Articles sélectionnés pour le thème : medecin conseil de l assurance maladie
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Quelle assurance santé collective pour votre entreprise en ...
12 A noter
Pourquoi l'assurance publique ne suffit pas ?
Le système public d'assurance maladie en Thaïlande fait partie de la sécurité sociale , qui est nécessaire pour tous ceux qui travaillent en Thaïlande. Il comprend une couverture de traitement médical limitée et s'avère être un processus compliqué.
Si vous ne vous rendez pas à l'hôpital figurant sur votre carte de sécurité...
Site :
https://xavier-en-thailande.com
FAQ PC Familles - Site officiel du Canton de Vaud - VD.CH
FAQ PC Familles
Les prestations complémentaires pour familles (PC Familles)
Ces questions-réponses donnent un aperçu du dispositif. Pour le règlement des cas individuels seule la loi fait foi.
Don't fill this field!
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Où obtenir des renseignements sur le dispositif ?
Pour obtenir tout renseignement utile sur les prestations, veuillez vous adresser au Centre régional de décision PC Familles...
Site :
vd.ch
Chapitre II. Objet de l'assurance | Législation
SECU > Assurance maladie > Livre I > Chapitre II. Objet de l'assurance
Chapitre II. Objet de l'assurance
L'assurance a principalement pour objet, dans les limites fixées par la présente loi et les statuts :
- le paiement d'une prestation en espèces sous forme d'indemnité pécuniaire de maladie ou d'indemnité pécuniaire de maternité ;
- la prise en charge des soins de santé ;
-...
Site :
http://www.secu.lu
L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie ...
L'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
L'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
publié le19.11.14
Fiches pratiques du droit du travail
Le salarié victime d'un accident du travail (autre qu'un accident de trajet) ou d'une maladie professionnelle bénéficie d'une protection spéciale pendant la période d'arrêt de travail et à...
Date: 2017-01-14 01:00:08
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / caisse d assurance maladie des non salarie / medecin conseil de l assurance maladie / droit a l assurance maladie
ameli.fr - Présentation de la Cnamts
La Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) est un établissement public national à caractère administratif, jouissant de la personnalité juridique et de l'autonomie financière.
Elle est soumise à une double tutelle : celle du ministère chargé de la Sécurité sociale et celle du ministère de l'Économie et des finances.
La Cnamts a son siège à Paris, à l'adresse suivante :
Cnamts
50, avenue du Professeur André Lemierre
75986 Paris Cedex 20
Tél. : +33 (0)1 72 60 10 00
Organisation
La loi de réforme d'août 2004 a donné à l'Assurance Maladie de nouvelles...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale assurance maladie travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie
Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 15 juin 2017 ...
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :
Sur le moyen unique, tel que repris en annexe :
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 juillet 2015), que le centre intercommunal de gérontologie de Trith-Saint-Léger, devenu le syndicat intercommunal à vocation unique Comité des âges du pays trithois (le comité) a sollicité le remboursement des cotisations...
Date: 2017-11-30 00:56:06
Site :
juritravail.com
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie
Contraception | ameli.fr
Contraception
31 mars 2017
Certains contraceptifs peuvent être pris en charge par l'Assurance Maladie, sur présentation d'une prescription. Des mesures particulières sont prévues pour faciliter l'accès des jeunes filles mineures à la contraception, notamment à la contraception d'urgence.
Les méthodes de contraception
La Haute Autorité de santé (HAS) a rédigé un document de synthèse...
Date: 2017-09-25 14:11:27
Site :
ameli.fr
Hospitalisation : les types de séjour et les démarches à ...
Lorsque vous quittez l'hôpital, l'établissement hospitalier vous délivre un bon de sortie que vous devez adresser à votre caisse d'Assurance Maladie dans les plus brefs délais.
À noter : votre arrêt de travail, établi par le bulletin de situation lors de votre admission, prend alors fin.
Si votre état de santé le nécessite, le médecin hospitalier ou votre médecin traitant vous...
