N° 3096 - assemblee-nationale.fr

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / section locale d assurance maladie / comparateur d'assurance vie 2015 / changer d'assurance auto nouvelle loi / financement de l assurance maladie

ameli.fr - L'intérim - ameli.fr - l’Assurance Maladie ...

L'intérim

Article mis à jour le 5 mai 2014

La forte sinistralité observée dans l'intérim peut être réduite par des programmes de prévention spécifiques portant sur les principaux facteurs de risque et déployés avec l'appui des branches professionnelles représentant les agences d'emploi et les entreprises utilisatrices.

 

Les spécificités de l'intérim

Le travail intérimaire...

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Site : ameli.fr

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / definition de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie

Présentation - Centre de la Main d'Angers (49)

Plan d'accès

Présentation

Ouvert en janvier 1987, le Centre de la Main est une structure indépendante de tout secteur d'hospitalisation et conventionnée avec les Caisses d'Assurance Maladie. L'originalité du Centre réside dans le type de séjour des patients, limité à quelques heures. Ce mode ambulatoire de courte durée, privilégiant l'anesthésie loco-régionale à l'anesthésie...

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Site : http://www.centredelamain.fr

Thèmes liés : caisse regionale d'assurance maladie du centre ouest / caisse regionale d assurance maladie du centre ouest / caisse regionale d assurance maladie du nord / caisse regional d assurance maladie / caisse d assurance maladie

Maladie de Parkinson - Causes, symptômes et traitement ...

La maladie de Parkinson désigne une pathologie chronique neuro-dégénérative, qui touche le système nerveux central et qui évolue lentement. La maladie s'explique par la destruction prématurée progressive et irréversible de certains neurones de la substance noire du cerveau , responsables d'un déficit en dopamine à l'origine des symptômes classiquement décrits de tremblements de...

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Date: 2017-11-29 14:22:18
Site : http://sante-medecine.journaldesfemmes.com

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Etienne Dolet Paris 5ème: octobre 2014

Politique de santé parisienne : communication de Bernard Jomier, adjoint à la Maire de Paris en charge de la santé lors du Conseil de Paris du 20 octobre 2014

"Le contexte parisien, malgré une offre de soins importante, est marqué par des disparités d'accès à la santé. Notre priorité en matière de santé consiste donc à viser à mettre fin à ces inégalités sociales et territoriales...

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Date: 2017-02-09 04:52:14
Site : http://etiennedolet5eme.blogspot.com

Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / caisse primaire d assurance maladie paris 13 / caisse primaire d'assurance maladie de paris adresse / caisse primaire d'assurance maladie de paris / caisse primaire d assurance maladie de paris

Un nouveau dispositif en région pour développer l ...

Un nouveau dispositif en région pour développer l'éducation thérapeutique du patient

Date de publication

18 décembre 2017

Un nouveau dispositif, la Structure régionale d'éducation thérapeutique du patient (SRETP Pays de la Loire), ouvert aux acteurs, professionnels et associations de patients et d'usagers, aux décideurs de la région doit permettre de développer l'éducation...

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Date: 2017-12-28 20:24:32
Site : https://www.pays-de-la-loire.ars.sante.fr

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Club Heliades Baia Di Tindari 4*, Sicile, Italie, Sicile ...

30

31

Le prix indiqué correspond au prix par adulte sur la base d'une réservation pour 2 adultes partageant le même hébergement.

Réduction : pourcentage de réduction maximum proposé pour la date, réduction et promotion déjà appliqué au prix affiché.

Devis & réservation

Comment réserver sur internet ?

Sélectionnez à gauche les voyageurs, le départ, la durée et la date de départ...

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Site : leclercvoyages.com

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Le fonctionnement interne des mutuelles - Réseau Voltaire

Le fonctionnement interne des mutuelles

Archives

| 6 juillet 1999

La transmission des portefeuilles et la réassurance

Il s'agit de deux autres conséquences de la transposition qui pourraient poser des problèmes importants au secteur mutualiste mais pour lesquels, là aussi, des solutions existent, dont les mutuelles d'étudiants devront se préoccuper.

 Les transferts de portefeuilles

Le...

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Date: 2017-11-29 19:11:32
Site : http://www.voltairenet.org

Tarifs et aides financières - Domusvi

Les tarifs dans une résidence médicalisée

Le prix journalier d'accueil dans une maison de retraite médicalisée se compose de trois parties.

