Articles sélectionnés pour le thème : assurance maladie et accidents
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RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités ou allocations journalières versées aux salariés en cas de maladie, accident ou maternité
I. Généralité des salariés
1
En cas de maladie, d'accident ou de maternité, les salariés affiliés à la sécurité sociale ont droit, sous certaines conditions, à des prestations en argent perçues sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / caisse primaire d'assurance maladie de paris adresse / caisse primaire d'assurance maladie de paris / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d'assurance maladie
Roc d'Azur 2017 - S'inscrire - rocazur.com
Aucun dossard ne sera délivré sans présentation d'une licence ou d'un certificat médical.
Aucun certificat médical ne sera délivré sur place et aucune décharge ne sera acceptée.
Le certificat médical est également obligatoire pour les randonnées.
Les photocopies de certificat médical sont acceptées.
La mention « cyclisme en compétition » est la seule valable, le terme...
Site :
http://www.rocazur.com
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie / l assurance maladie
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités ou allocations journalières versées aux salariés en cas de maladie, accident ou maternité
I. Généralité des salariés
1
En cas de maladie, d'accident ou de maternité, les salariés affiliés à la sécurité sociale ont droit, sous certaines conditions, à des prestations en argent perçues sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurances - diplomatie.gouv.fr
Conseils pratiques
Prise en charge médicale, assistance et rapatriement
Avant de partir en voyage, il est indispensable de vérifier la couverture et la validité de son contrat d'assistance rapatriement et de son assurance maladie. Le cas échéant, il est recommandé de souscrire une assurance voyage spécifique.
Pour rappel, en cas de maladie, d'accident grave, d'évacuation sanitaire ou de...
Date: 2017-11-30 00:22:00
Site :
diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / caisse d assurance maladie / carte d assurance maladie
L'ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE DE BASE - Mémoire - ayour
L'ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE DE BASE
Mémoire : L'ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE DE BASE. Recherche parmi 188 000+ dissertations
Par ayour o 9 Mai 2013 o 1 979 Mots (8 Pages) o 551 Vues
Page 1 sur 8
LES QUESTIONS ESSENTIELLES POUR UN
PROFESSIONNEL DE LA SANTE DANS LE
SECTEUR PUBLIC
Q 1- Qu'est ce que l'Assurance Maladie obligatoire de
base ?
R- L'Assurance Maladie obligatoire...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / droit a l assurance maladie / regime general de l assurance maladie / financement de l assurance maladie / l'assurance maladie
Nos offres : Mutuelle santé senior, Assurances Obsèque ...
NOS OFFRES CHEZ HD ASSURANCES
DECOUVREZ NOS OFFRES
HD assurances pense à toute la famille, y compris aux animaux. Nous vous proposons de découvrir l'ensemble de nos offres pour couvrir vos besoins et satisfaire toute la famille. Complémentaire Sante , Mutuelle santé senior , Assurances Obsèque , Assurance Garantie Accidents de la Vie et Assurance Animaux .
COMPLÉMENTAIRE SANTE
Que vous...
Site :
http://www.hdassurances.com
CARSAT Aquitaine | Bordeaux
Depuis le 1er juillet 2010, la CRAM Aquitaine, Caisse Régionale d'Assurance Maladie, est devenue la CARSAT Aquitaine : Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail.
Les missions de service public pour être aux côtés des actifs, des entreprises et des retraités (55 ans et plus) :
gestion de la...
Site :
http://www.bordeaux.fr
Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / caisse d assurance maladie de bordeaux
Questions Administratives et Financières - SILLC
Questions Administratives et Financières
© 2015 SILLC
Chap 1 - Prise en charge des frais médicaux
La Leucémie Lymphoïde Chronique et la Maladie de Waldenström font partie des ALD (Affections de Longue Durée), prises en charge à 100 % par l'Assurance Maladie.
1.1-Qu'est-ce qu'une ALD ?
C'est une affection de longue durée qui, si elle nécessite des soins continus (et/ou un arrêt de...
Site :
sillc-asso.org
Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / l'assurance maladie obligatoire / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d'assurance maladie
Régime d’assurance-maladie du Manitoba | Santé, Aînés et ...
Quels sont les services de santé non couverts par l'assurance-maladie?
