Articles sélectionnés pour le thème : assurance maladie et accidents
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Entreprise et société : quel statut juridique choisir ...
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Publié le 27 avr. 2016
Écrit par Humanis
Choisir un statut juridique pour son entreprise, c'est donner à son projet de création d'entreprise un cadre juridique qui lui permettra de voir le jour en toute légalité. Que l'activité soit commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, il existe un statut adapté à chaque besoin. Comment...
Date: 2017-09-14 22:39:53
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Date: 2014-08-08 10:34:39
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Assurances Professions libérales de santé dans le Cher (18 ...
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Professions libérales de santé
Lorsque l'on exerce son métier en libéral, il est primordial de recourir à des assurances spécifiques permettant d'être couvert lorsque l'on est confronté à une situation délicate.
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Mutuelle pour chat : Comparez et trouvez la meilleure ...
Si votre animal disparaît souvent, certaines mutuelles pour chat offrent par ailleurs une assistance vous aidant à retrouver votre animal domestique. Elles prennent ainsi en charge l'alerte de la gendarmerie ou des refuges proches ainsi que la publication d'annonces dans la presse locale, etc.
Le principe et fonctionnement de l'assurance pour chat
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L'Allocation de Journalière Présence Parentale (AJPP)
Quelques questions :
J'exerce déjà une activité salariée à temps partiel : puis-je bénéficier du congé de présence parentale ?
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Je suis en congé parental d'éducation :...
Date: 2013-03-05 17:47:44
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Imagerie Médicale de l'Archette : rendez-vous et résultats.
Labelix est un dispositif spécifique à la profession et développé par elle, adapté aux cabinets et services d'imagerie médicale, cohérent avec la démarche de certification de la Haute Autorité de Santé.
Le but de Labelix est de sensibiliser les médecins radiologues sur :
leurs obligations réglementaires;
la démarche qualité, qu'ils se sont déjà, pour beaucoup, appropriée par...
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A ne pas confondre - Responsabilite Civile Chien
Home > Responsabilité civile chien > A ne pas confondre : Assurance Santé Animaux / Responsabilité Civile
A ne pas confondre : Assurance Santé Animaux / Responsabilité Civile
On entend souvent parler de l'Assurance Animaux. Il en existe 2 sortes qui sont complémentaires :
L'Assurance Santé Animaux
L'Assurance Responsabilité Civile
Chacune d'elle dispose d'un rôle bien défini avec un but...
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Avocat CNESST, SAAQ, Retraite Québec - Me Maltais
Domaines de pratique
Droit administratif
Il convient dans un premier temps d'affirmer la spécificité de la justice administrative au Québec. Il s'agit d'un champ de pratique de droit complexe et spécialisé dans lequel nous oeuvrons depuis plusieurs années.
Au Québec, les principaux organismes qui entre dans ce domaine sont les suivants :
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Assurance auto connectée YouDrive – Direct Assurance
Votre assurance auto vous indemnise pour les dommages matériels et corporels que causerait votre voiture à autrui.
Défense Pénale et Recours
Vos intérêts sont défendus lorsque vous êtes poursuivi devant les juridictions répressives (Tribunal de police...) à la suite d'un accident impliquant le véhicule assuré.
Nous intervenons auprès de la compagnie d'assurance auto du responsable...
Site :
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Pension d'invalidité : majoration pour tierce personne ...
La majoration pour tierce personne permet à son bénéficiaire de percevoir une majoration de sa pension d'invalidité ou de sa rente liée à un accident du travail ou une maladie professionnelle (AT-MP). Elle est prévue sous conditions d'assistance d'une tierce personne. Son montant est revalorisé annuellement.
Tout replier
Tout déplier
Qui perçoit la MTP ?
La majoration pour aide constante d'une tierce personne est accordée au titulaire d'une pension pour invalidité remplissant les conditions suivantes :
son invalidité l'empêche d'exercer une...
Site :
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Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Assurance pour chiens - Pet Health Insurance from Petsecure
Notions de base sur l'assurance maladie pour animaux de compagnie
En tant que propriétaire d'animal de compagnie, vous vous croyez...
Site :
http://www.petsecure.com
Thèmes liés : assurance maladie health insurance / assurance maladie animal / l'assurance maladie / l assurance maladie / maladie assurance chien
Alto assurances : Conseiller courtier en assurances de ...
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Site :
http://alto-assurances.com
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie / definition de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie
Assurance animaux credit mutuel
Vaccins chat
Assurance animaux Crédit Mutuel
Le Crédit mutuel est un réseau bancaire proposant des services bancaires et des assurances aux particuliers. L'assurance animaux Crédit mutuel s'adresse à tous les propriétaires d'animaux âgés de plus de 18 ans souhaitant assurer leur chat ou chien. Elle dispose de deux formules : la formule Essentielle et la Formule Privilège. Le prix...
