Articles sélectionnés pour le thème : mutuelle du ministere de l interieur
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Assurance Scolaire - mutuelle-conseil.com
Toute l'année, même en vacances scolaires
Remboursement des dommages subis au causés par l'enfant
De la maternelle jusqu'à la terminale
Protégez vos enfants en permanence, toute l'année
L'assurance scolaire, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance scolaire prend en charge la protection de vos enfants dans le cadre de leurs activités scolaires et extra-scolaires. Adressée à tous les...
Site :
mutuelle-conseil.com
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / cours sur l assurance maladie / devis assurance scolaire / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie
Artemis ™ - Détails Actualité
Dans le dernier BO
BO n° 6688 du 5 juillet 2018
Publication des principaux textes publiés au bulletin officiel n°6688 , édition française. (BO n° 6688 , version française du 5 juillet 2018.)
Principaux textes / Bulletin Officiel / Edition française.
Dahir n° 1-18-19 du 22 février 2018 portant promulgation de la loi n° 103-13 relative à la lutte contre les violences faites aux...
Site :
http://www.artemis.ma
Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur
BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU - fbls.net
BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU
Rédigés par Frédéric Fabre docteur en droit.
Le modèle gratuit qui concerne le bail d'une maison, d'un appartement, d'un studio et une location précaire de logement nu, est tiré du Décret n° 2015-587 du 29 mai 2015 relatif aux contrats types de location de logement à usage de résidence principale.
Champ du contrat type : le présent contrat type de location...
Date: 2017-12-03 18:31:58
Site :
http://www.fbls.net
Master - Assurance Mutuelle des Auto-Ecoles
Le nouveau programme de formation REMC est en application depuis le 1er juillet 2014.
La prise en compte de ce référentiel de compétences induit, pour les enseignants, l'adaptation des programmes de formation à la conduite, des méthodes et techniques pédagogiques.
Pour permettre aux enseignants d'aborder cette évolution pédagogique dans les meilleures conditions, l'ANPER, organisme de...
Site :
masterassurance.fr
Thèmes liés : assurance auto ecole master / contrats d assurance auto / assurance auto en cas d accident / assurance auto ecole obligatoire / obligation assurance auto ecole
Expertise Collector / Collector / Contrats 2-roues et plus ...
Associations et fédérations
Expertise de votre 2-roues Collector
Afin de se rapprocher au plus près du prix du marché - les véhicules de collection prennent souvent de la valeur par leur ancienneté et / ou leur rareté - la valeur de votre 2-roues doit être réévaluée tous les deux ans.
Comment procéder à l'expertise de votre véhicule Collector ?
· Votre cotisation d'assurance, si vous optez pour les formules Vol ou Tous Risques, sera calculée en fonction de la valeur de votre moto de collection et / ou d'exception : valeur déclarée ou valeur agréée.
En valeur déclarée, trois tranches seront proposées quant à la...
Date: 2017-01-14 03:09:25
Site :
http://www.mutuelledesmotards.fr
Thèmes liés : mutuelle des motards moto collection / mutuelle des motard devis moto / mutuelle motard moto / devis d assurance moto / contrat d assurance moto
La Mutuelle d'Action Sociale
Mutuelle d'Action Sociale « MAS »
Date de création :
Créée le 30 décembre 1971 avec un démarrage réel de son activité le 01 janvier 1972
Siège Social :
Maison de l'assuré, place « DAKAR », Casablanca
Identification :
Société Mutualiste à but non lucratif, jouissant de la personnalité juridique et de l'autonomie financière
LE CADRE JURIDIQUE & INSTITUTIONNEL
Le...
Site :
http://www.lamas.ma
Thèmes liés : caisse generale d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
14-04-2015
REVENUS IMPOSABLES
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme...
Site :
http://www.leguideducontribuable.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d'epargne complementaire retraite / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie
Oeuvre de Pupilles Orphelins et Fond d'entraide des ...
Un ordinateur pour nos pupilles
Le 23 avril 2015 à Méru
En 2014, le conseil d'administration de l'Oeuvre des Pupilles (ODP) a décidé de fournir un ordinateur à chaque enfant scolarisé ayant perdu un parent sapeur-pompier hors service commandé. C'est dans ce cadre et surtout avec un grand plaisir que le Colonel Régis BAUJOIN, Président de l'UDSPO, accompagné de son vice-président, le...
Date: 2017-06-16 18:52:46
Site :
http://www.pompiersdeloise.fr
Thèmes liés : mutuelle nationale des sapeur pompier / mutuelle sapeur pompier / federation nationale des mutuelle de france / fonds d assurance maladie / mutuelle pompier de france
Programme Macron 2017 : salaires, retraite, Sécurité ...
- Mesures diverses de son programme pour 2017
Programme d'Emmanuel Macron président sur le travail, les salaires, le chômage
Emmanuel Macron a remporté l'élection présidentielle de 2017 face à Marine Le Pen, avec plus de 20,7 millions de voix, soit 66,1% des suffrages exprimés et 43,63% des inscrits, selon les résultats définitifs du ministère de l'Intérieur. Au cours de sa campagne,...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / financement de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie en france
Soro Mamadou, Président du Conseil d’administration de la ...
Soro Mamadou, Président du Conseil d'administration de la MUGEFCI : «Mon éligibilité ne souffre d'aucune ambigüité »
Publié le lundi 12 juin 2017 | L'expression
© Autre presse par DR / MUGEFCI
Assemblée Générale Ordinaire de la mutuelle générale des fonctionnaires de Côte d`ivoire
Jeudi 29 Décembre 2016 Abidjan.M N`Goh Bakayoko directeur de cabinet du ministère de l`emploi...
Date: 2017-06-12 12:10:54
Site :
http://news.abidjan.net
Défense & Intérieur - GMF
Défense & Intérieur
Défense & Intérieur
Protéger la Nation et leurs concitoyens est l'engagement quotidien dont s'acquittent avec dévouement les forces communautés sécurité-défense. C'est pour leur témoigner une reconnaissance à la hauteur de leur engagement que la mutuelle Unéo, la mutuelle MGP et GMF se sont unies au sein d'UNEOPÔLE.
GMF VOUS ACCOMPAGNE...
... dans l'exercice de...
Site :
https://www.gmf.fr
Thèmes liés : avenir de l assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie / l assurance maladie / garantie complementaire sante
BAIL GRATUIT EN MEUBLE - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2017-01-06 07:41:46
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Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante