit intervenir par l'intermédiaire de votre employeur qui vous remet un bulletin d'affiliation papier ou le kit pour une affiliation depuis le site internet de GPS.
Vous devez faire parvenir à GPS un rib et une attestation Sécurité sociale (téléchargeable sur...
Date: 2017-09-25 17:17:00
Site :
http://www.hcrsante.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / caisse d assurance maladie des non salarie / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance maladie
Aide au paiement d'une complémentaire santé - Caisse ...
247 avenue Jacques Cartier
83090 TOULON CEDEX 9
La CNMSS qui traite les dossiers de demande d´ACS délivre, le cas échéant, l'attestation chèque devant permettre à l'organisme complémentaire d'accorder une réduction sur le montant des cotisations ou des primes d'assurance maladie.
L´ACS est accordée pour un an et peut être reconduite, sur demande, tant que les conditions sont...
Site :
cnmss.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / attestation droit aide complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / aide pour une complementaire sante / l'assurance maladie complementaire
Aide au paiement d'une complémentaire santé - Caisse ...
247 avenue Jacques Cartier
83090 TOULON CEDEX 9
La CNMSS qui traite les dossiers de demande d´ACS délivre, le cas échéant, l'attestation chèque devant permettre à l'organisme complémentaire d'accorder une réduction sur le montant des cotisations ou des primes d'assurance maladie.
L´ACS est accordée pour un an et peut être reconduite, sur demande, tant que les conditions sont...
Site :
cnmss.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / attestation droit aide complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / aide pour une complementaire sante / l'assurance maladie complementaire
Mutuelle GIEPS - Zoom sur la Mutuelle GIEPS
Contact
Comparaison gratuite
Ne perdez pas de temps! Remplissez un seul formulaire pour contacter l'ensemble des mutuelles répondants à vos attentes. Vous recevrez ainsi sans perdre de temps des propositions adaptées à vos besoins.
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Mutuelle GIEPS
Le GIEPS ou Groupement d'Intérêt Economique de Prévoyance Sociale/Action Familiale de Prévoyance Sociale...
le statut des gardiennes d'enfants - Accueil UCM
a
Indépendant : le statut des gardiennes d'enfants
Les personnes qui gardent, à titre professionnel, un ou plusieurs enfants d'autres parents, doivent sous certaines conditions être assujetties au statut social des indépendants. Il y a lieu de faire la distinction entre les accueillantes d'enfants conventionnées et les accueillantes d'enfants autonomes.
Accueillante...
Date: 2017-09-25 18:54:22
Site :
ucm.be
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / attestation d assurance maladie / droit a l assurance maladie
ameli.fr - Aide au paiement d'une complémentaire santé
Comment renouveler votre ACS ?
Quelles conditions pour bénéficier de l'ACS ?
Il existe 3 conditions à remplir pour bénéficier de l'aide au paiement d'une complémentaire santé (ACS) : résider en France* depuis plus de 3 mois, être en situation régulière, et avoir des ressources ne dépassant pas un certain plafond.
Pour savoir si vous avez droit à l'ACS,
utilisez le simulateur...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Agents contractuels
Un agent contractuel en CDI peut-il bénéficier de la Nouvelle Bonification Indiciaire ?
NON - Seuls les fonctionnaires stagiaires et titulaires peuvent prétendre au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire (décret n°2006-779 du 3 juillet 2006 modifié). Tous les agents contractuels, qu'ils soient en CDD ou en CDI, sont écartés de l'attribution de la N.B.I,...
Site :
http://www.cdg13.com
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / retraite complementaire fonction publique territoriale / retraite complementaire agent fonction publique / contrat d assurance maladie / demi traitement avec allocation complementaire conge maladie 3 enfant
Classement - reprise d’ancienneté
Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Articles R 6152-212 , R6152-213 , R6152-214 du CSP.
F.1 La non reprise des années d'internat
La durée de la formation requise pour l'obtention du diplôme de médecin, pharmacien ou odontologiste, ou du diplôme de spécialité, quels que soient le statut du praticien durant la formation et la durée de cette dernière dans le pays d'obtention du...