Site :
assurances-animaux.org
Thèmes liés : assurance sante du credit mutuel adresse / assurance mutuelle animal / assurance maladie credit mutuelle / assurance sante du credit mutuel / assurances credit mutuelle
Marine marchande. ENIM
L'Etablissement National des Invalides de la Marine, est le régime de sécurité sociale commun à tous les navigants professionnels du commerce, de la pêche et de la plaisance.
Ce régime spécial couvre toutes les branches, sauf la famille gérée par la caisse maritime d’allocations familiales rattachée au régime général.
Il offre une protection pour :
- les risques maladie, maternité, invalidité, décès et accident du travail, assurés par la Caisse Générale de Prévoyance
- le risque vieillesse, assuré par la caisse...
Site :
http://www.marine-marchande.net
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse retraite assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / assurance maladie accident de travail
Assurance auto : nos formules – Direct Assurance
RISQUES
Dommages causés à autrui (Responsabilité Civile)
Votre assurance auto vous indemnise pour les dommages matériels et corporels que causerait votre voiture à autrui.
Défense Pénale et Recours
Vos intérêts sont défendus lorsque vous êtes poursuivi devant les juridictions répressives (Tribunal de police...) à la suite d'un accident impliquant le véhicule assuré.
Nous...
Site :
direct-assurance.fr
Harmonie Mutuelle - Top10-assurances
* Pour obtenir un devis Santé Immédiat, rendez-vous sur http://www.harmonie-mutuelle.fr
- Pour les Entreprises de +75 salariés :
Proposer une complémentaire santé à ses salariés permet de les motiver et de les fidéliser. Harmonie Mutuelle l'a bien compris et pour cela, elle vous accompagne dans la mise en place de garanties santé complètes et innovantes, adaptées au profil de votre...
Site :
http://www.komparassurance.com
Thèmes liés : harmonie mutuelles / assurance mutuelle sante devis / complementaire sante mutuelle devis ligne / mutuelle complementaire sante avec devis / assurance complementaire sante mutuelle
Mutuelle individuelle les principes fondateurs - assurprox.com
Les mutuelles sont des personnes morales de droit privé à but non lucratif. Elles acquièrent la qualité de mutuelle et sont soumises aux dispositions du code de la mutualité à dater de leur immatriculation au registre national des mutuelles prévu à l'article L. 411-1 du code de la mutualité .
Elles mènent, notamment au moyen des cotisations versées par leurs membres, et dans...
Site :
https://www.assurprox.com
Au service de l’accès aux droits | L'Assurance Maladie
Gestionnaire conseil tarification AT/MP
Il garantit la juste attribution et le versement des prestations en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle. Pour fixer les taux de cotisation des entreprises et accompagner les employeurs, il est organisé et méthodique, avec de grandes capacités d'écoute, d'analyse et d'adaptation.
Téléconseiller
Son rôle ? Conseiller et orienter les...
Date: 2019-04-06 05:04:27
Site :
https://assurance-maladie.ameli.fr
Thèmes liés : gestionnaire conseil de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie
Ma-Societe.ch - Obligations à la fin du contrat - avocat ...
Obligations à la fin du contrat
1. Motivation du congé
La partie qui résilie doit, à la demande de l'autre, motiver par écrit le congé ( art. 335 al. 2 et art 337 al. 1 CO ). Cela ne consiste toutefois pas en une condition de validité du congé.
2. Octroi de congés par l'employeur pour la recherche d'un nouvel emploi
Selon l' art. 329 al. 3 CO , l'employé a droit à des congés...
Site :
http://www.ma-societe.ch
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie / l assurance maladie / contrat d assurance maladie
Assistance médicale urgente à l'étranger (Mutas)
Ecoutez
Vous tombez malade ou vous êtes victime d'un accident lors d'un séjour à l'étranger ? Bénéficiez de l'assistance médicale urgente de la MC. Mutas vous accompagne dans vos démarches et rembourse vos frais médicaux urgents.
Points forts de Mutas
Valable pour tout membre MC en ordre d'assurance maladie obligatoire et en ordre de cotisation à l'assurance complémentaire de la...
Site :
mc.be
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / carte d assurance maladie
L'Assurance Retraite et Prévoyance / Assurances de ...
Comment seront servies les prestations de l'assureur ?
