BTP Santé Artisans : Une nouvelle offre santé pour les ...

PRO BTP vient de lancer la nouvelle offre Santé destinée aux artisans. Avantage : les cotisations sont déductibles de l'impôt sur le revenu de l'artisan dans le cadre de la loi Madelin.

Cette nouvelle offre santé de PRO BTP intéressera les créateurs d'entreprises en premier lieu. La majorité d'entre eux sont, en effet, d'anciens ouvriers qui bénéficiaient des prestations de BTP Santé,...

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Site : batirama.com

Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie / taux d assurance maladie / taux cotisation assurance maladie rsi / assurance sante artisan

Assurance Auto, Moto Résiliée et RC Décennale avec Aric ...

Contact

Vos Assurances avec Aric Assurances, le courtier qui résout vos problèmes d'assurances.

Vous avez des difficultés à trouver une assurance parce que vous ne rentrez pas dans les critères de souscription de la compagnie que vous avez contactée? Vous trouvez que votre prime d'assurance est trop chère? Aucune compagnie d'assurance ne veut vous assurer?

Que ce soit pour votre assurance auto,...

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Site : aric-assurances.fr

Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / compagnie d assurance auto la moins chere / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie d assurance auto

Agence d'assurance AXA BIBAS

Pour un projet AUTO / MOTO /TRAVAUX à partir de 7500 EUR remboursable, au choix, en 12 mois ou 24 mois.

Vous conservez tous les avantages des Prêts Personnels proposés par AXA Banque :

Pas de frais de dossier.

Pas d'apport personnel obligatoire.

Des remboursements par anticipation sans frais.

Le report de 2 mensualités non consécutives par an.

Exemple de financement:

Pour financer un projet...

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Date: 2018-08-28 15:11:18
Site : https://assurance-bibas-paris.blogspot.com

Carsat Aquitaine - Caisse D'assurance Retraite Et de La ...

mise à jour il y a plus de 6 mois

Description

Les missions de la CARSAT sont :

Préparer et verser la retraite, Assurer et prévenir les risques professionnels, Aider lors des difficultés sociales.

Description de l'entreprise

Les employeurs déclarent les cotisations au moyen de déclarations annuelles ou trimestrielles des données sociales et versent les cotisations salariales et patronales...

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Site : https://www.cylex.fr

Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / caisse assurance retraite sante travail / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie

travaux, crédit, assurances - 3615 DEVIS le comparateur ...

Prévoyance TNS / Madelin

3615 Devis : comparez les prix et chiffrez votre projet !

3615Devis vous accompagne dans vos besoins au quotidien en vous permettant de comparer facilement et gratuitement les tarifs de différents services et prestations.

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Site : 3615devis.com

Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com

> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale

L'assurance décennale

La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.

Quels sont les fondements de cette assurance ?

La garantie décennale, comme toutes les garanties...

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Site : garantie-decennale.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / l'assurance maladie complementaire / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie

Cours - CAMPUS NUMERIQUES

3  -  Les différents régimes et les caisses

3 . 1  -  Les différents régimes

Au cours des années, le système de Protection sociale français s'est constitué en une mosaïque complexe de régimes, obligatoires aussi bien que non obligatoires, couvrant les différents risques. Bien qu'ils aient été à l'origine très différents, aussi bien du point de vue de leur...

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Date: 2015-02-06 15:40:46
Site : http://campus.cerimes.fr

Mutuelle santé Grenoble - Santé professionnels Grenoble ...

SANTÉ PROFESSIONNELS

Mutuelle Santé

ASSURANCE AUTO o HABITATION o PRÉVOYANCE o ÉPARGNE RETRAITE o ASSURANCE VIE o SYNDICS & PNO o ARTISANS- COMMERCANTS o PROFESSIONELS DU TOURISMEo

De la complémentaire santé à la prévoyance, quelque soit votre activité

La complémentaire santé est la meilleure protection pour le traitement des pathologies graves, les hospitalisations, les...

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Site : https://www.assurancesgrenoble.fr

GME Santé - Portail des Travailleurs Indépendants

Le

GME Santé

, Organisme conventionné de l'assurance maladie des indépendants, gère l'assurance maladie obligatoire des chefs d'entreprise, artisans et commerçants en Alsace et en Franche-Comté.