Date: 2017-01-14 03:35:16
Site :
http://www.cng.sante.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse primaire d'assurance maladie lyon recrutement / caisse primaire d'assurance maladie lyon
Foire aux questions | RCAR
Comment un employeur peut-il adhérer au régime général du RCAR ?
Tout employeur qui, de part son statut, fait partie du champ d'application du RCAR doit entreprendre les démarches nécessaires pour son adhésion au Régime Collectif et ce, en lui transmettant:
Une déclaration d'adhésion (imprimé AD1) (Voir Galerie documentaire);
Les dossiers d'affiliation des salariés nouvellement...
Site :
rcar.ma
bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
Site :
http://www.agriemploi56.com
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
Site :
http://www.agriemploi56.com
Mutuelle des fonctionnaires
La Mutuelle des Fonctionnaires assure une couverture complémentaire santé à l'assuré, ainsi qu'aux membres de sa famille (ayants droit) selon les conditions prévues par ses statuts.
Elle apporte un complément au remboursement des frais de santé effectué par la caisse de base :
- la CAFAT pour les résidents calédoniens
- la Sécurité sociale (résidents ponctuels ou permanents en...
Site :
mdf.nc
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / caisse generale d assurance mutuelle / attestation de droit a l assurance maladie
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-01-13 23:23:15
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie paris 16 / mutuelle du ministere de l interieur
Inspecteur Social (m/f) pour L'Institut National d ...
La mission principale du service est de contrôler si les mutualités appliquent de manière correcte et uniforme la législation relative à l'assurance maladie-invalidité, tant en ce qui concerne le secteur des soins de santé que le secteur des indemnités.
Pour les inspecteurs sociaux, les objectifs sont :
En collaboration avec l'inspecteur social directeur et l'inspecteur chef de service,...
Site :
http://www.selor.be
Thèmes liés : consulter mon dossier d assurance maladie / message du conseil federal sur l assurance maladie / contrat d assurance maladie / attestation d assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire
Neutra+ | Neutra
Frais de chambre jusqu'à 30EUR par journée d'hospitalisation
Frais pharmaceutiques remboursés à 100%
Honoraires et suppléments de médecins remboursés jusqu'à 100% du remboursement AMI
Prothèses remboursées jusqu'à 100% du remboursement AMI
Frais de séjour d'un parent dans la chambre d'un enfant âgé de moins de 12 ans remboursés jusqu'à 10EUR/nuit avec un maximum de 30 nuitées par...
Site :
http://neutrahospi.be
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie
Liquidation unique des retraites des personnes ayant ...
Ce champ n'est utilisé qu'à des fins de validation et devrait rester inchangé.
Liquidation unique des retraites des personnes ayant cotisé à plusieurs régimes de retraite.
Si au cours de votre carrière, vous avez cotisé à plusieurs régimes car vous avez exercé plusieurs professions ou changé de statut, vous faites partie des « polypensionnés ». Pour faciliter la liquidation de...
Site :
francais-du-monde.org
Département de la Haute-Savoie - carsat-ra.fr
159, route de Closon 74330 POISY > pour se rendre à l'agence
Gagnez du temps ! Effectuez vos principales démarches (relevé de carrière, estimation du montant de votre retraite, attestation de paiement, suivi de votre dossier...) en créant votre espace personnel sur le site www.lassuranceretraite.fr
En agence, nos conseillers vous accueillent sur rendez-vous du lundi au vendredi de 13h30 à...
Site :
carsat-ra.fr
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / attestation d assurance maladie / assurance maladie de la haute savoie / assurance maladie rhone alpes / devis gratuit d assurance
Quelle est la mutuelle la moins chère pour les seniors et ...
Parce qu'il existe des mutuelles pas chères après 50, 60 ou 65 ans, comparez les garanties et tarifs avec mutuelle-senior.pro... trouvez un meilleur prix pour votre cotisation mutualiste et profitez des dispositions de la loi Evin si votre entreprise avait mis en place un contrat collectif à adhésion obligatoire.
