Articles sélectionnés pour le thème : assurance de la responsabilite civile
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Centre québecois de services aux associations - Accueil
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�? qui s'adresse le programme d'assurances du Regroupement Loisir et Sport du Québec
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Comment choisir son assurance taxi professionnelle
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Assurance moniteur sportif - contrats affinitaires | Lycea
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ASSURANCE DES MONITEURS SPORTIFS
Votre profil / vos besoins
En tant que de moniteur sportif indépendant ou Etablissement sportif (club sportif, association sportive, société...) votre exposition au risque est multiple :
o Risque de responsabilité : Le Code du Sport engage fortement la responsabilité du moniteur sportif, puisqu'il doit assumer tant...
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Annuaire Assurance : Trouverunassureur.com
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Responsabilité décennale : modèle d'attestation d ...
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Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
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Assurance moto: garanties obligatoires ou facultatives ...
Les garanties obligatoires en assurance moto
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Que ce soit pour les motos ou tous les autres deux-roues (scooter, cyclomoteurs, quads etc.) la garantie obligatoire légale reste la même: c'est la responsabilité civile.
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Une assurance pour vos animaux de compagnie, pourquoi et comment ?
Qu'est-ce qu'une assurance animaux de compagnie ?
En France, un foyer sur deux a choisi d'élargir sa famille en adoptant un ou plusieurs animaux domestiques souvent avec un chien ou encore un chat. Vous en faites partie ? Comme un véritable membre de la famille, nos boules de poils nous apportent entre autres réconfort et...
Date: 2016-12-19 23:44:30
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L’assurance dommages-ouvrage : quand faut-il la souscrire ...
Une assurance obligatoire pour le maître d'ouvrage
La loi du 4 janvier 1978 a rendu l'assurance dommages-ouvrage obligatoire, tant pour les dommages subis par l'ouvrage que pour la responsabilité des constructeurs de bâtiment.
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Que se passe-t-il suite à une demande d'indemnité à la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ)? Comment se passe le processus de contestation d'une décision au niveau administratif et ensuite au niveau judiciaire?
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Saviez-vous que le fait d'encaisser un chèque de la SAAQ ne vous empêche pas de contester la classe de gravité accordée? En effet, il arrive fréquemment que la SAAQ verse un montant qui ne correspond pas à la réalité de votre préjudice.
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'Trophées DECAVI' - AXA primée en 2016 !
Les trophées DECAVI récompensent chaque année les meilleurs produits d'assurance ou leurs campagnes publicitaires en Belgique. Le jury est constitué de professionnels du monde de l'assurance.
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Quid de l'assurance d'une voiture immobilisée au garage ou dans un parking
Souscrire à la garantie minimale
Pour diverses raisons, un propriétaire peut être contraint de laisser son véhicule en stationnement au parking ou dans un garage pour une durée plus ou moins longue. Il se peut qu'il soit hospitalisé, préfère se déplacer en transport en commun ou pour tout autre motif lié à une...
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En deux jours, la Saône-et-Loire a été marquée par deux accidents sur la RCEA impliquant des animaux. Un voiture qui percute une harde de sangliers à Ciry, puis un automobiliste qui heurte un cheval à hauteur de Montceau.
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Salut ! Simplement pour vous dire que l on peut tout à fait opter pour le statut d auto entrepreneur concernant l activité de courtier en assurances. L APCE m a répondu en ce sens ; il faut quand même se declarer au RCS et ORIAS sitation...
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Responsabilité et couverture
Durant les périodes de stages d'initiation ou d'observation ou durant les périodes de formation en milieu professionnel, les élèves bénéficient de la protection accidents du travail définies à l' article L. 412-8 (2 a et b) du code de la sécurité sociale . Le chef d'établissement devra s'assurer que les élèves suivant un stage ou...
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Pour toutes les activités proposées sur ce site, il faut remplir le bulletin correspondant à l'activité choisie. Pour plus de précisions, reportez-vous à la rubrique de l'activité concernée.
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Message par yerom85 » 08 déc. 2014, 23:40
salut à tous,
il faut effectivement prendre en compte les paramètres suivants :
- le bonus du conducteur principal
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