Date: 2017-09-14 14:58:51
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie
LE REMBOURSEMENT DES APPAREILS AUDITIFS - Accueil
LE REMBOURSEMENT DES PROTHESES
A. PAR LA SECURITE SOCIALE
1. Les conditions de la prise en charge
Trois conditions doivent être remplies pour que les appareils auditifs soient pris en charge par la sécurité sociale :
- Ils doivent être prescrits par un médecin ;
- Le modèle doit être pris en charge par la sécurité sociale, c'est-à-dire qu'il doit...
Date: 2017-09-14 20:20:08
Site :
http://www.franceaudition.com
LES DROITS DES MALADES ATTEINTS DE POLYARTHRITE RHUMATOIDE
Il existe différents niveaux de règlements des litiges en matière sanitaire :
la nature de la réclamation va vous guider dans la démarche à engager :
- recours amiable auprès de la commission des relations avec les usagers de l'établissement de soins pour tout litige mettant en cause la politique d'accueil et de prise en charge des malades ;
- conciliation devant la commission...
Date: 2014-02-26 11:46:30
Site :
http://af-polyarthrite.net
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / medecin conseil de l assurance maladie / sante assurance pret immobilier / courtier d assurance vie / assurance pret immobilier maladie
Le panier des soins remboursables: Quels produits de soins ...
par claudeberaud | Avr 14, 2017 | Actualités | 0 commentaires
« Le panier de bien et services est l'ensemble des produits et des actes qui sont remboursés en totalité ou en partie par un organisme d'assurance maladie à ses affiliés » [1] Ce concept a pris de l'importance avec les développements depuis plus de 30 ans, de l'évaluation des thérapeutiques et de la médecine fondée sur des...
Site :
http://www.claudeberaud.fr
Remboursement des consultations en accès direct spécifique
Droits et démarches pour des réclamations et voies de recours
Remboursement des consultations en accès direct spécifique
Pour assurer les remboursements en soins des dépenses en santé, la Caisse Primaire de l'Assurance Maladie réalise des prises en charge à différents taux. Selon le type d'examen accompli, l'abonné à l'assurance obligatoire bénéficie d'un taux de couverture allant de...
Site :
assurance-maladie-astuces.com
Thèmes liés : assurance maladie acces direct specifique / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie
Indemnité journalière 2018 : arrêt maladie, maternité ...
- Classe A : 17,19 euros par jour
- Classe B : 34,38 euros par jour
- Classe C : 51,57 euros par jour
- A la CARPIMKO (auxiliaires médicaux)
- 49,72 euros par jour + 9,04 euros par jour en cas de conjoint, enfant ou descendant à charge ou infirme
- A la CAVEC (experts-comptables et commissaires aux comptes)
- 86 euros par jour
- 61 euros par jour
o Jours de carence
Chez les professions...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L'EHPAD du quartier Monconseil de Tours .
Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un établissement médico-social .
Un EHPAD se définit comme une...
Date: 2018-02-12 08:06:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Une couverture santé à deux vitesses - inegalites.fr
Quatre millions de personnes ne disposent pas de complémentaire santé en France malgré la mise en place de dispositifs pour pallier cette carence. Une analyse de Pierre Volovitch de l'Observatoire des inégalités.
Avoir une « mutuelle » - plus précisément une assurance complémentaire santé - est devenu déterminant pour bénéficier d'une bonne qualité de soins. Entre 1980 et 2008,...
Date: 2017-01-14 00:02:34
Site :
inegalites.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / couverture complementaire sante en france
Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
« EHPAD » redirige ici. Pour l'article homophone, voir EPAD .
Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un...
Date: 2017-09-14 13:34:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
La désocialisation de la santé en France. Un choix ...
Page courante : Accueil » Santé - Protection sociale »La désocialisation de la santé en France. Un choix politique inégalitaire
La désocialisation de la santé en France. Un choix politique inégalitaire
Santé - Protection sociale
Chacun a pu faire l'expérience, quand il a rencontré un problème de santé, du renchérissement du coût des soins. Les individus sont mis de plus en plus à...
Date: 2017-10-28 20:41:35
Site :
http://www.ufal.org
Assurance Complémentaire Santé - LCL
Téléchargez la fiche en PDF
Qu'est-ce que l'Assurance Complémentaire Santé ?
