Quel statut juridique pour quel projet d'entreprise ...

L'entreprise individuelle : pour lancer un projet simple et non risqué

Hormis l'auto-entreprise ,  l'entreprise individuelle (EI) est la structure juridique la plus simple pour ceux qui entreprennent seuls.

Cependant, avant de s'engager sur cette voie, il faut être conscient  que l'entrepreneur est responsable des dettes de l'entreprise, sur l'ensemble de ses biens personnels, y compris...

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Site : leblogdudirigeant.com

Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / assurance maladie travailleur non salarie / cours assurance maladie protection sociale / regime general d assurance maladie / protection juridique assurance auto

L'étonnante "loi Hamon" et ses conséquences sur nos achats ...

L'étonnante "loi Hamon" et ses conséquences sur nos achats high-tech

De meilleures protections

Publié le 11/04/14 à 14h00

2 ans de garantie, des remboursements plus rapides, des informations claires sur les pièces détachées pour les réparations, des actions de groupe possibles... Voyons ce qui va changer à compter du 13 juin 2014.

Le 19 mars 2014, Pierre Moscovici, alors ministre...

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Site : lesnumeriques.com

Thèmes liés : changer d'assurance auto loi hamon / changer d'assurance auto nouvelle loi / changer d'assurance auto en cours d'annee / changer d assurance auto comment faire / changer d'assurance auto en cours de contrat

Ipsec Prévoyance - La DSN

L'essentiel de la DSN

1. Qu'est-ce que la Déclaration Sociale Nominative (DSN) ?

La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est un projet national, issu d'une obligation légale (Loi de simplification du 22 Mars 2012).

La DSN est une déclaration sociale qui a la particularité de remplacer la plupart des formalités que vous deviez opérer envers les organismes de protection sociale ou les...

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Date: 2017-12-28 18:35:45
Site : ipsecprev.fr

Ipsec Prévoyance - La Foire Aux Questions

L'essentiel de la DSN

1. Qu'est-ce que la Déclaration Sociale Nominative (DSN) ?

La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est un projet national, issu d'une obligation légale (Loi de simplification du 22 Mars 2012).

La DSN est une déclaration sociale qui a la particularité de remplacer la plupart des formalités que vous deviez opérer envers les organismes de protection sociale ou les...

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Date: 2017-10-28 18:38:20
Site : http://ipsecprev.fr

Projet de loi de finances pour 2018 - APL94

Accueil  >  Actualités  > Projet de loi de finances pour 2018

Projet de loi de finances pour 2018

26 octobre 2017

LOI DE FINANCES POUR 2018

 

LOI DE FINANCES POUR 2018

Présentation du projet de loi de finances pour 2018

Le projet de loi de finances pour 2018 a été présenté en Conseil de ministres et à la presse le mercredi 27 septembre 2017 par le Ministre de l'Économie et des...

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Site : http://www.apl94.org

Thèmes liés : devis d'assurance auto credit agricole / devis d assurance habitation / contrat d assurance sante / contrats d assurance auto / assurance auto caisse d epargne

2 Assistants Communication (m/f/x) pour Brussels Invest ...

Via e-mail

Bruxelles Invest & Export

Bruxelles Invest & Export est le partenaire stratégique des exportateurs bruxellois et des investisseurs étrangers tout au long de leur processus d'internationalisation, créateur de valeur ajoutée et d'emploi en Région de Bruxelles-Capitale.

Grâce à son réseau établi tant à Bruxelles qu'à l'étranger, Bruxelles Invest & Export développe et...

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Site : https://brujobs.brussels

Thèmes liés : releve d information assurance auto

SURVEILLANCE DE LA GLYCÉMIE: La clé de la réussite de l ...

SURVEILLANCE DE LA GLYCÉMIE

Le diabète a atteint des proportions épidémiques à l'échelle planétaire. On estime que 285 millions de personnes partout dans le monde sont diabétiques et que ce nombre atteindra 438 millions d'ici 2030. Plus de 3 millions de Canadiennes et de Canadiens vivent avec le diabète et ce nombre devrait atteindre 3,7 millions d'ici 2020. La montée du diabète de...

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Site : http://www.guidesurlediabete.com

Thèmes liés : comparatif taux d'assurance vie / taux d assurance maladie / changer d assurance auto comment faire / changer d'assurance auto en cours d'annee / releve d information assurance auto

Étudier en Europe | Université de Lorraine

Pour les étudiants boursiers sur critères sociaux :

Allocation ERASMUS partielle

Bourse de mobilité internationale sur critères sociaux de l'enseignement supérieur

Aides à la mobilité internationale étudiante de la Région Lorraine (voir les conditions sur le site de la Région Lorraine )

Pour les étudiants non boursiers :

Allocation ERASMUS (sauf étudiants effectuant une mobilité...