Ainsi le

GME Santé

rembourse vos dépenses maladie, maternité - paternité, indemnités journalières et gère votre carte Vitale et votre carte...

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Site : http://www.gmesante.fr

Assurance maladie en France — Wikipédia

Assurance maladie en France

Enveloppe de l'assurance maladie

En France , l'assurance maladie est une des quatre branches de la sécurité sociale . Elle fait intervenir des organismes paritaires composés pour moitié des représentants des employeurs et des salariés gérant un service public. Elle est constituée de trois principaux régimes :

le régime général, géré par l'assurance...

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Date: 2017-11-23 12:40:44
Site : https://fr.m.wikipedia.org

L'assurance santé pour les travailleurs non salariés

Faq

Exigez la Rigueur, la transparence

Lorsque Fides Assurances et Generali associent leur savoir-faire, c'est pour vous proposer les contrats d'assurance santé les plus adaptés à votre entreprise et à vos salariés.

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Site : http://assurancesantepourtous.com

MUTUELLE MUTUELLE MYRIADE: mutuelle sante prevoyance ...

 

MUTUELLE MYRIADE

Mutuelle complémentaire santé, votre mutuelle sur Bordeaux, Toulouse, Saintes, La RochelleMutuelle complémentaire santé sur Bordeaux, Toulouse, Saintes, La Rochelle. Remboursement soins dentaire, forfait maternite, remboursement lunettes, remboursement hospitalisation& mutuelle obligatoire entreprise, mutuelle TPE, choisissez une mutuelle quiMutualiste a la ville...

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Site : http://mutuelle-sante.mutuelle21.net

Qu’est-ce que la garantie mutuelle des fonctionnaires

Accueil » Qu'est-ce que la garantie mutuelle des fonctionnaires ?

Qu'est-ce que la garantie mutuelle des fonctionnaires ?

Lorsqu'on parle de garantie mutuelle des fonctionnaires, on s'intéresse au dispositif de protection santé complémentaire applicable en France ! Mutuelle santé, complémentaire santé, mutuelle complémentaire, assurance santé : vous croiserez bien des appellations au fil...

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Date: 2017-09-15 03:58:31
Site : https://www.terrisante.com

MUTUELLE Centre de santé mutualiste: mutuelle sante ...

 

Centre de santé mutualiste

Mutuelle santé Savoie - Devis mutuelle personnalise - Praacute voyance - Mutuelle de France-Savoie (73)Les Mutuelles de France-Savoie proposent des garanties

acute tendues, des solutions claires, innovantes, performantes et ""acute volutives dans le respect des valeurs mutualistes.Mutualiste a la ville Barberaz: mutuelle santé,...

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Site : http://mutuelle-sante.mutuelle21.net

MUTUELLE GFP: mutuelle sante prevoyance, mutuelle familiale

GFP, Gestion Deleguee des Regimes de Frais Medicaux et de prévoyanceSpecialisee depuis plus de 20 ans dans la gestion des regimes complémentaires Frais medicaux et prévoyance, GFP est une societe independante, acteur de reference du marche n exercant aucune activite de courtage.Mutuelle a la ville Chartres Cedex: mutuelle santé, complémentaire...

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Site : http://mutuelle-sante.mutuelle21.net

Dossiers - l' Assurance Maladie - Fiche 9

  Fiche n° 9 : La nouvelle organisation de l'assurance maladie

 

Fiche n° 9 : la nouvelle organisation de l'assurance maladie

La loi du 13 août 2004 relative à la réforme de l'assurance maladie comporte trois grands volets : l'organisation de l'offre de soins et la maîtrise médicalisée des dépenses de...

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Date: 2016-10-10 03:04:30
Site : http://solidaires85.free.fr

Contrat Madelin - assurance professionnelle des ...

Infos fiscales

Complémentaire santé

Parce que la santé est le bien le plus précieux, CAPVIE Assurances propose une complémentaire santé mutuelle sans questionnaire médical et intégralement déductible de vos revenus professionnels avec la Loi Madelin : Balinéa Santé.