L'Assurance Complémentaire Santé complète le remboursement du régime obligatoire d'assurance maladie pour vos dépenses de santé. Si vous bénéficiez d'un contrat collectif chez votre employeur, elle vous permet d'améliorer vos remboursements.
Pourquoi souscrire ?
Vous protégez votre budget en étant mieux...
Site :
https://particuliers.lcl.fr
Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO Hors série N ...
Laboratoire : Besins-Iscovesco
Forme : comprimés dosés à 750 microgrammes de lévonorgestrel.
Posologie : 1 comprimé dès que possible, et au plus tard dans les 72 heures après un rapport sexuel non ou mal protégé. Le deuxième comprimé dans les 12 heures à 24 heures après la prise du premier comprimé.
Norlévo peut être pris à n'importe quelle période du...
Date: 2011-11-29 13:02:48
Site :
education.gouv.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie / medecin conseil assurance maladie
* Assurance Maladie (Médecine) - Définition,signification ...
Retrouvez le fil de discussion sur l'herpès génital animé par Docteur Jean-Marc Bohbot, infectiologue à l'Institut Fournier de Paris.
Tous les conseils et produits pour soigner l'herpès génital ...
Pour cela, le rnv3p, coordonné par l'Anses, s'appuie sur ses partenaires nationaux pour lesquels la détection de nouvelles pathologies professionnelles représente également un enjeu important...
Site :
https://fr.mimi.hu
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale d assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries
Avenir | Offrecaissemaladie.ch
21. février 2011
Avenir
En tant que membre du Groupe Mutuel, Avenir propose des produits avantageux et présente un large éventail d'assurances complémentaires. D'intéressantes réductions de primes au niveau de l'assurance de base obligatoire ainsi que de petites primes pour des prestations supplémentaires font d'Avenir l'une des caisses d'assurance maladie les plus appréciées en-dehors de la Suisse de l'Ouest, où le Groupe Mutuel opère en tant que...
Site :
offrescaissemaladie.ch
Thèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / caisse d assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie obligatoire
Indemnités journalières, contrat arrêt maladie des ...
Indemnités journalières pour travailleur indépendant
Indemnités journalières versées aux travailleurs indépendants en arrêt maladie ou accident
Connaissez-vous le montant de vos indemnisations en cas d'arrêt de travail ? Que se passerait-il si vous étiez dans l'impossibilité de reprendre votre activité professionnelle ?
En cas de baisse ou de perte de revenus causée par un arrêt...
Date: 2017-08-22 12:29:20
Site :
http://www.indemnitesjournalieres.com
Les prestations en cas de maladie professionnelle | SISTEPACA
Prestations avant guérison ou consolidation
Les prestations sont les mêmes pour les accidents du travail (AT) et les maladies professionnelles.
Le patient en bénéficie pendant toute la durée de l'incapacité temporaire totale (ITT) ou partielle (ITP) c'est à dire pendant la durée de l'arrêt de travail et/ou des soins (s'il n'y a pas arrêt de travail).
Prestations en nature :
Prise en...
Date: 2017-11-29 23:02:40
Site :
http://www.sistepaca.org
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / assurance indemnites journalieres maladie / taux d assurance maladie / assurance maladie professionnelle
ameli.fr - Présentation de la Cnamts
Présentation de la Cnamts
Présentation de la Cnamts
Article mis à jour le 24 juillet 2017
La Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) est un établissement public national à caractère administratif, jouissant de la personnalité juridique et de l'autonomie financière.
Elle est soumise à une double tutelle : celle du ministère chargé de la Sécurité sociale et celle du ministère de l'Économie et des finances.
La Cnamts a son siège à Paris, à l'adresse suivante :
Cnamts
50, avenue du Professeur André Lemierre
75986 Paris Cedex 20
Tél. : +33 (0)1 72 60 10 00
Organisation
La loi de réforme...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale assurance maladie travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie
Avenir | Offrecaissemaladie.ch
21. février 2011
Avenir
En tant que membre du Groupe Mutuel, Avenir propose des produits avantageux et présente un large éventail d'assurances complémentaires. D'intéressantes réductions de primes au niveau de l'assurance de base obligatoire ainsi que de petites primes pour des prestations supplémentaires font d'Avenir l'une des caisses d'assurance maladie les plus appréciées en-dehors de la Suisse de l'Ouest, où le Groupe Mutuel opère en tant que...