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Date: 2018-06-22 15:23:44
Site : http://www.univ-lorraine.fr

Retraite complémentaire : FAQ DSN | Agirc-Arrco

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La Déclaration sociale nominative se substitue à la quasi-totalité des déclarations sociales dont celles qui concernent la retraite complémentaire Agirc et Arrco. Elle a vocation de simplifier les démarches administratives des entreprises.

Les données figurant dans la DSN servent au recouvrement des cotisations et des contributions sociales. Elles...

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Site : agirc-arrco.fr

Prêt Personnel en Belgique | Simulation et Comparaison >>>

Prêt Personnel - Comparez les offres de crédit sans justificatif

Un besoin urgent d'argent ? Trouvez le prêt personnel adapté à vos besoins en quelques clics

Comment fonctionne notre comparateur de crédit à la consomation ?

Parce que les grosses factures tombent toujours aux pires moments, il est tout à fait normal de parfois avoir besoin d'une petite rallonge financière, c'est pourquoi...

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Site : https://mistercredit.be

Thèmes liés : comparateur assurance pret personnel / courtier en credit et assurance de pret / devis assurance credit ligne / comparateur assurance pret consommation / comparateur assurance pret travaux

LE VRP (Voyageur Représentant Placier)... - TECHNIQUES DE ...

Le salaire du VRP peut être constitué :

- uniquement de commissions,

- uniquement d'un fixe,

- d'un fixe auquel s'ajoutent des commissions.

Les commissions peuvent être calculées soit sur les seules affaires conclues par le VRP, soit sur les affaires traitées par le VRP en ajoutant les commandes adressées directement par les clients émanant du secteur géographique attribué au...

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Date: 2017-09-25 11:13:47
Site : http://www.frederic-chartier.com

Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / assurance maladie regime general / caisse d assurance maladie des non salarie

CCN Restauration Rapide - Matmut – Assurance auto, moto ...

Une mutuelle d'entreprise obligatoire

Des garanties conformes à la législation en vigueur : Convention Collective Nationale, contrat responsable

Une gestion en ligne de vos contrats 7 jours/7, 24 heures/24, avec l'Espace dédié aux Entreprises

LÉgislation

kit d'adhésion

CADRE LÉGISLATIF DE LA MUTUELLE D'ENTREPRISE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIÉS de la CCN RESTAURATION RAPIDE (IDCC 1501)

Les...

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Site : matmut.fr

Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / assurance sante collective restauration rapide / mutuelle obligatoire entreprise / societe de groupe d'assurance mutuelle

credit rapide 24h > rachat de credit credit mutuel ...

assurance credit - Logo assurance Logo assurance.

Comparateur assurance automobile et scooter apres résiliation pour impayé de cotisation d'assurances' Assurance automobile pour conducteur ayant du malus Assurance automobile après suspension de permis pour perte de point ou condamnation pour alcool ou stupéfiant Assurance habitation après avoir été résilié pour non paiement par son...

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Site : http://creditfacile.net

Autodiscount: Agence de location de voiture en Martinique ...

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION

"Le Locataire" désigne le preneur mentionné au recto sur le contrat de location. "Le Loueur" désigne la Société AUTO DISCOUNT MARTINIQUE, dont la raison sociale figure au recto du contrat de location. "Le Véhicule" désigne un Véhicule Auto DISCOUNT Martinique Particulier (VP) ou un Véhicule Utilitaire (VU) qui est mis à disposition par le Loueur pour la...

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Site : http://www.autodiscount972.com

Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / prix d'assurance voiture sans permis / contrats d assurance auto

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Par Jean-Luc Fagnart

Jeudi 13.09.07

1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.

Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...

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Site : http://www.droitbelge.be

Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge

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Conscience et responsabilité

1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.

Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...

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Site : http://www.droitbelge.be

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile organisateur / assurance obligatoire de la responsabilite civile

Les organismes partenaires - Caisse Nationale Militaire de ...

 

Association de Réflexion d'Information et d'Accueil des familles de militaires en activité

Elle agit en complémentarité des organismes et associations de la défense au profit des familles représentant tous les grades de toutes les armées, dans des domaines tels que l'enfance, la scolarité, l'emploi, la santé ou encore le logement.