Parmi les services non couverts par l'assurance-maladie, citons :
les prestations pour foyers de soins personnels hors du Manitoba;
les soins donnés à la demande d'un tiers, tels les examens requis pour obtenir un emploi, un permis de conduire, une assurance, pour faire un voyage, immigrer ou émigrer;
les soins...
Site :
http://www.gov.mb.ca
Comment contester une décision ? | ameli.fr
Il est toujours possible de contester une décision prise par votre caisse d'Assurance Maladie. Toutes les informations sur les voies de recours, les procédures à suivre et les délais à respecter.
Les différentes voies de recours
Il est toujours possible de contester une décision prise par votre caisse d'Assurance Maladie. Les voies de recours et les procédures à suivre sont différentes...
Date: 2017-09-14 15:42:26
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident ...
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Gérer le personnel médical et hospitalier
Suivez les évolutions juridiques et optimisez la gestion de vos personnels médicaux et hospitaliers
Les droits d'un agent contractuel à la suite d'un accident de travail ou d'une maladie...
Site :
weka.fr
Thèmes liés : assurance maladie accident de travail / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie 91 / caisse primaire d'assurance maladie recrutement / caisse primaire d'assurance maladie
Cours sur les assurances - PQAP - Canadian Securities ...
Étudiants (Canada et États-Unis) :
1-866-866-2601
(8 h à 20 h HNE)
1-866-866-2660
Étudiants (à l'extérieur du Canada et des États-Unis) :
1-416-364-9130
(8 h à 20 h HNE)
1-416-359-0486
Questions générales: information_generale@csi.ca
Accueil : Cours : Cours sur les assurances - PQAP
Cours sur les assurances - PQAP
(Cours préalable à l'admission à l'examen provincial du...
Site :
https://www.csi.ca
Thèmes liés : cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie / courtier d assurance vie / fonds d assurance maladie
Le régime américain de sécurité sociale - cleiss.fr
Le régime américain de sécurité sociale
2017
I - La sécurité sociale au sens large "Social Insurance"
A. Généralités
La sécurité sociale américaine comprend 6 volets :
la branche vieillesse et décès (survivants)
la garantie invalidité,
le Medicare (soins de santé aux personnes âgées ou invalides),
le chômage,
les accidents du travail et maladies professionnelles
l'assurance...
Date: 2017-02-28 10:13:14
Site :
cleiss.fr
Séjours hors Québec - Régie de l'assurance maladie du ...
Paiement de la prime annuelle
Services couverts lors d'un séjour hors Québec
Quand elles voyagent ou qu'elles séjournent à l'extérieur du Québec, les personnes qui possèdent une carte d'assurance maladie valide peuvent recevoir les services de santé couverts par le régime d'assurance maladie du Québec. Toutefois, dans la plupart des situations, la Régie de l'assurance maladie ne les...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regie de l assurance maladie du quebec / carte d assurance maladie quebec / regime general d assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / regie de l assurance maladie
Assurance complémentaire : utile ou superflue
Assurance complémentaire : utile ou superflue ?
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24.05.2017
Quelles interventions, par exemple les soins dentaires, sont couvertes par l'assurance de base et lesquelles par l'assurance complémentaire ?
En principe, l'assurance maladie de base obligatoire qui existe en Suisse présente déjà une très bonne prise en charge médicale. En pratique, il y a le risque des frais imprévus :...
Site :
https://fr.comparis.ch
Roc d'Azur 2017 - Assurances - rocazur.com
Assurances
Assurance Annulation
Assuré : toute personne qui a souscrit la garantie Annulation conjointement à son inscription au Roc d'Azur 2015 (en cochant la case correspondante sur le bulletin).
Objet de l'assurance : garantir à l'assuré le remboursement de ses frais d'inscription aux différentes épreuves du Roc d'Azur 2015 auxquelles il est inscrit dès lors qu'il a été obligé...
Site :
http://www.rocazur.com
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie / l assurance maladie
Ententes de communication | Commission d'accès à l ...
Ententes de communication
Ententes de communication
La Commission d'accès à l'information doit examiner un nombre important de projets soumis par les ministères et organismes concernant les modes d'accès aux documents administratifs ou la protection des renseignements personnels. À ce titre, elle émet des avis administratifs , des avis sur des ententes de communication et elle accorde des...
Site :
http://www.cai.gouv.qc.ca
Mon-entreprise.ch, de la création à la vente en Suisse ...
Que se passe-t-il en cas de maladie ou d'accident ?
Vous êtes indépendant sans personnel salarié
Si vous êtes arrêté à cause d'une maladie ou d'accident ... et ainsi ne pouvez plus travailler, que se passe-t-il ?
Rien avant 2 ans !!!
Eh oui, c'est bien agréable d'être indépendant et d'avoir peu de charges à payer. Seules l'AVS et l'AI sont obligatoires. Pour le reste, toute monde...
Date: 2017-09-25 19:04:19
Site :
http://www.mon-entreprise.ch
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / l'assurance maladie complementaire / assurance maladie et accidents / l'assurance maladie obligatoire
Le capital décès de la CPAM - nos-services.com
Forum
Le capital décès de la CPAM
En cas de décès d'un proche qui était votre ayant-droit vis-à-vis de la sécurité sociale et de l'assurance maladie, la Caisse primaire d'assurance maladie a mis en place un capital décès pour faire face à cet imprévu malheureux et aux dépenses qui peuvent s'ensuivre. Toutes les informations sur ce capital décès CPAM.
Le capital décès CPAM :...
Site :
http://www.nos-services.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 91
Assurance maladie : « Il manque une pièce à votre dossier ...
| le 21 décembre 2012 à 14:59 | |
Écrire que c'est en retardant volontairement le traitement des dossiers que les employés font faire des économies à la sécu est une absurdité. C'est faire preuve d'une méconnaissance totale du mode de fonctionnement interne d'une cpam où, oui, il est vrai que des dysfonctionnements insupportables, parce que incompréhensibles, existent....
FAQ PC Familles - Site officiel du Canton de Vaud - VD.CH
FAQ PC Familles
Les prestations complémentaires pour familles (PC Familles)
Ces questions-réponses donnent un aperçu du dispositif. Pour le règlement des cas individuels seule la loi fait foi.
Don't fill this field!
/
Où obtenir des renseignements sur le dispositif ?
Pour obtenir tout renseignement utile sur les prestations, veuillez vous adresser au Centre régional de décision PC Familles...
Site :
vd.ch
Maladie lors de vacances ou d'un court séjour à l'étranger ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Santé, protection sociale à l'étranger >Maladie lors de vacances ou d'un court séjour à l'étranger
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Maladie lors de vacances ou d'un court séjour à l'étranger » sera mise à...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie
assurance-maladie pour Voyage étrangers - dietons.com
la prolongation du séjour (si nécessaire),
rapatriement (début) l'assuré et le transport, à la fois aller et retour d'une famille.
Cela dit que l'on doit porter une attention particulière à:
Les services couverts par l'assurance.
plafonds garantis, à savoir le plafond des dépenses couvertes par l'assurance maladie.
Toute franchise, à savoir la partie qui reste dans le patient.
Les...
Site :
http://dietons.com
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 27 février ...
Mois
Année
Cour de cassation Chambre sociale Audience publique 27 février 2013 N° de pourvoi: 11-27130 Publié au bulletin
Le point de vue des avocats :
Président : M. Lacabarats; Rapporteur : Mme Sommé; Avocat(s) : SCP Didier et Pinet;
Titrages et résumés : CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement - Licenciement disciplinaire - Formalités légales - Lettre de licenciement - ...
Date: 2017-10-29 02:36:06
Site :
juritravail.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / assurance maladie accident de travail / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam
Différence Entre Mutuelles Et Assurance - Comparateurs ...
Différence Entre Mutuelles Et Assurance
mars 7, 2016
Différence Entre Mutuelles Et Assurance
Les différences Entre Mutuelles Et Assurance sont assez nombreuses :
Les compagnies d'assurances dépendent du code des assurances et les mutuelles santés sont régies par le code de la mutualité. Il existe deux types de compagnies d'assurance:
les compagnies d'assurances par actions avec un objectif...
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Caisse maladie – LAMal - assurance-info.ch
Actualités
CAISSE-MALADIE - ASSURANCE DE BASE LAMAL
L'assurance de base garantit à toute personne vivant en Suisse des soins et des traitements médicaux de qualité. L'assurance maladie de base est obligatoire et fournit les mêmes prestations à tous les assurés. Elle couvre les soins ambulatoires dispensés par les médecins de famille ou en hôpital, ainsi que les séjours en division...
Site :
assurance-info.ch
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie / l assurance maladie / prestations assurance maladie de base / prestation assurance maladie obligatoire
Assurance-maladie complémentaire: votre santé en ... - AXA
Modifier son adresse
Assurance-maladie complémentaire
Lunettes, abonnement de fitness, appareil dentaire pour les enfants: la note peut vite grimper en matière de santé. Avec nos assurances-maladie complémentaires, vous placez votre santé et celle de votre famille en bonnes mains. Nous vous aidons en outre à optimiser votre assurance de base afin de vous permettre d'économiser année...
Site :
https://www.axa.ch
Le panier des soins remboursables: Quels produits de soins ...
par claudeberaud | Avr 14, 2017 | Actualités | 0 commentaires
« Le panier de bien et services est l'ensemble des produits et des actes qui sont remboursés en totalité ou en partie par un organisme d'assurance maladie à ses affiliés » [1] Ce concept a pris de l'importance avec les développements depuis plus de 30 ans, de l'évaluation des thérapeutiques et de la médecine fondée sur des...
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Prevoyance arret maladie ag2r - prevoyance-entreprise.org
Tous savoir sur Prevoyance entreprise vivinter - Retour au guide. La mutuelle Catalane, complémentaire santé La mutuelle Catalane vous propose des couvertures ...
Avis Ag2r La Mondiale : que pensent les internautes de ...
Découvrez les 437 avis déposés sur Ag2r La Mondiale par les assurés de la communauté Opinion-Assurances -
Faut-il déclarer les indemnités journalières
Par caro20...
Date: 2018-06-23 00:14:29
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Date: 2017-11-08 08:28:04
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Maladie professionnelle : formalités et déclarations ...
La caisse d'assurance maladie vous transmet le volet 4 de la déclaration de maladie professionnelle et vous informe des délais d'instruction. Le cas échéant, elle vous notifie également le recours au délai complémentaire. Averti de la clôture de l'instruction et de la date prévue de la décision, vous aurez alors la possibilité de consulter le dossier afin de prendre connaissance de ses...
Date: 2017-09-25 15:56:24
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / attestation d assurance maladie / adresse caisse assurance maladie
CPAM Essonne | Caisse Assurance Maladie 91
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Numéro de téléphone cpam Essonne
Vous souhaitez en savoir plus sur les solutions que vous propose la Caisse Primaire d'Assurance Maladie dans la région de l'Essonne, n'hésitez pas à obtenir le telephone cpam 91. Vous pourrez dès maintenant avoir des réponses précises et claires afin de dissiper tous vos doutes.
Vous pourrez également en savoir plus sur le service cpam 91 et...
Site :
http://www.cpam-91.fr
Hospitalisation : votre prise en charge | ameli.fr
Hospitalisation : votre prise en charge
16 mai 2017
En cas d'hospitalisation, l'Assurance Maladie prend en charge certains frais. Cependant, le forfait hospitalier reste à votre charge. Sous certaines conditions, vous pouvez également être hospitalisé chez vous : on parle alors d'hospitalisation à domicile (H.A.D.).
Le forfait hospitalier
Le forfait hospitalier représente la participation...
Date: 2017-09-25 10:40:17
Site :
ameli.fr
Assurance en ligne » BMO Assurances – Compagnie d ...
Cette compagnie n'offre pas de service de soumission en ligne.
Assurances BMO - Banque de Montréal
Qu'arriverait-il si vous tombiez malade et étiez incapable de subvenir à vos besoins ou à ceux de votre famille ou, pire, si vous décédiez? Vos êtres chers pourraient-ils se débrouiller, financièrement parlant?
En optant pour la fiabilité de BMO Assurance, vous aurez l'esprit tranquille,...
Site :
assurance-enligne.ca
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / carte d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / retraite de l assurance maladie / l'assurance maladie
Convention entre l’Union des Caisses de Maladie et l ...