Site :
offrescaissemaladie.ch
Thèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / caisse d assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie obligatoire
Emploi et CarrièreArrêts maladie: Attention aux abus! | L ...
Arrêts maladie: Attention aux abus!
Par | Edition N°:3376 Le 05/10/2010 | Partager
. Après 180 jours d'absence... c'est la porte. L'employeur et le salarié ne sont plus tenus par le contrat de travail. A prévoir par le top management, l'entretien de retour Peut-on multiplier les arrêts maladie? Y a-t-il un nombre limité de jours pour que le salarié continue à percevoir les indemnités...
Site :
leconomiste.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / regie de l assurance maladie
LCL Complémentaire Santé
en PDF
Qu'est-ce que l'Assurance Complémentaire Santé ?
L'Assurance Complémentaire Santé complète le remboursement du régime obligatoire d'assurance maladie pour vos dépenses de santé. Si vous bénéficiez d'un contrat collectif chez votre employeur, elle vous permet d'améliorer vos remboursements.
Pourquoi souscrire ?
Prise en charge des frais de soins courants, dentaires, d'optique et...
Site :
https://e.lcl.fr
Votre santé aux USA | Commission Franco-Américaine Fulbright
Contenu accordéon:
Le système des soins médicaux et leurs coûts aux Etats-Unis
Le régime de santé américain a la particularité d'être basé sur un système d'assurances privées. Les Etats-Unis dispose de bonnes infrastructures médicales, mais l'accès aux soins peut coûter jusqu'à cinq fois plus cher qu'en France. A titre d'exemple, voici une estimation des coûts pratiqués pour...
Site :
fulbright-france.org
Assurance-maladie : Voici l'état d'avancement de la ...
La Couverture maladie universelle est un système de couverture santé qui s'appuie principalement sur la solidarité nationale, à travers la mutualisation du risque maladie et l'équité d'accès aux soins, sans distinction d'âge, de sexe, de religion, de zone de résidence ou d'antécédents pathologiques. Elle a été instituée par la loi n°2014-131 du 24 mars 2014. C'est un service public...
Date: 2017-12-28 20:47:45
Site :
http://www.linfodrome.com
A la recherche d'un Medecine generale à Issy-les ...
La bonne raison pour souscrire une complémentaire santé18-12-2012
Le rapport annuel 2012 du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie (HCAAM) actualise les données relatives aux restes à charge après remboursement de la part des dépenses de soins couverte par l'assurance maladie obligatoire et confirme l'intérêt d'une couverture complémentaire. Le reste à charge est, en effet,...
Site :
les-bons-choix-sante.fr
Thèmes liés : haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie rapport 2012 / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie 2010 / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie
Assurpeople- Assurauto, assurance voiture en ligne
Pourquoi choisir un courtier en Assurance auto ?
Aucun assureur ou mutuelle n'est à la fois le moins cher sur toutes les gammes de véhicules, sur tous les profils d'assurés, ou sur tous les niveaux de garantie. Seul un comparatif réellement multi-assurances réalisé par un courtier, vous garantit de trouver l'assurance auto pas chère qui colle à votre besoin personnalisé. Assurauto,...
Date: 2017-01-13 22:10:52
Site :
assurauto.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture sans permis / comparateur d'assurance voiture pas cher / comparateur d'assurance voiture france / changer d'assurance auto quand on veut / changer d'assurance auto nouvelle loi
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Site :
assurauto.fr
Votre santé aux USA | Commission Franco-Américaine Fulbright
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Le système des soins médicaux et leurs coûts aux Etats-Unis
Le régime de santé américain a la particularité d'être basé sur un système d'assurances privées. Les Etats-Unis dispose de bonnes infrastructures médicales, mais l'accès aux soins peut coûter jusqu'à cinq fois plus cher qu'en France. A titre d'exemple, voici une estimation des coûts pratiqués pour...
Site :
fulbright-france.org
La santé au travail dans la fonction publique hospitalière ...
Droit médical Droit de la santé
lundi, 25 septembre 2017
Écrit par Marie-Thérèse Giorgio le
8 décembre 2008
. Dans la rubrique Le fond
Différents textes de loi confèrent à la santé au travail dans la fonction publique hospitalière de nombreuses spécificités.
La fonction publique hospitalière bénéficie d'un statut législatif depuis la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 1 qui...
Site :
http://droit-medical.com
Thèmes liés : retraite complementaire agent fonction publique / retraite complementaire fonction publique territoriale / medecin conseil de l assurance maladie / complementaire sante fonction publique / retraite complementaire fonction publique
QUESTIONS D'ÉCONOMIE DE LA SANTÉ 2007 - irdes.fr
Déremboursement des mucolytiques et des expectorants : quel impact sur la prescription des généralistes ?
Questions d'économie de la santé Irdes n° 128. Décembre 2007
Devaux M. , Grandfils N. , Sermet C.
Suite à la vague de déremboursement du 1er mars 2006, les médecins généralistes ont baissé de moitié la prescription de mucolytiques et d'expectorants pour le traitement des...
Date: 2018-06-04 13:18:53
Site :
http://www.irdes.fr
Santé - Vivre à Québec | Québec en tête
Santé
Santé
Au Québec, services de santé et services sociaux sont intégrés au sein d'une même administration. Cette particularité québécoise offre l'avantage de répondre à l'ensemble des besoins de santé et de bien-être des Québécois, et ce, gratuitement.
Retour
Un régime de santé gratuit pour tous
Les soins médicaux sont offerts sur tout le territoire québécois. Ils sont...
Site :
http://www.quebecentete.com
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / carte d assurance maladie quebec / regime assurance maladie quebec / regie de l assurance maladie du quebec / regime general de l assurance maladie
Ma prise en charge et mes droits sociaux - Mieux vivre ma ...
MA PRISE EN CHARGE ET MES DROITS SOCIAUX
Vivre avec une polyarthrite rhumatoïde (PR) ou une arthrite juvénile idiopathique (AJI) donne parfois l'impression d'être un pilulier ambulant et d'avoir un agenda rempli de rendez-vous médicaux.
Il est important de connaître les prises en charge de votre maladie, les dispositions pour votre vie professionnelle et autres aides financières.
Ma PR et...
Site :
http://www.mieux-vivre-ma-pr.com
L'assurance santé des travailleurs indépendants
17/07/2014
Les 4 étapes clés pour bien choisir sa complémentaire santé.
Artisans, commerçants, professions libérales, auto entrepreneur... En tant que travailleur non salarié (TNS), il est essentiel d'être bien remboursé de vos frais de santé et de ceux de votre famille. Une assurance santé complémentaire vous protége et permet d'accéder à de meilleurs soins.
Pourquoi une...
Date: 2017-12-28 20:42:53
Site :
http://www.assurances.com
Activité libérale à l’hôpital sous contrôle renforcé
Activité libérale à l'hôpital sous contrôle renforcé
Publiée le 13/04/2017 par Redaction Remede.org
partage
Le décret concernant l'activité libérale des praticiens hospitalier à plein temps vient d'être publié au Journal Officiel ce jeudi 13 avril. Recueil et suivi informatisé de données de l'activité des praticiens, charte de l'activité libérale intra-hospitalière, nouveau...
Date: 2017-09-25 21:03:30
Site :
http://www.remede.org
Vos obligations | Devis Frontalier
Le droit d'option pour l'Assurance Maladie avant le 31 mai 2014
C'est une dérogation au droit communautaire qui permet aux personnes d'être exemptées de l'affiliation au régime fédéral suisse d'Assurance Maladie. Ce droit d'option concerne les travailleurs frontaliers qui travaillent en Suisse, les pensionnés du régime suisse, les chômeurs indemnisés par la Suisse et les membres de leur...