Le tarif "Hébergement"

À la charge de la personne accueillie, il recouvre les dépenses liées aux prestations suivantes : hôtellerie, animation et vie sociale, restauration, accueil, entretien, administration. Par ailleurs, des prestations /...

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Site : http://www.domusvi.com

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SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

ancien chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux ;

ancien assistant des hôpitaux généraux ou régionaux n'appartenant pas à un CHU ;

ancien assistant des hôpitaux spécialisés ;

praticien-chef de clinique ou assistant des hôpitaux militaires ;

praticien temps plein hospitalier dont le statut relève du décret no 84-131 du 24 février 1984 ;

praticien temps partiel...

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Site : http://www.sccahp.org

Thèmes liés : caisse d'assurance maladie des professions liberales d'ile de france / regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie des non salarie

Maladie de Lyme : Viviane Schaller et Bernard Christophe ...

Le 24 septembre, Viviane Schaller, 66 ans, et Bernard Christophe, 65 ans, comparaîtront devant le tribunal correctionnel de Strasbourg. La première doit répondre à l'accusation d'escroquerie à l'assurance maladie, pour avoir dérogé au protocole de test de la maladie de Lyme , une infection bactériologique transmise par les tiques. Le second est prévenu d'exercice illégal de la...

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Site : rue89strasbourg.com

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie strasbourg / caisse primaire d assurance maladie strasbourg / adresse caisse primaire d assurance maladie

Ecrivain public à domicile - Travail a domicile

 

Le service en question

Votre activité ? Elle se définit par la composition et la rédaction de différents types de textes. L'écrivain public est, comme son nom l'indique, un écrivain qui met ses talents de rédacteur au service du public. Il est en fait celui qui écrit pour ceux qui ne savent pas, ne peuvent plus, n'ont pas le temps d'écrire...

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Site : http://www.travail-a-domicile.net

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie du sud / caisse nationale d assurance maladie paris / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant

Centre Hospitalier Universitaire de Caen

vente aux enchères de matériel réformé

Les Accidents Vasculaires Cérébraux : actualités

A l'occasion de la journée mondiale des Accidents Vasculaires Cérébraux, le service de neurologie, unité neuro-vasculaire du CHU de Caen Normandie organise un rendez-vous de la santé sur le thème "Les Accidents Vasculaires Cérébraux : actualités", mercredi 8 novembre 2017, de 19h à 22h,...

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Site : chu-caen.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse regionale d'assurance maladie de normandie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie du sud

Centre Hospitalier Universitaire de Caen

vente aux enchères de matériel réformé

Les Accidents Vasculaires Cérébraux : actualités

A l'occasion de la journée mondiale des Accidents Vasculaires Cérébraux, le service de neurologie, unité neuro-vasculaire du CHU de Caen Normandie organise un rendez-vous de la santé sur le thème "Les Accidents Vasculaires Cérébraux : actualités", mercredi 8 novembre 2017, de 19h à 22h,...

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Site : chu-caen.fr

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Antiquités-Brocante

(Regroupe plus de 400 professionnels)

17, boulevard Malesherbes

Tél.: 01 44 51 74 74

syndicat@antiquaires-sna.com

www.antiquaires-sna.com/Fr.htm

Spécificités comptables

Il n'existe pas de plan comptable spécifique pour la profession d'antiquaire brocanteur. Cependant, les antiquaires brocanteurs qui utilisent plusieurs régimes de TVA dans le cadre de l'application de la 7 e directive...

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Date: 2005-09-09 15:44:15
Site : http://www.advalorem-expertise.fr

Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / taux d assurance maladie / assurance maladie regime general

Service de soins infirmiers à domicile — Wikipédia

En France, un service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) est une structure gérée soit par une association, soit par une fondation, soit par une mutuelle (en 2008, 63 % des gestionnaires de SSIAD sont des organismes privés à but non lucratif), soit par des organismes ou établissements publics (37 %). Leur mission est de prodiguer des soins aux personnes âgées de plus de 60 ans (95 %...

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Date: 2018-01-15 21:40:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : financement de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / l'assurance maladie en france / caisse d assurance maladie 93

Crédit Agricole Centre France - Assurance arrêt de travail ...

 

marché

Une offre à la carte pour compenser une perte de revenu et vous aider à organiser votre quotidien en cas d'arrêt de travail !

Une couverture complète

Assurance Arrêt de travail des Agriculteurs vous permet de percevoir une indemnité en cas de problèmes de santé ou d'accident.