I. Qu'est-ce que la retraite complémentaire ?
Le contrat « retraite complémentaire » est une assurance de personne dite de « capitalisation » [1] . Elle permet à toute personne âgée de moins de 60 ans quelque soit son statut, de bénéficier à partir de 60 ans, d'une pension « retraite complémentaire », en plus de sa...
Date: 2018-01-17 09:45:40
Site :
cna.dz
Le régime d’affiliation des conjoints associés des ...
Le régime d'affiliation des conjoints associés des professions libérales
01/01/2018
Lorsque l'activité de votre conjoint est exercée sous forme de société, vous pouvez l'assister en qualité d'associé.
Le conjoint associé qui exerce une activité professionnelle régulière au sein de l'entreprise est obligatoirement affilié au même régime social que celui de son conjoint chef...
Site :
urssaf.fr
Professions libérales : le régime de protection sociale ...
La couverture sociale des chefs d'entreprise dépend de leur statut et de la forme juridique de leur entreprise.
Sommaire de la fiche conseil
Quels sont les dirigeants qui sont affiliés au RSI et à la CNAVPL ?
Quels sont les critères d'assujettissement des dirigeants ?
Pour les personnes physiques qui exercent une activité non salariée, c'est la nature de celle-ci qui définit le régime...
Site :
https://www.netpme.fr
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales / assurance maladie regime general / caisse d assurance maladie des professions liberales
Devis Mutuelle pour jeune étudiant : Sécurité sociale ...
04 76 37 56 09
Pourquoi la souscription à une mutuelle étudiant est-elle malgré tout recommandée ?
Le régime sécurité sociale étudiant tout comme celui des salariés est insuffisant pour couvrir la totalité des frais qui peuvent être engagés pour la santé
C'est d'autant plus vrai que de toute façon on ne peut s'affilier directement, en effet, il faut tout d'abord adhérer à...
VISA TOURISTIQUE MAROC-FRANCE - Mariage Franco Marocain
Des garanties de rapatriement sont aussi indispensable vers le pays de résidence (billet d'avion,assurance rapatriement...)
Une attestation d'assurance souscrite au Maroc qui vous couvrira pour tout évènement qui pourrait survenir lors de votre séjour en France. (maladie, accident etc....)
Les assurances Schengen souscrites à compter du 1er janvier 2009, devront stipuler...
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Thèmes liés : attestation d assurance maladie / caisse d assurance maladie / carte d assurance maladie / demande attestation assurance maladie / attestation carte assurance maladie
Direct Assurance caen - Assurance chien et chat
Direct Assurance caen
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Elle offre à votre animal une assurance santé compléte pour tous ses soucis de santé commençant par les vaccins, maladie, accidents, soins.... jusqu'à les...
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Thèmes liés : assurance sante chien chat / direct assurance sante / assurance maladie en ligne direct / assurance maladie en direct / assurance sante chat
L'Informations aux salariés - syndicat cgt des Coop de ...
Article 4 - REMUNERATION -
La rémunération brute mensuelle de l'ensemble des salariés des deux sexes, de la Société LES COOPERATEURS DE NORMANDIE est égale au produit du salaire horaire individuel multiplié par 169 H 65.
Le salaire horaire individuel est établi à partir des éléments suivants :
a) le salaire horaire hiérarchique
Il est déterminé à partir :
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Assurance santé | SFUO
Les organisations ci-dessous sont responsables de la gestion du régime d'assurance.
La FÉUO est titulaire de police, et fourni aux étudiants le régime de santé et dentaire. Elle fournit également les formulaires de réclamation ainsi que des informations générales du régime.
Greenshield est la société d'assurance qui est responsable des paiements de réclamations
La FÉUO administre...
Site :
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Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / regime assurance maladie etudiant / assurance maladie regime general / assurance sante et soin dentaire
INVALIDITE - MOHCINE
Il faut des droits ouverts : l'invalidité ne concerne que l'assuré
Il faut avoir moins de 60 ans au moment de l'attribution
L'assuré doit pouvoir justifier de douze mois d'immatriculation au premier jour du mois au cours duquel est survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la constatation de l'état d'invalidité résultant de l'usure prématurée de...
Date: 2002-12-05 00:00:00
Site :
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Assurance hospitalisation DKV, DKV Select Flexi ou AG Care.
2 assureurs privés se partagent le marché :
DKV Belgium et AG Insurance
Grâce à notre collaboration avec le plus grand assureur maladie privé en Belgique, DKV Belgium, vous profitez du savoir-faire d'une compagnie précurseur dans le domaine, et de plus de 50 ans d'expérience ... Près de 2 millions de personnes font déjà partie de la famille DKV !
