Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance responsabilite civile
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Formation: Assurance Responsabilité Civile - Comundi
Ateliers pratiques : actualité jurisprudences et assurance RC
Émergence de nouveaux risques : programme actualisé avec les dernières jurisprudences.
Programme détaillé
Assurance RC : identifier tous les risques RC actuels
Rappel des fondamentaux de la RC : dans quels cas la RC joue-t-elle ?
Focus : les faits générateurs de responsabilité civile des personnes privées et des personnes...
Site :
https://www.comundi.fr
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Garanties assurance auto au kilomètre
Les garanties de l assurance auto de 5000 8000 ou 10000 kilometre
Les garanties du contrat d'' assurance auto au kilometre sont identiques que pour les contrats d'assurance standart en kilometrage illimité.
Garantie responsabilité obligatoire de l' assurance auto au kilometre
La garantie responsabilité civile assurance auto au kilometre a pour objet de satisfaire à l'obligation d'assurance...
Site :
https://www.assurance-auto-au-kilometre-8000-km.c ...
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Evaluer le tarif d’une assurance association - Assurance ...
Assurance responsabilité civile association : comment choisir ?
Les assurances pour associations : les différents contrats!
Assurer une association : ce qu'il faut savoir pour bien choisir!
Quelle assurance association étudiante pour organiser une soirée?
Devis assurance pour association : les bonnes pratiques
Bien choisir son contrat d'assurance pour association loi 1901
Evaluer le tarif...
Site :
assurance-rc-association.fr
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Assurance moto temporaire - Assurance pas chère à Mayotte
Assurance moto temporaire
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Assurance moto temporaire avec Assurance Mayotte votre assurance moto temporaire de 1 jour à 90 jours pour des clients utilisant une moto ou un scooter d'une façon temporaire ou pour des vacances ainsi que les loueurs.
Assurance moto temporaire à Mayotte
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Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Auto ...
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Auto-entrepreneurs et Micro-entrepreneurs
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9,99EUR TTC par mois
Détails de l'offre
Responsabilité Civile Professionnelle Auto-Entrepreneur Pour les auto-entrepreneurs, sans limite d'activité
Vous êtes exercez une activité commerciale, artisanale ou libérale ? Spécialisée dans l'achat/revente de matériel ou de...
Date: 2019-04-06 05:54:23
Site :
pro.april.fr
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Assurance Auto : Comparateur et devis assurance auto pas ...
Assurer sa voiture ou sa moto peut rapidement coûter cher et il est donc tout naturel de chercher le meilleur prix pour son assurance surtout si on est jeune conducteur. L'objectif est donc de comparer un maximum d'offres et d'aller vers celle qui offre le meilleur rapport qualité/prix.
Pour parvenir à trouver l'assurance la moins chère, vous pouvez donc passer par les comparateurs...
Site :
devis-assuranceauto.com
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Assurance Tunisie | Assistance, conseils et prix ...
Vous chercher un assurance moto ( ) ? où trouvez contrat assurance 2 roues en Tunisie? vous avez une scooter, quad, moto 50cc, 125cc, est souhaitez s'informer sur le tarif assurance? Cette article est écrit pour vous! Read more "Assurance Moto en Tunisie"
Assurance Moto en Tunisie
Assurance Habitation en Tunisie
L'objet d'une assurance habitation est de couvrir les locaux d'habitation, leur...
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https://assurance-tunisie.com
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Assistante maternelle : avez-vous l’assurance qu’il faut ...
by Olivier Lichtle
Quelle est votre responsabilité en qualité d'assistante maternelle à votre domicile en cas d'accident de l'enfant ou dommages matériels ? Quelle est votre obligation d'assurance ?
L'exercice de la profession d'assistante maternelle est soumis à l'obtention d'un agrément délivré par le président du conseil général du département du lieu de résidence et à...
Site :
assuranceslichtle.com
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Entreprises ICPE: le rôle du courtier en assurance d ...
Le courtier peut, en amont de la phase de mise en place de la police d'assurance, endosser un rôle de véritable chef d'orchestre qui va coordonner les différentes ressources nécessaires pour entreprendre toutes les démarches inhérentes à la dangerosité d'un site et au transfert du...