Vous avez le choix entre 2 garanties : Incapacité Temporaire Totale pour vous garantir un revenu...

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Site : https://www.ca-centrefrance.fr

Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie / assurance maladie credit agricole / credit agricole assurance complementaire sante

Comparateur | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre.

Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais qu'il...

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Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / l'assurance maladie en france / demande carte europeenne d assurance maladie

Comparateur Présidentielle | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre.

Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais qu'il...

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Site : http://www.ifrap.org

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État-providence — Wikipédia

Rome[ modifier | modifier le code ]

Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'�?tat aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...

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Date: 2017-01-13 11:25:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire

Couverture médicale au Maroc : un système déjà malade

Couverture médicale au Maroc : un système déjà malade ?

Date de publication : 6 janvier 2016 Rubrique : Zoom

Le principe de protection sociale du Royaume a été construit sur l'équité et l'égalité. Aujourd'hui, c'est toujours l'État qui finance la plus grande partie de ce système. Mais jusqu'à quand ?

Le système marocain de protection médicale trouve ses origines dans le...

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Site : http://www.cfcim.org

Régime de sécurité sociale étudiant — Wikipédia

Régime de sécurité sociale étudiant

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

(février 2013)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » (...

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Date: 2017-01-07 02:27:45
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : securite sociale etudiante / mutuelle nationale etudiant france / mutuelle etudiante obligatoire lmde / lmde mutuelle etudiant / caisse nationale d'assurance maladie etudiant

Les cinq pistes pour réformer le système de santé | Slate.fr

Comment réduire le déficit de la sécurité sociale tout en maintenant une politique de santé efficace? En arrêtant, notamment, de se focaliser sur les seules dépenses de santé!

Un médecin généraliste. REUTERS/Philippe Wojazer

Peut-on améliorer la santé des Français sans aggraver le déficit de la sécurité sociale?  Sans doute. Car la santé ne dépend pas uniquement du système de...

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Date: 2017-11-30 01:03:06
Site : http://www.slate.fr

Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie

III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)

III.1.5  Classifications professionnelles

III.1.5.1  Évolution des classifications

Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.

Ces arrêtés -...

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Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Thèmes liés : changer d'assurance auto en cours de contrat / regime general d assurance maladie / cotisation salariale sur salaire complementaire retraite / cotisation retraite complementaire personnel consulat france / retraite complementaire agirc et arrco

* Assurance Maladie (Médecine) - Définition,signification ...

Retrouvez le fil de discussion sur l'herpès génital animé par Docteur Jean-Marc Bohbot, infectiologue à l'Institut Fournier de Paris.

Tous les conseils et produits pour soigner l'herpès génital ...

Pour cela, le rnv3p, coordonné par l'Anses, s'appuie sur ses partenaires nationaux pour lesquels la détection de nouvelles pathologies professionnelles représente également un enjeu important...

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Site : https://fr.mimi.hu

Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale d assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries

Guide voyages Andalousie: conseils sanitaires et ...

Conseils aux voyageurs

Conseils vestimentaires

Prévoyez des vêtements légers pour l'été et éventuellement une veste pour les soirées.

Les hivers étant très doux, des vêtements de demi-saison suffiront, ainsi qu'un imperméable en cas de pluie.

Conseils photos

Il n'y a aucun inconvénient à prendre des photos en Andalousie.

Conseils éléctriques

Les prises électriques sont identiques...

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Site : http://www.bourse-des-voyages.com

Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / carte d assurance maladie

La santé à l’école - Santé publique France - Inpes

La santé à l'école

05-05-2014

Concernant la santé des élèves, l 'école a une double mission : le suivi de la santé des élèves mais aussi leur éducation à la santé, aux comportements responsables et à la citoyenneté. Le premier volet comprend des bilans de santé assurés par les personnels de santé de l'Éducation nationale (médecins et infirmières scolaires). Le second est ...

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Site : http://inpes.santepubliquefrance.fr

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Santé et sécurité au travail — Wikipédia

Santé et sécurité au travail

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...

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Date: 2018-01-11 17:46:58
Site : https://fr.wikipedia.org

Mutuelle nationale des étudiants de france - fracademic.com

La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF) est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenu par l' UNEF et se fait dans le cadre de la Charte de Grenoble qui stipule dans son article 2 qu'« en tant que jeune, l'étudiant a droit à une prévoyance sociale...

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Date: 2015-04-30 13:54:15
Site : http://fracademic.com