1.4. Convention entre l'Union des Caisses de Maladie et l'Association Luxembourgeoise des Kinésithérapeutes.
Vu les articles 61 à 67 et 71 du code des assurances sociales,
les parties soussignées, à savoir:
L'association luxembourgeoise des kinésithérapeutes agissant comme groupement professionnel représentatif des masseurs et masseurs-kinésithérapeutes établis au Luxembourg,...
Site :
http://www.alk.lu
Calcul des primes : Quelle est la formule ? - Groupe Mutuel
Calcul des primes : Quelle est la formule ?
09 octobre 2018
Voir tous les posts de Miriam Gurtner
L'assurance-maladie obligatoire (AOS) est une assurance-maladie sociale, régie par la Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal). Approuvées par l'Office Fédérale de la Santé Publique (OFSP), les primes de l'assurance de base servent exclusivement à couvrir les coûts. Alors si les...
Site :
groupemutuel.ch
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / calcul prime assurance maladie / regie de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie en france
Régime d'assurance maladie du Québec – Voyage hors du ...
Régime d'assurance maladie du Québec - Voyage hors du Québec : êtes-vous assuré?
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La Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ) souhaite vous informer sur les services couverts à l'extérieur de la province par la carte d'assurance maladie.
À l'extérieur du Québec, la RAMQ rembourse les services professionnels (médicaux, dentaires et optométriques) couverts par le régime d'assurance maladie jusqu'à concurrence des tarifs en vigueur au Québec, et ce, même si vous devez...
Site :
http://www.professionvoyages.com
Thèmes liés : carte d assurance maladie quebec / regie de l assurance maladie du quebec / regime assurance maladie quebec / carte assurance maladie quebec / carte d assurance maladie
CPAM Marseille | Les CPAM
L'annuaire des agences par ville
CPAM Marseille
Caisse Primaire d'Assurance Maladie Marseille et ses démarches
Afin d'assurer leurs missions de service public l'Assurance Maladie, donne divers solutions dans l'antenne CPAM de la ville de Marseille.Il est pratique d'accomplir différents procédures dans une succursale de la CPAM Marseille, dépôt de dossier relatif à l'indemnité du congé...
Site :
https://www.les-cpam.com
Agent territorial › Mutuelle Santé Ville de Paris
Vos avantages Ville de Paris
Aide forfaitaire octroyée par la Ville de Paris à chacun de ses agents pour participer aux frais de mutuelle santé de :
285 EUR (pour les indices inférieurs ou égaux à 388);
260 EUR (pour les indices entre 389 et 548);
232 EUR (pour les indices entre 549 et 707);
108 EUR (pour les indices entre 708 et 816)
Spécial Garantie APS (Allocation Prévoyance Santé)...
Site :
https://www.previfrance.fr
Votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie Nice - CPAM-INFO
Votre Caisse Primaire d'Assurance Maladie Nice
Adresse, numéro de téléphone, horaires d'ouverture... Accédez aux coordonnées complètes de votre caisse assurance maladie Nice
Peu de gens savent que la création de la Sécurité Sociale en France remonte à 1945 et au gouvernement du Général de Gaulle qui prend alors la décision de fusionner les différentes sortes d'assurance (handicap,...
Site :
cpam-info.fr
Changement de situation personnelle: déclaration et ...
Changement de situation personnelle: déclaration et démarches
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Publié le 20 Mai 2016
Écrit par Humanis
En cas de changement de situation personnelle (mariage, divorce, naissance, décès) certaines formalités sont à effectuer auprès d'organismes sociaux et-ou administratifs. Quelles...
Date: 2018-06-22 22:10:40
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Date: 2015-10-16 12:33:41
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PROTECTION JURIDIQUE
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Une protection juridique c'est l'assurance d'être protégés vous et vos proches quelque soit votre situation.
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1. Les agents titulaires, stagiaires ou agents non titulaires recrutés sur un contrat à durée déterminée d'une durée égale ou supérieure à 12 mois à temps complet ou recrutés sur un contrat à durée indéterminée à temps complet
Pour cette catégorie d'agents, la DSDEN assure la gestion de l'accident de service ou de travail.
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Date: 2018-06-23 02:56:57
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