D'autre part, nous oeuvrons également...
Site :
hospitalisation.be
Thèmes liés : assurance remboursement frais sante / assurance maladie hospitalisation / attestation d assurance maladie / contrat d assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger
COGILOG
- cotise FNAL progressif1, 2 ou 3
Vous pouvez vous référer au menu Aide, Règles dépendant de l'effectif.
Le seuil d'assujettissement au forfait social de prévoyance au taux de 8% a été relevé de 10 salariés à 11 salariés et plus.
Le seuil d'assujettissement au versement de transport a été relevé de 9 salariés à 11 salariés et plus.
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Mutuelle Santé - MUTUELLE SANTE PAS CHERE, ASSURANCE ...
Une Mutuelle Santé valable dans tous les cas d'hospitalisation : hospitalisation suite à une Maladie ou accident :
Couverture de tous les frais d'hospitalisation : frais de Séjour et frais annexes.
Prise e en charge intégrale des dépassements d'honoraires médicaux et chirurgicaux, lit d'accompagnement.
Chambre particulière et forfait journalier à durée illimitée.
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Site :
assurance-pas-chere.org
Le bulletin de salaire | Top-Assistante
Tout employeur est tenu de remettre aux salariés un bulletin de salaire lors du versement de la rémunération.
Attention la pratique de l'entreprise concernant la remise du bulletin peut constituer un usage qui devient alors opposable à l'entreprise.
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Mutuelle nationale des étudiants de France : définition de ...
Article détaillé : Régime de sécurité sociale étudiant .
La MNEF est créée en 1948 peu après le vote des députés en faveur du régime étudiant de sécurité sociale que l' UNEF vient d'obtenir. La loi consacre ainsi la gestion du régime par les étudiants eux-mêmes. La MNEF reçoit une délégation de service public pour le gérer sur l'ensemble du territoire, à l'exception de la...
Présentation de la société - Expertises Médicales
Contact
« EXPERTISES MEDICALES, DEFENSE ET RECOURS »
Regroupement de dix médecins indépendants et spécialisés en évaluation du dommage corporel. Ces médecins disposent de cabinets régionaux (à Bruxelles, Liège, Charleroi, Namur, Tournai, La Louvière, Verviers, Arlon,etc...), de manière à assurer un service de qualité et de proximité.
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ASSURANCE FRONTALIER SUISSE - Assurance frontalier ...
Assurance frontalier : Avantages de votre contrat STS (Santé Tarif Suisse)
Votre souscription est viagère :
L'assureur du contrat assurance maladie frontalier ne peut résilier votre contrat (sauf en cas de non paiement de vos cotisations ou de fausse déclaration à la souscription).
Pas d'avance de frais :
Tiers payant pharmacie en France : vous...
Date: 2014-02-10 11:19:21
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Mutuelle nationale des étudiants de France — Wikipédia
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l' Union nationale des étudiants de France (UNEF) et se fait dans le cadre de la charte de Grenoble qui dispose dans son article 2 qu'« en...
Date: 2017-09-13 04:39:34
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https://fr.wikipedia.org
Mutuelle nationale des étudiants de France — Wikipédia
Mutuelle nationale des étudiants de France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l'...
Date: 2019-04-05 20:22:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Maintien de salaire en cas d arret maladie - Coiffure et ...
Maintien de salaire en cas d arret maladie dans la convention collective coiffure et professions connexes
Dernière mise à jour 25/09/2017
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En savoir plus sur la convention collective coiffure et professions connexes
Article 4.5
Autorisations d'absence - Chapitre Ier : Dispositions générales - Convention collective nationale du 10 juillet 2006 (Etendue par...
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Mutuelle nationale des étudiants de France - Wikimonde
Mutuelle nationale des étudiants de France
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Emplois | Le PNUD au Cameroun
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Au coeur des programmes et projets mis en oeuvre par le PNUD Cameroun, se trouvent des personnes qui travaillent pour les réaliser.
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Les vicissitudes historiques alsaciennes - emig.free.fr
Les administrateurs du Haut-Rhin en 1790 : aspects sociaux
par Edelstein M. (2004), Annales historiques de la Révolution française, 327, 75-81.
Lors de l'épopée napoléonienne, l'Alsace est une grande pourvoyeuse d'hommes, de généraux, tels Kellermann, Kessel, Kléber, Rapp, Lefèvre, et de subsistances aux armées. Après 1815 et une occupation par les alliés, la région subit une...
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Il n'est pas toujours facile de prévoir le coût des soins vétérinaires en cas de maladie ou d'accident et parfois encore plus difficile d'y subvenir !
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