Date: 2018-01-16 21:28:59
Site :
http://www.devis-frontalier.fr
Transport en taxi — CNS // Luxembourg
Le transport en taxi à charge de l'assurance maladie est possible en cas de traitements médicaux en série. Par transport en taxi on entend le transport de voyageurs au sens de la réglementation officielle applicable aux services de taxi et aux services des voitures de location avec chauffeurs.
Le transport en série vise des déplacements multiples de la personne protégée entre son lieu de...
Site :
cns.public.lu
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION D'INVALIDITE - handroit.com
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION D'INVALIDITE
PROTECTION JURIDIQUE
Pour 10 EUR /mois
Une protection juridique c'est l'assurance d'être protégés vous et vos proches quelque soit votre situation.
D'avoir à tout instant un interlocuteur qui vous soutienne dans vos démarches vis à vis de tiers.
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION DINVALIDITE
Les accidents du travail et l'appréciation de leurs...
Date: 2017-10-28 19:09:47
Site :
http://www.handroit.com
Invalidité et fibromyalgie - Ne jamais renoncer
Non classé Invalidité et fibromyalgie
Invalidité et fibromyalgie
Audience publique du mercredi 17 septembre 2008
N° de RG: 07/3116
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
R. G. : 07 / 03116
Section de la Sécurité Sociale
ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 2008
DÉCISION DÉFÉRÉE :
Jugement du TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE DE ROUEN du 26 Juin 2007
APPELANTE :
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE...
Site :
http://fibromyalgies.fr
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Assurance Visa et Mastercard : limites de l'assurance ...
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Assurance cartes bancaires Visa et Mastercard : les limites à l'étranger
Vous partez à l'étranger et vous pensez être bien assuré par votre carte bancaire (Visa ou Mastercard) ?
Quelques explications pour comprendre les limites de l'assurance des...
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Handicap et accident du travail - HANDITEC - HANDROIT
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ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION DINVALIDITE
Les accidents du travail et l'appréciation de leurs séquelles obéissent à des règlementations très particulières s'opposant aux autres accidents de la vie personnelle dit de « droit commun ». Cette réglementation ne concerne que les salariés.
DÉFINITION DE L'ACCIDENT DU TRAVAIL
L'accident du...
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Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie etudiant etranger / assurance maladie accident de travail / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / caisse primaire d'assurance maladie lyon
Le petit glossaire juridique de l'assurance
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Agent général d'assurance
Il s'agit d'un professionnel indépendant qui représente une seule société d'assurances dont il est le mandataire exclusif sur un secteur géographique donné et dont il reçoit une aide technique et commerciale. Il...
Comparateur Assurance Prêt Immobilier - Réassurez-moi
Les avantages des courtiers d'assurance crédit en ligne
L'assurance de prêt immobilier est-elle obligatoire ?
L'assurance de prêt immobilier est une assurance obligatoire pour l'immense majorité des emprunteurs qui font un emprunt. En effet, les banques la demandent systématiquement pour tout crédit immobilier afin d'être couvert en cas de problème de santé, maladie de l'emprunteur. Il...
Site :
reassurez-moi.fr
Crédit Agricole Corse - La carte européenne d’assurance ...
Véhicule
La carte européenne d'assurance maladie : indispensable à l'étranger
Pour pouvoir bénéficier de la prise en charge de vos frais de santé à l'étranger, il est nécessaire de détenir une carte européenne d'assurance maladie (CEAM), quel que soit le motif de votre déplacement : vacances bien sûr, mais aussi études, stages ou encore période de détachement...
Site :
ca-corse.fr
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / caisse d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie
GISTI - La protection sociale des étrangers âgés ...
Article extrait du Plein droit n° 39, juillet 1998
La protection sociale des étrangers âgés : Vivement la retraite ?
Adeline Toullier & Véronique Baudet
Doctorante en droit social à l'Université Paris X Nanterre. Véronique Baudet est juriste
Usés et souvent malades quand ils atteignent l'âge de la retraite, les immigrés âgés n'avaient de plus pas le choix du pays où finir leur...
Date: 2017-01-14 00:12:58
Site :
http://www.gisti.org
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / attestation de droit a l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / retraite de l assurance maladie