L'association :

réfléchit sur les conditions de vie...

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Site : cnmss.fr

Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / federation nationale des mutuelle de france / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie

La nomenclature des actes - L'Infirmière Libérale Francaise

Prélèvement par ponction veineuse directe .AMI. 1,5

Saignée. AMI. 5

Prélèvement aseptique cutané ou de sécrétions muqueuses, prélèvement de selles ou d'urine pour examens cytologiques, bactériologiques, mycologiques, virologiques ou parasitologiques. AMI. 1

Injection intraveineuse directe isolée. AMI 2

Injection intraveineuse directe en série. AMI.1,5

Injection intraveineuse directe...

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Site : https://www.l-idel.fr

Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie / releve d information assurance auto

la situation du vdi au regard de la protection sociale et ...

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Accueil > Travailler dans la Vente Directe : le vendeur à domicile indépendant > la situation du vdi au regard de la protection sociale et de la fiscalité

La FVD compte 4 nouvelles enseignes adhérentes

Le Congrès Annuel de la FVD se tiendra à Lyon les 29 et 30 mai 2018

Le...

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Date: 2018-08-24 22:44:40
Site : http://www.fvd.fr

Klesia mutuelle pharmacie | Armagnac Sourdois

Non classé mars 7, 2017

Tout sur klesia mutuelle pharmacie la protection numero pharmacie de garde sociale complémentaire des conventions collectives : trouver le numéro de téléphone d'une marque, horaires d'ouverture du service client. sildenafil htap délivrer des accords de prise en charge aux hôpitaux pour des assurés. Resopharma - Organisme Concentrateur Technique au service des...

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Site : http://www.armagnac-sourdois.fr

Passeport Crédit - capitaine-credit.com

Prêt immobilier

Passeport Crédit : le crédit renouvelable du Crédit Mutuel

Pour accompagner ses clients, le Crédit Mutuel propose le Passeport Crédit qui est un crédit renouvelable accessible à tous les particuliers. Les clients peuvent bénéficier de ce crédit mis entièrement à leur disposition. C'est-à-dire que les clients gèrent eux-même leur crédit et peuvent l'utiliser à...

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Site : capitaine-credit.com

Thèmes liés : mutuelle d epargne et de credit / credit mutuel assurance auto condition generale / credit mutuelle taux / assurance auto credit mutuelle / pret credit mutuelle

COGILOG

- cotise FNAL progressif1, 2 ou 3

Vous pouvez vous référer au menu Aide, Règles dépendant de l'effectif.

Le seuil d'assujettissement au forfait social de prévoyance au taux de 8% a été relevé de 10 salariés à 11 salariés et plus.

Le seuil d'assujettissement au versement de transport a été relevé de 9 salariés à 11 salariés et plus.

Le franchissement de certains seuils au 31...

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Date: 2017-08-23 10:58:23
Site : cogilog.com

Données utiles - Les traitements de l'insuffisance rénale ...

o Traitement du diabète.

o Traitement de l'acidose, de l'hyper K.

L'insuffisance rénale chronique (IRC) se définit par une diminution prolongée, souvent définitive, des fonctions rénales exocrines et endocrines. Elle s'exprime essentiellement par une diminution de la fonction glomérulaire avec augmentation de la créatininémie et de l'urémie. Elle peut aboutir à l'insuffisance rénale...

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Date: 2017-01-08 08:35:48
Site : http://www.rein-echos.info

Thèmes liés : union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse privee d assurance maladie / caisse d assurance maladie / regime general d assurance maladie

Espace client Cetelem Mon Compte en ligne www.cetelem.fr

Compte crédit > Cetelem > Espace client Cetelem

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Site : http://comptecredit.com

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La première assurance auto à votre nom - CBC Banque et ...

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Site : https://www.cbc.be

Thèmes liés : releve d information assurance auto

Quels sont les délais de prescription d'une dette ...

Solution à une dette : toutes les infos

Quels sont les délais de prescription d'une dette, créance et crédit ?

Accueil » Catégories » Quels sont les délais de prescription d'une dette, créance et crédit ?

Quels sont les délais de prescription d'une dette, créance et crédit ?

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Site : rachatducredit.com

Thèmes liés : simulation assurance credit immobilier / simulation rachat d'assurance vie / simulation assurance vie caisse d'epargne / simulation de placement d assurance vie / simulation pret immobilier assurance

Spécialiste du rachat de crédit pour locataires et ...

Quelles sont les pièces à fournir ?