Site :
https://www.groupesodalis.com
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responsabilité civile Archives - Responsabilite Civile Chien
Votre chien appartient à la catégorie 1 ou 2, il fait partie des chiens dits dangereux.
Pour être en règle avec la législation, vous devez mettre en place une assurance Responsabilité Civile chiens catégories 1 et 2.
La Responsabilité Civile chiens catégories 1 et 2, une obligation pour les chiens dits dangereux ?
Les chiens de catégorie 1 (soit les chiens d'attaque), représentent les...
Site :
http://responsabilite-civile-chien.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal
LA CIAR - Compagnie internationale d’Assurance et de ...
En application de la Loi n°06-04 du 26.02.2006, séparant les assurances de personnes des assurances dommages à effet du 1er juillet 2011, la CIAR a créé sa propre filiale en assurances de personnes par abréviation MACIRVIE SPA (Arrêté d'agrément n° 67 du 11 août 2011).
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ASSURANCE AUTOMOBILE
L'utilisation de votre véhicule sur la voie publique induit une couverture...
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Courtier en assurances & prêts hypothécaires à Charleroi ...
Nouvel onglet
Le meilleur pour vos assurances !
Depuis près de 50 ans à Charleroi, nous prenons soin de vous en vous proposant le meilleur des services en assurances. Assurance vie, responsabilité civile, assurance voiture, assurance habitation, assurance hospitalisation, épargne pension, RC familiale... Quels que soient le produit et la compagnie d'assurance, notre équipe de spécialistes est à votre écoute...
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Assurance pour le transport de personnes - Assurance auto ...
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responsabilité civile professionnelle et assistance ...
Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Dans le cadre d'un exercice associé, la protection face aux conséquences de vos décisions en tant que dirigeant de droit ou de fait : prise en charge de votre défense en matière civile, administrative, pénale et ordinale pour des actions engagées par vos associés, actionnaires, créanciers...
Laboglobale
La multirisque professionnelle « tout...
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Assurance Responsabilité Civile pour sophrologue
Zoothérapie
Montant de la prime
98 EUR par an, de date à date. Exemple : une assurance souscrite le 22 février 2016 sera valable jusqu'au 21 février 2017.
Important : ce montant est non remboursable quelle que soit la raison de demande d'interruption de contrat (fin d'activité, doublon d'assurance, ....).
Montant et étendue des garanties
1) Jusqu'à 15 000 000 euros par année...
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Assurance RC pro courtiers en assurance - Matrisk Assurance
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Si vous avez d'autres activités secondaires, nous avons les options correspondantes: IOBSP, MIOBSP, CIF, DBF, IMMO, MIAS.
En tant qu'intermédiaire d'assurance et dirigeant d'une entreprise, vous prenez quotidiennement des décisions, répondez à des appels d'offres, concluez des contrats avec des clients.
Quelle que soit votre décision, celle-ci est susceptible d'engager votre...
Site :
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance entreprise / devenir courtier d assurance / mandataire de courtier d assurance / courtier d'assurance
Assurance AXA Responsabilité Civile Associations ...
Ce numéro de téléphone est uniquement utilisé si nous avons des questions concernant cette demande.
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Etes vous déjà client AXA?
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Non
- Prise en compte des bénévoles
Prise en compte de l'aspect le plus caractéristique des associations : le bénévolat. Pour faire en sorte que les bénévoles n'aient pas à subir de préjudice du fait de leur action pour leur association.
-...
Date: 2017-10-28 04:30:29
Site :
http://www.yesassurances.fr
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Permis de conduire - L’assurance auto - maxipermis.com
Réponse : Le panneau annonce une succession de virages dangereux. Le panonceau avec les deux flèches indique que l'on va les rencontrer sur cinq cents mètres. Je ralentis et j'adapte ma vitesse à la courbe des virages.
Suivez l'actualité d'Anuman sur :
L'assurance auto
L'assurance "responsabilité civile" :
L'assurance "responsabilité civile" garantit l'indemnisation des dommages matériels...
Site :
http://www.maxipermis.com
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L’assurance, un jeu d’enfant - Site pour assistante ...
Comme tous les professionnels, la question de l'assurance est primordiale pour exercer sereinement votre activité d'assistante maternelle. Pour vous aider à bien choisir votre contrat et comprendre comment il vous protège, nous vous proposons les conseils d'Annie-Claude Vuylsteker de Nounou Assure .
L'assurance responsabilité civile professionnelle est-elle obligatoire ?
Annie-Claude...
Site :
assistantes-maternelles.net
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / contrat d assurance responsabilite civile / avocat assurance responsabilite civile professionnelle site / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Association et assurance de responsabilité
L'assurance de responsabilité civile ne présente, sauf cas légalement prévus, aucun caractère obligatoire pour les associations de l'Hexagone. Toutefois, quelles que soient leurs activités, une telle assurance apparaît indispensable pour faire face aux conséquences financières des dommages matériels causés aux tiers :
o par l'association
o par les personnes physiques assurées
o par...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Assurance auto - Les conseils d'un expert
Assurance auto - Les conseils d'un expert
Comment bien choisir votre assurance automobile
Votre voiture est probablement l'un des biens les plus dispendieux. C'est pourquoi le choix d'une assurance automobile est important. Un contrat d'assurance se définit d'abord par vos besoins et le niveau de garanties que vous désirez. Voici quelques conseils pour vous aider à faire le bon choix.
1....
Site :
http://www.autoexpert.ca
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Courtier Paris 1 | Assurance copropriété, entreprise ...
Votre courtier en assurance responsabilité civile de l'entreprise à Paris est là pour définir les besoins de votre société et vous proposer une offre adaptée aux risques à couvrir. Le courtier a un rôle de conseiller et accompagne également les entreprises lors de déclaration de sinistres à l'organisme d'assurance.
Exemples de besoins en responsabilité civile pour les...
Site :
https://www.roblinassurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / courtier d assurance entreprise / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Assurance habitation au Québec - Soumission en ligne ...
Taux préférentiels aux membres d'association de professionnels ou diplômés
Réduction si votre résidence est dotée d'un système de sécurité
Réduction si votre dossier est exempt de sinistre depuis trois ans
Réduction en combinant votre assurance habitation et automobile
Réduction pour les habitations neuves
Pour en savoir davantage, veuillez communiquer avec l'un de nos...
Site :
http://www.assurancejobin.ca
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Groupe RCB - Assurance construction - Assurance maître d ...
Mentions légales
Notre Métier : Vous assurer !
Le groupe RCB est une société de courtage en assurances spécialisée dans les risques de la construction.
Nous proposons des contrats d'assurances spécifiques et adaptés aux activités des artisans du bâtiment, des entreprises ou des particuliers impliqués dans l'acte de bâtir (Maîtres d'Ouvrage, Fabricants,...
Site :
http://www.rcb.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile
Assurance tous risques ou au tiers : Les clés pour assurer ...
Immatriculation
Assurance au tiers ou tous risques ?
Lors de l'achat d'un véhicule s'offre à vous un vrai choix cornélien : quelle assurance automobile choisir ? Face aux différentes offres commerciales que proposent les compagnies d'assurance, il semble difficile de faire un choix éclairé. En effet, cet article vous permettra de déceler les différences entre les deux grands types de...
Site :
https://demarche-vehicule.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance voiture tous risques ou tiers / contrat d assurance voiture / comparateur d assurance automobile / compagnie d'assurance voiture
Bureau Central de Tarification - View Document
Pour quel type d'assurance obligatoire intervient-il ?
Le Bureau central de tarification comporte 4 sections qui correspondent aux assurances obligatoires pour lesquelles il peut être saisi : responsabilité civile automobile, assurance construction (responsabilité décennale/dommage ouvrage), assurance des catastrophes naturelles, assurance de la responsabilité civile médicale.
Il n'a pas compétence pour intervenir pour des assurances obligatoires autres que celles énumérées ci-dessus.
Si vous vous êtes vu refuser la garantie...
Date: 2017-03-22 09:23:36
Site :
http://www.bureaucentraldetarification.com.fr
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Assurance, Responsabilité civile | Forum - Travaux.com
Pour les deguats causes a tes murs ils t ont proposes de l argent peut etre ils n ont pas d assurance responsabilite civile,ils ont obligation de te fournir la RC et la decenale. [...] je la connait car je suis mois méme poseur dans une société lyonnaise trés serieuse et respectueuse du client ce dtu on le respect a la lettre et nous n'avons aucun probleme ulterieur a la pose....
Site :
http://conseils.travaux.com
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ASSURANCE MOTO - ASSURANCE MOTO PAS CHERE
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assurance-pas-chere.org
Responsabilité civile et voyage à l’étranger | Protégez ...
Responsabilité civile et voyage à l'étranger
Responsabilité civile et voyage à l'étranger
Article d'un partenaire
Par Chambre de l'assurance de dommages Partenaire de Protégez-Vous Mise en ligne : 17 mars 2016
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Responsabilité civile et voyage à l'étranger : quand le contrat de base ne suffit pas,...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / courtier d'assurance automobile quebec / contrat assurance responsabilite civile
Qu’est-ce qu’une assurance auto tout risque
Expliquons aussi le système de malus pour une assurance voiture tout risque ainsi que l'assurance auto tout risque sans franchise.
Les garanties du véhicule assuré au tout risque
L'avantage avec l'assurance tout risque est qu'il s'agit d'une formule complète, mais chère qui convient mieux aux conducteurs qui souhaitent piloter l'esprit tranquille. Grâce à cette garantie, l'automobiliste a...
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Assurance auto pour les résiliés - Assurance malus - France
Devis Assurance Auto 2min CHRONO !
(Résilié pour Non-paiement, Sinistre, Alcoolémie ou Usage de stupéfiant, ...)
Valider ma demande
Vos informations personnelles seront conservées. Nous en reconnaissons le caractère strictement confidentiel et nous engageons à les supprimer de notre base de données sur simple demande de votre part.Les informations que vous porterez permettront à...
Site :
http://www.auto-decennale-france.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / assurance auto non paiement prime / assurance auto resilie / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Assurance négociant et pro de l'automobile - Bonjour Mon ...
Accueil » Assurance auto » Assurance négociant et pro de l'automobile
Assurance négociant et pro de l'automobile
23 mars 2018
Assurance négociant
Vous êtes négociant ou vous allez créer votre société ? Vous entrez dans une profession très répandu dans le milieu des professionnels de l'automobile mais également la plus difficilement assurable.
L'assurance négociant n'est pas simple...
Site :
https://www.bonjourmonassurance.com
Assurance camping-car - Devis Gratuit Immédiat 5 min ...
Comment travaillons-nous ?
L'assurance, on connait
Prix, garanties, formules, options... Nous savons ce qui est important au moment de choisir son assurance.
Toujours impartiaux
Aucun assureur n'est privilégié. Nous classons tous les devis selon les mêmes critères concrets.
Transparents sur les prix
Nous trouvons les meilleurs tarifs du marché et les présentons tels quels, sans coût...
Date: 2017-01-13 13:48:16
Site :
http://assurances.lelynx.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture pas cher / comparateur d'assurance voiture gratuit / comparateur d'assurance accident de la vie / comparateur contrat d'assurance vie / comparatif de devis d assurance
Accident automobile sans assurance ou sans papiers | La ...
Accident automobile sans assurance ou sans papiers : évitez de vous retrouver à pied!
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Au Québec, la Loi sur l'assurance automobile oblige tout propriétaire de véhicule routier -- auto, moto et autres -- à détenir une assurance responsabilité civile. Plus encore, lorsque vous conduisez un véhicule, vous devez toujours avoir une preuve...
Site :
http://blogue.lacapitale.com
Comprendre la subrogation - assurance-site.fr
Des informations sur la signification de ce terme, souvent rencontré en matière d'assurance, mais souvent difficile à comprendre...
Dans le domaine de l'assurance de « choses » telles qu'un véhicule automobile, on parle de subrogation lorsque l'assuré a été indemnisé et que l'assureur se tourne vers le tiers responsable du dommage pour obtenir réparation.
La subrogation est...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance de la responsabilite civile
GMF : Assurance Auto Temporaire - Assurance Courte Durée.fr
GMF, l'assurance auto temporaire
GMF, l'assurance auto temporaire
La GMF est une des sociétés d'assurance les plus connues et complètes compte tenu des offres d'assurance auto qu'elle propose. L'assurance temporaire n'a pas échappé à la GMF qui propose des garanties sur de courtes durées suivant certaines conditions.
Conditions de souscription :
Concernant les conditions générales la GMF les stipule dans le contrat. Dès la souscription elles seront fournies.
La GMF impose aux conducteurs :
D'être âgé d'au minimum 21 ans.
De détenir le permis B depuis au moins 2 ans.
Garanties de l'assurance temporaire GMF :
Comme la totalité...
Site :
https://assurance-courte-duree.fr
Thèmes liés : offre assurance auto gmf / compagnie d'assurance auto france / tarifs assurance auto gmf / compagnie d assurance auto / contrats d assurance auto
Assurance assistante maternelle : comment être bien protégé
Assurance assistante maternelle : comment être bien protégé ?
Assurance assistante maternelle : comment être bien protégé ?
La question de l'assurance est essentielle pour exercer sereinement le métier d'assistante maternelle. Quelles assurances sont obligatoires ? Comment bien choisir mon contrat ? Dans quelle situation l'assurance intervient-elle ? Nous vous proposons de faire le...
Site :
https://www.maminou.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile
Pourquoi souscrire une complémentaire bailleur ? | SB2F
Pourquoi souscrire une complémentaire bailleur ?
Accueil SB2F > Assurance des biens immobiliers > Pourquoi souscrire une complémentaire bailleur ?
04
2016
Pourquoi souscrire une complémentaire bailleur alors que vous êtes propriétaire non occupant de votre bien ?
Bien vacant, défaillance du locataire ou insuffisance de garanties, la complémentaire bailleur non occupant offre une...
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https://www.sb2f.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / devis gratuit d assurance / devis d assurance en ligne / devis d assurance
Attestation de responsabilité civile - magazine-assurance.fr
Accueil Actualité À quoi sert une attestation de responsabilité civile ?
À quoi sert une attestation de responsabilité civile ?
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Enfant, étudiant, adulte... à tout âge, la responsabilité civile est de mise. Pour vous prémunir des frais qu'engendrerait un dommage causé par vous sur un bien matériel ou sur le corps d'une tierce personne, il est donc vital de souscrire...
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magazine-assurance.fr
Thèmes liés : attestation assurance responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile etudiant / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee
Assurance Temporaire Auto
Questions & Réponse alloassurancetemporaire@gmail.com
Assurance camping car temporaire?
L'assurance camping car temporaire est souscrite pour la durée que vous souhaitez à partir du moment où elle n'excède pas trois mois, période généralement prévue dans le cadre de l'assurance camping car temporaire. Pour souscrire une assurance camping car temporaire, il suffit de posséder un permis...
Date: 2017-04-26 18:28:43
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http://allo-assurance-temporaire.com
ASSURANCE DES BIENS & RESPONSABILITÉ CIVILE
assurance des biens et pertes d'exploitation consécutives existe avec les formules contractuelles suivantes:
Contrat tous risques sauf :
Ce type de contrat couvre tous les risques sans qu'ils soient expressément dénommés au contrat, sauf ceux qui sont expressément exclus dans le contrat. Cette formule offre une protection supérieure.
L'assurance de dommages est un service financier où un...
Site :
https://www.protectionentreprise.com
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438
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Assurance Auto
Il existe trois types d'assurance automobile en suisse:
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L'assurance occupants couvre les dommages corporels causés aux passagers et est facultative.
Le prix de l'assurance automobile dépend de nombreux...
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Comparateur Assurance | Comparateur Assurance
Bon à savoir sur les assurances
1. Assurance décennale
Tout constructeur (entrepreneur, promoteur immobilier, lotisseur, maître d'oeuvre, architecte, technicien, bureau d'étude, ingénieur-conseil) impliqué dans la construction d'un ouvrage neuf ou existant, ou tout prestataire lié au maître d'ouvrage par un contrat de louage d'ouvrage, est soumis à un régime de responsabilité...
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Une assurance performante et spécialiste, ça c'est un évènement ! Organiser une rencontre de...
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Les différents types d'assurance auto du marché
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Chronique publiée le 10/01/14 11:50
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Pour assurer votre véhicule, vous avez plusieurs possibilités. Assurance auto au tiers, assurance auto tous risques, assurance auto au kilomètre, comment faire son choix parmi toutes ces formules ? Comment vous protègent-elles ? Comment être bien assuré sans faire exploser son budget ?...
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