Une mutuelle pour les retraités avec la loi Evin
Dans...
Date: 2017-03-28 16:46:23
Site :
http://www.mutuelle-senior.pro
attestation assurance maladie ? - Résolue
question
q
[Nous protégeons votre vie privée : cette publication a été modifiée afin qu'elle ne contienne plus de données personnelles]
Bonjour,
Mon employeur me demande une attestation de SS .Je n'arrive pas à créer un compte améli.
Jai cloture...
Site :
https://forum-assures.ameli.fr
Thèmes liés : demande attestation assurance maladie / attestation d assurance maladie / attestation assurance maladie / assurance maladie privee
Demande de retraite : Formalités - www.spelc22.org
et l'année de départ en retraite
(Dialogue entre une adhérente et le SPELC)
A- (Adhérente) : J'ai débuté ma carrière professionnelle en septembre 1982, le relevé de la CARSAT me valide 4 trimestres alors que je n'ai travaillé que 4 mois. La CARSAT a dû se tromper. Qu'en pensez-vous ?
S- (SPELC) : Pas forcément. Combien avez-vous perçu en brut ?
A- 19 250 F.
S- La CARSAT ne...
Site :
http://www.spelc22.org
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / taux cotisation assurance maladie retraite / retraite et d assurance maladie / retraite de l assurance maladie
Accueil - clinique-mutualiste-lyon.com
Cas particuliers
Si vous êtes bénéficiaire de la CMU (Couverture Médicale Universelle), vous devez présenter votre Carte Vitale mise à jour. Si elle n'est pas actualisée, vous devez présenter votre attestation CMU en cours de validité. La mise à jour de votre Carte Vitale peut se faire avec la Borne Vitale située à l'accueil de chaque établissement. Si vous êtes bénéficiaire de l'AME (Aide Médicale d'État), vous devez présenter votre attestation en cours de...
Date: 2017-05-23 08:34:04
Site :
http://www.clinique-mutualiste-lyon.com
Thèmes liés : carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / devis gratuit d assurance / carte d assurance maladie / assurance maladie carte europeenne
Foire aux questions | RCAR
Qu'est ce que le RCAR ?
Le Régime Collectif d'Allocation de Retraite est une institution de prévoyance sociale dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, créée par le Dahir portant loi n° 1-77-216 du 20 chaoual 1397 (4 octobre 1977) et gérée par la Caisse de Dépôt et de Gestion.
Quelle est la mission du RCAR ?
Le RCAR a pour objet de garantir au titre des risques...
Site :
rcar.ma
Pouvoir judiciaire - Séparation / divorce
Vous pouvez agir seul, faire appel à un avocat ou à une permanence juridique.
Comment se déroule la procédure ?
Le Tribunal vous convoquera, vous et votre conjoint, et vous entendra de manière séparée afin de s'assurer que vous avez déposé votre requête et conclu votre convention après mûre réflexion et de votre plein gré.
Si tel est le cas, le Tribunal prononcera le divorce et...
Date: 2017-01-14 01:29:20
Site :
http://ge.ch
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / attestation d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / droit a l assurance maladie
Mutuelles étudiantes : les galères des adhérents de la LMDE
Mutuelles étudiantes : les galères des adhérents de la LMDE
Mutuelles étudiantes : les galères des adhérents de la LMDE
Par Jean-Marc De Jaeger o Publié le
09/09/2016 à 18:19
o Mis à jour le
14/09/2016 à 10:18
11
Remboursements tardifs, carte Vitale non reçue... C'est le lot d'ennuis que rencontrent chaque année de nombreux adhérents d'une mutuelle étudiante. Ce qui...
Site :
etudiant.lefigaro.fr
Suite logicielle - LEADER Informatique - Logiciel ...
...
Dès que le devis est validé au niveau front-office (webaction), les informations du client, du contrat et de la comptabilité sont directement intégrées dans le back-office (Novanet) , sans aucune intervention manuelle.
Les avantages de la technologie web
Webaction étant un logiciel full web, il est accessible en temps réel à tous les utilisateurs autorisés, où qu'ils soient...