Qui peut bénéficier de la complémentaire santé Madelin Balinéa :

-

Tous les chefs d'entreprise non salariés : les gérants, commerçants, artisans et professions libérales

-

Pour les dirigeants salariés (gérants minoritaires de SARL...

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Site : http://www.assurance-entreprise.com

Thèmes liés : assurance complementaire sante mutuelle / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante madelin / assurance complementaire sante profession liberale / complementaire sante d entreprise

CARTE PROFESSIONNELLE - chatel-assurances.fr

Une carte professionnelle est délivrée à toute personne exerçant des activités professionnelles de démarchage en produits financiers. La carte professionnelle précise le secteur d'activités de son détenteur et mentionne...

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Site : chatel-assurances.fr

Thèmes liés : assurance professionnelle auto / assurance professionnel sante / assurance sante prevoyance / assurance d auto / meilleure assurance auto

Devis Assurance Santé Collectivités Territoriales en ligne

Devis Assurance Santé Collectivités Territoriales en ligne

Les champs marqués d'une * sont obligatoires.

Situation familiale

1. La personne à assurer

Genre *

Mutuelle complémentaire santé :

votre régime d'affiliation

Votre régime d'affiliation peut influer sur le choix de la formule la mieux adaptée, et sur le calcul du...

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Date: 2018-01-17 07:19:52
Site : http://www.mutuelle-mmc.com

Thèmes liés : regime complementaire sante salarie / devis assurance complementaire sante / assurance mutuelle sante devis / complementaire sante mutuelle devis ligne / devis assurance sante

Mutuelle Artisan - entreprise.mma.fr

Artisan

Mutuelle artisan

Vous employez des salariés dans le cadre de votre activité d'artisan. Vous avez désormais l'obligation de leur proposer une complémentaire santé. Quelle Mutuelle choisir ?  MMA vous conseille AFFIPRO Santé(1), une Complémentaire Santé collective avec des niveaux de garanties adaptés à vos besoins. Découvrez ses avantages pour vous et vos salariés.

Mutuelle...

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Site : https://entreprise.mma.fr

Fraude assurance maladie: combat mutuel - Devis Mutuelle

Les chiffres de la fraude à l'Assurance Maladie méritent un coup de projecteur, donné par le comparateur de mutuelle.

Dans la frénésie ambiante où la France est totalement étourdie par les "mesures" d'urgence (principalement hausses en tout genre) proposées pour rétablir l'équilibre budgétaire, on en oublie qu'une des premières mesures à prendre serait de lutter contre les fraudes et...

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Site : https://www.devismutuelle.com

mutuelles-du-soleil-Cap prevoyance avec la mutuelle du Soleil

Offres complémentaire santé, assurance prevoyance, épargne et retraite pour tous. Devis mutuelle disponible.

Les Mutuelles du Soleil presentées par blog mutuelle.

Les Mutuelles du Soleil assurent la protection sociale et prevoyance d'environ deux cent soixante trois mille personnes. Riche de plus de 70 ans d'experience, elles proposent a leurs adherents mutuels une gamme tres compléte en...

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Site : http://www.blog-mutuelle.com

Assurance perte d'exploitation à Bordeaux : chercher ...

Assurance perte d'exploitation

Assurance perte d'exploitation à Bordeaux 33000 : trouver les meilleures offres.

Trouver les bons fournisseurs.com le site utile à vos économies vous aide à trouver et à comparer les différentes offres pour acheter mieux. Sur cette page vous pouvez gratuitement faire des demandes de devis en ligne ou consulter les prix et les prestations en cliquant sur chaque vignette.

Tous les fournisseurs potentiels pour votre recherche Assurance perte d'exploitation Bordeaux

Assurance perte d'exploitation à Bordeaux et aux alentours : liste des prestataires capables de répondre à votre recherche actuelle. En...

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Site : https://www.trouverlesbonsfournisseurs.com

L’assurance complémentaire santé, est elle obligatoire

En France par exemple, l'assurance de responsabilité civile automobile est obligatoire pour les véhicules terrestre à moteur mais ce n'est pas la seule puisque les locataires ont une...

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Site : mutuellesante.com

Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / assurance complementaire sante obligatoire / contrat d assurance sante / assurance complementaire sante france

Mutuelle étudiante : Votre courtier en assurance santé ...

Une mutuelle étudiante pour moins de 10 EUR / mois

Mutuelle Santé

Une mutuelle étudiante pour moins de 10 EUR / mois

Cmonassurance a sélectionné une gamme complète de contrats accessibles aux étudiants pour couvrir tous les besoins. Les tarifs sont adaptés pour trouver le meilleur rapport qualité des remboursements / tarif de la cotisation. Nos 20 conseillers, dont certains ont...

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Site : c-mon-assurance.com

Les différents types d'assurances - pro.empruntis.com

Accueil > Assurance Professionnelle > Guide de l'assurance professionnelle

Les différents types d'assurances

On distingue trois types d'assurances à destination des clients professionnels : les assurances de personnes (elles-mêmes divisées en assurances individuelles et assurances collectives), les assurances de biens et les assurances d'activité..

Les assurances de personnes

Les assurances...

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Site : http://pro.empruntis.com

Mutuelle artisans, quel régime de complementaire santé ...

Quels remboursements un artisan peut-il recevoir grâce à sa complementaire sante ?

Les mutuelles proposent diverses offres de garanties sante qui correspondent à leurs besoins. Spécifiquement, il s'agit de les aider à protéger leurs activités face aux risques omniprésents, à protéger leurs proches, à préparer leur propre avenir, et bien sûr comme tout le monde, à protéger leur santé. En ce qui concerne ce dernier point, les diverses complémentaires...

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Site : http://www.le-blog-qui-assure.com

Thèmes liés : assurance complementaire sante mutuelle / mutuelles complementaire sante / mutuelle complementaire sante dentaire / complementaire sante artisan / contrat d assurance complementaire sante

www.ramgamex.fr mon compte, accès espace assuré Ram Gamex

Accès à mon compte Ram Gamex en ligne

Trouvez toutes les étapes de connexion à votre compte assuré Ram Gamex en ligne et gérer plus facilement vos opérations d'assurance à distance. Apprenez à inscrire un espace client ram en quelques clics accessible à tout moment sur le site www.laram.fr (

www.ramgamex.fr

).

Présentation de l'organisme de sécurité social :

Ram Gamex est un...

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Site : https://moncompte.info

Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / carte d assurance maladie / devis d assurance en ligne

Contacter la mutuelle AXA par téléphone : les-mutuelles ...

CONSEILS & ACTUALITÉS

AXA Mutuelle

Créée en 1985, AXA est un groupe international spécialisé dans l'assurance et la gestion d'actifs. C'est aussi, la première marque mondiale d'assurance en 2017. AXA compte plus de 6,3 millions de clients, seulement en France et son chiffre d'affaires s'élève a plus de 100,2 milliards d'euros. Sur cette page, tout comme la GMF ou MNT , nous offrons la...

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Site : https://les-mutuelles-sante.fr

ASAF GIEPS : nouvelles formules de mutuelle santé pour tous

Assurance de la Banque Postale

ASAF GIEPS : quelles sont ses nouvelles formules de mutuelles santé fiables et modulables pour tous ?

La mutuelle ASAF de GIEPS (Groupement d'Intérêt Economique de Prévoyance Sociale) est une association spécialisée dans le domaine de la couverture médicale. Aussi connue sous le nom d'Asaf Afps, elle propose de nouvelles formules (Osalys, Optima, Monaco,...

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Site : lesmutuellespascheres.com

Lettre de motivation MAAF - Modèle de Lettre

Lettre de motivation MAAF

Comment rédiger une candidature pour la MAAF ?

La Mutuelle d'Assurance des Artisan de France (MAAF) a été créée en 1950 par Jean Trioullier artisan tailleur et président de la chambre des métiers de Niort, et son secrétaire général Jean Bérenger. Pour exprimer ses valeurs humanistes et mutualistes mais aussi illustrer sa performance, la MAAF se dote en 1990 de...

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Site : http://www.lettre-utile.fr

Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d assurance definition / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance

Assurance Nice : site Officiel de votre agence Aviva ...

Bienvenue sur le site de votre Agence d'assurance à NICE Centre

Agence d'assurance à NICE Centre

12 RUE MACCARANI

Tél : 04 93 87 06 71

Fax : 04 93 87 07 37

Numéro orias : 07009613; 07010539  www.orias.fr

Offre assurance Auto

* Voir nos assurances

Vous recherchez des professionnels de l'assurance de personnes à NICE ?

Nous sommes présents à chaque étape de votre vie personnelle et...

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Site : aviva.fr

Comparateur d'assurance professionnelle ...

Trouvez facilement l'assurance professionnelle qui vous convient

Obtenez des devis en ligne et comparez les offres des assureurs

Assurancedesmetiers.com est un site permettant aux professionnels et aux entreprises de comparer les contrats d'assurances proposés par les assureurs et courtiers spécialistes, qu'il s'agisse d'une RC PRO ( assurance responsabilité civile professionnelle seule) ou...

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Site : assurancedesmetiers.com

Changement du régime social : quand et comment y procéder

LesMutuellesPasCheres.com » vous explique comment et vers quel régime d'assurance maladie vous diriger pour être en adéquation avec la loi et les spécificités de votre domaine professionnel.

Le comparateur vous propose aussi de faire des devis en ligne afin de découvrir la mutuelle la plus adaptée aux spécificités de votre nouveau régime obligatoire suite à une mutation vers le RSI,...

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Site : lesmutuellespascheres.com

Courtier assurances, Assurance pour artisans – Nice ...

Devis gratuit d'une complémentaire santé

Courtier en assurances, spécialiste de l'entreprise - Nice (06)

Installée depuis 3 ans à Nice en tant que courtier indépendant d'assurances, j'ai fait le choix de l'indépendance afin d'être votre interlocuteur unique et durable, tout au long de votre carrière. Je sélectionne les meilleurs produits d'assurance du marché, sans préjugés ni...

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Site : http://www.courtier-assurances-06.com

Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / contrat d assurance complementaire sante / devis gratuit d assurance / courtier d assurance vie / courtier d'assurance

Votre cabinet d'asssurance à Bellegarde-sur-Valserine

Bienvenue au cabinet d'assurance Perreard - Charpy - Besançon situé à Bellegarde-sur-Valserine dans l'Ain. ( galerie photos à l'appui). Nous sommes aussi à Gex et à Saint-Genis-Pouilly.

En choisissant de rejoindre notre agence, vous avez la garantie d'avoir les meilleurs conseils personnalisés d'une équipe compétente et expérimentée.

Particuliers ou professionnels, vous avez...

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Site : https://www.perreard-charpy-besancon.com

Mutuelle travailleur indépendant: Mutuelle TNS, artisan ...

Mutuelle travailleur indépendant: Mutuelle TNS, artisan, commerçant...

Vous êtes TNS (travailleur non salarié) et vous recherchez une mutuelle qui s'adresse aux artisans, commerçants, professions libérales, gérants de société, pour compléter en santé et prévoyance votre régime obligatoire des indépendants.

nous pouvons vous aider !

Notre vocation est de rechercher, les meilleures...

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Site : http://mutuelletravailleursindependants.com

Mutuelle travailleur indépendant: Mutuelle TNS, artisan ...

Comparez plusieurs devis!

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Lexique mutuelle - Bien comprendre les termes de l ...

 

Régime obligatoire

Tout résident français est affilié à un régime obligatoire d'assurance maladie financé par des cotisations sociales prélevées dans le cadre de l'activité professionnelle. Il existe trois régimes obligatoires : le régime général (le régime des salariés) ; le régime agricole et le régime des TNS (artisans, commerçants,...

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Site : mutuel.org

Assurance pour particulier 06 - GARRAPIT ASSURANCES ...

Courtiers en assurance - Nice (06)

Nous sommes courtier en assurances.

Un courtier en assurance est avant tout un spécialiste en assurance.

Mais un spécialiste indépendant, c'est-à-dire qu'il est à vos côtés en tant que conseiller neutre et compétent.