Quels sont les délais à respecter ?

Nous allons vous informer au mieux, fort de notre expérience (depuis 25 ans), nous sommes sûr que cela vous intéressera !

Quand faut il racheter ses crédits ?

Quand on est confronté soit aux simples difficultés de boucler ses fins de mois

Aux rejets de prélèvement

Quand on a recours à des réserves...

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Site : http://www.rachat-credit-rachat.com

Thèmes liés : credit d impot complementaire sante / credit d impot mutuelle / courtier en credit et assurance de pret / pret immobilier credit mutuelle / courtier assurance credit immobilier

Archive des questions sur la carte grise

Accueil » › FAQ » › Archives

Archive des questions sur la carte grise

Bonjour, j'aimerai savoir si l'installation par un professionnel d'un kit ethanol sur un véhicule permet d'obtenir la réduction de 50% (ou gratuité selon les départements) sur le certificat d'immatriculation?

Dans l'attente d'une réponse de votre part, je vous remercie d'avance.

Cordialement

souhaite acheter un...

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Site : carte-grise.org

Thèmes liés : changer d assurance auto comment faire / assurance voiture carte grise nom fils / assurance voiture d occasion / changer d'assurance auto nouvelle loi / carte d assurance maladie

Devenir prof indépendant : combien peut-on espérer gagner ...

Cours en petit groupe , Cours particulier , Cours particulier à domicile , Étude , Prof indépendant

Voici le dernier (?) billet de cette série de billets "Devenir prof indépendant" , qui semblerait-il a été à l'origine de quelques vocations, ou les a confortées

Je reçois très régulièrement des mails de demandes d'informations sur mon métier. Je me suis inspiré des questions que...

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Site : http://www.cours-de-maths-78.fr

Thèmes liés : prix d assurance auto / prix d'assurance voiture / prix d assurance voiture / retraite et d assurance maladie / tarifs d assurance auto

Mutuelles infirmière - Mutuelle et assurance santé ...

Non

Mutuelles infirmière

Mutuelle infirmière.Spécialiste des soins à domicile ou en cabinet, l'infirmière libérale intervient à la demande du médecin traitant. Il faut alors avoir une bonne mutuelle infirmière pour être bien remboursé.

 

Notre préférence pour une bonne mutuelle infirmière:

 

April Santé Globale : jusqu'à 400%, niveau 6

 

 

 

L'infirmière ,auxiliaire...

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Site : http://www.ecomutuelles.com

Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com

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Choisir sa banque au Gabon

l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 7805 fois

À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...

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Site : http://www.gabonlibre.com

Thèmes liés : devis d'assurance auto credit agricole / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / changer d'assurance auto en cours de contrat / mutuelle d epargne et de credit

CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...

Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page

Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.

Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...

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Date: 2014-11-06 02:39:10
Site : http://www.maisonsweb.com

Thèmes liés : comparateur de prix d assurance habitation / devis d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / assurance immobilier appartement maison achat vente / courtier en assurance pret immobilier

Découvrez nos écoles - IONIS Education Group

ISG

ISG, Make the world yours*

L'ISG, Grande Ecole de Commerce créé en 1967, est membre de la Conférence des Grandes Ecoles. Son diplôme Bac +5 est reconnu par l'Etat et délivre le Grade de Master. Choisir l'ISG c'est rejoindre une école s'appuyant sur des valeurs fortes : international, ouverture à l'entreprise et créativité.

*ISG. Osez le monde.

ISG Programme Business & Management...

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Site : http://www.ionis-group.com

Thèmes liés : releve d information assurance auto

Statut du conjoint du chef d'entreprise - professionnels ...

Accueil professionnels  > Création - Modification - Cessation  > Formalités de la création d'entreprise  >Statut du conjoint du chef d'entreprise

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Statut du conjoint du chef d'entreprise » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans...

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Site : https://www.service-public.fr

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Conseils contrôle technique Belgique - Le Moniteur Automobile

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Rédigé par David Leclercq le 06.05.2015

Le contrôle technique est obligatoire en Belgique pour tous les véhicules âgés de plus de 4 ans. Son passage est aussi obligatoire dans le cadre de toute revente afin d'obtenir un Car-Pass. Il est possible de prendre rendez-vous et de connaître les prix à l'avance. Les « oldtimers » ou « ancêtres » sont...

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Site : moniteurautomobile.be

Thèmes liés : assurance voiture d occasion / attestation d assurance voiture / prix d'assurance voiture belgique / prix d'assurance voiture / prix d assurance voiture