Date: 2017-09-15 02:21:47
Site :
leaderinfo.com
Paramédicaux Maladie et prestations familiales 2017
Paramédicaux / Régimes obligatoires
Maladie et prestations familiales
PARAMEDICAUX
Vous bénéficiez du régime des Praticiens et Auxiliaires Médicaux conventionnés (PAM) rattachés au régime général. Vous devez vous affilier à la CPAM du lieu de leur exercice.
Les prestations maladie-maternité
Les prestations en nature :
Elles sont identiques à celles attribuées aux assurés salariés...
Site :
http://www.professionnels-de-sante.fr
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance indemnites journalieres maladie / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / adresse caisse d assurance maladie
Grippe: Se faire vacciner à la pharmacie, comment ça marche?
Santé
Grippe: Se faire vacciner à la pharmacie, comment ça marche?
GRIPPE Depuis vendredi, les pharmaciens de la région sont autorisés à vacciner contre la grippe sous certaines conditions...
Elisa Frisullo
Publié le 09/10/17 à 09h57
--
Les pharmaciens autorisés à vacciner ont été formés. Illustration. -- Dwayne Desaulniers/AP/SIPA
Depuis vendredi, 1.300 officines sont autorisées...
Date: 2017-10-13 22:07:59
Site :
20minutes.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie / l assurance maladie / assurance maladie rhone alpes / attestation d assurance maladie
L'attestation employeur destinée à Pôle emploi - Net ...
- +
L'attestation employeur destinée à Pôle emploi
Les pouvoirs publics ont rendu obligatoire par décret ( n° 2006-390 du 30 mars 2006, paru au JORF du 1er avril 2006 ) le fait de délivrer l'attestation d'assurance chômage au salarié et de transmettre en même temps un exemplaire de celle-ci à Pôle emploi. Cette attestation permet au salarié de faire valoir ses droits auprès de Pôle...
Site :
net-entreprises.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / attestation d assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / l'assurance maladie complementaire
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Région Mediterranée
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-mediterranee.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse d assurance maladie des non salarie / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie 75
Senegal - Convention Collective Nationale ...
Dispositions concernant le retour au travail après une longue maladie, par exemple traitement du cancer: ->
Congés payé pour menstruation: -> Non
Paie en cas d'incapacité résultant d'accident professionnel: -> Oui
CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
Congé de maternité payé: -> 14 semaines
Congé de maternité payé limité au: 100 % du salaire de base
Sécurité de l'emploi après le congé...
Site :
http://www.votresalaire.org
Thèmes liés : definition de l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / contrat d assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / assurance maladie travailleur non salarie
Senegal - Convention Collective Nationale ...
Dispositions concernant le retour au travail après une longue maladie, par exemple traitement du cancer: ->
Congés payé pour menstruation: -> Non
Paie en cas d'incapacité résultant d'accident professionnel: -> Oui
CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
Congé de maternité payé: -> 14 semaines
Congé de maternité payé limité au: 100 % du salaire de base
Sécurité de l'emploi après le congé...
Site :
https://votresalaire.org
Thèmes liés : definition de l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / contrat d assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / assurance maladie travailleur non salarie
Voyager lors d'un cancer : préparer son voyage | Fondation ...
Accueil » Voyager lors d'un cancer : préparer son voyage
Voyager lors d'un cancer : préparer son voyage
En préparant votre voyage, pensez à emporter vos médicaments.
Informez vos compagnons de voyage de votre situation médicale et de vos besoins (par ex. ce que vous pouvez manger ou pas, les soins nécessaires...). Il sera plus confortable pour vous comme pour vos compagnons de route de...
Site :
cancer.be
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie / carte d assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie
Commission de la fonction publique - Documents servant à ...
Importance d'informer suffisamment les personnes à la suite d'une décision les concernant
Vérification d'aptitudes dans le cadre d'une promotion sans concours différente de celle d'un concours de promotion pour des emplois identiques
La Commission a effectué une enquête concernant la vérification d'aptitudes dans le cadre d'une promotion sans concours à un emploi de préposé aux...