Et parce qu'il est en contact avec les différentes compagnies d'assurance, il est libre de vous proposer la meilleure offre, la couverture la plus appropriée et les meilleurs prix.

Pour vous, un projet d'assurance qui répond complètement à vos besoins.

En matière d'assurance de Biens :

Multirisque Professionnelle (Artisan, Commercant, Professions libérales...

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Site : http://www.garrapit-assurances.net

ACPS OWLIANCE, partenaire SOFRAM-CONSEIL | Sofram Conseil

Commerçants, artisans, salariés, composez vous-même votre

complémentaire santé.

La complémentaire santé à la carte, pour les salariés quittant une Entreprise. « Evolution Avenir » à la Carte est réservé aux salariés pouvant...

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Site : http://www.sofram-conseil.fr

Thèmes liés : regime complementaire sante salarie / complementaire sante d entreprise / assurance complementaire de sante / complementaire sante artisan / complementaire sante en entreprise

Mutuelle travailleur indépendant: Mutuelle TNS, artisan ...

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Thèmes liés : assurance complementaire sante mutuelle / mutuelle sante prevoyance / mutuelle complementaire sante avec devis / assurance mutuelle sante devis / comparatif de mutuelle complementaire sante

Classement des 10 meilleures mutuelles santé TNS pour ...

Groupama Mutuelles TNS

Les complémentaires santé permettent aux travailleurs indépendants de profiter de meilleurs remboursements de leurs dépenses de santé. Les travailleurs non salariés couverts par cette mutuelle comprennent les artisans, les freelances, les gérants d'EURL, les commerçants, l'auto-entrepreneur, l'artiste, le gérant de SARL, la profession libérale etc. L'étude...

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Site : comparateur-mutuelle-assurance-sante.com

Comparateur de mutuelle santé gratuit - Comparateur ...

Mutuelle optique

Sécurité sociale : le remboursement à la baisse de vos frais de santé

Depuis plusieurs années, les 3 principaux régimes de l'assurance maladie à savoir le régime général qui finance près de 75% des dépenses de santé, le régime agricole géré par la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA) ou le régime des indépendants qui couvre les...

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Date: 2016-08-16 13:04:33
Site : http://comparateur-mutuelle.pro

Réforme de l’assurance maladie - Sud Education 92 ...

Réforme de l?assurance maladie

Sud Education 92

jeudi 23 novembre 2006

Sud Education 92 Page 1/18Réforme de l?assurance maladie

FiLa nouvelle organisation de l�EUR[TM]assurance maladie Fiche élaborée par l�EUR[TM]Union

syndicale Solidaires Dernière mise à jour le mercredi 2 février 2005

janvier 2005

La loi du 13 août 2004 relative à la réforme de l�EUR[TM]assurance maladie...

Lire la suite


Site : youscribe.com

Réforme de l’assurance maladie - Sud Education 92 ...

Réforme de l?assurance maladie

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jeudi 23 novembre 2006

Sud Education 92 Page 1/18Réforme de l?assurance maladie

FiLa nouvelle organisation de l�EUR[TM]assurance maladie Fiche élaborée par l�EUR[TM]Union

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La loi du 13 août 2004 relative à la réforme de l�EUR[TM]assurance maladie...

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Comparaison Assurance: Devis Assurance Auto, Scooter-Moto ...

Comparez les tarifs des assureurs ou des mutuelles pour une assurance santé moins chère

Assurance Professionnelle

Comparatif pour professionnel.

Service gratuit de recherche d' assurances pour les professionnels (commerçants, professions liberales, artisans entreprises, assurance association ). Multirisque, Responsabilité civile, Retraite, Epargne, Flotte automobile, Pertes d'exploitation,...

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Site : http://comparaisonassurance.com

La protection sociale de l'artisan | Chambre de Métiers et ...

La protection sociale de l'artisan

La protection sociale de l'artisan

La protection sociale de l'artisan

La protection sociale de l'artisan

Le régime des travailleurs non salariés est géré par le RSI, il s'applique aux :

Chefs d'entreprise individuelle et EIRL

Associés de société de fait ou en participation

Associés -gérants ou non- de société en nom collectif (SNC)

Gérants...

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Site : https://www.cma-savoie.fr