Date: 2017-10-29 00:13:40
Site :
http://www.cfp.gouv.qc.ca
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / changer d assurance automobile / comparateur d assurance de voyage / devis d assurance automobile / comparateur d assurance automobile
19e arrondissement de Paris — Wikipédia
Revenus de la population et fiscalité.[ modifier | modifier le code ]
En 2011, le revenu fiscal médian par ménage était de 28 404 EUR, ce qui place le 19e arrondissement au 19e rang parmi les 20 arrondissements de Paris [7] .
Agriculture et carrières[ modifier | modifier le code ]
Les traces les plus anciennes d'activité économique sont agricoles. Sur le territoire de Belleville,...
Date: 2017-09-24 23:47:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie du sud / caisse regionale d assurance maladie du nord / caisse regional d assurance maladie
Les démarches - MonCamionResto.com
LES DÉMARCHES
COMMENT SE LANCER DANS LE COMMERCE AMBULANT ?
Le commerce ambulant est trop souvent synonyme de 'baraques à frites' installées sauvagement là où se trouvent les touristes. Il s'agit pourtant d'une activité commerciale soumise à une réglementation bien spécifique. Marche à suivre.
Avez vous déjà pensé aux plats et produits que vous souhaitez proposer ?
Ces derniers...
Site :
http://www.moncamionresto.com
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse retraite assurance maladie
La rupture conventionnelle : n’oubliez pas le délai de carence
Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox
marie [Visiteur], le 14/06/2015 à 17:02
Bonjour maitre. Je vous explique je suis salariee d une societe de garde d enfant. Mon directeur s agence veut faire une rupture conventionnelle seulement je n aurai que 300 euros d indiminises de licenciement avec 28 jour de conges payer non prit. Combien de carence doit je calculer? Et dans...
Site :
legavox.fr
Thèmes liés : rupture de contrat d assurance voiture / indemnites journalieres de l assurance maladie / rupture contrat assurance voiture / comparateur d'assurance voiture pas cher / assurance indemnites journalieres maladie
Emploi et conditions de travail | Alim'agri
Emploi et conditions de travail
Emploi et conditions de travail
réglementation
©Xavier Remongin/Min.agri.fr.
Créer les conditions pour que l'emploi se développe et soit plus attractif dans les secteurs de l'agriculture, de l'agroalimentaire et du monde rural est une priorité du ministère en charge de l'agriculture. Le comité pour l'emploi agricole et alimentaire, mis en place en juillet...
Date: 2018-01-23 00:20:57
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / aide a l acquisition d une complementaire sante / retraite complementaire salarie agricole
CCI de Brest, Finistère - Chambre de commerce et d ...
Découvrez la nouvelle mesure de l'Etat en faveur des entreprises : Embauche PME. Lire la suite...
Startup Weekend les 27, 28 et 29 janvier
04/01/2017
La 4e édition de la startup weekend se déroulera du 27 au 29 janvier au Brest Open Campus. La Cantine numérique de Brest aide à créer sa startup en 54 heures. Lire la suite...
Restaurateurs, boostez votre présence sur les réseaux sociaux...
Date: 2017-01-14 01:01:35
Site :
http://www.cci-brest.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie de lille / caisse d assurance maladie nice / caisse d assurance maladie
Contrat Unique d’Insertion (CUI-CAE dans la Fonction Publique)
Loi no 2008-1249 du 1er décembre 2008
Circulaire DGEFP no 2009-42 du 5 novembre 2009
Décret no 2009-1442 du 25 novembre 2009
Circulaire du ministère de l'EN no 10-010 du 14 janvier 2010
Bénéficiaire
Le CUI-CAE s'adresse à celles et ceux qui pouvaient prétendre à un CAV ou à un CAE, c'est-à-dire aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles...
Date: 2017-10-28 20:11:21
Site :
http://www.sudeducation.org
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / assurance indemnites journalieres maladie / contrat d assurance maladie / droit a l assurance maladie